Vol. 149, n^o 8 — Le 22 avril 2015

Enregistrement

DORS/2015-81 Le 1^er avril 2015

LOI SUR LA PROTECTION D’ESPÈCES ANIMALES OU VÉGÉTALES SAUVAGES ET LA RÉGLEMENTATION DE LEUR COMMERCE INTERNATIONAL ET INTERPROVINCIAL

Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages

C.P. 2015-405 Le 1^er avril 2015

Sur recommandation de la ministre de l’Environnement et en vertu de l’article 21 (voir référence a) de la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (voir référence b), Son Excellence le Gouverneur général en conseil prend le Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages, ci-après.

RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LE COMMERCE D’ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES SAUVAGES

MODIFICATION

1. L’annexe I du Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages (voir référence 1) est remplacée par l’annexe I figurant à l’annexe du présent règlement.

ENTRÉE EN VIGUEUR

2. Le présent règlement entre en vigueur à la date de son enregistrement.

ANNEXE
(article 1)

ANNEXE I
(article 3, paragraphe 6(3), article 14, paragraphe 15(1) et article 20)

ANIMAUX ET VÉGÉTAUX MENTIONNÉS SOUS LES RUBRIQUES « FAUNA » OU « FLORA » DES ANNEXES DE LA CONVENTION

DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION

1. Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente annexe.

« Comité permanent » Le comité constitué par les parties à la Convention pour conseiller le Secrétariat sur la mise en œuvre de la Convention et exécuter les fonctions qui lui sont attribuées par celles-ci. (Standing Committee)

« copeaux de bois » Bois transformé en petits fragments. (wood chips)

« extrait » Substance obtenue directement à partir d’un matériel végétal par des moyens physiques ou chimiques indépendamment du procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par exemple, cristaux, résine, particules fines ou grossières), semi-solide (par exemple, gommes, cires) ou liquide (par exemple, solutions, teintures, huile ou huiles essentielles). (extract)

« organe de gestion » S’entend au sens de l’Article I de la Convention. (Management Authority)

« poudre » Substance sèche et solide, sous forme de particules fines ou grossières. (powder)

« produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail » Produits, expédiés individuellement ou en vrac, ne nécessitant pas d’autres traitements, emballés, étiquetés pour l’utilisation finale ou le commerce de détail et prêts à être vendus au public ou utilisés par ce dernier. (finished products packaged and ready for retail trade)

« Secrétariat » Le Secrétariat visé à l’Article XII de la Convention. (Secretariat)

2. Les espèces énumérées aux annexes de la Convention et figurant à la présente annexe sont indiquées :

• a) soit par le nom de l’espèce;
• b) soit par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée d’un tel taxon.

3. L’abréviation « spp. » est utilisée pour désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.

4. L’abréviation « p.e. » est utilisée pour désigner des espèces peut-être éteintes.

5. Les abréviations ci-après sont utilisées pour désigner des taxons végétaux inférieurs à l’espèce :

• a) « ssp. » pour une sous-espèce;
• b) « var. » pour une ou des variétés.

6. Les animaux hybrides qui, dans leur ascendance récente, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite aux Annexes I ou II de la Convention sont soumis aux dispositions de la Convention au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes de la Convention en tant que tel. Si l’ascendance récente comporte un animal au moins d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à cette annexe. Si un animal au moins de l’ascendance récente appartient à une espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention et si cette ascendance ne comporte aucun spécimen d’une espèce de l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention. Pour l’application du présent article, le terme « ascendance récente » s’entend des quatre dernières générations.

7. Comme aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA (végétaux) inscrits à l’Annexe I de la Convention ne sont annotés de sorte que leurs hybrides soient assujettis aux dispositions de l’Article III de la Convention, les hybrides reproduits artificiellement à partir d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent donc être commercialisés sous le couvert d’un certificat de reproduction artificielle et leurs graines, leurs pollens (y compris les pollinies), leurs fleurs coupées, ainsi que les cultures de tissus et de plantules obtenues in vitro à partir de ceux-ci, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

8. Les autres mentions de taxons supérieurs aux espèces sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.

9. Dans la présente annexe, seule la nomenclature scientifique latine a un statut légal. Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de référence. La nomenclature scientifique latine est tirée de la Liste des espèces CITES, établie par le Centre de surveillance continue de la conservation mondiale de la nature du Programme des Nations Unies pour l’environnement, et ses modifications successives. La liste et ses modifications successives ont été adoptées par la Conférence des Parties dans la Résolution Conf. 12.11 comme répertoire officiel de noms scientifiques contenus dans les références normalisées de la CITES pour les espèces inscrites aux annexes de la Convention. La liste inclut également, lorsqu’ils existent, les noms communs des animaux et des plantes.

10. Les noms des pays énumérés à la colonne III des parties I et II de la présente annexe sont ceux des parties à la Convention qui ont fait inscrire les espèces à l’Annexe III de la Convention.

11. Lorsqu’une espèce est inscrite à l’une des annexes de la Convention, tous les parties et produits obtenus à partir de l’espèce sont visés sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls des parties et produits précis sont visés. Le symbole # suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’Annexe II ou à l’Annexe III de la Convention renvoie une note de bas de page de la partie II de l’annexe. Elle indique les parties ou produits de plantes désignés comme « spécimens » soumis aux dispositions de la Convention conformément à l’Article 1, alinéa b), sous-alinéa iii).

