Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages : DORS/2025-73

La Gazette du Canada, Partie II, volume 159, numéro 7

Enregistrement
DORS/2025-73 Le 6 mars 2025

LOI SUR LA PROTECTION D’ESPÈCES ANIMALES OU VÉGÉTALES SAUVAGES ET LA RÉGLEMENTATION DE LEUR COMMERCE INTERNATIONAL ET INTERPROVINCIAL

C.P. 2025-276 Le 5 mars 2025

Sur recommandation du ministre de l’Environnement et en vertu de l’article 21^{référence a} de la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial ^{référence b}, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages, ci-après.

Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages

Modification

1 L’annexe I du Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages ^{référence 1} est remplacée par l’annexe I figurant à l’annexe du présent règlement.

Entrée en vigueur

2 Le présent règlement entre en vigueur à la date de son enregistrement.

ANNEXE

(article 1)

ANNEXE I

(article 3, paragraphe 6(3), article 14, paragraphe 15(1) et article 20)

Animaux et végétaux mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la Convention

1 (1) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente annexe.

code du Système harmonisé

Numéro attribué à des marchandises selon le Système harmonisé. (Harmonized System Code)

Comité permanent

Le comité constitué par les Parties à la Convention pour conseiller le Secrétariat sur la mise en œuvre de la Convention et exécuter les fonctions qui lui sont attribuées par celles-ci. (Standing Committee)

destinataires appropriés et acceptables

S’entend des destinataires qui satisfont aux conditions suivantes :

a) une « autorité scientifique » et un « organe de gestion », au sens de l’Article I de la Convention, de l’État d’importation sont d’avis qu’ils disposent des installations adéquates pour conserver et traiter avec soin des spécimens vivants;
b) les autorités scientifiques et les organes de gestion de l’État d’importation et de l’État d’exportation sont d’avis que le commerce des spécimens vivants favoriserait la conservation in situ. (appropriate and acceptable destinations)

reproduit artificiellement

Cultivé dans des conditions contrôlées et issu de graines, de boutures, de divisions, de tissus calleux ou d’autres tissus végétaux, de spores ou d’autres propagules qui sont soit exemptés des dispositions de la Convention, soit issus d’un stock parental cultivé. (artificially propagated)

Secrétariat

Le Secrétariat visé à l’Article XII de la Convention. (Secretariat)

Système harmonisé

Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, publié par l’Organisation mondiale des douanes, avec ses modifications successives. (Harmonized System)

(2) Sauf indication contraire, les termes de la présente annexe s’entendent au sens de la Convention.

2 Les espèces énumérées aux annexes de la Convention et figurant à la présente annexe sont indiquées :

a) soit par le nom de l’espèce;
b) soit par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée d’un tel taxon.

3 L’abréviation « spp. » est utilisée pour désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.

4 Les abréviations ci-après sont utilisées pour désigner des taxons végétaux inférieurs à l’espèce :

a) « ssp. » pour une sous-espèce;
b) « var. » pour une ou des variétés.

5 Les animaux hybrides qui, dans leur ascendance récente, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite aux Annexes I ou II de la Convention sont soumis aux dispositions de la Convention au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes de la Convention en tant que tel. Si l’ascendance récente comporte au moins un animal d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à cette annexe. Si au moins un animal de l’ascendance récente appartient à une espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention et si cette ascendance ne comporte aucun spécimen d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention. Pour l’application du présent article, ascendance récente s’entend des quatre dernières générations.

6 Comme aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA (végétaux) inscrits à l’Annexe I de la Convention ne sont annotés de sorte que leurs hybrides soient assujettis aux dispositions de l’Article III de la Convention, les hybrides reproduits artificiellement à partir d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous le couvert d’un certificat de reproduction artificielle et leurs graines, leurs pollens (y compris les pollinies), leurs fleurs coupées, ainsi que les cultures de tissus et de plantules obtenues in vitro à partir de ceux-ci et transportées dans des conteneurs stériles, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

7 Les autres mentions de taxons supérieurs aux espèces sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.

8 Dans la présente annexe, seule la nomenclature scientifique latine a un statut légal. Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de référence. La nomenclature scientifique latine est tirée de la Liste des espèces CITES, établie par le Centre de surveillance continue de la conservation mondiale de la nature du Programme des Nations Unies pour l’environnement, avec ses modifications successives. La Liste a été adoptée par la Conférence des Parties dans la résolution Conf. 12.11 comme répertoire officiel de noms scientifiques contenus dans les références normalisées de la CITES pour les espèces inscrites aux annexes de la Convention; elle inclut également, lorsqu’ils existent, les noms communs des animaux et des plantes.

9 Les noms des Parties énumérées à la colonne 3 des parties I ou II de la présente annexe sont ceux des Parties à la Convention qui ont fait inscrire les espèces ou leur population nationale à l’Annexe III de la Convention.

10 Lorsqu’une espèce est inscrite à l’une des annexes de la Convention, la plante entière ou l’animal entier, mort ou vif, est toujours visé. En outre, toutes les parties et tous les produits obtenus à partir de l’espèce sont visés, sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls des parties et des produits précis sont visés. Le symbole « # » suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’Annexe II ou à l’Annexe III de la Convention renvoie à une note de bas de page de la partie II de la présente annexe. Elle indique les parties ou produits d’animaux ou de plantes désignés comme « spécimens » soumis aux dispositions de la Convention conformément à l’Article I de celle-ci, paragraphe b), alinéas ii) ou iii).

