Décret modifiant l'annexe du Tarif des douanes (Système harmonisé, 2022) : DORS/2021-198

La Gazette du Canada, Partie II, volume 155, numéro 18

Enregistrement
DORS/2021-198 Le 12 août 2021

TARIF DES DOUANES

C.P. 2021-868 Le 11 août 2021

Sur recommandation de la ministre des Finances et en vertu de l'article 14^{référence a} du Tarif des douanes^{référence b}, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Décret modifiant l'annexe du Tarif des douanes (Système harmonisé, 2022), ci-après.

Décret modifiant l'annexe du Tarif des douanes (Système harmonisé, 2022)

Modifications

1 La table des sections et des chapitres du Système harmonisé de l'annexe du Tarif des douanes^{référence b} est modifiée conformément à la partie 1 de l'annexe du présent décret.

2 La liste des dispositions tarifaires est modifiée par abrogation des dispositions tarifaires figurant à la partie 2 de l'annexe du présent décret.

3 La liste des dispositions tarifaires est modifiée conformément à la partie 3 de l'annexe du présent décret.

4 La version anglaise de la liste des dispositions tarifaires est modifiée conformément à la partie 4 de l'annexe du présent décret.

5 La version française de la liste des dispositions tarifaires est modifiée conformément à la partie 5 de l'annexe du présent décret.

6 La liste des dispositions tarifaires est modifiée par adjonction, selon l'ordre numérique, des dispositions tarifaires figurant à la partie 6 de l'annexe du présent décret.

7 La liste des taux intermédiaires et des taux finals pour les numéros tarifaires de la catégorie d'échelonnement « F » de l'annexe de la même loi est modifiée par adjonction, selon l'ordre numérique, des numéros tarifaires figurant à la partie 7 de l'annexe du présent décret.

Entrée en vigueur

8 Le présent décret entre en vigueur le 1^er janvier 2022.

ANNEXE

PARTIE 1

(article 1)

Modification de la table des sections et des chapitres du Système harmonisé

1 Le titre de la section III figurant dans la table des sections et des chapitres du Système harmonisé est remplacé par ce qui suit :

GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE

2 Le titre du chapitre 15 figurant dans la même table est remplacé par ce qui suit :

15 Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

3 Le titre de la section IV figurant dans la même table est remplacé par ce qui suit :

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS À L'ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN

4 Le titre du chapitre 16 figurant dans la même table est remplacé par ce qui suit :

16 Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes

5 Le titre du chapitre 24 figurant dans la même table est remplacé par ce qui suit :

24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain

6 Le titre du chapitre 94 figurant dans la même table est remplacé par ce qui suit :

94 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées

PARTIE 2

(article 2)

Dispositions tarifaires abrogées

Les n^os tarifaires 0305.10.00, 0307.22.00 et 0307.29.00, la sous-position 0403.10, les n^os tarifaires 0403.10.10, 0403.10.20, 0410.00.00 et 0704.90.10, le préambule qui précède le n^o tarifaire 0704.90.21, les n^os tarifaires 0704.90.21, 0704.90.29, 0709.59.20, 0802.90.00, 1202.42.00, 1509.10.00, 1510.00.00, 2008.11.20, 2518.30.00 et 2844.40.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 2903.31.00, les n^os tarifaires 2903.31.00 et 2903.39.00, le préambule qui précède le n^otarifaire 2931.31.00, les n^os tarifaires 2931.31.00, 2931.32.00, 2931.33.00, 2931.34.00, 2931.35.00, 2931.36.00, 2931.37.00, 2931.38.00, 2931.39.00 et 2939.71.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 3002.11.00, les n^os tarifaires 3002.11.00, 3002.19.00, 3002.20.00, 3002.30.00 et 3006.20.00, le préambule qui précède la sous-position 3402.11, la sous-position 3402.11, les n^os tarifaires 3402.11.10, 3402.11.90 et 3402.12.00, la sous-position 3402.13, les n^os tarifaires 3402.13.10, 3402.13.90 et 3402.19.00, la sous-position 3402.20, les n^os tarifaires 3402.20.10, 3402.20.90, 3603.00.00 et 3822.00.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 3824.71.00, les n^os tarifaires 3824.71.00, 3824.72.00, 3824.73.00, 3824.74.00, 3824.75.00, 3824.76.00, 3824.77.00, 3824.78.00, 3824.79.00, 3907.20.00, 4015.11.00, 4401.40.00 et 4412.94.00, la sous-position 4412.99, les n^os tarifaires 4412.99.10, 4412.99.90 et 4414.00.00, la sous-position 4418.10, les n^os tarifaires 4418.10.10, 4418.10.90, 4418.20.00, 4418.60.00, 4420.10.00, 4421.91.30 et 4905.10.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 4905.91.00, les n^os tarifaires 4905.91.00, 4905.99.00 et 5501.10.00, la sous-position 5703.20, les n^os tarifaires 5703.20.10 et 5703.20.90, la sous-position 5703.30, les n^os tarifaires 5703.30.10 et 5703.30.90, le préambule qui précède le n^o tarifaire 5802.11.00, les n^os tarifaires 5802.11.00 et 5802.19.00, la position 62.01, le préambule qui précède le n^o tarifaire 6201.11.00, les n^os tarifaires 6201.11.00, 6201.12.00, 6201.13.00 et 6201.19.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 6201.91.00, le n^o tarifaire 6201.91.00, la sous-position 6201.92, les n^os tarifaires 6201.92.10, 6201.92.90, 6201.93.00 et 6201.99.00, la position 62.02, le préambule qui précède le n^o tarifaire 6202.11.00, les n^os tarifaires 6202.11.00, 6202.12.00, 6202.13.00, et 6202.19.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 6202.91.00, les n^os tarifaires 6202.91.00, 6202.92.00, 6202.93.00, 6202.99.00, 6210.20.00, 6210.30.00, 6812.92.00, 6812.93.00, 6815.10.00 et 6815.91.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 7019.31.00, les n^os tarifaires 7019.31.00, 7019.32.00, 7019.39.00 et 7019.40.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 7019.51.00, les n^os tarifaires 7019.51.00, 7019.52.00, 7019.59.00, 7104.20.00, 7104.90.00 et 7419.10.00, le préambule qui précède la sous-position 7419.91, la sous-position 7419.91, le n^o tarifaire 7419.91.10, le préambule qui précède le n^o tarifaire 7419.91.91, les n^os tarifaires 7419.91.91 et 7419.91.99, la sous-position 7419.99, les n^os tarifaires 7419.99.10, 7419.99.20, 7419.99.90, 8103.90.00 et 8106.00.00, la position 81.07, les n^os tarifaires 8107.20.00, 8107.30.00, 8107.90.00, 8109.20.00, 8109.30.00, 8109.90.00, 8414.80.90, 8419.31.00 et 8419.32.00, la sous-position 8421.39, les n^os tarifaires 8421.39.20, 8421.39.90 et 8462.10.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 8462.21.00, les n^os tarifaires 8462.21.00, 8462.29.00 et 8462.31.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 8462.41.00, le n^o tarifaire 8462.41.00, le préambule qui précède la sous-position 8462.91, la sous-position 8462.91, les n^os tarifaires 8462.91.10 et 8462.91.90, la sous-position 8462.99, les n^os tarifaires 8462.99.10 et 8462.99.90, la sous-position 8507.40, les n^os tarifaires 8507.40.10, 8507.40.90, 8514.10.00, 8514.30.00, 8517.12.00, 8517.70.00, 8519.50.00, 8525.80.00, 8539.50.00, 8541.40.00 et 8541.50.00, la position 85.48, la sous-position 8548.10, les n^os tarifaires 8548.10.10, 8548.10.90, 8548.90.00 et 8701.20.00, la position 88.03, les n^os tarifaires 8803.10.00, 8803.20.00, 8803.30.00, 8803.90.00, 8903.10.00, 8903.91.00 et 8903.92.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 9006.51.00, le n^o tarifaire 9006.51.00, la sous-position 9006.52, les n^os tarifaires 9006.52.10, 9006.52.90, 9027.80.00 et 9114.10.00, la sous-position 9401.30, les n^os tarifaires 9401.30.10, 9401.30.90, 9401.40.00, 9401.90.00, 9403.90.00, 9405.10.00, 9405.20.00 et 9405.30.00, la sous-position 9405.40, les n^os tarifaires 9405.40.10, 9405.40.20, 9405.40.90, 9405.60.00 et 9508.90.00, la position 97.01, la sous-position 9701.10, les n^os tarifaires 9701.10.10 et 9701.10.90, la sous-position 9701.90 et les n^os tarifaires 9701.90.10, 9701.90.90, 9702.00.00, 9703.00.00, 9705.00.00 et 9706.00.00.

PARTIE 3

(article 3)

Modification de la liste des dispositions tarifaires

1 Les notes 1b) et c) du chapitre 2 deviennent respectivement les notes 1c) et d) et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1a), de ce qui suit :

b) les insectes comestibles, non vivants (n^o 04.10);

2 Le chapitre 3 est modifié par adjonction, après la note 2, de ce qui suit :

3. Les n^os 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine (n^o 03.09).

3 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 0302.31.00 est remplacée par ce qui suit :

-Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n^os 0302.91 à 0302.99 :

4 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0302.33.00 est remplacée par ce qui suit :

--Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis)

5 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 0303.41.00 est remplacée par ce qui suit :

-Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n^os 0303.91 à 0303.99 :

6 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0303.43.00 est remplacée par ce qui suit :

--Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis)

7 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0304.87.00 est remplacée par ce qui suit :

--Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis)

8 La dénomination des marchandises de la position 03.05 est remplacée par ce qui suit :

Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.

9 La dénomination des marchandises de la position 03.06 est remplacée par ce qui suit :

Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure.

10 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0306.19.00 est remplacée par ce qui suit :

--Autres

11 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0306.39.00 est remplacée par ce qui suit :

--Autres

12 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0306.99.00 est remplacée par ce qui suit :

--Autres

13 La dénomination des marchandises de la position 03.07 est remplacée par ce qui suit :

Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.

14 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 0307.21.00 est remplacée par ce qui suit :

-Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae :

15 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 0307.91.00 est remplacée par ce qui suit :

-Autres :

16 La dénomination des marchandises de la position 03.08 est remplacée par ce qui suit :

Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.

17 Les notes 2 à 4 du chapitre 4 deviennent respectivement les notes 3 à 5 et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1, de ce qui suit :

2. Aux fins du n^o 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d'épices, de café ou d'extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l'un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt.

18 Les notes 5a) à 5c) du chapitre 4 deviennent respectivement les notes 5b) à 5d) et le même chapitre est modifié par adjonction, avant la note 5b), de ce qui suit :

a) les insectes non vivants, impropres à l'alimentation humaine (n^o 05.11);

19 Le chapitre 4 est modifié par adjonction, après la note 5, de ce qui suit :

6. Aux fins du n^o 04.10, le terme insectes s'entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, réfrigérés, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, ainsi que des farines et poudres d'insectes, propres à l'alimentation humaine. Toutefois il ne couvre pas les insectes comestibles non vivants, autrement préparés ou conservés (Section IV généralement).

20 La dénomination des marchandises de la position 04.03 est remplacée par ce qui suit :

Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.

21 Le chapitre 7 est modifié par adjonction, après la note 4, de ce qui suit :

5. Le n^o 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu'ils soient, dans cet état, impropres à l'alimentation.

22 Les notes supplémentaires 2b) et c) du chapitre 7 sont remplacées par ce qui suit :

b) N^os tarifaires qui peuvent prendre effet : 0702.00.21, 0702.00.91, 0703.10.31, 0703.10.41, 0703.10.91, 0704.10.11 ou 0704.10.12, 0704.10.31, 0704.20.11 ou 0704.20.12, 0704.90.31, 0704.90.41, 0705.11.11 ou 0705.11.12, 0705.19.11 ou 0705.19.12, 0706.10.11 ou 0706.10.12, 0706.10.31 ou 0706.10.32, 0706.90.21 ou 0706.90.22, 0706.90.51, 0707.00.91, 0708.10.91, 0708.20.21 ou 0708.20.22, 0709.20.91, 0709.40.11 ou 0709.40.12, 0709.60.10, 0709.99.11, 0709.99.21, 0709.99.31 ou 0709.99.32.
c) N^os tarifaires qui peuvent être suspendus : 0702.00.29, 0702.00.99, 0703.10.39, 0703.10.49, 0703.10.99, 0704.10.39, 0704.10.90, 0704.20.90, 0704.90.39, 0704.90.49, 0705.11.90, 0705.19.90, 0706.10.20, 0706.10.40, 0706.90.30, 0706.90.59, 0707.00.99, 0708.10.99, 0708.20.30, 0709.20.99, 0709.40.90, 0709.60.90, 0709.99.19, 0709.99.29 ou 0709.99.40.

23 La dénomination des marchandises de la sous-position 0704.10 est remplacée par ce qui suit :

-Choux-fleurs et choux brocolis

24 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 0704.10.11 est remplacée par ce qui suit :

---Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars :

25 La dénomination des marchandises de la position 07.11 est remplacée par ce qui suit :

Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation.

26 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0712.39.11 est remplacée par ce qui suit :

----Bolet (Boletus edulis) devant servir à la fabrication de produits alimentaires

27 Le chapitre 8 est modifié par adjonction, après la note 3, de ce qui suit :

4. Le n^o 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu'ils soient, dans cet état, impropres à l'alimentation.

28 La dénomination des marchandises de la position 08.12 est remplacée par ce qui suit :

Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation.

29 La note 1B) du chapitre 10 est remplacée par ce qui suit :

B) Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n^o 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n'a pas subi d'autres ouvraisons, reste compris dans le n^o 10.08.

30 Le titre de la section III est remplacé par ce qui suit :

GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE

31 Le titre du chapitre 15 est remplacé par ce qui suit :

Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

32 Dans le chapitre 15, « Note de sous-position. » est remplacé par « Notes de sous-positions. ».

33 La note de sous-position 1 du chapitre 15 devient la note de sous-position 2 et le même chapitre est modifié par adjonction, avant la note de sous-position 2, de ce qui suit :

1. Aux fins de l'application du n^o 1509.30, l'huile d'olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g / 100 g et se distingue des autres catégories d'huiles d'olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius.

34 La dénomination des marchandises de la position 15.15 est remplacée par ce qui suit :

Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

35 La dénomination des marchandises de la position 15.16 est remplacée par ce qui suit :

Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.

36 La dénomination des marchandises de la position 15.17 est remplacée par ce qui suit :

Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires ou leurs fractions du n^o 15.16.

37 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 1518.00.00 est remplacée par ce qui suit :

Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n^o 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs.

38 Le titre de la section IV est remplacé par ce qui suit :

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS À UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS À L'ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN

39 Le titre du chapitre 16 est remplacé par ce qui suit :

Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes

40 Les notes 1 et 2 du chapitre 16 sont remplacées par ce qui suit :

1. Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n^o 05.04.
2. Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n^o 19.02, ni aux préparations des n^os 21.03 ou 21.04.

41 La note de sous-positions 1 du chapitre 16 est remplacée par ce qui suit :

1. Au sens du n^o 1602.10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d'insectes. Le n^o 1602.10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du n^o 16.02.

42 La dénomination des marchandises de la sous-position 1601.00 est remplacée par ce qui suit :

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.

43 La dénomination des marchandises de la position 16.02 est remplacée par ce qui suit :

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

44 La note 1 du chapitre 18 est remplacée par ce qui suit :

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);
b) les préparations des n^os 04.03, 19.01, 19.02, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04.

45 La note 1a) du chapitre 19 est remplacée par ce qui suit :

a) à l'exception des produits farcis du n^o 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);

46 Les notes 1c) et d) du chapitre 20 deviennent respectivement les notes 1d) et e) et la note 1b) est remplacée par ce qui suit :

b) les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);
c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);

47 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2008.93.00 est remplacée par ce qui suit :

--Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea)

48 La dénomination des marchandises de la position 20.09 est remplacée par ce qui suit :

Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l'eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.

49 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 2009.21.00 est remplacée par ce qui suit :

-Jus de pamplemousse; jus de pomelo :

50 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2009.81.00 est remplacée par ce qui suit :

--Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); jus d'airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea)

51 Dans la note 1e) du chapitre 21, « de sang, de poisson » est remplacé par « de sang, d'insectes, de poisson ».

52 Les notes 1f) et g) du chapitre 21 deviennent respectivement les notes 1g) et h) et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1e), de ce qui suit :

f) les produits du n^o 24.04;

53 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2106.90.10, « Gomme à mâcher, contenant 2 mg ou plus de nicotine; » est suprimé.

54 La dénomination des marchandises de la position 23.06 est remplacée par ce qui suit :

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n^os 23.04 ou 23.05.

55 Le titre du chapitre 24 est modifié par ce qui suit :

Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain

56 Dans le chapitre 24, « Note. » est remplacé par « Notes. ».

57 Le chapitre 24 est modifié par adjonction, après la note 1, de ce qui suit :

2. Tout produit susceptible de relever à la fois du n^o 24.04 et d'une autre position de ce Chapitre est à classer au n^o 24.04.
3. Au sens du n^o 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l'inhalation effectuée par le biais d'un chauffage ou par d'autres moyens, sans combustion.

58 Les notes 2e) à ij) du chapitre 25 deviennent respectivement les notes 2f) à k) et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 2d), de ce qui suit :

e) les pisés de dolomie (n^o 38.16);

59 La dénomination des marchandises de la position 25.18 est remplacée par ce qui suit :

Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.