PARTIE I

FAUNA

Article	Colonne I Taxons réglementés	Colonne II Annexe de la Convention	Colonne III Pays d’inscription	Colonne IV Nom commun anglais	Colonne V Nom commun français
1.0.0	MAMMALIA
1.1.0	ARTIODACTYLA
1.1.1	Antilocapridae
	(1) Antilocapra americana (Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	I		Mexican pronghorn antelope	Antilope à fourche du Mexique
1.1.2	Bovidae
	(1) Addax nasomaculatus	I		Addax	Addax à nez tacheté
	(2) Ammotragus lervia	II		Barbary sheep	Aoudad
	(3) Antilope cervicapra	III	Nepal/Népal, Pakistan	Blackbuck antelope	Antilope cervicapre
	(4) Bison bison athabascae	II		Wood bison	Bison des bois
	(5) Bos gaurus (Except the domesticated form, referenced as Bos frontalis, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	I		Gaur	Gaur
	(6) Bos mutus (Except the domesticated form, referenced as Bos grunniens, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	I		Wild yak	Yack sauvage
	(7) Bos sauveli	I		Kouprey	Kouprey
	(8) Boselaphus tragocamelus	III	Pakistan	Nilgai	Nilgaut
	(9) Bubalus arnee (Except the domesticated form, referenced as Bubalus bubalis, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	III	Nepal/Népal	Wild Asiatic buffalo	Buffle sauvage d’Asie
	(10) Bubalus depressicornis	I		Lowland anoa	Anoa des plaines
	(11) Bubalus mindorensis	I		Tamaraw	Tamarau
	(12) Bubalus quarlesi	I		Mountain anoa	Anoa des montagnes
	(13) Budorcas taxicolor	II		Takin	Takin
	(14) Capra falconeri	I		Markhor	Markhor
	(15) Capra hircus aegagrus (Except the domesticated form, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	III	Pakistan	Goat	Chèvre
	(16) Capra sibirica	III	Pakistan	Siberian ibex	Ibex de Sibérie
	(17) Capricornis milneedwardsii	I		Chinese serow	Capricorne de Milneedwards
	(18) Capricornis rubidus	I		Red serow	Capricorne rouge
	(19) Capricornis sumatraensis	I		Sumatra serow	Capricorne de Sumatra
	(20) Capricornis thar	I		Himalayan serow	Capricorne de l’Himalaya
	(21) Cephalophus brookei	II		Duiker	Céphalophe
	(22) Cephalophus dorsalis	II		Bay duiker	Céphalophe à bande dorsale noire
	(23) Cephalophus jentinki	I		Jentink’s duiker	Céphalophe de Jentink
	(24) Cephalophus ogilbyi	II		Ogilby’s duiker	Céphalophe d’Ogilby
	(25) Cephalophus sylvicultor	II		Yellow-backed duiker	Céphalophe à dos jaune
	(26) Cephalophus zebra	II		Zebra antelope	Céphalophe zébré
	(27) Damaliscus pygargus pygargus	II		Bontebok	Bontebok
	(28) Gazella benettii	III	Pakistan	Indian gazelle	Gazelle d’Asie du Sud
	(29) Gazella cuvieri	I		Mountain gazelle	Edmi
	(30) Gazella dorcas	III	Algeria/Algérie, Tunisia/Tunisie	Dorcas gazelle	Dorcas
	(31) Gazella leptoceros	I		Slender-horned gazelle	Gazelle à cornes grêles
	(32) Hippotragus niger variani	I		Giant sable antelope	Hippotrague noir géant
	(33) Kobus leche	II		Lechwe	Lechwe
	(34) Naemorhedus baileyi	I		Red goral	Goral rouge
	(35) Naemorhedus caudatus	I		Long-tailed goral	Goral à queue longue
	(36) Naemorhedus goral	I		Himalayan goral	Bouquetin du Népal
	(37) Naemorhedus griseus	I		Chinese goral	Goral de Chine
	(38) Nanger dama	I		Dama gazelle	Gazelle dama
	(39) Oryx dammah	I		Scimitar-horned oryx	Oryx algazelle
	(40) Oryx leucoryx	I		Arabian oryx	Oryx d’Arabie
	(41) Ovis ammon (Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Argali sheep	Mouflon d’Asie
	(42) Ovis ammon hodgsonii	I		Tibetan argali	Mouflon des montagnes
	(43) Ovis ammon nigrimontana	I		Kara-Tau argali	Mouflon du Kazakhstan
	(44) Ovis canadensis (Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Bighorn sheep	Mouflon d’Amérique
	(45) Ovis orientalis ophion	I		Cyprian mouflon	Mouflon de Chypre
	(46) Ovis vignei (Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Urial	Urial
	(47) Ovis vignei vignei	I		Ladakh urial	Mouflon de Ladak
	(48) Pantholops hodgsonii	I		Tibetan antelope	Antilope du Tibet
	(49) Philantomba monticola	II		Blue duiker	Céphalophe bleu
	(50) Pseudois nayaur	III	Pakistan	Himalayan blue sheep	Mouton bleu de l’Himalaya
	(51) Pseudoryx nghetinhensis	I		Vu quang ox	Saola
	(52) Rupicapra pyrenaica ornata	II		Abruzzi chamois	Chamois des Abruzzes
	(53) Saiga borealis	II		Mongolian saiga	Saiga de Mongolie
	(54) Saiga tatarica	II		Saiga antelope	Saiga
	(55) Tetracerus quadricornis	III	Nepal/Népal	Four-horned antelope	Tétracère
1.1.3	Camelidae
	(1) Lama guanicoe	II		Guanaco	Guanaco
	(2) Vicugna vicugna (Except the populations of: Argentina [the populations of the provinces of Jujuy and Catamarca and the semi-captive populations of the provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan], Chile [population of the Primera Region], Ecuador [the whole population], Peru [the whole population] and the Plurinational State of Bolivia [the whole population], which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Argentine [les populations des provinces de Jujuy et Catamarca et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], du Chili [population de Primera Región], de l’Équateur [toute la population], de l’État plurinational de Bolivie [toute la population] et du Pérou [toute la population], qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Vicugna	Vigogne
	(3) Vicugna vicugna (Only the populations of Argentina1 [the populations of the provinces of Jujuy and Catamarca and the semi-captive populations of the provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan], Chile2 [population of the Primera Region], Ecuador3 [the whole population], Peru4 [the whole population] and the Plurinational State of Bolivia 5; all other populations are included in Appendix I to the Convention./Seulement les populations de l’Argentine1 [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], du Chili2 [population de Primera Región], de l’Équateur3 [toute la population], de l’État plurinational de la Bolivie5 [toute la population] et du Pérou4 [toute la population]; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Vicugna	Vigogne
1.1.4	Cervidae
	(1) Axis calamianensis	I		Calamian deer	Cerf calamian
	(2) Axis kuhlii	I		Bawean Kuhl’s deer	Cerf de Kuhl
	(3) Axis porcinus (Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	III	Pakistan	Indian hog deer	Cerf cochon
	(4) Axis porcinus annamiticus	I		Ganges hog deer	Cerf cochon du Gange
	(5) Blastocerus dichotomus	I		Marsh deer	Cerf des marais
	(6) Cervus elaphus bactrianus	II		Bactrian red deer	Cerf rouge du Turkestan
	(7) Cervus elaphus barbarus	III	Algeria/Algérie, Tunisia/Tunisie	Barbary deer	Cerf rouge
	(8) Cervus elaphus hanglu	I		Kashmir stag	Cerf du Cachemire
	(9) Dama dama mesopotamica	I		Persian fallow deer	Daim persan
	(10) Hippocamelus spp.	I		Andean deers	Cerfs des Andes
	(11) Mazama temama cerasina	III	Guatemala	Red brocket deer	Daguet rouge
	(12) Muntiacus crinifrons	I		Black muntjac	Muntjac noir
	(13) Muntiacus vuquangensis	I		Giant muntjac	Muntjac géant
	(14) Odocoileus virginianus mayensis	III	Guatemala	Guatemalan white-tailed deer	Cerf à queue blanche du Guatemala
	(15) Ozotoceros bezoarticus	I		Pampas deer	Cerf des Pampas
	(16) Pudu mephistophiles	II		Northern pudu	Pudu du Nord
	(17) Pudu puda	I		Chilean pudu	Pudu du Sud
	(18) Rucervus duvaucelii	I		Barasingha	Barasinga
	(19) Rucervus eldii	I		Eld’s deer	Cerf d’Eld
1.1.5	Hippopotamidae
	(1) Hexaprotodon liberiensis	II		Pygmy hippopotamus	Hippopotame nain
	(2) Hippopotamus amphibius	II		Hippopotamus	Hippopotame amphibie
1.1.6	Moschidae
	(1) Moschus spp. (Only the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Musk deer	Porte-musc
	(2) Moschus spp. (Except the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention./Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Musk deer	Porte-musc
1.1.7	Suidae
	(1) Babyrousa babyrussa	I		Babirusa	Babiroussa
	(2) Babyrousa bolabatuensis	I		Bola Batu babirusa	Babiroussa des Célèbes
	(3) Babyrousa celebensis	I		North Sulawesi babirusa	Babiroussa des Célèbes
	(4) Babyrousa togeanensis	I		Malenge babirusa	Babiroussa de l’île Togian
	(5) Sus salvanius	I		Pygmy hog	Sanglier nain
1.1.8	Tayassuidae
	(1) Tayassuidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention and the populations of Pecari tajacu of Mexico and the United States of America, which are not included in the Appendices./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention et les populations de Pecari tajacu des États-Unis d’Amérique et du Mexique qui ne sont pas inscrites aux annexes.)	II		Peccaries	Pécaris
	(2) Catagonus wagneri	I		Giant peccary	Pécari géant
1.2.0	CARNIVORA
1.2.1	Ailuridae
	(1) Ailurus fulgens	I		Red panda	Petit panda
1.2.2	Canidae
	(1) Canis aureus	III	India/Inde	Golden jackal	Chacal commun
	(2) Canis lupus (Only the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention. Excludes the domesticated form and the dingo, which are referenced as Canis lupus familiaris and Canis lupus dingo./Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention. Exclut la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo.)	I		Wolf	Loup
	(3) Canis lupus (Except for the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention. Also excludes the domesticated form and the dingo, which are referenced as Canis lupus familiaris and Canis lupus dingo./Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo.)	II		Wolf	Loup
	(4) Cerdocyon thous	II		Forest fox	Renard crabier
	(5) Chrysocyon brachyurus	II		Maned wolf	Loup à crinière
	(6) Cuon alpinus	II		Asiatic wild dog	Chien sauvage d’Asie
	(7) Lycalopex culpaeus	II		South American fox	Renard Colfeo
	(8) Lycalopex fulvipes	II		Darwin’s fox	Renard de Darwin
	(9) Lycalopex griseus	II		Argentine grey fox	Renard gris de l’Argentine
	(10) Lycalopex gymnocercus	II		Pampas fox	Renard d’Azara
	(11) Speothos venaticus	I		Bush dog	Chien des buissons
	(12) Vulpes bengalensis	III	India/Inde	Bengal fox	Renard du Bengale
	(13) Vulpes cana	II		Afghan fox	Renard d’Afghanistan
	(14) Vulpes vulpes griffithi	III	India/Inde	Kashmir fox	Renard roux
	(15) Vulpes vulpes montana	III	India/Inde	Tibetan fox	Renard roux
	(16) Vulpes vulpes pusilla	III	India/Inde	Little red fox	Renard roux
	(17) Vulpes zerda	II		Fennec fox	Fennec
1.2.3	Eupleridae
	(1) Cryptoprocta ferox	II		Fossa	Foussa
	(2) Eupleres goudotii	II		Slender falanouc	Euplère de Goudot
	(3) Fossa fossana	II		Fanaloka	Civette fossane
1.2.4	Felidae
	(1) Felidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention. Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Cats	Félidés, chats
	(2) Acinonyx jubatus (Annual export quotas for live specimens and hunting trophies are granted as follows: Botswana: 5; Namibia: 150; Zimbabwe: 50. The trade in such specimens is subject to the provisions of Article III of the Convention./Des quotas annuels d’exportation d’animaux vivants et de trophées de chasse sont ainsi alloués : Botswana : 5; Namibie: 150; Zimbabwe : 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Article III de la Convention.)	I		Cheetah	Guépard
	(3) Caracal caracal (Only the population of Asia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Caracal	Caracal
	(4) Catopuma temminckii	I		Asiatic golden cat	Chat doré d’Asie
	(5) Felis nigripes	I		Black-footed cat	Chat à pieds noirs
	(6) Leopardus geoffroyi	I		Geoffroy’s cat	Chat de Geoffroy
	(7) Leopardus jacobitus	I		Andean cat	Chat des Andes
	(8) Leopardus pardalis	I		Ocelot	Ocelot
	(9) Leopardus tigrinus	I		Little spotted cat	Chat-tigre tacheté
	(10) Leopardus wiedii	I		Margay	Margay
	(11) Lynx pardinus	I		Eurasian lynx	Lynx eurasien
	(12) Neofelis nebulosa	I		Clouded leopard	Panthère longibande
	(13) Panthera leo persica	I		Asiatic lion	Lion d’Asie
	(14) Panthera onca	I		Jaguar	Jaguar
	(15) Panthera pardus	I		Leopard	Léopard
	(16) Panthera tigris	I		Tiger	Tigre
	(17) Pardofelis marmorata	I		Marbled cat	Chat marbré
	(18) Prionailurus bengalensis bengalensis (Only the populations of Bangladesh, India and Thailand; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Leopard cat	Chat-léopard
	(19) Prionailurus planiceps	I		Flat-headed cat	Chat à tête plate
	(20) Prionailurus rubiginosus (Only the population of India; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Rusty-spotted cat	Chat rougeâtre
	(21) Puma concolor coryi	I		Florida panther	Puma de Floride
	(22) Puma concolor costaricensis	I		Central American puma	Puma d’Amérique centrale
	(23) Puma concolor couguar	I		Eastern cougar	Couguar de l’Est
	(24) Puma yagouaroundi (Only the populations of Central and North America; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Jaguarundi	Jaguarundi
	(25) Uncia uncia	I		Snow leopard	Léopard des neiges
1.2.5	Herpestidae
	(1) Herpestes edwardsi	III	India/Inde, Pakistan	Indian gray mongoose	Mangouste d’Edwards
	(2) Herpestes fuscus	III	India/Inde	Indian brown mongoose	Mangouste brune de l’Inde
	(3) Herpestes javanicus	III	Pakistan	Small Asian mongoose	Petite mangouste indienne
	(4) Herpestes javanicus auropunctatus	III	India/Inde	Gold-spotted mongoose	Mangouste tachetée de l’Inde
	(5) Herpestes smithii	III	India/Inde	Ruddy mongoose	Mangouste vermeille
	(6) Herpestes urva	III	India/Inde	Crab-eating mongoose	Mangouste crabière
	(7) Herpestes vitticollis	III	India/Inde	Stripe-necked mongoose	Mangouste à cou rayé
1.2.6	Hyaenidae
	(1) Hyaena hyaena	III	Pakistan	Striped hyena	Hyène rayée
	(2) Proteles cristata	III	Botswana	Aardwolf	Loup fouisseur
1.2.7	Mephitidae
	(1) Conepatus humboldtii	II		Patagonian skunk	Mouffette de Patagonie
1.2.8	Mustelidae (Lutrinae)
	(1) Lutrinae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Otters	Loutres
	(2) Aonyx capensis microdon (Only the populations of Cameroon and Nigeria; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Small-toothed clawless otter	Loutre à joues blanches du Cameroun
	(3) Enhydra lutris nereis	I		Southern sea otter	Loutre de mer méridionale
	(4) Lontra felina	I		Marine otter	Loutre de mer
	(5) Lontra longicaudis	I		Chilean otter	Loutre à longue queue
	(6) Lontra provocax	I		Chilean river otter	Loutre du Chili
	(7) Lutra lutra	I		European otter	Loutre commune
	(8) Lutra nippon	I		Japanese otter	Loutre japonaise
	(9) Pteronura brasiliensis	I		Giant otter	Loutre géante
1.2.9	Mustelidae (Mustelinae)
	(1) Eira barbara	III	Honduras	Tayra	Tayra
	(2) Galictis vittata	III	Costa Rica	Grison	Grison
	(3) Martes flavigula	III	India/Inde	Yellow-throated South Indian marten	Martre à gorge jaune de l’Inde du Sud
	(4) Martes foina intermedia	III	India/Inde	Beech marten	Martre fouine
	(5) Martes gwatkinsii	III	India/Inde	Nilgiri marten	Martre de l’Inde du Sud
	(6) Mellivora capensis	III	Botswana	Ratel	Ratel
	(7) Mustela altaica	III	India/Inde	Mountain weasel	Belette de montagne
	(8) Mustela erminea ferghanae	III	India/Inde	Ermine	Hermine
	(9) Mustela kathiah	III	India/Inde	Yellow-bellied weasel	Belette à ventre jaune
	(10) Mustela nigripes	I		Black-footed ferret	Putois à pieds noirs
	(11) Mustela sibirica	III	India/Inde	Siberian weasel	Belette de Sibérie
1.2.10	Odobenidae
	(1) Odobenus rosmarus	III	Canada	Walrus	Morse
1.2.11	Otariidae
	(1) Arctocephalus spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)	II		Southern fur seals	Otaries à fourrure australe
	(2) Arctocephalus townsendi	I		Guadalupe fur seal	Otarie à fourrure d’Amérique
1.2.12	Phocidae
	(1) Mirounga leonina	II		Southern elephant seal	Éléphant de mer du Sud
	(2) Monachus spp.	I		Monk seals	Phoques-moines
1.2.13	Procyonidae
	(1) Bassaricyon gabbii	III	Costa Rica	Bushy-tailed olingo	Olingo
	(2) Bassariscus sumichrasti	III	Costa Rica	Central American cacomistle	Bassarai rusé
	(3) Nasua narica	III	Honduras	White-nosed coati	Coati à museau blanc
	(4) Nasua nasua solitaria	III	Uruguay	Coatimundi	Coati de montagne
	(5) Potos flavus	III	Honduras	Kinkajou	Poto
1.2.14	Ursidae
	(1) Ursidae spp.  (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe 1 de la Convention.)	II		Bears	Ours
	(2) Ailuropoda melanoleuca	I		Giant panda	Panda géant
	(3) Helarctos malayanus	I		Sun bear	Ours malais
	(4) Melursus ursinus	I		Sloth bear	Ours de l’Inde
	(5) Tremarctos ornatus	I		Spectacled bear	Ours à lunettes
	(6) Ursus arctos (Only the populations of Bhutan, China, Mexico and Mongolia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Grizzly	Grizzli
	(7) Ursus arctos isabellinus	I		Himalayan brown bear	Ours brun
	(8) Ursus thibetanus	I		Himalayan black bear	Ours à collier
1.2.15	Viverridae
	(1) Arctictis binturong	III	India/Inde	Binturong	Binturong
	(2) Civettictis civetta	III	Botswana	African civet	Civette d’Afrique
	(3) Cynogale bennettii	II		Otter civet	Civette-loutre de Sumatra
	(4) Hemigalus derbyanus	II		Banded palm civet	Civette palmiste à bandes
	(5) Paguma larvata	III	India/Inde	Masked palm civet	Civette palmiste à masque
	(6) Paradoxurus hermaphroditus	III	India/Inde	Common palm civet	Civette palmiste hermaphrodite
	(7) Paradoxurus jerdoni	III	India/Inde	Jerdon’s palm civet	Civette palmiste de Jerdon
	(8) Prionodon linsang	II		Banded linsang	Linsang à bandes
	(9) Prionodon pardicolor	I		Spotted linsang	Linsang tacheté
	(10) Viverra civettina	III	India/Inde	Large spotted civet	Civette à grandes taches
	(11) Viverra zibetha	III	India/Inde	Large Indian civet	Grande civette de l’Inde
	(12) Viverricula indica	III	India/Inde	Small Indian civet	Civette de l’Inde
1.3.0	CETACEA
	(1) CETACEA spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual export quota has been established for live specimens from the Black Sea population of Tursiops truncatus removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota d’exportation annuel nul a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)	II		Whales, dolphins, porpoises	Baleines, dauphins, marsouins
1.3.1	Balaenidae
	(1) Balaena mysticetus	I		Bowhead whale	Baleine boréale
	(2) Eubalaena spp.	I		Right whales	Baleines franches
1.3.2	Balaenopteridae
	(1) Balaenoptera acutorostrata (Except the population of West Greenland, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population du Groenland occidental, inscrite à l’Annexe II de la Convention.)	I		Minke whale	Petit rorqual
	(2) Balaenoptera bonaerensis	I		Antarctic minke whale	Petit rorqual
	(3) Balaenoptera borealis	I		Sei whale	Rorqual boréal
	(4) Balaenoptera edeni	I		Bryde’s whale	Balénoptère de Bryde
	(5) Balaenoptera musculus	I		Blue whale	Rorqual bleu
	(6) Balaenoptera omurai	I		Omura’s whale	Rorqual d’Omura
	(7) Balaenoptera physalus	I		Fin whale	Rorqual commun
	(8) Megaptera novaeangliae	I		Humpback whale	Rorqual à bosse
1.3.3	Delphinidae
	(1) Orcaella brevirostris	I		Irrawaddy dolphin	Orcelle
	(2) Orcaella heinsohni	I		Australian snubfin dolphin	Dauphin à aileron retroussé d’Australie
	(3) Sotalia spp.	I		White dolphins	Dauphins blancs
	(4) Sousa spp.	I		Humpback dolphins	Dauphins à bosse
1.3.4	Eschrichtiidae
	(1) Eschrichtius robustus	I		Gray whale	Baleine grise
1.3.5	Iniidae
	(1) Lipotes vexillifer	I		Chinese river dolphin	Dauphin d’eau douce de Chine
1.3.6	Neobalaenidae
	(1) Caperea marginata	I		Pygmy right whale	Baleine franche naine
1.3.7	Phocoenidae
	(1) Neophocaena phocaenoides	I		Black finless porpoise	Marsouin noir
	(2) Phocoena sinus	I		Gulf of California harbour porpoise	Marsouin du Pacifique
1.3.8	Physeteridae
	(1) Physeter macrocephalus	I		Sperm whale	Cachalot macrocéphale
1.3.9	Platanistidae
	(1) Platanista spp.	I		Ganges dolphins	Dauphins du Gange
1.3.10	Ziphiidae
	(1) Berardius spp.	I		Giant bottlenose whales	Grandes baleines à bec
	(2) Hyperoodon spp.	I		Bottlenose whales	Baleines à bec
1.4.0	CHIROPTERA
1.4.1	Phyllostomidae
	(1) Platyrrhinus lineatus	III	Uruguay	White-lined bat	Sténoderme pseudo-vampire
1.4.2	Pteropodidae
	(1) Acerodon spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)	II		Flying foxes	Roussettes
	(2) Acerodon jubatus	I		Golden-capped fruit bat	Roussette à couronne dorée
	(3) Pteropus spp. (Except Pteropus brunneus and the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce Pteropus brunneus et les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Flying foxes	Roussettes
	(4) Pteropus insularis	I		Truk flying fox	Roussette des îles Truk
	(5) Pteropus loochoensis	I		Japanese flying fox	Roussette d’Okinawa
	(6) Pteropus mariannus	I		Marianas flying fox	Roussette des îles Mariannes
	(7) Pteropus molossinus	I		Ponape flying fox	Roussette de Ponape
	(8) Pteropus pelewensis	I		Palau flying fox	Roussette des îles Palau
	(9) Pteropus pilosus	I		Large Palau flying fox	Roussette des îles Palaos
	(10) Pteropus samoensis	I		Samoan flying fox	Roussette des îles Samoa
	(11) Pteropus tonganus	I		Insular flying fox	Roussette des îles Tonga
	(12) Pteropus ualanus	I		Kosrae flying fox	Roussette de Kosrae
	(13) Pteropus yapensis	I		Yap flying fox	Roussette de Yap
1.5.0	CINGULATA
1.5.1	Dasypodidae
	(1) Cabassous centralis	III	Costa Rica	Northern naked-tailed armadillo	Tatou épineux
	(2) Cabassous tatouay	III	Uruguay	Naked-tailed armadillo	Tatou à queue nue
	(3) Chaetophractus nationi (A zero annual export quota has been established. All specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them is regulated accordingly./Un quota annuel d’exportation nul a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)	II		Hairy armadillo	Tatou
	(4) Priodontes maximus	I		Giant armadillo	Tatou géant
1.6.0	DASYUROMORPHIA
1.6.1	Dasyuridae
	(1) Sminthopsis longicaudata	I		Long-tailed marsupial-mouse	Souris marsupiale à longue queue
	(2) Sminthopsis psammophila	I		Large desert marsupial-mouse	Souris marsupiale du désert
1.7.0	DIPROTODONTIA
1.7.1	Macropodidae
	(1) Dendrolagus inustus	II		Grizzled tree kangaroo	Kangourou arboricole gris
	(2) Dendrolagus ursinus	II		Black tree kangaroo	Kangourou arboricole noir
	(3) Lagorchestes hirsutus	I		Western hare-wallaby	Wallaby-lièvre de l’ouest
	(4) Lagostrophus fasciatus	I		Banded hare-wallaby	Wallaby-lièvre rayé
	(5) Onychogalea fraenata	I		Bridled nail-tailed wallaby	Wallaby bridé
1.7.2	Phalangeridae
	(1) Phalanger intercastellanus	II		Eastern common cuscus	Couscous commun de l’Est
	(2) Phalanger mimicus	II		Cryptic cuscus	Couscous commun du Sud
	(3) Phalanger orientalis	II		Grey cuscus	Couscous gris
	(4) Spilocuscus kraemeri	II		Admiralty cuscus	Couscous de l’ïle de l’Amirauté
	(5) Spilocuscus maculatus	II		Spotted cuscus	Couscous tacheté
	(6) Spilocuscus papuensis	II		Waigeo cuscus	Couscous Waigeou
1.7.3	Potoroidae
	(1) Bettongia spp.	I		Rat-kangaroos	Bettongies
1.7.4	Vombatidae
	(1) Lasiorhinus krefftii	I		Queensland hairy-nosed wombat	Wombat à nez poilu
1.8.0	LAGOMORPHA
1.8.1	Leporidae
	(1) Caprolagus hispidus	I		Hispid Assam rabbit	Lapin de l’Assam
	(2) Romerolagus diazi	I		Volcano rabbit	Lapin des volcans
1.9.0	MONOTREMATA
1.9.1	Tachyglossidae
	(1) Zaglossus spp.	II		Long-nosed spiny anteaters	Échidnés à bec courbé
1.10.0	PERAMELEMORPHIA
1.10.1	Peramelidae
	(1) Perameles bougainville	I		Western barred-bandicoot	Bandicoot de Bougainville
1.10.2	Thylacomyidae
	(1) Macrotis lagotis	I		Greater rabbit-eared bandicoot	Grand bandicoot-lapin
1.11.0	PERISSODACTYLA
1.11.1	Equidae
	(1) Equus africanus (Except the domesticated form referenced as Equus asinus, and is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestique, appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	I		African wild ass	Âne sauvage de l’Afrique
	(2) Equus grevyi	I		Grevy’s zebra	Zèbre de Grevy
	(3) Equus hemionus (Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Asiatic wild ass	Hémippe
	(4) Equus hemionus hemionus	I		Mongolian wild ass	Âne sauvage de Mongolie
	(5) Equus hemionus khur	I		Indian wild ass	Âne sauvage de l’Inde
	(6) Equus kiang	II		Kiang	Âne sauvage du Tibet
	(7) Equus przewalskii	I		Przewalski’s horse	Cheval de Przewalski
	(8) Equus zebra hartmannae	II		Hartman’s mountain zebra	Zèbre de montagne de Hartman
	(9) Equus zebra zebra	I		Cape mountain zebra	Zèbre de montagne du Cap
1.11.2	Rhinocerotidae
	(1) Rhinocerotidae spp. (Except the subspecies included in Appendix II to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Rhinoceroses	Rhinocéros
	(2) Ceratotherium simum simum (Only the populations of South Africa and Swaziland; all other populations are included in Appendix I to the Convention. For the exclusive purpose of allowing international trade in live animals to appropriate and acceptable destinations and hunting trophies. All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention, and the trade in them is regulated accordingly./Seulement les populations d’Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention. À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)	II		Southern white rhinoceros	Rhinocéros blanc du Sud
1.11.3	Tapiridae
	(1) Tapiridae spp. (Except the species included in Appendix II to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Tapirs	Tapirs
	(2) Tapirus terrestris	II		Brazilian tapir	Tapir d’Amérique
1.12.0	PHOLIDOTA
1.12.1	Manidae
	(1) Manis spp. (A zero annual export quota has been established for Manis crassicaudata, M. culionensis, M. javanica and M. pentadactyla for specimens removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Un quota d’exportation annuel nul a été établi pour Manis crassicaudata, M. culionensis, M. javanica et M. pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)	II		Pangolins	Pangolins
1.13.0	PILOSA
1.13.1	Bradypodidae
	(1) Bradypus pygmaeus	II		Pygmy tree-toes sloth	Paresseux nain
	(2) Bradypus variegatus	II		Bolivian three-toed sloth	Paresseux tridactyle de Bolivie
1.13.2	Megalonychidae
	(1) Choloepus hoffmanni	III	Costa Rica	Hoffmann’s two-toed sloth	Unau d’Hoffmann
1.13.3	Myrmecophagidae
	(1) Myrmecophaga tridactyla	II		Giant anteaters	Grand fourmilier
	(2) Tamandua mexicana	III	Guatemala	Northern Tamandua	Fourmilier à collier
1.14.0	PRIMATES
	(1) PRIMATES spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Apes, monkeys	Primates
1.14.1	Atelidae
	(1) Alouatta coibensis	I		Mantled howler monkey	Singe hurleur à manteau
	(2) Alouatta palliata	I		Mantled howler monkey	Singe hurleur à manteau
	(3) Alouatta pigra	I		Guatemalan howler monkey	Hurleur du Guatemala
	(4) Ateles geoffroyi frontatus	I		Black-handed spider monkey	Singe-araignée aux mains noires
	(5) Ateles geoffroyi panamensis	I		Black-handed spider monkey	Singe-araignée aux mains noires de Panama
	(6) Brachyteles arachnoides	I		Woolly spider monkey	Singe-araignée laineux
	(7) Brachyteles hypoxanthus	I		Northern muriqui	Singe
	(8) Oreonax flavicauda	I		Yellow-tailed woolly monkey	Singe laineux à queue jaune
1.14.2	Cebidae
	(1) Callimico goeldii	I		Goeldi marmoset	Tamarin de Goeldi
	(2) Callithrix aurita	I		White-eared marmoset	Ouistiti oreillard
	(3) Callithrix flaviceps	I		Buff-headed marmoset	Ouistiti à tête jaune
	(4) Leontopithecus spp.	I		Golden lion marmosets	Singes-lions
	(5) Saguinus bicolor	I		Bare-faced tamarin	Tamarin bicolore
	(6) Saguinus geoffroyi	I		Geoffroy’s tamarin	Tamarin de Geoffroy
	(7) Saguinus leucopus	I		White-footed tamarin	Tamarin à pieds blancs
	(8) Saguinus martinsi	I		Martin’s bare-faced tamarin	Tamarin
	(9) Saguinus oedipus	I		Crested tamarin	Tamarin à perruque
	(10) Saimiri oerstedii	I		Red-backed squirrel monkey	Singe écureuil à dos rouge
1.14.3	Cercopithecidae
	(1) Cercocebus galeritus	I		Crested mangabey	Cercocèbe à crète
	(2) Cercopithecus diana	I		Diana monkey	Cercopithèque diane
	(3) Cercopithecus roloway	I		Roloway monkey	Cercopithèque diane
	(4) Macaca silenus	I		Lion-tailed macaque	Macaque Ouandérou
	(5) Mandrillus leucophaeus	I		Drill	Drill
	(6) Mandrillus sphinx	I		Mandrill	Mandrill
	(7) Nasalis larvatus	I		Proboscis monkey	Nasique
	(8) Piliocolobus kirkii	I		Zanzibar red colobus	Colobe roux de Zanzibar
	(9) Piliocolobus rufomitratus	I		Tana River red colobus	Colobe roux de la Tana
	(10) Presbytis potenziani	I		Mentawi leaf monkey	Semnopithèque de Mentawi
	(11) Pygathrix spp.	I		Doucs	Doucs
	(12) Rhinopithecus spp.	I		Snub-nosed monkeys	Rhinopithèques
	(13) Semnopithecus ajax	I		Kashmir grey langur	Langur gris cachemire
	(14) Semnopithecus dussumieri	I		Southern Plains grey langur	Semnopithèque de Dussumier
	(15) Semnopithecus entellus	I		Northern Plains grey langur	Entelle de l’Inde
	(16) Semnopithecus hector	I		Tarai grey langur	Langur gris de Tarai
	(17) Semnopithecus hypoleucos	I		Black-footed grey langur	Entelle aux pieds noirs
	(18) Semnopithecus priam	I		Tufted grey langur	Langur gris tuffé
	(19) Semnopithecus schistaceus	I		Nepal grey langur	Semnopithèque ardoisé
	(20) Simias concolor	I		Mentawi Islands snub-nosed langur	Entelle de Pagi
	(21) Trachypithecus geei	I		Golden langur	Entelle dorée
	(22) Trachypithecus pileatus	I		Capped langur	Entelle pileuse
	(23) Trachypithecus shortridgei	I		Shortridge’s langur	Langur de Shortridge
1.14.4	Cheirogaleidae
	(1) Cheirogaleidae spp.	I		Dwarf lemurs	Chirogales
1.14.5	Daubentoniidae
	(1) Daubentonia madagascariensis	I		Aye-Aye	Aye-Aye
1.14.6	Hominidae
	(1) Gorilla beringei	I		Mountain gorilla	Gorille des montagnes
	(2) Gorilla gorilla	I		Gorilla	Gorille
	(3) Pan spp.	I		Chimpanzees	Chimpanzés
	(4) Pongo abelii	I		Sumatran orangutan	Orang-outan de Sumatra
	(5) Pongo pygmaeus	I		Bornean orangutan	Orang-outan de Bornéo
1.14.7	Hylobatidae
	(1) Hylobatidae spp.	I		Gibbons, siamangs	Gibbons, siamangs
1.14.8	Indriidae
	(1) Indriidae spp.	I		Indris, avahis, woolly lemurs, sifakas	Indris, avahis, propithèques, sifakas
1.14.9	Lemuridae
	(1) Lemuridae spp.	I		Lemurs	Lémuriens
1.14.10	Lepilemuridae
	(1) Lepilemuridae spp.	I		Sportive lemurs	Grands lépilémurs
1.14.11	Lorisidae
	(1) Nycticebus spp.	I		Slow lorises	Loris lents
1.14.12	Pithecidae
	(1) Cacajao spp.	I		Uakaris	Ouakaris
	(2) Chiropotes albinasus	I		White-nosed saki	Saki à nez blanc
1.15.0	PROBOSCIDEA
1.15.1	Elephantidae
	(1) Elephas maximus	I		Asian elephant	Éléphant d’Asie
	(2) Loxodonta africana (Except the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		African elephant	Éléphant d’Afrique
	(3) Loxodonta africana6 (Only the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe; all other populations are included in Appendix I to the Convention./Seulement les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		African elephant	Éléphant d’Afrique
1.16.0	RODENTIA
1.16.1	Chinchillidae
	(1) Chinchilla spp. (Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention./Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	I		Chinchillas	Chinchillas
1.16.2	Cuniculidae
	(1) Cuniculus paca	III	Honduras	Paca	Paca
1.16.3	Dasyproctidae
	(1) Dasyprocta punctata	III	Honduras	Common agouti	Agouti
1.16.4	Erethizontidae
	(1) Sphiggurus mexicanus	III	Honduras	Mexican prehensile-tailed porcupine	Porc-épic préhensile
	(2) Sphiggurus spinosus	III	Uruguay	Paraguay hairy dwarf porcupine	Coendou épineux
1.16.5	Muridae
	(1) Leporillus conditor	I		Greater stick-nest rat	Rat architecte
	(2) Pseudomys fieldi praeconis	I		Shark Bay false mouse	Fausse souris de la baie de Shark
	(3) Xeromys myoides	I		False water-rat	Faux rat d’eau
	(4) Zyzomys pedunculatus	I		Central thick-tailed rat	Rat à grosse queue
1.16.6	Sciuridae
	(1) Cynomys mexicanus	I		Mexican prairie dog	Chien de prairie du Mexique
	(2) Marmota caudata	III	India/Inde	Long-tailed marmot	Marmotte à longue queue
	(3) Marmota himalayana	III	India/Inde	Himalayan marmot	Marmotte de l’Himalaya
	(4) Ratufa spp.	II		Giant squirrels	Écureuils géants
	(5) Sciurus deppei	III	Costa Rica	Deppe’s squirrel	Écureuil de Deppe
1.17.0	SCANDENTIA
1.17.1	Scandentia
	(1) Scandentia spp.	II		Tree shrews	Tupaies
1.18.0	SIRENIA
1.18.1	Dugongidae
	(1) Dugong dugon	I		Dugong	Dugong
1.18.2	Trichechidae
	(1) Trichechus inunguis	I		Amazonian manatee	Lamantin de l’Amazone
	(2) Trichechus manatus	I		West Indian manatee	Lamantin des Antilles
	(3) Trichechus senegalensis	I		West African manatee	Lamantin du Sénégal
2.0.0	AVES
2.1.0	ANSERIFORMES
2.1.1	Anatidae
	(1) Anas aucklandica	I		Auckland Island flightless teal	Sarcelle terrestre des îles Auckland
	(2) Anas bernieri	II		Madagascar teal	Sarcelle de Madagascar
	(3) Anas chlorotis	I		New Zealand brown duck	Sarcelle de la Nouvelle-Zélande
	(4) Anas formosa	II		Baikal teal	Sarcelle élegante
	(5) Anas laysanensis	I		Laysan duck	Canard de Laysan
	(6) Anas nesiotis	I		Campbell Island flightless teal	Sarcelle de Campbell
	(7) Asarcornis scutulata	I		White-winged duck	Canard à ailes blanches
	(8) Branta canadensis leucopareia	I		Aleutian Canada goose	Bernache canadienne forme leucopareia
	(9) Branta ruficollis	II		Red-breasted goose	Bernache à cou roux
	(10) Branta sandvicensis	I		Hawaiian goose	Oie néné
	(11) Cairina moschata	III	Honduras	Muscovy duck	Canard musqué
	(12) Coscoroba coscoroba	II		Coscoroba swan	Cygne coscoroba
	(13) Cygnus melancoryphus	II		Black-necked swan	Cygne à cou noir
	(14) Dendrocygna arborea	II		West Indian whistling-duck	Dendrocygne à bec noir
	(15) Dendrocygna autumnalis	III	Honduras	Black-bellied tree whistling-duck	Dendrocygne à bec rouge
	(16) Dendrocygna bicolor	III	Honduras	Fulvous whistling-duck	Dendrocygne bicolore
	(17) Oxyura leucocephala	II		White-headed duck	Canard à tête blanche
	(18) Rhodonessa caryophyllacea p.e.	I		Pink-headed duck	Canard à tête rose
	(19) Sarkidiornis melanotos	II		Comb duck	Canard casqué
2.2.0	APODIFORMES
2.2.1	Trochilidae
	(1) Trochilidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Hummingbirds	Colibris
	(2) Glaucis dohrnii	I		Hook-billed hermit	Colibri à bec incurvé
2.3.0	CHARADRIIFORMES
2.3.1	Burhinidae
	(1) Burhinus bistriatus	III	Guatemala	Double-striped thick-knee	Oedicnème bistrié
2.3.2	Laridae
	(1) Larus relictus	I		Relict gull	Goéland de Mongolie
2.3.3	Scolopacidae
	(1) Numenius borealis	I		Eskimo curlew	Courlis esquimau
	(2) Numenius tenuirostris	I		Slender-billed curlew	Courlis à bec grêle
	(3) Tringa guttifer	I		Nordmann’s greenshank	Chevalier maculé
2.4.0	CICONIIFORMES
2.4.1	Balaenicipitidae
	(1) Balaeniceps rex	II		Shoebill	Bec-en-sabot du Nil
2.4.2	Ciconiidae
	(1) Ciconia boyciana	I		Japanese white stork	Cigogne blanche de Corée
	(2) Ciconia nigra	II		Black stork	Cigogne noire
	(3) Jabiru mycteria	I		Jabiru	Jabirou
	(4) Mycteria cinerea	I		Milky wood stork	Tantale blanc
2.4.3	Phoenicopteridae
	(1) Phoenicopteridae spp.	II		Flamingoes	Flamants
2.4.4	Threskiornithidae
	(1) Eudocimus ruber	II		Scarlet ibis	Ibis rouge
	(2) Geronticus calvus	II		Southern bald ibis	Ibis du Cap
	(3) Geronticus eremita	I		Hermit ibis	Ibis chauve
	(4) Nipponia nippon	I		Japanese crested ibis	Ibis Nippon
	(5) Platalea leucorodia	II		White spoonbill	Spatule blanche
2.5.0	COLUMBIFORMES
2.5.1	Columbidae
	(1) Caloenas nicobarica	I		Nicobar pigeon	Pigeon chauve
	(2) Ducula mindorensis	I		Mindoro imperial-pigeon	Pigeon de Mindoro
	(3) Gallicolumba luzonica	II		Bleeding-heart pigeon	Colombe poignardée
	(4) Goura spp.	II		Crowned pigeons	Gouras
	(5) Nesoenas mayeri	III	Mauritius/Maurice	Pink pigeon	Pigeon rose
2.6.0	CORACIIFORMES
2.6.1	Bucerotidae
	(1) Aceros spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Hornbills	Calaos
	(2) Aceros nipalensis	I		Rufous-necked hornbill	Calao à cou roux
	(3) Anorrhinus spp.	II		Hornbills	Calaos
	(4) Anthracoceros spp.	II		Hornbills	Calaos
	(5) Berenicornis spp.	II		White-crested hornbills	Calaos coiffés
	(6) Buceros spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Rhinoceros hornbills	Calaos rhinocéros
	(7) Buceros bicornis	I		Great Indian hornbill	Calao bicorne
	(8) Penelopides spp.	II		Hornbills	Calaos
	(9) Rhinoplax vigil	I		Helmeted hornbill	Calao à casque
	(10) Rhyticeros spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Hornbills	Calaos
	(11) Rhyticeros subruficollis	I		Plain-pouched hornbill	Calao à poche
2.7.0	CUCULIFORMES
2.7.1	Musophagidae
	(1) Tauraco spp.	II		Turacos	Touracos
2.8.0	FALCONIFORMES
	(1) FALCONIFORMES spp. (Except the species included in Appendices I and III to the Convention and Caracara lutosa and the species of the family Cathartidae, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites aux Annexes I et III de la Convention, ainsi que l’espèce Caracara lutosa et les espèces de la famille Cathartidae qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	II		Eagles, falcons, hawks, vultures	Aigles, faucons, éperviers, vautours
2.8.1	Accipitridae
	(1) Aquila adalberti	I		Adalbert’s Spanish Imperial eagle	Aigle impérial espagnol
	(2) Aquila heliaca	I		Imperial eagle	Aigle impérial
	(3) Chondrohierax uncinatus wilsonii	I		Cuban hook-billed kite	Milan de Cuba
	(4) Haliaeetus albicilla	I		White-tailed sea eagle	Pygargue à queue blanche
	(5) Harpia harpyja	I		Harpy eagle	Harpie féroce
	(6) Pithecophaga jefferyi	I		Great Philippine monkey-eating eagle	Aigle mangeur de singes
2.8.2	Cathartidae
	(1) Gymnogyps californianus	I		California condor	Condor de Californie
	(2) Sarcoramphus papa	III	Honduras	King vulture	Condor roi
	(3) Vultur gryphus	I		Andean condor	Condor des Andes
2.8.3	Falconidae
	(1) Falco araeus	I		Seychelles kestrel	Émouchet des Seychelles
	(2) Falco jugger	I		Laggar falcon	Faucon laggar
	(3) Falco newtoni (Only the population of Seychelles./Seulement la population des Seychelles.)	I		Madagascar kestrel	Émouchet de Madagascar
	(4) Falco pelegrinoides	I		Barbary falcon	Faucon de barbarie
	(5) Falco peregrinus	I		Peregrine falcon	Faucon pèlerin
	(6) Falco punctatus	I		Mauritius kestrel	Émouchet de l’île Maurice
	(7) Falco rusticolus	I		Gyrfalcon	Faucon gerfaut
2.9.0	GALLIFORMES
2.9.1	Cracidae
	(1) Crax alberti	III	Colombia/Colombie	Blue-knobbed Albert’s curassow	Hocco du Prince Albert
	(2) Crax blumenbachii	I		Red-billed curassow	Hocco à bec rouge
	(3) Crax daubentoni	III	Colombia/Colombie	Yellow-knobbed curassow	Hocco d’Aubenton
	(4) Crax globulosa	III	Colombia/Colombie	Wattled curassow	Hocco caronculé
	(5) Crax rubra	III	Colombia/Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras	Great curassow	Grand hocco
	(6) Mitu mitu	I		Alagoas razor-billed curassow	Hocco mitu
	(7) Oreophasis derbianus	I		Horned guan	Pénélope cornue
	(8) Ortalis vetula	III	Guatemala, Honduras	Plain Eastern chachalaca	Chachalaca de l’Est
	(9) Pauxi pauxi	III	Colombia/Colombie	Helmeted curassow	Pauxi Pierre
	(10) Penelope albipennis	I		White-winged guan	Pénélope à ailes blanches
	(11) Penelope purpurascens	III	Honduras	Crested guan	Pénélope huppée
	(12) Penelopina nigra	III	Guatemala	Highland little guan	Petite pénélope
	(13) Pipile jacutinga	I		Black-fronted piping guan	Pénélope à plastron
	(14) Pipile pipile	I		Trinidad piping guan	Pénélope siffleuse de la Trinité
2.9.2	Megapodiidae
	(1) Macrocephalon maleo	I		Maleo megapode	Mégapode maléo
2.9.3	Phasianidae
	(1) Argusianus argus	II		Great argus pheasant	Argus géant
	(2) Catreus wallichii	I		Cheer pheasant	Faisan de l’Himalaya
	(3) Colinus virginianus ridgwayi	I		Masked bobwhite	Colin de Virginie de Ridgway
	(4) Crossoptilon crossoptilon	I		White-eared pheasant	Faisan oreillard blanc
	(5) Crossoptilon mantchuricum	I		Brown-eared pheasant	Faisan oreillard brun
	(6) Gallus sonneratii	II		Sonnerat’s grey jungle fowl	Coq gris
	(7) Ithaginis cruentus	II		Blood pheasant	Faisan sanguin
	(8) Lophophorus impejanus	I		Himalayan monal	Lophophore
	(9) Lophophorus lhuysii	I		Chinese monal	Lophophore
	(10) Lophophorus sclateri	I		Sclater’s monal	Lophophore
	(11) Lophura edwardsi	I		Edward’s pheasant	Faisan annam
	(12) Lophura leucomelanos	III	Pakistan	Kalij pheasant	Faisan leucomèle
	(13) Lophura swinhoii	I		Swinhoe’s pheasant	Faisan de Formose
	(14) Meleagris ocellata	III	Guatemala	Ocellated turkey	Dinde ocellée
	(15) Pavo cristatus	III	Pakistan	Blue peafowl	Paon bleu
	(16) Pavo muticus	II		Green peafowl	Paon spicifère
	(17) Polyplectron bicalcaratum	II		Common grey peacock-pheasant	Faisan gris, éperonnier gris
	(18) Polyplectron germaini	II		Germain’s peacock-pheasant	Éperonnier de Germain
	(19) Polyplectron malacense	II		Malayan peacock-pheasant	Éperonnier de Malaisie
	(20) Polyplectron napoleonis	I		Palawan peacock-pheasant	Éperonnier de Palawan
	(21) Polyplectron schleiermacheri	II		Bornean Schleiermacher’s peacock-pheasant	Éperonnier de Schleiermacher
	(22) Pucrasia macrolopha	III	Pakistan	Koklass pheasant	Eulophe koklass
	(23) Rheinardia ocellata	I		Rheinard’s crested argus pheasant	Rhéinarte ocellé
	(24) Syrmaticus ellioti	I		Elliot’s pheasant	Faisan d’Elliot
	(25) Syrmaticus humiae	I		Hume’s pheasant, bar-tailed pheasant	Faisan à queue barrée
	(26) Syrmaticus mikado	I		Mikado pheasant	Faisan Mikado
	(27) Tetraogallus caspius	I		Caspian snowcock	Perdrix des neiges caspienne
	(28) Tetraogallus tibetanus	I		Tibetan snowcock	Perdrix des neiges du Tibet
	(29) Tragopan blythii	I		Blyth’s tragopan	Tragopan de Blyth
	(30) Tragopan caboti	I		Cabot’s tragopan	Tragopan de Cabot
	(31) Tragopan melanocephalus	I		Western tragopan	Tragopan à tête noire
	(32) Tragopan satyra	III	Nepal/Népal	Satyr tragopan	Tragopan satyre
	(33) Tympanuchus cupido attwateri	II		Attwater’s greater prairie chicken	Tétras cupidon d’Attwater
2.10.0	GRUIFORMES
2.10.1	Gruidae
	(1) Gruidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Cranes	Grues
	(2) Grus americana	I		Whooping crane	Grue blanche d’Amérique
	(3) Grus canadensis nesiotes	I		Cuba sandhill crane	Grue canadienne de Cuba
	(4) Grus canadensis pulla	I		Mississippi sandhill crane	Grue canadienne du Mississippi
	(5) Grus japonensis	I		Red-crowned Japanese crane	Grue du Japon