PARTIE I

Fauna
Article	Colonne I Taxons réglementés	Colonne II Annexe de la Convention	Colonne III Partie d’inscription	Colonne IV Nom commun anglais	Colonne V Nom commun français
1.0.0.0	CHORDATA
1.1.0.0	MAMMALIA
1.1.1.0	ARTIODACTYLA
1.1.1.1	Antilocapridae
1.1.1.1	(1) Antilocapra americana (Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	I		Mexican pronghorn antelope	Antilope à fourche du Mexique
1.1.1.2	Bovidae
	(1) Addax nasomaculatus	I		Addax	Addax à nez tacheté
	(2) Ammotragus lervia	II		Barbary sheep	Aoudad
	(3) Antilope cervicapra	III	Népal, Pakistan	Blackbuck antelope	Antilope cervicapre
	(4) Bos gaurus (Sauf la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	I		Gaur	Gaur
	(5) Bos mutus (Sauf la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	I		Wild yak	Yack sauvage
	(6) Bos sauveli	I		Kouprey	Kouprey
	(7) Boselaphus tragocamelus	III	Pakistan	Nilgai	Nilgaut
	(8) Bubalus arnee (Sauf la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	III	Népal	Wild Asiatic buffalo	Buffle sauvage d’Asie
	(9) Bubalus depressicornis	I		Lowland anoa	Anoa des plaines
	(10) Bubalus mindorensis	I		Tamaraw	Tamarau
	(11) Bubalus quarlesi	I		Mountain anoa	Anoa des montagnes
	(12) Budorcas taxicolor	II		Takin	Takin
	(13) Capra caucasica	II		Western tur	Bouquetin du Caucase
	(14) Capra falconeri	I		Markhor	Markhor
	(15) Capra hircus aegagrus ^{note A1 du tableau a1}	III	Pakistan	Goat	Chèvre
	(16) Capra sibirica	III	Pakistan	Siberian ibex	Ibex de Sibérie
	(17) Capricornis milneedwardsii	I		Chinese serow	Capricorne de Milneedwards
	(18) Capricornis rubidus	I		Red serow	Capricorne rouge
	(19) Capricornis sumatraensis	I		Sumatra serow	Capricorne de Sumatra
	(20) Capricornis thar	I		Himalayan serow	Capricorne de l’Himalaya
	(21) Cephalophus brookei	II		Duiker	Céphalophe
	(22) Cephalophus dorsalis	II		Bay duiker	Céphalophe à bande dorsale noire
	(23) Cephalophus jentinki	I		Jentink’s duiker	Céphalophe de Jentink
	(24) Cephalophus ogilbyi	II		Ogilby’s duiker	Céphalophe d’Ogilby
	(25) Cephalophus silvicultor	II		Yellow-backed duiker	Céphalophe à dos jaune
	(26) Cephalophus zebra	II		Zebra antelope	Céphalophe zébré
	(27) Damaliscus pygargus pygargus	II		Bontebok	Bontebok
	(28) Gazella bennettii	III	Pakistan	Indian gazelle	Gazelle d’Asie du Sud
	(29) Gazella cuvieri	I		Mountain gazelle	Edmi
	(30) Gazella dorcas	III	Algérie, Tunisie	Dorcas gazelle	Dorcas
	(31) Gazella leptoceros	I		Slender-horned gazelle	Gazelle à cornes grêles
	(32) Hippotragus niger variani	I		Giant sable antelope	Hippotrague noir géant
	(33) Kobus leche	II		Lechwe	Lechwe
	(34) Naemorhedus baileyi	I		Red goral	Goral rouge
	(35) Naemorhedus caudatus	I		Long-tailed goral	Goral à queue longue
	(36) Naemorhedus goral	I		Himalayan goral	Bouquetin du Népal
	(37) Naemorhedus griseus	I		Chinese goral	Goral de Chine
	(38) Nanger dama	I		Dama gazelle	Gazelle dama
	(39) Oryx dammah	I		Scimitar-horned oryx	Oryx algazelle
	(40) Oryx leucoryx	I		Arabian oryx	Oryx d’Arabie
	(41) Ovis ammon	II		Argali sheep	Argali
	(42) Ovis arabica	II		Arabian wild sheep	Mouflon
	(43) Ovis bochariensis	II		Bukhara urial	Mouflon
	(44) Ovis canadensis (Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Bighorn sheep	Mouflon d’Amérique
	(45) Ovis collium	II		Kazakhstan argali	Mouflon
	(46) Ovis cycloceros	II		Afghan urial	Mouflon
	(47) Ovis darwini	II		Gobi argali	Mouflon
	(48) Ovis gmelini (Seulement la population de Chypre; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	I		Cyprian mouflon	Mouflon de Chypre
	(49) Ovis hodgsoni	I		Tibetan argali	Mouflon des montagnes
	(50) Ovis jubata	II		Shansi argali	Mouflon
	(51) Ovis karelini	II		Tianshan argali	Mouflon
	(52) Ovis nigrimontana	I		Kara Tau argali	Mouflon du Kazakhstan
	(53) Ovis polii	II		Marco Polo argali	Mouflon
	(54) Ovis punjabiensis	II			Mouflon
	(55) Ovis severtzovi	II		Severtzov’s argali	Mouflon
	(56) Ovis vignei	I		Ladakh urial	Mouflon de Ladak
	(57) Pantholops hodgsonii	I		Tibetan antelope	Antilope du Tibet
	(58) Philantomba maxwellii	II		Maxwell’s duiker	Céphalophe de Maxwell
	(59) Philantomba monticola	II		Blue duiker	Céphalophe bleu
	(60) Pseudois nayaur	III	Pakistan	Himalayan blue sheep	Mouton bleu de l’Himalaya
	(61) Pseudoryx nghetinhensis	I		Saola	Saola
	(62) Rupicapra pyrenaica ornata	II		Abruzzi chamois	Chamois des Abruzzes
	(63) Saiga borealis^{note A2 du tableau a1}	II		Mongolian saiga	Saïga de Mongolie
(64) Saiga tatarica^{note A2 du tableau a1}	II		Saiga antelope	Saïga
(65) Tetracerus quadricornis	III	Népal	Four-horned antelope	Tétracère
1.1.1.3	Camelidae
	(1) Lama guanicoe	II		Guanaco	Guanaco
	(2) Vicugna vicugna (Sauf les populations de l’Argentine [populations des provinces de Catamarca, de Jujuy et de Salta, et populations semi-captives des provinces de Catamarca, de Jujuy, de La Rioja, de Salta et de San Juan], du Chili [populations de la région d’Arica et Parinacota et de la région de Tarapacá], de l’Équateur, du Pérou et de l’État plurinational de la Bolivie, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Vicugna	Vigogne
	(3) Vicugna vicugna^{note A3 du tableau a1} (Seulement les populations de l’Argentine [populations des provinces de Catamarca, de Jujuy et de Salta, et populations semi-captives des provinces de Catamarca, de Jujuy, de La Rioja, de Salta et de San Juan], du Chili [populations de la région d’Arica et Parinacota et de la région de Tarapacá], de l’Équateur, du Pérou et de l’État plurinational de la Bolivie toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Vicugna	Vigogne
1.1.1.4	Cervidae
	(1) Axis calamianensis	I		Calamian deer	Cerf calamian
	(2) Axis kuhlii	I		Bawean Kuhl’s deer	Cerf de Kuhl
	(3) Axis porcinus (Sauf la sous-espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)	III	Pakistan	Indian hog deer	Cerf cochon
	(4) Axis porcinus annamiticus	I		Ganges hog deer	Cerf cochon du Gange
	(5) Blastocerus dichotomus	I		Marsh deer	Cerf des marais
	(6) Cervus elaphus bactrianus	II		Bactrian red deer	Cerf rouge du Turkestan
	(7) Cervus elaphus barbarus	III	Algérie, Tunisie	Barbary deer	Cerf rouge
	(8) Cervus elaphus hanglu	I		Kashmir stag	Cerf du Cachemire
	(9) Dama dama mesopotamica	I		Persian fallow deer	Daim persan
	(10) Hippocamelus spp.	I		Andean deers	Cerfs des Andes
	(11) Mazama temama cerasina	III	Guatemala	Red brocket deer	Daguet rouge
	(12) Muntiacus crinifrons	I		Black muntjac	Muntjac noir
	(13) Muntiacus vuquangensis	I		Giant muntjac	Muntjac géant
	(14) Odocoileus virginianus mayensis	III	Guatemala	Guatemalan white-tailed deer	Cerf à queue blanche du Guatemala
	(15) Ozotoceros bezoarticus	I		Pampas deer	Cerf des Pampas
	(16) Pudu mephistophiles	II		Northern pudu	Pudu du Nord
	(17) Pudu puda	I		Chilean pudu	Pudu du Sud
	(18) Rucervus duvaucelii	I		Barasingha	Barasinga
	(19) Rucervus eldii	I		Eld’s deer	Cerf d’Eld
1.1.1.5	Giraffidae
1.1.1.5	(1) Giraffa camelopardalis	II		Giraffe	Girafe
1.1.1.6	Hippopotamidae
	(1) Hexaprotodon liberiensis	II		Pygmy hippopotamus	Hippopotame nain
	(2) Hippopotamus amphibius	II		Hippopotamus	Hippopotame amphibie
1.1.1.7	Moschidae
	(1) Moschus spp. (Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Musk deers	Chevrotains porte-musc
	(2) Moschus spp. (Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Musk deers	Chevrotains porte-musc
1.1.1.8	Suidae
	(1) Babyrousa babyrussa	I		Babirusa	Babiroussa
	(2) Babyrousa bolabatuensis	I		Bola Batu babirusa	Babiroussa des Célèbes
	(3) Babyrousa celebensis	I		North Sulawesi babirusa	Babiroussa des Célèbes
	(4) Babyrousa togeanensis	I		Malenge babirusa	Babiroussa de l’île Togian
	(5) Sus salvanius	I		Pygmy hog	Sanglier nain
1.1.1.9	Tayassuidae
	(1) Tayassuidae spp. (Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention et les populations de Pecari tajacu des États-Unis d’Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	II		Peccaries	Pécaris
	(2) Catagonus wagneri	I		Giant peccary	Pécari géant
1.1.2.0	CARNIVORA
1.1.2.1	Ailuridae
1.1.2.1	(1) Ailurus fulgens	I		Red panda	Petit panda
1.1.2.2	Canidae
	(1) Canis aureus	III	Inde	Golden jackal	Chacal commun
	(2) Canis lupus (Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention. Exclut la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	I		Wolf	Loup
	(3) Canis lupus (Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que la forme domestiquée et le dingo appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Wolf	Loup
	(4) Cerdocyon thous	II		Forest fox	Renard crabier
	(5) Chrysocyon brachyurus	II		Maned wolf	Loup à crinière
	(6) Cuon alpinus	II		Asiatic wild dog	Chien sauvage d’Asie
	(7) Lycalopex culpaeus	II		South American fox	Renard Colfeo
	(8) Lycalopex fulvipes	II		Darwin’s fox	Renard de Darwin
	(9) Lycalopex griseus	II		Argentine grey fox	Renard gris de l’Argentine
	(10) Lycalopex gymnocercus	II		Pampas fox	Renard d’Azara
	(11) Speothos venaticus	I		Bush dog	Chien des buissons
	(12) Vulpes bengalensis	III	Inde	Bengal fox	Renard du Bengale
	(13) Vulpes cana	II		Afghan fox	Renard d’Afghanistan
	(14) Vulpes vulpes griffithi	III	Inde	Kashmir fox	Renard roux
	(15) Vulpes vulpes montana	III	Inde	Tibetan fox	Renard roux
	(16) Vulpes vulpes pusilla	III	Inde	Little red fox	Renard roux
	(17) Vulpes zerda	II		Fennec fox	Fennec
1.1.2.3	Eupleridae
	(1) Cryptoprocta ferox	II		Fossa	Foussa
	(2) Eupleres goudotii	II		Slender falanouc	Euplère de Goudot
	(3) Fossa fossana	II		Fanaloka	Civette fossane
1.1.2.4	Felidae
	(1) Felidae spp.^{note A1 du tableau a1}^{note A4 du tableau a1} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Cats	Félidés, chats
	(2) Acinonyx jubatus^{note A5 du tableau a1}	I		Cheetah	Guépard
	(3) Caracal caracal (Seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Caracal	Caracal
	(4) Catopuma temminckii	I		Asiatic golden cat	Chat doré d’Asie
	(5) Felis nigripes	I		Black-footed cat	Chat à pieds noirs
	(6) Herpailurus yagouaroundi (Seulement les populations de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Jaguarundi	Jaguarundi
	(7) Leopardus geoffroyi	I		Geoffroy’s cat	Chat de Geoffroy
	(8) Leopardus guttulus	I		Southern tigrina	Chat-tigre
	(9) Leopardus jacobita	I		Andean cat	Chat des Andes
	(10) Leopardus pardalis	I		Ocelot	Ocelot
	(11) Leopardus tigrinus	I		Little spotted cat	Chat-tigre tacheté
	(12) Leopardus wiedii	I		Margay	Margay
	(13) Lynx pardinus	I		Spanish lynx	Lynx d’Espagne
	(14) Neofelis diardi	I		Sunda Clouded leopard	Panthère nébuleuse
	(15) Neofelis nebulosa	I		Clouded leopard	Panthère longibande
	(16) Panthera leo (Seulement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Asiatic lion	Lion d’Asie
	(17) Panthera onca	I		Jaguar	Jaguar
	(18) Panthera pardus	I		Leopard	Léopard
	(19) Panthera tigris	I		Tiger	Tigre
	(20) Panthera uncia	I		Snow leopard	Léopard des neiges
	(21) Pardofelis marmorata	I		Marbled cat	Chat marbré
	(22) Prionailurus bengalensis bengalensis (Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Leopard cat	Chat-léopard
	(23) Prionailurus planiceps	I		Flat-headed cat	Chat à tête plate
	(24) Prionailurus rubiginosus (Seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Rusty-spotted cat	Chat rougeâtre
	(25) Puma concolor (Seulement les populations du Costa Rica et du Panama; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Central American puma	Puma d’Amérique centrale
1.1.2.5	Herpestidae
	(1) Herpestes edwardsi	III	Inde, Pakistan	Indian gray mongoose	Mangouste d’Edwards
	(2) Herpestes fuscus	III	Inde	Indian brown mongoose	Mangouste brune de l’Inde
	(3) Herpestes javanicus	III	Pakistan	Small Asian mongoose	Petite mangouste indienne
	(4) Herpestes javanicus auropunctatus	III	Inde	Gold-spotted mongoose	Mangouste tachetée de l’Inde
	(5) Herpestes smithii	III	Inde	Ruddy mongoose	Mangouste vermeille
	(6) Herpestes urva	III	Inde	Crab-eating mongoose	Mangouste crabière
	(7) Herpestes vitticollis	III	Inde	Stripe-necked mongoose	Mangouste à cou rayé
1.1.2.6	Hyaenidae
	(1) Hyaena hyaena	III	Pakistan	Striped hyena	Hyène rayée
	(2) Proteles cristata	III	Botswana	Aardwolf	Loup fouisseur
1.1.2.7	Mephitidae
1.1.2.7	(1) Conepatus humboldtii	II		Patagonian skunk	Mouffette de Patagonie
1.1.2.8	Mustelidae (Lutrinae)
	(1) Lutrinae spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Otters	Loutres
	(2) Aonyx capensis microdon (Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Small-toothed clawless otter	Loutre à joues blanches du Cameroun
	(3) Aonyx cinereus	I		Small-clawed otter	Loutre cendrée
	(4) Enhydra lutris nereis	I		Southern sea otter	Loutre de mer méridionale
	(5) Lontra felina	I		Marine otter	Loutre de mer
	(6) Lontra longicaudis	I		Chilean otter	Loutre à longue queue
	(7) Lontra provocax	I		Chilean river otter	Loutre du Chili
	(8) Lutra lutra	I		European otter	Loutre commune
	(9) Lutra nippon	I		Japanese otter	Loutre japonaise
	(10) Lutrogale perspicillata	I		Smooth-coated otter	Loutre d’Asie
	(11) Pteronura brasiliensis	I		Giant otter	Loutre géante
1.1.2.9	Mustelidae (Mustelinae)
	(1) Eira barbara	III	Honduras	Tayra	Tayra
	(2) Martes flavigula	III	Inde	Yellow-throated South Indian marten	Martre à gorge jaune de l’Inde du Sud
	(3) Martes foina intermedia	III	Inde	Beech marten	Martre fouine
	(4) Martes gwatkinsii	III	Inde	Nilgiri marten	Martre de l’Inde du Sud
	(5) Mellivora capensis	III	Botswana	Ratel	Ratel
	(6) Mustela altaica	III	Inde	Mountain weasel	Belette de montagne
	(7) Mustela erminea ferghanae	III	Inde	Ermine	Hermine
	(8) Mustela kathiah	III	Inde	Yellow-bellied weasel	Belette à ventre jaune
	(9) Mustela nigripes	I		Black-footed ferret	Putois à pieds noirs
	(10) Mustela sibirica	III	Inde	Siberian weasel	Belette de Sibérie
1.1.2.10	Odobenidae
1.1.2.10	(1) Odobenus rosmarus	III	Canada	Walrus	Morse
1.1.2.11	Otariidae
	(1) Arctocephalus spp. (Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)	II		Southern fur seals	Otaries à fourrure australe
	(2) Arctocephalus townsendi	I		Guadalupe fur seal	Otarie à fourrure d’Amérique
1.1.2.12	Phocidae
	(1) Mirounga leonina	II		Southern elephant seal	Éléphant de mer du Sud
	(2) Monachus spp.	I		Monk seals	Phoques-moines
1.1.2.13	Procyonidae
	(1) Nasua narica	III	Honduras	White-nosed coati	Coati à museau blanc
	(2) Nasua nasua solitaria	III	Uruguay	Coatimundi	Coati de montagne
	(3) Potos flavus	III	Honduras	Kinkajou	Poto
1.1.2.14	Ursidae
	(1) Ursidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Bears	Ours
	(2) Ailuropoda melanoleuca	I		Giant panda	Panda géant
	(3) Helarctos malayanus	I		Sun bear	Ours malais
	(4) Melursus ursinus	I		Sloth bear	Ours de l’Inde
	(5) Tremarctos ornatus	I		Spectacled bear	Ours à lunettes
	(6) Ursus arctos (Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Grizzly	Grizzli
	(7) Ursus arctos isabellinus	I		Himalayan brown bear	Ours brun
	(8) Ursus thibetanus	I		Himalayan black bear	Ours à collier
1.1.2.15	Viverridae
	(1) Arctictis binturong	III	Inde	Binturong	Binturong
	(2) Civettictis civetta	III	Botswana	African civet	Civette d’Afrique
	(3) Cynogale bennettii	II		Otter civet	Civette-loutre de Sumatra
	(4) Hemigalus derbyanus	II		Banded palm civet	Civette palmiste à bandes
	(5) Paguma larvata	III	Inde	Masked palm civet	Civette palmiste à masque
	(6) Paradoxurus hermaphroditus	III	Inde	Common palm civet	Civette palmiste hermaphrodite
	(7) Paradoxurus jerdoni	III	Inde	Jerdon’s palm civet	Civette palmiste de Jerdon
	(8) Prionodon linsang	II		Banded linsang	Linsang à bandes
	(9) Prionodon pardicolor	I		Spotted linsang	Linsang tacheté
	(10) Viverra civettina	III	Inde	Large spotted civet	Civette à grandes taches
	(11) Viverra zibetha	III	Inde	Large Indian civet	Grande civette de l’Inde
	(12) Viverricula indica	III	Inde	Small Indian civet	Civette de l’Inde
1.1.3.0	CETACEA
1.1.3.0	(1) CETACEA spp.^{note A6 du tableau a1}	II		Whales, dolphins, porpoises	Baleines, dauphins, marsouins
1.1.3.1	Balaenidae
	(1) Balaena mysticetus	I		Bowhead whale	Baleine boréale
	(2) Eubalaena spp.	I		Right whales	Baleines franches
1.1.3.2	Balaenopteridae
	(1) Balaenoptera acutorostrata (Sauf la population du Groenland occidental, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)	I		Minke whale	Petit rorqual
	(2) Balaenoptera bonaerensis	I		Antarctic minke whale	Petit rorqual
	(3) Balaenoptera borealis	I		Sei whale	Rorqual boréal
	(4) Balaenoptera edeni	I		Bryde’s whale	Balénoptère de Bryde
	(5) Balaenoptera musculus	I		Blue whale	Rorqual bleu
	(6) Balaenoptera omurai	I		Omura’s whale	Rorqual d’Omura
	(7) Balaenoptera physalus	I		Fin whale	Rorqual commun
	(8) Megaptera novaeangliae	I		Humpback whale	Rorqual à bosse
1.1.3.3	Delphinidae
	(1) Orcaella brevirostris	I		Irrawaddy dolphin	Orcelle
	(2) Orcaella heinsohni	I		Australian snubfin dolphin	Dauphin à aileron retroussé d’Australie
	(3) Sotalia spp.	I		White dolphins	Dauphins blancs
	(4) Sousa spp.	I		Humpback dolphins	Dauphins à bosse
1.1.3.4	Eschrichtiidae
1.1.3.4	(1) Eschrichtius robustus	I		Gray whale	Baleine grise
1.1.3.5	Iniidae
1.1.3.5	(1) Lipotes vexillifer	I		Chinese river dolphin	Dauphin d’eau douce de Chine
1.1.3.6	Neobalaenidae
1.1.3.6	(1) Caperea marginata	I		Pygmy right whale	Baleine franche naine
1.1.3.7	Phocoenidae
	(1) Neophocaena asiaeorientalis	I		Narrow-ridged finless porpoise	Marsouin aptère
	(2) Neophocaena phocaenoides	I		Black finless porpoise	Marsouin noir
	(3) Phocoena sinus	I		Gulf of California harbour porpoise	Marsouin du Pacifique
1.1.3.8	Physeteridae
1.1.3.8	(1) Physeter macrocephalus	I		Sperm whale	Cachalot macrocéphale
1.1.3.9	Platanistidae
1.1.3.9	(1) Platanista spp.	I		Ganges dolphins	Dauphins du Gange
1.1.3.10	Ziphiidae
	(1) Berardius spp.	I		Giant bottlenose whales	Grandes baleines à bec
	(2) Hyperoodon spp.	I		Bottlenose whales	Baleines à bec
1.1.4.0	CHIROPTERA
1.1.4.1	Phyllostomidae
1.1.4.1	(1) Platyrrhinus lineatus	III	Uruguay	White-lined bat	Sténoderme pseudo-vampire
1.1.4.2	Pteropodidae
	(1) Acerodon spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Flying foxes	Roussettes
	(2) Acerodon jubatus	I		Golden-capped fruit bat	Roussette à couronne dorée
	(3) Pteropus spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et Pteropus brunneus, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Flying foxes	Roussettes
	(4) Pteropus insularis	I		Truk flying fox	Roussette des îles Truk
	(5) Pteropus loochoensis	I		Japanese flying fox	Roussette d’Okinawa
	(6) Pteropus mariannus	I		Marianas flying fox	Roussette des îles Mariannes
	(7) Pteropus molossinus	I		Ponape flying fox	Roussette de Ponape
	(8) Pteropus pelewensis	I		Palau flying fox	Roussette des Palaos
	(9) Pteropus pilosus	I		Large Palau flying fox	Roussette des Palaos
	(10) Pteropus samoensis	I		Samoan flying fox	Roussette des îles Samoa
	(11) Pteropus tonganus	I		Insular flying fox	Roussette des îles Tonga
	(12) Pteropus ualanus	I		Kosrae flying fox	Roussette de Kosrae
	(13) Pteropus yapensis	I		Yap flying fox	Roussette de Yap
1.1.5.0	CINGULATA
1.1.5.1	Dasypodidae
	(1) Cabassous tatouay	III	Uruguay	Naked-tailed armadillo	Tatou à queue nue
	(2) Chaetophractus nationi^{note A7 du tableau a1}	II		Hairy armadillo	Tatou
	(3) Priodontes maximus	I		Giant armadillo	Tatou géant
1.1.6.0	DASYUROMORPHIA
1.1.6.1	Dasyuridae
	(1) Sminthopsis longicaudata	I		Long-tailed marsupial-mouse	Souris marsupiale à longue queue
	(2) Sminthopsis psammophila	I		Large desert marsupial-mouse	Souris marsupiale du désert
1.1.7.0	DIPROTODONTIA
1.1.7.1	Macropodidae
	(1) Dendrolagus inustus	II		Grizzled tree kangaroo	Kangourou arboricole gris
	(2) Dendrolagus ursinus	II		Black tree kangaroo	Kangourou arboricole noir
	(3) Lagorchestes hirsutus	I		Western hare-wallaby	Wallaby-lièvre de l’ouest
	(4) Lagostrophus fasciatus	I		Banded hare-wallaby	Wallaby-lièvre rayé
	(5) Onychogalea fraenata	I		Bridled nail-tailed wallaby	Wallaby bridé
1.1.7.2	Phalangeridae
	(1) Phalanger intercastellanus	II		Eastern common cuscus	Couscous commun de l’Est
	(2) Phalanger mimicus	II		Cryptic cuscus	Couscous commun du Sud
	(3) Phalanger orientalis	II		Grey cuscus	Couscous gris
	(4) Spilocuscus kraemeri	II		Admiralty cuscus	Couscous de l’ïle de l’Amirauté
	(5) Spilocuscus maculatus	II		Spotted cuscus	Couscous tacheté
	(6) Spilocuscus papuensis	II		Waigeo cuscus	Couscous Waigeou
1.1.7.3	Potoroidae
1.1.7.3	(1) Bettongia spp.	I		Rat-kangaroos	Bettongies
1.1.7.4	Vombatidae
1.1.7.4	(1) Lasiorhinus krefftii	I		Queensland hairy-nosed wombat	Wombat à nez poilu
1.1.8.0	LAGOMORPHA
1.1.8.1	Leporidae
	(1) Caprolagus hispidus	I		Hispid Assam rabbit	Lapin de l’Assam
	(2) Romerolagus diazi	I		Volcano rabbit	Lapin des volcans
1.1.9.0	MONOTREMATA
1.1.9.1	Tachyglossidae
1.1.9.1	(1) Zaglossus spp.	II		Long-nosed spiny anteaters	Échidnés à bec courbé
1.1.10.0	PERAMELEMORPHIA
1.1.10.1	Peramelidae
1.1.10.1	(1) Perameles bougainville	I		Western barred-bandicoot	Bandicoot de Bougainville
1.1.10.2	Thylacomyidae
1.1.10.2	(1) Macrotis lagotis	I		Greater rabbit-eared bandicoot	Grand bandicoot-lapin
1.1.11.0	PERISSODACTYLA
1.1.11.1	Equidae
	(1) Equus africanus (Sauf la forme domestiquée, appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	I		African wild ass	Âne sauvage de l’Afrique
	(2) Equus grevyi	I		Grevy’s zebra	Zèbre de Grevy
	(3) Equus hemionus (Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Asiatic wild ass	Hémippe
	(4) Equus hemionus hemionus	I		Mongolian wild ass	Âne sauvage de Mongolie
	(5) Equus hemionus khur	I		Indian wild ass	Âne sauvage de l’Inde
	(6) Equus hemionus luteus	I		Mongolian wild ass	Âne sauvage de Mongolie
	(7) Equus kiang	II		Kiang	Âne sauvage du Tibet
	(8) Equus przewalskii	I		Przewalski’s horse	Cheval de Przewalski
	(9) Equus zebra hartmannae	II		Hartman’s mountain zebra	Zèbre de montagne
	(10) Equus zebra zebra	II		Cape Mountain zebra	Zèbre de montagne du Cap
1.1.11.2	Rhinocerotidae
	(1) Rhinocerotidae spp. (Sauf la sous-espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention.)	I		Rhinoceroses	Rhinocéros
	(2) Ceratotherium simum simum (Seulement les populations d’Afrique du Sud^{note A8 du tableau a1} , d’Eswatini^{note A8 du tableau a1} et de Namibie^{note A9 du tableau a1}; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Southern white rhinoceros	Rhinocéros blanc du Sud
1.1.11.3	Tapiridae
	(1) Tapiridae spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Tapirs	Tapirs
	(2) Tapirus terrestris	II		Brazilian tapir	Tapir d’Amérique
1.1.12.0	PHOLIDOTA
1.1.12.1	Manidae
	(1) Manis spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Pangolins	Pangolins
	(2) Manis crassicaudata	I		Indian pangolin	Grand pangolin de l’Inde, Pangolin à grosse queue
	(3) Manis culionensis	I		Philippine pangolin	Pangolin des Philippines
	(4) Manis gigantea	I		Giant pangolin	Pangolin géant, Grand pangolin
	(5) Manis javanica	I		Sunda pangolin	Pangolin malais, Pangolin javanais
	(6) Manis pentadactyla	I		Chinese pangolin	Pangolin de Chine, Pangolin à queue courte
	(7) Manis temminckii	I		South African pangolin	Pangolin de Temminck, Pangolin terrestre du Cap
	(8) Manis tetradactyla	I		Long-tailed pangolin	Pangolin à longue queue, Pangolin tétradactyle
	(9) Manis tricuspis	I		White-bellied pangolin	Pangolin à écailles tricuspides, Pangolin commun
1.1.13.0	PILOSA
1.1.13.1	Bradypodidae
	(1) Bradypus pygmaeus	II		Pygmy three-toed sloth	Paresseux nain
	(2) Bradypus variegatus	II		Bolivian three-toed sloth	Paresseux tridactyle de Bolivie
1.1.13.2	Myrmecophagidae
	(1) Myrmecophaga tridactyla	II		Giant anteater	Grand fourmilier
	(2) Tamandua mexicana	III	Guatemala	Northern Tamandua	Fourmilier à collier
1.1.14.0	PRIMATES
1.1.14.0	(1) PRIMATES spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Apes, monkeys	Primates
1.1.14.1	Atelidae
	(1) Alouatta palliata	I		Mantled howler monkey	Singe hurleur à manteau
	(2) Alouatta pigra	I		Guatemalan howler monkey	Hurleur du Guatemala
	(3) Ateles geoffroyi frontatus	I		Black-handed spider monkey	Singe-araignée aux mains noires
	(4) Ateles geoffroyi ornatus	I		Panama spider monkey, Red spider monkey	Atèle de Geoffroy du Panama, Atèle du Panama
	(5) Brachyteles arachnoides	I		Woolly spider monkey	Singe-araignée laineux
	(6) Brachyteles hypoxanthus	I		Northern muriqui	Singe
	(7) Oreonax flavicauda	I		Yellow-tailed woolly monkey	Singe laineux à queue jaune
1.1.14.2	Cebidae
	(1) Callimico goeldii	I		Goeldi marmoset	Tamarin de Goeldi
	(2) Callithrix aurita	I		White-eared marmoset	Ouistiti oreillard
	(3) Callithrix flaviceps	I		Buff-headed marmoset	Ouistiti à tête jaune
	(4) Leontopithecus spp.	I		Golden lion marmosets	Singes-lions
	(5) Saguinus bicolor	I		Bare-faced tamarin	Tamarin bicolore
	(6) Saguinus geoffroyi	I		Geoffroy’s tamarin	Tamarin de Geoffroy
	(7) Saguinus leucopus	I		White-footed tamarin	Tamarin à pieds blancs
	(8) Saguinus martinsi	I		Martin’s bare-faced tamarin	Tamarin
	(9) Saguinus oedipus	I		Crested tamarin	Tamarin à perruque
	(10) Saimiri oerstedii	I		Red-backed squirrel monkey	Singe écureuil à dos rouge
1.1.14.3	Cercopithecidae
	(1) Cercocebus galeritus	I		Crested mangabey	Cercocèbe à crète
	(2) Cercopithecus diana	I		Diana monkey	Cercopithèque diane
	(3) Cercopithecus roloway	I		Roloway monkey	Cercopithèque diane
	(4) Macaca silenus	I		Lion-tailed macaque	Macaque Ouandérou
	(5) Macaca sylvanus	I		Barbary macaque	Macaque de Gibraltar
	(6) Mandrillus leucophaeus	I		Drill	Drill
	(7) Mandrillus sphinx	I		Mandrill	Mandrill
	(8) Nasalis larvatus	I		Proboscis monkey	Nasique
	(9) Piliocolobus kirkii	I		Zanzibar red colobus	Colobe roux de Zanzibar
	(10) Piliocolobus rufomitratus	I		Tana River red colobus	Colobe roux de la Tana
	(11) Presbytis potenziani	I		Mentawi leaf monkey	Semnopithèque de Mentawi
	(12) Pygathrix spp.	I		Doucs	Doucs
	(13) Rhinopithecus spp.	I		Snub-nosed monkeys	Rhinopithèques
	(14) Semnopithecus ajax	I		Kashmir grey langur	Langur gris cachemire
	(15) Semnopithecus dussumieri	I		Southern Plains grey langur	Semnopithèque de Dussumier
	(16) Semnopithecus entellus	I		Northern Plains grey langur	Entelle de l’Inde
	(17) Semnopithecus hector	I		Tarai grey langur	Langur gris de Tarai
	(18) Semnopithecus hypoleucos	I		Black-footed grey langur	Entelle aux pieds noirs
	(19) Semnopithecus priam	I		Tufted grey langur	Langur gris tuffé
	(20) Semnopithecus schistaceus	I		Nepal grey langur	Semnopithèque ardoisé
	(21) Simias concolor	I		Mentawi Islands snub-nosed langur	Entelle de Pagi