60 Dans la note 1f) du chapitre 26, « (n^o 71.12) » est remplacé par « (n^os 71.12 ou 85.49) ».

61 La note de sous-positions 5 du chapitre 27 est remplacée par ce qui suit :

5. Aux fins des sous-positions du n^o 27.10, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d'acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne même usagées.

62 La section VI est modifiée par adjonction, après la note 3, de ce qui suit :

4. Lorsqu'un produit répond à la fois aux spécifications d'une ou de plusieurs positions de la Section VI du fait que son nom ou sa fonction y sont mentionnés et aux spécifications du n^o 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le n^o 38.27.

63 La note 1g) du chapitre 29 est remplacée par ce qui suit :

g) les produits des paragraphes a), b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;

64 Le troisième paragraphe de la note 4 du chapitre 29 est remplacée par ce qui suit :

Pour l'application des n^os 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, l'expression fonctions oxygénées (les groupes organiques caractéristiques contenant de l'oxygène compris dans ces positions) se limite aux fonctions oxygénées mentionnées dans les libellés des n^os 29.05 à 29.20.

65 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2903.71.00 est remplacée par ce qui suit :

--Chlorodifluorométhane (HCFC-22)

66 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2903.72.00 est remplacée par ce qui suit :

--Dichlorotrifluoroéthanes (HCFC-123)

67 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2903.73.00 est remplacée par ce qui suit :

--Dichlorofluoroéthanes (HCFC-141, 141b)

68 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2903.74.00 est remplacée par ce qui suit :

--Chlorodifluoroéthanes (HCFC-142, 142b)

69 La dénomination des marchandises du n^otarifaire 2903.75.00 est remplacée par ce qui suit :

--Dichloropentafluoropropanes (HCFC-225, 225ca, 225cb)

70 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2903.76.00 est remplacée par ce qui suit :

--Bromochlorodifluorométhane (halon-1211), bromotrifluorométhane (halon-1301) et dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)

71 Dans le titre du sous-chapitre IV du chapitre 29, « PEROXYDES D'ÉTHERS » est remplacé par « PEROXYDES D'ÉTHERS, PEROXYDES D'ACÉTALS ET D'HÉMI-ACÉTALS ».

72 Dans la dénomination des marchandises de la position 29.09, « peroxydes d'éthers » est remplacé par « peroxydes d'éthers, peroxydes d'acétals et d'hémi-acétals ».

73 Dans la dénomination des marchandises de la sous-position 2909.60.00, « peroxydes d'éthers, » est remplacé par « peroxydes d'éthers, peroxydes d'acétals et d'hémi-acétals, ».

74 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2933.33.00 et remplacée par ce qui suit :

--Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), carfentanil (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI), remifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits

75 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2936.24.00 est remplacée par ce qui suit :

--Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B₅) et ses dérivés

76 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 2939.41.00 est remplacée par ce qui suit :

-Alcaloïdes de l'ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits :

77 La note 1b) du chapitre 30 est remplacée par ce qui suit :

b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n^o 24.04);

78 La note 1 du chapitre 30 est modifiée par adjonction, après la note h) de ce qui suit :

ij) les réactifs de diagnostic du n^o 38.22.

79 La note 4e) du chapitre 30 est remplacée par ce qui suit :

e) placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à être utilisés dans le cadre d'essais cliniques reconnus, présentés sous forme de doses, même contenant des médicaments actifs;

80 Dans la dénomination des marchandises de la position 30.02, « produits similaires » est remplacé par « produits similaires; cultures de cellules, même modifiées ».

81 La note 1a) du chapitre 34 est remplacée par ce qui suit :

a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (n^o 15.17);

82 La note 2 du chapitre 37 est remplacée par ce qui suit :

2. Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l'action de la lumière ou d'autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles.

83 Les notes 1c) à e) du chapitre 38 deviennent respectivement les notes 1d) à f) et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1b), de ce qui suit :

c) les produits du n^o 24.04;

84 La note 4a) du chapitre 38 est remplacée par ce qui suit :

a) les matières ou articles qui ont été séparés des déchets, comme par exemple les déchets de matières plastiques, de caoutchouc, de bois, de papier, de matières textiles, de verre ou de métal, ou encore les déchets et débris électriques et électroniques (y compris les batteries usagées) qui suivent leur régime propre;

85 La note 7 du chapitre 38 est remplacée par ce qui suit :

7. Aux fins du n^o 38.26, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d'acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne même usagées.

86 La note de sous-positions 1 du chapitre 38 est remplacée par ce qui suit :

1. Les n^os 3808.52 et 3808.59 couvrent uniquement les marchandises du n^o 38.08, contenant une ou plusieurs des substances suivantes : de l'acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de l'alachlore (ISO); de l'aldicarbe (ISO); de l'aldrine (ISO); de l'azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du carbofurane (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; des composés du tributylétain; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; de l'endosulfan (ISO); du fluoroacétamide (ISO); du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; de l'heptachlore (ISO); de l'hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris le lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l'oxiranne (oxyde d'éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyl-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; des perfluorooctane sulfonamides; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; du trichlorfon (ISO).

87 La note de sous-positions 3 du chapitre 38 est remplacée par ce qui suit :

3. Les n^os 3824.81 à 3824.89 couvrent uniquement les mélanges et préparations contenant une ou plusieurs des substances suivantes : de l'oxiranne (oxyde d'éthylène); des polybromobiphényles (PBB); des polychlorobiphényles (PCB); des polychloroterphényles (PCT); du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle); de l'aldrine (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du chlordane (ISO); du chlordécone (ISO); du DDT (ISO) (clofénotane (DCI); 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); de la dieldrine (ISO, DCI); de l'endosulfan (ISO); de l'endrine (ISO); de l'heptachlore (ISO); du mirex (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI); du pentachlorobenzène (ISO); du hexachlorobenzène (ISO); de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels; des perfluorooctane sulfonamides; du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques; des paraffines chlorées à chaîne courte.
Les paraffines chlorées à chaîne courte sont des mélanges de composés, ayant un degré de chloration supérieur à 48 % en poids, et dont la formule moléculaire est C_xH_(2x-y+2)Cl_y, où x = 10 − 13 et y = 1 – 13.

88 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 3816.00.00 est remplacée par ce qui suit :

Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n^o 38.01.

89 Dans la note 2x) du chapitre 39, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

90 Dans la note 2k) du chapitre 42, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

91 Dans la note 1o) du chapitre 44, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

92 Dans le chapitre 44, « Note de sous-positions. » est remplacé par « Notes de sous-positions. ».

93 Le chapitre 44 est modifié par adjonction, après la note de sous-positions 1, de ce qui suit :

2. Aux fins du n^o 4401.32, l'expression briquettes de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l'industrie du meuble ou d'autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Ces briquettes sont présentées sous forme d'unités cubiques, polyédriques ou cylindriques et la dimension minimale de leur coupe transversale excède 25 mm.
3. Aux fins du n^o 4407.13, l'abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d'épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n'est pas connue.
4. Aux fins du n^o 4407.14, la désignation Hem-fir fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d'hemlock de l'Ouest et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n'est pas connue.

94 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 4402.90.10 est remplacée par ce qui suit :

---Charbon de bois (autre que le charbon de coques ou de noix), contenant 10 % ou moins en poids de liant

95 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 4403.21.00 est remplacée par ce qui suit :

--De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

96 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 4403.23.00 est remplacée par ce qui suit :

--De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

97 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 4403.25.00 est remplacée par ce qui suit :

--Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

98 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 4403.93.00 est remplacée par ce qui suit :

--De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

99 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 4403.95.00 est remplacée par ce qui suit :

--De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

100 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 4421.99.30, « Cercueils et bières; » est supprimé.

101 Dans la note 2e) du chapitre 46, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

102 La note 2q) du chapitre 48 est remplacée par ce qui suit :

q) les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple).

103 La note 5 du chapitre 48 est remplacée par ce qui suit :

5. Au sens du n^o 48.02, les termes papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés s'entendent des papiers et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé mécanique ou chimico-mécanique et qui satisfont à l'une des conditions ci-après :

A) Pour les papiers ou cartons d'un poids au m² n'excédant pas 150 g :
- a) contenir 10 % ou davantage de fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, et
  - 1) avoir un poids au m² n'excédant pas 80 g, ou
  - 2) être colorés dans la masse
- b) contenir plus de 8 % de cendres, et
  - 1) avoir un poids au m² n'excédant pas 80 g, ou
  - 2) être colorés dans la masse
- c) contenir plus de 3 % de cendres et posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus
- d) contenir plus de 3 % mais pas plus de 8 % de cendres, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 % et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa·m²/g
- e) contenir 3 % de cendres ou moins, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa·m²/g.
B) Pour les papiers ou cartons d'un poids au m² excédant 150 g :
- a) être colorés dans la masse
- b) posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus, et
  - 1) une épaisseur n'excédant pas 225 micromètres (microns), ou
  - 2) une épaisseur supérieure à 225 micromètres (microns) mais n'excédant pas 508 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 3 %
- c) posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 %, une épaisseur n'excédant pas 254 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 8 %.

Le n^o 48.02 ne comprend pas, toutefois, les papiers et cartons filtres (y compris les papiers pour sachets de thé), les papiers et cartons feutres.

104 Dans la note 1b) de la section XI, « étreindelles et tissus épais » est remplacé par « toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles ».

105 Dans la note 1s) de la section XI, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

106 La note 1u) de la section XI est remplacée par ce qui suit :

u) les articles du Chapitre 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans encreurs pour machines à écrire, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple);

107 La section XI est modifiée par adjonction, après note 14, de ce qui suit :

15. Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la Section XI, les textiles, vêtements et autres articles textiles, incorporant des composants chimiques, mécaniques ou électroniques pour ajouter une fonctionnalité, qu'ils soient incorporés en tant que composants intégrés ou à l'intérieur de la fibre ou du tissu, sont classés dans leurs positions respectives de la Section XI, à condition qu'ils conservent le caractère essentiel des articles de cette Section.

108 La note 1f) du chapitre 56 est remplacée par ce qui suit :

f) les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du n^o 96.19.

109 La dénomination des marchandises de la position 57.03 est remplacée par ce qui suit :

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.

110 Les notes 3 à 7 du chapitre 59 deviennent respectivement les notes 4 à 8 et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 2, de ce qui suit :

3. Au sens du n^o 59.03, on entend par tissus stratifiés avec de la matière plastique les produits obtenus par assemblage d'une ou de plusieurs couches de tissus avec une ou plusieurs couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l'on combine par tout procédé qui lie ensemble les couches, que les couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques soient ou non visibles à l'œil nu en section transversale.

111 La note 8a)iii) du chapitre 59 est remplacée par ce qui suit :

iii) les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles des types utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux;

112 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 59.11, « Note 7 » est remplacé par « Note 8 ».

113 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 5911.40.00 est remplacée par ce qui suit :

-Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux

114 La note 4 du chapitre 61 est remplacée par ce qui suit :

4. Les n^os 61.05 et 61.06 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm × 10 cm. Le n^o 61.05 ne comprend pas de vêtements sans manches.
Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont des vêtements destinés à couvrir la partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu'une ouverture, même partielle, partant de l'encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du corps. Elles peuvent être sans manches et comporter ou non une ouverture à l'encolure. Les chemisiers,blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col.

115 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 6116.10.00 est remplacée par ce qui suit :

-Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières

116 Les notes 4 à 9 du chapitre 62 deviennent respectivement les notes 5 à 10 et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 3, de ce qui suit :

4. Les n^os 62.05 et 62.06 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement. Le n^o 62.05 ne comprend pas de vêtements sans manches.
Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont des vêtements destinés à couvrir la partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu'une ouverture, même partielle, partant de l'encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du corps. Elles peuvent être sans manches et comporter ou non une ouverture à l'encolure. Les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col.

117 La dénomination des marchandises de la position 63.06 est remplacée par ce qui suit :

Bâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.

118 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 6306.22.00 est remplacée par ce qui suit :

-Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) :

119 Dans la note 1a) du chapitre 67, « étreindelles » est remplacé par « toiles filtrantes et les étreindelles ».

120 Dans la note 1k) du chapitre 68, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

121 La note 1 du chapitre 69 est remplacée par ce qui suit :

1. Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :

a) les n^os 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n^os 69.01 à 69.03;
b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des réactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du Chapitre 69;
c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates.

122 Dans la note 2ij) du chapitre 69, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

123 La dénomination des marchandises de la position 69.03 est remplacée par ce qui suit :

Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.

124 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 6903.10.00 est remplacée par ce qui suit :

-Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre

125 Les notes 1d) à g) du chapitre 70 deviennent respectivement les notes 1f) à ij) et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1c), de ce qui suit :

d) les pare-brises, vitres arrière et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;
e) les pare-brises, vitres arrière et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;

126 Dans la note 1g) du chapitre 70, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

127 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 7001.00.00 est remplacée par ce qui suit :

Calcin et autres déchets et débris de verre, à l'exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n^o 85.49; verre en masse.

128 Dans la dénomination des marchandises de la position 70.11, « lampes électriques » est remplacé par « lampes et sources lumineuses électriques ».

129 La dénomination des marchandises de la position 70.19 est remplacée par ce qui suit :

Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple).

130 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 7019.11.00 est remplacée par ce qui suit :

-Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières :

131 La dénomination des marchandises de la position 71.12 est remplacée par ce qui suit :

Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n^o 85.49.

132 Dans la note 1k) de la section XV, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

133 La note 2a) de la section XV est remplacée par ce qui suit :

a) les articles des n^os 73.07, 73.12, 73.15, 73.17 ou 73.18, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs, autres que les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (n^o 90.21);

134 Le passage de la note 7 de la section XV précédant l'alinéa a) est remplacé par ce qui suit :

7. Règle des articles composites :
Sauf dispositions contraires résultant du libellé des positions, les ouvrages en métaux communs (y compris les ouvrages en matériaux mélangés considérés comme tels selon les Règles générales interprétatives), qui comprennent deux ou plusieurs métaux communs, sont classés avec l'ouvrage correspondant du métal prédominant en poids sur chacun des autres métaux.
Pour l'application de cette règle, on considère :

135 La note 8a) de la section XV est remplacée par ce qui suit :

a) Déchets et débris
- 1^o) tous les déchets et débris métalliques;
- 2^o) les ouvrages en métaux définitivement inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs.

136 La section XV est modifiée par adjonction, après la note 8, de ce qui suit :

9. Au sens des Chapitres 74 à 76 et 78 à 81, on entend par :
- a) Barres
- les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section rectangulaire modifiée) excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
- Sont toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du n^o 74.03, les barres à fil et les billettes du Chapitre 74 qui ont été appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités, pour faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées à les transformer en fil machine ou en tubes. Cette disposition s'applique mutatis mutandis aux produits du Chapitre 81.
- b) Profilés
- les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tables, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
- c) Fils
- les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section rectangulaire modifiée) excède le dixième de la largeur.
- d) Tôles, bandes et feuilles
- les produits plats (autres que les produits sous forme brute), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés :
- - sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur;
- - sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
- Les positions se référant aux tôles, bandes et feuilles, couvrent notamment les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
- e) Tubes et tuyaux
- les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.

137 Les notes 1d) à h) du chapitre 74 sont supprimées.

138 La note 1 du chapitre 75 et l'intertitre la précédant sont supprimés.

139 Dans la note de sous-position 2 du chapitre 75, « Note 1 c) du présent Chapitre » est remplacé par « Note 9 c) de la Section XV ».

140 La note 1 du chapitre 76 et l'intertitre la précédant sont supprimés.

141 Dans la note de sous-position 2 du chapitre 76, « Note 1 c) du présent Chapitre » est remplacé par « Note 9 c) de la Section XV ».

142 La note 1 du chapitre 78 et l'intertitre la précédant sont supprimés.

143 La note 1 du chapitre 79 et l'intertitre la précédant sont supprimés.

144 La note 1 du chapitre 80 et l'intertitre la précédant sont supprimés.

145 La note de sous-positions 1 du chapitre 81 et l'intertitre la précédant sont supprimées.

146 La dénomination des marchandises de la position 81.12 est remplacée par ce qui suit :

Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris.

147 La note 2b) de la section XVI est remplacée par ce qui suit :

b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des n^os 84.79 ou 85.43), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon les cas, dans les n^os 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du n^o 85.17 qu'à ceux des n^os 85.25 à 85.28 sont rangées au n^o 85.17, et les autres parties exclusivement ou principalement destinées aux articles du n^o 85.24 sont à classer dans le n^o 85.29;

148 La section XVI est modifiée par adjonction, après la note 5, de ce qui suit :

6. A) Dans la Nomenclature, l'expression déchets et débris électriques et électroniques désigne des assemblages électriques et électroniques et des cartes de circuits imprimés ainsi que des articles électriques ou électroniques qui :
- a) ont été rendus inutilisables pour leur fonction d'origine par suite de bris, découpage ou autres processus ou pour lesquels une réparation, une remise en état ou une restauration visant à rétablir leurs fonctions d'origine serait économiquement inappropriée;
- b) sont emballés ou expédiés de telle manière que les articles ne sont pas protégés séparément d'éventuels dégâts qui pourraient survenir durant le transport, le chargement ou le déchargement.
B) Les envois contenant un mélange de déchets et débris électriques et électroniques et d'autres déchets et débris doivent être classés dans le n^o 85.49.
C) La présente Section ne couvre pas les déchets municipaux tels que définis dans la Note 4 du Chapitre 38.