	(6) Grus leucogeranus	I		Siberian white crane	Grue blanche d’Asie
	(7) Grus monacha	I		Hooded crane	Grue moine
	(8) Grus nigricollis	I		Black-necked crane	Grue à cou noir
	(9) Grus vipio	I		White-naped crane	Grue à cou blanc
2.10.2	Otididae
	(1) Otididae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Bustards	Outardes
	(2) Ardeotis nigriceps	I		Great Indian bustard	Grande outarde de l’Inde
	(3) Chlamydotis macqueenii	I		Macqueen’s bustard	Outarde
	(4) Chlamydotis undulata	I		Houbara bustard	Outarde houbara
	(5) Houbaropsis bengalensis	I		Bengal florican	Outarde de l’Inde
2.10.3	Rallidae
	(1) Gallirallus sylvestris	I		Lord Howe Island rail	Râle de l’île de Lord Howe
2.10.4	Rhynochetidae
	(1) Rhynochetos jubatus	I		Kagu	Kagou
2.11.0	PASSERIFORMES
2.11.1	Atrichornithidae
	(1) Atrichornis clamosus	I		Noisy scrub-bird	Atrichorne bruyante
2.11.2	Cotingidae
	(1) Cephalopterus ornatus	III	Colombia/Colombie	Amazonian ornate umbrellabird	Céphaloptère orné
	(2) Cephalopterus penduliger	III	Colombia/Colombie	Long-wattled umbrellabird	Céphaloptère
	(3) Cotinga maculata	I		Banded cotinga	Cotinga maculé
	(4) Rupicola spp.	II		Cocks-of-the-rock	Coqs de roche
	(5) Xipholena atropurpurea	I		White-winged cotinga	Cotinga à ailes blanches
2.11.3	Emberizidae
	(1) Gubernatrix cristata	II		Yellow cardinal	Bruant à crête
	(2) Paroaria capitata	II		Yellow-billed cardinal	Cardinal à bec jaune
	(3) Paroaria coronata	II		Red-crested cardinal	Cardinal à huppe rouge
	(4) Tangara fastuosa	II		Superb tanager	Calliste superbe
2.11.4	Estrildidae
	(1) Amandava formosa	II		Green avadavat	Bengali vert
	(2) Lonchura oryzivora	II		Java sparrow	Padda de Java
	(3) Poephila cincta cincta	II		Southern black-throated finch	Diamant à bavette
2.11.5	Fringillidae
	(1) Carduelis cucullata	I		Red siskin	Tarin rouge du Venezuela
	(2) Carduelis yarrellii	II		Yellow-faced siskin	Tarin de yarrell
2.11.6	Hirundinidae
	(1) Pseudochelidon sirintarae	I		White-eyed river martin	Hirondelle à lunettes
2.11.7	Icteridae
	(1) Xanthopsar flavus	I		Saffron-cowled blackbird	Ictéride à tête jaune
2.11.8	Meliphagidae
	(1) Lichenostomus melanops cassidix	I		Helmeted honeyeater	Méliphage casqué
2.11.9	Muscicapidae
	(1) Acrocephalus rodericanus	III	Mauritius/Maurice	Rodriguez Island brush-warbler	Rousserolle de Rodriguez
	(2) Cyornis ruckii	II		Rueck’s blue-flycatcher	Gobe-mouche de Rueck
	(3) Dasyornis broadbenti litoralis p.e.	I		Western rufous bristle-bird	Fauvette rousse de l’Ouest
	(4) Dasyornis longirostris	I		Western bristle-bird	Fauvette des herbes à long bec
	(5) Garrulax canorus	II		Melodious laughingthrush	Garrulaxe hoamy
	(6) Garrulax taewanus	II		Taiwan hwamei	Garrulaxe de Taiwan
	(7) Leiothrix argentauris	II		Silver-eared mesia	Mésia
	(8) Leiothrix lutea	II		Red-billed leiothrix	Léiothrix jaune
	(9) Liocichla omeiensis	II		Omei shan Liocichla	Garrulaxe de l’Omei
	(10) Picathartes gymnocephalus	I		White-necked rockfowl	Picatharte
	(11) Picathartes oreas	I		Grey-necked rockfowl	Picatharte
	(12) Terpsiphone bourbonnensis	III	Mauritius/Maurice	Mascarene paradise flycatcher	Tchitrec des Mascareignes
2.11.10	Paradisaeidae
	(1) Paradisaeidae spp.	II		Birds of paradise	Paradisiers
2.11.11	Pittidae
	(1) Pitta guajana	II		Blue-tailed pitta	Brève à queue bleue
	(2) Pitta gurneyi	I		Gurney’s pitta	Brève de Gurney
	(3) Pitta kochi	I		Koch’s pitta	Brève de Koch
	(4) Pitta nympha	II		Japanese fairy pitta	Brève du Japon
2.11.12	Pycnonotidae
	(1) Pycnonotus zeylanicus	II		Straw-headed bulbul	Bulbul à tête jaune
2.11.13	Sturnidae
	(1) Gracula religiosa	II		Javan Hill talking mynah	Mainate religieux
	(2) Leucopsar rothschildi	I		Rothschild’s starling	Sansonnet de Rothschild
2.11.14	Zosteropidae
	(1) Zosterops albogularis	I		White-chested white-eye	Zostérops à poitrine blanche
2.12.0	PELECANIFORMES
2.12.1	Fregatidae
	(1) Fregata andrewsi	I		Christmas Island frigate bird	Frégate de l’île Christmas
2.12.2	Pelecanidae
	(1) Pelecanus crispus	I		Dalmatian pelican	Pélican frisé
2.12.3	Sulidae
	(1) Papasula abbotti	I		Abbott’s booby	Fou d’Abbott
2.13.0	PICIFORMES
2.13.1	Capitonidae
	(1) Semnornis ramphastinus	III	Colombia/Colombie	Toucan barbet	Barbu toucan
2.13.2	Picidae
	(1) Dryocopus javensis richardsi	I		Tristram’s woodpecker	Pic de Java
2.13.3	Ramphastidae
	(1) Baillonius bailloni	III	Argentina/Argentine	Saffron toucanet	Toucan de Baillon
	(2) Pteroglossus aracari	II		Black-necked aracari	Araçari grigri
	(3) Pteroglossus castanotis	III	Argentina/Argentine	Chestnut-eared aracari	Araçari à oreillons roux
	(4) Pteroglossus viridis	II		Green aracari	Araçari vert
	(5) Ramphastos dicolorus	III	Argentina/Argentine	Red-breasted toucan	Toucan à bec vert
	(6) Ramphastos sulfuratus	II		Keel-billed toucan	Toucan à bec caréné
	(7) Ramphastos toco	II		Toco toucan	Toucan toco
	(8) Ramphastos tucanus	II		Red-billed toucan	Toucan à bec rouge
	(9) Ramphastos vitellinus	II		Channel-billed toucan	Toucan ariel
	(10) Selenidera maculirostris	III	Argentina/Argentine	Spot-billed toucanet	Toucanet à bec tacheté
2.14.0	PODICIPEDIFORMES
2.14.1	Podicipedidae
	(1) Podilymbus gigas	I		Atitlan grebe	Grèbe géant du lac Atitlan
2.15.0	PROCELLARIIFORMES
2.15.1	Diomedeidae
	(1) Phoebastria albatrus	I		Short-tailed albatross	Albatros à queue courte
2.16.0	PSITTACIFORMES
	(1) PSITTACIFORMES spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention and except Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus and Psittacula krameri, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que les espèces Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	II		Parrots, parakeets, lories, lorikeets, conures, cockatoos, macaws	Perroquets, loris, loriquets, amazones, conures, cacatoès, aras
2.16.1	Cacatuidae
	(1) Cacatua goffiniana	I		Goffin’s cockatoo	Cacatoès de Goffin
	(2) Cacatua haematuropygia	I		Philippine cockatoo	Cacatoès des Philippines
	(3) Cacatua moluccensis	I		Moluccan cockatoo	Cacatoès des Moluques
	(4) Cacatua sulphurea	I		Yellow-crested cockatoo	Cacatoès soufré
	(5) Probosciger aterrimus	I		Palm cockatoo	Microglosse noir
2.16.2	Loriidae
	(1) Eos histrio	I		Red and blue lory	Lori arlequin
	(2) Vini ultramarina	I		Ultramarine lorikeet	Lori ultramarin
2.16.3	Psittacidae
	(1) Amazona arausiaca	I		Red-necked Amazon parrot	Amazone à collier roux
	(2) Amazona auropalliata	I		Yellow-naped Amazon parrot	Amazone à nuque d’or
	(3) Amazona barbadensis	I		Yellow-shouldered Amazon parrot	Amazone de la Barbade
	(4) Amazona brasiliensis	I		Red-tailed Amazon parrot	Amazone à queue rouge
	(5) Amazona finschi	I		Lilac-crowned Amazon parrot	Amazone à couronne lilas
	(6) Amazona guildingii	I		St. Vincent parrot	Amazone de Saint-Vincent
	(7) Amazona imperialis	I		Imperial parrot	Amazone impériale
	(8) Amazona leucocephala	I		Cuban parrot	Amazone à tête blanche
	(9) Amazona oratrix	I		Yellow-headed Amazon parrot	Amazone à tête jaune
	(10) Amazona pretrei	I		Red-spectacled parrot	Amazone à face rouge
	(11) Amazona rhodocorytha	I		Red-browed parrot	Amazone à couronne rouge
	(12) Amazona tucumana	I		Tucuman Amazon	Amazone de Tucuman
	(13) Amazona versicolor	I		St. Lucia parrot	Amazone de Santa Lucia
	(14) Amazona vinacea	I		Vinaceous parrot	Amazone bourgogne
	(15) Amazona viridigenalis	I		Green-cheeked Amazon	Amazone à joues vertes
	(16) Amazona vittata	I		Puerto Rican parrot	Amazone de Porto Rico
	(17) Anodorhynchus spp.	I		Blue macaws	Aras bleus
	(18) Ara ambiguus	I		Green Buffon’s macaw	Ara ambigu de Buffon
	(19) Ara glaucogularis	I		Blue-throated macaw	Ara à gorge bleue
	(20) Ara macao	I		Scarlet macaw	Ara macao
	(21) Ara militaris	I		Military macaw	Ara militaire
	(22) Ara rubrogenys	I		Red-fronted macaw	Ara de Lafresnaye
	(23) Cyanopsitta spixii	I		Spix’s macaw	Ara à face grise
	(24) Cyanoramphus cookii	I		Norfolk parakeet	Perruche de Norfolk
	(25) Cyanoramphus forbesi	I		Chatham Island Yellow-fronted parakeet	Perruche à front jaune de Forbes
	(26) Cyanoramphus novaezelandiae	I		Red-fronted New Zealand parakeet	Perruche de Nouvelle-Zélande
	(27) Cyanoramphus saisseti	I		Red-crowned parakeet	Perruche à front rouge
	(28) Cyclopsitta diophthalma coxeni	I		Coxen’s fig-parrot	Perroquet masqué
	(29) Eunymphicus cornutus	I		Horned parakeet	Perruche cornue
	(30) Guarouba guarouba	I		Golden parakeet	Conure dorée
	(31) Neophema chrysogaster	I		Orange-bellied parrot	Perruche à ventre orangé
	(32) Ognorhynchus icterotis	I		Yellow-eared conure	Conure à oreilles jaunes
	(33) Pezoporus occidentalis p.e.	I		Australian night parrot	Perruche nocturne
	(34) Pezoporus wallicus	I		Ground parrot	Perruche terrestre
	(35) Pionopsitta pileata	I		Pileated red-capped parrot	Perroquet à oreilles
	(36) Primolius couloni	I		Blue-headed macaw	Ara de Coulon
	(37) Primolius maracana	I		Blue-winged Illiger’s macaw	Ara d’Illiger
	(38) Psephotus chrysopterygius	I		Golden-shouldered parakeet	Perruche à épaules dorées
	(39) Psephotus dissimilis	I		Hooded parakeet	Perruche à capuchon noir
	(40) Psephotus pulcherrimus p.e.	I		Paradise parakeet	Perruche magnifique
	(41) Psittacula echo	I		Mauritius parakeet	Perruche à collier de Maurice
	(42) Pyrrhura cruentata	I		Blue-throated parakeet	Conure à gorge bleue
	(43) Rhynchopsitta spp.	I		Thick-billed parrots	Perroquets à gros bec
	(44) Strigops habroptilus	I		Owl parrot	Perroquet-hibou
2.17.0	RHEIFORMES
2.17.1	Rheidae
	(1) Pterocnemia pennata (Except Pterocnemia pennata pennata, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf l’espèce Pterocnemia pennata pennata qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)	I		Lesser rhea	Nandou de Darwin
	(2) Pterocnemia pennata pennata	II		Lesser rhea	Nandou de Darwin
	(3) Rhea americana	II		Common rhea	Nandou commun
2.18.0	SPHENISCIFORMES
2.18.1	Spheniscidae
	(1) Spheniscus demersus	II		Black-footed cape penguin	Manchot du Cap
	(2) Spheniscus humboldti	I		Humboldt penguin	Manchot de Humboldt
2.19.0	STRIGIFORMES
	(1) STRIGIFORMES spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention and Sceloglaux albifacies, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’expèce Sceloglaux albifacies qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Owls	Hiboux, chouettes
2.19.1	Strigidae
	(1) Heteroglaux blewitti	I		Forest spotted owlet	Chouette des forêts
	(2) Mimizuku gurneyi	I		Giant scops-owl	Hibou de Gurney
	(3) Ninox natalis	I		Christmas hawk-owl	Chouette des Moluques
	(4) Ninox novaeseelandiae undulata	I		Boobook owl	Chouette boobok
2.19.2	Tytonidae
	(1) Tyto soumagnei	I		Madagascar grass owl	Effraie de Madagascar
2.20.0	STRUTHIONIFORMES
2.20.1	Struthionidae
	(1) Struthio camelus (Only the populations of Algeria, Burkina Faso, Cameroon, the Central African Republic, Chad, Mali, Mauritania, Morocco, the Niger, Nigeria, Senegal and the Sudan; all other populations are not included in the Appendices to the Convention./Seulement les populations de l’Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	I		North African ostrich	Autruche de l’Afrique du Nord
2.21.0	TINAMIFORMES
2.21.1	Tinamidae
	(1) Tinamus solitarius	I		Solitary tinamou	Tinamou solitaire
2.22.0	TROGONIFORMES
2.22.1	Trogonidae
	(1) Pharomachrus mocinno	I		Quetzal	Quetzal
3.0.0	REPTILIA
3.1.0	CROCODYLIA
	(1) CROCODYLIA spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Alligators, caimans, crocodiles	Alligators, caïmans, crocodiles
3.1.1	Alligatoridae
	(1) Alligator sinensis	I		Chinese alligator	Alligator de Chine
	(2) Caiman crocodilus apaporiensis	I		Rio Apaporis caiman	Caïman du Rio Apaporis
	(3) Caiman latirostris (Except the population of Argentina, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population de l’Argentine, inscrite à l’Annexe II de la Convention.)	I		Broad-nosed snouted caiman	Caïman à museau large
	(4) Melanosuchus niger (Except the population of Brazil, which is included in Appendix II to the Convention, and the population of Ecuador which is included in Appendix II to the Convention and is subject to a zero annual export quota until an annual export quota has been approved by the CITES Secretariat and the IUCN/SSC Crocodile Specialist Group./Sauf la population du Brésil, inscrite à l’Annexe II de la Convention, et la population de l’Équateur, inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un quota d’exportation annuel nul jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat de la CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.)	I		Black caiman	Caïman noir
3.1.2	Crocodylidae
	(1) Crocodylus acutus (Except the population of Cuba, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population de Cuba, inscrite à l’Annexe II de la Convention.)	I		American crocodile	Crocodile américain
	(2) Crocodylus cataphractus	I		African slender-snouted crocodile	Faux-gavial d’Afrique
	(3) Crocodylus intermedius	I		Orinoco crocodile	Crocodile de l’Orénoque
	(4) Crocodylus mindorensis	I		Philippine Mindoro crocodile	Crocodile de Mindoro
	(5) Crocodylus moreletii (Except the populations of Belize and Mexico, which are included in Appendix II to the Convention with a zero quota for wild specimens traded for commercial purposes./Sauf les populations du Belize et du Mexique qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention avec un quota nul pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages.)	I		Morelet’s crocodile	Crocodile de Morelet
	(6) Crocodylus niloticus (Except the populations of Botswana, Egypt (subject to a zero quota for wild specimens traded for commercial purposes), Ethiopia, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibia, South Africa, Uganda, the United Republic of Tanzania (subject to an annual export quota of no more than 1 600 wild specimens including hunting trophies, in addition to ranched specimens), Zambia and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations des pays suivants : Afrique du Sud, Botswana, Égypte (soumises à un quota zero pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages), Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie (soumises à un quota d’exportation annuel d’au plus 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs), Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Nile crocodile	Crocodile du Nil
	(7) Crocodylus palustris	I		Mugger Marsh crocodile	Crocodile des marais
	(8) Crocodylus porosus (Except the populations of Australia, Indonesia and Papua New Guinea, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations d’Australie, d’Indonésie et de Papouasie-Nouvelle-Guinée, inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Saltwater crocodile	Crocodile marin
	(9) Crocodylus rhombifer	I		Cuban crocodile	Crocodile de Cuba
	(10) Crocodylus siamensis	I		Siamese crocodile	Crocodile du Siam
	(11) Osteolaemus tetraspis	I		Dwarf crocodile	Crocodile nain
	(12) Tomistoma schlegelii	I		False gavial	Faux-gavial malais
3.1.3	Gavialidae
	(1) Gavialis gangeticus	I		Indian gavial	Gavial du Gange
3.2.0	RHYNCHOCEPHALIA
3.2.1	Sphenodontidae
	(1) Sphenodon spp.	I		Tuataras	Hatterias
3.3.0	SAURIA
3.3.1	Agamidae
	(1) Saara spp.	II		Spiny-tailed lizards	Fouette-queues
	(2) Uromastyx spp.	II		Spiny-tailed lizards	Fouette-queues
3.3.2	Chamaeleonidae
	(1) Archaius spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(2) Bradypodion spp.	II		South African dwarf chameleons	Caméléons nains
	(3) Brookesia spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)	II		Leaf chameleons	Brookésies
	(4) Brookesia perarmata	I		Armoured leaf chameleon	Brookésie d’Antsingy
	(5) Calumma spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(6) Chamaeleo spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(7) Furcifer spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(8) Kinyongia spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(9) Nadzikambia spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(10) Trioceros spp.	II		Chameleons	Caméléons
3.3.3	Cordylidae
	(1) Cordylus spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
3.3.4	Gekkonidae
	(1) Hoplodactylus spp.	III	New-Zealand/Nouvelle-Zélande	New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(2) Nactus serpensinsula	II		Serpent Island gecko	Gecko de l’Île de Serpent
	(3) Naultinus spp.	II		New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(4) Phelsuma spp.	II		Day Madagascar geckos	Geckos de Madagascar
	(5) Uroplatus spp.	II		Leaf-tailed geckos	Geckos à queue plate
3.3.5	Helodermatidae
	(1) Heloderma spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Venomous Beaded lizards	Hélodermes lézards vénéneux
	(2) Heloderma horridum charlesbogerti	I		Guatemalan beaded lizard	Héloderme granuleux
3.3.6	Iguanidae
	(1) Amblyrhynchus cristatus	II		Marine iguana	Iguane marin
	(2) Brachylophus spp.	I		Banded iguanas	Brachylophes
	(3) Conolophus spp.	II		Land iguanas	Iguanes terrestres
	(4) Ctenosaura bakeri	II		Baker’s spiny-tailed iguana	Iguane à queue épineuse de l’île d’Utila
	(5) Ctenosaura melanosterna	II		Spiny-tailed iguana	Iguane à queue épineuse de la vallée d’Aguan
	(6) Ctenosaura oedirhina	II		Roatan spiny-tailed iguana	Iguane à queue épineuse de l’île de Roatan
	(7) Ctenosaura palearis	II		Guatemalan spiny-tailed iguana	Iguane à queue épineuse du Guatemala
	(8) Cyclura spp.	I		Rhinoceros iguanas	Iguanes à cornes
	(9) Iguana spp.	II		Common iguanas	Iguanes vrais
	(10) Phrynosoma blainvillii	II		Coast horned lizard	Lézard cornu
	(11) Phrynosoma cerroense	II		Cedros Island horned lizard	Lézard cornu
	(12) Phrynosoma coronatum	II		San Diego horned lizard	Lézard cornu de San Diego
	(13) Phrynosoma wigginsi	II		Gulf Coast horned lizard	Lézard cornu
	(14) Sauromalus varius	I		San Estaban Island chuckwalla	Chuckwalla de l’Île de San Esteban
3.3.7	Lacertidae
	(1) Gallotia simonyi	I		Hierro giant lizard	Lézard géant de Hierro
	(2) Podarcis lilfordi	II		Lilford’s wall lizard	Lézard des Baléares
	(3) Podarcis pityusensis	II		Ibiza wall lizard	Lézard des Pityuses
3.3.8	Scincidae
	(1) Corucia zebrata	II		Prehensile-tailed skink	Scinque géant des îles Salomon
3.3.9	Teiidae
	(1) Crocodilurus amazonicus	II		Dragon lizardlet	Crocodilure lézardet
	(2) Dracaena spp.	II		Caiman lizards	Dracènes
	(3) Tupinambis spp.	II		Tegu lizards	Tégus
3.3.10	Varanidae
	(1) Varanus spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Monitor lizards	Varans
	(2) Varanus bengalensis	I		Bengal monitor	Varan du Bengale
	(3) Varanus flavescens	I		Yellow monitor	Varan jaune
	(4) Varanus griseus	I		Desert monitor	Varan du désert
	(5) Varanus komodoensis	I		Komodo dragon	Dragon de Komodo
	(6) Varanus nebulosus	I		Clouded monitor	Varan du Nil
3.3.11	Xenosauridae
	(1) Shinisaurus crocodilurus	II		Chinese crocodile lizard	Shinisaure crocodilure
3.4.0	SERPENTES
3.4.1	Boidae
	(1) Boidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Boas	Boas
	(2) Acrantophis spp.	I		Madagascar boa constrictors	Boas constricteurs de Madagascar
	(3) Boa constrictor occidentalis	I		Argentina boa constrictor	Boa constricteur de l’Argentine
	(4) Epicrates inornatus	I		Puerto Rican boa	Boa de Porto Rico
	(5) Epicrates monensis	I		Mona Virgin Islands boa	Boa des Îles Vierges
	(6) Epicrates subflavus	I		Jamaican boa	Boa de la Jamaïque
	(7) Sanzinia madagascariensis	I		Madagascar tree boa	Boa arboricole de Madagascar
3.4.2	Bolyeriidae
	(1) Bolyeriidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Round Island boas	Boas de Round Island
	(2) Bolyeria multocarinata	I		Round Island Mauritius boa	Boa de Maurice
	(3) Casarea dussumieri	I		Round Island boa	Boa de Round Island
3.4.3	Colubridae
	(1) Atretium schistosum	III	India/Inde	Olivaceous keel-back water snake	Serpent ardoisé
	(2) Cerberus rhynchops	III	India/Inde	Dog-faced water snake	Serpent d’eau à tête de chien
	(3) Clelia clelia	II		Mussurana snake	Mussurana
	(4) Cyclagras gigas	II		False water cobra	Faux cobra
	(5) Elachistodon westermanni	II		Westermann’s snake	Couleuvre de Westermann
	(6) Ptyas mucosus	II		Asian rat snake	Serpent-ratier asiatique
	(7) Xenochrophis piscator	III	India/Inde	Chequered keel-back water snake	Couleuvre pêcheuse
3.4.4	Elapidae
	(1) Hoplocephalus bungaroides	II		Broad-headed snake	Serpent à taches jaunes
	(2) Micrurus diastema	III	Honduras	Atlantic coral snake	Serpent-corail
	(3) Micrurus nigrocinctus	III	Honduras	Black-banded coral snake	Serpent-corail à bandes noires
	(4) Naja atra	II		Taiwan cobra	Cobra de Taiwan
	(5) Naja kaouthia	II		Monocled cobra	Cobra à monocle
	(6) Naja mandalayensis	II		Burmese spitting cobra	Cobra de Mandalay
	(7) Naja naja	II		Asian or Indian cobra	Cobra indien
	(8) Naja oxiana	II		Central Asian cobra	Cobra d’Asie centrale
	(9) Naja philippinensis	II		Northern Philippine cobra	Cobra cracheur des Philippines
	(10) Naja sagittifera	II		Andaman Cobra	Cobra des îles Andaman
	(11) Naja samarensis	II		Visayan cobra	Cobra des Indes
	(12) Naja siamensis	II		Indochinese spitting cobra	Cobra cracheur indochinois
	(13) Naja sputatrix	II		Southern Indonesian spitting cobra	Cobra cracheur du sud de l’Indonésie
	(14) Naja sumatrana	II		Sumatran cobra	Cobra cracheur doré
	(15) Ophiophagus hannah	II		King cobra	Cobra Hannah
3.4.5	Loxocemidae
	(1) Loxocemidae spp.	II		Mexican pythons	Pythons mexicains
3.4.6	Pythonidae
	(1) Pythonidae spp. (Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Pythons	Pythons
	(2) Python molurus molurus	I		Indian rock python	Python de l’Inde
3.4.7	Tropidophiidae
	(1) Tropidophiidae spp.	II		Wood boas	Boas
3.4.8	Viperidae
	(1) Crotalus durissus	III	Honduras	South American rattlesnake	Crotale sud-américain
	(2) Daboia russelii	III	India/Inde	Russell’s viper	Vipère de Russell
	(3) Trimeresurus mangshanensis	II		Mangshan pit viper	Vipère à fossettes du mont Mang
	(4) Vipera ursinii (Only the population of Europe, except the area which formerly constituted the Union of Soviet Socialist Republics; those latter populations are not included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de l’Europe, mais pas celles de l’ancienne Union des républiques socialistes soviétiques; ces dernières populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	I		Orsini’s viper	Vipère d’Orsini
	(5) Vipera wagneri	II		Wagner’s viper	Vipère de Wagner
3.5.0	TESTUDINES
3.5.1	Carettochelyidae
	(1) Carettochelys insculpta	II		Pig-nosed turtle	Carrettochélyde d’Australie
3.5.2	Chelidae
	(1) Chelodina mccordi (Zero export quota for specimens from the wild./Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages.)	II		Roti snake-necked turtle	Chélodine de McCord
	(2) Pseudemydura umbrina	I		Western short-necked swamp tortoise	Tortue à col de serpent de l’Ouest
3.5.3	Cheloniidae
	(1) Cheloniidae spp.	I		Marine turtles	Tortues de mer
3.5.4	Chelydridae
	(1) Macrochelys temminckii	III	United States of America/États-Unis d’Amérique	Alligator snapping turtle	Tortue alligator
3.5.5	Dermatemydidae
	(1) Dermatemys mawii	II		Central American river turtle	Tortue de Tabasco
3.5.6	Dermochelyidae
	(1) Dermochelys coriacea	I		Leatherback sea turtle, leatherback turtle	Tortue luth
3.5.7	Emydidae
	(1) Clemmys guttata	II		Spotted turtle	Tortue ponctuée
	(2) Emydoidea blandingii	II		Blanding’s Turtle	Tortue mouchetée
	(3) Glyptemys insculpta	II		Wood turtle	Tortue des bois
	(4) Glyptemys muhlenbergii	I		Bog turtle	Tortue de Muhlenberg
	(5) Graptemys spp.	III	United States of America/États-Unis d’Amérique	Map turtles	Graptémydes
	(6) Malaclemys terrapin	II		Diamondback terrapin	Tortue à dos diamantée
	(7) Terrapene spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Box turtles	Tortues tabatières
	(8) Terrapene coahuila	I		Coahuila box turtle	Tortue du Mexique
3.5.8	Geoemydidae
	(1) Batagur affinis	I		Southern River terrapin	Tortue
	(2) Batagur baska	I		River terrapin	Tortue fluviale indienne
	(3) Batagur borneoensis7	II		Painted batagur	Tortue
	(4) Batagur dhongoka	II		Three-striped roofed turtle	Tortue
	(5) Batagur kachuga	II		Red-crowned roofed turtle	Tortue
	(6) Batagur trivittata 7	II		Burmese roofed turtle	Tortue
	(7) Cuora spp. (Zero export quota on wild specimens of Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis and C. zhoui for commercial purposes./Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages de Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui faisant l’objet de transactions commerciales.)	II		Southeast Asian box turtles	Tortues-boîtes d’Asie orientale
	(8) Cyclemys spp.	II		Asian leaf turtles	Tortues d’eau douce
	(9) Geoclemys hamiltonii	I		Spotted black pond turtle	Tortue de Hamilton
	(10) Geoemyda japonica	II		Ryukyu leaf turtle	Tortue
	(11) Geoemyda spengleri	II		Black-breasted leaf turtle	Geoemyde de Spengler
	(12) Hardella thurjii	II		Crowned river turtle	Tortue de rivière
	(13) Heosemys annandalii7	II		Yellow-headed temple turtle	Hiérémyde d’Annandal
	(14) Heosemys depressa7	II		Arakan forest turtle	Héosémyde de l’Arakan
	(15) Heosemys grandis	II		Giant Asian pond turtle	Héosémyde géante
	(16) Heosemys spinosa	II		Spiny turtle	Héosémyde épineuse
	(17) Leucocephalon yuwonoi	II		Sulawesi forest turtle	Géosémyde des Célèbes
	(18) Malayemys macrocephala	II		Snail-eating turtle	Émyde
	(19) Malayemys subtrijuga	II		Malayan snail-eating turtle	Malayémyde à trois arêtes
	(20) Mauremys annamensis7	II		Annam pond turtle	Émyde d’Annam
	(21) Mauremys iversoni	III	China/Chine	Fujian pond turtle	Émyde d’Iverson
	(22) Mauremys japonica	II		Pond turtle	Émyde
	(23) Mauremys megalocephala	III	China/Chine	Big-headed pond turtle	Émyde chinoise à grosse tête
	(24) Mauremys mutica	II		Yellow pond turtle	Émyde mutique
	(25) Mauremys nigricans	II		Red-necked pond turtle	Émyde chinoise à cou rouge
	(26) Mauremys pritchardi	III	China/Chine	Pritchard’s pond turtle	Émyde de Pritchard
	(27) Mauremys reevesii	III	China/Chine	Reeves’s turtle	Émyde chinoise de Reeves
	(28) Mauremys sinensis	III	China/Chine	Chinese stripe-necked turtle	Émyde chinoise
	(29) Melanochelys tricarinata	I		Three-keeled Asian turtle	Tortue tricarénée
	(30) Melanochelys trijuga	II		Indian black turtle	Tortue noire de l’Inde
	(31) Morenia ocellata	I		Burmese swamp turtle	Tortue de Birmanie
	(32) Morenia petersi	II		Indian eyed turtle	Tortue
	(33) Notochelys platynota	II		Malayan flat-shelled turtle	Tortue-boîte à dos plat
	(34) Ocadia glyphistoma	III	China/Chine	Notch-mouthed stripe-necked turtle	Tortue
	(35) Ocadia philippeni	III	China/Chine	Philippen’s stripe-necked turtle	Tortue
	(36) Orlitia borneensis7	II		Malayan giant turtle	Émyde géante de Bornéo
	(37) Pangshura spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Roofed turtles	Kachugas
	(38) Pangshura tecta	I		Indian tent turtle	Tortue à toit de l’Inde
	(39) Sacalia bealei	II		Beal’s eyed turtle	Émyde chinoise à trois ocelles
	(40) Sacalia pseudocellata	III	China/Chine	Chinese false-eyed turtle	Émyde
	(41) Sacalia quadriocellata	II		Four-eyed turtle	Émyde chinoise à quatre ocelles
	(42) Siebenrockiella crassicollis	II		Black marsh turtle	Émyde dentelée à trois carènes
	(43) Siebenrockiella leytensis	II		Philippine pond turtle	Héosémyde de Leyte
	(44) Vijayachelys silvatica	II		Cochin forest cane turtle	Tortue
3.5.9	Platysternidae
	(1) Platysternidae spp.	I		Big-headed turtle	Tortue à grosse tête
3.5.10	Podocnemididae
	(1) Erymnochelys madagascariensis	II		Madagascar big-headed side-necked turtle	Podocnémide de Madagascar
	(2) Peltocephalus dumerilianus	II		Big-headed Amazon river turtle	Podocnémide de Duméril
	(3) Podocnemis spp.	II		South American river turtles	Tortues fluviatiles d’Amérique du Sud
3.5.11	Testudinidae
	(1) Testudinidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual export quota has been established for specimens of Geochelone sulcata removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota d’exportation annuel nul a été établi pour les spécimens de Geochelone sulcata prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)	II		True tortoises	Tortues terrestres
	(2) Astrochelys radiata	I		Madagascar radiated tortoise	Tortue rayonnée
	(3) Astrochelys yniphora	I		Angulated Madagascar tortoise	Tortue de Madagascar
	(4) Chelonoidis nigra	I		Galapagos giant tortoise	Tortue géante des Galapagos
	(5) Geochelone platynota	I		Burmese Star Tortoise	Tortue étoilée de Birmanie
	(6) Gopherus flavomarginatus	I		Bolson gopher tortoise	Gophère polyphème
	(7) Psammobates geometricus	I		Geometric tortoise	Tortue géométrique
	(8) Pyxis arachnoides	I		Spider tortoise	Tortue-araignée
	(9) Pyxis planicauda	I		Madagascar flat-tailed tortoise	Pyxide à queue plate
	(10) Testudo kleinmanni	I		Egyptian tortoise	Tortue d’Egypte
3.5.12	Trionychidae
	(1) Amyda cartilaginea	II		Southeast Asian softshell turtle	Trionyx cartilagineux
	(2) Apalone spinifera atra	I		Cuatro Cienegas black softshell turtle	Tortue noire
	(3) Chitra spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./ Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Narrow-headed softshell turtles	Trionchychinés
	(4) Chitra chitra	I		Southeast Asian narrow-headed softshell turtle	Tortue
	(5) Chitra vandijki	I		Myanmar narrow-headed softshell turtle	Tortue
	(6) Dogania subplana	II		Malayan soft-shelled turtle	Tortue
	(7) Lissemys ceylonensis	II		Sri Lankan flapshell turtle	Tortue
	(8) Lissemys punctata	II		Indian flapshell turtle	Tortue de l’Inde
	(9) Lissemys scutata	II		Burmese flapshell turtle	Tortue
	(10) Nilssonia formosa	II		Burmese peacock softshell	Tortue
	(11) Nilssonia gangetica	I		Indian Ganges softshell turtle	Tortue du Gange
	(12) Nilssonia hurum	I		Peacock-marked softshell turtle	Trionyx paon
	(13) Nilssonia leithii	II		Leith’s softshell turtle	Tortue
	(14) Nilssonia nigricans	I		Black softshell turtle	Trionyx sombre
	(15) Palea steindachneri	II		Wattle-necked softshell turtle	Trionyx à cou caronculé
	(16) Pelochelys spp.	II		Giant softshell turtles	Tortues
	(17) Pelodiscus axenaria	II		Chinese softshell turtle	Tortue
	(18) Pelodiscus maackii	II		Chinese softshell turtle	Tortue
	(19) Pelodiscus parviformis	II		Chinese softshell turtle	Tortue
	(20) Rafetus swinhoei	II		Yangtze softshell turtle	Trionyx du Yang-tse
4.0.0	AMPHIBIA
4.1.0	ANURA
4.1.1	Aromobatidae
	(1) Allobates femoralis	II		Brilliant-thighed poison frog	Epipédobate fémorale
	(2) Allobates hodli	II		Poison frog	Epipédobate
	(3) Allobates myersi	II		Poison frog	Epipédobate
	(4) Allobates rufulus	II		Poison frog	Epipédobate
	(5) Allobates zaparo	II		Sanguine poison frog	Epipédobate zaparo
4.1.2	Bufonidae
	(1) Amietophrynus superciliaris	I		Cameroon toad	Crapaud du Cameroun
	(2) Altiphrynoides spp.	I		Viviparous toads	Crapauds vivipares
	(3) Atelopus zeteki	I		Zetek’s frog	Grenouille de Zetek
	(4) Incilius periglenes	I		Monte Verde golden toad	Crapaud doré
	(5) Nectophrynoides spp.	I		Viviparous toads	Crapauds vivipares
	(6) Nimbaphrynoides spp.	I		Viviparous toads	Crapauds vivipares
4.1.3	Calyptocephalellidae
	(1) Calyptocephalella gayi	III	Chile/Chili	Wide mouth toad	Crapaud à grande bouche
4.1.4	Dendrobatidae
	(1) Adelphobates spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(2) Ameerega spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(3) Andinobates spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(4) Dendrobates spp.	II		Poison-dart frogs	Dendrobates
	(5) Epipedobates spp.	II		Poison-arrow frogs	Epipedobates
	(6) Excidobates spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(7) Hyloxalus azureiventris	II		Sky-blue poison frog	Epipedobate au ventre bleu
	(8) Minyobates spp.	II		Demonic poison frogs	Minyobates de Steyermark
	(9) Oophaga spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(10) Phyllobates spp.	II		Poison-arrow frogs	Phyllobates
	(11) Ranitomeya spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
4.1.5	Dicroglossidae
	(1) Euphlyctis hexadactylus	II		Asian bullfrog	Crapaud d’Asie
	(2) Hoplobatrachus tigerinus	II		Indian bullfrog	Crapaud indien
4.1.6	Hylidae
	(1) Agalychnis spp.	II		Tree frogs	Rainettes
4.1.7	Mantellidae
	(1) Mantella spp.	II		Mantellas	Mantelles
4.1.8	Microhylidae
	(1) Dyscophus antongilii	I		Tomato frog	Grenouille tomate
	(2) Scaphiophryne gottlebei	II		Red rain frog	Grenouille rouge
4.1.9	Myobatrachidae
	(1) Rheobatrachus spp. (Except Rheobatrachus silus and Rheobatrachus vitellinus./Sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus.)	II		Gastric-brooding frogs	Grenouilles à incubation gastrique
4.2.0	CAUDATA
4.2.1	Ambystomatidae
	(1) Ambystoma dumerilii	II		Lake Patzcuaro salamander	Salamandre du lac Patzcuaro
	(2) Ambystoma mexicanum	II		Mexican axolotl	Salamandre du Mexique
4.2.2	Cryptobranchidae
	(1) Andrias spp.	I		Giant salamanders	Salamandres géantes
	(2) Cryptobranchus alleganiensis	III	United States of America/État Unis d’Amérique	Hellbender	Salamandre
4.2.3	Hynobiidae
	(1) Hynobius amjiensis	III	China/Chine	Amji’s salamander	Salamandre
4.2.	Salamandridae
	(1) Neurergus kaiseri	I		Kaiser spotted newt	Triton tacheté de Kaiser
5.0.0	ELASMOBRANCHII
5.1.0	CARCHARHINIFORMES
5.1.1	Carcharhinidae
	(1) Carcharhinus longimanus	II		Oceanic whitetip shark	Requin océanique
5.1.2	Sphyrnidae
	(1) Sphyrna lewini	II		Scalloped hammerhead shark	Requin marteau halicorne
	(2) Sphyrna mokarran	II		Great hammerhead shark	Grand requin marteau
	(3) Sphyrna zygaena	II		Smooth hammerhead shark	Requin marteau commun
5.2.0	LAMNIFORMES
5.2.1	Cetorhinidae
	(1) Cetorhinus maximus	II		Basking shark	Requin pèlerin
5.2.2	Lamnidae
	(1) Carcharodon carcharias	II		Great white shark	Grand requin blanc
	(2) Lamna nasus	II		Porbeagle shark	Requin-taupe commun
5.3.0	ORECTOLOBIFORMES
5.3.1	Rhincodontidae
	(1) Rhincodon typus	II		Whale shark	Requin-baleine
5.4.0	PRISTIFORMES
5.4.1	Pristidae
	(1) Pristidae spp.	I		Sawfishes	Poissons-scies
5.5.0	RAJIFORMES
5.5.1	Mobulidae
	(1)Manta spp.	II		Manta rays	Raies mantas
6.0.0	ACTINOPTERYGII
6.1.0	ACIPENSERIFORMES
	(1) ACIPENSERIFORMES spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Sturgeons	Esturgeons
6.1.1	Acipenseridae
	(1) Acipenser brevirostrum	I		Shortnose sturgeon	Esturgeon à museau court
	(2) Acipenser sturio	I		European sturgeon	Esturgeon commun d’Europe
6.2.0	ANGUILLIFORMES
6.2.1	Anguillidae
	(1) Anguilla anguilla	II		European eel	Anguille d’Europe
6.3.0	CYPRINIFORMES
6.3.1	Catostomidae
	(1) Chasmistes cujus	I		Cui-ui	Cui-ui
6.3.2	Cyprinidae
	(1) Caecobarbus geertsii	II		Blind cave fish	Poisson cavernicole aveugle
	(2) Probarbus jullieni	I		Giant river carp	Barbeau de Jullien
6.4.0	OSTEOGLOSSIFORMES
6.4.1	Arapaimidae
	(1) Arapaima gigas	II		Arapaima	Pirarucu
6.4.2	Osteoglossidae
	(1) Scleropages formosus8	I		Asian arowana	Scléropage d’Asie
6.5.0	PERCIFORMES
6.5.1	Labridae
	(1) Cheilinus undulatus	II		Humphead wrasse	Napoléon
6.5.2	Sciaenidae
	(1) Totoaba macdonaldi	I		MacDonald weakfish	Acoupa de Macdonald
6.6.0	SILURIFORMES
6.6.1	Pangasiidae
	(1) Pangasianodon gigas	I		Thailand giant catfish	Silure géant
6.7.0	SYNGNATHIFORMES
6.7.1	Syngnathidae
	(1) Hippocampus spp.	II		Seahorses	Hippocampes
7.0.0	SARCOPTERYGII
7.1.0	CERATODONTIFORMES
7.1.1	Ceratodontidae
	(1) Neoceratodus forsteri	II		Australian lungfish	Dipneuste
7.2.0	COELACANTHIFORMES
7.2.1	Latimeriidae
	(1) Latimeria spp.	I		Coelacanths	Coelacanthes
8.0.0.0	ECHINODERMATA
8.1.0.0	HOLOTHUROIDEA
8.1.1.0	ASPIDOCHIROTIDA
8.1.1.1	Stichopodidae
	(1) Isostichopus fuscus	III	Ecuador/Équateur	Sea cucumber	Concombre de mer
9.0.0.0	ARTHROPODA
9.1.0.0	ARACHNIDA
9.1.1.0	ARANEAE
9.1.1.1	Theraphosidae
	(1) Aphonopelma albiceps	II		Tarantula	Tarentule
	(2) Aphonopelma pallidum	II		Tarantula	Tarentule
	(3) Brachypelma spp.	II		Red-legged tarantulas	Tarentules à pattes rouges
9.1.2.0	SCORPIONES
9.1.2.1	Scorpionidae
	(1) Pandinus dictator	II		Emperor scorpion	Scorpion
	(2) Pandinus gambiensis	II		Emperor scorpion	Grand scorpion du Sénégal
	(3) Pandinus imperator	II		Emperor scorpion	Scorpion
9.2.0.0	INSECTA
9.2.1.0	COLEOPTERA
9.2.1.1	Lucanidae
	(1) Colophon spp.	III	South Africa/ Afrique du Sud	Stag beetles	Lucanes cerf-volant
9.2.1.2	Scarabaeidae
	(1) Dynastes satanas	II		Satanas beetle	Dynaste satanas
9.2.2.0	LEPIDOPTERA
9.2.2.1	Nymphalidae
	(1) Agrias amydon boliviensis	III	Plurinational State of Bolivia/État plurinational de Bolivie	Butterfly	Papillon
	(2) Morpho godartii lachaumei	III	Plurinational State of Bolivia/État plurinational de Bolivie	Butterfly	Papillon
	(3) Prepona praeneste buckleyana	III	Plurinational State of Bolivia/État plurinational de Bolivie	Butterfly	Papillon
9.2.2.2	Papilionidae
	(1) Atrophaneura jophon	II		Sri Lankan rose butterfly	Lépidoptère papilionidé du Sri Lanka
	(2) Atrophaneura pandiyana	II		Malabar rose butterfly	Papillon
	(3) Bhutanitis spp.	II		Bhutan glory swallowtail butterflies	Ornithoptères
	(4) Ornithoptera spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Birdwing butterflies	Ornithoptères
	(5) Ornithoptera alexandrae	I		Queen Alexandra’s birdwing butterfly	Reine Alexandre
	(6) Papilio chikae	I		Luzon peacock swallowtail butterfly	Machaon de Luzon
	(7) Papilio homerus	I		Homerus swallowtail butterfly	Porte-queue Homerus
	(8) Papilio hospiton	II		Corsican swallowtail butterfly	Porte-queue de Corse
	(9) Parnassius apollo	II		Mountain apollo butterfly	Apollon
	(10) Teinopalpus spp.	II		Kaiserihind butterflies	Papillons de Kaiser
	(11) Trogonoptera spp.	II		Birdwing butterflies	Papillons, ornithoptères
	(12) Troides spp.	II		Birdwing butterflies	Papillons, ornithoptères
10.0.0.0	ANNELIDA
10.1.0.0	HIRUDINOIDEA
10.1.1.0	ARHYNCHOBDELLIDA
10.1.1.1	Hirudinidae
	(1) Hirudo medicinalis	II		Medicinal leech	Sangsue médicinale
	(2) Hirudo verbana	II		Southern medicinal leech	Sangsue de Verbano
11.0.0.0	MOLLUSCA
11.1.0.0	BIVALVIA
11.1.1.0.	MYTILOIDA
11.1.1.1.	Mytilidae
	(1) Lithophaga lithophaga	II		European date mussel	Datte de mer
11.1.2.0	UNIONOIDA
11.1.2.1	Unionidae
	(1) Conradilla caelata	I		Birdwing pearly mussel	Dysnomie
	(2) Cyprogenia aberti	II		Edible naiad	Dysnomie
	(3) Dromus dromas	I		Dromedary naiad	Dysnomie
	(4) Epioblasma curtisi	I		Curtis’ naiad	Dysnomie
	(5) Epioblasma florentina	I		Yellow-blossom naiad	Dysnomie
	(6) Epioblasma sampsonii	I		Sampson’s naiad	Dysnomie
	(7) Epioblasma sulcata perobliqua	I		White cats paw mussel	Dysnomie
	(8) Epioblasma torulosa gubernaculum	I		Green-blossom	Dysnomie
	(9) Epioblasma torulosa rangiana	II		Tan-blossom naiad	Dysnomie ventrue jaune
	(10) Epioblasma torulosa torulosa	I		Tubercled-blossom naiad	Dysnomie
	(11) Epioblasma turgidula	I		Turgid-blossom naiad	Dysnomie
	(12) Epioblasma walkeri	I		Brown-blossom naiad	Dysnomie
	(13) Fusconaia cuneolus	I		Fine-rayed pigtoe	Moule
	(14) Fusconaia edgariana	I		Shiny pigtoe	Moule
	(15) Lampsilis higginsii	I		Higgin’s eye pearly mussel	Moule
	(16) Lampsilis orbiculata orbiculata	I		Pinkmucket	Moule
	(17) Lampsilis satur	I		Plain pocketbook pearly mussel	Moule
	(18) Lampsilis virescens	I		Alabama lamp pearly mussel	Moule
	(19) Plethobasus cicatricosus	I		White wartyback pearly mussel	Moule
	(20) Plethobasus cooperianus	I		Orange-footed pimpleback pearly mussel	Moule
	(21) Pleurobema clava	II		Clubshell pearly mussel	Moule
	(22) Pleurobema plenum	I		Rough pigtoe	Moule
	(23) Potamilus capax	I		Fat pocketbook pearly mussel	Moule
	(24) Quadrula intermedia	I		Cumberland monkey-face pearly mussel	Moule
	(25) Quadrula sparsa	I		Appalachian monkey-face pearly mussel	Moule
	(26) Toxolasma cylindrella	I		Pale lilliput mussel	Moule
	(27) Unio nickliniana	I		Nicklin’s pearly mussel	Moule
	(28) Unio tampicoensis tecomatensis	I		Tampico pearly mussel	Moule
	(29) Villosa trabalis	I		Cumberland bean pearly mussel	Moule
11.1.3.0	VENEROIDA
11.1.3.1	Tridacnidae
	(1) Tridacnidae spp.	II		Giant clams	Palourdes géantes
11.2.0.0.	GASTROPODA
11.2.1.0	MESOGASTROPODA
11.2.1.1	Strombidae
	(1) Strombus gigas	II		Queen conch	Strombe géante
11.2.2.0	STYLOMMATOPHORA
11.2.2.1	Achatinellidae
	(1) Achatinella spp.	I		Little agate snails	Escargots
11.2.2.2	Camaenidae
	(1) Papustyla pulcherrima	II		Manus green tree snail	Escargots
12.0.0.0	CNIDARIA
12.1.0.0	ANTHOZOA
12.1.1.0	ANTIPATHARIA
	(1) ANTIPATHARIA spp.	II		Black corals	Coraux noirs
12.1.2.0	GORGONACEAE
12.1.2.1	Coralliidae
	(1) Corallium elatius	III	China/Chine	Boke	Corail
	(2) Corallium japonicum	III	China/Chine	Coral	Corail
	(3) Corallium konjoi	III	China/Chine	White coral	Corail blanc
	(4) Corallium secundum	III	China/Chine	Pink coral	Corail rose
12.1.3.0	HELIOPORACEA
12.1.3.1	Helioporidae
	(1) Helioporidae spp. (Includes only the species Heliopora coerulea. Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Comprend seulement l’espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Blue corals	Coraux bleus
12.1.4.0	SCLERACTINIA
	(1) SCLERACTINIA spp. (Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Stony corals, white corals, cluster corals, bird nest corals, cauliflower corals	Madrépores, coraux blancs
12.1.5.0	STOLONIFERA
12.1.5.1	Tubiporidae
	(1) Tubiporidae spp. (Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Organ pipe corals	Tubiporidés
12.2.0.0	HYDROZOA
12.2.1.0	MILLEPORINA
12.2.1.1	Milleporidae
	(1) Milleporidae spp. (Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Fire corals	Milléporidés
12.2.2.0	STYLASTERINA
12.2.2.1	Stylasteridae
	(1) Stylasteridae spp. (Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Lace corals	Stylastéridés