	(22) Trachypithecus geei	I		Golden langur	Entelle dorée
	(23) Trachypithecus pileatus	I		Capped langur	Entelle pileuse
	(24) Trachypithecus shortridgei	I		Shortridge’s langur	Langur de Shortridge
1.1.14.4	Cheirogaleidae
1.1.14.4	(1) Cheirogaleidae spp.	I		Dwarf lemurs	Chirogales
1.1.14.5	Daubentoniidae
1.1.14.5	(1) Daubentonia madagascariensis	I		Aye-Aye	Aye-Aye
1.1.14.6	Hominidae
	(1) Gorilla beringei	I		Mountain gorilla	Gorille des montagnes
	(2) Gorilla gorilla	I		Gorilla	Gorille
	(3) Pan spp.	I		Chimpanzees	Chimpanzés
	(4) Pongo abelii	I		Sumatran orangutan	Orang-outan de Sumatra
	(5) Pongo pygmaeus	I		Bornean orangutan	Orang-outan de Bornéo
	(6) Pongo tapanuliensis	I		Tapanuli orangutan	Orang-outan de Tapanuli
1.1.14.7	Hylobatidae
1.1.14.7	(1) Hylobatidae spp.	I		Gibbons, siamangs	Gibbons, siamangs
1.1.14.8	Indriidae
1.1.14.8	(1) Indriidae spp.	I		Indris, avahis, woolly lemurs, sifakas	Indris, avahis, propithèques, sifakas
1.1.14.9	Lemuridae
1.1.14.9	(1) Lemuridae spp.	I		Lemurs	Lémuriens
1.1.14.10	Lepilemuridae
1.1.14.10	(1) Lepilemuridae spp.	I		Sportive lemurs	Grands lépilémurs
1.1.14.11	Lorisidae
1.1.14.11	(1) Nycticebus spp.	I		Slow lorises	Loris lents
1.1.14.12	Pitheciidae
	(1) Cacajao spp.	I		Uakaris	Ouakaris
	(2) Chiropotes albinasus	I		White-nosed saki	Saki à nez blanc
1.1.15.0	PROBOSCIDEA
1.1.15.1	Elephantidae
	(1) Elephas maximus	I		Asian elephant	Éléphant d’Asie
	(2) Loxodonta africana (Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention avec l’annotation A10.)	I		African elephant	Éléphant d’Afrique
	(3) Loxodonta africana^{note A10 du tableau a1} (Seulement les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		African elephant	Éléphant d’Afrique
1.1.16.0	RODENTIA
1.1.16.1	Chinchillidae
1.1.16.1	(1) Chinchilla spp.^{note A1 du tableau a1}	I		Chinchillas	Chinchillas
1.1.16.2	Cuniculidae
1.1.16.2	(1) Cuniculus paca	III	Honduras	Paca	Paca
1.1.16.3	Dasyproctidae
1.1.16.3	(1) Dasyprocta punctata	III	Honduras	Common agouti	Agouti
1.1.16.4	Erethizontidae
	(1) Sphiggurus mexicanus	III	Honduras	Mexican prehensile-tailed porcupine	Porc-épic préhensile
	(2) Sphiggurus spinosus	III	Uruguay	Paraguay hairy dwarf porcupine	Coendou épineux
1.1.16.5	Muridae
	(1) Leporillus conditor	II		Greater stick-nest rat	Rat architecte
	(2) Pseudomys fieldi	II		Shark Bay false mouse	Fausse souris de la baie de Shark
	(3) Xeromys myoides	II		False water-rat	Faux rat d’eau
	(4) Zyzomys pedunculatus	II		Central thick-tailed rat	Rat à grosse queue
1.1.16.6	Sciuridae
	(1) Cynomys mexicanus	II		Mexican prairie dog	Chien de prairie du Mexique
	(2) Marmota caudata	III	Inde	Long-tailed marmot	Marmotte à longue queue
	(3) Marmota himalayana	III	Inde	Himalayan marmot	Marmotte de l’Himalaya
	(4) Ratufa spp.	II		Giant squirrels	Écureuils géants
1.1.17.0	SCANDENTIA
1.1.17.0	(1) SCANDENTIA spp.	II		Tree shrews	Tupaies
1.1.18.0	SIRENIA
1.1.18.1	Dugongidae
1.1.18.1	(1) Dugong dugon	I		Dugong	Dugong
1.1.18.2	Trichechidae
	(1) Trichechus inunguis	I		Amazonian manatee	Lamantin de l’Amazone
	(2) Trichechus manatus	I		West Indian manatee	Lamantin des Antilles
	(3) Trichechus senegalensis	I		West African manatee	Lamantin du Sénégal
1.2.0.0	AVES
1.2.1.0	ANSERIFORMES
1.2.1.1	Anatidae
	(1) Anas aucklandica	I		Auckland Island flightless teal	Sarcelle terrestre des îles Auckland
	(2) Anas bernieri	II		Madagascar teal	Sarcelle de Madagascar
	(3) Anas chlorotis	I		New Zealand brown duck	Sarcelle de la Nouvelle-Zélande
	(4) Anas formosa	II		Baikal teal	Sarcelle élegante
	(5) Anas laysanensis	I		Laysan duck	Canard de Laysan
	(6) Anas nesiotis	I		Campbell Island flightless teal	Sarcelle de Campbell
	(7) Asarcornis scutulata	I		White-winged duck	Canard à ailes blanches
	(8) Branta canadensis leucopareia	II		Aleutian Canada goose	Bernache canadienne forme leucopareia
	(9) Branta ruficollis	II		Red-breasted goose	Bernache à cou roux
	(10) Branta sandvicensis	I		Hawaiian goose	Oie néné
	(11) Coscoroba coscoroba	II		Coscoroba swan	Cygne coscoroba
	(12) Cygnus melancoryphus	II		Black-necked swan	Cygne à cou noir
	(13) Dendrocygna arborea	II		West Indian whistling-duck	Dendrocygne à bec noir
	(14) Dendrocygna autumnalis	III	Honduras	Black-bellied tree whistling-duck	Dendrocygne à bec rouge
	(15) Dendrocygna bicolor	III	Honduras	Fulvous whistling-duck	Dendrocygne bicolore
	(16) Oxyura leucocephala	II		White-headed duck	Canard à tête blanche
	(17) Rhodonessa caryophyllacea	I		Pink-headed duck	Canard à tête rose
	(18) Sarkidiornis melanotos	II		Comb duck	Canard casqué
1.2.2.0	APODIFORMES
1.2.2.1	Trochilidae
	(1) Trochilidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Hummingbirds	Colibris
	(2) Glaucis dohrnii	I		Hook-billed hermit	Colibri à bec incurvé
1.2.3.0	CHARADRIIFORMES
1.2.3.1	Burhinidae
1.2.3.1	(1) Burhinus bistriatus	III	Guatemala	Double-striped thick-knee	Oedicnème bistrié
1.2.3.2	Laridae
1.2.3.2	(1) Larus relictus	I		Relict gull	Goéland de Mongolie
1.2.3.3	Scolopacidae
	(1) Numenius borealis	I		Eskimo curlew	Courlis esquimau
	(2) Numenius tenuirostris	I		Slender-billed curlew	Courlis à bec grêle
	(3) Tringa guttifer	I		Nordmann’s greenshank	Chevalier maculé
1.2.4.0	CICONIIFORMES
1.2.4.1	Balaenicipitidae
1.2.4.1	(1) Balaeniceps rex	II		Shoebill	Bec-en-sabot du Nil
1.2.4.2	Ciconiidae
	(1) Ciconia boyciana	I		Japanese white stork	Cigogne blanche de Corée
	(2) Ciconia nigra	II		Black stork	Cigogne noire
	(3) Jabiru mycteria	I		Jabiru	Jabirou
	(4) Mycteria cinerea	I		Milky wood stork	Tantale blanc
1.2.4.3	Phoenicopteridae
1.2.4.3	(1) Phoenicopteridae spp.	II		Flamingoes	Flamants
1.2.4.4	Threskiornithidae
	(1) Eudocimus ruber	II		Scarlet ibis	Ibis rouge
	(2) Geronticus calvus	II		Southern bald ibis	Ibis du Cap
	(3) Geronticus eremita	I		Hermit ibis	Ibis chauve
	(4) Nipponia nippon	I		Japanese crested ibis	Ibis Nippon
	(5) Platalea leucorodia	II		White spoonbill	Spatule blanche
1.2.5.0	COLUMBIFORMES
1.2.5.1	Columbidae
	(1) Caloenas nicobarica	I		Nicobar pigeon	Pigeon chauve
	(2) Ducula mindorensis	I		Mindoro imperial-pigeon	Pigeon de Mindoro
	(3) Gallicolumba luzonica	II		Bleeding-heart pigeon	Colombe poignardée
	(4) Goura spp.	II		Crowned pigeons	Gouras
	(5) Nesoenas mayeri	III	Maurice	Pink pigeon	Pigeon rose
1.2.6.0	CORACIIFORMES
1.2.6.1	Bucerotidae
	(1) Aceros spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Hornbills	Calaos
	(2) Aceros nipalensis	I		Rufous-necked hornbill	Calao à cou roux
	(3) Anorrhinus spp.	II		Hornbills	Calaos
	(4) Anthracoceros spp.	II		Hornbills	Calaos
	(5) Berenicornis spp.	II		White-crested hornbills	Calaos coiffés
	(6) Buceros spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Rhinoceros hornbills	Calaos rhinocéros
	(7) Buceros bicornis	I		Great Indian hornbill	Calao bicorne
	(8) Penelopides spp.	II		Hornbills	Calaos
	(9) Rhinoplax vigil	I		Helmeted hornbill	Calao à casque
	(10) Rhyticeros spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Hornbills	Calaos
	(11) Rhyticeros subruficollis	I		Plain-pouched hornbill	Calao à poche
1.2.7.0	CUCULIFORMES
1.2.7.1	Musophagidae
1.2.7.1	(1) Tauraco spp.	II		Turacos	Touracos
1.2.8.0	FALCONIFORMES
1.2.8.0	(1) FALCONIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites aux Annexes I et III de la Convention, ainsi que les espèces Caracara lutosa, Cathartes burrovianus, Cathartes melambrotus et Coragyps atratus, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	II		Eagles, falcons, hawks, vultures	Aigles, faucons, éperviers, vautours
1.2.8.1	Accipitridae
	(1) Aquila adalberti	I		Adalbert’s Spanish Imperial eagle	Aigle impérial espagnol
	(2) Aquila heliaca	I		Imperial eagle	Aigle impérial
	(3) Chondrohierax uncinatus wilsonii	I		Cuban hook-billed kite	Milan de Cuba
	(4) Haliaeetus albicilla	I		White-tailed sea eagle	Pygargue à queue blanche
	(5) Harpia harpyja	I		Harpy eagle	Harpie féroce
	(6) Pithecophaga jefferyi	I		Great Philippine monkey-eating eagle	Aigle mangeur de singes
1.2.8.2	Cathartidae
	(1) Gymnogyps californianus	I		California condor	Condor de Californie
	(2) Sarcoramphus papa	III	Honduras	King vulture	Condor roi
	(3) Vultur gryphus	I		Andean condor	Condor des Andes
1.2.8.3	Falconidae
	(1) Falco araeus	I		Seychelles kestrel	Émouchet des Seychelles
	(2) Falco jugger	I		Laggar falcon	Faucon laggar
	(3) Falco newtoni (Seulement la population des Seychelles; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Madagascar kestrel	Émouchet de Madagascar
	(4) Falco peregrinus	I		Peregrine falcon	Faucon pèlerin
	(5) Falco punctatus	I		Mauritius kestrel	Émouchet de l’île Maurice
	(6) Falco rusticolus	I		Gyrfalcon	Faucon gerfaut
1.2.9.0	GALLIFORMES
1.2.9.1	Cracidae
	(1) Crax alberti	III	Colombie	Blue-knobbed Albert’s curassow	Hocco du Prince Albert
	(2) Crax blumenbachii	I		Red-billed curassow	Hocco à bec rouge
	(3) Crax daubentoni	III	Colombie	Yellow-knobbed curassow	Hocco d’Aubenton
	(4) Crax globulosa	III	Colombie	Wattled curassow	Hocco caronculé
	(5) Crax rubra	III	Colombie, Guatemala, Honduras	Great curassow	Grand hocco
	(6) Mitu mitu	I		Alagoas razor-billed curassow	Hocco mitu
	(7) Oreophasis derbianus	I		Horned guan	Pénélope cornue
	(8) Ortalis vetula	III	Guatemala, Honduras	Plain Eastern chachalaca	Chachalaca de l’Est
	(9) Pauxi pauxi	III	Colombie	Helmeted curassow	Pauxi Pierre
	(10) Penelope albipennis	I		White-winged guan	Pénélope à ailes blanches
	(11) Penelope purpurascens	III	Honduras	Crested guan	Pénélope huppée
	(12) Penelopina nigra	III	Guatemala	Highland little guan	Petite pénélope
	(13) Pipile jacutinga	I		Black-fronted piping guan	Pénélope à plastron
	(14) Pipile pipile	I		Trinidad piping guan	Pénélope siffleuse de la Trinité
1.2.9.2	Megapodiidae
1.2.9.2	(1) Macrocephalon maleo	I		Maleo megapode	Mégapode maléo
1.2.9.3	Phasianidae
	(1) Argusianus argus	II		Great argus pheasant	Argus géant
	(2) Catreus wallichii	I		Cheer pheasant	Faisan de l’Himalaya
	(3) Colinus virginianus ridgwayi	I		Masked bobwhite	Colin de Virginie de Ridgway
	(4) Crossoptilon crossoptilon	I		White-eared pheasant	Faisan oreillard blanc
	(5) Crossoptilon mantchuricum	I		Brown-eared pheasant	Faisan oreillard brun
	(6) Gallus sonneratii	II		Sonnerat’s grey jungle fowl	Coq gris
	(7) Ithaginis cruentus	II		Blood pheasant	Faisan sanguin
	(8) Lophophorus impejanus	I		Himalayan monal	Lophophore
	(9) Lophophorus lhuysii	I		Chinese monal	Lophophore
	(10) Lophophorus sclateri	I		Sclater’s monal	Lophophore
	(11) Lophura edwardsi	I		Edward’s pheasant	Faisan annam
	(12) Lophura leucomelanos	III	Pakistan	Kalij pheasant	Faisan leucomèle
	(13) Lophura swinhoii	I		Swinhoe’s pheasant	Faisan de Formose
	(14) Meleagris ocellata	III	Guatemala	Ocellated turkey	Dinde ocellée
	(15) Pavo cristatus	III	Pakistan	Blue peafowl	Paon bleu
	(16) Pavo muticus	II		Green peafowl	Paon spicifère
	(17) Polyplectron bicalcaratum	II		Common grey peacock-pheasant	Faisan gris, éperonnier gris
	(18) Polyplectron germaini	II		Germain’s peacock-pheasant	Éperonnier de Germain
	(19) Polyplectron malacense	II		Malayan peacock-pheasant	Éperonnier de Malaisie
	(20) Polyplectron napoleonis	I		Palawan peacock-pheasant	Éperonnier de Palawan
	(21) Polyplectron schleiermacheri	II		Bornean Schleiermacher’s peacock-pheasant	Éperonnier de Schleiermacher
	(22) Pucrasia macrolopha	III	Pakistan	Koklass pheasant	Eulophe koklass
	(23) Rheinardia ocellata	I		Rheinard’s crested argus pheasant	Rhéinarte ocellé
	(24) Syrmaticus ellioti	I		Elliot’s pheasant	Faisan d’Elliot
	(25) Syrmaticus humiae	I		Hume’s pheasant, bar-tailed pheasant	Faisan à queue barrée
	(26) Syrmaticus mikado	I		Mikado pheasant	Faisan Mikado
	(27) Syrmaticus reevesii	II		Reeves’s pheasant	Faisan vénéré
	(28) Tetraogallus caspius	I		Caspian snowcock	Perdrix des neiges caspienne
	(29) Tetraogallus tibetanus	I		Tibetan snowcock	Perdrix des neiges du Tibet
	(30) Tragopan blythii	I		Blyth’s tragopan	Tragopan de Blyth
	(31) Tragopan caboti	I		Cabot’s tragopan	Tragopan de Cabot
	(32) Tragopan melanocephalus	I		Western tragopan	Tragopan à tête noire
	(33) Tragopan satyra	III	Népal	Satyr tragopan	Tragopan satyre
	(34) Tympanuchus cupido attwateri	II		Attwater’s greater prairie chicken	Tétras cupidon d’Attwater
1.2.10.0	GRUIFORMES
1.2.10.1	Gruidae
	(1) Gruidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Cranes	Grues
	(2) Antigone canadensis nesiotes	I		Cuba sandhill crane	Grue du Canada nesiotes
	(3) Antigone canadensis pulla	I		Mississippi sandhill crane	Grue du Canada pulla
	(4) Antigone vipio	I		White-naped crane	Grue à cou blanc
	(5) Balearica pavonina	I		Black crowned crane	Grue couronnée
	(6) Grus americana	I		Whooping crane	Grue blanche d’Amérique
	(7) Grus japonensis	I		Red-crowned Japanese crane	Grue du Japon
	(8) Grus monacha	I		Hooded crane	Grue moine
	(9) Grus nigricollis	I		Black-necked crane	Grue à cou noir
1.2.10.2	Otididae
	(1) Otididae spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Bustards	Outardes
	(2) Ardeotis nigriceps	I		Great Indian bustard	Grande outarde de l’Inde
	(3) Chlamydotis macqueenii	I		Macqueen’s bustard	Outarde
	(4) Chlamydotis undulata	I		Houbara bustard	Outarde houbara
	(5) Houbaropsis bengalensis	I		Bengal florican	Outarde de l’Inde
1.2.10.3	Rallidae
1.2.10.3	(1) Hypotaenidia sylvestris	I		Lord Howe Island rail	Râle de l’île de Lord Howe
1.2.10.4	Rhynochetidae
1.2.10.4	(1) Rhynochetos jubatus	I		Kagu	Kagou
1.2.11.0	PASSERIFORMES
1.2.11.1	Alaudidae
	(1) Alauda arvensis (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Eurasian skylark	Alouette des champs
	(2) Galerida cristata (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Crested lark	Cochevis huppé
	(3) Lullula arborea (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Wood lark	Alouette lulu
	(4) Melanocorypha calandra (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Calandra lark	Alouette calandre
1.2.11.2	Atrichornithidae
1.2.11.2	(1) Atrichornis clamosus	I		Noisy scrub-bird	Atrichorne bruyante
1.2.11.3	Cotingidae
	(1) Cephalopterus ornatus	III	Colombie	Amazonian ornate umbrellabird	Céphaloptère orné
	(2) Cephalopterus penduliger	III	Colombie	Long-wattled umbrellabird	Céphaloptère
	(3) Cotinga maculata	I		Banded cotinga	Cotinga maculé
	(4) Rupicola spp.	II		Cocks-of-the-rock	Coqs de roche
	(5) Xipholena atropurpurea	I		White-winged cotinga	Cotinga à ailes blanches
1.2.11.4	Emberizidae
	(1) Emberiza citrinella (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Yellowhammer	Bruant jaune
	(2) Emberiza hortulana (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Ortolan bunting	Bruant ortolan
	(3) Gubernatrix cristata	II		Yellow cardinal	Bruant à crête
	(4) Melopyrrha nigra	III	Cuba	Cuban bullfinch	Pèrenoir négrito
	(5) Paroaria capitata	II		Yellow-billed cardinal	Cardinal à bec jaune
	(6) Paroaria coronata	II		Red-crested cardinal	Cardinal à huppe rouge
	(7) Tangara fastuosa	II		Superb tanager	Calliste superbe
	(8) Tiaris canorus	III	Cuba	Cuban grassquit	Chanteur de Cuba
1.2.11.5	Estrildidae
	(1) Amandava formosa	II		Green avadavat	Bengali vert
	(2) Lonchura oryzivora	II		Java sparrow	Padda de Java
	(3) Poephila cincta cincta	II		Southern black-throated finch	Diamant à bavette
1.2.11.6	Fringillidae
	(1) Carduelis cannabina (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Common linnet	Linotte mélodieuse
	(2) Carduelis carduelis (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	European goldfinch	Chardonneret élégant
	(3) Carduelis cucullata	I		Red siskin	Tarin rouge du Venezuela
	(4) Carduelis flammea (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Common redpoll	Sizerin flammé
	(5) Carduelis hornemanni (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Arctic redpoll	Sizerine blanchâtre
	(6) Carduelis spinus (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Eurasian siskin	Tarin des aulnes
	(7) Carduelis yarrellii	II		Yellow-faced siskin	Tarin de yarrell
	(8) Carpodacus erythrinus (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Common rosefinch	Roseline cramoisi
	(9) Loxia curvirostra (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Common crossbill	Bec-croisé des sapins
	(10) Pyrrhula pyrrhula (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Eurasian bullfinch	Bouvreuil pivoine
	(11) Serinus serinus (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	European serin	Serin cini
1.2.11.7	Hirundinidae
1.2.11.7	(1) Pseudochelidon sirintarae	I		White-eyed river martin	Hirondelle à lunettes
1.2.11.8	Icteridae
1.2.11.8	(1) Xanthopsar flavus	I		Saffron-cowled blackbird	Ictéride à tête jaune
1.2.11.9	Meliphagidae
1.2.11.9	(1) Lichenostomus melanops cassidix	II		Helmeted honeyeater	Méliphage casqué
1.2.11.10	Muscicapidae
	(1) Acrocephalus rodericanus	III	Maurice	Rodriguez Island brush-warbler	Rousserolle de Rodriguez
	(2) Copsychus malabaricus	II		White-rumped shama	Shama à croupion blanc
	(3) Cyornis ruckii	II		Rueck’s blue-flycatcher	Gobe-mouche de Rueck
	(4) Dasyornis broadbenti litoralis	II		Western rufous bristle-bird	Fauvette rousse de l’Ouest
	(5) Dasyornis longirostris	II		Western bristle-bird	Fauvette des herbes à long bec
	(6) Erithacus rubecula (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	European robin	Rougegorge familier
	(7) Ficedula parva (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Red-breasted flycatcher	Gobemouche nain
	(8) Garrulax canorus	II		Melodious laughingthrush	Garrulaxe hoamy
	(9) Garrulax taewanus	II		Taiwan hwamei	Garrulaxe de Taiwan
	(10) Hippolais icterina (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Icterine warbler	Hypolaïs ictérine
	(11) Leiothrix argentauris	II		Silver-eared mesia	Mésia
	(12) Leiothrix lutea	II		Red-billed leiothrix	Léiothrix jaune
	(13) Liocichla omeiensis	II		Omei shan Liocichla	Garrulaxe de l’Omei
	(14) Luscinia luscinia (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Thrush nightingale	Rossignol progné
	(15) Luscinia megarhynchos (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Common nightingale	Rossignol philomèle
	(16) Luscinia svecica (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Bluethroat	Gorgebleue à miroir
	(17) Monticola saxatilis (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Common rock thrush	Monticole de roche
	(18) Picathartes gymnocephalus	I		White-necked rockfowl	Picatharte
	(19) Picathartes oreas	I		Grey-necked rockfowl	Picatharte
	(20) Sylvia atricapilla (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Eurasian blackcap	Fauvette à tête noire
	(21) Sylvia borin (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Garden warbler	Fauvette des jardins
	(22) Sylvia curruca (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Lesser whitethroat	Fauvette babillarde
	(23) Sylvia nisoria (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Barred warbler	Fauvette épervière
	(24) Terpsiphone bourbonnensis	III	Maurice	Mascarene paradise flycatcher	Tchitrec des Mascareignes
	(25) Turdus merula (Population de l’Ukraine.)	III		Eurasian blackbird	Merle noir
	(26) Turdus philomelos (Population de l’Ukraine.)	III		Song thrush	Grive musicienne
1.2.11.11	Oriolidae
1.2.11.11	(1) Oriolus oriolus (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Eurasian golden oriole	Loriot d’Europe
1.2.11.12	Paradisaeidae
1.2.11.12	(1) Paradisaeidae spp.	II		Birds of paradise	Paradisiers
1.2.11.13	Paridae
1.2.11.13	(1) Parus ater (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Coal tit	Mésange noire
1.2.11.14	Pittidae
	(1) Pitta guajana	II		Blue-tailed pitta	Brève à queue bleue
	(2) Pitta gurneyi	I		Gurney’s pitta	Brève de Gurney
	(3) Pitta kochi	I		Koch’s pitta	Brève de Koch
	(4) Pitta nympha	II		Japanese fairy pitta	Brève du Japon
1.2.11.15	Pycnonotidae
1.2.11.15	(1) Pycnonotus zeylanicus	I		Straw-headed bulbul	Bulbul à tête jaune
1.2.11.16	Sturnidae
	(1) Gracula religiosa	II		Javan Hill talking mynah	Mainate religieux
	(2) Leucopsar rothschildi	I		Rothschild’s starling	Sansonnet de Rothschild
1.2.11.17	Troglodytidae
1.2.11.17	(1) Troglodytes troglodytes (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	Eurasian wren	Troglodyte mignon
1.2.11.18	Zosteropidae
1.2.11.18	(1) Zosterops albogularis	I		White-chested white-eye	Zostérops à poitrine blanche
1.2.12.0	PELECANIFORMES
1.2.12.1	Fregatidae
1.2.12.1	(1) Fregata andrewsi	I		Christmas Island frigate bird	Frégate de l’île Christmas
1.2.12.2	Pelecanidae
1.2.12.2	(1) Pelecanus crispus	I		Dalmatian pelican	Pélican frisé
1.2.12.3	Sulidae
1.2.12.3	(1) Papasula abbotti	I		Abbott’s booby	Fou d’Abbott
1.2.13.0	PICIFORMES
1.2.13.1	Capitonidae
1.2.13.1	(1) Semnornis ramphastinus	III	Colombie	Toucan barbet	Barbu toucan
1.2.13.2	Picidae
1.2.13.2	(1) Dryocopus javensis richardsi	I		Tristram’s woodpecker	Pic de Java
1.2.13.3	Ramphastidae
	(1) Baillonius bailloni	III	Argentine	Saffron toucanet	Toucan de Baillon
	(2) Pteroglossus aracari	II		Black-necked aracari	Araçari grigri
	(3) Pteroglossus castanotis	III	Argentine	Chestnut-eared aracari	Araçari à oreillons roux
	(4) Pteroglossus viridis	II		Green aracari	Araçari vert
	(5) Ramphastos dicolorus	III	Argentine	Red-breasted toucan	Toucan à bec vert
	(6) Ramphastos sulfuratus	II		Keel-billed toucan	Toucan à bec caréné
	(7) Ramphastos toco	II		Toco toucan	Toucan toco
	(8) Ramphastos tucanus	II		Red-billed toucan	Toucan à bec rouge
	(9) Ramphastos vitellinus	II		Channel-billed toucan	Toucan ariel
	(10) Selenidera maculirostris	III	Argentine	Spot-billed toucanet	Toucanet à bec tacheté
1.2.14.0	PODICIPEDIFORMES
1.2.14.1	Podicipedidae
1.2.14.1	(1) Podilymbus gigas	I		Atitlan grebe	Grèbe géant du lac Atitlan
1.2.15.0	PROCELLARIIFORMES
1.2.15.1	Diomedeidae
1.2.15.1	(1) Phoebastria albatrus	II		Short-tailed albatross	Albatros à queue courte
1.2.16.0	PSITTACIFORMES
1.2.16.0	(1) PSITTACIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que les espèces Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	II		Parrots, parakeets, lories, lorikeets, conures, cockatoos, macaws	Perroquets, loris, loriquets, amazones, conures, cacatoès, aras
1.2.16.1	Cacatuidae
	(1) Cacatua goffiniana	I		Goffin’s cockatoo	Cacatoès de Goffin
	(2) Cacatua haematuropygia	I		Philippine cockatoo	Cacatoès des Philippines
	(3) Cacatua moluccensis	I		Moluccan cockatoo	Cacatoès des Moluques
	(4) Cacatua sulphurea	I		Yellow-crested cockatoo	Cacatoès soufré
	(5) Probosciger aterrimus	I		Palm cockatoo	Microglosse noir
1.2.16.2	Loriidae
	(1) Eos histrio	I		Red and blue lory	Lori arlequin
	(2) Vini ultramarina	I		Ultramarine lorikeet	Lori ultramarin
1.2.16.3	Psittacidae
	(1) Amazona arausiaca	I		Red-necked Amazon parrot	Amazone à collier roux
	(2) Amazona auropalliata	I		Yellow-naped Amazon parrot	Amazone à nuque d’or
	(3) Amazona barbadensis	I		Yellow-shouldered Amazon parrot	Amazone de la Barbade
	(4) Amazona brasiliensis	I		Red-tailed Amazon parrot	Amazone à queue rouge
	(5) Amazona finschi	I		Lilac-crowned Amazon parrot	Amazone à couronne lilas
	(6) Amazona guildingii	I		St. Vincent parrot	Amazone de Saint-Vincent
	(7) Amazona imperialis	I		Imperial parrot	Amazone impériale
	(8) Amazona leucocephala	I		Cuban parrot	Amazone à tête blanche
	(9) Amazona oratrix	I		Yellow-headed Amazon parrot	Amazone à tête jaune
	(10) Amazona pretrei	I		Red-spectacled parrot	Amazone à face rouge
	(11) Amazona rhodocorytha	I		Red-browed parrot	Amazone à couronne rouge
	(12) Amazona tucumana	I		Tucuman Amazon	Amazone de Tucuman
	(13) Amazona versicolor	I		St. Lucia parrot	Amazone de Santa Lucia
	(14) Amazona vinacea	I		Vinaceous parrot	Amazone bourgogne
	(15) Amazona viridigenalis	I		Green-cheeked Amazon	Amazone à joues vertes
	(16) Amazona vittata	I		Puerto Rican parrot	Amazone de Porto Rico
	(17) Anodorhynchus spp.	I		Blue macaws	Aras bleus
	(18) Ara ambiguus	I		Green Buffon’s macaw	Ara ambigu de Buffon
	(19) Ara glaucogularis	I		Blue-throated macaw	Ara à gorge bleue
	(20) Ara macao	I		Scarlet macaw	Ara macao
	(21) Ara militaris	I		Military macaw	Ara militaire
	(22) Ara rubrogenys	I		Red-fronted macaw	Ara de Lafresnaye
	(23) Cyanopsitta spixii	I		Spix’s macaw	Ara à face grise
	(24) Cyanoramphus cookii	I		Norfolk parakeet	Perruche de Norfolk
	(25) Cyanoramphus forbesi	I		Chatham Island yellow-fronted parakeet	Perruche à front jaune de Forbes
	(26) Cyanoramphus novaezelandiae	I		Red-fronted New Zealand parakeet	Perruche de Nouvelle-Zélande
	(27) Cyanoramphus saisseti	I		Red-crowned parakeet	Perruche à front rouge
	(28) Cyclopsitta diophthalma coxeni	I		Coxen’s fig-parrot	Perroquet masqué
	(29) Eunymphicus cornutus	I		Horned parakeet	Perruche cornue
	(30) Guarouba guarouba	I		Golden parakeet	Conure dorée
	(31) Neophema chrysogaster	I		Orange-bellied parrot	Perruche à ventre orangé
	(32) Ognorhynchus icterotis	I		Yellow-eared conure	Conure à oreilles jaunes
	(33) Pezoporus flaviventris	I		Western ground parrot	Perruche à ventre doré
	(34) Pezoporus occidentalis	I		Australian night parrot	Perruche nocturne
	(35) Pezoporus wallicus	I		Ground parrot	Perruche terrestre
	(36) Pionopsitta pileata	I		Pileated red-capped parrot	Perroquet à oreilles
	(37) Primolius couloni	I		Blue-headed macaw	Ara de Coulon
	(38) Primolius maracana	I		Blue-winged Illiger’s macaw	Ara d’Illiger
	(39) Psephotus chrysopterygius	I		Golden-shouldered parakeet	Perruche à épaules dorées
	(40) Psephotus dissimilis	I		Hooded parakeet	Perruche à capuchon noir
	(41) Psephotus pulcherrimus	I		Paradise parakeet	Perruche magnifique
	(42) Psittacula echo	I		Mauritius parakeet	Perruche à collier de Maurice
	(43) Psittacus erithacus	I		African grey parrot	Perroquet gris
	(44) Pyrrhura cruentata	I		Blue-throated parakeet	Conure à gorge bleue
	(45) Rhynchopsitta spp.	I		Thick-billed parrots	Perroquets à gros bec
	(46) Strigops habroptila	I		Owl parrot	Perroquet-hibou
1.2.17.0	RHEIFORMES
1.2.17.1	Rheidae
	(1) Pterocnemia pennata (Sauf la sous-espèce qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)	I		Lesser rhea	Nandou de Darwin
	(2) Pterocnemia pennata pennata	II		Lesser rhea	Nandou de Darwin
	(3) Rhea americana	II		Common rhea	Nandou commun
1.2.18.0	SPHENISCIFORMES
1.2.18.1	Spheniscidae
	(1) Spheniscus demersus	II		Black-footed cape penguin	Manchot du Cap
	(2) Spheniscus humboldti	I		Humboldt penguin	Manchot de Humboldt
1.2.19.0	STRIGIFORMES