149 La note 2 du chapitre 84 est remplacée par ce qui suit :

2. Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 du présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n^os 84.01 à 84.24 ou du n^o 84.86, d'une part, et des n^os84.25 à 84.80, d'autre part, sont classés dans les n^os84.01 à 84.24 ou dans le n^o 84.86, selon le cas.
Toutefois
A) Ne relèvent pas du n^o 84.19 :
- 1^o) les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (n^o 84.36);
- 2^o) les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n^o 84.37);
- 3^o) les diffuseurs de sucrerie (n^o 84.38);
- 4^o) les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (n^o 84.51);
- 5^o) les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire.
B) Ne relèvent pas du n^o 84.22 :
- 1^o) les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n^o 84.52);
- 2^o) les machines et appareils de bureau du n^o 84.72.
C) Ne relèvent pas du n^o 84.24 :
- 1^o) les machines à imprimer à jet d'encre (n^o 84.43);
- 2^o) les machines à découper par jet d'eau (n^o 84.56).

150 Les notes 5 à 9 du chapitre 84 sont remplacées par ce qui suit :

5. Aux fins du n^o 84.62, une ligne de refendage pour produits plats est une ligne de production composée d'un dérouleur, un dispositif de planage, un refendeur et un enrouleur. Une ligne de découpe à longueur pour produits plats est composée d'un dérouleur, un dispositif pour aplanir et une cisaille.
6. A) On entend par machines automatiques de traitement de l'information au sens du n^o 84.71 les machines aptes à :
- 1^o) enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;
- 2^o) être librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur;
- 3^o) exécuter des traitements arithmétiques définis par l'utilisateur; et
- 4^o) exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement.
B) Les machines automatiques de traitement de l'information peuvent se présenter sous forme de systèmes comprenant un nombre variable d'unités distinctes.
C) Sous réserve des dispositions des paragraphes D) et E) ci-après, est à considérer comme faisant partie d'un système de traitement automatique de l'information toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes :
- 1^o) être du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information;
- 2^o) être connectable à l'unité centrale de traitement soit directement, soit par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs autres unités; et
- 3^o) être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme – codes ou signaux – utilisable par le système. Les unités d'une machine automatique de traitement de l'information, présentées isolément, relèvent du n^o 84.71.
Toutefois, les claviers, les dispositifs d'entrée à coordonnées x, y et les unités de mémoires à disques, qui remplissent les conditions énoncées aux paragraphes C) 2^o) et C) 3^o) ci-dessus sont toujours à classer en tant qu'unités dans le n^o 84.71.
D) Le n^o 84.71 ne couvre pas les appareils ci-après lorsqu'ils sont présentés séparément, même s'ils remplissent toutes les conditions énoncées à la Note 6 C) :
- 1^o) les imprimantes, les copieurs, les télécopieurs, même combinés entre eux;
- 2^o) les appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu);
- 3^o) les enceintes et microphones;
- 4^o) les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes; ou
- 5^o) les moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision.
E) Les machines incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre autre que le traitement de l'information, sont à classer dans la position correspondant à leur fonction ou à défaut, dans une position résiduelle.
7. Relèvent du n^o 84.82 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal ne diffère pas de plus de 1 % du diamètre nominal, à condition toutefois que cette différence (tolérance) n'excède pas 0,05 mm. Les billes d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au n^o 73.26.
8. Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la Note 2 ci-dessus, ainsi que de la Note 3 de la Section XVI, les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale. Si une telle position n'existe pas ou lorsqu'il n'est pas possible de déterminer l'utilisation principale, les machines à utilisations multiples sont classées au n^o 84.79.
Relèvent également, en tout état de cause, du n^o 84.79 les machines de corderie ou de câblerie (toronneuses, commetteuses, machines à câbler, par exemple) pour toutes matières.
9. Pour l'application du n^o 84.70, l'expression de poche s'applique uniquement aux machines dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm × 100 mm × 45 mm.
10. Au sens du n^o 84.85, l'expression fabrication additive (également dénommée impression 3D) désigne la formation, sur la base d'un modèle numérique, d'objets physiques par addition et dépôts successifs de couches de matière (métal, matières plastiques, matières céramiques, par exemple), puis consolidation et solidification de la matière.
Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la Section XVI et de la Note 1 du Chapitre 84, les machines répondant aux spécifications du libellé du n^o 84.85 devront être classées sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.
11. A) Les Notes 12 a) et 12 b) du Chapitre 85 s'appliquent également aux expressions dispositifs à semi-conducteur et circuits intégrés électroniques telles qu'utilisées dans la présente Note et dans le n^o 84.86. Toutefois, aux fins de cette Note et du n^o 84.86, l'expression dispositifs à semi-conducteur couvre également les dispositifs photosensibles à semi-conducteur et les diodes émettrices de lumière (LED).
B) Pour l'application de cette Note et du n^o 84.86, l'expression fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat couvre la fabrication des substrats utilisés dans de tels dispositifs. Elle ne couvre pas la fabrication de verre ou l'assemblage de plaquettes de circuits imprimés ou d'autres composants électroniques sur l'écran plat. Les dispositifs d'affichage à écran plat ne couvrent pas la technologie à tube cathodique.
C) Le n^o 84.86 comprend également les machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour :
- 1^o) la fabrication ou la réparation des masques et réticules,
- 2^o) l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques,
- 3^o) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d'affichage à écran plat.
D) Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la Section XVI et de la Note 1 du Chapitre 84, les machines et appareils répondant aux spécifications du libellé du n^o 84.86 devront être classés sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.

151 Dans la note de sous-positions 2 du chapitre 84, « Note 5 C) » est remplacé par « Note 6 C) ».

152 Dans la dénomination des marchandises de la position 84.14, « filtrantes » est remplacé par « filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes ».

153 La dénomination des marchandises de la sous-position 8418.10 est remplacée par ce qui suit :

-Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments

154 La dénomination des marchandises de la position 84.38 est remplacée par ce qui suit :

Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales.

155 La dénomination des marchandises de la position 84.62 est remplacée par ce qui suit :

Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l'exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l'exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus.

156 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8479.20.00 est remplacée par ce qui suit :

-Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales

157 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8482.40.00 est remplacée par ce qui suit :

-Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles

158 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8482.50.00 est remplacée par ce qui suit :

-Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux

159 Dans la dénomination des marchandises de la position 84.86, « Note 9 C) » est remplacé par « Note 11 C) ».

160 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8486.40.00, « Note 9 C) » est remplacé par « Note 11 C) ».

161 Les notes 5 à 10 du chapitre 85 sont remplacées par ce qui suit :

5. Au sens du n^o 85.17, on entend par téléphones intelligents les téléphones pour réseaux cellulaires, équipés d'un système d'exploitation conçu pour assurer les fonctions d'une machine automatique de traitement de l'information telles que le téléchargement et le fonctionnement de manière simultanée de plusieurs applications, y compris des applications tierces, et même dotés d'autres fonctionnalités telles qu'un appareil photographique numérique ou un système de navigation.
6. Au sens du n^o 85.23 :
- a) on entend par dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (« cartes mémoire flash » ou « cartes à mémoire électronique flash », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même enveloppe, une ou plusieurs mémoires flash (« E² PROM FLASH », par exemple), sous forme de circuits intégrés, montés sur une carte de circuits imprimés. Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant sous la forme d'un circuit intégré et des composants discrets passifs comme des condensateurs et des résistances;
- b) l'expression cartes intelligentes s'entend des cartes qui comportent, noyés dans la masse, un ou plusieurs circuits intégrés électroniques (un microprocesseur, une mémoire vive (RAM) ou une mémoire morte (ROM)) sous forme de puces. Ces cartes peuvent être munies des contacts, d'une bande magnétique ou d'une antenne intégrée mais ne contiennent pas d'autres éléments de circuit actifs ou passifs.
7. Au sens du n^o 85.24, on entend par modules d'affichage à écran plat les dispositifs ou appareils destinés à afficher des informations, équipés au minimum d'un écran d'affichage, qui sont conçus pour être incorporés dans des articles relevant d'autres positions avant leur utilisation. Les écrans de visualisation des modules d'affichage à écran plat peuvent notamment — mais pas seulement — être plats, incurvés, flexibles, pliables ou extensibles. Les modules d'affichage à écran plat peuvent incorporer des éléments supplémentaires, y compris ceux nécessaires à la réception de signaux vidéo et à la répartition de ces signaux en pixels sur l'écran. Toutefois, le n^o 85.24 ne comprend pas les modules d'affichage dotés de composants destinés à convertir des signaux vidéo (par exemple, un circuit intégré pour scaler, un circuit intégré pour décodeur ou un processeur d'application) ou qui ont pris le caractère de marchandises d'autres positions.
Aux fins du classement des modules d'affichage à écran plat définis dans la présente Note, le n^o 85.24 a priorité sur toute autre position de la Nomenclature.
8. On considère comme circuits imprimés au sens du n^o 85.34 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits « à couche », des éléments conducteurs, des contacts ou d'autres composants imprimés (inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple).
L'expression circuits imprimés ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus d'impression, ni les résistances, condensateurs ou inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés, peuvent être munis d'éléments de connexion non imprimés.
Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique relèvent du n^o 85.42.
9. Aux fins du n^o 85.36, on entend par connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques les connecteurs qui servent simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent aucune autre fonction telle que l'amplification, la régénération ou la modification d'un signal.
10. Le n^o 85.37 ne comprend pas les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance des appareils récepteurs de télévision et d'autres appareils électriques (n^o 85.43).
11. Au sens du n^o 85.39, l'expression sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) couvre :
- a) Les modules à diodes émettrices de lumière (LED), qui sont des sources lumineuses électriques basées sur les diodes émettrices de lumière (LED), disposées en circuits électriques et comportant des éléments électriques, mécaniques, thermiques ou optiques. Ils contiennent aussi des éléments discrets actifs ou passifs ou des articles des n^os 85.36 ou 85.42 dans le but de fournir l'alimentation ou de contrôler la puissance. Les modules à diodes émettrices de lumière (LED) ne possèdent pas de culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour permettre le contact électrique et la fixation mécanique.
- b) Les lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED), qui sont des sources lumineuses électriques composées d'un ou plusieurs modules à LED, contenant d'autres éléments tels que des éléments électriques, mécaniques, thermiques ou optiques. Ils se distinguent des modules à diodes émettrices de lumière (LED) par leur culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour permettre le contact électrique et la fixation mécanique.
12. Au sens des n^os 85.41 et 85.42, on considère comme :
- a) 1^o) Dispositifs à semi-conducteur, les dispositifs dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l'influence d'un champ électrique ou les transducteurs à semi-conducteur.
- Les dispositifs à semi-conducteur peuvent également inclure un assemblage de plusieurs éléments, même équipés de dispositifs actifs ou passifs dont la fonction est auxiliaire.
- Les transducteurs à semi-conducteur, aux fins de cette définition, sont les capteurs à semi-conducteur, les actionneurs à semi-conducteur, les résonateurs à semi-conducteur et les oscillateurs à semi-conducteur, qui sont des types de dispositifs discrets à semi-conducteur, qui remplissent une fonction intrinsèque, qui peuvent convertir tout type de phénomène physique ou chimique ou une action en signal électrique ou convertir un signal électrique en tout type de phénomène physique ou une action.
- Tous les éléments composant un transducteur sont réunis de façon pratiquement indissociable et peuvent également comprendre des matériaux indissociables nécessaires à la construction ou au fonctionnement d'un dispositif à semi-conducteur.
- Aux fins de la présente définition :
  - 1) L'expression à semi-conducteur signifie construit ou fabriqué sur un substrat de semi-conducteur ou constitué de matériaux à base de semi-conducteur, fabriqués au moyen de la technologie de semi-conducteurs, dans lesquels le substrat ou matériaux semi-conducteur joue un rôle critique et irremplaçable sur la fonction et les performances du transducteur et dont le fonctionnement est basé sur les propriétés semi-conductrices, physiques, électriques, chimiques et optiques.
  - 2) Les phénomènes physiques ou chimiques ont trait à des phénomènes tels que la pression, les ondes sonores, l'accélération, la vibration, le mouvement, l'orientation, la contrainte, l'intensité de champ magnétique, l'intensité de champ électrique, la lumière, la radioactivité, l'humidité, le fluage, la concentration de produits chimiques, etc.
  - 3) Les capteurs à semi-conducteur sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de détecter des quantités physiques ou chimiques et de les convertir en signaux électriques produits par les variations résultantes de propriétés électriques ou une déformation de la structure mécanique.
  - 4) Les actionneurs à semi-conducteur sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de convertir les signaux électriques en mouvement physique.
  - 5) Les résonateurs à semi-conducteurs sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d'une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures en réponse à un signal électrique externe.
  - 6) Les oscillateurs à semi-conducteurs sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d'une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures.
- 2^o) Les diodes émettrices de lumière (LED) sont des dispositifs à semi-conducteur fabriqués à partir de matériaux semi-conducteurs, qui transforment l'énergie électrique en rayonnements visibles, infrarouges ou ultraviolets, même connectées électriquement entre elles et même combinées avec des diodes de protection. Les diodes émettrices de lumière (LED) du n^o 85.41 ne comportent pas d'éléments dans le but de fournir l'alimentation ou de contrôler la puissance;
b) Circuits intégrés :
- 1) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes, transistors, résistances, capacités, inductances, etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau semi-conducteur (par exemple, silicium dopé, arséniure de gallium, silicium-germanium, phosphure d'indium), formant un tout indissociable;
- 2) les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, par interconnexions ou câbles de liaison, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, capacités, inductances, etc.), obtenus par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, circuits intégrés monolithiques, etc.) obtenus par la technologie des semi-conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets;
- 3) les circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés, combinés de façon pratiquement indissociable, reposant ou non sur un ou plusieurs substrats isolants et comportant ou non des broches, mais sans autres éléments de circuits actifs ou passifs.
- 4) les circuits intégrés à composants multiples, qui sont des combinaisons d'un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques, hybrides ou à puces multiples et comprenant au moins un des composants suivants : capteurs, actionneurs, oscillateurs, résonateurs au silicium, même combinés entre eux, ou composants assurant les fonctions des articles susceptibles de relever des n^os 85.32, 85.33, 85.41, ou des inducteurs susceptibles de relever du n^o 85.04, et qui sont réunis de façon pratiquement indissociable en un seul corps comme un circuit intégré, pour former un composant du type de ceux utilisés pour être assemblés sur une carte de circuit imprimé ou un autre support, en reliant les broches, fils de connexion, rotules, pastilles, bosses ou disques.
Aux fins de la présente définition :
- 1. Les composants peuvent être discrets, fabriqués indépendamment les uns des autres, puis assemblés en un circuit intégré à composants multiples ou intégrés à d'autres composants.
- 2. L'expression au silicium signifie que le composant est fabriqué sur un substrat de silicium ou constitué de matières à base de silicium ou encore fabriqué sur une puce de circuit intégré
- 3. a) Les capteurs au silicium sont constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de détecter des phénomènes physiques ou chimiques et de les convertir en signaux électriques lorsque se produisent des variations de propriétés électriques ou une déformation de la structure mécanique. Les phénomènes physiques ou chimiques ont trait à des phénomènes tels que la pression, les ondes sonores, l'accélération, la vibration, le mouvement, l'orientation, la contrainte, l'intensité de champ magnétique, l'intensité de champ électrique, la lumière, la radioactivité, l'humidité, le fluage, la concentration de produits chimiques, etc.
- b) Les actionneurs au silicium sont constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de convertir les signaux électriques en mouvement physique.
- c) Les résonateurs au silicium constitués sont des composants qui sont constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d'une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures en réponse à un apport externe.
- d) Les oscillateurs au silicium sont des composants actifs constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d'une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures.

Aux fins du classement des articles définis dans la présente Note, les n^os 85.41 et 85.42 ont priorité sur toute autre position de la Nomenclature, à l'exception du n^o 85.23 susceptible de les couvrir en raison notamment de leur fonction.

162 Dans le chapitre 85, « Note de sous-positions » est remplacé par « Notes de sous-positions ».

163 La note de sous-positions 1 du chapitre 85 est remplacée par ce qui suit :

1. Le n^o 8525.81 comprend uniquement les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes ultrarapides qui possèdent une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :
- vitesse d'enregistrement supérieure à 0,5 mm par microseconde;
- résolution temporelle de 50 nanosecondes ou moins;
- fréquence d'image excédant 225 000 images par seconde.
2. En ce qui concerne le n^o 8525.82, les caméras résistant aux rayonnements sont conçues ou blindées de façon à pouvoir fonctionner dans des environnements soumis à des rayonnements élevés. Ces caméras sont conçues pour résister à une dose de rayonnement totale de plus de 50 × 10³ Gy (silicium) (5 × 10⁶ rad (silicium)) sans que leur fonctionnement soit altéré.
3. La sous-position 8525.83 couvre les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes à vision nocturne qui utilisent une photocathode pour convertir la lumière naturelle disponible en électrons qui peuvent être amplifiés et convertis pour produire une image visible. Cette sous-position exclut les caméras à imagerie thermique (n^o 8525.89, généralement).
4. Le n^o 8527.12 couvre uniquement les radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm × 100 mm × 45 mm.
5. Au sens des n^os 8549.11 à 8549.19, on entend par piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage ceux qui sont devenus inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles d'être rechargés.