• ¹ Population de l’Argentine (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :
  À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, des tissus, et des produits fabriqués avec ceux-ci et autres articles artisanaux. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots « VICUÑA-ARGENTINA ». Les autres produits doivent porter une étiquette sur laquelle figure le logo et les mots « VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.
  Population of Argentina (listed in Appendix II to the Convention):
  For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicuñas, in cloth, and in derived manufactured products and other handicraft artefacts. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages, the words "VICUÑA-ARGENTINA". Other products must bear a label including the logotype and the designation "VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA". All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them is regulated accordingly.
• ² Population du Chili (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :
  À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles fabriqués avec ceux-ci, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots « VICUÑA-CHILE ». Les autres produits doivent porter une étiquette sur laquelle figure le logo et les mots « VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.
  Population of Chile (listed in Appendix II to the Convention):
  For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicuñas, and in cloth and items made thereof, including luxury handicrafts and knitted articles. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages, the words "VICUÑA-CHILE". Other products must bear a label including the logotype and the designation "VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA". All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them is regulated accordingly.
• ³ Population de l’Équateur (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :
  À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles fabriqués avec ceux-ci, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots « VICUÑA-ECUADO ». Les autres produits doivent porter une étiquette sur laquelle figure le logo et les mots « VICUÑA-ECUADOR-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.
  Population of Ecuador (listed in Appendix II to the Convention):
  For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicuñas and in cloth and items made from that wool, including luxury handicrafts and knitted articles. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages, the words "VICUÑA ECUADOR". Other products must bear a label including the logotype and the designation "VICUÑA ECUADOR-ARTESANÍA". All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them is regulated accordingly.
• ⁴ Population du Pérou (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :
  À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles fabriqués avec ceux-ci, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots « VICUÑA-PERÚ ». Les autres produits doivent porter une étiquette sur laquelle figure le logo et les mots « VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.
  Population of Peru (listed in Appendix II to the Convention):
  For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicuñas and in the stock extant at the time of the ninth meeting of the Conference of the Parties (November 1994) of 3249 kg of wool, and in cloth and items made from that wool, including luxury handicrafts and knitted articles. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages, the words "VICUÑA-PERÚ". Other products must bear a label including the logotype and the designation "VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA". All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I and the trade in them is regulated accordingly.
• ⁵ Population de l’État plurinational de Bolivie (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :
  À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles fabriqués avec ceux-ci, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots « VICUÑA-BOLIVIA ». Les autres produits doivent porter une étiquette sur laquelle figure le logo et les mots « VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.
  Population of the Plurinational State of Bolivia (listed in Appendix II de la Convention):
  For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicunas, and in cloth and items made from that wool, including luxury handicrafts and knitted articles. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages, the words "VICUÑA-BOLIVIA". Other products must bear a label including the logotype and the designation "VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA". All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them is regulated accordingly.
• ⁶ Populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l’Annexe II de la Convention)
  A seule fin de permettre :  
  • a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;
  • b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 pour le Zimbabwe et le Botswana, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie;
  • c) le commerce des peaux;
  • d) le commerce des poils;
  • e) les transactions commerciales ou non commerciales portant sur des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe;
  • f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie, et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe;
  • g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes :
    • (i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement et provenant de tous ces États (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue),
    • (ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils disposent d’une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et qu’il sera géré conformément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP16) concernant la fabrication et le commerce intérieurs,
    • (iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement,
    • (iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CdP12, à savoir 30.000 kg pour l’Afrique du Sud, 20.000 kg pour le Botswana et 10.000 kg pour la Namibie,
    • (v) en plus des quantités agréées à la CdP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré d’ici au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au sous-alinéa (iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat,
    • (vi) les produits du commerce sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité,
    • (vii) les quantités supplémentaires précisées au sous-alinéa (v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées ci-dessus sont remplies;
  • (h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CdP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux sous-alinéas g)(i) à (iii), (vi) et (vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78 (Rev. CdP15).
• Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants.
  Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.
  
  Populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe (listed in Appendix II to the Convention):
  For the exclusive purpose of allowing:
  • (a) trade in hunting trophies for non-commercial purposes;
  • (b) trade in live animals to appropriate and acceptable destinations, as defined in Resolution Conf. 11.20, for Botswana and Zimbabwe and for in situ conservation programmes for Namibia and South Africa;
  • (c) trade in hides;
  • (d) trade in hair;
  • (e) trade in leather goods for commercial or non-commercial purposes for Botswana, Namibia and South Africa and for non-commercial purposes for Zimbabwe;
  • (f) trade in individually marked and certified ekipas incorporated in finished jewellery for non-commercial purposes for Namibia and ivory carvings for non-commercial purposes for Zimbabwe;
  • (g) trade in registered raw ivory (for Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe, whole tusks and pieces) subject to the following:
    • (i) only registered government-owned stocks, originating in all of those States (excluding seized ivory and ivory of unknown origin),
    • (ii) only to trading partners that have been verified by the Secretariat, in consultation with the Standing Committee, to have sufficient national legislation and domestic trade controls to ensure that the imported ivory will not be re-exported and will be managed in accordance with all requirements of Resolution Conf. 10.10 (Rev. CoP16) concerning domestic manufacturing and trade,
    • (iii) not before the Secretariat has verified the prospective importing countries and the registered government-owned stocks,
    • (iv) raw ivory pursuant to the conditional sale of registered government-owned ivory stocks agreed at CoP12, which are 20,000 kg (Botswana), 10,000 kg (Namibia) and 30,000 kg (South Africa),
    • (v) in addition to the quantities agreed at CoP12, government-owned ivory from Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe registered by 31 January 2007 and verified by the Secretariat may be traded and despatched, with the ivory in subparagraph (iv) above, in a single sale per destination under strict supervision of the Secretariat,
    • (vi) the proceeds of the trade are used exclusively for elephant conservation and community conservation and development programmes within or adjacent to the elephant range, and
    • (vii) the additional quantities specified in subparagraph (v) above are to be traded only after the Standing Committee has agreed that the above conditions have been met; and
  • (h) no further proposals to allow trade in elephant ivory from populations already in Appendix II are to be submitted to the Conference of the Parties for the period from CoP14 and ending nine years from the date of the single sale of ivory that is to take place in accordance with provisions in subparagraphs (g)(i) to (iii), (vi) and (vii). In addition such further proposals are to be dealt with in accordance with Decisions 14.77 and 14.78 (Rev. CoP15).
  On a proposal from the Secretariat, the Standing Committee can decide to cause this trade to cease partially or completely in the event of non-compliance by exporting or importing countries, or in the case of proven detrimental impacts of the trade on other elephant populations.
  All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I and the trade in them is regulated accordingly.
• ⁷Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions commerciales.
  Zero quota for wild specimens traded for commercial purposes.
• ⁸ Comprend le taxon Scleropages inscriptus.
  Includes the taxon Scleropages inscriptus.