1.2.19.0	(1) STRIGIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’espèce Sceloglaux albifacies, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Owls	Hiboux, chouettes
1.2.19.1	Strigidae
	(1) Heteroglaux blewitti	I		Forest spotted owlet	Chouette des forêts
	(2) Mimizuku gurneyi	I		Giant scops-owl	Hibou de Gurney
	(3) Ninox natalis	I		Christmas hawk-owl	Chouette des Moluques
1.2.19.2	Tytonidae
1.2.19.2	(1) Tyto soumagnei	I		Madagascar grass owl	Effraie de Madagascar
1.2.20.0	STRUTHIONIFORMES
1.2.20.1	Struthionidae
1.2.20.1	(1) Struthio camelus (Seulement les populations de l’Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	I		North African ostrich	Autruche de l’Afrique du Nord
1.2.21.0	TINAMIFORMES
1.2.21.1	Tinamidae
1.2.21.1	(1) Tinamus solitarius	I		Solitary tinamou	Tinamou solitaire
1.2.22.0	TROGONIFORMES
1.2.22.1	Trogonidae
1.2.22.1	(1) Pharomachrus mocinno	I		Quetzal	Quetzal
1.3.0.0	REPTILIA
1.3.1.0	CROCODYLIA
1.3.1.0	(1) CROCODYLIA spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Alligators, caimans, crocodiles	Alligators, caïmans, crocodiles
1.3.1.1	Alligatoridae
	(1) Alligator sinensis	I		Chinese alligator	Alligator de Chine
	(2) Caiman crocodilus apaporiensis	I		Rio Apaporis caiman	Caïman du Rio Apaporis
	(3) Caiman latirostris (Sauf les populations de l’Argentine et du Brésil ^{note A11 du tableau a1}, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Broad-nosed snouted caiman	Caïman à museau large
	(4) Melanosuchus niger (Sauf les populations du Brésil et de l’Équateur ^{note A12 du tableau a1}, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Black caiman	Caïman noir
1.3.1.2	Crocodylidae
	(1) Crocodylus acutus (Sauf les populations de la Colombie [District de gestion intégrée des mangroves de la Baie de Cispata, de Tinajones, de La Balsa et des régions voisines du département de Córdoba], de Cuba et du Mexique ^{note A13 du tableau a1}, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		American crocodile	Crocodile américain
	(2) Crocodylus cataphractus	I		African slender-snouted crocodile	Faux-gavial d’Afrique
	(3) Crocodylus intermedius	I		Orinoco crocodile	Crocodile de l’Orénoque
	(4) Crocodylus mindorensis	I		Philippine Mindoro crocodile	Crocodile de Mindoro
	(5) Crocodylus moreletii (Sauf les populations du Belize ^{note A14 du tableau a1} et du Mexique, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Morelet’s crocodile	Crocodile de Morelet
	(6) Crocodylus niloticus (Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de l’Égypte ^{note A15 du tableau a1}, de l’Éthiopie, du Kenya, de Madagascar, du Malawi, du Mozambique, de la Namibie, de l’Ouganda et de la République-Unie de Tanzanie ^{note A16 du tableau a1}, de la Zambie et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Nile crocodile	Crocodile du Nil
	(7) Crocodylus palustris	I		Mugger Marsh crocodile	Crocodile des marais
	(8) Crocodylus porosus (Sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie, de la Malaisie ^{note A17 du tableau a1}, de la Papouasie-Nouvelle-Guinée et des Philippines [population des îles de Palawan] ^{note A18 du tableau a1}, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Saltwater crocodile	Crocodile marin
	(9) Crocodylus rhombifer	I		Cuban crocodile	Crocodile de Cuba
	(10) Crocodylus siamensis	I		Siamese crocodile	Crocodile du Siam
	(11) Osteolaemus tetraspis	I		Dwarf crocodile	Crocodile nain
	(12) Tomistoma schlegelii	I		False gavial	Faux-gavial malais
1.3.1.3	Gavialidae
1.3.1.3	(1) Gavialis gangeticus	I		Indian gavial	Gavial du Gange
1.3.2.0	RHYNCHOCEPHALIA
1.3.2.1	Sphenodontidae
1.3.2.1	(1) Sphenodon spp.	I		Tuataras	Hatterias
1.3.3.0	SAURIA
1.3.3.1	Agamidae
	(1) Calotes ceylonensis	III	Sri Lanka	Painted-lip lizard	Galéote du Sri Lanka
	(2) Calotes desilvai	III	Sri Lanka	Desilvas’ forest lizard	Lézard de la forêt Desilva
	(3) Calotes liocephalus	III	Sri Lanka	Crestless lizard	Lézard sans crête
	(4) Calotes liolepis	III	Sri Lanka	Forest lizard	Lézard de la forêt
	(5) Calotes manamendrai	III	Sri Lanka	Manamendra-Arachchi’s whistling lizard	Lézard sifflant du Manamendra-Arachchi
	(6) Calotes nigrilabris	III	Sri Lanka	Black-lipped lizard	Agama à lèvres noires
	(7) Calotes pethiyagodai	III	Sri Lanka	Pethiyagoda’s crestless lizard	Lézard sans crête de Pethiyagoda
	(8) Ceratophora aspera ^{note A19 du tableau a1}	II		Rough-nosed horn lizard	Lézard
	(9) Ceratophora erdeleni	I		Erdelen’s horn lizard	Lézard
	(10) Ceratophora karu	I		Karunaratne’s horn lizard	Lézard
	(11) Ceratophora stoddartii^{note A19 du tableau a1}	II		Rhino-horn lizard	Lézard à corne rhino
	(12) Ceratophora tennentii	I		Leaf-nose lizard	Lézard
	(13) Cophotis ceylanica	I		Pygmy lizard	Lézard
	(14) Cophotis dumbara	I		Knuckles pygmy lizard	Lézard
	(15) Ctenophorus spp.	III	Australia/Australie	Lizards	Lézards
	(16) Intellagama spp.	III	Australia/Australie	Lizards	Lézards
	(17) Lyriocephalus scutatus^{note A19 du tableau a1}	II		Hump snout lizard	Lézard à bosse
	(18) Physignathus cocincinus	II		Chinese water dragon	Dragon d’eau chinois
	(19) Saara spp.	II		Spiny-tailed lizards	Fouette-queues
	(20) Tympanocryptis spp.	III	Australia/Australie	Lizards	Lézards
	(21) Uromastyx spp.	II		Spiny-tailed lizards	Fouette-queues
1.3.3.2	Anguidae
	(1) Abronia spp.^{note A20 du tableau a1} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Alligator lizards	Lézards d’alligator
	(2) Abronia anzuetoi	I		Anzuetoi alligator lizard	Lézard d’alligator
	(3) Abronia campbelli	I		Campbell’s alligator lizard	Lézard d’alligator
	(4) Abronia fimbriata	I		Alligator lizard	Lézard d’alligator
	(5) Abronia frosti	I		Frost’s alligator lizard	Lézard d’alligator
	(6) Abronia meledona	I		Meledona alligator lizard	Lézard d’alligator
1.3.3.3	Chamaeleonidae
	(1) Archaius spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(2) Bradypodion spp.	II		South African dwarf chameleons	Caméléons nains
	(3) Brookesia spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Leaf chameleons	Brookésies
	(4) Brookesia perarmata	I		Armoured leaf chameleon	Brookésie d’Antsingy
	(5) Calumma spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(6) Chamaeleo spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(7) Furcifer spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(8) Kinyongia spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(9) Nadzikambia spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(10) Palleon spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(11) Rhampholeon spp.	II		Pygmy chameleons	Caméléons pygmés
	(12) Rieppeleon spp.	II		Pygmy chameleons	Caméléons pygmés
	(13) Trioceros spp.	II		Chameleons	Caméléons
1.3.3.4	Cordylidae
	(1) Cordylus spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(2) Hemicordylus spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(3) Karusaurus spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(4) Namazonurus spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(5) Ninurta spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(6) Ouroborus spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(7) Pseudocordylus spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(8) Smaug spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
1.3.3.5	Eublepharidae
	(1) Goniurosaurus spp. (Sauf les espèces indigènes du Japon.)	II		Cave geckos	Geckos
	(2) Goniurosaurus kuroiwae^#18	III	Japon	Kuroiwa’s eyelid gecko	Gecko
	(3) Goniurosaurus orientalis^#18	III	Japon	Japanese cave gecko	Gecko
	(4) Goniurosaurus sengokui^#18	III	Japon	Sengoku’s gecko	Gecko
	(5) Goniurosaurus splendens^#18	III	Japon	Banded ground gecko	Gecko
	(6) Goniurosaurus toyamai^#18	III	Japon	Iheyajima leopard gecko	Gecko
	(7) Goniurosaurus yamashinae^#18	III	Japon	Yamashina’s leopard gecko	Gecko
1.3.3.6	Gekkonidae
	(1) Carphodactylus spp.	III	Australia/Australie	Chameleon geckos	Geckos caméléons
	(2) Cnemaspis psychedelica	I		Psychedelic rock gecko	Gecko psychédélique
	(3) Cyrtodactylus jeyporensis	II		Jeypore hill gecko	Gecko
	(4) Dactylocnemis spp.	III	New Zealand/Nouvelle-Zélande	New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(5) Gekko gecko	II		Tokay gecko	Gecko tokay
	(6) Gonatodes daudini	I		Union Island gecko	Gecko
	(7) Hoplodactylus spp.	III	New Zealand/Nouvelle-Zélande	New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(8) Lygodactylus williamsi	I		Turquoise dwarf gecko	Gecko nain de William
	(9) Mokopirirakau spp.	III	New Zealand/Nouvelle-Zélande	New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(10) Nactus serpensinsula	II		Serpent Island gecko	Gecko de l’île de Serpent
	(11) Naultinus spp.	II		New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(12) Nephrurus spp.	III	Australia/Australie	Geckos	Geckos
	(13) Orraya spp.	III	Australia/Australie	Geckos	Geckos
	(14) Paroedura androyensis	II		Grandidier’s Madagascar ground gecko	Gecko
	(15) Paroedura masobe	II		Masobe gecko	Gecko de Madagascar à gros yeux
	(16) Phelsuma spp.	II		Day Madagascar geckos	Geckos de Madagascar
	(17) Phyllurus spp.	III	Australia/Australie	Geckos	Geckos
	(18) Rhoptropella spp.	II		Geckos	Geckos
	(19) Saltuarius spp.	III	Australia/Australie	Geckos	Geckos
	(20) Sphaerodactylus armasi	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(21) Sphaerodactylus celicara	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(22) Sphaerodactylus dimorphicus	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(23) Sphaerodactylus intermedius	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(24) Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(25) Sphaerodactylus nigropunctatus granti	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(26) Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(27) Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(28) Sphaerodactylus nigropunctatus strategus	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(29) Sphaerodactylus notatus atactus	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(30) Sphaerodactylus oliveri	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(31) Sphaerodactylus pimienta	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(32) Sphaerodactylus ruibali	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(33) Sphaerodactylus siboney	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(34) Sphaerodactylus torrei	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(35) Strophurus spp.	III	Australia/Australie	Geckos	Geckos
	(36) Tarentola chazaliae	II		Helmethead gecko	Gecko casqué
	(37) Toropuku spp.	III	New Zealand/Nouvelle-Zélande	New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(38) Tukutuku spp.	III	New Zealand/Nouvelle-Zélande	New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(39) Underwoodisaurus spp.	III	Australia/Australie	Geckos	Geckos
	(40) Uroplatus spp.	II		Leaf-tailed geckos	Geckos à queue plate
	(41) Uvidicolus spp.	III	Australia/Australie	Geckos	Geckos
	(42) Woodworthia spp.	III	New Zealand/Nouvelle-Zélande	New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
1.3.3.7	Helodermatidae
	(1) Heloderma spp. (Sauf la sous-espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)	II		Venomous beaded lizards	Hélodermes vénéneux
	(2) Heloderma horridum charlesbogerti	I		Guatemalan beaded lizard	Héloderme granuleux
1.3.3.8	Iguanidae
	(1) Amblyrhynchus cristatus	II		Marine iguana	Iguane marin
	(2) Brachylophus spp.	I		Banded iguanas	Brachylophes
	(3) Conolophus spp.	II		Land iguanas	Iguanes terrestres
	(4) Ctenosaura spp.	II		Spiny-tailed iguanas	Iguanes à queue épineuse
	(5) Cyclura spp.	I		Rhinoceros iguanas	Iguanes à cornes
	(6) Iguana spp.	II		Common iguanas	Iguanes vrais
	(7) Sauromalus varius	I		San Esteban Island chuckwalla	Chuckwalla de l’île de San Esteban
1.3.3.9	Lacertidae
	(1) Gallotia simonyi	I		Hierro giant lizard	Lézard géant de Hierro
	(2) Podarcis lilfordi	II		Lilford’s wall lizard	Lézard des Baléares
	(3) Podarcis pityusensis	II		Ibiza wall lizard	Lézard des Pityuses
1.3.3.10	Lanthanotidae
1.3.3.10	(1) Lanthanotidae spp.^{note A19 du tableau a1}	II		Earless monitor lizards	Lézards
1.3.3.11	Phrynosomatidae
1.3.3.11	(1) Phrynosoma spp.	II		Horned lizards	Lézards cornus
1.3.3.12	Polychrotidae
	(1) Anolis agueroi	III	Cuba	Anole	Anole
	(2) Anolis baracoae	III	Cuba	Anole	Anole
	(3) Anolis barbatus	III	Cuba	Anole	Anole
	(4) Anolis chamaeleonides	III	Cuba	Anole	Anole
	(5) Anolis equestris	III	Cuba	Anole	Anole
	(6) Anolis guamuhaya	III	Cuba	Anole	Anole
	(7) Anolis luteogularis	III	Cuba	Anole	Anole
	(8) Anolis pigmaequestris	III	Cuba	Anole	Anole
	(9) Anolis porcus	III	Cuba	Anole	Anole
1.3.3.13	Scincidae
	(1) Corucia zebrata	II		Prehensile-tailed skink	Scinque géant des îles Salomon
	(2) Egernia spp.	III	Australia/Australie	Skinks	Scinques
	(3) Tiliqua adelaidensis	I		Pygmy blue-tongued lizard	Scinque à langue bleue
	(4) Tiliqua multifasciata	III	Australia/Australie	Centralian bluetongue	Scinque à langue bleue
	(5) Tiliqua nigrolutea	III	Australia/Australie	Blotched bluetongue skink	Scinque à langue bleue
	(6) Tiliqua occipitalis	III	Australia/Australie	Western bluetongue skink	Scinque à langue bleue
	(7) Tiliqua rugosa	III	Australia/Australie	Shingleback lizard	Scinque rugueux
	(8) Tiliqua scincoides intermedia	III	Australia/Australie	Skink	Scinque
	(9) Tiliqua scincoides scincoides	III	Australia/Australie	Skink	Scinque
1.3.3.14	Teiidae
	(1) Crocodilurus amazonicus	II		Dragon lizardlet	Crocodilure lézardet
	(2) Dracaena spp.	II		Caiman lizards	Dracènes
	(3) Salvator spp.	II		Feral monitor lizards	Lézards
	(4) Tupinambis spp.	II		Tegu lizards	Tégus
1.3.3.15	Varanidae
	(1) Varanus spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Monitor lizards	Varans
	(2) Varanus bengalensis	I		Bengal monitor	Varan du Bengale
	(3) Varanus flavescens	I		Yellow monitor	Varan jaune
	(4) Varanus griseus	I		Desert monitor	Varan du désert
	(5) Varanus komodoensis	I		Komodo dragon	Dragon de Komodo
	(6) Varanus nebulosus	I		Clouded monitor	Varan du Nil
1.3.3.16	Xenosauridae
1.3.3.16	(1) Shinisaurus crocodilurus	I		Chinese crocodile lizard	Lézard crocodile de Chine
1.3.4.0	SERPENTES
1.3.4.1	Boidae
	(1) Boidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Boas	Boas
	(2) Acrantophis spp.	I		Madagascar boa constrictors	Boas constricteurs de Madagascar
	(3) Boa constrictor occidentalis	I		Argentina boa constrictor	Boa constricteur de l’Argentine
	(4) Chilabothrus monensis	I		Mona Island boa	Boa de l’île Mona
	(5) Chilabothrus subflavus	I		Jamaican boa	Boa de la Jamaïque
	(6) Sanzinia madagascariensis	I		Madagascar tree boa	Boa arboricole de Madagascar
1.3.4.2	Bolyeriidae
	(1) Bolyeriidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Round Island boas	Boas de Round Island
	(2) Bolyeria multocarinata	I		Round Island Mauritius boa	Boa de Maurice
	(3) Casarea dussumieri	I		Round Island boa	Boa de Round Island
1.3.4.3	Colubridae
	(1) Atretium schistosum	III	Inde	Olivaceous keel-back water snake	Serpent ardoisé
	(2) Cerberus rynchops	III	Inde	Dog-faced water snake	Serpent d’eau à tête de chien
	(3) Clelia clelia	II		Mussurana snake	Mussurana
	(4) Cyclagras gigas	II		False water cobra	Faux cobra
	(5) Elachistodon westermanni	II		Westermann’s snake	Couleuvre de Westermann
	(6) Ptyas mucosus	II		Asian rat snake	Serpent-ratier asiatique
	(7) Xenochrophis piscator	III	Inde	Chequered keel-back water snake	Couleuvre pêcheuse
	(8) Xenochrophis schnurrenbergeri	III	Inde	Chequered keel-back water snake	Couleuvre pêcheuse
	(9) Xenochrophis tytleri	III	Inde	Chequered keel-back water snake	Couleuvre pêcheuse
1.3.4.4	Elapidae
	(1) Hoplocephalus bungaroides	II		Broad-headed snake	Serpent à taches jaunes
	(2) Micrurus diastema	III	Honduras	Atlantic coral snake	Serpent-corail
	(3) Micrurus nigrocinctus	III	Honduras	Black-banded coral snake	Serpent-corail à bandes noires
	(4) Micrurus ruatanus	III	Honduras	Roatan coral snake	Serpent-corail
	(5) Naja atra	II		Taiwan cobra	Cobra de Taiwan
	(6) Naja kaouthia	II		Monocled cobra	Cobra à monocle
	(7) Naja mandalayensis	II		Burmese spitting cobra	Cobra de Mandalay
	(8) Naja naja	II		Asian or Indian cobra	Cobra indien
	(9) Naja oxiana	II		Central Asian cobra	Cobra d’Asie centrale
	(10) Naja philippinensis	II		Northern Philippine cobra	Cobra cracheur des Philippines
	(11) Naja sagittifera	II		Andaman Cobra	Cobra des îles Andaman
	(12) Naja samarensis	II		Visayan cobra	Cobra des Indes
	(13) Naja siamensis	II		Indochinese spitting cobra	Cobra cracheur indochinois
	(14) Naja sputatrix	II		Southern Indonesian spitting cobra	Cobra cracheur du sud de l’Indonésie
	(15) Naja sumatrana	II		Sumatran cobra	Cobra cracheur doré
	(16) Ophiophagus hannah	II		King cobra	Cobra Hannah
1.3.4.5	Loxocemidae
1.3.4.5	(1) Loxocemidae spp.	II		Mexican pythons	Pythons mexicains
1.3.4.6	Pythonidae
	(1) Pythonidae spp. (Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)	II		Pythons	Pythons
	(2) Python molurus	I		Indian rock python	Python de l’Inde
1.3.4.7	Tropidophiidae
1.3.4.7	(1) Tropidophiidae spp.	II		Wood boas	Boas
1.3.4.8	Viperidae
	(1) Atheris desaixi	II		Ashe’s bush viper	Vipère
	(2) Bitis worthingtoni	II		Kenya horned viper	Vipère
	(3) Crotalus durissus	III	Honduras	South American rattlesnake	Crotale sud-américain
	(4) Daboia palaestinae	III	Israël	Palestine viper	Vipère de Palestine
	(5) Daboia russelii	III	Inde	Russell’s viper	Vipère de Russell
	(6) Montivipera wagneri	II		Wagner’s viper	Vipère de Wagner
	(7) Protobothrops mangshanensis	II		Mangshan pit viper	Vipère à fossettes du mont Mang
	(8) Pseudocerastes urarachnoides	II		Spider-tailed viper	Vipère à queue d’araignée
	(9) Vipera ursinii (Seulement la population de l’Europe mais pas celles de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	I		Orsini’s viper	Vipère d’Orsini
1.3.5.0	TESTUDINES
1.3.5.1	Carettochelyidae
1.3.5.1	(1) Carettochelys insculpta	II		Pig-nosed turtle	Carrettochélyde d’Australie
1.3.5.2	Chelidae
	(1) Chelodina mccordi ^{note A21 du tableau a1}	II		Roti snake-necked turtle	Chélodine de McCord
	(2) Chelus fimbriatus (Includes Chelus orinocensis./Comprend Chelus orinocensis.)	II		Orinoco matamata	Matamata d’Orinoco
	(3) Pseudemydura umbrina	I		Western short-necked swamp tortoise	Tortue à col de serpent de l’Ouest
1.3.5.3	Cheloniidae
1.3.5.3	(1) Cheloniidae spp.	I		Marine turtles	Tortues de mer
1.3.5.4	Chelydridae
	(1) Chelydra serpentina	II	États-Unis d’Amérique	Snapping turtle	Tortue serpentine
	(2) Macrochelys temminckii	II	États-Unis d’Amérique	Alligator snapping turtle	Tortue alligator
1.3.5.5	Dermatemydidae
1.3.5.5	(1) Dermatemys mawii	II		Central American river turtle	Tortue de Tabasco
1.3.5.6	Dermochelyidae
1.3.5.6	(1) Dermochelys coriacea	I		Leatherback sea turtle, leatherback turtle	Tortue luth
1.3.5.7	Emydidae
	(1) Clemmys guttata	II		Spotted turtle	Tortue ponctuée
	(2) Emydoidea blandingii	II		Blanding’s Turtle	Tortue mouchetée
	(3) Emys orbicularis (Population de l’Ukraine.)	III	Ukraine	European pond turtle	Cistude d’Europe
	(4) Glyptemys insculpta	II		Wood turtle	Tortue des bois
	(5) Glyptemys muhlenbergii	I		Bog turtle	Tortue de Muhlenberg
	(6) Graptemys spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	III	États-Unis d’Amérique	Map turtles	Graptémydes
	(7) Graptemys barbouri	II		Barbour’s map turtle	Tortue de Barbour
	(8) Graptemys ernsti	II		Escambia map turtle	Tortue d’Escambia
	(9) Graptemys gibbonsi	II		Pascagoula map turtle	Tortue de Pascagoula
	(10) Graptemys pearlensis	II		Pearl River map turtle	Tortue de la rivière Pearl
	(11) Graptemys pulchra	II		Alabama map turtle	Tortue Alabama
	(12) Malaclemys terrapin	II		Diamondback terrapin	Tortue à dos diamanté
	(13) Terrapene spp. (Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)	II		Box turtles	Tortues tabatières
	(14) Terrapene coahuila	I		Coahuila box turtle	Tortue du Mexique
1.3.5.8	Geoemydidae
	(1) Batagur affinis	I		Southern River terrapin	Tortue
	(2) Batagur baska	I		River terrapin	Tortue fluviale indienne
	(3) Batagur borneoensis ^{note A22 du tableau a1}	II		Painted batagur	Tortue
	(4) Batagur dhongoka	II		Three-striped roofed turtle	Tortue
	(5) Batagur kachuga	I		Red-crowned roofed turtle	Tortue
	(6) Batagur trivittata^{note A22 du tableau a1}	II		Burmese roofed turtle	Tortue
	(7) Cuora spp.^{note A22 du tableau a1} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Southeast Asian box turtles	Tortues-boîtes d’Asie orientale
	(8) Cuora bourreti	I		Bourret’s box turtle	Tortue-boîte de Bourret
	(9) Cuora galbinifrons	I		Indochinese box turtle	Tortue-boîte à front jaune
	(10) Cuora picturata	I		Southern Vietnam box turtle	Tortue-boîte du sud du Vietnam
	(11) Cyclemys spp.	II		Asian leaf turtles	Tortues d’eau douce
	(12) Geoclemys hamiltonii	I		Spotted black pond turtle	Tortue de Hamilton
	(13) Geoemyda japonica	II		Ryukyu leaf turtle	Tortue
	(14) Geoemyda spengleri	II		Black-breasted leaf turtle	Geoemyde de Spengler
	(15) Hardella thurjii	II		Crowned river turtle	Tortue de rivière
	(16) Heosemys annandalii^{note A22 du tableau a1}	II		Yellow-headed temple turtle	Hiérémyde d’Annandal
	(17) Heosemys depressa^{note A22 du tableau a1}	II		Arakan forest turtle	Héosémyde de l’Arakan
	(18) Heosemys grandis	II		Giant Asian pond turtle	Héosémyde géante
	(19) Heosemys spinosa	II		Spiny turtle	Héosémyde épineuse
	(20) Leucocephalon yuwonoi	II		Sulawesi forest turtle	Géosémyde des Célèbes
	(21) Malayemys khoratensis	II		Khorat snail-eating turtle	Émyde
	(22) Malayemys macrocephala	II		Snail-eating turtle	Émyde
	(23) Malayemys subtrijuga	II		Malayan snail-eating turtle	Malayémyde à trois arêtes
	(24) Mauremys annamensis	I		Annam pond turtle	Émyde d’Annam
	(25) Mauremys iversoni	III	Chine	Fujian pond turtle	Émyde d’Iverson
	(26) Mauremys japonica	II		Pond turtle	Émyde
	(27) Mauremys megalocephala	III	Chine	Big-headed pond turtle	Émyde chinoise à grosse tête
	(28) Mauremys mutica	II		Yellow pond turtle	Émyde mutique
	(29) Mauremys nigricans	II		Red-necked pond turtle	Émyde chinoise à cou rouge
	(30) Mauremys pritchardi	III	Chine	Pritchard’s pond turtle	Émyde de Pritchard
	(31) Mauremys reevesii	III	Chine	Reeves’s turtle	Émyde chinoise de Reeves
	(32) Mauremys sinensis	III	Chine	Chinese stripe-necked turtle	Émyde chinoise
	(33) Melanochelys tricarinata	I		Three-keeled Asian turtle	Tortue tricarénée
	(34) Melanochelys trijuga	II		Indian black turtle	Tortue noire de l’Inde
	(35) Morenia ocellata	I		Burmese swamp turtle	Tortue de Birmanie
	(36) Morenia petersi	II		Indian eyed turtle	Tortue
	(37) Notochelys platynota	II		Malayan flat-shelled turtle	Tortue-boîte à dos plat
	(38) Ocadia glyphistoma	III	Chine	Notch-mouthed stripe-necked turtle	Tortue
	(39) Ocadia philippeni	III	Chine	Philippen’s stripe-necked turtle	Tortue
	(40) Orlitia borneensis^{note A22 du tableau a1}	II		Malayan giant turtle	Émyde géante de Bornéo
	(41) Pangshura spp. (Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)	II		Roofed turtles	Kachugas
	(42) Pangshura tecta	I		Indian tent turtle	Tortue à toit de l’Inde
	(43) Rhinoclemmys spp.	II		Turtles	Tortues
	(44) Sacalia bealei	II		Beal’s eyed turtle	Émyde chinoise à trois ocelles
	(45) Sacalia pseudocellata	III	Chine	Chinese false-eyed turtle	Émyde
	(46) Sacalia quadriocellata	II		Four-eyed turtle	Émyde chinoise à quatre ocelles
	(47) Siebenrockiella crassicollis	II		Black marsh turtle	Émyde dentelée à trois carènes
	(48) Siebenrockiella leytensis	II		Philippine pond turtle	Héosémyde de Leyte
	(49) Vijayachelys silvatica	II		Cochin forest cane turtle	Tortue
1.3.5.9	Kinosternidae
	(1) Claudius angustatus	II		Narrow-bridged musk turtle	Tortue musquée
	(2) Kinosternon spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Mud turtles	Tortues
	(3) Kinosternon cora	I		Cora mud turtle	Tortue
	(4) Kinosternon vogti	I		Vallarta mud turtle	Tortue
	(5) Staurotypus salvinii	II		Pacific coast giant musk turtle	Tortue musquée géante du Pacifique
	(6) Staurotypus triporcatus	II		Mexican giant musk turtle	Tortue musquée géante du Mexique
	(7) Sternotherus spp.	II		Musk turtles	Tortues musquées
1.3.5.10	Platysternidae
1.3.5.10	(1) Platysternidae spp.	I		Big-headed turtles	Tortues à grosse tête
1.3.5.11	Podocnemididae
	(1) Erymnochelys madagascariensis	II		Madagascar big-headed side-necked turtle	Podocnémide de Madagascar
	(2) Peltocephalus dumerilianus	II		Big-headed Amazon river turtle	Podocnémide de Duméril
	(3) Podocnemis spp.	II		South American river turtles	Tortues fluviatiles d’Amérique du Sud
1.3.5.12	Testudinidae
	(1) Testudinidae spp. ^{note A23 du tableau a1} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		True tortoises	Tortues terrestres
	(2) Astrochelys radiata	I		Madagascar radiated tortoise	Tortue rayonnée
	(3) Astrochelys yniphora	I		Angulated Madagascar tortoise	Tortue de Madagascar
	(4) Chelonoidis niger	I		Galapagos giant tortoise	Tortue géante des Galapagos
	(5) Geochelone elegans	I		Indian star tortoise	Tortue étoilée de l’Inde
	(6) Geochelone platynota	I		Burmese star tortoise	Tortue étoilée de Birmanie
	(7) Gopherus flavomarginatus	I		Bolson gopher tortoise	Gophère polyphème
	(8) Malacochersus tornieri	I		Pancake tortoise	Tortue à carapace souple
	(9) Psammobates geometricus	I		Geometric tortoise	Tortue géométrique
	(10) Pyxis arachnoides	I		Spider tortoise	Tortue-araignée
	(11) Pyxis planicauda	I		Madagascar flat-tailed tortoise	Pyxide à queue plate
	(12) Testudo kleinmanni	I		Egyptian tortoise	Tortue d’Égypte
1.3.5.13	Trionychidae
	(1) Amyda cartilaginea	II		Southeast Asian softshell turtle	Trionyx cartilagineux
	(2) Apalone spp. (Sauf la sous-espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)	II		Florida softshell turtles	Tortues-molles de Floride
	(3) Apalone spinifera atra	I		Black spiny softshell turtle	Tortue molle noire
	(4) Chitra spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Narrow-headed softshell turtles	Trionchychinés
	(5) Chitra chitra	I		Southeast Asian narrow-headed softshell turtle	Tortue
	(6) Chitra vandijki	I		Myanmar narrow-headed softshell turtle	Tortue
	(7) Cyclanorbis elegans	II		Nubian flapshell turtle	Tortue
	(8) Cyclanorbis senegalensis	II		Senegal flapshell turtle	Tortue
	(9) Cycloderma aubryi	II		Aubry’s flapshell turtle	Tortue
	(10) Cycloderma frenatum	II		Zambezi flapshell turtle	Tortue
	(11) Dogania subplana	II		Malayan softshell turtle	Tortue