164 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 8501.31.00 est remplacée par ce qui suit :

-Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques :

165 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 8501.61.00 est remplacée par ce qui suit :

-Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques :

166 Dans la dénomination des marchandises de la position 85.17, « téléphones » est remplacé par « téléphones intelligents et autres téléphones ».

167 Dans la dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 8517.11.00, « téléphones » est remplacé par « téléphones intelligents et autres téléphones ».

168 Dans la dénomination des marchandises de la position 85.29, « 85.25 » est remplacé par « 85.24 ».

169 Dans la dénomination des marchandises de la position 85.39, « lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) » est remplacé par « sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) ».

170 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8539.90.10 est remplacée par ce qui suit :

---Filaments, cathodes ou électrodes, devant servir à la fabrication de lampes électriques;

Des marchandises des n^os tarifaires 8539.10.90, 8539.22.10, 8539.29.10, 8539.32.10, 8539.39.00, 8539.41.10, 8539.49.10, 8543.90.00 ou 9405.99.00

171 La dénomination des marchandises de la position 85.41 est remplacée par ce qui suit :

Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi-conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d'autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés.

172 Dans la note 2k) de la section XVII, « les appareils d'éclairage et leurs parties » est remplacé par « les luminaires et appareils d'éclairage, et leurs parties ».

173 Le chapitre 87 est modifié par adjonction, après la note 4, de ce qui suit :

Note de sous-positions.

1. Le n^o 8708.22 couvre :
- a) les pare-brises, vitres arrière et autres glaces, encadrés;
- b) les pare-brises, vitres arrière et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques,

pour autant qu'ils soient destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n^os 87.01 à 87.05.

174 Dans la dénomination des marchandises de la sous-position 8702.30, « alternatif » est supprimé.

175 Dans la dénomination des marchandises dans le préambule qui précède la sous-position 8703.21, « alternatif » est supprimé.

176 Dans la dénomination des marchandises de la sous-position 8703.40, « alternatif » est supprimé.

177 Dans la dénomination des marchandises de la sous-position 8703.60, « alternatif » est supprimé.

178 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède la sous-position 8704.21 est remplacée par ce qui suit :

-Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) :

179 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède la sous-position 8704.31 est remplacée par ce qui suit :

-Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles :

180 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8711.10.00, « alternatif » est supprimé.

181 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8711.20.00, « alternatif » est supprimé.

182 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8711.30.00, « alternatif » est supprimé.

183 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8711.40.00, « alternatif » est supprimé.

184 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8711.50.00, « alternatif » est supprimé.

185 Le chapitre 88 est modifié par adjonction, avant la note de sous-positions, de ce qui suit :

Note.
1. Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n^o 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d'appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol.
L'expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n^o 95.03).

186 Dans le chapitre 88, « Note de sous-positions. » est remplacé par « Notes de sous-positions. ».

187 Le chapitre 88 est modifié par adjonction, après la note de sous-positions 1, de ce qui suit :

2. Pour l'application des n^os 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant.

188 Dans la dénomination des marchandises de la position 88.02, « Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) » est remplacé par « Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n^o 88.06 ».

189 La note 1f) du chapitre 90 est remplacée par ce qui suit :

f) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); relèvent toutefois du n^o 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire;

190 La dénomination des marchandises de la sous-position 9006.53 est remplacée par ce qui suit :

--Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm

191 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 9006.91.10, « 9006.51.00, 9006.52.90, » est supprimé.

192 La dénomination des marchandises de la position 90.13 est remplacée par ce qui suit :

Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.

193 Dans la dénomination des marchandises de la position 90.22, « bêta ou gamma » est remplacé par « bêta, gamma ou d'autres radiations ionisantes ».

194 Dans la dénomination des marchandises du préambule qui précède le n^o tarifaire 9022.21.00, « bêta ou gamma » est remplacé par « bêta, gamma ou d'autres radiations ionisantes ».

195 Dans la dénomination des marchandises du préambule qui précède le n^o tarifaire 9030.31.00, « puissance : » est remplacé par « puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) : »

196 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 9030.82.00 est remplacée par ce qui suit :

--Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)

197 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 9031.41.00 est remplacée par ce qui suit :

--Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)

198 Dans le titre du chapitre 94, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

199 Dans la note 1f) du chapitre 94, « appareils d'éclairage » est remplacé par « sources lumineuses et appareils d'éclairage, et leurs parties ».

200 La note 1l) du chapitre 94 est remplacée par ce qui suit :

l) les meubles, luminaires et appareils d'éclairage ayant le caractère de jouets (n^o 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n^o 95.04, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l'exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n^o 95.05);

201 La note 4 du chapitre 94 est remplacée par ce qui suit :

4. On considère comme constructions préfabriquées, au sens du n^o 94.06, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires.
Sont considérées comme constructions préfabriquées les unités de construction modulaires en acier, qui sont normalement de la taille et de la forme d'un conteneur d'expédition standard, mais qui sont en grande partie ou entièrement pré-équipées. Ces unités de construction modulaires sont généralement conçues pour être assemblées ensemble afin de constituer des constructions permanentes.

202 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 9404.90.10 est remplacée par ce qui suit :

---Oreillers, coussins et articles similaires, en coton

203 Dans la dénomination des marchandises de la position 94.05, « Appareils d'éclairage » est remplacé par « Luminaires et appareils d'éclairage ».

204 La dénomination des marchandises de la sous-position 9405.50 est remplacée par ce qui suit :

-Luminaires et appareils d'éclairage non électriques

205 Les notes 1p) à 1w) du chapitre 95 deviennent respectivement les notes 1q) à 1x) et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1o), de ce qui suit :

p) les véhicules aériens sans pilote (n^o 88.06);

206 Le chapitre 95 est modifié par adjonction, après la note 5, de ce qui suit :

6. Au sens du n^o 95.08 :
- a) l'expression manèges pour parcs de loisirs désigne un appareil ou une combinaison d'appareils qui permettent de transporter, d'acheminer ou d'orienter une ou plusieurs personnes sur des parcours convenus ou restreints, y compris des parcours aquatiques, ou encore à l'intérieur d'un secteur défini et ce, principalement à des fins de loisirs ou d'amusement. Ces manèges peuvent faire partie d'un parc d'attraction, d'un parc à thème, d'un parc aquatique ou d'une foire. Ces manèges pour parcs de loisirs ne comprennent pas les matériels des types de ceux habituellement installés dans les résidences ou sur les aires de jeux;
- b) l'expression attractions de parcs aquatiques désigne un appareil ou une combinaison d'appareils placés dans un secteur défini impliquant de l'eau, sans parcours aménagé. Les attractions de parcs aquatiques ne comprennent que du matériel spécialement conçu pour un usage dans des parcs aquatiques;
- c) l'expression attractions foraines désigne les jeux de hasard, de force ou d'adresse qui nécessitent généralement la présence d'un opérateur ou d'un surveillant et peuvent être installés dans des bâtiments en dur ou dans des stands indépendants sous concession. Les attractions foraines ne comprennent pas le matériel du n^o 95.04.

Cette position ne couvre pas le matériel classé plus spécifiquement ailleurs dans la Nomenclature.

207 La dénomination des marchandises de la position 95.04 est remplacée par ce qui suit :

Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.

208 La dénomination des marchandises de la position 95.08 est remplacée par ce qui suit :

Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants.

209 Dans la note 1k) du chapitre 96, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

210 La dénomination des marchandises de la sous-position 9619.00 est remplacée par ce qui suit :

Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières.

211 Les notes 2 à 5 du chapitre 97 deviennent respectivement les notes 3 à 6 et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1, de ce qui suit :

2. Ne relèvent pas du n^o 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes.

212 Dans la note 5A) du chapitre 97, « Notes 1, 2 et 3 » est remplacé par « Notes 1 à 4 ».

PARTIE 4

(article 4)

Modification de la version anglaise de la liste des dispositions tarifaires

1 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0302.55.00 est remplacée par ce qui suit :

--Alaska Pollock (Theragra chalcogramma)

2 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0303.67.00 est remplacée par ce qui suit :

--Alaska Pollock (Theragra chalcogramma)

3 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0304.75.00 est remplacée par ce qui suit :

--Alaska Pollock (Theragra chalcogramma)

4 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0304.94.00 est remplacée par ce qui suit :

--Alaska Pollock (Theragra chalcogramma)

5 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0304.95.00 est remplacée par ce qui suit :

--Fish of the families Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae and Muraenolepididae, other than Alaska Pollock (Theragra chalcogramma)

6 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0805.40.00 est remplacée par ce qui suit :

-Grapefruit and pomelos

7 La dénomination des marchandises de la sous-position 1604.14 est remplacée par ce qui suit :

--Tunas, skipjack tuna and bonito (Sarda spp.)

8 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède la sous-position 2009.81 est remplacée par ce qui suit :

-Juice of any other single fruit, nut or vegetable:

9 La dénomination des marchandises de la position 22.02 est remplacée par ce qui suit :

Waters, including mineral waters and aerated waters, containing added sugar or other sweetening matter or flavoured, and other non-alcoholic beverages, not including fruit, nut or vegetable juices of heading 20.09.

10 La note 2 de la section VII est remplacée par ce qui suit :

2. Except for the goods of heading 39.18 or 39.19, plastics, rubber, and articles thereof, printed with motifs, characters or pictorial representations, which are not merely subsidiary to the primary use of the goods, fall in Chapter 49.

11 La note 12 du chapitre 48 est remplacée par ce qui suit :

12. Except for the goods of heading 48.14 or 48.21, paper, paperboard, cellulose wadding and articles thereof, printed with motifs, characters or pictorial representations, which are not merely subsidiary to the primary use of the goods, fall in Chapter 49.

12 La dénomination des marchandises de la sous-position 6802.10 est remplacée par ce qui suit :

-Tiles, cubes and similar articles, whether or not rectangular (including square), the largest face of which is capable of being enclosed in a square the side of which is less than 7 cm; artificially coloured granules, chippings and powder

13 Dans la note 1u) du chapitre 95, « Electric garlands » est remplacé par « Lighting strings ».

14 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 9609.10.00 est remplacée par ce qui suit :

-Pencils and crayons, with leads encased in a sheath

15 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 9617.00.00 est remplacée par ce qui suit :

Vacuum flasks and other vacuum vessels, complete; parts thereof other than glass inners.

PARTIE 5

(article 5)

Modification de la version française de la liste des dispositions tarifaires

1 La dénomination des marchandises du préambule qui précède la sous-position 0306.31 est remplacée par ce qui suit :

-Vivants, frais ou réfrigérés :

2 La note 3b) du chapitre 27 est remplacée par ce qui suit :

b) les boues d'huiles provenant de réservoirs de produits pétroliers, contenant principalement des huiles de ce type et une forte concentration d'additifs (produits chimiques, par exemple), utilisés dans la fabrication des produits primaires;

3 La note 4 du chapitre 33 est remplacée par ce qui suit :

4. On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du n^o 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de produits cosmétiques; les produits de toilette préparés pour animaux.

4 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 4412.33.00, « cerise » est remplacé par « cerisier ».

5 La note 2c) du chapitre 48 est remplacée par ce qui suit :

c) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);

6 La note 1a) du chapitre 56 est remplacée par ce qui suit :

a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou de produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n^o 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n^o 34.05, d'adoucissant pour textiles du n^o 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;

7 Dans la dénomination des marchandises de la position 73.18, « chevilles, » est supprimé.

8 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 7318.24.00, « , chevilles » est supprimé.

9 Dans la dénomination des marchandises de la position 78.04, « Tables » est remplacé par « Tôles ».

10 Dans la dénomination des marchandises dans le préambule qui précède la sous-position 7804.11, « Tables » est remplacé par « Tôles ».

11 La dénomination des marchandises de la position 85.13 est remplacée par ce qui suit :

Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n^o 85.12.

PARTIE 6

(article 6)