PARTIE II

FLORA

Article	Colonne I Taxons réglementés	Colonne II Annexe de la Convention	Colonne III Pays d’inscription	Colonne IV Nom commun anglais	Colonne V Nom commun français
13.0.0	FLORA
13.1.0	AGAVACEAE
	(1) Agave parviflora	I		Little princess agave	Agave
	(2) Agave victoriae-reginae #4	II		Queen Victoria agave	Agave de la Reine Victoria
	(3) Nolina interrata	II		Dehesa beargrass	Agave
	(4) Yucca queretaroensis	II		Queretaro yucca	Yucca
13.2.0	AMARYLLIDACEAE
	(1) Galanthusspp. #4	II		Snowdrops	Perce-neige
	(2) Sternbergiaspp. #4	II		Sternbergias	Crocus d’automne
13.3.0	ANACARDIACEAE
	(1) Operculicarya decaryi	II		Jabihy	Jabihy
	(2) Operculicarya hyphaenoides	II		Jabihy	Jabihy
	(3) Operculicarya pachypus	II		Tabily	Tabily
13.4.0	APOCYNACEAE
	(1) Hoodia spp. #9	II		Hoodias	Hoodias
	(2) Pachypodium spp. #4 (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Elephant’s trunks	Pachypodes
	(3) Pachypodium ambongense	I		Elephant’s trunk	Pachypode
	(4) Pachypodium baronii	I		Elephant’s trunk	Pachypode
	(5) Pachypodium decaryi	I		Elephant’s trunk	Pachypode
	(6) Rauvolfia serpentina #2	II		Snake-root devil-pepper	Sarpaganda
13.5.0	ARALIACEAE
	(1) Panax ginseng #3 (Only the population of the Russian Federation; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Asiatic ginseng	Ginseng asiatique
	(2) Panax quinquefolius #3	II		American ginseng	Ginseng à cinq folioles
13.6.0	ARAUCARIACEAE
	(1) Araucaria araucana	I		Monkey-puzzle tree	Araucaria du Chili
13.7.0	BERBERIDACEAE
	(1) Podophyllum hexandrum #2	II		Himalayan may-apple	Podophylle de l’Himalaya
13.8.0	BROMELIACEAE
	(1) Tillandsia harrisii #4	II		Harris’ tillandsia	Tillande
	(2) Tillandsia kammii #4	II		Kam’s tillandsia	Tillande
	(3) Tillandsia mauryana #4	II		Maury’s tillandsia	Tillande
	(4) Tillandsia xerographica #4	II		Xerographic tillandsia	Tillande
13.9.0	CACTACEAE
	(1) CACTACEAE spp. 10#4 (Except the species included in Appendix I to the Convention and except Pereskia spp., Pereskiopsis spp. and Quiabentia spp./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.)	II		Cacti	Cactus
	(2) Ariocarpus spp.	I		Living rock cacti	Cactus
	(3) Astrophytum asterias	I		Star cactus	Cactus
	(4) Aztekium ritteri	I		Aztec cactus	Cactus aztèque
	(5) Coryphantha werdermannii	I		Jabali pincushion cactus	Cactus
	(6) Discocactus spp.	I		Disco cacti	Cactus
	(7) Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi	I		Lindsay’s hedgehog cactus	Cactus
	(8) Echinocereus schmollii	I		Lamb’s-tail cactus	Cactus
	(9) Escobaria minima	I		Nellie’s cory cactus	Cactus
	(10) Escobaria sneedii	I		Sneed’s pincushion cactus	Cactus
	(11) Mammillaria pectinifera	I		Conchilinque	Cactus
	(12) Mammillaria solisioides	I		Pitayita	Cactus
	(13) Melocactus conoideus	I		Conelike Turk’s-cap cactus	Cactus
	(14) Melocactus deinacanthus	I		Wonderfully bristled Turk’s-cap cactus	Cactus
	(15) Melocactus glaucescens	I		Wooly waxy-stemmed Turk’s-cap cactus	Cactus
	(16) Melocactus paucispinus	I		Few-spined Turk’s-cap cactus	Cactus
	(17) Obregonia denegrii	I		Artichoke cactus	Cactus
	(18) Pachycereus militaris	I		Teddy-bear cactus	Cactus
	(19) Pediocactus bradyi	I		Brady’s pincushion cactus	Cactus
	(20) Pediocactus knowltonii	I		Knowlton’s cactus	Cactus
	(21) Pediocactus paradinei	I		Paradine’s cactus	Cactus
	(22) Pediocactus peeblesianus	I		Peeble’s Navajo cactus	Cactus
	(23) Pediocactus sileri	I		Siler’s pincushion cactus	Cactus
	(24) Pelecyphora spp.	I		Hatchet cacti	Cactus haches
	(25) Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii	I		Tobusch’s fishhook cactus	Cactus
	(26) Sclerocactus erectocentrus	I		Needle-spined pineapple cactus	Cactus
	(27) Sclerocactus glaucus	I		Unita Basin hookless cactus	Cactus
	(28) Sclerocactus mariposensis	I		Mariposa cactus	Cactus
	(29) Sclerocactus mesae-verdae	I		Mesa Verde cactus	Cactus
	(30) Sclerocactus nyensis	I		Tonopah fishhook cactus	Cactus
	(31) Sclerocactus papyracanthus	I		Grama-grass cactus	Cactus
	(32) Sclerocactus pubispinus	I		Great Basin fishhook cactus	Cactus
	(33) Sclerocactus wrightiae	I		Wright’s fishhook cactus	Cactus
	(34) Strombocactus spp.	I		Disk cacti	Cactus
	(35) Turbinicarpus spp.	I		Turbinicacti	Cactus
	(36) Uebelmannia spp.	I		Uebelmann cacti	Cactus
13.10.0	CARYOCARACEAE
	(1) Caryocar costaricense #4	II		Ajo	Cariocar de Costa Rica
13.11.0	COMPOSITAE (ASTERACEAE)
	(1) Saussurea costus	I		Costus	Saussuréa
13.12.0	CUCURBITACEAE
	(1) Zygosicyos pubescens	II		Tobory	Tobory
	(2) Zygosicyos tripartitus	II		Betoboky	Betoboky
13.13	CUPRESSACEAE
	(1) Fitzroya cupressoides	I		Alerce	Alerce
	(2) Pilgerodendron uviferum	I		Ciprès de las Guaitecas	Ciprès de las Guaitecas
13.14.0	CYATHEACEAE
	(1) Cyathea spp. #4	II		Tree fems	Fougères arborescentes
13.15	CYCADACEAE
	(1) CYCADACEAE spp. #4 (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Cycads	Cycadées
	(2) Cycas beddomei	I		Beddom’s cycad	Cycadée
13.16.0	DICKSONIACEAE
	(1) Cibotium barometz #4	II		Tree fern	Fougère arborescente
	(2) Dicksonia spp. #4 (Only the populations of the Americas; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement les populations d’Amérique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Tree ferns	Fougères arborescentes
13.17.0	DIDIEREACEAE
	(1) DIDIEREACEAE spp. #4	II		Didiereas	Didiéréacées
13.18.0	DIOSCOREACEAE
	(1) Dioscorea deltoidea #4	II		Elephant’s foot	Dioscorée
13.19.0	DROSERACEAE
	(1) Dionaea muscipula #4	II		Venus fly-trap	Attrape-mouches
13.20.0	EBENACEAE
	(1) Diospyros spp. #5 (Populations of Madagascar./Populations de Madagascar.)	II		Malagasy ebony	Ébène de Madagascar
13.21.0	EUPHORBIACEAE
	(1) Euphorbia spp. #4 (Succulent species only, except Euphorbia misera and the species included in Appendix I to the Convention. Artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia trigona, artificially propagated specimens of crested, fan-shaped or colour mutants of Euphorbia lactea, when grafted on artificially propagated root stock of Euphorbia neriifolia, and artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia ’Milii’, when they are traded in shipments of 100 or more plants and readily recognizable as artificially propagated specimens, are not subject to the provisions of the Convention./Seulement les espèces succulentes, sauf l’espèce Euphorbia misera et les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, en branche à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d’Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia " Milii " lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Euphorbias	Euphorbes
	(2) Euphorbia ambovombensis	I		Euphorbia	Euphorbe
	(3) Euphorbia capsaintemariensis	I		Euphorbia	Euphorbe
	(4) Euphorbia cremersii (Includes the forma viridifolia and the var. rakotozafyi./Comprend la forme viridifolia et la var. rakotozafyi.)	I		Euphorbia	Euphorbe
	(5) Euphorbia cylindrifolia (Includes the ssp. tuberifera./Comprend la ssp. tuberifera.)	I		Euphorbia	Euphorbe
	(6) Euphorbia decaryi (Includes the vars. ampanihyensis, robinsonii and spirosticha./Comprend les var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha.)	I		Euphorbia	Euphorbe
	(7) Euphorbia francoisii	I		Euphorbia	Euphorbe
	(8) Euphorbia moratii (Includes the vars. antsingiensis, bemarahensis and multiflora./Comprend les var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora.)	I		Euphorbia	Euphorbe
	(9) Euphorbia parvicyathophora	I		Euphorbia	Euphorbe
	(10) Euphorbia quartziticola	I		Euphorbia	Euphorbe
	(11) Euphorbia tulearensis	I		Euphorbia	Euphorbe
13.22.0	FAGACEAE
	(1) Quercus mongolica #5	III	Russian Federation/ Fédération de Russie	Mongolian oak	Chêne de Mongolie
13.23	FOUQUIERIACEAE
	(1) Fouquieria columnaris #4	II		Boojum tree	Fouqueria
	(2) Fouquieria fasciculata	I		Boojum tree	Fouqueria
	(3) Fouquieria purpusii	I		Boojum tree	Fouqueria
13.24.0	GNETACEAE
	(1) Gnetum montanum #1	III	Nepal/Népal	Gnetum	Gnétum
13.25.0	JUGLANDACEAE
	(1) Oreomunnea pterocarpa #4	II		Gavilan walnut	Noyer
13.26.0	LAURACEAE
	(1) Aniba rosaeodora #12	II		Rosewood	Bois de rose
13.27.0	LEGUMINOSAE (FABACEAE)
	(1) Caesalpinia echinata #10	II		Pernambuco wood	Bois de Pernambouc
	(2) Dalbergia spp. #5 (Populations of Madagascar./Populations de Madagascar.)	II		Rosewood	Palissandre
	(3) Dalbergia calycina #6	III	Guatemala	Rosewood	Palissandre
	(4) Dalbergia cochinchinensis #5	II		Thailand rosewood	Palissandre de Thaïlande
	(5) Dalbergia cubilquitzensis #6	III	Guatemala	Rosewood	Palissandre
	(6) Dalbergia darienensis #2	III	Panama	Rosewood	Palissandre
	(7) Dalbergia glomerata #6	III	Guatemala	Rosewood	Palissandre
	(8) Dalbergia granadillo #6	II		Rosewood	Palissandre
	(9) Dalbergia nigra	I		Brazilian rosewood	Palissandre du Brésil
	(10) Dalbergia retusa #6	II		Cocobolo rosewood	Palissandre cocobolo
	(11) Dalbergia stevensonii #6	II		Honduras rosewood	Palissandre du Honduras
	(12) Dalbergia tucurensis #6	III	Nicaragua, Guatemala	Rosewood	Palissandre
	(13) Dipteryx panamensis	III	Costa Rica, Nicaragua	Almendro	Almendro
	(14) Pericopsis elata #5	II		African teak	Teck d’Afriquea
	(15) Platymiscium pleiostachyum #4	II		Cristobal	Cristobal
	(16) Pterocarpus santalinus #7	II		Red sandalwood	Santal rouge
	(17) Senna meridionalis	II		Taraby	Taraby
13.28.0	LILIACEAE
	(1) Aloe spp. #4 (Except the species included in Appendix I to the Convention and Aloe vera, also referenced as Aloe barbadensis, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Aloes	Aloès
	(2) Aloe albida	I		Aloes	Aloès blanchâtre
	(3) Aloe albiflora	I		Aloes	Aloès
	(4) Aloe alfredii	I		Aloes	Aloès
	(5) Aloe bakeri	I		Aloes	Aloès
	(6) Aloe bellatula	I		Aloes	Aloès
	(7) Aloe calcairophila	I		Aloes	Aloès
	(8) Aloe compressa (Includes the vars. paucituberculata, rugosquamosa and schistophila./Comprend les var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila.)	I		Aloes	Aloès
	(9) Aloe delphinensis	I		Aloes	Aloès
	(10) Aloe descoingsii	I		Aloes	Aloès
	(11) Aloe fragilis	I		Aloes	Aloès
	(12) Aloe haworthioides (Includes the var. aurantiaca./Comprend la var. aurantiaca.)	I		Aloes	Aloès
	(13) Aloe helenae	I		Aloes	Aloès
	(14) Aloe laeta (Includes the var. maniaensis./Comprend la var. maniaensis.)	I		Aloes	Aloès
	(15) Aloe parallelifolia	I		Aloes	Aloès
	(16) Aloe parvula	I		Aloes	Aloès
	(17) Aloe pillansii	I		Aloes	Aloès
	(18) Aloe polyphylla	I		Spiral aloe	Aloès spiralé
	(19) Aloe rauhii	I		Aloes	Aloès
	(20) Aloe suzannae	I		Aloes	Aloès
	(21) Aloe versicolor	I		Aloes	Aloès
	(22) Aloe vossii	I		Aloes	Aloès de Voss
13.29.0	MAGNOLIACEAE
	(1) Magnolia liliifera var. obovata #1	III	Nepal/Népal	Magnolia	Magnolia
13.30.0	MELIACEAE
	(1) Cedrela fissilis #5	III	Plurinational State of Bolivia/État plurinational de Bolivie	Cedar	Cèdre
	(2) Cedrela lilloi #5	III	Plurinational State of Bolivia/État plurinational de Bolivie	Cedar	Cèdre
	(3) Cedrela odorata #5	III	Plurinational State of Bolivia/État plurinational de Bolivie, Brazil/Brésil, Colombia/Colombie, Guatemala, Peru/Pérou	Central America cedar	Cèdre d’Amérique
	(4) Swietenia humilis #4	II		Pacific coast mahogany	Acajou de la côte du Pacifique
	(5) Swietenia macrophylla #6 (Populations of the Neotropics./Populations néotropicales.)	II		Bigleaf mahogany	Acajou d’Amérique
	(6) Swietenia mahagoni #5	II		Small leaf mahogany	Acajou d’Amérique
13.31.0	NEPENTHACEAE
	(1) Nepenthes spp. #4 (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention.)	II		Tropical pitcherplants	Népenthès
	(2) Nepenthes khasiana	I		Indian tropical pitcherplant	Népenthès
	(3) Nepenthes rajah	I		Giant tropical pitcherplant	Népenthès
13.32.0	OLEACEAE
	(1) Fraxinus mandshurica#5	III	Russian Federation/Fédération de Russie	Manchurian ash	Frêne de Mandchourie
13.33	ORCHIDACEAE
	(1) ORCHIDACEAE spp. 11 #4 (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention.)	II		Orchids	Orchidées
	(2) Aerangis ellisii (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of "artificially propagated" agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de " reproduit artificiellement " acceptée par la Conférence des Parties.)	I		Orchid	Orchidée
	(3) Dendrobium cruentum (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of "artificially propagated" agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de " reproduit artificiellement " acceptée par la Conférence des Parties.)	I		Orchid	Orchidée
	(4) Laelia jongheana (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of "artificially propagated" agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de " reproduit artificiellement " acceptée par la Conférence des Parties.)	I		Orchid	Lélie
	(5) Laelia lobata (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of "artificially propagated" agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de " reproduit artificiellement " acceptée par la Conférence des Parties.)	I		Orchid	Lélie lobée
	(6) Paphiopedilum spp. (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of "artificially propagated" agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de " reproduit artificiellement " acceptée par la Conférence des Parties.)	I		Asian tropical lady’s-slipper orchids	Orchidée
	(7) Peristeria elata (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of "artificially propagated" agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de " reproduit artificiellement " acceptée par la Conférence des Parties.)	I		Holy ghost flower	Fleur du Saint-Esprit
	(8) Phragmipedium spp. (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of "artificially propagated" agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de " reproduit artificiellement " acceptée par la Conférence des Parties.)	I		New World tropical lady’s‍-‍slipper orchids	Orchidée
	(9) Renanthera imschootiana (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of "artificially propagated" agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de " reproduit artificiellement " acceptée par la Conférence des Parties.)	I		Red vanda orchid	Orchidée
13.34.0	OROBANCHACEAE
	(1) Cistanche deserticola#4	II		Desert-living cistanche	Cistanche
13.35.0	PALMAE (ARECACEAE)
	(1) Beccariophoenix madagascariensis #4	II		Palm	Palmier
	(2) Chrysalidocarpus decipiens	I		Butterfly palm	Palmier manambe
	(3) Lemurophoenix halleuxii	II		Red-lemur palm	Palmier
	(4) Lodoicea maldivica#13	III	Seychelles	Sea coconut	Coco de mer
	(5) Marojejya darianii	II		Palm	Palmier
	(6) Neodypsis decaryi#4	II		Triangle palm	Palmier triangle
	(7) Ravenea louvelii	II		Palm	Palmier
	(8) Ravenea rivularis	II		Majestic palm	Palmier
	(9) Satranala decussilvae	II		Palm	Palmier
	(10) Voanioala gerardii	II		Palm	Palmier
13.36.0	PAPAVERACEAE
	(1) Meconopsis regia#1	III	Nepal/Népal	Poppy	Pavot
13.37.0	PASSIFLORACEAE
	(1) Adenia firingalavensis	II		Bottle liana	Liane bouteille
	(2) Adenia olaboensis	II		Vahisasety	Vahisasety
	(3) Adenia subsessifolia	II		Katakata	Katakata
13.38.0	PEDALIACEAE
	(1) Uncarina grandidieri	II		Uncarina	Uncarina
	(2) Uncarina stellulifera	II		Uncarina	Uncarina
13.39.0	PINACEAE
	(1) Abies guatemalensis	I		Guatemalan fir	Sapin du Guatemala
	(2) Pinus koraiensis#5	III	Russian Federation/Fédération de Russie	Korean nut pine	Pin de Corée
13.40.0	PODOCARPACEAE
	(1) Podocarpus neriifolius #1	III	Nepal/Népal	Podocarp	Podocarpe
	(2) Podocarpus parlatorei	I		Parlatore’s podocarp	Podocarpe d’Argentine
13.41.0	PORTULACACEAE
	(1) Anacampseros spp.#4	II		Purselanes	Pourpiers
	(2) Avonia spp. #4	II		Avonia	Avonia
	(3) Lewisia serrata #4	II		Saw-toothed lewisia	Lewisia
13.42.0	PRIMULACEAE
	(1) Cyclamen spp. 11 #4	II		Cyclamens	Cyclamens
13.43.0	RANUNCULACEAE
	(1) Adonis vernalis#2	II		Spring adonis	Adonis du printemps
	(2) Hydrastis canadensis #8	II		Goldenseal	Hydraste du Canada
13.44.0	ROSACEAE
	(1) Prunus africana #4	II		African cherry	Prunier d’Afrique
13.45.0	RUBIACEAE
	(1) Balmea stormiae	I		Ayuque	Ayuque
13.46.0	SANTALACEAE
	(1) Osyris lanceolata#2 (Populations of Burundi, Ethiopia, Kenya, Rwanda, Uganda and the United Republic of Tanzania./Populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya, de l’Ouganda, du Rwanda et de la République-Unie de Tanzanie.)	II		East African sandalwood	Bois de santal est-africain
13.47.0	SARRACENIACEAE
	(1) Sarracenia spp. #4 (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention.)	II		North American pitcherplants	Sarracéniacées
	(2) Sarracenia oreophila	I		Green pitcherplant	Sarracéniacée verte
	(3) Sarracenia rubra ssp. alabamensis	I		Alabama canebrake pitcherplant	Sarracéniacée
	(4) Sarracenia rubra ssp. jonesii	I		Mountain sweet pitcherplant	Sarracéniacée
13.48.0	SCROPHULARIACEAE
	(1) Picrorhiza kurrooa #2 (Except Picrorhiza scrophulariiflora./Sauf Picrorhiza scrophulariiflora.)	II		Kutki
13.49.0	STANGERIACEAE
	(1) Bowenia spp. #4	II		Cycads
	(2) Stangeria eriopus	I		Hottentot’s head, stangeria, fern-leafed cycad
13.50.0	TAXACEAE
	(1) Taxus chinensis and infraspecific taxa of this species #2./Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2.	II		Himalayan yew	If commun de l’Himalaya
	(2) Taxus cuspidata and infraspecific taxa of this species 12 #2./Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce 12 #2.	II		Yew	If
	(3) Taxus fuana and infraspecific taxa of this species #2./Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2.	II		Himalayan yew	If commun de l’Himalaya
	(4) Taxus sumatrana and infraspecific taxa of this species #2./Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2.	II		Himalayan yew	If commun de l’Himalaya
	(5) Taxus wallichiana#2	II		Himalayan yew	If commun de l’Himalaya
13.51.0	THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE)
	(1) Aquilaria spp. #14	II		Agarwood	Bois d’agar
	(2) Gonystylus spp. #4	II		Ramins	Ramins
	(3) Gyrinops spp. #14	II		Agarwood	Bois d’agar
13.52.0	TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE)
	(1) Tetracentron sinense #1	III	Nepal/Népal	Tetracentron	Tétracentron
13.53.0	VALERIANACEAE
	(1) Nardostachys grandiflora #2	II		Indian nard
13.54.0	VITACEAE
	(1) Cyphostemma elephantopus	II		Lazampasika	Lazampasika
	(2) Cyphostemma laza	II		Laza	Laza
	(3) Cyphostemma montagnacii	II		Lazambohitra	Lazambohitra
13.55.0	WELWITSCHIACEAE
	(1) Welwitschia mirabilis #4	II		Welwitschia	Welwitschia de Baines
13.56.0	ZAMIACEAE
	(1) ZAMIACEAE spp. #4 (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention.)	II		Cycads	Zamiacées
	(2) Ceratozamia spp.	I		Ceratozamias	Ceratozamias
	(3) Chigua spp.	I		Cigua	Cigua
	(4) Encephalartos spp.	I		African cycads	Encephalartos
	(5) Microcycas calocoma	I		Palma corcho	Microcycas
13.57.0	ZINGIBERACEAE
	(1) Hedychium philippinense #4	II		Philippine garland flower	Gandasuli
13.58.0	ZYGOPHYLLACEAE
	(1) Bulnesia sarmientoi #11	II		Palo santo	Bulnesia
	(2) Guaiacum spp. #2	II		Tree of life	Bois de vie

• ⁹ Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et cultivars ci-après ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention :
  • – Hatiora x graeseri
  • – Schlumbergera x buckleyi
  • – Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata
  • – Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata
  • – Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata
  • – Schlumbergera truncata (cultivars)
  • – Cactaceae spp. mutants colorés greffés sur les porte-greffes suivants : Harrisia " Jusbertii ", Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus
  • – Opuntia microdasys (cultivars).
• Artificially propagated specimens of the following hybridsor cultivars, as the case may be, are not subject to the provisions of the Convention:
  • – Hatiora x graeseri
  • – Schlumbergera x buckleyi
  • – Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata
  • – Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata
  • – Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata
  • – Schlumbergera truncata (cultivars)
  • – Cactaceae spp. colour mutants grafted on the following grafting stocks: Harrisia "Jusbertii", Hylocereus trigonus or Hylocereus undatus
  • – Opuntia microdasys (cultivars).
• ¹⁰Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions ci-après sont remplies :
  • a) Les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs;
  • b) Selon le cas :
    • (i) lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC-containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être accompagnés de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride,
    • (ii) lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, il n’y a pas de nombre minimal de spécimens par envoi, mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour la vente au détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.
• Les plants qui, à l’évidence, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être accompagnés des documents CITES appropriés.
• Artificially propagated hybrids of the genera Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis and Vanda are not subject to the provisions of the Convention, if the following conditions are met:
  • (a) Specimens are readily recognizable as artificially propagated and do not show any signs of having been collected in the wild such as mechanical damage or strong dehydration resulting from collection, irregular growth and heterogeneous size and shape within a taxon and shipment, algae or other epiphyllous organisms adhering to leaves, or damage by insects or other pests; and
  • (b) (i) when shipped in non-flowering state, the specimens must be traded in shipments consisting of individual containers (such as cartons, boxes, crates or individual shelves of CC-containers) each containing 20 or more plants of the same hybrid; the plants within each container must exhibit a high degree of uniformity and healthiness; and the shipment must be accompanied by documentation, such as an invoice, which clearly states the number of plants of each hybrid, or
    • (ii) when shipped in flowering state, with at least one fully open flower per specimen, no minimum number of specimens per shipment is required but specimens must be professionally processed for commercial retail sale, e.g. labelled with printed labels or packaged with printed packages indicating the name of the hybrid and the country of final processing. This should be clearly visible and allow easy verification.
• Plants not clearly qualifying for the exemption must be accompanied by appropriate CITES documents.
• ¹¹ Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.
  Artificially propagated specimens of cultivars of Cyclamen persicum are not subject to the provisions of the Convention. However, the exemption does not apply to such specimens traded as dormant tubers.
  
• ¹² Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, vivants, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention " reproduit artificiellement ", ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
  Artificially propagated hybrids and cultivars of Taxus cuspidata, live, in pots or other small containers, each consignment being accompanied by a label or document stating the name of the taxon or taxa and the text "artificially propagated", are not subject to the provisions of the Convention.
• #1 Toutes les parties et tous les produits, sauf :
  • a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
  • b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportés dans des conteneurs stériles;
  • c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
  • d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.
• All parts and derivatives except
  • (a) seeds, spores and pollen (including pollinia);
  • (b) seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers;
  • (c) cut flowers of artificially propagated plants; and
  • (d) fruits and their parts and derivates of artificially propagated plants of the genus Vanilla.
• #2 Toutes les parties et tous les produits, sauf :
  • a) les graines et le pollen;
  • b) les produits finis conditionnés et prêts pour le commerce de détail.
• All parts and derivatives except
  • (a) seeds and pollen; and
  • (b) finished products packaged and ready for retail trade.
• #3 Les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines, à l’exclusion des parties et produits fabriqués avec ceux-ci ou qui en proviennent tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.
• Whole and sliced roots and parts of roots, excluding manufactured parts or derivatives, such as powders, pills, extracts, tonics, teas and confectionery.
• #4 Toutes les parties et tous les produits, sauf :
  • a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;
  • b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquid, et transportées dans des conteneurs stériles;
  • c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement;
  • d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae acclimatées ou reproduites artificiellement;
  • e) les tiges et les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae) acclimatées ou reproduites artificiellement;
  • f) les produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail d’Euphorbia antisyphilitica.
• All parts and derivatives except
  • (a) seeds (including seedpods of Orchidaceae), spores and pollen (including pollinia). The exemption does not apply to seeds from Cactaceae spp. exported from Mexico, and to seeds from Beccariophoenix madagascariensis and Neodypsis decaryi exported from Madagascar;
  • (b) seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers;
  • (c) cut flowers of artificially propagated plants;
  • (d) fruits and their parts and derivatives of naturalized or artificially propagated plants of the genus Vanilla (Orchidaceae) and of the family Cactaceae;
  • (e) stems and flowers, and their parts and derivatives, of naturalized or artificially propagated plants of the genera Opuntia subgenus Opuntia and Selenicereus (Cactaceae); and
  • (f) finished products packaged and ready for retail trade of Euphorbia antisyphilitica.
• #5 Les grumes, les bois sciés et les placages.
• Logs, sawn wood and veneer sheets.
• #6 Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.
• Logs, sawn wood, veneer sheets and plywood.
• #7 Les grumes, les copeaux de bois, la poudre et les extraits.
• Logs, wood chips, powder and extracts.
• #8 Les parties souterraines (les racines, les rhizomes) entières, en morceaux ou en poudre.
• Underground parts (i.e. roots, rhizomes): in whole, in part and in powder form.
• #9 Totes les parties et tous les produits à l’exception de ceux portant une étiquette mentionnant : " Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement no. BW/NA/No. ZA /xxxxxx] ". ( " Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec l’organe de gestion CITES pertinent [de l’Afrique du Sud selon l’accord no ZA/xxxxxx] [du Botswanaselon l’accord no BW/xxxxxx] [de la Namibie selonl’accord no NA/xxxxxx] ").
• All parts and derivatives except those bearing a label "Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]".
• #10 Les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.
• Logs, sawn wood and veneer sheets, including unfinished wood articles used for the fabrication of bows for stringed musical instruments.
• #11 Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués, la poudre et les extraits.
• Logs, sawn wood, veneer sheets, plywood, powder and extracts.
• #12 Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et extraits. On considère que les produits finis contenant de tels extraits comme ingrédients (notamment les parfums), ne sont pas visés par cette annotation.
• Logs, sawn wood, veneer sheets, plywood and extracts. Finished products containing such extracts as ingredients, including fragrances, are not considered to be covered by this annotation.
• #13 L’amande (également appelée " endosperme ", " pulpe " ou " coprah "), ainsi que tout produit qui en est dérivé.
• Kernel (also known as "endosperm", "pulp" or "copra") and any derivative.
• #14 Toutes les parties et tous les produits, sauf :
  • a) les graines et le pollen;
  • b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
  • c) les fruits;
  • d) les feuilles;
  • e) la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes;
  • f) les produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail; cette dérogation ne s’applique pas aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures.
• All parts and derivatives except
  • (a) seeds and pollen;
  • (b) seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers;
  • (c) fruits;
  • (d) leaves;
  • (e) exhausted agarwood powder, including compressed powder in all shapes; and
  • (f) finished products packaged and ready for retail trade; this exemption does not apply to beads, prayer beads and carvings.