	(12) Lissemys ceylonensis	II		Sri Lankan flapshell turtle	Tortue
	(13) Lissemys punctata	II		Indian flapshell turtle	Tortue
	(14) Lissemys scutata	II		Burmese flapshell turtle	Tortue
	(15) Nilssonia formosa	II		Burmese peacock softshell	Tortue
	(16) Nilssonia gangetica	I		Indian Ganges softshell turtle	Tortue du Gange
	(17) Nilssonia hurum	I		Peacock-marked softshell turtle	Trionyx paon
	(18) Nilssonia leithii	I		Leith’s softshell turtle	Tortue
	(19) Nilssonia nigricans	I		Black softshell turtle	Trionyx sombre
	(20) Palea steindachneri	II		Wattle-necked softshell turtle	Trionyx à cou caronculé
	(21) Pelochelys spp.	II		Giant softshell turtles	Tortues
	(22) Pelodiscus axenaria	II		Chinese softshell turtle	Tortue
	(23) Pelodiscus maackii	II		Chinese softshell turtle	Tortue
	(24) Pelodiscus parviformis	II		Chinese softshell turtle	Tortue
	(25) Rafetus euphraticus	II		Euphrates softshell turtle	Tortue
	(26) Rafetus swinhoei	II		Yangtze softshell turtle	Trionyx du Yang-tse
	(27) Trionyx triunguis	II		Nile softshell turtle	Tortue
1.4.0.0	AMPHIBIA
1.4.1.0	ANURA
1.4.1.1	Aromobatidae
	(1) Allobates femoralis	II		Brilliant-thighed poison frog	Epipédobate fémorale
	(2) Allobates hodli	II		Poison frog	Epipédobate
	(3) Allobates myersi	II		Poison frog	Epipédobate
	(4) Allobates zaparo	II		Sanguine poison frog	Epipédobate zaparo
	(5) Anomaloglossus rufulus	II		Poison frog	Epipédobate
1.4.1.2	Bufonidae
	(1) Altiphrynoides spp.	I		Viviparous toads	Crapauds vivipares
	(2) Atelopus zeteki	I		Zetek’s frog	Grenouille de Zetek
	(3) Incilius periglenes	I		Monte Verde golden toad	Crapaud doré
	(4) Nectophrynoides spp.	I		Viviparous toads	Crapauds vivipares
	(5 Nimbaphrynoides spp.	I		Viviparous toads	Crapauds vivipares
	(6) Sclerophrys channingi	I		Cameroon toad	Crapaud du Cameroun
	(7) Sclerophrys superciliaris	I		Cameroon toad	Crapaud du Cameroun
1.4.1.3	Calyptocephalellidae
1.4.1.3	(1) Calyptocephalella gayi	III	Chili	Wide mouth toad	Crapaud à grande bouche
1.4.1.4	Centrolenidae
1.4.1.4	(1) Centrolenidae spp.	II		Glass frogs	Grenouilles de verre
1.4.1.5	Dendrobatidae
	(1) Adelphobates spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(2) Ameerega spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(3) Andinobates spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(4) Dendrobates spp.	II		Poison-dart frogs	Dendrobates
	(5) Epipedobates spp.	II		Poison-arrow frogs	Epipedobates
	(6) Excidobates spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(7) Hyloxalus azureiventris	II		Sky-blue poison frog	Epipedobate au ventre bleu
	(8) Minyobates spp.	II		Demonic poison frogs	Minyobates de Steyermark
	(9) Oophaga spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(10) Paruwrobates andinus	II		La Planada poison frog	Epipedobate andin
	(11) Paruwrobates erythromos	II		Palenque poison frog	Epipedobate du Rio Palenque
	(12) Phyllobates spp.	II		Poison-arrow frogs	Phyllobates
	(13) Ranitomeya spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
1.4.1.6	Dicroglossidae
	(1) Euphlyctis hexadactylus	II		Asian bullfrog	Crapaud d’Asie
	(2) Hoplobatrachus tigerinus	II		Indian bullfrog	Crapaud indien
1.4.1.7	Hylidae
1.4.1.7	(1) Agalychnis spp. ^{note A24 du tableau a1} (Comprend : Agalychnis annae, A. callidryas, A. lemur, A. moreletii, A. saltator, A. spurrelli et A. terranova.)	II		Tree frogs	Rainettes
1.4.1.8	Mantellidae
1.4.1.8	(1) Mantella spp.	II		Mantellas	Mantelles
1.4.1.9	Microhylidae
	(1) Dyscophus antongilii	II		Tomato frog	Grenouille tomate
	(2) Dyscophus guineti	II		False tomato frog	Grenouille tomate
	(3) Dyscophus insularis	II		Antsouhy tomato frog	Grenouille tomate
	(4) Scaphiophryne boribory	II		Burrowing frog	Grenouille verte des terriers
	(5) Scaphiophryne gottlebei	II		Red rain frog	Grenouille rouge
	(6) Scaphiophryne marmorata	II		Burrowing frog	Grenouille verte des terriers
	(7) Scaphiophryne spinosa	II		Burrowing frog	Grenouille verte des terriers
1.4.1.10	Myobatrachidae
1.4.1.10	(1) Rheobatrachus spp. (Sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	II		Gastric-brooding frogs	Grenouilles à incubation gastrique
1.4.1.11	Telmatobiidae
1.4.1.11	(1) Telmatobius culeus	I		Titicaca water frog	Grenouille géante de Titicaca
1.4.2.0	CAUDATA
1.4.2.1	Ambystomatidae
	(1) Ambystoma dumerilii	II		Lake Patzcuaro salamander	Salamandre du lac Patzcuaro
	(2) Ambystoma mexicanum	II		Mexican axolotl	Salamandre du Mexique
1.4.2.2	Cryptobranchidae
	(1) Andrias spp.	I		Giant salamanders	Salamandres géantes
	(2) Cryptobranchus alleganiensis	III	États-Unis d’Amérique	Hellbender	Salamandre
1.4.2.3	Hynobiidae
1.4.2.3	(1) Hynobius amjiensis	III	Chine	Amji’s salamander	Salamandre
1.4.2.4	Salamandridae
	(1) Echinotriton andersoni^#18	III	Japon	Anderson’s salamander	Triton
	(2) Echinotriton chinhaiensis	II		Chinhai spiny newt	Triton épineux
	(3) Echinotriton maxiquadratus	II		Mountain spiny newt	Triton épineux
	(4) Laotriton laoensis^{note A24 du tableau a1}	II		Laos warty newt	Laotriton laoensis
	(5) Neurergus kaiseri	I		Kaiser spotted newt	Triton tacheté de Kaiser
	(6) Paramesotriton spp.	II		Asian warty newts	Petites salamandres de Chine
	(7) Salamandra algira	III	Algérie	North African fire salamander	Salamandre algire
	(8) Tylototriton spp.	II		Crocodile newts	Triton crocodile
1.5.0.0	ELASMOBRANCHII
1.5.1.0	CARCHARHINIFORMES
1.5.1.1	Carcharhinidae
1.5.1.1	(1) Carcharhinidae spp.	II		Requiem sharks	Requins carcharhiniformes
1.5.1.2	Sphyrnidae
1.5.1.2	(1) Sphyrnidae spp.	II		Hammerhead sharks	Requins-marteaux
1.5.2.0	LAMNIFORMES
1.5.2.1	Alopiidae
1.5.2.1	(1) Alopias spp.	II		Thresher sharks	Requins-renards
1.5.2.2	Cetorhinidae
1.5.2.2	(1) Cetorhinus maximus	II		Basking shark	Requin pèlerin
1.5.2.3	Lamnidae
	(1) Carcharodon carcharias	II		Great white shark	Grand requin blanc
	(2) Isurus oxyrinchus	II		Shortfin mako	Requin-taupe bleu
	(3) Isurus paucus	II		Longfin mako	Petit requin-taupe
	(4) Lamna nasus	II		Porbeagle shark	Requin-taupe commun
1.5.3.0	MYLIOBATIFORMES
1.5.3.1	Myliobatidae
1.5.3.1	(1) Mobula spp.	II		Devil rays	Raies mobula
1.5.3.2	Potamotrygonidae
	(1) Paratrygon aiereba	III	Colombie	Ceja river stingray	Paratrygon
	(2) Potamotrygon spp. (Seulement les populations du Brésil, qui ne sont pas inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	III	Brésil	River stingrays	Potamotrygons
	(3) Potamotrygon albimaculata	II		Stingray	Potamotrygon
	(4) Potamotrygon constellata	III	Colombie	Thorny river stingray	Potamotrygon
	(5) Potamotrygon henlei	II		Bigtooth river stingray	Potamotrygon
	(6) Potamotrygon jabuti	II		Stingray	Potamotrygon
	(7) Potamotrygon leopoldi	II		Xingu River ray	Potamotrygon
	(8) Potamotrygon magdalenae	III	Colombie	Magdalena River stingray	Potamotrygon
	(9) Potamotrygon marquesi	II		Stingray	Potamotrygon
	(10) Potamotrygon motoro	III	Colombie	Ocellate river stingray	Potamotrygon motoro
	(11) Potamotrygon orbignyi	III	Colombie	Smoothback river stingray	Potamotrygon
	(12) Potamotrygon schroederi	III	Colombie	Rosette river stingray	Potamotrygon
	(13) Potamotrygon scobina	III	Colombie	Raspy river stingray	Potamotrygon
	(14) Potamotrygon signata	II		Stingray	Potamotrygon
	(15) Potamotrygon wallacei	II		Porcupine stingray	Potamotrygon
	(16) Potamotrygon yepezi	III	Colombie	Maracaibo river stingray	Potamotrygon
1.5.4.0	ORECTOLOBIFORMES
1.5.4.1	Rhincodontidae
1.5.4.1	(1) Rhincodon typus	II		Whale shark	Requin-baleine
1.5.5.0	PRISTIFORMES
1.5.5.1	Pristidae
1.5.5.1	(1) Pristidae spp.	I		Sawfishes	Poissons-scies
1.5.6.0	RHINOPRISTIFORMES
1.5.6.1	Glaucostegidae
1.5.6.1	(1) Glaucostegus spp.	II		Guitarfishes	Guitarres de mer
1.5.6.2	Rhinidae
1.5.6.2	(1) Rhinidae spp.	II		Wedgefishes	Raies
1.5.6.3	Rhinobatidae
1.5.6.3	(1) Rhinobatidae spp.	II		Guitarfishes	Raies-guitares
1.6.0.0	ACTINOPTERI
1.6.1.0	ACIPENSERIFORMES
1.6.1.0	(1) ACIPENSERIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Sturgeons	Esturgeons
1.6.1.1	Acipenseridae
	(1) Acipenser brevirostrum	I		Shortnose sturgeon	Esturgeon à museau court
	(2) Acipenser sturio	I		European sturgeon	Esturgeon commun d’Europe
1.6.2.0	ANGUILLIFORMES
1.6.2.1	Anguillidae
1.6.2.1	(1) Anguilla anguilla	II		European eel	Anguille d’Europe
1.6.3.0	CYPRINIFORMES
1.6.3.1	Catostomidae
1.6.3.1	(1) Chasmistes cujus	I		Cui-ui	Cui-ui
1.6.3.2	Cyprinidae
	(1) Caecobarbus geertsii	II		Blind cave fish	Poisson cavernicole aveugle
	(2) Probarbus jullieni	I		Giant river carp	Barbeau de Jullien
1.6.4.0	OSTEOGLOSSIFORMES
1.6.4.1	Arapaimidae
1.6.4.1	(1) Arapaima gigas	II		Arapaima	Pirarucu
1.6.4.2	Osteoglossidae
	(1) Scleropages formosus	I		Asian arowana	Scléropage d’Asie
	(2) Scleropages inscriptus	I		Myanmar arowana	Scléropage de Myanmar
1.6.5.0	PERCIFORMES
1.6.5.1	Labridae
1.6.5.1	(1) Cheilinus undulatus	II		Humphead wrasse	Napoléon
1.6.5.2	Pomacanthidae
	(1) Holacanthus clarionensis	II		Clarion angelfish	Demoiselle de Clarion
	(2) Holacanthus limbaughi	III	France	Clipperton angelfish	Demoiselle
1.6.5.3	Sciaenidae
1.6.5.3	(1) Totoaba macdonaldi	I		MacDonald weakfish	Acoupa de MacDonald
1.6.6.0	SILURIFORMES
1.6.6.1	Loricariidae
1.6.6.1	(1) Hypancistrus zebra^{note A19 du tableau a1}	II		Zebra pleco	Pleco
1.6.6.2	Pangasiidae
1.6.6.2	(1) Pangasianodon gigas	I		Thailand giant catfish	Silure géant
1.6.7.0	SYNGNATHIFORMES
1.6.7.1	Syngnathidae
1.6.7.1	(1) Hippocampus spp.	II		Seahorses	Hippocampes
1.7.0.0	DIPNEUSTI
1.7.1.0	CERATODONTIFORMES
1.7.1.1	Neoceratodontidae
1.7.1.1	(1) Neoceratodus forsteri	II		Queensland lungfish	Cératode
1.8.0.0	COELACANTHI
1.8.1.0	COELACANTHIFORMES
1.8.1.1	Latimeriidae
1.8.1.1	(1) Latimeria spp.	I		Coelacanths	Coelacanthes
2.0.0.0	ECHINODERMATA
2.1.0.0	HOLOTHUROIDEA
2.1.1.0	ASPIDOCHIROTIDA
2.1.1.1	Stichopodidae
	(1) Isostichopus fuscus	III	Équateur	Sea cucumber	Concombre de mer
	(2) Thelenota spp.	II		Sea cucumbers	Concombres de mer
2.1.2.0	HOLOTHURIIDA
2.1.2.1	Holothuriidae
	(1) Holothuria fuscogilva	II		White teatfish	Holothurie blanche à mamelles
	(2) Holothuria nobilis	II		Black teatfish	Holothurie noire à mamelles
	(3) Holothuria whitmaei	II		Black teatfish	Holothurie noire à mamelles
3.0.0.0	ARTHROPODA
3.1.0.0	ARACHNIDA
3.1.1.0	ARANEAE
3.1.1.1	Theraphosidae
	(1) Aphonopelma pallidum	II		Tarantula	Tarentule
	(2) Brachypelma spp.	II		Red-legged tarantulas	Tarentules à pattes rouges
	(3) Caribena versicolor	III	Union européenne	Antilles pinktoe tarantula	Matoutou falaise
	(4) Poecilotheria spp.	II		Ornamental spiders	Araignées ornementales
	(5) Sericopelma angustum	II		Costa Rican red tarantula	Tarentule rouge du Costa Rica
	(6) Sericopelma embrithes	II		Tarantula	Tarentule
	(7) Tliltocatl spp.	II		Tarantulas	Tarentules
3.1.2.0	SCORPIONES
3.1.2.1	Scorpionidae
	(1) Pandinus camerounensis	II		Emperor scorpion	Scorpion empereur
	(2) Pandinus dictator	II		Emperor scorpion	Scorpion dictateur
	(3) Pandinus gambiensis	II		Giant Senegalese scorpion	Grand scorpion du Sénégal
	(4) Pandinus imperator	II		Emperor scorpion	Scorpion empereur
	(5) Pandinus roeseli	II		Emperor scorpion	Scorpion empereur
3.2.0.0	INSECTA
3.2.1.0	COLEOPTERA
3.2.1.1	Lucanidae
3.2.1.1	(1) Colophon spp.	III	South Africa/Afrique du Sud	Stag beetles	Lucanes cerf-volant
3.2.1.2	Scarabaeidae
3.2.1.2	(1) Dynastes satanas	II		Satanas beetle	Dynaste satanas
3.2.2.0	LEPIDOPTERA
3.2.2.1	Nymphalidae
	(1) Agrias amydon boliviensis	III	État plurinational de Bolivie	Butterfly	Papillon
	(2) Morpho godartii lachaumei	III	État plurinational de Bolivie	Butterfly	Papillon
	(3) Prepona praeneste buckleyana	III	État plurinational de Bolivie	Butterfly	Papillon
3.2.2.2	Papilionidae
	(1) Achillides chikae chikae	I		Luzon peacock swallowtail	Machaon de luzon
	(2) Achillides chikae hermeli	I		Mindoro peacock swallowtail	Machaon
	(3) Atrophaneura jophon	II		Sri Lankan rose butterfly	Lépidoptère papilionidé du Sri Lanka
	(4) Atrophaneura pandiyana	II		Malabar rose butterfly	Papillon
	(5) Bhutanitis spp.	II		Bhutan glory swallowtail butterflies	Ornithoptères
	(6) Ornithoptera spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Birdwing butterflies	Ornithoptères
	(7) Ornithoptera alexandrae	I		Queen Alexandra’s birdwing butterfly	Reine Alexandre
	(8) Papilio homerus	I		Homerus swallowtail butterfly	Porte-queue Homerus
	(9) Papilio hospiton	II		Corsican swallowtail butterfly	Porte-queue de Corse
	(10) Papilio phorbanta	III	Union européenne	Small Réunion swallowtail	Papillon La Pâture
	(11) Parides burchellanus	I		Swallowtail butterfly	Machaon
	(12) Parnassius apollo	II		Mountain apollo butterfly	Apollon
	(13) Teinopalpus spp.	II		Kaiserihind butterflies	Papillons de Kaiser
	(14) Trogonoptera spp.	II		Birdwing butterflies	Papillons, ornithoptères
	(15) Troides spp.	II		Birdwing butterflies	Papillons, ornithoptères
4.0.0.0	ANNELIDA
4.1.0.0	HIRUDINOIDEA
4.1.1.0	ARHYNCHOBDELLIDA
4.1.1.1	Hirudinidae
	(1) Hirudo medicinalis	II		Medicinal leech	Sangsue médicinale
	(2) Hirudo verbana	II		Southern medicinal leech	Sangsue de Verbano
5.0.0.0	MOLLUSCA
5.1.0.0	BIVALVIA
5.1.1.0	MYTILOIDA
5.1.1.1	Mytilidae
5.1.1.1	(1) Lithophaga lithophaga	II		European date mussel	Datte de mer
5.1.2.0	UNIONOIDA
5.1.2.1	Unionidae
	(1) Conradilla caelata	I		Birdwing pearly mussel	Dysnomie
	(2) Cyprogenia aberti	II		Edible naiad	Dysnomie
	(3) Dromus dromas	I		Dromedary naiad	Dysnomie
	(4) Epioblasma curtisi	I		Curtis’ naiad	Dysnomie
	(5) Epioblasma florentina	I		Yellow-blossom naiad	Dysnomie
	(6) Epioblasma sampsonii	I		Sampson’s naiad	Dysnomie
	(7) Epioblasma sulcata perobliqua	I		White cats paw mussel	Dysnomie
	(8) Epioblasma torulosa gubernaculum	I		Green-blossom	Dysnomie
	(9) Epioblasma torulosa rangiana	II		Tan-blossom naiad	Dysnomie ventrue jaune
	(10) Epioblasma torulosa torulosa	I		Tubercled-blossom naiad	Dysnomie
	(11) Epioblasma turgidula	I		Turgid-blossom naiad	Dysnomie
	(12) Epioblasma walkeri	I		Brown-blossom naiad	Dysnomie
	(13) Fusconaia cuneolus	I		Fine-rayed pigtoe	Moule
	(14) Fusconaia edgariana	I		Shiny pigtoe	Moule
	(15) Lampsilis higginsii	I		Higgin’s eye pearly mussel	Moule
	(16) Lampsilis orbiculata orbiculata	I		Pinkmucket	Moule
	(17) Lampsilis satur	I		Plain pocketbook pearly mussel	Moule
	(18) Lampsilis virescens	I		Alabama lamp pearly mussel	Moule
	(19) Plethobasus cicatricosus	I		White wartyback pearly mussel	Moule
	(20) Plethobasus cooperianus	I		Orange-footed pimpleback pearly mussel	Moule
	(21) Pleurobema clava	II		Clubshell pearly mussel	Moule
	(22) Pleurobema plenum	I		Rough pigtoe	Moule
	(23) Potamilus capax	I		Fat pocketbook pearly mussel	Moule
	(24) Quadrula intermedia	I		Cumberland monkey-face pearly mussel	Moule
	(25) Quadrula sparsa	I		Appalachian monkey-face pearly mussel	Moule
	(26) Toxolasma cylindrella	I		Pale lilliput mussel	Moule
	(27) Unio nickliniana	I		Nicklin’s pearly mussel	Moule
	(28) Unio tampicoensis tecomatensis	I		Tampico pearly mussel	Moule
	(29) Villosa trabalis	I		Cumberland bean pearly mussel	Moule
5.1.3.0	VENEROIDA
5.1.3.1	Tridacnidae
5.1.3.1	(1) Tridacnidae spp.	II		Giant clams	Palourdes géantes
5.2.0.0	CEPHALOPODA
5.2.1.0	NAUTILIDA
5.2.1.1	Nautilidae
5.2.1.1	(1) Nautilidae spp.	II		Nautilus	Nautiles
5.3.0.0	GASTROPODA
5.3.1.0	MESOGASTROPODA
5.3.1.1	Strombidae
5.3.1.1	(1) Strombus gigas	II		Queen conch	Strombe géante
5.3.2.0	STYLOMMATOPHORA
5.3.2.1	Achatinellidae
5.3.2.1	(1) Achatinella spp.	I		Little agate snails	Escargots
5.3.2.2	Camaenidae
5.3.2.2	(1) Papustyla pulcherrima	II		Manus green tree snail	Escargots
5.3.2.3	Cepolidae
5.3.2.3	(1) Polymita spp.	I		Cuban landsnails	Polimita
6.0.0.0	CNIDARIA
6.1.0.0	ANTHOZOA
6.1.1.0	ANTIPATHARIA
6.1.1.0	(1) ANTIPATHARIA spp.	II		Black corals	Coraux noirs
6.1.2.0	GORGONACEAE
6.1.2.1	Coralliidae
	(1) Corallium elatius	III	Chine	Boke	Corail
	(2) Corallium japonicum	III	Chine	Coral	Corail
	(3) Corallium konjoi	III	Chine	White coral	Corail blanc
	(4) Corallium secundum	III	Chine	Pink coral	Corail rose
6.1.3.0	HELIOPORACEA
6.1.3.1	Helioporidae
6.1.3.1	(1) Helioporidae spp. ^{note A25 du tableau a1} (Comprend seulement l’espèce Heliopora coerulea.)	II		Blue corals	Coraux bleus
6.1.4.0	SCLERACTINIA
6.1.4.0	(1) SCLERACTINIA spp.^{note A25 du tableau a1}	II		Stony corals, white corals, cluster corals, bird nest corals, cauliflower corals	Madrépores, coraux blancs
6.1.5.0	STOLONIFERA
6.1.5.1	Tubiporidae
6.1.5.1	(1) Tubiporidae spp.^{note A25 du tableau a1}	II		Organ pipe corals	Tubiporidés
6.2.0.0	HYDROZOA
6.2.1.0	MILLEPORINA
6.2.1.1	Milleporidae
6.2.1.1	(1) Milleporidae spp.^{note A25 du tableau a1}	II		Fire corals	Milléporidés
6.2.2.0	STYLASTERINA
6.2.2.1	Stylasteridae
6.2.2.1	(1) Stylasteridae spp.^{note A25 du tableau a1}	II		Lace corals	Stylastéridés
Note(s) du tableau a1 Note A1 du tableau a1 Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. Retour à la note A1 du tableau a1 Note A2 du tableau a1 Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales. Retour à la note A2 du tableau a1 Note A3 du tableau a1 Pour seul objet d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes : a) toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compétentes du pays d’origine (Pays d’origine : l’Argentine, l’État plurinational de Bolivie, le Chili, l’Équateur et le Pérou) l’autorisation d’utiliser la mention, la marque ou le logo " VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] " adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne; b) les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes : (i) s’agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé de façon à permettre l’identification du pays d’origine. La mention, la marque ou le logo " VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] " devra prendre la forme suivante : VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] La mention, la marque ou le logo devra figurer sur le revers et les lisières du tissu. En outre, les lisières du tissu devront porter la mention " VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] ", (ii) s’agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo visé au sousalinéa (i) devra être utilisé. Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo. Dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du pays d’origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo visé au sous-alinéa (i); c) s’agissant du commerce international d’objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l’intérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo " VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]-ARTESANÍA " selon le modèle suivant : VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] - ARTESANÍA d) dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d’origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d’origine de la fibre doit être indiqué, tel qu’il est précisé aux sous-alinéas b)(i) et (ii); e) tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence. Retour à la note A3 du tableau a1 Note A4 du tableau a1 Pour Panthera leo (populations africaines) : un quota annuel d’exportation de zéro est établi pour les spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d’exportation pour le commerce des os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales, résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au Secrétariat. Retour à la note A4 du tableau a1 Note A5 du tableau a1 Quotas annuels d’exportation pour les spécimens vivants et les trophées de chasse : Botswana : 5; Namibie : 150; Zimbabwe : 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Article III de la Convention. Retour à la note A5 du tableau a1 Note A6 du tableau a1 Pour Tursiops truncatus (population de la mer Noire) : un quota d’exportation annuel de zéro a été établi pour les spécimens vivants prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales. Retour à la note A6 du tableau a1 Note A7 du tableau a1 Un quota annuel d’exportation de zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence. Retour à la note A7 du tableau a1 Note A8 du tableau a1 Les populations d’Afrique du Sud et d’Eswatini de Ceratotherium simum simum sont inscrites à l’Annexe II de la Convention à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence. Retour à la note A8 du tableau a1 Note A9 du tableau a1 La population de la Namibie de Ceratotherium simum simum est inscrite à l’Annexe II de la Convention à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants à des fins de conservation in situ uniquement, et uniquement à l’intérieur de l’aire de répartition naturelle et historique de Ceratotherium simum en Afrique. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence. Retour à la note A9 du tableau a1 Note A10 du tableau a1 Populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l’Annexe II de la Convention) : À seule fin de permettre : a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 (Rev. CoP18) pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions commerciales ou non commerciales portant sur des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe; f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes : (i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement et provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue), (ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat a vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils ont une législation nationale et des mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et qu’il sera géré conformément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18) concernant la manufacture et le commerce intérieurs, (iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, (iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CdP12, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie, (v) en plus des quantités agréées à la CdP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré avant le 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat, peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au sous-alinéa (iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat, (vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité, (vii) les quantités supplémentaires précisées au sous-alinéa (v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées aux sous-alinéas (i) à (vi) sont remplies. h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II de la Convention n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CdP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux sous-alinéa g)(i) à (iii), (vi) et (vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 16.55 et 14.78 (Rev. CoP16). Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce en cas de non-respect par les pays d’exportation ou d’importation ou en cas d’effets préjudiciables avérés du commerce sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence. Retour à la note A10 du tableau a1 Note A11 du tableau a1 La population du Brésil de Caiman latirostris est inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un quota annuel d’exportation de zéro pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions à des fins commerciales. Retour à la note A11 du tableau a1 Note A12 du tableau a1 La population de l’Équateur de Melanosuchus niger est inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un quota annuel d’exportation de zéro jusqu’à ce qu’un quota annuel d’exportation ait été approuvé par le Secrétariat et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles. Retour à la note A12 du tableau a1 Note A13 du tableau a1 La population du Mexique de Crocodylus acutus est inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un quota de zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages. Retour à la note A13 du tableau a1 Note A14 du tableau a1 La population du Belize de Crocodylus moreletii est inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un quota de zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages. Retour à la note A14 du tableau a1 Note A15 du tableau a1 La population de l’Égypte de Crocodylus niloticus est inscrite à l’Annexe II de la Convention un quota de zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages. Retour à la note A15 du tableau a1 Note A16 du tableau a1 La population de la République-Unie de Tanzanie de Crocodylus niloticus est inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un quota d’exportation annuel de pas plus de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs. Retour à la note A16 du tableau a1 Note A17 du tableau a1 La population de la Malaisie de Crocodylus porosus est inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et à un quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de la Malaisie (Sabah et Malaisie péninsulaire), sans modification du quota de zéro sauf en cas d’approbation des Parties. Retour à la note A17 du tableau a1 Note A18 du tableau a1 La population des îles de Palawan des Philippines de Crocodylus porosus est inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un quota annuel d’exportation de zéro pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions à des fins commerciales. Retour à la note A18 du tableau a1 Note A19 du tableau a1 Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales. Retour à la note A19 du tableau a1 Note A20 du tableau a1 Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis et A. vasconcelosii sont soumises à un quota d’exportation zéro pour les spécimens sauvages. Retour à la note A20 du tableau a1 Note A21 du tableau a1 Quota d’exportation de zéro pour les spécimens sauvages. Retour à la note A21 du tableau a1 Note A22 du tableau a1 Pour Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui : un quota de zéro pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions commerciales. Retour à la note A22 du tableau a1 Note A23 du tableau a1 Pour Centrochelys sulcata : un quota annuel d’exportation de zéro pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales. Retour à la note A23 du tableau a1 Note A24 du tableau a1 Pour Agalychnis lemur : un quota annuel d’exportation de zéro pour les spécimens prélevés dans la nature faisant l’objet de transactions à des fins commerciales. Retour à la note A24 du tableau a1 Note A25 du tableau a1 Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. Retour à la note A25 du tableau a1