Nouvelles dispositions tarifaires
Numéro tarifaire	Dénomination des marchandises	Taux initial	Taux final	Taux initial	Taux final
		Tarif de la nation la plus favorisée		Tarif de préférence
0307.22	--Congelés
0307.22.10	---Fumés	4 %	4 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0307.22.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0307.29	--Autres
0307.29.10	---Fumés	4 %	4 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0307.29.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
03.09	Farines, poudres et agglomérés sous
	forme de pellets de poisson,
	crustacés, mollusques et autres
	invertébrés aquatiques, propres à
	l’alimentation humaine.
0309.10.00	-De poisson	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0309.90	-Autres
0309.90.10	---De crustacés	5 %	5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	---De mollusques :
0309.90.21	----Fumés	4 %	4 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0309.90.29	----Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	---Autres :
0309.90.91	----Fumés	4 %	4 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0309.90.99	----Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0403.20	-Yoghourt
0403.20.10	---Contenant chocolat, épices, café	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	ou extraits de café, plantes,			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	parties de plantes, céréales ou			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	produits de la boulangerie, pour			TACI : S/O	TACI : S/O
	autant que les substances ajoutées ne			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	soient pas utilisées en vue			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	de remplacer, en tout ou en partie,			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
	l’un des constituants du lait			TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
	et que le produit conserve le			TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
	caractère essentiel du yoghourt,			TP : En fr.	TP : En fr. (A)
	conditionnés pour la vente au détail			TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	---Dans les limites de l’engagement
	d’accès :
0403.20.21	----Contenant chocolat, épices, café	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	ou extraits de café, plantes,			TMX : S/O	TMX : S/O
	parties de plantes, céréales ou			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	produits de la boulangerie, pour			TACI : S/O	TACI : S/O
	autant que les substances ajoutées ne			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	soient pas utilisées en vue			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	de remplacer, en tout ou en partie,			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
	l’un des constituants du lait			TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
	et que le produit conserve le			TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
	caractère essentiel du yoghourt,			TP : En fr.	TP : En fr. (A)
	non conditionnés pour la vente au			TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
	détail			TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : S/O	TKR : S/O
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0403.20.29	----Autres	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : S/O	TMX : S/O
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : S/O	TCR : S/O
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : S/O	THN : S/O
				TKR : S/O	TKR : S/O
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	---Au-dessus de l’engagement
	d’accès :
0403.20.31	----Contenant chocolat, épices, café	250,5 % mais	250,5 %	TÉU : S/O	TÉU : S/O
	ou extraits de café, plantes,	pas moins de	mais pas	TMX : S/O	TMX : S/O
	parties de plantes, céréales ou	2,91 $/kg	moins de	TC : S/O	TC : S/O
	produits de la boulangerie, pour		2,91 $/kg	TACI : S/O	TACI : S/O
	autant que les substances ajoutées ne		(A)	TCR : S/O	TCR : S/O
	soient pas utilisées en vue			TI : S/O	TI : S/O
	de remplacer, en tout ou en partie,			TN : S/O	TN : S/O
	l’un des constituants du lait			TSL : S/O	TSL : S/O
	et que le produit conserve le			TJ : S/O	TJ : S/O
	caractère essentiel du yoghourt,			TP : S/O	TP : S/O
	non conditionnés pour la vente au			TCOL : S/O	TCOL : S/O
	détail			TPA : S/O	TPA : S/O
				THN : S/O	THN : S/O
				TKR : S/O	TKR : S/O
				TCUE : S/O	TCUE : S/O
				TUA : S/O	TUA : S/O
				TPTGP : S/O	TPTGP : S/O
				TBNGP : S/O	TBNGP : S/O
				TCLGP : S/O	TCLGP : S/O
				TMYGP : S/O	TMYGP : S/O
				TPEGP : S/O	TPEGP : S/O
				TUK : S/O	TUK : S/O
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : S/O	TPMD : S/O
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0403.20.39	----Autres	237,5 % mais	237,5 %	TÉU : S/O	TÉU : S/O
		pas moins de	mais pas	TMX : S/O	TMX : S/O
		46,6 ¢/kg	moins de	TC : S/O	TC : S/O
			46,6 ¢/kg	TACI : S/O	TACI : S/O
			(A)	TCR : S/O	TCR : S/O
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : S/O	TJ : S/O
				TP : S/O	TP : S/O
				TCOL : S/O	TCOL : S/O
				TPA : S/O	TPA : S/O
				THN : S/O	THN : S/O
				TKR : S/O	TKR : S/O
				TCUE : S/O	TCUE : S/O
				TUA : S/O	TUA : S/O
				TPTGP : S/O	TPTGP : S/O
				TBNGP : S/O	TBNGP : S/O
				TCLGP : S/O	TCLGP : S/O
				TMYGP : S/O	TMYGP : S/O
				TPEGP : S/O	TPEGP : S/O
				TUK : S/O	TUK : S/O
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : S/O	TPMD : S/O
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
04.10	Insectes et autres produits
	comestibles d’origine animale, non
	dénommés ni compris ailleurs.
0410.10	-Insectes
0410.10.10	---Insectes non vivants, même frais,	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	réfrigérés ou congelés			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0410.10.90	---Autres	11 %	11 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 8,5 %	TAU : 8,5 % (A)
				TNZ : 8,5 %	TNZ : 8,5 % (A)
0410.90.00	-Autres	11 %	11 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 8,5 %	TAU : 8,5 % (A)
				TNZ : 8,5 %	TNZ : 8,5 % (A)
0704.10.20	---Brocolis pour la transformation	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	---Autres brocolis :
0704.10.31	----Importés au cours d’une période	4,68 ¢/kg mais	4,68 ¢/kg	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	spécifiée par arrêté du	pas moins de	mais pas	TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	ministre de la Sécurité publique et de	12,5 %	moins de	TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	la Protection civile ou du		12,5 % (A)	TACI : S/O	TACI : S/O
	président de l’Agence des services			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	frontaliers du Canada, mais			TI : S/O	TI : S/O
	n’excédant pas 16 semaines au cours			TN : S/O	TN : S/O
	d’une période de 12 mois			TSL : S/O	TSL : S/O
	se terminant le 31 mars			TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0704.10.39	----Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0709.52	--Champignons du genre Boletus
0709.52.10	---Pour la transformation	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0709.52.90	---Autres	8,43 ¢/kg mais	8,43 ¢/kg	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
		pas moins de	mais pas	TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
		8,5 %	moins de	TC : En fr.	TC : En fr. (A)
			8,5 % (A)	TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0709.53	--Champignons du genre Cantharellus
0709.53.10	---Pour la transformation	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0709.53.90	---Autres	8,43 ¢/kg mais	8,43 ¢/kg	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
		pas moins de	mais pas	TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
		8,5 %	moins de	TC : En fr.	TC : En fr. (A)
			8,5 % (A)	TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0709.54	--Shiitake (Lentinus edodes)
0709.54.10	---Pour la transformation	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0709.54.90	---Autres	8,43 ¢/kg mais	8,43 ¢/kg	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
		pas moins de	mais pas	TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
		8,5 %	moins de	TC : En fr.	TC : En fr. (A)
			8,5 % (A)	TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0709.55	--Matsutake (Tricholoma matsutake,
	Tricholoma magnivelare,
	Tricholoma anatolicum, Tricholoma
	dulciolens, Tricholoma caligatum)
0709.55.10	---Pour la transformation	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0709.55.90	---Autres	8,43 ¢/kg mais	8,43 ¢/kg	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
		pas moins de	mais pas	TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
		8,5 %	moins de	TC : En fr.	TC : En fr. (A)
			8,5 % (A)	TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0709.56.00	--Truffes (Tuber spp.)	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0712.34	--Shiitake (Lentinus edodes)
0712.34.10	---Devant servir à la fabrication de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	produits alimentaires			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
0712.34.90	---Autres	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
	-Autres :
0802.91.00	--Pignons, en coques	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0802.92.00	--Pignons, sans coques	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0802.99.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
1202.42	--Décortiquées, même concassées
1202.42.10	---Arachides, mondées	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
1202.42.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
1211.60	-Écorce de cerisier africain (Prunus
	africana)
1211.60.10	---Tisanes en sachets en portion	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	individuelle			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
1211.60.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
1509.20.00	-Huile d’olive vierge extra	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
1509.30.00	-Huile d’olive vierge	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
1509.40.00	-Autres huiles d’olive vierges	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
15.10	Autres huiles et leurs fractions,
	obtenues exclusivement à partir
	d’olives, même raffinées, mais non
	chimiquement modifiées et
	mélanges de ces huiles ou fractions
	avec des huiles ou fractions du n^o
	15.09.
1510.10.00	-Huile de grignons d’olive brute	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
1510.90.00	-Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
1515.60.00	-Graisses et huiles d’origine	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	microbienne et leurs fractions			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
1516.30.00	-Graisses et huiles d’origine	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	microbienne et leurs fractions			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
24.04	Produits contenant du tabac, du tabac
	reconstitué, de la nicotine ou des
	succédanés de tabac ou de nicotine,
	destinés à une inhalation sans
	combustion; autres produits
	contenant de la nicotine, destinés à
	l’absorption de la nicotine dans le
	corps humain.
	-Produits destinés à une inhalation
	sans combustion :
2404.11.00	--Contenant du tabac ou du tabac	13 %	13 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	reconstitué			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : 7%	TPTGP : En fr. (F)
				TBNGP : 13 %	TBNGP : En fr. (X18)
				TCLGP : 13 %	TCLGP : En fr. (X25)
				TMYGP : 13 %	TMYGP : En fr. (X39)
				TPEGP : 13 %	TPEGP : En fr. (X60)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2404.12.00	--Autres, contenant de la nicotine	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2404.19.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Autres :
2404.91.00	--Pour une application orale	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2404.92.00	--Pour une application percutanée	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2404.99.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Éléments et isotopes et composés
	radioactifs autres que ceux des n^os 2844.10,
	2844.20 ou 2844.30;
	alliages, dispersions (y compris les
	cermets), produits céramiques et
	mélanges renfermant ces éléments,
	isotopes ou composés; résidus
	radioactifs :
2844.41.00	--Tritium et ses composés; alliages,	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	dispersions (y compris les			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	cermets), produits céramiques et			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	mélanges renfermant du			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	tritium ou ses composés			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2844.42.00	--Actinium-225, actinium-227,	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	californium-253, curium-240,			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	curium-241, curium-242,			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	curium-243, curium-244,			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	einsteinium-253,			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	einsteinium-254,			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	gadolinium-148, polonium-208,			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
	polonium-209, polonium-210,			TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
	radium-223, uranium-230 ou			TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
	uranium-232, et leurs composés;			TP : En fr.	TP : En fr. (A)
	alliages, dispersions (y			TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
	compris les cermets), produits			TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
	céramiques et mélanges			THN : En fr.	THN : En fr. (A)
	renfermant ces éléments ou			TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
	composés			TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2844.43.00	--Autres éléments et isotopes et	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	composés radioactifs; alliages,			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	dispersions (y compris les cermets),			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	produits céramiques et			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	mélanges renfermant ces éléments,			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	isotopes ou composés			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2844.44.00	--Résidus radioactifs	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2845.20.00	-Bore enrichi en bore-10 et ses	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	composés			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2845.30.00	-Lithium enrichi en lithium-6 et ses	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	composés			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2845.40.00	-Hélium-3	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Dérivés fluorés saturés des
	hydrocarbures acycliques :
2903.41.00	--Trifluorométhane (HFC-23)	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.42.00	--Difluorométhane (HFC-32)	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.43.00	--Fluorométhane (HFC-41),	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	1,2-difluoroéthane (HFC-152) et			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	1,1-difluoroéthane (HFC-152a)			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.44.00	--Pentafluoroéthane (HFC-125),	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	1,1,1-trifluoroéthane (HFC-			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	143a) et 1,1,2-trifluoroéthane			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	(HFC-143)			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.45.00	--1,1,1,2-Tétrafluoroéthane	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(HFC-134a) et 1,1,2,2-			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	tétrafluoroéthane (HFC-134)			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.46.00	--1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	hexafluoropropane (HFC-236cb),			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	(HFC-236ea) et			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	(HFC-236fa)			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.47.00	--1,1,1,3,3-Pentafluoropropane	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	pentafluoropropane (HFC-245ca)			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.48.00	--1,1,1,3,3-Pentafluorobutane	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(HFC-365mfc) et			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	(HFC-43-10mee)			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.49.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Dérivés fluorés non saturés des
	hydrocarbures acycliques :
2903.51.00	--2,3,3,3-Tétrafluoropropène	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(HFO-1234yf), 1,3,3,3-			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	(Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	(HFO-1336mzz)			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.59.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Dérivés bromés ou dérivés iodés
	d’hydrocarbures acycliques :
2903.61.00	--Bromure de méthyle	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(bromométhane)			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.62.00	--Dibromure d’éthylène (ISO)	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(1,2-dibromoéthane)			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.69.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2930.10.00	-2-(N,N-Diméthylamino) éthanethiol	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Dérivés organo-phosphoriques non
	halogénés :
2931.41.00	--Méthylphosphonate de diméthyle	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.42.00	--Propylphosphonate de diméthyle	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.43.00	--Éthylphosphonate de diéthyle	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.44.00	--Acide méthylphosphonique	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.45.00	--Sel d’acide méthylphosphonique et	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	de l’(aminoiminométhyl)urée			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	(1 : 1)			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.46.00	--2,4,6-Trioxide de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	trioxatriphosphinane			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.47.00	--Méthylphosphonate de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	dioxaphosphinan-5-yl) méthyle et de			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	méthyle			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.48.00	--3,9-Dioxyde de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	diphosphaspiro[5.5] undécane			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.49.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Dérivés organo-phosphoriques
	halogénés :
2931.51.00	--Dichlorure méthylphosphonique	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.52.00	--Dichlorure propylphosphonique	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.53.00	--Méthylphosphonothionate de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	O-(3-chloropropyl) O-[4-nitro-			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	3-(trifluorométhyl) phényle]			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O

2931.54.00	--Trichlorfon (ISO)	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.59.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2932.96.00	--Carbofurane (ISO)	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2933.34.00	--Autres fentanyls et leurs dérivés	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2933.35.00	--Quinuclidin-3-ol	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2933.36.00	--4-Anilino-N-phénéthylpipéridine (ANPP)	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2933.37.00	--N-Phénéthyl-4-pipéridone (NPP)	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2934.92.00	--Autres fentanyls et leurs dérivés	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2939.45.00	--Lévométamfétamine,	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	métamfétamine (DCI), racémate de			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	métamfétamine et leurs sels			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O

2939.72.00	--Cocaïne, ecgonine; sels, esters et	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	autres dérivés de ces produits			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Vaccins, toxines, cultures de micro-
	organismes (à l’exclusion
	des levures) et produits similaires :
3002.41.00	--Vaccins pour la médecine humaine	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3002.42.00	--Vaccins pour la médecine	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	vétérinaire			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3002.49.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Cultures de cellules, même
	modifiées :
3002.51.00	--Produits de thérapie cellulaire	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3002.59.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3006.93	--Placebos et trousses pour essais
	cliniques masqués (ou à double
	insu), destinés à un essai clinique
	reconnu, présentés sous forme de
	doses
3006.93.10	---À base de sirop	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3006.93.20	---À base de sucre	9,5 %	9,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : 4,5 %	TPA : En fr. (F)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : 5 %	TPTGP : En fr. (F)
				TBNGP : 9,5 %	TBNGP : En fr. (X18)
				TCLGP : 9,5 %	TCLGP : En fr. (X25)
				TMYGP : 9,5 %	TMYGP : En fr. (X39)
				TPEGP : 9,5 %	TPEGP : En fr. (X60)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 7 %	TAU : 7 % (A)
				TNZ : 7 %	TNZ : 7 % (A)
3006.93.30	---Autres à base d’alimentation	10,5 %	10,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 8 %	TAU : 8 % (A)
				TNZ : 8 %	TNZ : 8 % (A)
3006.93.40	---À base de boissons non	11 %	11 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	alcoolisées			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 7 %	TPG : 7 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3006.93.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3204.18.00	--Matières colorantes caroténoïdes et	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	préparations à base de ces			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	matières			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Agents de surface organiques anioniques, même
	conditionnés pour la vente au détail :
3402.31	--Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires
	et leurs sels
3402.31.10	---Alkylbenzène sulfonates de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	sodium devant servir à la			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	fabrication de solides à dissolution			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	lente à l’intérieur du réservoir			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	de chasse d’eau des positions 34.02			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	ou 38.08			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3402.31.90	---Autres	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 4 %	TAU : 4 % (A)
				TNZ : 4 %	TNZ : 4 % (A)
3402.39	--Autres
3402.39.10	---Alkylbenzène sulfonates de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	sodium devant servir à la			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	fabrication de solides à dissolution			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	lente à l’intérieur du réservoir			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	de chasse d’eau des positions 34.02			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	ou 38.08			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3402.39.90	---Autres	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 4 %	TAU : 4 % (A)
				TNZ : 4 %	TNZ : 4 % (A)
	-Autres agents de surface
	organiques, même conditionnés pour
	la vente au détail :
3402.41.00	--Cationiques	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 4 %	TAU : 4 % (A)
				TNZ : 4 %	TNZ : 4 % (A)
3402.42	--Non-ioniques
3402.42.10	---Polyols de polyéther, ayant un	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	indice d’hydroxyle de 265 ou			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	plus, devant servir à la			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	fabrication de compositions			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	à mouler de polyuréthane			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3402.42.90	---Autres	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 4 %	TAU : 4 % (A)
				TNZ : 4 %	TNZ : 4 % (A)
3402.49.00	--Autres	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 4 %	TAU : 4 % (A)
				TNZ : 4 %	TNZ : 4 % (A)
3402.50	-Préparations conditionnées pour la
	vente au détail
3402.50.10	---Détersifs pour lave-vaisselle	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	automatiques			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3402.50.90	---Autres	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 4 %	TAU : 4 % (A)
				TNZ : 4 %	TNZ : 4 % (A)
36.03	Mèches de sûreté; cordeaux
	détonants; amorces et capsules
	fulminantes; allumeurs; détonateurs
	électriques.
3603.10.00	-Mèches de sûreté	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3603.20.00	-Cordeaux détonants	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3603.30.00	-Amorces fulminantes	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3603.40.00	-Capsules fulminantes	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3603.50.00	-Allumeurs	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3603.60.00	-Détonateurs électriques	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
38.22	Réactifs de diagnostic ou de
	laboratoire sur tout support et
	réactifs de diagnostic ou de
	laboratoire préparés, même sur un
	support, même présentés sous forme
	de trousses, autres que
	ceux du n^o 30.06; matériaux de
	référence certifiés.
	-Réactifs de diagnostic ou de
	laboratoire sur tout support et
	réactifs de diagnostic ou de
	laboratoire préparés, même sur un
	support, même présentés sous forme
	de trousses :
3822.11.00	--Pour le paludisme	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3822.12.00	--Pour le Zika et d’autres maladies	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	transmises par les moustiques			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	du genre Aedes			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3822.13.00	--Pour la détermination des groupes	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	ou des facteurs sanguins			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3822.19.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3822.90.00	-Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3824.89.00	--Contenant des paraffines chlorées à	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	chaîne courte			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O

3824.92.00	--Esters de polyglycol d’acide	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	méthylphosphonique			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
38.27	Mélanges contenant des dérivés
	halogénés du méthane, de
	l’éthane ou du propane, non
	dénommés ni compris ailleurs.
	-Contenant des chlorofluorocarbures
	(CFC), même contenant
	des hydrochlorofluorocarbures
	(HCFC), des perfluorocarbures
	(PFC) ou des hydrofluorocarbures
	(HFC); contenant des
	hydrobromofluorocarbures (HBFC);
	contenant du tétrachlorure
	de carbone; contenant du
	1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) :
3827.11.00	--Contenant des	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	chlorofluorocarbures (CFC),			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	même contenant des			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	hydrochlorofluorocarbures			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	(HCFC), des perfluorocarbures			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	(PFC) ou des hydrofluorocarbures			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	(HFC)			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.12.00	--Contenant des	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	hydrobromofluorocarbures (HBFC)			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.13.00	--Contenant du tétrachlorure	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	de carbone			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.14.00	--Contenant du 1,1,1-trichloroéthane	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(méthylchloroforme)			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.20.00	-Contenant du	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	bromochlorodifluorométhane			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	(halon-1211), du			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	bromotrifluorométhane (halon-1301)			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	ou des			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	dibromotétrafluoroéthanes			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	(halon-2402)			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Contenant des
	hydrochlorofluorocarbures (HCFC),
	même contenant des
	perfluorocarbures (PFC) ou des
	hydrofluorocarbures (HFC), mais ne
	contenant pas de
	chlorofluorocarbures (CFC) :
3827.31.00	--Contenant des substances des n^os 2903.41	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	à 2903.48			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.32.00	--Autres, contenant des substances	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	des n^os 2903.71 à 2903.75			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.39.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.40.00	-Contenant du bromure de méthyle	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(bromométhane) ou du			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	bromochlorométhane			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Contenant du trifluorométhane
	(HFC-23) ou des
	perfluorocarbures (PFC) mais ne
	contenant pas de
	chlorofluorocarbures (CFC) ou
	d’hydrochlorofluorocarbures
	(HCFC) :
3827.51.00	--Contenant du trifluorométhane	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(HFC-23)			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.59.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Contenant d’autres
	hydrofluorocarbures (HFC) mais ne
	contenant pas de
	chlorofluorocarbures (CFC) ou
	d’hydrochlorofluorocarbures
	(HCFC) :
3827.61.00	--Contenant en masse 15 % ou plus	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	de 1,1,1-trifluoroéthane			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	(HFC-143a)			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.62.00	--Autres, non mentionnés dans la	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	sous-position ci-dessus,			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	contenant en masse 55 % ou plus de			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	pentafluoroéthane (HFC-			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	125) mais ne contenant pas de			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	dérivés fluorés non saturés des			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	hydrocarbures acycliques (HFO)			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.63.00	--Autres, non mentionnés dans les	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	sous-positions ci-dessus,			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	contenant en masse 40 % ou plus de			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	pentafluoroéthane (HFC-125)			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.64.00	--Autres, non mentionnés dans les	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	sous-positions ci-dessus,			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	contenant en masse 30 % ou plus de			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	1,1,1,2-tétrafluoroéthane			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	(HFC-134a) mais ne contenant pas			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	de dérivés fluorés non			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	saturés des hydrocarbures acycliques			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
	(HFO)			TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.65.00	--Autres, non mentionnés dans les	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	sous-positions ci-dessus,			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	contenant en masse 20 % ou plus de			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	difluorométhane (HFC-32)			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	et 20 % ou plus de			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	pentafluoroéthane (HFC-125)			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.68.00	--Autres, non mentionnés dans les	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	sous-positions ci-dessus,			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	contenant des substances des n^os 2903.41			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	à 2903.48			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.69.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.90.00	-Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Autres polyéthers :
3907.21.00	--Méthylphosphonate de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	bis(polyoxyéthylène)			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3907.29.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3911.20.00	-Poly(1,3-phénylène	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	méthylphosphonate)			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4015.12	--Des types utilisés pour la
	médecine, la chirurgie, l’art dentaire
	ou l’art vétérinaire
4015.12.10	---Gants de protection, devant être	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	utilisés avec scaphandres de			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	protection dans l’air empoisonné			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4015.12.90	---Autres	15,5 %	15,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 15 %	TPG : 15 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 8,5 %	TAU : 8,5 % (A)
				TNZ : 8,5 %	TNZ : 8,5 % (A)
4401.32.00	--Briquettes de bois	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Sciures, déchets et débris de bois,
	non agglomérés :
4401.41.00	--Sciures	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4401.49.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4402.20	-De coques ou de noix
4402.20.10	---Charbon de coquilles de noix de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	coco devant servir à la fabrication de			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	charbon activé			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4402.20.90	---Autres	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4403.42.00	--Teak	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4407.13.00	--De E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(Pinus spp.) et sapin (Abies spp.))			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4407.14.00	--De Hem-fir (hemlock de l’Ouest	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(Tsuga heterophylla) et sapin (Abies			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	spp.))			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4407.23.00	--Teak	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Bois de placage stratifié (lamibois
	(LVL)) :
4412.41.00	--Ayant au moins un pli extérieur en	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	bois tropicaux			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4412.42.00	--Autres, ayant au moins un pli	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	extérieur en bois autres que de			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	conifères			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4412.49.00	--Autres, ayant les deux plis	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	extérieurs en bois de conifères			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-À âme panneautée, lattée ou
	lamellée :
4412.51.00	--Ayant au moins un pli extérieur en	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	bois tropicaux			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4412.52.00	--Autres, ayant au moins un pli	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	extérieur en bois autres que de			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	conifères			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4412.59.00	--Autres, ayant les deux plis	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	extérieurs en bois de conifères			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Autres :
4412.91.00	--Ayant au moins un pli extérieur en	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	bois tropicaux			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4412.92.00	--Autres, ayant au moins un pli	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	extérieur en bois autres que de			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	conifères			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O