RÉSUMÉ DE L’ÉTUDE D’IMPACT DE LA RÉGLEMENTATION

(Ce résumé ne fait pas partie du Règlement.)

Enjeux

La Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) est un accord international intergouvernemental et elle a été adoptée afin de veiller à ce que le commerce international des spécimens d’animaux et de plantes sauvages ne menace pas la survie des espèces. La CITES établit des mesures de contrôle sur les importations et/ou les exportations d’espèces animales et végétales menacées de surexploitation, ou susceptibles de l’être, en raison de pressions commerciales. La CITES contient des annexes établissant des listes d’espèces basées sur le degré de protection nécessaire pour assurer leur survie.

Le Canada est Partie à la CITES, et la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (LPEAVSRCII) et le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages (RCEAVS) sont les instruments législatifs adoptés pour mettre en œuvre la CITES au Canada. L’annexe I du RCEAVS correspond aux trois annexes de la CITES, tel qu’il est requis en vertu de la LPEAVSRCII.

La CITES a tenu sa 16^e Conférence des Parties (CdP16) à Bangkok, en Thaïlande, du 3 au 14 mars 2013. Au cours de la CdP16, le Canada, qui est Partie à la CITES, a convenu avec les autres Parties à la CITES d’une série de modifications aux deux annexes de la CITES (soit aux annexes I et II, qui contiennent la liste des espèces végétales et animales protégées dans le cadre de la CITES) et à d’autres résolutions, dont des mises à jour de la nomenclature. De plus, entre la conclusion de la CdP15 et le mois de décembre 2014, d’autres modifications ont été effectuées à l’annexe III de la CITES, à la demande unilatérale de certaines Parties de la Convention, tel qu’il a été autorisé par la CITES.

Les modifications aux annexes de la CITES sont reflétées dans l’annexe I du RCEAVS, et ce, conformément aux obligations internationales du Canada et suivant les dispositions de la LPEAVSRCII. Le but des modifications à l’annexe I du RCEAVS est de refléter les décisions adoptées lors de la CdP16 concernant les modifications aux listes des espèces. À ces causes, l’annexe I du RCEAVS est modifiée afin de tenir compte des mises à jour de la CdP16 apportées aux trois annexes de la CITES.

Contexte

À l’heure actuelle, il y a 180 Parties à la CITES (voir référence 2). Le Canada a été la 10^e Partie à ratifier la CITES, qui est entrée en vigueur en juillet 1975. La LPEAVSRCII et le RCEAVS sont les principaux instruments législatifs mettant en œuvre la CITES au Canada. Environnement Canada est l’organisme responsable de la mise en œuvre de la CITES au nom du gouvernement du Canada.

Les espèces qui sont protégées au titre de la CITES sont inscrites à trois annexes (annexes I, II et III de la CITES). Chaque annexe de la CITES assure un degré de protection différent, grâce à des mesures différentes de contrôle des importations ou des exportations. Les Parties ont convenu d’une série de critères biologiques (voir référence 3) pour les aider à déterminer si une espèce doit figurer aux annexes I ou II de la CITES.

Les Parties à la CITES se réunissent habituellement aux trois ans, dans le cadre de la Conférence des Parties (CdP), afin de déterminer les modifications à apporter aux annexes I et II de la CITES, en fonction de la situation de conservation des espèces et des renseignements relatifs à leur importation et/ou à leur exportation. Lors de chacune des sessions ordinaires de la CdP, les Parties soumettent des propositions afin de modifier les annexes I et II de la CITES. Les Parties discutent de ces propositions de modifications aux annexes I et II de la CITES, puis les adoptent par voie de consensus, ou par une majorité des deux tiers des voix.

Les espèces de l’annexe I de la CITES sont menacées d’extinction, et il est interdit de les importer ou de les exporter à des fins commerciales. Toutefois, elles peuvent faire l’objet de transactions d’exportation ou d’importation à des fins éducatives, scientifiques ou de reproduction sous réserve de conditions strictes. Des permis d’importation et d’exportation (ou de réexportation) sont donc requis pour les espèces inscrites à l’annexe I de la CITES.

Les espèces animales et végétales inscrites à l’annexe II de la CITES ne sont pas menacées d’extinction, mais on craint qu’elles le deviennent si leur commerce international n’est pas réglementé et surveillé. Des espèces d’apparences semblables à celles inscrites aux annexes I et/ou II de la CITES peuvent être inscrites à l’annexe II de la CITES pour garantir la protection des espèces menacées. Seuls des permis d’exportation ou de réexportation sont requis pour les espèces inscrites à l’annexe II de la CITES.

La structure de la CITES autorise également chaque Partie à inscrire unilatéralement à l’annexe III de la CITES une espèce pour laquelle elle a mis en œuvre des mesures de contrôle nationales. Ainsi, les autres Parties connaissent les exigences de cette Partie concernant l’exportation de ces espèces visées par des mesures de contrôle nationales. L’annexe III de la CITES peut être modifiée en tout temps entre les sessions de la CdP. Le commerce de ces espèces nécessite l’obtention de permis d’exportation auprès de la Partie qui a ajouté l’espèce à l’annexe III de la CITES et de certificats d’origine auprès des autres Parties.

À l’heure actuelle, plus de 35 000 espèces (voir référence 4) animales et végétales figurent dans l’une des trois annexes de la CITES, sur lesquelles sont basées l’annexe I du RCEAVS adoptée sous le régime de la LPEAVSRCII.

Conformément à la Politique sur le dépôt des traités devant le Parlement, les modifications à l’annexe I du RCEAVS ont été déposées au Parlement par le ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement pour une période d’attente de 21 jours durant la séance de l’automne 2013. Durant cette période de 21 jours, les députés ont pu débattre le traité ou réclamer que la Chambre des communes du Canada vote sur une motion à son sujet. Il n’y a eu aucun débat engagé ni aucun vote demandé.

La CITES prévoit que les modifications, apportées aux annexes de la CITES, entrent en vigueur pour tous les pays membres dans les 90 jours suivant la notification aux pays membres, à moins qu’un pays ait notifié le Secrétariat de leur opposition à ceux-ci. Ce délai prescrit pour l’intégration interne des changements successifs des annexes de la CITES est difficile à respecter pour plusieurs pays membres, dont le Canada. Le Canada est désormais incapable d’intégrer les changements réglementaires dans le RCEAVS tel qu’il est requis en vertu de la LPEAVSRCII dans le délai prescrit. Dans de tels cas, la CITES permet aux pays membres d’émettre une réserve temporaire par note diplomatique au Secrétariat indiquant qu’ils n’ont pas encore complété les exigences nationales pour l’entrée en vigueur interne des changements apportés aux annexes de la CITES. Par conséquent, après la CdP16, le Canada a adopté une réserve temporaire, ce qui indique que les modifications ne pourraient pas être intégrées textuellement dans le RCEAVS dans le délai de 90 jours. Conformément au processus qu’adopte le Canada pour l’approbation des traités internationaux, puisque les modifications réglementaires à l’annexe I du RCEAVS sont complétées, un décret autorisant la ratification des changements aux annexes de la CITES sera demandé et les réservations peuvent être levées au moyen d’une note diplomatique envoyée par le Canada au Secrétariat de la CITES.

Cette réserve temporaire a été mise en place afin de s’assurer que le Canada ne contrevient pas aux obligations de la CITES et de la politique et des procédures du droit des traités du Canada, et ce jusqu’à ce que la réserve soit levée.

Objectifs

Les modifications apportées à l’annexe I du RCEAVS visent à compléter la mise en œuvre des obligations internationales du Canada au titre de la CITES, contribuent aux efforts internationaux voués à la conservation des espèces en péril et harmonisent le cadre de réglementation du Canada avec celui des autres Parties à la CITES, incluant les États-Unis et l’Union européenne.

Description

Les modifications apportées à l’annexe I du RCEAVS tiennent compte des décisions prises lors de la CdP16 au sujet des ajouts, des suppressions, des transferts et des changements effectués aux annotations d’espèces des annexes I et II de la CITES, ainsi que des ajouts à l’annexe III de la CITES, comme il a été demandé par les Parties entre la conclusion de la CdP15 (25 mars 2010) et décembre 2014.

Au total, les changements adoptés relativement à 119 espèces inscrites aux annexes I, II et III de la CITES ont été intégrés à l’annexe I du RCEAVS. Ces modifications sont entre autres les suivantes :

• 17 espèces supprimées de l’annexe I ou II de la CITES (levée des mesures de contrôle des importations et/ou des exportations, car ces espèces sont maintenant disparues ou ne font plus l’objet d’un commerce);
• 46 nouvelles espèces ou groupes d’espèces ajoutés à l’annexe II de la CITES (nouvelles mesures de contrôle des exportations), y compris trois espèces canadiennes : la tortue ponctuée (Clemmys guttata), la tortue mouchetée (Emydoidea blandingii) et le requin-taupe commun (Lamna nasus);
• 4 espèces transférées de l’annexe I de la CITES à l’annexe II de la CITES (levée des mesures de contrôle des importations et allègement des mesures de contrôle des exportations);
• 6 espèces transférées de l’annexe II de la CITES à l’annexe I de la CITES (nouvelles mesures de contrôle des importations et renforcement des mesures de contrôle des exportations);
• changements apportés à 22 annotations d’espèces, y compris une plante qui fait l’objet d’un commerce au Canada : le ginseng à cinq folioles (Panax quinquefolius);
• 24 espèces ajoutées à l’annexe III de la CITES (nouvelles mesures de contrôle des exportations).

D’autres changements mineurs aux annexes de la CITES, y compris des mises à jour de la nomenclature, ainsi que des modifications administratives et des changements de mise en page sont également apportés à l’annexe du RCEAVS en vue d’assurer une harmonisation avec le texte de la CITES. Par exemple, on a supprimé les symboles visant à mettre en évidence les espèces canadiennes dans la liste.

Règle du « un pour un »

La règle du « un pour un » ne s’applique pas à cette proposition. Pour respecter les obligations internationales du Canada au titre de la CITES, une exclusion a été accordée, car cette proposition met en œuvre des obligations non discrétionnaires. Même si la règle du « un pour un » ne s’applique pas, Environnement Canada a estimé l’incidence de la proposition sur le fardeau administratif pour les entreprises canadiennes.

La seule espèce reconnue comme faisant l’objet d’exportation au Canada et sur laquelle les changements auraient des répercussions administratives est le requin-taupe commun. Le requin-taupe commun ne fait pas l’objet d’une pêche commerciale, mais on enregistre encore un faible nombre de débarquements de cette espèce en tant que prises accessoires dans le cadre de la pêche à la palangre et de la pêche du poisson de fond (9 tonnes en 2014). Son ajout à l’annexe II de la CITES n’empêchera pas la poursuite d’exportations commerciales de cette espèce, mais des permis d’exportation seront désormais requis. Environnement Canada estime que les coûts administratifs supplémentaires totaux liés à ces permis s’élèveront à 378 $ (voir référence 5) par année; ce calcul est basé sur les hypothèses suivantes :

• Sept entreprises devront consacrer une heure afin d’en savoir plus sur les exigences de déclaration concernant le requin-taupe commun (en une seule fois, un coût de départ de sept heures pour un fonctionnaire de la haute gestion, à un salaire horaire moyen de 59,80 $, ce qui inclut les coûts indirects);
• Les entreprises présenteront un total de sept demandes de permis par année (une demande de permis représente deux heures de travail administratif à un salaire horaire moyen de 28,86 $, ce qui inclut les coûts indirects).

Les coûts estimatifs liés au fardeau administratif sont fondés sur l’expérience des administrateurs de permis de la CITES relativement aux demandes antérieures de permis de la CITES.

Lentille des petites entreprises

La proposition aura uniquement des répercussions sur les coûts administratifs annuels moyens, qui s’élèveraient à 70 $ par entreprise, pour sept entreprises. Comme le coût total de la proposition est inférieur à 1 million de dollars et qu’il a été déterminé que les coûts pour les petites entreprises ne seront pas démesurément élevés, la lentille des petites entreprises ne s’applique pas.

Consultation

Le 4 avril 2012, soit avant la CdP16, une page Web dédiée au processus de consultation pour les CdP (voir référence 6) a été établie sur le site Web d’Environnement Canada afin d’informer les intervenants, les organisations autochtones et le public canadien des propositions qui seront examinées. Les intervenants, les organisations autochtones et le public canadien ont été invités à proposer des recommandations de propositions que le Canada pouvait envisager de soumettre lors de la CdP16 et à formuler des commentaires sur les propositions soumises par les autres Parties à la CITES à la CdP16. Plus de 200 intervenants et organisations autochtones ont été directement contactés par courriel, y compris des associations d’importateurs-exportateurs et industrielles, des associations de chasseurs et de pêcheurs, des organisations non gouvernementales de l’environnement (ONGE), des importateurs-exportateurs (exploitants d’aires d’alevinages, éleveurs, etc.), des musées, des universités, des zoos, des aquariums et d’autres exportateurs et importateurs intéressés. Le site Web fournissait également aux intervenants et aux organisations autochtones des renseignements sur les résultats des consultations.

Environnement Canada a reçu une recommandation concernant une proposition aux fins d’examen visant à retirer le bison des bois (Bison bison athabascae) de l’annexe II de la CITES. En consultation avec le gouvernement fédéral, les gouvernements provinciaux et territoriaux et les experts en la matière, Environnement Canada a examiné les connaissances actuelles concernant la sous-espèce, l’utilisation et les importations ou les exportations dont elle fait actuellement l’objet et les mesures existantes de gestion et de contrôle des exportations. Au Canada, le bison des bois est considéré comme menacé au titre de la Loi sur les espèces en péril du Canada, et un plan national de rétablissement est en cours d’élaboration. Comme le bison des bois est passé d’espèce en voie de disparition à espèce menacée en vertu de l’Endangered Species Act des États-Unis, les tendances des importations ou des exportations pourraient changer. L’information mise à jour concernant la situation du bison des bois (taille de la population, tendances, menaces et autres) et les objectifs de rétablissement ont été évalués à l’automne 2013 par le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada (COSEPAC) et les directeurs de la faune responsables du programme de rétablissement du bison des bois. Ensemble, ces facteurs ont mené à la décision du Canada de ne pas proposer de retirer le bison des bois de l’annexe II de la CITES lors de la CdP16, jusqu’à ce que les fluctuations des tendances des importations ou des exportations soient mieux connues.

Une réunion publique a été organisée par Environnement Canada le 6 novembre 2012 afin de discuter des propositions soumises par les autres Parties à la CITES en considération à la CdP16. Les représentants des ministères fédéraux, des provinces et des territoires, des organisations autochtones, ainsi que les intervenants et les Canadiens intéressés, ont été invités à participer par courriel et par le biais du site Web. Seize organisations intéressées ont participé, de même que des représentants de Pêches et Océans Canada, du Service canadien des forêts de Ressources naturelles Canada, du ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement et des provinces et des territoires. De façon générale, les propositions avaient reçu un appui favorable et ces propositions ont été adoptées par les Parties à la CITES à la CdP16.

Le 7 novembre 2012, une consultation distincte en personne a été organisée par Pêches et Océans Canada, à Halifax, en vue de la CdP16. Des invitations avaient été envoyées aux représentants de la pêche dirigée du requin, de la pêche de poissons pélagiques à la palangre, de la pêche du poisson de fond, des groupes de Premières Nations et des organisations non gouvernementales. Un document d’information d’une page a également été remis à la Table ronde sur la chaîne de valeur de l’industrie des produits de la mer (qui réunit des représentants des secteurs de la pêche, de la transformation et de la vente au détail de l’industrie du poisson et des fruits de mer). Bien qu’aucun commentaire n’ait été reçu par le secteur de la pêche au requin-taupe commun au sujet de la proposition concernant ce poisson, les représentants de la pêche commerciale en général ont exprimé des inquiétudes. Les représentants de la pêche commerciale ont indiqué qu’ils estiment que l’inscription du requin-taupe commun pourrait faire diminuer la demande pour ce produit. Cependant, selon des cas semblables d’espèces inscrites (par exemple l’esturgeon noir), l’impact de la demande mondiale pour le produit n’était pas significatif.

Un avis d’intention a également été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada, le 26 janvier 2013 (voir référence 7), invitant les intervenants, les organisations autochtones et la population canadienne à soumettre leurs commentaires sur les propositions qui seront présentées à la CdP16. Cette invitation à commenter les propositions avait également été envoyée par courriel à la liste d’intervenants et aux organisations autochtones énumérées au début de la présente section. Aucune réponse n’a été reçue.

La consultation des intervenants et des organisations autochtones se poursuit. Ces derniers ont été informés par courriel et par le site Web d’Environnement Canada des résultats de la réunion publique, de la publication des annexes de la CITES revues à la suite de la CdP16 et des changements aux annexes de la CITES à venir. Un deuxième avis d’intention a également été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada, le 10 août 2013 (voir référence 8), afin d’informer le public, les intervenants et les organisations autochtones des modifications réglementaires proposées à l’annexe I du RCEAVS. Aucune réponse n’a été reçue.

Justification

Les modifications à l’annexe I du RCEAVS permettent de respecter les engagements pris par le Canada au titre de la CITES, appuient la conservation des espèces sauvages qui font l’objet d’importation et/ou d’exportation internationales, y compris les espèces canadiennes, et veillent à ce que les Canadiens continuent d’avoir accès aux permis de la CITES requis pour l’importation ou l’exportation de telles espèces avec d’autres signataires de la CITES (par exemple États-Unis et Union européenne). La majorité des Canadiens (85 %) estiment que les lois fédérales qui protègent les espèces en péril sont essentielles pour préserver la diversité et l’abondance des espèces sauvages, qui en retour ont des effets positifs sur notre économie et notre santé (sondage Ipsos Reid, décembre 2012). Un grand nombre d’espèces en péril servent d’indicateurs de la qualité environnementale, tandis que certaines espèces peuvent avoir une importance culturelle. Diverses études indiquent également que les Canadiens considèrent qu’il est important de préserver les espèces pour les générations à venir, afin qu’elles puissent elles aussi réaliser l’importance de la présence des espèces et en profiter. De plus, les caractéristiques uniques et les parcours évolutifs distincts de nombreuses espèces en péril peuvent également être très intéressants pour la communauté scientifique (par exemple cela peut mener à des innovations dans le domaine médical).

Des trois espèces canadiennes ajoutées à l’annexe II de la CITES, la tortue ponctuée et la tortue mouchetée sont déjà protégées au titre des lois provinciales et fédérales, y compris la Loi sur les espèces en péril du Canada (la tortue ponctuée est menacée; la population de tortue mouchetée de la Nouvelle-Écosse est en voie de disparition et la population de tortue mouchetée des Grands Lacs et du Saint-Laurent est menacée). Par conséquent, l’exportation au Canada est déjà interdite. Leur inscription à la CITES ne leur apportera pas de protection supplémentaire au Canada, cependant, le Canada était pour ces propositions, car l’inscription à l’annexe II de la CITES va permettre à ces espèces d’être protégées également aux États-Unis, pays faisant partie de leur aire de distribution, et ailleurs où elles pourraient être exportées.

La pêche commerciale dirigée du requin-taupe commun est suspendue depuis 2013, mais on enregistre encore un faible nombre de débarquements de cette espèce en tant que prises accessoires dans le cadre de la pêche à la palangre et de la pêche du poisson de fond. À l’heure actuelle, on dénombre sept exportateurs enregistrés de requin-taupe commun au Canada, et les exportations ont diminué, passant d’environ 157 000 $ en 2006 à environ 35 000 $ en 2011 (avant la suspension de la pêche). La majorité des produits du requin-taupe commun provenant du Canada sont actuellement exportés aux États-Unis. Les importations ou exportations commerciales de requin-taupe commun seront encore autorisées malgré l’ajout de cette espèce à l’annexe II de la CITES, mais des permis d’exportations seront désormais requis. Sans ces modifications réglementaires à l’annexe I du RCEVAS, les Canadiens ne pourraient pas obtenir de permis d’exportation pour cette espèce et ne seraient pas autorisés à exporter le requin-taupe commun aux autres signataires à la CITES, y compris aux États-Unis.

Un certain nombre d’essences de bois rares et exotiques (par exemple palissandres, cèdres) ont été ajoutées aux annexes II et III de la CITES, puis subséquemment à l’annexe I du RCEAVS. En dépit de leur inscription, ces espèces pourront encore faire l’objet d’importation ou d’exportation commerciale, sous réserve de l’obtention des permis d’exportation requis. Les exigences en matière de permis toucheront uniquement les réexportateurs canadiens de produits primaires (par exemple grumes, bois sciés, placages et parfois contreplaqués).

Peu de données sont disponibles sur les importations ou les exportations de ces espèces d’essences de bois au Canada, car il y a eu peu d’exigences réglementaires visant à recueillir de telles données jusqu’à présent. Cependant, selon l’information disponible, ces espèces ligneuses particulières sont largement utilisées au Canada par les artisans et les fabricants d’instruments de musique et servent donc à fabriquer des produits secondaires transformés (par exemple meubles haut de gamme, revêtements de sol ornementaux, instruments de musique) qui n’exigent pas de permis de la CITES. Si les produits primaires de ces espèces sont réexportés du Canada, les exportateurs canadiens se verraient imposer un montant minimal lié au fardeau administratif supplémentaire. Cependant, pour les raisons expliquées précédemment, on s’attend à ce qu’il y ait peu, voir pas, de réexportation de produits primaires de ces espèces au Canada. Aucune préoccupation n’a été exprimée au sujet de ces inscriptions durant l’ensemble du processus exhaustif de consultation. Par conséquent, ces modifications à l’annexe I du RCEAVS devraient avoir peu ou pas d’incidence au Canada.

Les espèces pour lesquelles les annotations ont été modifiées dans l’annexe I du RCEAVS ne font pas l’objet d’importation ou d’exportation commerciale au Canada, à l’exception du ginseng à cinq folioles. Lors de la CdP10, l’annotation initiale était la suivante : « Désigne les racines entières et coupées et les parties de racines, à l’exclusion des parties et produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries ». Puis, lors de la CdP14, les Parties ont convenu de supprimer l’exclusion, estimant qu’il était inutile d’être aussi précis. L’annotation s’énonçait alors comme suit : « racines entières et coupées et parties de racines ». Dans le cadre de la CdP16, les Parties ont convenu de réintroduire le libellé de l’annotation initiale en vigueur au moment de la CdP10, qui était plus clair. Comme le changement à l’annexe II de la CITES (et conséquemment la modification à l’annexe I du RCEAVS) ne fait que réintroduire le libellé qui avait été supprimé lors de la CdP14 et qu’il indique précisément les éléments qui ne sont désormais plus visés par les mesures de contrôle des exportations, cette modification ne devrait pas avoir de répercussion supplémentaire sur les entreprises canadiennes.

Les autres espèces qui sont visées par des modifications dans les trois annexes de la CITES et qui ne sont pas exportées du Canada ou importées au Canada n’ont aucune incidence supplémentaire sur les Canadiens.