PARTIE II

Flora
Article	Colonne 1 Taxons réglementés	Colonne 2 Annexe de la Convention	Colonne 3 Partie d’inscription	Colonne 4 Nom commun anglais	Colonne 5 Nom commun français
7.0.0.0	FLORA
7.0.1.0	AGAVACEAE
	(1) Agave parviflora	I		Little princess agave	Agave
	(2) Agave victoriae-reginae^{note a4 du tableau 2}	II		Queen Victoria agave	Agave de la Reine Victoria
	(3) Nolina interrata	II		Dehesa beargrass	Agave
	(4) Yucca queretaroensis	II		Queretaro yucca	Yucca
7.0.2.0	AIZOACEAE
	(1) Conophytum spp.	III	Afrique du Sud	Stone plants	Aizoacées
	(2) Mestoklema tuberosum	III	Afrique du Sud	Stone plant	Aizoacée
7.0.3.0	AMARYLLIDACEAE
	(1) Galanthus spp.^{note a4 du tableau 2}	II		Snowdrops	Perce-neige
	(2) Sternbergia spp.^{note a4 du tableau 2}	II		Sternbergias	Crocus d’automne
7.0.4.0	ANACARDIACEAE
	(1) Operculicarya decaryi	II		Jabihy	Jabihy
	(2) Operculicarya hyphaenoides	II		Jabihy	Jabihy
	(3) Operculicarya pachypus	II		Tabily	Tabily
7.0.5.0	APOCYNACEAE
	(1) Hoodia spp.^{note a9 du tableau 2}	II		Hoodias	Hoodias
	(2) Pachypodium spp.^{note a4 du tableau 2} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Elephant’s trunks	Pachypodes
	(3) Pachypodium ambongense	I		Elephant’s trunk	Pachypode
	(4) Pachypodium baronii	I		Elephant’s trunk	Pachypode
	(5) Pachypodium decaryi	I		Elephant’s trunk	Pachypode
	(6) Pachypodium windsorii	I		Elephant’s trunk	Pachypode
	(7) Raphionacme zeyheri	III	Afrique du Sud	Elephant’s trunk	Pachypode
	(8) Rauvolfia serpentina^{note a2 du tableau 2}	II		Snake-root devil-pepper	Sarpaganda
7.0.6.0	ARALIACEAE
	(1) Panax ginseng^{note a3 du tableau 2} (Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Asian ginseng	Ginseng asiatique
	(2) Panax quinquefolius^{note a3 du tableau 2}	II		American ginseng	Ginseng à cinq folioles
7.0.7.0	ARAUCARIACEAE
7.0.7.0	(1) Araucaria araucana	I		Monkey-puzzle tree	Araucaria du Chili
7.0.8.0	ASPARAGACEAE
7.0.8.0	(1) Beaucarnea spp.	II		Ponytail palms, Elephant-foot trees	Beaucarneas, Pieds d’éléphant
7.0.9.0	BERBERIDACEAE
7.0.9.0	(1) Podophyllum hexandrum^{note a2 du tableau 2}	II		Himalayan may-apple	Podophylle de l’Himalaya
7.0.10.0	BIGNONIACEAE
	(1) Handroanthus spp.^{note a17 du tableau 2}	II		Trumpet trees	Ébènes vertes
	(2) Roseodendron spp.^{note a17 du tableau 2}	II		Trumpet trees	Ébènes vertes
	(3) Tabebuia spp.^{note a17 du tableau 2}	II		Trumpet trees	Ébènes vertes
7.0.11.0	BROMELIACEAE
	(1) Tillandsia harrisii^{note a4 du tableau 2}	II		Harris’ tillandsia	Tillande
	(2) Tillandsia kammii^{note a4 du tableau 2}	II		Kam’s tillandsia	Tillande
	(3) Tillandsia xerographica^{note a4 du tableau 2}	II		Xerographic tillandsia	Tillande
7.0.12.0	CACTACEAE
	(1) CACTACEAE spp.^{note P1 du tableau 2} ^{note a4 du tableau 2} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp., qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	II		Cacti	Cactus
	(2) Ariocarpus spp.	I		Living rock cacti	Cactus
	(3) Astrophytum asterias	I		Star cactus	Cactus
	(4) Aztekium ritteri	I		Aztec cactus	Cactus aztèque
	(5) Coryphantha werdermannii	I		Jabali pincushion cactus	Cactus
	(6) Discocactus spp.	I		Disco cacti	Cactus
	(7) Echinocereus ferreiranus ssp. lindsayorum	I		Lindsay’s hedgehog cactus	Cactus
	(8) Echinocereus schmollii	I		Lamb’s-tail cactus	Cactus
	(9) Escobaria minima	I		Nellie’s cory cactus	Cactus
	(10) Escobaria sneedii	I		Sneed’s pincushion cactus	Cactus
	(11) Mammillaria pectinifera (Includes ssp. solisioides./Comprend ssp. solisioides.)	I		Conchilinque	Cactus
	(12) Melocactus conoideus	I		Conelike Turk’s-cap cactus	Cactus
	(13) Melocactus deinacanthus	I		Wonderfully bristled Turk’s-cap cactus	Cactus
	(14) Melocactus glaucescens	I		Wooly waxy-stemmed Turk’s-cap cactus	Cactus
	(15) Melocactus paucispinus	I		Few-spined Turk’s-cap cactus	Cactus
	(16) Obregonia denegrii	I		Artichoke cactus	Cactus
	(17) Pachycereus militaris	I		Teddy-bear cactus	Cactus
	(18) Pediocactus bradyi	I		Brady’s pincushion cactus	Cactus
	(19) Pediocactus knowltonii	I		Knowlton’s cactus	Cactus
	(20) Pediocactus paradinei	I		Paradine’s cactus	Cactus
	(21) Pediocactus peeblesianus	I		Peeble’s Navajo cactus	Cactus
	(22) Pediocactus sileri	I		Siler’s pincushion cactus	Cactus
	(23) Pelecyphora spp.	I		Hatchet cacti	Cactus haches
	(24) Sclerocactus blainei	I		Blaine’s fishhook cactus	Cactus
	(25) Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii	I		Tobusch’s fishhook cactus	Cactus
	(26) Sclerocactus brevispinus	I		Pariette cactus	Cactus
	(27) Sclerocactus cloverae	I		New Mexico fishhook cactus	Cactus
	(28) Sclerocactus erectocentrus	I		Needle-spined pineapple cactus	Cactus
	(29) Sclerocactus glaucus	I		Colorado hookless cactus	Cactus
	(30) Sclerocactus mariposensis	I		Mariposa cactus	Cactus
	(31) Sclerocactus mesae-verdae	I		Mesa Verde cactus	Cactus
	(32) Sclerocactus nyensis	I		Tonopah fishhook cactus	Cactus
	(33) Sclerocactus papyracanthus	I		Grama-grass cactus	Cactus
	(34) Sclerocactus pubispinus	I		Great Basin fishhook cactus	Cactus
	(35) Sclerocactus sileri	I		Siler’s fishhook cactus	Cactus
	(36) Sclerocactus wetlandicus	I		Unita Basin hookless cactus	Cactus
	(37) Sclerocactus wrightiae	I		Wright’s fishhook cactus	Cactus
	(38) Strombocactus spp.	I		Disk cacti	Cactus
	(39) Turbinicarpus spp.	I		Turbini cacti	Cactus
	(40) Uebelmannia spp.	I		Uebelmann cacti	Cactus
7.0.13.0	CARYOCARACEAE
7.0.13.0	(1) Caryocar costaricense^{note a4 du tableau 2}	II		Ajo	Cariocar de Costa Rica
7.0.14.0	COMPOSITAE (ASTERACEAE)
	(1) Crassothonna clavifolia	III	Afrique du Sud	Kuth	Saussuréa
	(2) Othonna armiana	III	Afrique du Sud	Othonna	Othonna
	(3) Othonna cacalioides	III	Afrique du Sud	Othonna	Othonna
	(4) Othonna euphorbioides	III	Afrique du Sud	Othonna	Othonna
	(5) Othonna retrorsa	III	Afrique du Sud	Othonna	Othonna
	(6) Saussurea costus	I		Costus	Saussuréa
7.0.15.0	CRASSULACEAE
	(1) Rhodiola spp.^{note a2 du tableau 2}	II		Roseroots	Orpins
	(2) Tylecodon bodleyae	III		Roseroot	Orpin
	(3) Tylecodon nolteei	III		Roseroot	Orpin
	(4) Tylecodon reticulatus	III		Roseroot	Orpin
7.0.16.0	CUCURBITACEAE
	(1) Zygosicyos pubescens	II		Tobory	Tobory
	(2) Zygosicyos tripartitus	II		Betoboky	Betoboky
7.0.17.0	CUPRESSACEAE
	(1) Fitzroya cupressoides	I		Alerce	Alerce
	(2) Pilgerodendron uviferum	I		Ciprès de las Guaitecas	Ciprès de las Guaitecas
	(3) Widdringtonia whytei	II		Mulanje cedar	Cèdre de Mulanje
7.0.18.0	CYATHEACEAE
7.0.18.0	(1) Cyathea spp.^{note a4 du tableau 2}	II		Tree ferns	Fougères arborescentes
7.0.19.0	CYCADACEAE
	(1) CYCADACEAE spp.^{note a4 du tableau 2} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Cycads	Cycadées
	(2) Cycas beddomei	I		Beddom’s cycad	Cycadée
7.0.20.0	DICKSONIACEAE
	(1) Cibotium barometz^{note a4 du tableau 2}	II		Tree fern	Fougère arborescente
	(2) Dicksonia spp.^{note a4 du tableau 2} (Seulement les populations d’Amérique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Tree ferns	Fougères arborescentes
7.0.21.0	DIDIEREACEAE
7.0.21.0	(1) DIDIEREACEAE spp.^{note a4 du tableau 2}	II		Didiereas	Didiéréacées
7.0.22.0	DIOSCOREACEAE
7.0.22.0	(1) Dioscorea deltoidea^{note a4 du tableau 2}	II		Elephant’s foot	Dioscorée
7.0.23.0	DROSERACEAE
7.0.23.0	(1) Dionaea muscipula^{note a4 du tableau 2}	II		Venus fly-trap	Attrape-mouches
7.0.24.0	EBENACEAE
7.0.24.0	(1) Diospyros spp.^{note a5 du tableau 2} (Seulement les populations de Madagascar; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Malagasy ebonies	Ébènes de Madagascar
7.0.25.0	EUPHORBIACEAE
	(1) Euphorbia spp.^{note P2 du tableau 2} ^{note a4 du tableau 2} (Seulement les espèces succulentes, sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et Euphorbia misera, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Euphorbias	Euphorbes
	(2) Euphorbia ambovombensis	I		Euphorbia	Euphorbe
	(3) Euphorbia capsaintemariensis	I		Euphorbia	Euphorbe
	(4) Euphorbia cremersii (Comprend la forme viridifolia et la var. rakotozafyi.)	I		Euphorbia	Euphorbe
	(5) Euphorbia cylindrifolia (Comprend la ssp. tuberifera.)	I		Euphorbia	Euphorbe
	(6) Euphorbia decaryi (Comprend les var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha.)	I		Euphorbia	Euphorbe
	(7) Euphorbia francoisii	I		Euphorbia	Euphorbe
	(8) Euphorbia moratii (Comprend les var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora.)	I		Euphorbia	Euphorbe
	(9) Euphorbia parvicyathophora	I		Euphorbia	Euphorbe
	(10) Euphorbia quartziticola	I		Euphorbia	Euphorbe
	(11) Euphorbia tulearensis	I		Euphorbia	Euphorbe
7.0.26.0	FAGACEAE
7.0.26.0	(1) Quercus mongolica^{note a5 du tableau 2}	III	Fédération de Russie	Mongolian oak	Chêne de Mongolie
7.0.27.0	FOUQUIERIACEAE
	(1) Fouquieria columnaris^{note a4 du tableau 2}	II		Boojum tree	Fouqueria
	(2) Fouquieria fasciculata	I		Boojum tree	Fouqueria
	(3) Fouquieria purpusii	I		Boojum tree	Fouqueria
7.0.28.0	GERANIACEAE
	(1) Monsonia herrei	III	Afrique du Sud
	(2) Monsonia multifida	III	Afrique du Sud
	(3) Monsonia patersonii	III	Afrique du Sud
	(4) Pelargonium crassicaule	III	Afrique du Sud
	(5) Pelargonium triste	III	Afrique du Sud
7.0.29.0	GNETACEAE
7.0.29.0	(1) Gnetum montanum^{note a1 du tableau 2}	III	Népal	Gnetum	Gnétum
7.0.30.0	JUGLANDACEAE
7.0.30.0	(1) Oreomunnea pterocarpa^{note a4 du tableau 2}	II		Gavilan walnut	Noyer
7.0.31.0	LAURACEAE
7.0.31.0	(1) Aniba rosaeodora^{note a12 du tableau 2}	II		Rosewood	Bois de rose
7.0.32.0	LEGUMINOSAE (FABACEAE)
	(1) Afzelia spp.^{note a17 du tableau 2} (Seulement les populations d’Afrique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		African oaks	Lingues
	(2) Dalbergia spp.^{note a15 du tableau 2} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Rosewoods	Palissandres
	(3) Dalbergia nigra	I		Brazilian rosewood	Palissandre du Brésil
	(4) Dipteryx spp.^{note a17 du tableau 2}	II		Cumarus	Cumarus
	(5) Dipteryx panamensis	III	Costa Rica, Nicaragua	Almendro	Almendro
	(6) Guibourtia demeusei^{note a15 du tableau 2}	II		Bubinga, African rosewood	Bubinga
	(7) Guibourtia pellegriniana^{note a15 du tableau 2}	II		Bubinga, African rosewood	Bubinga
	(8) Guibourtia tessmannii^{note a15 du tableau 2}	II		Bubinga, African rosewood	Bubinga
	(9) Paubrasilia echinata^{note a10 du tableau 2}	II		Pernambuco wood	Bois de Pernambouc
	(10) Pericopsis elata^{note a17 du tableau 2}	II		African teak	Teck d’Afrique
	(11) Platymiscium parviflorum^{note a4 du tableau 2}	II		Cristobal	Cristobal
	(12) Pterocarpus spp.^{note a17 du tableau 2} (Sauf Pterocarpus santalinus inscrite à l’Annexe II de la Convention avec l’annotation a7; seulement les populations d’Afrique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		African rosewoods, Kossos	Palissandres du Sénégal
	(13) Pterocarpus santalinus^{note a7 du tableau 2}	II		Red sandalwood	Santal rouge
	(14) Senna meridionalis	II		Taraby	Taraby
7.0.33.0	LILIACEAE
	(1) Aloe spp.^{note a4 du tableau 2} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Aloes	Aloès
	(2) Aloe albida	I		Aloe	Aloès blanchâtre
	(3) Aloe albiflora	I		Aloe	Aloès
	(4) Aloe alfredii	I		Aloe	Aloès
	(5) Aloe bakeri	I		Aloe	Aloès
	(6) Aloe bellatula	I		Aloe	Aloès
	(7) Aloe calcairophila	I		Aloe	Aloès
	(8) Aloe compressa (Comprend les var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila.)	I		Aloe	Aloès
	(9) Aloe delphinensis	I		Aloe	Aloès
	(10) Aloe descoingsii	I		Aloe	Aloès
	(11) Aloe fragilis	I		Aloe	Aloès
	(12) Aloe haworthioides (Comprend la var. aurantiaca.)	I		Aloe	Aloès
	(13) Aloe helenae	I		Aloe	Aloès
	(14) Aloe laeta (Comprend la var. maniaensis.)	I		Aloe	Aloès
	(15) Aloe parallelifolia	I		Aloe	Aloès
	(16) Aloe parvula	I		Aloe	Aloès
	(17) Aloe pillansii	I		Aloe	Aloès
	(18) Aloe polyphylla	I		Spiral aloe	Aloès spiralé
	(19) Aloe rauhii	I		Aloe	Aloès
	(20) Aloe suzannae	I		Aloe	Aloès
	(21) Aloe versicolor	I		Aloe	Aloès
	(22) Aloe vossii	I		Aloe	Aloès de Voss
7.0.34.0	MAGNOLIACEAE
7.0.34.0	(1) Magnolia liliifera var. obovata^{note a1 du tableau 2}	III	Népal	Magnolia	Magnolia
7.0.35.0	MALVACEAE
7.0.35.0	(1) Adansonia grandidieri^{note a16 du tableau 2}	II		Grandidier’s baobab	Baobab de Grandidier
7.0.36.0	MELIACEAE
	(1) Cedrela spp.^{note a6 du tableau 2} (Seulement les populations néotropicales; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Cedrelas	Cedrelas
	(2) Khaya spp.^{note a17 du tableau 2} (Seulement les populations d’Afrique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		African mahoganies	Acajous
	(3) Swietenia humilis^{note a4 du tableau 2}	II		Pacific coast mahogany	Acajou de la côte du Pacifique
	(4) Swietenia macrophylla^{note a6 du tableau 2} (Seulement les populations néotropicales; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Bigleaf mahogany	Acajou d’Amérique
	(5) Swietenia mahagoni^{note a5 du tableau 2}	II		Small leaf mahogany	Acajou d’Amérique
7.0.37.0	NEPENTHACEAE
	(1) Nepenthes spp.^{note a5 du tableau 2} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Tropical pitcherplants	Népenthès
	(2) Nepenthes khasiana	I		Indian tropical pitcherplant	Népenthès
	(3) Nepenthes rajah	I		Giant tropical pitcherplant	Népenthès
7.0.38.0	OLEACEAE
7.0.38.0	(1) Fraxinus mandshurica^{note a5 du tableau 2}	III	Fédération de Russie	Manchurian ash	Frêne de Mandchourie
7.0.39.0	ORCHIDACEAE
	(1) ORCHIDACEAE spp.^{note P3 du tableau 2} ^{note a4 du tableau 2} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Orchids	Orchidées
	(2) Aerangis ellisii^{note P4 du tableau 2}	I		Orchid	Orchidée
	(3) Cattleya jongheana^{note P4 du tableau 2}	I		Orchid	Orchidée
	(4) Cattleya lobata^{note P4 du tableau 2}	I		Orchid	Lélie lobée
	(5) Dendrobium cruentum^{note P4 du tableau 2}	I		Orchid	Orchidée
	(6) Mexipedium xerophyticum^{note P4 du tableau 2}	I		Orchid	Orchidée
	(7) Paphiopedilum spp.^{note P4 du tableau 2}	I		Asian tropical lady’s-slipper orchids	Orchidées
	(8) Peristeria elata^{note P4 du tableau 2}	I		Holy ghost flower	Fleur du Saint-Esprit
	(9) Phragmipedium spp.^{note P4 du tableau 2}	I		New World tropical lady’s-slipper orchids	Orchidées
	(10) Renanthera imschootiana^{note P4 du tableau 2}	I		Red vanda orchid	Orchidée
7.0.40.0	OROBANCHACEAE
7.0.40.0	(1) Cistanche deserticola^{note a4 du tableau 2}	II		Desert-living cistanche	Cistanche
7.0.41.0	PALMAE (ARECACEAE)
	(1) Beccariophoenix madagascariensis ^{note a4 du tableau 2}	II		Palm	Palmier
	(2) Dypsis decaryi^{note a4 du tableau 2}	II		Triangle palm	Palmier triangle
	(3) Dypsis decipiens	I		Butterfly palm	Palmier manambe
	(4) Lemurophoenix halleuxii	II		Red-lemur palm	Palmier
	(5) Lodoicea maldivica^{note a13 du tableau 2}	III	Seychelles	Sea coconut	Coco de mer
	(6) Marojejya darianii	II		Palm	Palmier
	(7) Ravenea louvelii	II		Palm	Palmier
	(8) Ravenea rivularis	II		Majestic palm	Palmier
	(9) Satranala decussilvae	II		Palm	Palmier
	(10) Voanioala gerardii	II		Palm	Palmier
7.0.42.0	PAPAVERACEAE
7.0.42.0	(1) Meconopsis regia^{note a1 du tableau 2}	III	Népal	Poppy	Pavot
7.0.43.0	PASSIFLORACEAE
	(1) Adenia firingalavensis	II		Bottle liana	Liane bouteille
	(2) Adenia olaboensis	II		Vahisasety	Vahisasety
	(3) Adenia spinosa	III	Afrique du Sud	Spiny greenstem	Désert rose
	(4) Adenia subsessilifolia	II		Katakata	Katakata
7.0.44.0	PEDALIACEAE
	(1) Uncarina grandidieri	II		Uncarina	Uncarina
	(2) Uncarina stellulifera	II		Uncarina	Uncarina
7.0.45.0	PINACEAE
	(1) Abies guatemalensis	I		Guatemalan fir	Sapin du Guatemala
	(2) Pinus koraiensis^{note a5 du tableau 2}	III	Fédération de Russie	Korean nut pine	Pin de Corée
7.0.46.0	PODOCARPACEAE
	(1) Podocarpus neriifolius^{note a1 du tableau 2}	III	Népal	Podocarp	Podocarpe
	(2) Podocarpus parlatorei	I		Parlatore’s podocarp	Podocarpe d’Argentine
7.0.47.0	PORTULACACEAE
	(1) Anacampseros spp.^{note a4 du tableau 2}	II		Purselanes	Pourpiers
	(2) Avonia spp.^{note a4 du tableau 2}	II		Avonias	Avonias
	(3) Lewisia serrata^{note a4 du tableau 2}	II		Saw-toothed lewisia	Lewisia
7.0.48.0	PRIMULACEAE
7.0.48.0	(1) Cyclamen spp.^{note P5 du tableau 2} ^{note a4 du tableau 2}	II		Cyclamens	Cyclamens
7.0.49.0	RANUNCULACEAE
	(1) Adonis vernalis^{note a2 du tableau 2}	II		Spring adonis	Adonis du printemps
	(2) Hydrastis canadensis^{note a8 du tableau 2}	II		Goldenseal	Hydraste du Canada
7.0.50.0	ROSACEAE
7.0.50.0	(1) Prunus africana^{note a4 du tableau 2}	II		African cherry	Prunier d’Afrique
7.0.51.0	RUBIACEAE
7.0.51.0	(1) Balmea stormiae	I		Ayuque	Ayuque
7.0.52.0	SANTALACEAE
7.0.52.0	(1) Osyris lanceolata^{note a2 du tableau 2} (Seulement les populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya, de l’Ouganda, de la République-Unie de Tanzanie et du Rwanda; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		East African sandalwood	Bois de santal est-africain
7.0.53.0	SARRACENIACEAE
	(1) Sarracenia spp.^{note a4 du tableau 2} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		North American pitcherplants	Sarracéniacées
	(2) Sarracenia oreophila	I		Green pitcherplant	Sarracéniacée verte
	(3) Sarracenia rubra ssp. alabamensis	I		Alabama canebrake pitcherplant	Sarracéniacée
	(4) Sarracenia rubra ssp. jonesii	I		Mountain sweet pitcherplant	Sarracéniacée
7.0.54.0	SCROPHULARIACEAE
7.0.54.0	(1) Picrorhiza kurrooa^{note a2 du tableau 2} (Sauf Picrorhiza scrophulariiflora.)	II		Kutki	Kutki
7.0.55.0	STANGERIACEAE
	(1) Bowenia spp.^{note a4 du tableau 2}	II		Cycads	Cycadées
	(2) Stangeria eriopus	I		Hottentot’s head, Stangeria, Fern-leafed cycad	Cycadée
7.0.56.0	TAXACEAE
	(1) Taxus chinensis^{note a2 du tableau 2} (Comprend les taxons infraspécifiques de cette espèce)	II		Chinese yew	If
	(2) Taxus cuspidata^{note P6 du tableau 2} ^{note a2 du tableau 2} (Comprend les taxons infraspécifiques de cette espèce)	II		Japanese yew	If
	(3) Taxus fuana^{note a2 du tableau 2} (Comprend les taxons infraspécifiques de cette espèce)	II		Chinese yew	If
	(4) Taxus sumatrana^{note a2 du tableau 2} (Comprend les taxons infraspécifiques de cette espèce)	II		Chinese yew	If
	(5) Taxus wallichiana^{note a2 du tableau 2}	II		Himalayan yew	If commun de l’Himalaya
7.0.57.0	THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE)
	(1) Aquilaria spp.^{note a14 du tableau 2}	II		Agarwoods	Bois d’agar
	(2) Gonystylus spp.^{note a4 du tableau 2}	II		Ramins	Ramins
	(3) Gyrinops spp.^{note a14 du tableau 2}	II		Agarwoods	Bois d’agar
7.0.58.0	TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE)
7.0.58.0	(1) Tetracentron sinense^{note a1 du tableau 2}	III	Népal	Tetracentron	Tétracentron
7.0.59.0	VALERIANACEAE
7.0.59.0	(1) Nardostachys grandiflora^{note a2 du tableau 2}	II		Indian nard	Nard de l’Inde
7.0.60.0	VITACEAE
	(1) Cyphostemma elephantopus	II		Lazampasika	Lazampasika
	(2) Cyphostemma laza	II		Laza	Laza
	(3) Cyphostemma montagnacii	II		Lazambohitra	Lazambohitra
7.0.61.0	WELWITSCHIACEAE
7.0.61.0	(1) Welwitschia mirabilis^{note a4 du tableau 2}	II		Welwitschia	Welwitschia de Baines
7.0.62.0	ZAMIACEAE
	(1) ZAMIACEAE spp.^{note a4 du tableau 2} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Cycads	Zamiacées
	(2) Ceratozamia spp.	I		Ceratozamias	Ceratozamias
	(3) Encephalartos spp.	I		African cycads	Encephalartos
	(4) Microcycas calocoma	I		Palma corcho	Microcycas
	(5) Zamia restrepoi	I		Cigua	Cigua
7.0.63.0	ZINGIBERACEAE
	(1) Hedychium philippinense^{note a4 du tableau 2}	II		Philippine garland flower	Gandasuli
	(2) Siphonochilus aethiopicus (Seulement les populations de l’Afrique du Sud, de l’Eswatini, du Mozambique et du Zimbabwe; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Natal ginger	Gingembre sauvage
7.0.64.0	ZYGOPHYLLACEAE
	(1) Bulnesia sarmientoi^{note a11 du tableau 2}	II		Palo santo	Bulnesia
	(2) Guaiacum spp.^{note a2 du tableau 2}	II		Trees of life	Bois de vie
Note(s) du tableau 2 Note P1 du tableau 2 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et des cultivars ci-après ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention : Hatiora x graeseri Schlumbergera x buckleyi Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata Schlumbergera truncata (cultivars) Cactaceae spp. mutants colorés greffés sur les porte-greffes suivants : Harrisia « Jusbertii », Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus Opuntia microdasys (cultivars). Retour à la note P1 du tableau 2 Note P2 du tableau 2 Ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention : Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des portegreffes reproduits artificiellement d’Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia « Milii » lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement. Retour à la note P2 du tableau 2 Note P3 du tableau 2 Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions ci-après sont remplies : a) les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; b) selon le cas : (i) lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC-containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride, les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride, (ii) lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, aucun nombre minimal de spécimens par envoi n’est requis, mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile. Les plants qui ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation doivent être assortis des documents CITES appropriés. Retour à la note P3 du tableau 2 Note P4 du tableau 2 Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention seulement si les spécimens correspondent à la définition de « reproduit artificiellement » acceptée par la Conférence des Parties. Retour à la note P4 du tableau 2 Note P5 du tableau 2 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants. Retour à la note P5 du tableau 2 Note P6 du tableau 2 Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, vivants, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention « reproduit artificiellement », ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. Retour à la note P6 du tableau 2 Note a1 du tableau 2 Toutes les parties et tous les produits, sauf : a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro et transportés dans des conteneurs stériles; c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla. Retour à la note a1 du tableau 2 Note a2 du tableau 2 Toutes les parties et tous les produits, sauf : a) les graines et le pollen; b) les produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail. Retour à la note a2 du tableau 2 Note a3 du tableau 2 Les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines, à l’exclusion des parties et des produits fabriqués avec celles-ci ou qui en proviennent tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries. Retour à la note a3 du tableau 2 Note a4 du tableau 2 Toutes les parties et tous les produits, sauf : a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar; b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées dans des conteneurs stériles; c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae; e) les tiges et les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae); f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail; g) les produits finis, issus de la reproduction artificielle, emballés et prêts pour le commerce de détail de cosmétiques contenant des parties et des produits de Bletilla striata, de Cycnoches cooperi, de Gastrodia elata, de Phalaenopsis amabilis ou de Phalaenopsis lobbii. Retour à la note a4 du tableau 2 Note a5 du tableau 2 Les grumes, les bois sciés et les placages. Retour à la note a5 du tableau 2 Note a6 du tableau 2 Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués. Retour à la note a6 du tableau 2 Note a7 du tableau 2 Les grumes, les copeaux de bois, la poudre et les extraits. Retour à la note a7 du tableau 2 Note a8 du tableau 2 Les parties souterraines (les racines et les rhizomes) entières, en morceaux ou en poudre. Retour à la note a8 du tableau 2 Note a9 du tableau 2 Toutes les parties et tous les produits, à l’exception de ceux portant une étiquette mentionnant : « Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx] ». (« Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec l’organe de gestion CITES pertinent [de l’Afrique du Sud selon l’accord no ZA/xxxxxx] [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx] [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx] ».) Pour l’application de la présente note de bas de page, « organe de gestion » s’entend au sens de l’Article I de la Convention. Retour à la note a9 du tableau 2 Note a10 du tableau 2 Toutes les parties, tous les produits et produits finis, sauf les instruments de musique finis, les accessoires pour instruments de musique finis et les parties d’instruments de musique finis réexportés. Retour à la note a10 du tableau 2 Note a11 du tableau 2 Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis contenant de tels extraits en tant qu’ingrédients, dont les parfums, ne sont pas considérés comme étant visés par cette annotation. Retour à la note a11 du tableau 2 Note a12 du tableau 2 Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et extraits. Les produits finis contenant de tels extraits comme ingrédients (notamment les parfums), ne sont pas considérés comme étant visés par cette annotation. Retour à la note a12 du tableau 2 Note a13 du tableau 2 L’amande (également appelée « endosperme », « pulpe » ou « coprah »), ainsi que tout produit qui en est dérivé, à l’exception des produits finis emballés et prêts pour le commerce au détail. Retour à la note a13 du tableau 2 Note a14 du tableau 2 Toutes les parties et tous les produits, sauf : a) les graines et le pollen; b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles; c) les fruits; d) les feuilles; e) la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; f) les produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail; cette dérogation ne s’applique pas aux copeaux de bois, aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures. Retour à la note a14 du tableau 2 Note a15 du tableau 2 Toutes les parties et tous les produits sauf : a) les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines; b) les produits finis jusqu’à un poids maximum de bois de l’espèce inscrite de 10 kg par envoi; c) les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instruments de musique; d) les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis visés par l’annotation a4; e) les parties et produits de Dalbergia spp. provenant du Mexique et exportés par ce dernier, qui sont visés par l’annotation a6. Retour à la note a15 du tableau 2 Note a16 du tableau 2 Les graines, les fruits et les huiles. Retour à la note a16 du tableau 2 Note a17 du tableau 2 Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé. Retour à la note a17 du tableau 2 Note a18 du tableau 2 À l’exclusion des parties et produits dérivés autres que les œufs. Retour à la note a18 du tableau 2

RÉSUMÉ DE L’ÉTUDE D’IMPACT DE LA RÉGLEMENTATION

(Le présent résumé ne fait pas partie du Règlement.)

Résumé

Enjeux : Le commerce international des espèces sauvages, lorsqu’il est combiné à d’autres facteurs tels que la perte d’habitat, peut entraîner un appauvrissement considérable des populations et mener certaines espèces au bord de l’extinction. La 19^e Conférence des Parties (CdP19) à la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) a adopté 45 propositions visant à mettre à jour les listes des espèces protégées par la Convention (les annexes de la CITES). Ces amendements aux annexes de la CITES doivent être mis en œuvre au Canada par des modifications au Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages (le Règlement).

Description : Les modifications apportées au Règlement tiennent compte des amendements aux Annexes I et II de la CITES adoptés par la CdP19, qui touchent 558 espèces, notamment 10 espèces qui sont présentes à l’état sauvage au Canada ou qui l’étaient dans le passé, dont on sait que 2 font l’objet d’un commerce au Canada, et 132 espèces, dont on sait que certaines font l’objet d’un commerce au Canada. Les modifications reflètent également les amendements à l’Annexe III de la CITES, qui avaient été demandés par certaines Parties entre novembre 2020 et février 2023. Certaines des modifications entraînent de nouveaux contrôles à l’importation et/ou à l’exportation, ou encore un renforcement des contrôles existants.

Justification : La mise en œuvre des décisions de la CdP19 au Canada garantira que le Canada respecte ses obligations internationales dans le cadre de la Convention ainsi que ses obligations nationales énoncées dans la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (la Loi). Elle contribuera à la conservation des espèces en voie de disparition dans leur milieu naturel, tant au Canada qu’ailleurs sur la planète, et apportera des avantages généraux à l’économie, aux affaires et au commerce.

Enjeux

On estime que le commerce international des espèces sauvages vaut des milliards de dollars chaque année et qu’il touche des centaines de millions de spécimens végétaux et animaux. Ce secteur commercial est diversifié, allant de plantes et d’animaux vivants à une vaste gamme de produits issus d’espèces sauvages, notamment des produits alimentaires, des articles de cuir exotiques, des instruments de musique en bois, du bois d’œuvre, des souvenirs de voyage, des médicaments et bien d’autres. Pour certaines espèces, les taux d’exploitation élevés dus au commerce, lorsqu’ils sont combinés à d’autres facteurs tels que la perte d’habitat, peuvent entraîner un appauvrissement considérable des populations et les mener au bord de l’extinction.

Pour aider à relever ces défis changeants, les Parties à la CITES se réunissent tous les deux ou trois ans pour actualiser les protections accordées aux espèces touchées par le commerce afin de faire en sorte qu’elles demeurent à jour et appropriées. La CdP19 de la CITES s’est tenue dans la ville de Panama, au Panama, du 14 au 25 novembre 2022. Au cours de la CdP19, les Parties ont adopté 45 amendements^{référence 2} aux protections accordées à diverses espèces, comme le reflètent les Annexes I et II de la CITES. De plus, entre novembre 2020 et février 2023, des amendements ont également été apportés unilatéralement à l’Annexe III par certaines Parties^{référence 3}, comme le permet la CITES lorsque la Partie est un État de l’aire de répartition de l’espèce concernée. Conformément à la CITES et à la Loi, ces amendements doivent être mis en œuvre au Canada.