4412.99.00	--Autres, ayant les deux plis	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	extérieurs de bois de conifères			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
44.14	Cadres en bois pour tableaux,
	photographies, miroirs ou objets
	similaires.
4414.10.00	-En bois tropicaux	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4414.90.00	-Autres	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Fenêtres, portes-fenêtres et leurs
	cadres et chambranles :
4418.11	--En bois tropicaux
4418.11.10	---Encadrements de fenêtres	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4418.11.90	---Autres	8 %	8 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4418.19	--Autres
4418.19.10	---Encadrements de fenêtres	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4418.19.90	---Autres	8 %	8 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Portes et leurs cadres, chambranles
	et seuils :
4418.21.00	--En bois tropicaux	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4418.29.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4418.30.00	-Poteaux et poutres autres que les	3%	3 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	produits des n^os 4418.81 à 4418.89			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Bois d’ingénierie structural :
4418.81.00	--Bois lamellé-collé (BLC)	3 %	3 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4418.82.00	--Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam)	3 %	3 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4418.83.00	--Poutres en I	3 %	3 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4418.89.00	--Autres	3 %	3 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4418.92.00	--Panneaux cellulaires en bois	3 %	3 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4419.20.00	-En bois tropicaux	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Statuettes et autres objets
	d’ornement :
4420.11.00	--En bois tropicaux	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4420.19.00	--Autres	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4421.20.00	-Cercueils	9,5 %	9,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4905.20.00	-Sous forme de livres ou de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	brochures			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
4905.90.00	-Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-De nylon ou d’autres polyamides :
5501.11.00	--D’aramides	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
5501.19.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-De nylon ou d’autres polyamides :
5703.21.00	--Gazon	12,5 %	12,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : 2 %	TPTGP : En fr. (F)
				TBNGP : 12,5 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 12,5 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 12,5 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 12,5 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 8 %	TPG : 8 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
5703.29	--Autres
5703.29.10	---Touffetés à la machine	12,5 %	12,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : 2 %	TPTGP : En fr. (F)
				TBNGP : 12,5 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 12,5 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 12,5 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 12,5 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 8 %	TPG : 8 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
5703.29.90	---Autres	10 %	10 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : 10 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 10 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 10 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 10 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-D’autres matières textiles
	synthétiques ou de matières textiles
	artificielles :
5703.31.00	--Gazon	12,5 %	12,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : 2 %	TPTGP : En fr. (F)
				TBNGP : 12,5 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 12,5 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 12,5 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 12,5 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 8 %	TPG : 8 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
5703.39	--Autres
5703.39.10	---Touffetés à la machine	12,5 %	12,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : 2 %	TPTGP : En fr. (F)
				TBNGP : 12,5 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 12,5 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 12,5 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 12,5 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 8 %	TPG : 8 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
5703.39.90	---Autres	10 %	10 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : 10 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 10 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 10 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 10 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
5802.10.00	-Tissus bouclés du genre éponge, en	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	coton			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
62.01	Manteaux, cabans, capes, anoraks,
	blousons et articles similaires, pour
	hommes ou garçonnets, à l’exclusion
	des articles du n^o 62.03.
6201.20.00	-De laine ou de poils fins	18 %	18 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : 13,5 %	TAU : 13,5 % (A)
				TNZ : 13,5 %	TNZ : 13,5 % (A)
6201.30	-De coton
6201.30.10	---Blousons de ski pour hommes,	18 %	18 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	uniquement de coton			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : 18 %	TBNGP : En fr. (X15)
				TCLGP : 18 %	TCLGP : En fr. (X22)
				TMYGP : 18 %	TMYGP : En fr. (X36)
				TPEGP : 18 %	TPEGP : En fr. (X57)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
6201.30.90	---Autres	17 %	17 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : 17 %	TBNGP : En fr. (X15)
				TCLGP : 17 %	TCLGP : En fr. (X22)
				TMYGP : 17 %	TMYGP : En fr. (X36)
				TPEGP : 17 %	TPEGP : En fr. (X57)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
6201.40	-De fibres synthétiques ou
	artificielles
6201.40.10	---Manteaux, imperméables, cabans,	18 %	18 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	capes et articles similaires			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : 11 %	TAU : 11 % (A)
				TNZ : 11 %	TNZ : 11 % (A)
6201.40.90	---Autres	17 %	17 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : 12,5 %	TAU : 12,5 % (A)
				TNZ : 12,5 %	TNZ : 12,5 % (A)
6201.90.00	-D’autres matières textiles	17 %	17 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
62.02	Manteaux, cabans, capes, anoraks,
	blousons et articles similaires,
	pour femmes ou fillettes,
	à l’exclusion des articles du n^o 62.04.
6202.20.00	-De laine ou de poils fins	18 %	18 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : 13,5 %	TAU : 13,5 % (A)
				TNZ : 13,5 %	TNZ : 13,5 % (A)
6202.30.00	-De coton	17 %	17 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : 17 %	TBNGP : En fr. (X15)
				TCLGP : 17 %	TCLGP : En fr. (X22)
				TMYGP : 17 %	TMYGP : En fr. (X36)
				TPEGP : 17 %	TPEGP : En fr. (X57)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
6202.40.00	-De fibres synthétiques ou	18 %	18 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	artificielles			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : 11 %	TAU : 11 % (A)
				TNZ : 11 %	TNZ : 11 % (A)
6202.90	-D’autres matières textiles
6202.90.10	---Manteaux, imperméables, cabans,	16 %	16 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	capes et articles similaires			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 10 %	TPG : 10 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
6202.90.90	---Autres	17 %	17 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
6210.20	-Autres vêtements, des types visés dans le n^o 62.01
6210.20.10	---Scaphandres de protection, devant	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	être utilisés dans l’air empoisonné			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
6210.20.90	---Autres	18 %	18 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : 18 %	TBNGP : En fr. (X15)
				TCLGP : 18 %	TCLGP : En fr. (X22)
				TMYGP : 18 %	TMYGP : En fr. (X36)
				TPEGP : 18 %	TPEGP : En fr. (X57)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : 12 %	TAU : 12 % (A)
				TNZ : 12 %	TNZ : 12 % (A)
6210.30	-Autres vêtements, des types visés dans le n^o 62.02
6210.30.10	---Scaphandres de protection, devant	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	être utilisés dans l’air empoisonné			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
6210.30.90	---Autres	18 %	18 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : 18 %	TBNGP : En fr. (X15)
				TCLGP : 18 %	TCLGP : En fr. (X22)
				TMYGP : 18 %	TMYGP : En fr. (X36)
				TPEGP : 18 %	TPEGP : En fr. (X57)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : 12 %	TAU : 12 % (A)
				TNZ : 12 %	TNZ : 12 % (A)
	-Fibres de carbone; ouvrages en
	fibres de carbone pour usages
	autres qu’électriques; autres
	ouvrages en graphite ou autre
	carbone pour usages autres
	qu’électriques :
6815.11.00	--Fibres de carbone	5 %	5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
6815.12.00	--Textiles en fibres de carbone	5 %	5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
6815.13.00	--Autres ouvrages en fibres de	5 %	5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	carbone			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
6815.19.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
6815.91	--Contenant de la magnésite, de la
	magnésie sous forme de
	périclase, de la dolomie y compris
	sous forme de chaux
	dolomitique, ou de la chromite
6815.91.10	---Briques, dalles, carreaux et pièces	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	analogues de construction,			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	réfractaires, devant être utilisés dans			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	la production de coke			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	métallurgique, de fer ou d’acier;			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	Autres articles contenant de la			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	magnésite, de la dolomie ou de la			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
	chromite			TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
6815.91.90	---Autres	5 %	5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
7019.13.00	--Autres fils, mèches	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
7019.14.00	--Mats liés mécaniquement	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
7019.15.00	--Mats liés chimiquement	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Étoffes liées mécaniquement :
7019.61.00	--Tissus de stratifils (rovings) à	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	maille fermée			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
7019.62.00	--Autres étoffes de stratifils (rovings)	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	à maille fermée			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
7019.63.00	--Tissus de fils à maille fermée, à	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	armure toile non enduits ni stratifiés			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
7019.64.00	--Tissus de fils à maille fermée, à	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	armure toile, enduits ou stratifiés			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
7019.65.00	--Tissus à maille ouverte d’une	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	largeur n’excédant pas 30 cm			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
7019.66.00	--Tissus à maille ouverte d’une	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	largeur excédant 30 cm			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
7019.69.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
	-Étoffes liées chimiquement :
7019.71.00	--Voiles (fines couches)	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
7019.72.00	--Autres étoffes à maille fermée	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
7019.73.00	--Autres étoffes à maille ouverte	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
7019.80.00	-Laine de verre et ouvrages en ces	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	matières			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Autres, brutes ou simplement sciées
	ou dégrossies :
7104.21.00	--Diamants	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
7104.29.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Autres :
7104.91.00	--Diamants	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
7104.99.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
7419.20	-Coulés, moulés, estampés ou forgés,
	mais non autrement travaillés
7419.20.10	---Anodes utilisées en galvanoplastie	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	---Autres :
7419.20.91	----Devant servir à la fabrication de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	produits canadiens			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
7419.20.99	----Autres	3 %	3 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
7419.80	-Autres
7419.80.10	---Anodes utilisées en galvanoplastie	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
7419.80.20	---Cercueils ou bières	9,5 %	9,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
7419.80.90	---Autres	3 %	3 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Autres :
8103.91.00	--Creusets	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8103.99.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
81.06	Bismuth et ouvrages en bismuth, y
	compris les déchets et débris.
8106.10.00	-Contenant plus de 99,99 % en poids	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	de bismuth			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8106.90.00	-Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Zirconium sous forme brute;
	poudres :
8109.21.00	--Contenant moins d’une partie de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	hafnium pour 500 parties en poids de			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	zirconium			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O

8109.29.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Déchets et débris :
8109.31.00	--Contenant moins d’une partie de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	hafnium pour 500 parties en poids de			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	zirconium			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8109.39.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Autres :
8109.91.00	--Contenant moins d’une partie de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	hafnium pour 500 parties en poids de			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	zirconium			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O

8109.99.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Hafnium (celtium) :
8112.31.00	--Sous forme brute; déchets et	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	débris; poudres			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8112.39.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Rhénium :
8112.41.00	--Sous forme brute; déchets et	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	débris; poudres			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8112.49.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Cadmium :
8112.61.00	--Déchets et débris	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8112.69.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8414.70.00	-Enceintes de sécurité biologique	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	étanches aux gaz			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8418.10.20	---Type de réfrigération-congélation	7 %	7 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8419.12.00	--Chauffe-eau solaires	5 %	5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8419.33.00	--Appareils de lyophilisation,	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	appareils de cryodessiccation et			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	séchoirs à pulvérisation			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8419.34.00	--Autres, pour produits agricoles	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8419.35.00	--Autres, pour le bois, la pâte à	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	papier, le papier ou le carton			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8421.32.00	--Convertisseurs catalytiques et filtres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	à particules, même combinés, pour			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	l’épuration ou la filtration des gaz			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	d’échappement des moteurs à			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	allumage par étincelles ou par			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	compression			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8421.39.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8428.70.00	-Robots industriels	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Machines pour le travail à chaud (y
	compris les presses) à forger par
	matriçage ou à forgeage libre ou à
	estamper, moutons, marteaux-pilons
	et martinets :
8462.11.00	--Machines pour le forgeage à	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	matrice fermée			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8462.19.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Machines (y compris les presses
	plieuses) à rouler, cintrer, plier,
	dresser ou planer, pour produits
	plats :
8462.22	--Machines de formage des profilés
8462.22.10	---À commande numérique	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8462.22.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8462.23.00	--Presses plieuses, à commande	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	numérique			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8462.24.00	--Presses à panneaux, à commande	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	numérique			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8462.25.00	--Machines à profiler à galets, à	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	commande numérique			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8462.26.00	--Autres machines à rouler, cintrer,	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	plier, dresser ou planer, à commande			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	numérique			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8462.29	--Autres
8462.29.10	---À commande numérique	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8462.29.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
	-Lignes de refendage, lignes de
	découpe à longueur et autres
	machines (à l’exclusion des presses)
	à cisailler, autres que les machines
	combinées à poinçonner et à
	cisailler, pour produits plats :
8462.32.00	--Lignes de refendage et lignes de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	découpe à longueur			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8462.33.00	--Machines à cisailler, à commande	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	numérique			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
	-Machines (à l’exclusion des presses)
	à poinçonner, à gruger ou
	à grignoter, pour produits plats, y
	compris les machines combinées à
	poinçonner et à cisailler :
8462.42.00	--À commande numérique	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
	-Machines pour travailler les tubes,
	tuyaux, profilés creux, profilés, et
	barres (à l’exclusion des presses) :
8462.51.00	--À commande numérique	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8462.59.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
	-Presses à froid à métaux :
8462.61	--Presses hydrauliques
8462.61.10	---À commande numérique	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8462.61.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8462.62	--Presses mécaniques
8462.62.10	---À commande numérique	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8462.62.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8462.63	--Servopresses
8462.63.10	---À commande numérique	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8462.63.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8462.69	--Autres
8462.69.10	---À commande numérique	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8462.69.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8462.90	-Autres
8462.90.10	---À commande numérique	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8462.90.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8479.83.00	--Presses isostatiques à froid	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
84.85	Machines pour la fabrication additive.

8485.10.00	-Par dépôt métallique	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8485.20.00	-Par dépôt de matières plastiques ou	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	de caoutchouc			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8485.30.00	-Par dépôt de plâtre, de ciment, de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	céramique ou de verre			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8485.80.00	-Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8485.90	-Parties
8485.90.10	---Bancs, bases, tables, colonnes,	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	berceaux, bâtis, embases, couronnes,			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	coulisses, tiges, pièces coulées,			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	pièces soudées ou fabrications pour			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	contre-pointes et poupées			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8485.90.20	---Bases, bancs, plaques	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	d’impression, cylindres de fixation,			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	pièces coulées, pièces soudées et			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	fabrications pour coulisses et			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	injection			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8485.90.30	---Vis à coquilles	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8485.90.40	---Assemblages hydrauliques	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	comprenant au moins deux des			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	éléments suivants : collecteurs,			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	valves, pompes ou réfrigérants à			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	l’huile			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8485.90.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Machines génératrices
	photovoltaïques à courant continu :
8501.71.00	--D’une puissance n’excédant pas	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	50 W			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8501.72.00	--D’une puissance excédant 50 W	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8501.80.00	-Machines génératrices	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	photovoltaïques à courant alternatif			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Fours à résistance (à chauffage
	indirect) :
8514.11.00	--Presses isostatiques à chaud	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8514.19.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Autres fours :
8514.31.00	--Fours à faisceau d’électrons	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8514.32.00	--Fours à plasma et fours à arc sous	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	vide			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8514.39.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8517.13.00	--Téléphones intelligents	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8517.14.00	--Autres téléphones pour réseaux	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	cellulaires ou autres réseaux sans fil			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Parties :
8517.71.00	--Antennes et réflecteurs d’antennes	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	de tous types; parties reconnaissables			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	comme étant utilisées conjointement			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	avec ces articles			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8517.79.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
85.24	Modules d’affichage à écran plat,
	même comprenant des écrans
	tactiles.
	-Sans pilotes ni circuits de
	commande :
8524.11	--À cristaux liquides
8524.11.10	---Pour les véhicules automobiles	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	des positions 87.01 à 87.05			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 6 %	TPG : 6 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8524.11.20	---Pièces de rechange autres que	3 %	3 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	celles utilisées dans les produits des			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	n^os tarifaires 8509.40.90 ou			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	8509.80.90			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8524.11.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8524.12	--À diodes émettrices de lumière
	organiques (OLED)
8524.12.10	---Pour les véhicules automobiles	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	des positions 87.01 à 87.05			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 6 %	TPG : 6 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8524.12.20	---Pièces de rechange autres que	3 %	3 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	celles utilisées dans les produits des			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	n^os tarifaires 8509.40.90 ou			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	8509.80.90			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8524.12.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8524.19	--Autres
8524.19.10	---Pour les véhicules automobiles	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	des positions 87.01 à 87.05			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 6 %	TPG : 6 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8524.19.20	---Pièces de rechange autres que	3 %	3 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	celles utilisées dans les produits des			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	n^os tarifaires 8509.40.90 ou			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	8509.80.90			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8524.19.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
	-Autres :
8524.91	--À cristaux liquides
8524.91.10	---Pour les véhicules automobiles	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	des positions 87.01 à 87.05			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 6 %	TPG : 6 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8524.91.20	---Pièces de rechange autres que	3 %	3 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	celles utilisées dans les produits des			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	n^os tarifaires 8509.40.90 ou			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	8509.80.90			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8524.91.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8524.92	--À diodes émettrices de lumière
	organiques (OLED)
8524.92.10	---Pour les véhicules automobiles	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	des positions 87.01 à 87.05			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 6 %	TPG : 6 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8524.92.20	---Pièces de rechange autres que	3 %	3 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	celles utilisées dans les produits des			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	n^os tarifaires 8509.40.90 ou			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	8509.80.90			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8524.92.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8524.99	--Autres
8524.99.10	---Pour les véhicules automobiles	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	des positions 87.01 à 87.05			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 6 %	TPG : 6 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8524.99.20	---Pièces de rechange autres que	3 %	3 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	celles utilisées dans les produits des			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	n^os tarifaires 8509.40.90 ou			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	8509.80.90			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8524.99.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
	-Caméras de télévision, appareils
	photographiques numériques et
	caméscopes :
8525.81.00	--Ultrarapides, mentionnés dans la	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	Note 1 de sous-positions du présent			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	Chapitre			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8525.82.00	--Autres, résistants aux	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	rayonnements, mentionnés dans la			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	Note 2 de sous-positions du présent			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	Chapitre			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8525.83.00	--Autres, à vision nocturne,	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	mentionnés dans la Note 3 de			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	sous-positions du présent Chapitre			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8525.89.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Sources lumineuses à diodes
	émettrices de lumière (LED) :
8539.51	--Modules à diodes émettrices de
	lumière (LED)
8539.51.10	---Pour être incorporés dans les	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	marchandises des Chapitres 85 ou 94			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8539.51.90	---Autres	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8539.52.00	--Lampes et tubes à diodes	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	émettrices de lumière (LED)			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Dispositifs photosensibles à
	semi-conducteur, y compris les
	cellules photovoltaïques même
	assemblées en modules ou
	constituées en panneaux; diodes
	émettrices de lumière (LED) :
8541.41.00	--Diodes émettrices de lumière	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(LED)			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8541.42.00	--Cellules photovoltaïques non	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	assemblées en modules ni			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	constituées en panneaux			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8541.43.00	--Cellules photovoltaïques	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	assemblées en modules ou			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	constituées en panneaux			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8541.49.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Autres dispositifs à
	semi-conducteur :
8541.51.00	--Transducteurs à semi-conducteur	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8541.59.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
8543.40.00	-Cigarettes électroniques et	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	dispositifs de vaporisation			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	électriques personnels similaires			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8548.00.00	Parties électriques de machines ou	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	d’appareils, non dénommées ni			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	comprises ailleurs dans le présent			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	Chapitre.			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
85.49	Déchets et débris électriques et
	électroniques.
	-Déchets et débris de piles, de
	batteries de piles et d’accumulateurs
	électriques; piles et batteries de piles
	électriques hors d’usage et
	accumulateurs électriques hors
	d’usage :
8549.11.00	--Déchets et débris d’accumulateurs	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	au plomb et à l’acide; accumulateurs			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	au plomb et à l’acide hors d’usage			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8549.12.00	--Autres, contenant du plomb, du	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	cadmium ou du mercure			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8549.13.00	--Triés par type de composant	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	chimique et ne contenant ni plomb,			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	ni cadmium ni mercure			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8549.14.00	--En vrac et ne contenant ni plomb,	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	ni cadmium ni mercure			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8549.19.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Des types utilisés principalement
	pour la récupération des métaux
	précieux :
8549.21.00	--Contenant des piles et batteries de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	piles électriques, des accumulateurs			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	électriques, des interrupteurs au			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	mercure, du verre de tubes			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	cathodiques et autres verres activés,			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	ou des composants électriques ou			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	électroniques contenant du cadmium,			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
	du mercure, du plomb ou des			TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
	polychlorobiphényles (PCB)			TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8549.29.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Autres assemblages électriques et
	électroniques et les cartes de circuits
	imprimés :
8549.31.00	--Contenant des piles et batteries de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	piles électriques, des accumulateurs			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	électriques, des interrupteurs au			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	mercure, du verre de tubes			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	cathodiques et autres verres activés,			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	ou des composants électriques ou			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	électroniques contenant du cadmium,			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
	du mercure, du plomb ou des			TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
	polychlorobiphényles (PCB)			TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8549.39.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Autres :
8549.91.00	--Contenant des piles et batteries de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	piles électriques, des accumulateurs			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	électriques, des interrupteurs au			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	mercure, du verre de tubes			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	cathodiques et autres verres activés,			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	ou des composants électriques ou			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	électroniques contenant du cadmium,			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
	du mercure, du plomb ou des			TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
	polychlorobiphényles (PCB)			TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8549.99.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Tracteurs routiers pour
	semi-remorques :
8701.21.00	--Uniquement à moteur à piston à	6,1 %	6,1 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	allumage par compression (diesel ou			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	semi-diesel)			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : 1 %	TPTGP : En fr. (F)
				TBNGP : 6,1 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 6,1 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 6,1 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 6,1 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 6 %	TPG : 6 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8701.22.00	--Équipés à la fois, pour la	6,1 %	6,1 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	propulsion, d’un moteur à piston à			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	allumage par compression (diesel ou			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	semi-diesel) et d’un moteur			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	électrique			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : 1 %	TPTGP : En fr. (F)
				TBNGP : 6,1 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 6,1 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 6,1 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 6,1 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 6 %	TPG : 6 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8701.23.00	--Équipés à la fois, pour la	6,1 %	6,1 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	propulsion, d’un moteur à piston à			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	allumage par étincelles et d’un			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	moteur électrique			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : 1 %	TPTGP : En fr. (F)
				TBNGP : 6,1 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 6,1 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 6,1 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 6,1 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 6 %	TPG : 6 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8701.24.00	--Uniquement à moteur électrique	6,1 %	6,1 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	pour la propulsion			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : 1 %	TPTGP : En fr. (F)
				TBNGP : 6,1 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 6,1 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 6,1 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 6,1 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 6 %	TPG : 6 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8701.29.00	--Autres	6,1 %	6,1 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : 1 %	TPTGP : En fr. (F)
				TBNGP : 6,1 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 6,1 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 6,1 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 6,1 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 6 %	TPG : 6 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Autres, équipés à la fois, pour la
	propulsion, d’un moteur à piston à
	allumage par compression (diesel ou
	semi-diesel) et d’un moteur
	électrique :
8704.41	--D’un poids en charge maximal
	n’excédant pas 5 tonnes
8704.41.10	---Pour conversion en ambulances	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8704.41.90	---Autres	6,1 %	6,1 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : 1 %	TPTGP : En fr. (F)
				TBNGP : 6,1 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 6,1 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 6,1 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 6,1 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 6 %	TPG : 6 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8704.42.00	--D’un poids en charge maximal	6,1 %	6,1 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	excédant 5 tonnes mais n’excédant			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	pas 20 tonnes			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : 1 %	TPTGP : En fr. (F)
				TBNGP : 6,1 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 6,1 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 6,1 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 6,1 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 6 %	TPG : 6 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8704.43.00	--D’un poids en charge maximal	6,1 %	6,1 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	excédant 20 tonnes			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : 3,3 %	TPTGP : En fr. (F)
				TBNGP : 6,1 %	TBNGP : En fr. (X18)
				TCLGP : 6,1 %	TCLGP : En fr. (X25)
				TMYGP : 6,1 %	TMYGP : En fr. (X39)
				TPEGP : 6,1 %	TPEGP : En fr. (X60)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 6 %	TPG : 6 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Autres, équipés à la fois, pour la
	propulsion, d’un moteur à piston à
	allumage par étincelles et d’un
	moteur électrique :
8704.51.00	--D’un poids en charge maximal	6,1 %	6,1 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	n’excédant pas 5 tonnes			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : 3,3 %	TPTGP : En fr. (F)
				TBNGP : 6,1 %	TBNGP : En fr. (X18)
				TCLGP : 6,1 %	TCLGP : En fr. (X25)
				TMYGP : 6,1 %	TMYGP : En fr. (X39)
				TPEGP : 6,1 %	TPEGP : En fr. (X60)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 6 %	TPG : 6 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8704.52.00	--D’un poids en charge maximal	6,1 %	6,1 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	excédant 5 tonnes			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : 1 %	TPTGP : En fr. (F)
				TBNGP : 6,1 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 6,1 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 6,1 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 6,1 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 6 %	TPG : 6 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8704.60.00	-Autres, uniquement à moteur	6,1 %	6,1 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	électrique pour la propulsion			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : 1 %	TPTGP : En fr. (F)
				TBNGP : 6,1 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 6,1 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 6,1 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 6,1 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 6 %	TPG : 6 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8708.22.00	--Pare-brises, vitres arrière et autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	glaces visés à la Note 1 de			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	sous-positions du présent Chapitre			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O

88.06	Véhicules aériens sans pilote.
8806.10.00	-Conçus pour le transport de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	passagers			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Autres, conçus uniquement pour
	être téléguidés :
8806.21.00	--D’un poids maximal au décollage	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	n’excédant pas 250 g			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8806.22.00	--D’un poids maximal au décollage	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	excédant 250 g mais n’excédant pas			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	7 kg			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8806.23.00	--D’un poids maximal au décollage	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	excédant 7 kg mais n’excédant pas			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	25 kg			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O

8806.24.00	--D’un poids maximal au décollage	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	excédant 25 kg mais n’excédant pas			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	150 kg			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8806.29.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Autres :
8806.91.00	--D’un poids maximal au décollage	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	n’excédant pas 250 g			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8806.92.00	--D’un poids maximal au décollage	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	excédant 250 g mais n’excédant pas			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	7 kg			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O

8806.93.00	--D’un poids maximal au décollage	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	excédant 7 kg mais n’excédant pas			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	25 kg			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8806.94.00	--D’un poids maximal au décollage	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	excédant 25 kg mais n’excédant pas			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	150 kg			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8806.99.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
88.07	Parties des appareils des n^os 88.01,
	88.02 ou 88.06.
8807.10.00	-Hélices et rotors, et leurs parties	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8807.20.00	-Trains d’atterrissage et leurs parties	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8807.30.00	-Autres parties d’avions,	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	d’hélicoptères ou de véhicules			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	aériens sans pilote			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8807.90.00	-Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Bateaux gonflables, même à coque
	rigide :
8903.11.00	--Comportant un moteur ou conçus	9,5 %	9,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	pour comporter un moteur, d’un			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	poids à vide sans moteur n’excédant			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	pas 100 kg			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O

8903.12.00	--Non conçus pour être utilisés avec	9,5 %	9,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	un moteur et d’un poids à vide			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	n’excédant pas 100 kg			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8903.19.00	--Autres	9,5 %	9,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Bateaux à voile, autres que
	gonflables, même avec moteur
	auxiliaire :
8903.21.00	--D’une longueur n’excédant pas	9,5 %	9,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	7,5 m			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8903.22.00	--D’une longueur excédant 7,5 m	9,5 %	9,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	mais n’excédant pas 24 m			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8903.23.00	--D’une longueur excédant 24 m	9,5 %	9,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Bateaux à moteur, autres que
	gonflables, ne comportant pas
	de moteur hors-bord :
8903.31.00	--D’une longueur n’excédant pas	9,5 %	9,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	7,5 m			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8903.32.00	--D’une longueur excédant 7,5 m	9,5 %	9,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	mais n’excédant pas 24 m			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8903.33.00	--D’une longueur excédant 24 m	9,5 %	9,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8903.93	--D’une longueur n’excédant pas 7,5 m
8903.93.10	---Périssoires de course	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
8903.93.90	---Autres	9,5 %	9,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Autres instruments et appareils :
9027.81.00	--Spectromètres de masse	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9027.89.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Sièges pivotants, ajustables en
	hauteur :
9401.31	--En bois
9401.31.10	---Pour usages domestiques	8 %	8 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : 8 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 8 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 8 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 8 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9401.31.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9401.39	--Autres
9401.39.10	---Pour usages domestiques	8 %	8 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : 8 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 8 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 8 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 8 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9401.39.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Sièges autres que le matériel de
	camping ou de jardin,
	transformables en lits :
9401.41.00	--En bois	9,5 %	9,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : 9,5 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 9,5 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 9,5 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 9,5 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 6 %	TPG : 6 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9401.49.00	--Autres	9,5 %	9,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : 9,5 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 9,5 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 9,5 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 9,5 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 6 %	TPG : 6 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Parties :
9401.91.00	--En bois	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9401.99.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Parties :
9403.91.00	--En bois	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9403.99.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9404.40.00	-Couvre-pieds, couvre-lits, édredons	14 %	14 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	et couettes			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : 14 %	TBNGP : En fr. (X16)
				TCLGP : 14 %	TCLGP : En fr. (X23)
				TMYGP : 14 %	TMYGP : En fr. (X37)
				TPEGP : 14 %	TPEGP : En fr. (X58)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Lustres et autres luminaires
	électriques à suspendre ou à fixer au
	plafond ou au mur, à l’exclusion de
	ceux des types utilisés pour
	l’éclairage des espaces et voies
	publiques :
9405.11.00	--Conçus pour être utilisés	7 %	7 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	uniquement avec des sources			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	lumineuses à diodes émettrices de			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	lumière (LED)			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9405.19.00	--Autres	7 %	7 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Lampes de table, lampes de bureau,
	lampes de chevet et lampadaires
	d’intérieur, électriques :
9405.21.00	--Conçus pour être utilisés	7 %	7 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	uniquement avec des sources			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	lumineuses à diodes émettrices de			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	lumière (LED)			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O