Contexte

CITES

Adoptée le 3 mars 1973, la CITES est un traité international qui vise à garantir que le commerce international de spécimens d’animaux et de végétaux sauvages ne menace pas leur survie. La CITES établit des contrôles à l’importation et à l’exportation des espèces animales et végétales qui sont ou qui pourraient être menacées par le commerce international.

On compte actuellement 185 Parties à la Convention, qui protège plus de 40 900 espèces animales et végétales. En avril 1975, le Canada a ratifié la Convention, laquelle est entrée en vigueur en juillet de la même année au pays. Le ministère de l’Environnement (le Ministère) est responsable de la mise en œuvre de la CITES au nom du gouvernement du Canada. La délivrance des permis de la CITES est coordonnée par le Ministère, en collaboration avec le ministère des Pêches et des Océans (MPO) et les autorités en matière d’espèces sauvages des provinces et des territoires.

Les espèces protégées par la CITES figurent dans l’une des trois annexes de la Convention, soit l’Annexe I, II ou III. Chaque annexe confère un niveau de protection différent grâce à diverses mesures de contrôle à l’importation et à l’exportation. Les Parties à la CITES se rencontrent tous les deux ou trois ans dans le cadre des Conférences des Parties (CdP) afin de décider des amendements à apporter aux Annexes I et II en fonction d’un ensemble de critères biologiques et de renseignements sur les importations et les exportations. La CITES exige que les amendements aux Annexes I et II entrent en vigueur pour toutes les Parties 90 jours après la réunion de la CdP à laquelle les amendements ont été adoptés, à moins qu’une réserve ne soit présentée. L’Annexe III est une liste des espèces inscrites à la demande d’une Partie qui est un État de l’aire de répartition des espèces concernées et qui a déjà mis en œuvre des mesures de contrôle nationales pour réglementer le commerce de ces espèces. Les États des aires de répartition peuvent inscrire leurs espèces à l’Annexe III en tout temps.

Tableau 1 : Mesures de contrôle du commerce des espèces inscrites aux Annexes I, II, et III de la CITES
Annexe de la CITES	Espèces concernées	Échanges commerciaux	Échanges non commerciaux	Exigences de permis
Annexe I	Espèces menacées d’extinction qui sont ou qui pourraient être touchées par le commerce international	Non, à quelques exceptions limitées	Oui, dans des conditions strictes	Les deux éléments suivants : permis ou certificat d’exportation du pays d’exportation (ou certificat du pays de réexportation); ET permis d’importation du pays d’importation
Annexe II	Espèces non menacées d’extinction, mais qui risquent de le devenir si leur commerce n’est pas réglementé et contrôlé Espèces qui ressemblent à celles de l’Annexe I ou à d’autres espèces de l’Annexe II	Oui, si les autorisations nécessaires ont été obtenues	Oui, si les autorisations nécessaires ont été obtenues	Permis ou certificat d’exportation du pays d’exportation (ou certificat du pays de réexportation)
Annexe III	Espèces pour lesquelles une Partie a besoin de la coopération d’autres Parties pour contrôler le commerce international	Oui, si les autorisations nécessaires ont été obtenues	Oui, si les autorisations nécessaires ont été obtenues	Un des trois éléments suivants : permis d’exportation de tout pays qui a inclus l’espèce à l’Annexe III; OU certificat d’origine pour l’exportation en provenance d’autres pays qui ne font pas partie des pays responsables de l’inscription; OU certificat de réexportation du pays de réexportation

Processus de mise en œuvre au Canada

Pour mettre en œuvre les amendements aux annexes de la CITES au Canada, deux processus distincts ont lieu : le processus de mise en œuvre des traités du Canada et le processus de modification de la réglementation.

Le processus du Canada pour la mise en œuvre de traités internationaux ou de modification des traités comprend plusieurs étapes. En premier lieu, conformément à la Politique sur le dépôt des traités devant le Parlement du Canada, les amendements apportés aux annexes de la CITES sont déposés devant la Chambre des communes pendant 21 jours de séance. Les amendements aux Annexes I et II apportés lors de la CdP19 ainsi que les récents amendements à l’Annexe III ont été déposés du 19 mars 2024 au 9 mai 2024. Au cours de cette période, les députés ont eu l’occasion d’engager un débat ou de demander un vote sur une motion concernant le traité.

À la deuxième étape du processus, le Canada apporte les modifications à sa réglementation nationale afin de refléter les amendements aux annexes de la CITES.

Étant donné que l’annexe I du Règlement reformule les annexes de la CITES, des modifications réglementaires sont nécessaires pour refléter les mises à jour.

La dernière étape du processus consiste à demander au ministre des Affaires étrangères le pouvoir, au moyen d’un décret, d’accepter, au nom du Canada, que les amendements apportés aux annexes de la CITES lient le Canada. Dans le cas des amendements aux Annexes I et II apportés lors de la CdP19, tout comme pour les amendements à l’Annexe III apportés entre novembre 2020 et février 2023, le décret a été pris à la suite de modifications réglementaires.

Réserve temporaire

La CITES prévoit que les amendements aux Annexes I et II entrent en vigueur 90 jours après la réunion de la CdP à laquelle ces amendements ont été apportés. Une Partie peut toutefois formuler une réserve à l’égard des amendements afin de ne pas être liée. Après la CdP19, le Canada a présenté une réserve temporaire au gouvernement dépositaire (la Suisse) indiquant qu’il ne serait pas lié par les amendements apportés aux annexes lors de la CdP19 tant qu’il n’aura pas terminé son processus national de mise en œuvre des traités. Cette réserve temporaire permet au Canada de demeurer conforme à la Convention pendant qu’il termine son processus national de mise en œuvre. Pendant que la réserve est en place, pour faciliter le commerce avec les autres Parties qui ont mis en œuvre les amendements, des documents comparables sont délivrés par le Canada, conformément à la Convention. À la suite de l’acceptation par la ministre des Affaires étrangères des amendements à la CdP19, le Canada retirera sa réserve à l’égard des amendements aux annexes.

Objectif

Le Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages (les modifications) contribue aux efforts internationaux visant à protéger les espèces sauvages qui sont ou qui pourraient être touchées de façon négative par le commerce international. Les modifications veillent également à ce que le cadre de réglementation du Canada soit harmonisé avec celui des autres Parties à la Convention, y compris les États-Unis et l’Union européenne, facilitant le commerce des entreprises canadiennes, et font en sorte que le Canada respecte ses obligations nationales prévues par la Loi.

Description

Les modifications à l’annexe I du Règlement comprennent les mises à jour des Annexes I et II de la CITES adoptées par la CdP19. Les changements touchent un total de 558 espèces, notamment 10 espèces qui sont présentes à l’état sauvage au Canada ou qui l’étaient dans le passé, dont on sait que 2 font l’objet d’un commerce au Canada, et 132 espèces, dont on sait que certaines font l’objet d’un commerce au Canada. Les changements découlant des amendements apportés aux Annexes I et II de la CITES sont les suivants :

Tableau 2 : Annexe I
Description de la modification		Nombre d’espèces touchées
Ajout à l’Annexe I	Nouvelles mesures de contrôle à l’importation et à l’exportation	3 espèces
Transfert de l’Annexe II à l’Annexe I	Nouvelles mesures de contrôle à l’importation et renforcement des mesures de contrôle à l’exportation	4 espèces

Tableau 3 : Annexe II
Description du changement		Nombre d’espèces touchées
Transfert de l’Annexe I à l’Annexe II	Levée des mesures de contrôle à l’importation Allègement des mesures de contrôle à l’exportation	7 espèces, dont : 1 espèce présente à l’état sauvage au Canada : Albatros à queue courte (Phoebastria albatrus) 1 espèce dont l’aire de répartition est très restreinte au Canada^{note 3 du tableau c2} : Bernache du Canada aléoute (Branta canadensis leucopareia)
Ajout à l’Annexe II	Nouvelles mesures de contrôle à l’exportation	534 espèces, dont : 4 espèces présentes à l’état sauvage au Canada : tortue musquée (Sternotherus odoratus), lézard à petites cornes majeur (Phrynosoma hernandesi), iguane pygmée à cornes courtes (Phrynosoma douglasii) et orpin à feuilles entières (Rhodiola integrifolia) 2 espèces présentes à l’état sauvage au Canada et faisant l’objet d’un commerce au Canada : requin bleu (Prionace glauca) et orpin rose (Rhodiola rosea) 132 espèces, dont certaines font l’objet d’un commerce au Canada : requin-marteau tiburo (Sphyrna tiburo), padouk d’Afrique (Pterocarpus soyauxii), acajou blanc (Khaya anthotheca), acajou de bassam (Khaya ivorensis), acajou caïlcédrat (Khaya senegalensis), bois d’ipê, ou ébènes vertes (Handroanthus spp., Roseodendron spp., Tabebuia spp.), et bois de cumaru (Dipteryx spp.)
Transfert de l’Annexe III à l’Annexe II	Renforcement des mesures de contrôle à l’exportation	10 espèces, dont : 2 espèces présentes à l’état sauvage au Canada : tortue serpentine (Chelydra serpentina) et tortue molle à épines (Apalone spinifera)
Note(s) du tableau c2 Note 3 du tableau c2 Selon NatureServe, le Conservation Data Centre de la Colombie-Britannique attribue à la Bernache du Canada aléoute le statut de « probablement disparue » à l’échelle de la province. Retour à la note 3 du tableau c2

Tableau 4 : Autres amendements
Description du changement		Nombre d’espèces touchées
Modifications aux annotations^{note 4 du tableau c3}	Allègement des mesures de contrôle à l’exportation et à la réexportation	Toutes les espèces de flore figurant aux Annexes I et II, et annotation propre à 1 espèce
Note(s) du tableau c3 Note 4 du tableau c3 Une note ajoutée à certaines espèces dans les annexes de la CITES pour indiquer la population, les parties ou les dérivés qui sont concernés par l’inscription ou pour clarifier la portée de cette inscription, ou qui contient des conditions spéciales relatives à l’inclusion de ces espèces. Retour à la note 4 du tableau c3

Les modifications tiennent également compte des mises à jour de l’Annexe III de la CITES, demandées par l’Australie, Cuba, l’Union européenne, la France, Israël, le Japon, les Seychelles, l’Afrique du Sud, le Sri Lanka et l’Ukraine entre novembre 2020 et février 2023.

Tableau 5 : Annexe III et autres amendements
Description du changement		Nombre d’espèces touchées
Ajout à l’Annexe III	Nouvelles mesures de contrôle à l’exportation	303 espèces, notamment : 36 espèces, dont certaines font l’objet d’un commerce au Canada : scinque à langue bleue du Nord (Tiliqua scincoides intermedia), scinque rugueux (Tiliqua rugosa), gecko aboyeur (Underwoodisaurus milii), gecko Saltuarius cornutus, et geckos des genres Strophurus et Nephurus
Modification d’une annotation	Allègement des mesures de contrôle à l’exportation	1 espèce
Nouvelle annotation	Allègement des mesures de contrôle à l’exportation	7 espèces

Élaboration de la réglementation

Consultation

Le processus de consultation pour la CdP19 a été lancé en avril 2021. Le Ministère a alors envoyé un courriel à plus de 400 partenaires et partie prenantes, notamment les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, des organisations autochtones, des organisations de conservation, des importateurs et des exportateurs, des organisations de chasse, et d’autres encore, pour leur fournir un préavis concernant le processus de consultation à venir en vue de la réunion de la CdP19. Ce courriel comprenait également un appel de propositions concernant les amendements aux annexes de la CITES.

Le Ministère a reçu 18 propositions de 2 organisations. Six des 18 propositions portaient sur la modification des mesures de contrôle du commerce international visant des espèces dont on sait qu’elles sont présentes à l’état sauvage au Canada. Ces six propositions ont été examinées à la lumière des principes canadiens à l’égard de la CITES, qui tiennent compte du statut de conservation, des données commerciales, de la protection juridique actuelle, et des mesures de gestion et de conservation existantes. Il a été déterminé que ces propositions n’offriraient pas d’avantages supplémentaires pour la conservation des espèces. En janvier 2022, la conclusion et la justification du Ministère ont été communiquées par courriel aux deux organisations. Les 12 autres propositions portaient sur des espèces qui ne sont pas présentes à l’état sauvage au Canada et qui ne semblent pas faire l’objet d’un commerce au Canada. Lors de l’évaluation de ces autres propositions, le Ministère a reconnu que les États des aires de répartition sont les meilleurs protecteurs des espèces sur leur territoire. De manière similaire, le Ministère a conclu que ces autres propositions n’offriraient pas d’avantages supplémentaires pour la conservation des espèces concernées. En janvier 2022, les auteurs des propositions ont été informés par courriel de la décision du Ministère de ne pas soumettre leurs propositions à la CdP19. Aucune préoccupation n’a été soulevée quant aux décisions du Ministère concernant l’une ou l’autre des 18 propositions reçues concernant différentes espèces.

En juillet 2022, le Ministère a reçu la liste des propositions soumises par d’autres Parties aux fins d’examen à la CdP19. Le Ministère a déterminé que la proposition d’ajouter des orpins (Rhodiola rosea et Rhodiola integrifolia) à l’Annexe II pourrait nécessiter une consultation particulière avec des organisations inuites. Au cours de l’été 2022, des représentants du gouvernement du Nunatsiavut ont rencontré le Ministère pour discuter des répercussions sur de potentielles exportations futures d’orpins et pour échanger de l’information sur le fonctionnement des permis de la CITES. Les représentants du gouvernement du Nunatsiavut n’ont pas exprimé d’opposition à la proposition d’inscription.

En septembre 2022, une page Web consacrée à la CdP19 a été créée sur le site du Ministère pour informer les partenaires autochtones, les parties prenantes et le public canadien de la possibilité de formuler des commentaires sur les propositions soumises par d’autres Parties et en cours d’examen par la CdP19, ainsi que du processus pour ce faire, afin d’aider à éclairer les positions du Canada. Le Ministère a également inclus sur cette page Web les conclusions de son évaluation des 18 propositions présentées par des parties prenantes canadiennes.

Au même moment, le Ministère a aussi envoyé un courriel aux partenaires et aux parties prenantes pour les informer d’une période de commentaires de 30 jours sur les propositions soumises par d’autres Parties et pour les inviter à participer à l’une de deux réunions virtuelles de consultation publique. Un avis d’intention, publié dans la Partie I de la Gazette du Canada le 17 septembre 2022, contenait également de l’information sur la consultation.

Les réunions de consultation publique ont eu lieu le 28 septembre 2022 (séance en anglais) et le 29 septembre 2022 (séance en français). Neuf parties prenantes ont assisté à la séance en anglais avec des experts de la CITES du Ministère, d’Affaires mondiales Canada (AMC), de Ressources naturelles Canada (RNCan) et du MPO. Personne n’a participé à la séance en français. Le Ministère a reçu plusieurs commentaires verbaux au cours de la consultation publique, en plus de 18 commentaires écrits après la réunion. Les propositions visant à modifier le niveau des mesures de contrôle du commerce des animaux de la CITES, notamment pour les requins et les grands mammifères d’Afrique, ont suscité le plus grand intérêt. Des points de vue mitigés, tels que ceux décrits ci-dessous, ont été exprimés.

Lors de la consultation, le Ministère a souligné que le Canada utilise une approche cohérente fondée sur des principes scientifiques pour prendre ses décisions aux CdP de la CITES. En se fondant sur ces principes, le Canada a indiqué qu’il n’appuierait pas l’inscription aux annexes de la CITES lorsqu’il était clair que la survie de l’espèce concernée ne serait pas touchée négativement par le commerce ou lorsque l’espèce ne satisfait pas aux critères biologiques d’inscription aux annexes de la CITES.

Commentaires portant sur des espèces présentes à l’état sauvage au Canada

Des points de vue mitigés ont été reçus au sujet des propositions concernant la tortue serpentine et les requins de la famille des Carcharhinidae (requins-requiem). En ce qui concerne la tortue serpentine, une organisation a indiqué qu’elle n’était pas favorable à son inscription, car elle était d’avis que la plupart des spécimens exportés étaient élevés en captivité. Elle a proposé de recueillir des données supplémentaires avant l’inscription de l’espèce à l’Annexe II. En ce qui concerne la proposition sur les requins-requiem, quatre organisations n’ont pas appuyé le projet, tandis que cinq organisations étaient en faveur. Les parties prenantes qui n’ont pas appuyé la proposition étaient d’avis que, parmi les espèces de requins incluses, seulement quelques-unes répondaient aux critères d’inscription. Celles qui ont appuyé la proposition ont indiqué que les espèces étaient en déclin et que c’était l’occasion d’inscrire des espèces semblables^{référence 4} pour faciliter l’application de la loi. Elles ont également indiqué que le Canada devrait continuer de jouer son rôle de chef de file dans la conservation des requins. En outre, en octobre 2022, le Ministère a commencé à recevoir des courriels (plus de 12 000) de parties prenantes du monde entier qui l’exhortaient à appuyer la proposition d’inscription des requins-requiem. Les lettres soulignaient les problèmes actuels de surexploitation de nombreuses espèces de requins et décrivaient le rôle important que les requins-requiem jouent dans la santé de l’écosystème océanique.

En octobre 2022, le Ministère a rencontré en virtuel deux organisations de l’industrie des produits naturels. Des renseignements ont été échangés sur les répercussions d’une éventuelle inscription des orpins à l’Annexe II de la CITES et sur le fonctionnement des permis de la CITES. Des discussions sur les activités de l’industrie ont eu lieu. Aucune préoccupation importante n’a été soulevée.

Aucun commentaire n’a été reçu des parties prenantes au sujet de la proposition présentée par le Ministère visant à modifier les annotations #1, #4 et #14 pour les espèces de flore et d’orchidées (Orchidaceae) inscrites à l’Annexe I qui sont transportées in vitro. Les modifications facilitent l’interprétation des annotations existantes en supprimant le texte contradictoire.

Dans l’ensemble, les commentaires des partenaires autochtones et des parties prenantes concernant les propositions d’inscription d’espèces présentes à l’état sauvage au Canada correspondaient aux positions de négociation du Ministère et aux décisions finales prises par la CdP19.

Commentaires portant sur des espèces dont on sait qu’elles font l’objet d’un commerce au Canada

Une personne s’intéressait à la proposition d’inscription du bois-Brésil. Un courriel a été envoyé au Ministère pour décrire comment les musiciens de tournée et les orchestres du monde entier seraient touchés négativement par le transfert du bois-Brésil à l’Annexe I. La personne a souligné les efforts internationaux de plantation et de récolte durable de bois-Brésil pour aider à maintenir la tradition de fabrication des archets, et souhaitait savoir comment le Ministère voterait à la prochaine CdP. Les commentaires ont été pris en considération lors de l’élaboration de la position du Canada.

Aucun commentaire n’a été reçu sur les propositions d’inscription des diverses espèces de bois dont on sait qu’elles font l’objet d’un commerce au Canada, notamment le padouk d’Afrique (Pterocarpus soyauxii), l’acajou blanc (Khaya anthotheca), l’acajou de bassam (Khaya ivorensis), l’acajou caïlcédrat (Khaya senegalensis), le bois d’ipê, ou ébènes vertes (Handroanthus spp., Roseodron spp.), et le bois de cumaru (Dipteryx spp.).

Autres commentaires propres à certaines espèces

Diverses organisations de conservation et associations industrielles ont formulé leurs commentaires sur les propositions d’inscription de l’hippopotame commun, du rhinocéros blanc, de l’éléphant d’Afrique, de diverses espèces de lézards, de geckos, de tortues, de raies d’eau douce et de raies-guitares. En général, les avis des parties prenantes étaient partagés : certaines soutenaient les propositions, alors que d’autres les rejetaient. Elles ont fourni une justification de leur appui ou de leur rejet en fonction des données sur la population et l’aire de répartition des espèces concernées, des données sur le commerce international et du statut national de protection de ces espèces, y compris les plans de gestion et les mesures d’application de la loi. Leurs commentaires ont été pris en considération lors de l’élaboration des positions du Canada.

Dans l’ensemble, même si 18 des propositions de la CdP19 concernaient des espèces présentes à l’état sauvage au Canada ou dont on sait qu’elles font l’objet d’un commerce au Canada, aucune préoccupation importante n’a été soulevée. Les commentaires formulés par les partenaires autochtones et les parties prenantes ont contribué à l’élaboration des positions du Canada sur les propositions de la CdP19. Les positions du Ministère reflétaient la majorité des commentaires reçus.

Les résultats de la réunion de la CdP19 ont été publiés sur le site Web du Ministère le 31 mars 2023, après la clôture de la CdP19. Un deuxième avis d’intention a été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada le 22 avril 2023 pour informer les partenaires autochtones, les parties prenantes et le public canadien que les résultats de la CdP19 avaient été publiés et que des modifications seraient apportées à la réglementation pour mettre en œuvre les décisions prises par la CdP19. L’avis indiquait que le Ministère entendait demander une exemption à la publication préalable des modifications dans la Partie I de la Gazette du Canada. Une telle exemption est habituellement demandée par le Ministère dans le cas de modifications à la réglementation découlant d’amendements aux annexes de la CITES, compte tenu des consultations approfondies menées avant la participation du Canada aux CdP.

Le Ministère a mené de vastes consultations sur les propositions relatives aux espèces dont l’examen était prévu lors de la réunion de la CdP19, et les commentaires recueillis ont servi à éclairer les positions du Canada à la CdP19. Aucune préoccupation importante n’a été soulevée. Dans l’ensemble, les décisions adoptées à la CdP19 correspondent aux positions du Canada. Par conséquent, les modifications n’ont pas fait l’objet d’une publication préalable dans la Partie I de la Gazette du Canada.

Obligations relatives aux traités modernes et consultation et mobilisation des Autochtones

Une évaluation des répercussions sur les traités modernes (ERTM) a été réalisée pour veiller à ce que l’élaboration et la mise en œuvre des modifications respectent les traités modernes et les droits des partenaires des traités modernes. Les dispositions des traités modernes ont été analysées pour déterminer si le gouvernement du Canada a des obligations liées aux projets de modification de la législation sur l’importation ou l’exportation d’espèces animales et végétales sauvages, y compris de parties et de produits dérivés d’espèces sauvages. L’évaluation a révélé que, de manière générale, les dispositions des traités modernes comprennent l’obligation de respecter les lois d’application générale sur le transport ou l’exportation d’espèces sauvages. Par conséquent, les bénéficiaires d’un traité moderne qui exportent des spécimens doivent se conformer aux exigences prévues dans la législation fédérale, par exemple, obtenir un permis comme l’exige la Loi.

Parmi les 10 espèces qui sont présentes au Canada à l’état sauvage et qui ont fait l’objet de propositions pour la CdP19, 5 ont une aire de répartition qui recoupe des territoires visés par des traités modernes. L’ERTM indique que le gouvernement du Canada a l’obligation de consulter avant de prendre des engagements internationaux concernant les espèces sauvages, y compris les oiseaux migrateurs, les poissons et les végétaux (ou les parties ou produits dérivés d’espèces sauvages), qui peuvent être présents à l’intérieur des limites d’un territoire visé par un traité moderne.

Pour s’acquitter de l’obligation de consultation de la Couronne en ce qui concerne les modifications, le Ministère a mobilisé des organisations inuites au cours de l’été 2022 pour discuter avec elles et préparer les positions du Canada à la CdP19. Le Ministère a notamment consulté des représentants du gouvernement du Nunatsiavut au sujet des possibles répercussions sur les exportations d’orpins qu’aurait l’inscription du Rhodiola rosea à l’Annexe II, une espèce dont l’aire de répartition recoupe le territoire visé par l’Accord sur les revendications territoriales des Inuits du Labrador. En septembre 2022, le Ministère a également invité d’autres détenteurs de droits issus de traités modernes à formuler des commentaires sur les positions du gouvernement du Canada concernant les propositions présentées par d’autres Parties à la Convention lors de la CdP19. Le Ministère a consulté des organisations autochtones nationales et régionales au sujet de ses positions à l’égard des propositions présentées à la CdP19, alors qu’elles n’entraînaient pas explicitement une obligation de consulter les titulaires de droits issus des traités modernes en cause. Les organisations autochtones nationales et régionales n’ont formulé aucun commentaire sur les positions du gouvernement. Entre le 17 septembre 2022 et le 16 octobre 2022, le Ministère a mené des consultations élargies auprès des peuples autochtones et des parties prenantes, et il a notamment organisé des réunions publiques virtuelles, mais les organisations autochtones n’y ont pas participé.

Une analyse de cohérence avec la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (la Déclaration) a également été réalisée. Celle-ci visait à déterminer si les modifications recoupaient les droits et les intérêts énoncés dans la Déclaration. L’analyse indique que les modifications à l’annexe I du Règlement — qui entraîneront l’imposition de nouvelles mesures de contrôle du commerce, ou le renforcement de mesures de contrôle en vigueur, pour un petit nombre d’espèces canadiennes — pourraient recouper les droits et les intérêts énoncés dans la Déclaration. Ces droits et intérêts sont liés à l’autodétermination, à l’autonomie gouvernementale et à la reconnaissance des traités, aux terres, aux territoires et aux ressources, aux droits économiques et sociaux, à la participation à la prise de décisions et aux institutions autochtones. Comme il est précisé ci-dessus, le Ministère a consulté des partenaires autochtones au sujet des positions du Canada avant la CdP19 et aucune préoccupation n’a été soulevée.

Les modifications ne contribuent pas spécifiquement à la mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies, mais elles respectent les droits des Autochtones en ce qui a trait à la propriété ou au contrôle des terres, des territoires et des ressources. Les modifications ne consistent pas à contrôler l’accès aux terres qui appartiennent à des Autochtones, et elles ne touchent ni le droit de régir l’utilisation des terres et des ressources appartenant à des Autochtones ni le droit de récolter des espèces sauvages et des ressources naturelles dans un territoire faisant l’objet d’un traité moderne. Par conséquent, le Ministère conclut que les changements résultant des modifications sont conformes à la Déclaration.

Choix de l’instrument

Aucune option non réglementaire n’a été envisagée, car le paragraphe 21(2) de la Loi stipule que le Règlement doit être modifié pour refléter tout changement apporté aux annexes de la CITES.

Analyse de la réglementation

La plupart des nouvelles mesures de contrôle du commerce qui découleront des modifications ne devraient pas avoir de répercussions sur la population ou les entreprises canadiennes, mais certaines mesures qui touchent aux espèces présentes au Canada à l’état sauvage ou dont on sait qu’elles font l’objet d’échanges commerciaux au Canada, devraient entraîner des répercussions mineures uniquement en raison des exigences en matière de permis introduites par les modifications. Une analyse des demandes de permis a été effectuée afin d’évaluer les coûts pour les entreprises. Puisqu’il n’y a pas de frais pour la délivrance de permis de la CITES, les coûts qu’entraîneraient les modifications correspondent au temps nécessaire pour remplir et soumettre une demande de permis. Il est supposé que remplir et soumettre une demande de permis prendra environ 30 minutes. Il est également supposé que le temps nécessaire au gouvernement pour examiner une demande de permis est de 1 heure et 30 minutes pour une demande se rapportant à une espèce inscrite à l’Annexe I et de 45 minutes pour les demandes se rapportant à des espèces inscrites aux Annexes II et III.