9405.29.00	--Autres	7 %	7 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Guirlandes électriques des types
	utilisés pour les arbres de Noël :
9405.31.00	--Conçues pour être utilisées	7 %	7 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	uniquement avec des sources			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	lumineuses à diodes émettrices de			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	lumière (LED)			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9405.39.00	--Autres	7 %	7 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Autres luminaires et appareils
	d’éclairage électriques :
9405.41.00	--Photovoltaïques, conçus pour être	7 %	7 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	utilisés uniquement avec			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	des sources lumineuses à diodes			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	émettrices de lumière (LED)			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9405.42	--Autres, conçus pour être utilisés
	uniquement avec des sources
	lumineuses à diodes émettrices de
	lumière (LED)
9405.42.10	---Projecteurs pour cinéma ou théâtre	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9405.42.90	---Autres	7 %	7 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9405.49	--Autres
9405.49.10	---Type xénon	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9405.49.20	---Projecteurs pour cinéma ou théâtre	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9405.49.90	---Autres	7 %	7 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Lampes-réclames, enseignes
	lumineuses, plaques indicatrices
	lumineuses et articles similaires :
9405.61.00	--Conçus pour être utilisés	7 %	7 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	uniquement avec des sources			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	lumineuses à diodes émettrices de			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	lumière (LED)			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 6 %	TAU : 6 % (A)
				TNZ : 6 %	TNZ : 6 % (A)
9405.69.00	--Autres	7 %	7 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 6 %	TAU : 6 % (A)
				TNZ : 6 %	TNZ : 6 % (A)
9406.20.00	-Unités de construction modulaires	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	en acier			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Manèges pour parcs de loisirs et
	attractions de parcs aquatiques :
9508.21.00	--Montagnes russes	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9508.22.00	--Carrousels, balançoires et manèges	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9508.23.00	--Autos tamponneuses	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9508.24.00	--Simulateurs de mouvements et	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	cinémas dynamiques			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9508.25.00	--Manèges aquatiques	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9508.26.00	--Attractions de parcs aquatiques	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9508.29.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9508.30.00	-Attractions foraines	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9508.40.00	-Théâtres ambulants	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
97.01	Tableaux, peintures et dessins, faits
	entièrement à la main, à l’exclusion
	des dessins du n^o 49.06 et des
	articles manufacturés décorés à la
	main; collages, mosaïques et
	tableautins similaires.
	-Ayant plus de 100 ans d’âge :
9701.21	--Tableaux, peintures et dessins
9701.21.10	---Originaux faits par des artistes	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	Note : Le taux du Tarif général			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	applicable aux marchandises du			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	présent numéro tarifaire est le taux			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	du Tarif de la nation la plus			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	favorisée.			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9701.21.90	---Autres	5,5 %	5,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9701.22	--Mosaïques
9701.22.10	---Originaux faits par des artistes	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	Note : Le taux du Tarif général			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	applicable aux marchandises du			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	présent numéro tarifaire est le taux			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	du Tarif de la nation la plus			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	favorisée.			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9701.22.90	---Autres	7 %	7 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9701.29	--Autres
9701.29.10	---Collages originaux et plaques	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	décoratives analogues faits par			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	des artistes			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	Note : Le taux du Tarif général			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	applicable aux marchandises du			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	présent numéro tarifaire est le taux			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
	du Tarif de la nation la plus			TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
	favorisée.			TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9701.29.90	---Autres	7 %	7 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Autres :
9701.91	--Tableaux, peintures et dessins
9701.91.10	---Originaux faits par des artistes	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	Note : Le taux du Tarif général			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	applicable aux marchandises du			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	présent numéro tarifaire est le taux			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	du Tarif de la nation la plus			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	favorisée.			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9701.91.90	---Autres	5,5 %	5,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9701.92	--Mosaïques
9701.92.10	---Originaux faits par des artistes	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	Note : Le taux du Tarif général			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	applicable aux marchandises du			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	présent numéro tarifaire est le taux			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	du Tarif de la nation la plus			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	favorisée.			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9701.92.90	---Autres	7 %	7 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9701.99	--Autres
9701.99.10	---Collages originaux et plaques	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	décoratives analogues faits par			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	des artistes			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	Note : Le taux du Tarif général			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	applicable aux marchandises du			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	présent numéro tarifaire est le taux			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
	du Tarif de la nation la plus			TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
	favorisée.			TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9701.99.90	---Autres	7 %	7 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
97.02	Gravures, estampes et lithographies
	originales.
9702.10.00	-Ayant plus de 100 ans d’âge	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	Note : Le taux du Tarif général			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	applicable aux marchandises du			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	présent numéro tarifaire est le taux			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	du Tarif de la nation la plus			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	favorisée.			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9702.90.00	-Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	Note : Le taux du Tarif général			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	applicable aux marchandises du			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	présent numéro tarifaire est le taux			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	du Tarif de la nation la plus			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	favorisée.			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
97.03	Productions originales de l’art
	statuaire ou de la sculpture, en toutes
	matières.
9703.10.00	-Ayant plus de 100 ans d’âge	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	Note : Le taux du Tarif général			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	applicable aux marchandises du			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	présent numéro tarifaire est le taux			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	du Tarif de la nation la plus			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	favorisée.			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9703.90.00	-Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	Note : Le taux du Tarif général			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	applicable aux marchandises du			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	présent numéro tarifaire est le taux			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	du Tarif de la nation la plus			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	favorisée.			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
97.05	Collections et pièces de collection
	présentant un intérêt archéologique,
	ethnographique, historique,
	zoologique, botanique,
	minéralogique, anatomique,
	paléontologique ou numismatique.
9705.10.00	-Collections et pièces de collection	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	présentant un intérêt archéologique,			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	ethnographique ou historique			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	Note : Le taux du Tarif général			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	applicable aux marchandises du			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	présent numéro tarifaire est le taux			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
	du Tarif de la nation la plus			TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
	favorisée.			TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Collections et pièces de collection
	présentant un intérêt zoologique,
	botanique, minéralogique,
	anatomique ou paléontologique :
9705.21.00	--Spécimens humains et leurs parties	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	Note : Le taux du Tarif général			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	applicable aux marchandises du			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	présent numéro tarifaire est le taux.			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	du Tarif de la nation la plus			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	favorisée.			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9705.22.00	--Espèces éteintes ou menacées	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	d’extinction, et leurs parties			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	Note : Le taux du Tarif général			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	applicable aux marchandises du			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	présent numéro tarifaire est le taux			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	du Tarif de la nation la plus			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
	favorisée.			TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9705.29.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	Note : Le taux du Tarif général			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	applicable aux marchandises du			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	présent numéro tarifaire est le taux			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	du Tarif de la nation la plus			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	favorisée.			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Collections et pièces de collection
	présentant un intérêt numismatique :
9705.31.00	--Ayant plus de 100 ans d’âge	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	Note : Le taux du Tarif général			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	applicable aux marchandises du			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	présent numéro tarifaire est le taux			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	du Tarif de la nation la plus			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	favorisée.			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9705.39.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	Note : Le taux du Tarif général			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	applicable aux marchandises du			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	présent numéro tarifaire est le taux			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	du Tarif de la nation la plus			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	favorisée.			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
97.06	Objets d’antiquité ayant plus de 100
	ans d’âge.
9706.10.00	-Ayant plus de 250 ans d’âge	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	Note : Le taux du Tarif général			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	applicable aux marchandises du			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	présent numéro tarifaire est le taux			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	du Tarif de la nation la plus			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	favorisée.			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
9706.90.00	-Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	Note : Le taux du Tarif général			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	applicable aux marchandises du			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	présent numéro tarifaire est le taux			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	du Tarif de la nation la plus			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	favorisée.			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O

PARTIE 7

(article 7)

Nouveaux numéros tarifaire
Numéro tarifaire	Tarif de préférence
2404.11.00	À compter du 1^erjanvier 2023	TPTGP : 5,9 %
	À compter du 1^erjanvier 2024	TPTGP : 4,7 %
	À compter du 1^erjanvier 2025	TPTGP : 3,5 %
	À compter du 1^erjanvier 2026	TPTGP : 2,3 %
	À compter du 1^erjanvier 2027	TPTGP : En fr.
3006.93.20	À compter du 1^erjanvier 2023	TPA : 3,5 %
	À compter du 1^erjanvier 2024	TPA : 2,5 %
	À compter du 1^erjanvier 2025	TPA : En fr.
	À compter du 1^erjanvier 2023	TPTGP : 4,3 %
	À compter du 1^erjanvier 2024	TPTGP : 3,4 %
	À compter du 1^erjanvier 2025	TPTGP : 2,5 %
	À compter du 1^erjanvier 2026	TPTGP : En fr.
5703.21.00	À compter du 1^erjanvier 2023	TPTGP : En fr.
5703.29.10	À compter du 1^erjanvier 2023	TPTGP : En fr.
5703.31.00	À compter du 1^erjanvier 2023	TPTGP : En fr.
5703.39.10	À compter du 1^erjanvier 2023	TPTGP : En fr.
8701.21.00	À compter du 1^erjanvier 2023	TPTGP : En fr.
8701.22.00	À compter du 1^erjanvier 2023	TPTGP : En fr.
8701.23.00	À compter du 1^erjanvier 2023	TPTGP : En fr.
8701.24.00	À compter du 1^erjanvier 2023	TPTGP : En fr.
8701.29.00	À compter du 1^erjanvier 2023	TPTGP : En fr.
8704.41.90	À compter du 1^erjanvier 2023	TPTGP : En fr.
8704.42.00	À compter du 1^erjanvier 2023	TPTGP : En fr.
8704.43.00	À compter du 1^erjanvier 2023	TPTGP : 2,7 %
	À compter du 1^erjanvier 2024	TPTGP : 2,2 %
	À compter du 1^erjanvier 2025	TPTGP : 1,6 %
	À compter du 1^erjanvier 2026	TPTGP : 1,1 %
	À compter du 1^erjanvier 2027	TPTGP : 0,5 %
	À compter du 1^erjanvier 2028	TPTGP : En fr.
8704.52.00	À compter du 1^erjanvier 2023	TPTGP : En fr.
8704.60.00	À compter du 1^erjanvier 2023	TPTGP : En fr.

RÉSUMÉ DE L'ÉTUDE D'IMPACT DE LA RÉGLEMENTATION

(Le présent résumé ne fait pas partie du Décret.)

Enjeux

Les modifications apportées à la nomenclature du Système harmonisé (SH) de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) entreront en vigueur le 1^er janvier 2022 (SH 2022). Le Canada, comme d'autres parties contractantes à la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (la Convention), apporte des modifications corrélatives à l'annexe du Tarif des douanes, qui entrera en vigueur en même temps que le SH 2022, à compter du 1^er janvier 2022. Ces changements n'auront aucune incidence sur les tarifs.

Contexte

Le SH est utilisé par plus de 200 pays et territoires douaniers comme base de leur législation tarifaire et pour la collecte de statistiques du commerce international. Le SH comprend environ 5 000 groupes de marchandises, chacun identifié par un code à six chiffres et appuyé par des règles bien définies pour parvenir à une classification uniforme. À ce titre, le SH régit la structure de base de la numérotation et de la description des numéros tarifaires figurant à l'annexe du Tarif des douanes du Canada.

Le SH est mis à jour tous les cinq ans afin de tenir compte, entre autres, de l'évolution de la technologie et des tendances du commerce. Par exemple, les mises à jour de 2022 préciseront les produits qui reflètent les progrès technologiques, tels que les téléviseurs à écran plat, les aéronefs sans pilote (drones), les produits de vapotage et les déchets et débris électroniques.

Objectif

L'objectif du Décret est d'apporter les modifications nécessaires à l'annexe du Tarif des douanes pour s'assurer qu'elle reflète la dernière version du SH, ce qui permettra au Canada de respecter ses obligations internationales en tant que signataire de la Convention. Tous les signataires, dont les principaux partenaires commerciaux du Canada, comme les États-Unis et l'Union européenne, modifient également leurs calendriers tarifaires pour tenir compte de la mise à jour du SH à compter du 1^er janvier 2022.

Description

Le Décret modifie l'annexe du Tarif des douanes afin d'y intégrer les modifications requises au SH adoptées par l'OMD. Elle entrera en vigueur le 1^er janvier 2022.

Le présent décret est de nature technique. Le cas échéant, il modifie la numérotation et la description des dispositions tarifaires de l'annexe du Tarif des douanes afin de mettre en œuvre les modifications du SH adoptées par l'OMD et ne modifie aucun des droits.

Élaboration de la réglementation

Consultation

Le processus de mise à jour quinquennal est géré par l'OMD, en tant qu'organe international chargé de la tenue à jour du SH. L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) représente le Canada à l'OMD et mène des consultations informelles sur une base continue avec les intervenants canadiens concernés pendant les discussions à l'OMD afin de s'assurer que les modifications recommandées au SH reflètent les intérêts canadiens.

Ces modifications n'ont pas été publiées préalablement dans la Partie I de la Gazette du Canada, étant donné que les modifications à l'annexe du Tarif des douanes sont neutres sur le plan tarifaire et découlent d'une décision de l'OMD que le Canada, à titre de signataire de la Convention, doit incorporer dans sa nomenclature tarifaire pour le 1^er janvier 2022. La publication rapide des modifications finales permet également aux importateurs d'apporter toutes modifications administratives nécessaires.

Obligations relatives aux traités modernes et consultation et mobilisation des Autochtones

Le Décret ne devrait pas avoir d'incidence disproportionnée sur les peuples autochtones et n'a aucun effet relativement aux traités modernes. Les changements sont de nature technique et n'impliquent aucun changement de la politique tarifaire.

Choix de l'instrument

Le Décret, par le biais de l'article 14 du Tarif des douanes, confère le pouvoir de modifier l'annexe du Tarif des douanes lorsqu'une modification au Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises ou à tout avis sur l'interprétation de ce système est approuvée par le Conseil de coopération douanière (également connu sous le nom d'Organisation mondiale des douanes). Un décret en conseil représente l'instrument le plus efficace pour atteindre cet objectif et est conforme à la façon dont les modifications antérieures au SH ont été mises en œuvre au Canada. Les plus récentes modifications au SH ont été publiées dans la Partie II de la Gazette du Canada le 23 septembre 2016 (DORS/2016-253) et sont entrées en vigueur le 1^er janvier 2017.

Analyse de la réglementation

Avantages et coûts

Les mises à jour sont de nature technique et n'impliquent aucun changement dans la politique tarifaire. Ces changements sont neutres en ce qui a trait aux taux et aux recettes.

La Convention est un accord international. En tant que partie contractante, le Canada est tenu d'effectuer les mises à jour proposées. Ne pas mettre en œuvre ces mises à jour d'ici le 1^er janvier 2022 pourrait générer des coûts pour les importateurs et les exportateurs étant donné que cette situation entraînerait des différences majeures entre le Canada et d'autres administrations en ce qui a trait à la classification des marchandises.

Le présent décret est avantageux parce qu'il remplit une obligation internationale pour le Canada et évite les complications potentielles dans le commerce des marchandises en ayant plus d'une classification des marchandises. Les coûts anticipés quant à la mise en œuvre de ces modifications pour le gouvernement et les entreprises ne devraient pas être importants étant donné la nature cyclique de cette mise à jour. Les modifications à l'annexe du Tarif des douanes sont publiées le plus tôt possible afin d'atténuer davantage les coûts associés à la mise à jour de systèmes utilisés par les importateurs avant le 1^er janvier 2022.

Lentille des petites entreprises

L'analyse effectuée dans l'optique des petites entreprises a permis de conclure que le Décret sera bénéfique pour les petites entreprises engagées dans le commerce international, car il permettra d'assurer que la classification tarifaire des marchandises importées au Canada et exportées du Canada demeure conforme aux classifications utilisées par d'autres partenaires internationaux.

Compte tenu de la nature de cette mise à jour réglementaire, à l'exception d'une publication à l'avance, aucun autre assouplissement qui serait bénéfique pour les petites entreprises n'a été identifié.

Règle du « un pour un »

La règle du « un pour un » ne s'applique pas au présent décret, car il n'y a aucun changement dans les coûts administratifs imposés aux entreprises.

Coopération et harmonisation en matière de réglementation

Le Canada, en tant que partie contractante à la Convention, est tenu d'effectuer ces mises à jour au Tarif des douanes pour le 1^er janvier 2022. Les partenaires commerciaux du Canada intégreront également les changements apportés au SH dans leur nomenclature tarifaire nationale.

Afin de mettre en œuvre les mises à jour du SH au Canada, des mises à jour corrélatives du Tarif des douanes doivent être effectuées. Il s'agit de mises à jour convenues à l'échelle internationale. Par conséquent, il n'y a pas d'exigences canadiennes spécifiques, et cette proposition servira à maintenir une harmonisation réglementaire entre le Canada et les autres administrations.

Au besoin, les changements apportés au SH devront également être reflétés dans tous les accords commerciaux du Canada. Cependant, et comme pour les changements précédents, ces mises à jour sont de nature technique et n'affectent pas la portée de ces accords ou des obligations qu'ils contiennent. Les partenaires de l'ALE du Canada mettront également en œuvre les changements à la nomenclature du SH et devront refléter ces changements, au besoin, dans leurs accords commerciaux. Tout changement sera mis en œuvre conjointement par les parties à l'accord.

Évaluation environnementale stratégique

Conformément à la Directive du Cabinet sur l'évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes, l'analyse préliminaire a permis de conclure qu'une évaluation environnementale stratégique n'était pas requise.

Analyse comparative entre les sexes plus

Aucun impact de l'analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) n'a été relevé pour le présent décret.

Mise en œuvre, conformité et application, et normes de service

L'ASFC est responsable de l'administration et du respect des lois et des règlements en matière de douanes et de tarifs. Dans le cadre de ses activités liées à l'administration de ces modifications tarifaires, l'ASFC informera les importateurs.

Personne-ressource

Stuart Bowden
Division de la politique du commerce international
Ministère des Finances Canada
Ottawa (Ontario)
K1A 0G5
Téléphone : 343‑540‑9470

Sélection de la langue

Recherche

Décret modifiant l'annexe du Tarif des douanes (Système harmonisé, 2022) : DORS/2021-198

Décret modifiant l'annexe du Tarif des douanes (Système harmonisé, 2022)

Modifications

Entrée en vigueur

ANNEXE

PARTIE 1

Modification de la table des sections et des chapitres du Système harmonisé

PARTIE 2

Dispositions tarifaires abrogées

PARTIE 3

Modification de la liste des dispositions tarifaires

PARTIE 4

Modification de la version anglaise de la liste des dispositions tarifaires

PARTIE 5

Modification de la version française de la liste des dispositions tarifaires

PARTIE 6

PARTIE 7

RÉSUMÉ DE L'ÉTUDE D'IMPACT DE LA RÉGLEMENTATION

Enjeux

Contexte

Objectif

Description

Élaboration de la réglementation

Consultation

Obligations relatives aux traités modernes et consultation et mobilisation des Autochtones

Choix de l'instrument

Analyse de la réglementation

Avantages et coûts

Lentille des petites entreprises

Règle du « un pour un »

Coopération et harmonisation en matière de réglementation

Évaluation environnementale stratégique

Analyse comparative entre les sexes plus

Mise en œuvre, conformité et application, et normes de service

Personne-ressource