Les données utilisées pour analyser les demandes de permis reçues depuis la CdP19 sont tirées du Système électronique de délivrance de permis de la CITES du gouvernement du Canada. Sauf indication contraire, toutes les valeurs monétaires indiquées dans la présente section sont exprimées en dollars canadiens constants de 2023, et actualisées à un taux de 3 % pour la période de 2025 à 2034. Il convient de noter que l’analyse des permis a été réalisée le 7 juin 2024, et que les estimations sont établies pour une période de 10 ans et ne tiennent pas compte d’éventuels changements futurs de la situation d’une espèce visée par la présente analyse.

Avantages et coûts

La mise en œuvre des décisions de la CdP19 au Canada procurera des avantages pour l’environnement dans l’intérêt des Canadiens. Ces mesures contribueront à la conservation des espèces en voie de disparition dans leur milieu naturel, tant au Canada qu’ailleurs sur la planète. Par ailleurs, les modifications pour aligner la réglementation canadienne sur les décisions adoptées par la CdP19 sont conformes aux obligations internationales du gouvernement du Canada prévues dans la CITES. L’harmonisation des pratiques d’importation et d’exportation ainsi que des exigences relatives à la délivrance de permis du Canada avec les normes et les pratiques des partenaires internationaux sera positive pour les Canadiens et les entreprises canadiennes qui participent au commerce international d’espèces en voie de disparition. Sans la délivrance de permis en vertu de la Loi, le commerce légal d’espèces inscrites à la CITES (ou de produits dérivés de ces espèces) avec d’autres partenaires de la CITES ne serait pas possible. En outre, la levée des mesures de contrôle du commerce qui ne sont plus nécessaires (par exemple en cas de transfert d’une espèce de l’Annexe I à l’Annexe II) permettra aux autorités de concentrer les ressources sur les espèces qui bénéficieraient le plus des mesures de contrôle de commerce.

Coûts liés aux permis pour la première année

Annexe I

Les amendements à l’Annexe I comprennent de nouvelles mesures de contrôle à l’importation et à l’exportation pour trois espèces, ainsi que de nouvelles mesures de contrôle à l’importation et un renforcement des mesures de contrôle à l’exportation en vigueur pour quatre espèces. Étant donné qu’aucune demande identifiée n’a été soumise pour l’exportation ou l’importation de l’une de ces espèces depuis que le Canada a émis une réserve aux amendements après la CdP19 (novembre 2022), on ne s’attend pas à ce qu’il y ait des incidences supplémentaires sur les entreprises au cours de la première année de l’analyse.

Annexe II

Les amendements à l’Annexe II comprennent le transfert de sept espèces de l’Annexe I à l’Annexe II (y compris deux espèces présentes au Canada à l’état sauvage), ce qui se traduit par la levée des mesures de contrôle à l’importation et l’allègement des mesures de contrôle à l’exportation pour ces espèces. Les modifications ne devraient pas entraîner de répercussions supplémentaires sur les entreprises, car aucune demande de permis n’a été présentée pour l’une ou l’autre de ces espèces depuis que le Canada a émis une réserve aux amendements après la CdP19.

Les amendements à l’Annexe II comprennent de nouvelles mesures de contrôle à l’exportation pour 534 espèces (y compris 6 espèces présentes au Canada à l’état sauvage). Les nouvelles exigences relatives aux permis d’exportation entraîneront des coûts supplémentaires pour les entreprises, en raison des demandes de permis à présenter pour certaines de ces espèces.

Il n’y a eu aucune demande de permis d’exportation pour les espèces présentes au Canada à l’état sauvage incluant la tortue musquée (Sternotherus odoratus), le lézard à petites cornes majeur (Phrynosoma hernandesi) et l’iguane pygmée à cornes courtes (Phrynosoma douglasii). L’ajout de ces trois espèces à l’Annexe II ne devrait avoir aucune répercussion supplémentaire sur les entreprises.

Une demande de permis a été présentée pour l’exportation de requin bleu (Prionace glauca) à des fins commerciales. Le sulfate de chondroïtine est une substance extraite du cartilage de requin qui entre dans la fabrication de suppléments alimentaires utilisés en médecine alternative pour traiter l’arthrose^{référence 5}, et dont l’utilisation comme médicament à action lente contre cette maladie est approuvée et réglementée en Europe et dans divers pays.

Par ailleurs, 14 demandes de permis d’exportation d’orpin rose (Rhodiola rosea) à des fins commerciales ont été présentées par des organisations de producteurs au nom de leurs membres. Le Rhodiola rosea est une plante florifère vivace présente à l’état sauvage au Nouveau-Brunswick, en Nouvelle-Écosse et à Terre-Neuve-et-Labrador, qui peut être utilisée comme couvre-sol. Aucune demande de permis d’exportation n’a été présentée pour l’orpin à feuilles entières (Rhodiola integrifolia).

Les coûts totaux non actualisés estimés la première année pour les permis relatifs aux espèces présentes au Canada à l’état sauvage seront d’environ 500 $ pour les entreprises et 600 $ pour l’examen par le gouvernement des 15 demandes de permis d’exportation supplémentaires.

Pour ce qui est des autres espèces ajoutées à l’Annexe II, trois demandes de permis d’exportation ont été reçues pour le requin-marteau tiburo (Sphyrna tiburo) à des fins de conservation dans des zoos, 74 demandes de permis d’exportation ont été reçues pour le padouk d’Afrique (Pterocarpus soyauxii), et 357 demandes de permis d’exportation ont été présentées pour trois espèces d’acajou africaines (Khaya anthotheca, K. ivorensis et K. senegalensis). Ces quatre espèces d’arbres sont utilisées pour fabriquer des meubles et des instruments de musique ou servent de matériaux de construction ou de revêtement de sol, et elles sont couramment vendues dans les quincailleries et les parcs à bois d’œuvre. L’annotation 17 de la CITES s’applique à ces espèces, ce qui signifie qu’un permis est requis pour l’exportation du Canada de grumes, de bois scié, de feuilles de placage, de contreplaqué et de bois transformé.

Les coûts totaux non actualisés estimés la première année pour les permis relatifs à ces espèces seront d’environ 14 700 $ pour les entreprises et 18 000 $ pour l’examen par le gouvernement de 434 demandes de permis. Ce coût des permis aura des répercussions sur les entreprises des secteurs de la fabrication de produits en bois (code 321 du Système de classification des industries de l’Amérique du Nord [SCIAN]) ou de la fabrication de meubles et de produits connexes (SCIAN 337), mais ces répercussions seront probablement négligeables par rapport aux valeurs des livraisons déclarées de 52,9 milliards de dollars et de 13,3 milliards de dollars respectivement en 2021^{référence 6}.

Les amendements à l’Annexe II comprennent aussi le transfert de 10 espèces de l’Annexe III à l’Annexe II (y compris 2 espèces présentes au Canada à l’état sauvage), ce qui signifie que les mesures existantes seront renforcées pour ces espèces. Les modifications concernant ces espèces ne devraient pas entraîner de répercussions supplémentaires sur les entreprises, car aucune demande de permis n’a été présentée pour l’une ou l’autre de ces espèces depuis que le Canada a émis une réserve aux amendements après la CdP19.

Espèces dont l’inscription est différée

Les amendements apportés à l’Annexe II prévoient l’inscription différée de 127 espèces, ce qui laissera du temps aux diverses industries touchées pour se familiariser avec les nouvelles exigences et mettre en œuvre les outils ou les processus nécessaires pour s’y conformer. Normalement, les amendements adoptés à la CdP entrent en vigueur 90 jours après la réunion, à moins que les Parties ne conviennent que l’application de certaines décisions entraîne des changements importants dont la mise en œuvre nécessitera plus de temps.

La date d’inscription a été reportée au 25 novembre 2024 pour chacun des genres Dipteryx, Handroanthus, Roseodendron et Tabebuia. Ces genres comprennent des arbustes et des plantes florifères, mais certaines espèces d’arbres sont des sources prisées de bois d’œuvre, notamment le bois d’ipê (Handroanthus spp.) et le bois de cumaru (Dipteryx spp.) qui sont couramment offerts sur le marché et recherchés comme matériaux de revêtement de sol et de platelage.

Des renseignements sur les demandes de permis pour des espèces semblables aux espèces dont l’inscription est différée ont été utilisés pour estimer le nombre éventuel de demandes de permis au cours de la première année de l’analyse (par exemple renseignements sur certaines espèces d’acajou pour les permis d’exportation de bois d’ipê et de cumaru). Ainsi, le nombre de demandes de permis reçues pour ces espèces semblables est utilisé pour estimer le nombre potentiel de demandes de permis pour les espèces dont l’inscription est différée. Une demande de permis est prévue pour Dipteryx, une demande de permis est prévue pour Tabebuia, et 357 demandes de permis sont prévues pour Handroanthus et Roseodendron.

Les coûts totaux non actualisés estimés la première année pour les demandes de permis pour des espèces inscrites à l’Annexe II dont l’inscription est différée seront d’environ 12 200 $ pour les entreprises et 14 800 $ pour le gouvernement. Pour toutes les espèces de l’Annexe II, un total de 808 demandes de permis est prévu pour un coût estimatif de 27 500 $ pour les entreprises et de 33 300 $ pour le gouvernement.

Annexe III

Les amendements à l’Annexe III imposent de nouvelles mesures de contrôle à l’exportation pour un total de 303 espèces. Les nouvelles exigences relatives aux permis d’exportation entraîneront des coûts supplémentaires pour les entreprises, car elles pourraient avoir à présenter une demande de permis pour certaines de ces espèces.

Dix-sept demandes de permis d’exportation ont été présentées pour des espèces de lézards : 3 pour le scinque à langue bleue du Nord (Tiliqua scincoides intermedia), 1 pour le scinque rugueux (Tiliqua rugosa), 3 pour le gecko aboyeur (Underwoodisaurus milii), 5 pour des Strophurus spp., 1 pour le gecko Saltuarius cornutus et 4 pour des Nephrurus spp. Toutes les demandes concernaient des permis d’exportation commerciale, à l’exception d’un permis d’exportation aux fins de conservation dans des zoos (Tiliqua scincoides intermedia). Toutes ces espèces de lézards sont courantes dans le secteur du commerce des animaux de compagnie.

Les coûts totaux non actualisés estimés la première année pour les permis relatifs aux espèces inscrites à l’Annexe III seront d’environ 600 $ pour les entreprises et de 700 $ pour l’examen par le gouvernement d’un total de 17 demandes de permis.

Modifications d’annotations

Les amendements modifient les annotations #1, #4 et #14 pour toutes les espèces végétales figurant à l’Annexe I et à l’Annexe II, présentant une vue d’ensemble des parties et des produits de chaque genre qui ne peuvent être commercialisés dans le cadre de la CITES (sous l’annotation applicable). Dans les cas où ces modifications entraînent un changement du nombre de demandes de permis, les coûts sont indiqués dans les sections sur l’Annexe I ou l’Annexe II. L’annotation #10 pour le Paubrasilia echinata et l’annotation #13 pour le Lodoicea maldivica ont également été amendées, mais cela ne devrait avoir aucune répercussion sur les demandes de permis d’exportation ou les certificats d’origine pour l’une ou l’autre de ces espèces.

L’annotation #18 est ajoutée aux 7 espèces suivantes : Goniurosaurus kuroiwae, Goniurosaurus orientalis, Goniurosaurus sengokui, Goniurosaurus splendens, Goniurosaurus toyamai, Goniurosaurus yamashinae et Echinotriton andersoni. Cet amendement allège les mesures de contrôle à l’exportation, mais il ne devrait pas y avoir de répercussions sur les demandes de permis pour ces espèces.

Coûts liés aux permis pour les années subséquentes

Pour estimer le nombre de demandes de permis d’exportation pour toutes les années subséquentes visées par la présente analyse, le nombre total de demandes de permis présentées pour chaque espèce depuis son inscription à une annexe de la CITES a été utilisé afin d’établir une moyenne annuelle des permis demandés pour chaque espèce. Ce nombre moyen annuel de permis par espèce a ensuite été utilisé pour estimer le nombre total de demandes de permis pour chaque année subséquente, en supposant que le nombre annuel de permis par espèce ne change pas.

Dans le cas des espèces présentes au Canada à l’état sauvage, un total de 135 permis d’exportation est prévu pour les années subséquentes, et le coût total non actualisé est estimé à 4 600 $ pour les entreprises et à 5 600 $ pour le gouvernement.

En ce qui concerne les espèces inscrites à l’Annexe II (y compris les espèces canadiennes), le nombre de permis d’exportation estimé pour les années subséquentes est de 7 272 permis, et le coût total non actualisé devrait être de 247 000 $ pour les entreprises et de 300 000 $ pour le gouvernement.

Dans le cas des espèces inscrites à l’Annexe III, un total de 153 permis d’exportation est prévu pour les années subséquentes, et le coût total non actualisé est estimé à 5 200 $ pour les entreprises et à 6 300 $ pour le gouvernement.

Tableau 6 : Coûts totaux non actualisés des demandes de permis pour les entreprises et le gouvernement, première année et années subséquentes
	Nombre de permis pour la première année	Nombre de permis pour les années subséquentes	Coûts pour les entreprises (non actualisés)	Coûts pour le gouvernement (non actualisés)
Annexe II	808	7 272	274 500 $	333 500 $
Annexe III	17	153	5 800 $	7 000 $
Total	825	7 425	280 300 $	340 500 $

Coûts liés à la promotion de la conformité et à l’application de la loi

Outre les coûts d’examen des demandes de permis, le gouvernement devra aussi assumer des coûts liés aux activités de promotion de la conformité et d’application de la loi. Les coûts non actualisés pour la première année sont estimés à environ 5 000 $ pour les activités de promotion de la conformité (par exemple lettres ciblées, contenu Web, etc.) et à 48 600 $ pour les activités d’application de la loi (par exemple inspections, enquêtes, validations scientifiques, avis de retrait, détentions, aliénation, mesures d’application de la loi, poursuites et collecte de données).

Pour toutes les années subséquentes, les coûts non actualisés prévus pour les activités de promotion de la conformité et d’application de la loi sont d’environ 54 200 $ par année. Pour l’ensemble de la période de 10 ans visée par l’analyse, il est estimé que le coût total non actualisé que le gouvernement devra assumer pour les activités connexes sera de 541 700 $.

Coûts totaux

Les coûts totaux que les modifications entraîneront pour les entreprises sont entièrement liés au temps nécessaire pour remplir et soumettre des demandes de permis d’exportation. Les coûts totaux pour les entreprises sont estimés à environ 239 000 $ (taux d’actualisation de 3 %) pour les 8 250 demandes de permis prévues.

Les coûts totaux que le gouvernement devra assumer en raison des modifications reflètent le temps qui sera consacré à l’examen des demandes de permis prévues et comprennent les coûts liés aux activités de promotion de la conformité et d’application de la loi. Les coûts totaux pour le gouvernement sont estimés à environ 752 500 $ (taux d’actualisation de 3 %) pour l’ensemble de la période visée par l’analyse.

Le total des coûts que les modifications devraient entraîner pour les entreprises et le gouvernement est estimé à environ 991 600 $ (taux d’actualisation de 3 %) pour l’ensemble de la période visée par l’analyse.

Tableau 7 : Coûts totaux actualisés et non actualisés pour les entreprises et le gouvernement
	Coûts liés aux permis	Coûts liés à la promotion de la conformité et à l’application de la loi	Coûts totaux (non actualisés)	Coûts totaux (actualisés)
Coûts pour les entreprises	280 300 $	Sans objet	280 300 $	239 000 $
Coûts pour le gouvernement	340 500 $	541 700 $	882 200 $	752 500 $

Lentille des petites entreprises

L’analyse effectuée selon la lentille des petites entreprises a permis de conclure que les modifications auront des répercussions sur les petites entreprises. Lors de l’analyse des demandes de permis, les données du SCIAN ont été utilisées pour estimer le nombre d’entreprises qui présenteront des demandes de permis pour chaque espèce, ainsi que le pourcentage d’entreprises considérées comme des petites entreprises dans chaque catégorie^{référence 7}. Étant donné que les modifications reflètent les responsabilités internationales du Canada en tant que pays signataire de la CITES, aucune considération particulière n’a été prise en compte pour les petites entreprises. Il a été déterminé que les petites entreprises pourraient présenter 758 des 825 demandes de permis prévues pour chaque année de l’analyse.

La valeur totale des coûts administratifs pour les petites entreprises est estimée à 180 879 $ ou à 25 753 $ par année (taux d’actualisation de 3 %) au cours de la période visée par l’analyse.

Règle du « un pour un »

La règle du « un pour un » s’applique parce qu’il y a une augmentation du fardeau administratif imposé aux entreprises et que la proposition est considérée comme un ajout selon la règle. Le fardeau administratif ajouté par les modifications entraînera un coût annualisé supplémentaire de 9 010 $ (en dollars de 2012), tel qu’estimé à l’aide de la méthode prescrite par le Règlement sur la réduction de la paperasse. Aucun titre réglementaire n’est abrogé ou ajouté.

Les modifications imposent des mesures de contrôle à l’exportation supplémentaires pour les espèces transférées de l’Annexe III à l’Annexe II et pour les espèces nouvellement inscrites à l’Annexe II et à l’Annexe III. Il est présumé que le temps nécessaire pour remplir une demande de permis d’exportation pour une espèce inscrite à l’Annexe II ou à l’Annexe III est de 30 minutes par demande. Le coût du fardeau administratif est donc estimé à environ 34 $ par demande de permis d’exportation (en dollars de 2023)^{référence 8}.

Coopération et harmonisation en matière de réglementation

Le respect par le Canada de ses engagements pris aux termes de la CITES favorise la coopération internationale en matière de réglementation. Toutes les Parties, y compris le Canada, sont tenues de se conformer à la CITES. L’Article XV de la CITES prévoit que les amendements aux inscriptions d’espèces aux Annexes I et II entrent en vigueur pour toutes les Parties dans un délai de 90 jours après la réunion de la CdP au cours de laquelle les amendements ont été apportés. Compte tenu du fait que le Canada a souvent été incapable de respecter l’échéance de 90 jours pour achever son processus de mise en œuvre de traités, le Canada présente des réserves temporaires aux amendements apportés aux annexes pour continuer de se conformer à la Convention. Pendant que ces réserves temporaires sont en place, le Canada est considéré comme un État nonPartie en ce qui a trait au commerce des espèces sur lesquelles portent les amendements. Après la CdP19, le Canada a soumis une réserve temporaire, indiquant que les amendements aux Annexes I et II n’entreraient en vigueur qu’une fois que son processus national de mise en œuvre de traités sera achevé. Le Canada retirera ensuite sa réserve aux amendements apportés aux annexes. Une fois que le processus national de mise en œuvre de traités sera achevé et que la réserve temporaire aux amendements de la CdP19 sera retirée, le Canada aura rempli ses engagements internationaux.

La conformité du Canada avec le système de délivrance de permis de la CITES contribue à l’harmonisation de la réglementation avec les autres Parties. Les Canadiens ou les entreprises canadiennes qui souhaitent, avec d’autres Parties, importer ou exporter des spécimens d’espèces ou des espèces inscrites aux annexes de la CITES devront obtenir les permis appropriés auprès du gouvernement du Canada. Les modifications favoriseront donc l’harmonisation de la réglementation avec les autres Parties, comme les États-Unis et l’Union européenne.

Effets sur l’environnement

Le Ministère a procédé à une évaluation environnementale et économique stratégique des modifications.

Selon le Ministère, les modifications ne devraient pas avoir d’incidence importante sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ou sur les plans de réduction des émissions de GES du Canada. Les effets actuels ou prévus des changements climatiques ne devraient pas non plus entraîner un risque accru pour les objectifs énoncés des modifications. Il existe cependant une possibilité que ces objectifs puissent être légèrement affectés par les effets des changements climatiques. Les modifications préservent la biodiversité en empêchant la surexploitation d’espèces menacées et les facteurs tels que les changements climatiques peuvent nuire aux espèces (par exemple en raison de l’augmentation du niveau des mers, la perte d’habitat), ce qui pourrait quelque peu entraver la réalisation finale des objectifs visés.

Les modifications n’auront pas de répercussions sur la capacité d’adaptation du Canada ou sur la résilience de celle-ci face aux changements climatiques. La mise en œuvre au Canada des décisions prises par la CdP19 aura toutefois des effets bénéfiques sur l’environnement qui seront à l’avantage des Canadiens. Cette mise en œuvre contribuera à la conservation des espèces en voie de disparition tant au Canada qu’à l’étranger. La conservation des espèces favorisera le renforcement de la biodiversité dans son ensemble, ce qui est reconnu comme favorisant la santé des écosystèmes, rendant ceux-ci plus résilients face aux effets des changements climatiques.

Les modifications contribueront aux objectifs de la Cible 5 de la Stratégie pour la nature 2030 du Canada, laquelle porte sur l’exploitation des espèces, ainsi que sur la récolte, l’utilisation et le commerce des espèces sauvages. Elles contribueront également aux Objectifs 14 et 15 de la Stratégie fédérale de développement durable de 2022 à 2026, qui soulignent respectivement l’importance de la conservation et de la protection des océans du Canada, ainsi que l’importance de la protection et du rétablissement des espèces et de la conservation de la biodiversité canadienne.

Les modifications soutiennent l’objectif 15 (Vie terrestre) du Programme de développement durable à l’horizon2030 des Nations Unies, et plus particulièrement les cibles 15.5 (Prendre d’urgence des mesures énergiques pour réduire la dégradation du milieu naturel, mettre un terme à l’appauvrissement de la biodiversité et, d’ici à 2020, protéger les espèces menacées et prévenir leur extinction), 15.7 (Prendre d’urgence des mesures pour mettre un terme au braconnage et au trafic d’espèces végétales et animales protégées et s’attaquer au problème sous l’angle de l’offre et de la demande) et 15.c (Apporter, à l’échelon mondial, un soutien accru à l’action menée pour lutter contre le braconnage et le trafic d’espèces protégées, notamment en donnant aux populations locales d’autres moyens d’assurer durablement leur subsistance). Elles soutiennent également l’objectif de développement durable 14 (La vie aquatique), et plus particulièrement la cible 14.4 (D’ici à 2020, réglementer efficacement la pêche, mettre un terme à la surpêche, à la pêche illicite, non déclarée et non réglementée et aux pratiques de pêche destructrices et exécuter des plans de gestion fondés sur des données scientifiques, l’objectif étant de rétablir les stocks de poissons le plus rapidement possible, au moins à des niveaux permettant d’obtenir un rendement constant maximal compte tenu des caractéristiques biologiques).

Sur le plan international, le Canada a une réputation de chef de file efficace en matière de conservation des espèces sauvages. Si les modifications n’étaient pas adoptées, cela pourrait amoindrir la réputation du Canada, qui pourrait être perçue comme une Partie qui ne contribue pas aux efforts internationaux de protection des espèces sauvages menacées par le commerce international. Cela pourrait également porter atteinte à la capacité du Canada de communiquer efficacement à l’avenir ses intérêts en la matière.

L’engagement avec les communautés autochtones et les parties prenantes a indiqué un soutien général pour les modifications.

Les parties prenantes ont fourni des renseignements qui ont contribué à l’élaboration des positions canadiennes, ce qui a permis de veiller à ce que le Canada se situe dans une perspective conforme à la majorité des commentaires reçus. Alors que neuf des propositions présentées par la CdP19 portaient sur des espèces présentes au Canada, aucune de ces propositions ne soulevait de questions importantes pour l’économie canadienne et les parties prenantes n’ont exprimé aucune préoccupation notable.

Analyse comparative entre les sexes plus

Aucune incidence fondée sur le sexe ou d’autres facteurs identitaires n’a été recensée pour les modifications.

Mise en œuvre, conformité, application, et normes de service

Les modifications sont entrées en vigueur dès leur enregistrement.

Le Ministère s’emploiera à promouvoir la conformité aux modifications, principalement au moyen de son site Web et de courriels ciblant les secteurs touchés (par exemple importateurs et exportateurs de bois d’ipê et de cumaru).

Le Ministère collaborera avec les partenaires fédéraux et provinciaux pour promouvoir la conformité aux modifications par une mobilisation directe des Canadiens touchés par celles-ci (par exemple secteurs de la fabrication de meubles et d’instruments de musique, industrie des produits de santé naturels, secteur du commerce des animaux de compagnie). Ces activités pourraient comprendre des présentations et des réponses aux questions reçues concernant les exigences relatives aux permis.

Le principal moyen de détecter les cas de non-conformité est l’inspection, par les agents de la faune du Ministère, des expéditions internationales d’animaux et de plantes sauvages, de leurs parties et produits dérivés aux frontières et aux autres points d’entrée. Le personnel douanier de l’Agence des services frontaliers du Canada joue un rôle important aux bureaux d’entrée en vérifiant et en certifiant manuellement les permis et en confiant l’inspection des expéditions aux agents de la faune du Ministère lorsque cela est nécessaire. Les agents de la faune peuvent également inspecter les installations où se trouvent des spécimens d’animaux ou de plantes sauvages ou contrôler des activités régies par la Loi.

En cas de violation ou d’infraction, la Loi prévoit diverses peines, y compris des amendes ou des peines d’emprisonnement, ainsi que la saisie et la confiscation des biens saisis ou du produit de leur aliénation. Des amendes minimales et maximales plus élevées sont prévues pour les infractions désignées au paragraphe 22(1) de la Loi, qui comprennent des infractions à la Loi, aux ordonnances judiciaires rendues en vertu de la Loi et à certains règlements pris en vertu de la Loi. Par exemple, pour une personne physique, la peine associée à une infraction désignée, sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire est une amende d’au moins 5 000 $ et d’au plus 300 000 $, ou une peine d’emprisonnement maximale de 6 mois, ou les deux. Pour les autres personnes, comme les grandes entreprises, l’amende associée à une infraction désignée sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire est d’au moins 100 000 $ et d’au plus 4 000 000 $. Le montant de ces amendes est doublé en cas de récidive.

Normes de service

Le paragraphe 10(1) de la Loi permet aux particuliers de faire une demande de permis autorisant l’importation, l’exportation ou l’acheminement interprovincial de tout ou partie d’un animal, d’un végétal ou d’un produit qui en provient. Le Ministère a récemment mis à jour les normes de service et de rendement pour le commerce des espèces protégées.

Les normes de rendement des permis délivrés sous le régime de la Loi sont mesurées annuellement (d’avril à mars) et publiées au plus tard le 1^er juin pour l’exercice financier précédent.

Personne-ressource

Caroline Ladanowski
Directrice
Division de la gestion de la faune et des affaires réglementaires
Service canadien de la faune
Environnement et Changement climatique Canada
351, boulevard SaintJoseph, 15^e étage
Gatineau (Québec)
K1A 0H3
Courriel : ReglementsFaune-WildlifeRegulations@ec.gc.ca

Références

Référence a

L.C. 2009, ch. 14, art. 121

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Référence b

L.C. 1992, ch. 52

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Référence 1

DORS/96-263; DORS/2017-123, art. 1

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Référence 2

Notification aux Parties 2023 – CdP19 (PDF)

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Référence 3

Notifications aux Parties à la CITES

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Référence 4

Résolution Conf. 9.24 (Rev. CoP17) (PDF) : Le principe de la CITES sur la ressemblance permet l’inscription d’une espèce à une annexe si, dans leur forme commercialisée, les spécimens de l’espèce ressemblent aux spécimens d’une autre espèce inscrite à l’Annexe I ou à l’Annexe II.

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Référence 5

Schieber, A. et D. LopesLutz. 2011. 4.40 – Analytical Methods – Functional Foods and Dietary Supplements. In M. MooYoung (éd.). Comprehensive Biotechnology (2nd Edition). Academic Press. P. 487-499.

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Référence 6

Statistiques relatives à l’industrie canadienne : https://ised-isde.canada.ca/app/ixb/cis/search-recherche?lang=fre.

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Référence 7

Source des données : Statistique Canada. Tableau 33-10-0806-01. Nombre d’entreprises canadiennes, avec employés, décembre 2023

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Référence 8

Basé sur le taux horaire moyen des postes de gestion (02) de la Classification nationale des professions.

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