Le RCEAVS exige la délivrance d’un permis de la CITES pour gérer l’importation ou l’exportation des espèces inscrites à l’annexe I du RCEAVS. Au Canada, la délivrance de permis de la CITES est coordonnée par Environnement Canada, en collaboration avec Pêches et Océans Canada et les autorités provinciales et territoriales responsables des espèces sauvages.

Au sujet des répercussions financières potentielles sur les entreprises, d’après les commentaires recueillis lors des consultations exhaustives tenues avant la CdP16 et d’autres travaux de recherche et d’analyse, on s’attend à ce que les modifications à l’annexe I du RCEAVS entraînent des coûts négligeables pour les entreprises canadiennes, car le Canada n’impose pas de frais pour la délivrance de permis de la CITES. Par la suite, les modifications à l’annexe I du RCEAVS devraient uniquement avoir des répercussions sur le temps requis pour présenter une demande de permis d’importation, d’exportation ou de réexportation.

La mise en œuvre de ces modifications à l’annexe I du RCEAVS ne devrait pas avoir de répercussions financières importantes pour le gouvernement du Canada, car les exigences en matière de mise en œuvre, en particulier la délivrance de permis d’importation ou d’exportation, la promotion de la conformité et l’application de la loi, seront respectées dans le cadre des mécanismes existants, et le volume additionnel de permis devrait être négligeable.

Même si elles seront très faibles, les répercussions des changements aux annexes de la CITES se feront sentir au pays, peu importe si le Canada applique ou non les changements à son règlement national, car d’autres Parties à la CITES, y compris les États-Unis et l’Union européenne, ont déjà mis à jour leur réglementation nationale. Ces modifications à l’annexe I du RCEAVS appuieront les Canadiens qui veulent importer ou exporter avec d’autres Parties, comme les États-Unis, car elles uniformiseront les processus réglementaires. Toutes les Parties à la CITES doivent respecter les dispositions de la CITES. Les Canadiens qui souhaitent transiger avec d’autres Parties pour importer ou exporter des spécimens d’espèces ou de groupes d’espèces ajoutés aux annexes de la CITES devront obtenir les permis pertinents auprès du gouvernement du Canada. Par conséquent, le Canada doit se conformer au système de délivrance de permis de la CITES, afin d’assurer la compatibilité réglementaire avec les autres Parties et ainsi appuyer les Canadiens importateurs ou exportateurs. La demande ne devrait pas avoir d’incidence sur la coordination réglementaire au Canada, en raison de la collaboration continue avec les provinces, les territoires et les autres ministères fédéraux, y compris l’Agence des services frontaliers du Canada, Pêches et Océans Canada, Ressources naturelles Canada et le ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement.

Stratégie fédérale de développement durable

Depuis son application en 2010, les représentants de la Stratégie fédérale de développement durable (SFDD) (voir référence 9) satisfont aux exigences de la Loi fédérale sur le développement durable en élaborant la SFDD tous les trois ans afin de rendre le processus décisionnel en matière d’environnement plus transparent et faire en sorte qu’on soit tenu d’en rendre compte devant le Parlement. Le gouvernement fédéral est dans son deuxième cycle (voir référence 10) de la SFDD. La Stratégie comporte quatre grands thèmes prioritaires, dont un thème où les changements à l’annexe I du RCEAVS s’appliquent : Protégez la nature et les Canadiens. La SFDD comprend huit objectifs parmi quatre thématiques, soutenus par 34 cibles.

Une évaluation environnementale stratégique a été menée, et il a été conclu que les modifications apportées à l’annexe I du RCEAVS auraient des effets environnementaux positifs et permettraient de satisfaire la cible de la SFDD 4.1.7 « S’acquitter des obligations du Canada aux termes de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction de par la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial en contribuant à s’assurer que la situation d’aucune espèce ne soit menacée par le commerce international. »

Mise en œuvre, application et normes de service

Environnement Canada travaillera d’une façon générale à promouvoir la conformité avec les modifications à l’annexe I du RCEAVS auprès de l’ensemble des Canadiens par le site Web d’Environnement Canada, par la diffusion des dépliants de la CITES à l’intention des voyageurs, des importateurs et des exportateurs commerciaux et de l’industrie de la médecine traditionnelle, par des expositions aux grands aéroports canadiens et par d’autres initiatives du gouvernement du Canada, au besoin.

Environnement Canada et Pêches et Océans Canada feront également la promotion de la conformité directement auprès des Canadiens qui sont touchés par les modifications à l’annexe I du RCEAVS (par exemple importateur de requin-taupe commun, industrie des animaux de compagnie). Pour ce faire, diverses activités seront menées, comme des présentations, la promotion du site Web sur la CITES d’Environnement Canada et les consultations directes avec les intervenants et les organisations autochtones touchées.

Le principal moyen de détecter des cas de non-conformité consiste à inspecter les envois internationaux d’espèces sauvages animales ou végétales, de leurs parties ou de produits qui proviennent de ces espèces, à la frontière ou à d’autres points d’entrée. Les agents de la faune peuvent également inspecter les installations où il y a des spécimens d’espèces sauvages animales ou végétales ou des activités réglementées par la LPEAVSRCII.

En cas d’infraction, la LPEAVSRCII prévoit des peines, y compris des amendes ou des emprisonnements, la saisie, et la confiscation des objets saisis ou le produit de leur disposition. Selon les dispositions relatives aux peines prévues dans la LPEAVSRCII, une personne morale déclarée coupable par procédure sommaire est passible d’une amende maximale de 50 000 $. Une personne physique déclarée coupable par procédure sommaire est passible d’une amende maximale de 25 000 $, d’une peine d’emprisonnement maximal de six mois, ou les deux. Une personne morale déclarée coupable par mise en accusation est passible d’une amende maximale de 300 000 $, et une personne physique déclarée coupable par mise en accusation est passible d’une amende maximale de 150 000 $, d’une peine d’emprisonnement maximal de cinq ans, ou les deux.

Toutes les espèces contrôlées par la CITES, ainsi que les annexes et les exigences en matière de permis de la CITES, sont présentées en ligne à l’adresse : www.ec.gc.ca/cites.

Personne-ressource

Caroline Ladanowski
Directrice
Soutien aux programmes des espèces sauvages
Service canadien de la faune
Environnement Canada
351, boulevard Saint-Joseph, 16^e étage
Gatineau (Québec)
K1A 0H3
Téléphone : 819-938-4105
Courriel : caroline.ladanowski@ec.gc.ca

Annexe I : Modifications apportées à l’annexe I du RCEAVS

Suppressions à l’annexe I de la CITES — Levée des mesures de contrôle des importations ou des exportations

Sept espèces, parmi lesquelles aucune ne fait l’objet d’importation ou d’exportation active connue au Canada, ont été supprimées de l’annexe I de la CITES. Les suppressions à l’annexe I de la CITES entraînent la levée des mesures de contrôle des importations ou des exportations. Par conséquent, les modifications à l’annexe I du RCEAVS ne devraient pas avoir de répercussions négatives sur les entreprises canadiennes.

Nom scientifique	Nom commun	Description
Thylacinus cynocephalus	Loup marsupial	Ce grand marsupial de type canin, qui était auparavant présent en Australie, est désormais considéré disparu.
Onychogalea lunata	Wallaby à queue cornée	Ce petit marsupial sauteur était auparavant présent en Australie et il est désormais considéré disparu.
Caloprymnus campestris	Kangourou-rat du désert	Cette espèce était auparavant présente en Australie et elle est désormais considérée disparue.
Chaeropus ecaudatus	Bandicoot à pieds de porc	Ce petit marsupial possédait une vaste aire de répartition en Australie et il est désormais considéré disparu.
Macrotis leucura	Bandicoot-lapin à queue blanche	Ce petit marsupial était auparavant présent en Australie, mais il est désormais considéré disparu.
Lophura imperialis	Faisan impérial	Cette espèce d’oiseau était auparavant présente au Vietnam. Elle n’est désormais plus considérée comme une véritable espèce, mais plutôt comme un hybride naturel entre le Lophura edwardsi et le Lophura nycthemera. Comme le Lophura edwardsi demeure inscrit à l’annexe I de la CITES, les spécimens de cet hybride continueront d’être traités comme s’ils étaient inscrits à l’annexe I de la CITES.
Campephilus imperialis	Pic impérial	Cette espèce d’oiseau, endémique au Mexique, était le plus grand pic au monde et elle est désormais considérée disparue.

Suppressions à l’annexe II de la CITES — Levée des mesures de contrôle des exportations

Dix espèces ont été supprimées de l’annexe II de la CITES, parmi lesquelles aucune ne fait l’objet d’un commerce connu au Canada. Les suppressions de l’annexe II de la CITES entraînent la levée des mesures de contrôle des exportations. Par conséquent, les modifications à l’annexe I du RCEAVS ne devraient pas avoir de répercussions négatives sur les entreprises canadiennes.

Nom scientifique	Nom commun	Description
Pteropus brunneus	Roussette	Ce mammifère était une espèce endémique à l’Australie et n’est désormais plus considéré comme une espèce reconnue.
Caracara lutosa	Caracara de Guadeloupe	Ce rapace était endémique à l’île de la Guadeloupe dans le golfe de Californie, au Mexique et est désormais considéré disparu.
Sceloglaux albifacies	Chouette à joues blanches	Cette espèce était endémique à la Nouvelle-Zélande et est désormais considérée disparue.
Rheobatrachus silus	Grenouille plate à incubation gastrique	Cette espèce était endémique à l’Australie et est désormais considérée disparue.
Rheobatrachus vitellinus	Grenouille à incubation gastrique	Cette espèce, endémique à l’Australie, est désormais considérée disparue.
Tillandsia kautskyi	Tillande	Cette plante est une espèce rare endémique au Brésil. Il n’y a plus de preuve de l’existence d’un commerce international de cette espèce.
Tillandsia sprengeliana	Tillande	Cette plante est endémique au Brésil. Il n’y a plus de preuve de l’existence d’un commerce international de cette espèce.
Tillandsia sucrei	Tillande	Cette espèce est endémique au Brésil. Il n’y a plus de preuve de l’existence d’un commerce international de cette espèce.
Dudleya stolonifera	Dudleya	Cette espèce est endémique aux États-Unis. Il n’y a plus de preuve de l’existence d’un commerce international de cette espèce.
Dudleya traskiae	Dudleya	Cette espèce est endémique aux États-Unis. Il n’y a plus de preuve de l’existence d’un commerce international de cette espèce.

Transfert d’espèces de l’annexe I de la CITES à l’annexe II de la CITES — Levée des mesures de contrôle des importations et allègement des mesures de contrôle des exportations

Quatre espèces ont été transférées de l’annexe I de la CITES à l’annexe II de la CITES, parmi lesquelles aucune ne fait l’objet d’importation ou d’exportation connue du Canada ou au Canada. Alors que des permis d’exportation (ou de réexportation) seront requis, le transfert d’espèces de l’annexe I de la CITES à l’annexe II de la CITES entraîne la levée du besoin de permis pour les importations et l’allègement des mesures de contrôle des exportations, et par conséquent, les modifications à l’annexe I du RCEAVS ne devraient pas avoir de répercussions négatives sur les entreprises canadiennes.

Nom scientifique	Nom commun	Description
Rupicapra pyrenaica ornata	Chamois des Abruzzes	Ce mammifère, sorte de chèvre-antilope, est une espèce endémique à l’Italie. Sa population a augmenté à la suite de mesures actives de gestion et de protection. Presque aucun échange commercial international de cette espèce n’a été signalé au cours des dernières années.
Vicugna vicugna (population de l’Équateur)	Vigogne	Cette espèce est le plus petit camélidé qui vit dans les Andes. Grâce au succès des mesures de conservation et de gestion, la population de cette espèce a augmenté. L’unique commerce autorisé est celui de la laine ou des objets faits en laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes.
Tympanuchus cupido attwateri	Tétras cupidon d’Attwater	Cette sous-espèce du tétras cupidon est endémique aux États-Unis. Cette sous-espèce ne fait l’objet d’aucune demande de commerce international.
Papilio hospiton	Porte-queue de Corse	Cette espèce est endémique aux îles de Corse (France) et de Sardaigne (Italie). L’espèce ne satisfait pas aux critères biologiques ou commerciaux requis pour être inscrite à l’annexe I de la CITES.

Transfert d’espèces de l’annexe II de la CITES à l’annexe I de la CITES — Nouvelles mesures de contrôle des importations et renforcement des mesures de contrôle des exportations

Six espèces ou groupes d’espèces ont été transférés de l’annexe II de la CITES à l’annexe I de la CITES. L’annexe I de la CITES comprend des espèces considérées comme étant menacées d’extinction. Leur importation ou exportation est généralement interdite, mais les importations ou exportations à des fins non commerciales peuvent être autorisées, sous réserve de posséder les permis d’importation et d’exportation requis. Parmi les six espèces ou groupes d’espèces qui sont transférés de l’annexe II de la CITES à l’annexe I de la CITES, aucun n’est indigène au Canada et aucun ne fait l’objet d’importation ou d’exportation connue au Canada. Selon des consultations exhaustives, ces transferts ne devraient pas avoir de répercussions sur les entreprises canadiennes.

Nom scientifique	Nom commun	Description
Trichechus senegalensis	Lamantin du Sénégal	Ce mammifère est présent dans les habitats côtiers et estuariens d’Afrique de l’Ouest. Le commerce illégal est une menace croissante pour le lamantin dans l’ensemble de son aire de répartition.
Platysternon megacephalum	Tortue à grosse tête	Cette espèce est endémique à l’Asie du Sud-Est. Ses populations sont menacées par la récolte commerciale destinée à la consommation humaine et par le commerce d’animaux de compagnie.
Geochelone platynota	Tortue étoilée de Birmanie	Cette espèce est endémique au Myanmar. Historiquement, cette espèce a été récoltée à des fins de subsistance et dans le cadre du commerce d’animaux de compagnie.
Chitra chitra	Trionchychiné	Cette tortue est présente en Thaïlande. Il s’agit d’une espèce capturée à des fins alimentaires, dans le cadre du commerce international d’animaux de compagnie et pour la confection de remèdes traditionnels.
Chitra vandijki	Trionchychiné	Cette tortue est présente au Myanmar et est récoltée à des fins alimentaires, dans le cadre du commerce international d’animaux de compagnie et pour la confection de remèdes traditionnels.
Pristis microdon	Poisson-scie d’eau douce	Cette espèce est présente dans les eaux peu profondes de l’Indo-ouest Pacifique. Une des principales menaces pour cette espèce est la surpêche. Avec cette inscription, toutes les espèces de poisson-scie sont maintenant inscrites à l’annexe I de la CITES.

Ajouts à l’annexe II de la CITES — Mise en œuvre de mesures de contrôle des exportations

Quarante-six espèces ou groupes d’espèces nouveaux ont été ajoutés à l’annexe II de la CITES. L’annexe II de la CITES comprend des espèces susceptibles de devenir menacées si leur importation ou leur exportation n’est pas réglementée. Leur importation ou leur exportation est autorisée, sous réserve de posséder les permis d’exportation (ou de réexportation) requis. Parmi les 46 espèces ou groupes d’espèces qui ont été ajoutés à l’annexe II de la CITES, ajouts qui entraîneront l’établissement de nouvelles mesures de contrôle des exportations, trois sont canadiens : la tortue ponctuée, la tortue mouchetée, et le requin-taupe commun; seul le dernier fait l’objet d’exportation du Canada.

Lorsqu’une espèce figure dans l’une des annexes de la CITES, toutes les parties et les produits dérivés de l’espèce sont également inclus dans cette même annexe de la CITES, sauf si l’espèce est liée à une annotation indiquant que seuls certaines parties et certains produits particuliers sont inclus. Pour ce qui est des ajouts dans l’annexe II de la CITES, trois annotations sont utilisées :

• Annotation #2 : « Toutes les parties et tous les produits sauf : a) les graines et le pollen; b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail. »
• Annotation #5 : « Les grumes, les bois sciés et les placages. »
• Annotation #6 : « Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués. »

Les ajouts à l’annexe II de la CITES sont les suivants :

Nom scientifique	Nom commun	Description
Naultinus spp. (10 espèces sont visées par cette inscription)	Toutes ces espèces appartiennent à un même genre, constitué de 10 espèces de geckos aux couleurs vives	Ce genre est endémique à la Nouvelle-Zélande. Le prélèvement illégal et le braconnage ont augmenté en raison de la demande accrue pour alimenter le marché international des animaux de compagnie.
Trimeresurus mangshanensis	Vipère à fossettes du mont Mang	Cette espèce de serpent est endémique au Sud de la Chine. Ladite population de cette espèce régresse en raison du prélèvement excessif et du braconnage dont elle fait l’objet pour alimenter le marché international des animaux de compagnie.
Clemmys guttata	Tortue ponctuée	Cette tortue est une espèce indigène du Canada (Ontario et Québec) et des États-Unis. La reproduction de cette espèce repose sur une contribution à long terme des adultes. Par conséquent, l’espèce est particulièrement vulnérable au prélèvement des adultes d’une population. Deux causes sont à l’origine du prélèvement d’adultes : la récolte occasionnelle en tant qu’animal de compagnie, et la mortalité attribuable à la circulation automobile et à la machinerie agricole. Cette espèce est visée par le commerce international d’animaux de compagnie dans d’autres pays, mais ce commerce est déjà interdit au Canada. Au Canada, la tortue ponctuée est protégée par les lois et les règlements provinciaux et fédéraux; elle est notamment inscrite en tant qu’espèce en voie de disparition, en vertu de la Loi sur les espèces en péril. L’inscription à l’annexe II de la CITES n’ajoutera rien aux protections existantes au Canada. Cependant, elle conférera une protection supplémentaire à l’espèce à l’extérieur du Canada.
Emydoidea blandingii	Tortue mouchetée	Cette tortue d’eau douce se trouve au Canada (Nouvelle-Écosse, Ontario et Québec) et aux États-Unis. Il a été signalé que cette espèce était touchée par la mortalité routière et par des prélèvements pour alimenter le marché des animaux de compagnie. L’espèce a subi des répercussions de la dégradation, de la fragmentation et de la destruction de son habitat, et d’une prédation accrue des œufs, des juvéniles et peut-être des adultes. La tortue mouchetée est également la deuxième espèce de tortue la plus communément retrouvée à titre de prise accessoire dans le cadre du piégeage commercial des tortues serpentines. Cette espèce est visée par le commerce international des animaux de compagnie, dans une proportion faible mais continue, dans d’autres pays, mais son commerce est déjà interdit au Canada. Au Canada, cette espèce est protégée par les lois et les règlements provinciaux. La population de la Nouvelle-Écosse est inscrite comme étant en voie de disparition, et les populations des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent sont inscrites comme étant menacées, en vertu de la Loi sur les espèces en péril. L’inscription à l’annexe II de la CITES n’ajoutera rien aux protections existantes au Canada. Cependant, elle conférera une protection supplémentaire à l’espèce à l’extérieur du Canada.
Malaclemys terrapin	Tortue à dos diamantée	Cette espèce de tortue habite les eaux côtières des États-Unis et des Bermudes. Cette espèce est principalement récoltée dans le cadre du commerce d’animaux de compagnie et à des fins alimentaires.
Cyclemys spp. (les cinq espèces comprises dans ce genre sont visées par cette inscription)	Tortues d’eau douce	Les tortues qui appartiennent à ce genre sont présentes en Asie du Sud-Est et en Asie du Sud et elles sont prélevées à des fins alimentaires.
Geoemyda japonica	Tortue	Cette espèce de tortue est endémique au Japon. L’espèce fait l’objet d’une forte demande de la part des collectionneurs et du marché international des animaux de compagnie.
Geoemyda spengleri	Geoemyde de Spengler	Cette espèce de tortue est indigène de la Chine et du Vietnam. Cette espèce est menacée par un prélèvement excessif de la nature à des fins alimentaires, pour la confection de remèdes traditionnels ou pour alimenter le marché international des animaux de compagnie.
Hardella thurjii	Tortue de rivière	Cette tortue est présente dans le Nord de l’Inde, au Népal, au Pakistan et au Bangladesh. Cette tortue est prélevée à des fins alimentaires, pour la confection de remèdes traditionnels, ou est échangée sur le marché international par les collectionneurs d’animaux de compagnie.
Mauremys japonica	Émyde	Cette espèce est endémique au Japon. En Asie, les tortues sont surtout commercialisées à des fins alimentaires, pour la confection de remèdes traditionnels ou pour alimenter le marché international des animaux de compagnie.
Mauremys nigricans	Émyde chinoise à cou rouge	Cette espèce est endémique à la Chine. Ces tortues sont menacées, car elles sont très recherchées par les collectionneurs.
Melanochelys trijuga	Tortue noire de l’Inde	Cette espèce est présente au Bangladesh, en Inde, aux Maldives, au Sri Lanka, au Myanmar et au Népal. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Morenia petersi	Tortue	Cette espèce est indigène du Bangladesh, du Népal et de l’Inde. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Sacalia bealei	Émyde chinoise à trois ocelles	Cette espèce est indigène de la Chine. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Sacalia quadriocellata	Émyde chinoise à quatre ocelles	Cette espèce est indigène de la Chine, de la République démocratique populaire du Laos et du Vietnam. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Vijayachelys silvatica	Tortue	Cette espèce est indigène de l’Inde. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Dogania subplana	Tortue	Cette espèce est indigène de l’Asie. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Nilssonia formosa	Tortue	Cette espèce est indigène de l’Asie. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Nilssonia leithii	Tortue	Cette espèce est indigène de l’Asie. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Palea steindachneri	Trionyx à cou caronculé	Cette espèce est indigène de l’Asie. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Pelodiscus axenaria	Tortue	On trouve cette espèce en Chine. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Pelodiscus maackii	Tortue	On trouve cette espèce en Russie, en Chine et en Corée. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Pelodiscus parviformis	Tortue	On trouve cette espèce en Chine et au Vietnam. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Rafetus swinhoei	Trionyx du Yang-tse	On trouve cette espèce en Chine et au Vietnam. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Epipedobates machalilla	Epipedobate	Cette espèce est endémique à l’Équateur. La proposition d’ajouter cette espèce à l’annexe II de la CITES a été recommandée afin de résoudre un problème taxonomique.
Carcharhinus longimanus	Requin océanique	Cette espèce est présente dans les océans Atlantique, Indien et Pacifique. Elle est souvent récoltée comme prise accessoire et est souvent utilisée par l’homme à des fins alimentaires. La réglementation du commerce international viendra compléter les stratégies de gestion existantes mises en place pour cette espèce par les organisations régionales de gestion des pêches (ORGP).
Sphyrna lewini	Requin marteau halicorne	Cette espèce se trouve dans les mers côtières tempérées chaudes et tropicales. Cette espèce est pêchée pour sa viande et la confection d’autres produits. De plus, ses nageoires sont très recherchées sur les marchés internationaux. Cette espèce satisfait aux critères biologiques relatifs à l’annexe II de la CITES, et son inscription à la CITES viendra compléter les stratégies de gestion existantes mises en place pour cette espèce par les ORGP.
Sphyrna mokarran	Grand requin marteau	Cette espèce est présente dans les océans Atlantique, Indien et Pacifique, ainsi que dans la mer Méditerranée et la mer Noire. Elle est souvent récoltée comme prise accessoire et est souvent échangée sur le marché des nageoires de requins. Cette espèce a été inscrite pour des raisons de similitudes, car il est difficile de faire la différence entre ses nageoires et celles du Sphyrna lewini.
Sphyrna zygaena	Requin marteau commun	Cette espèce est présente dans les océans Atlantique, Indien et Pacifique. Elle est souvent récoltée comme prise accessoire et est souvent échangée sur le marché des nageoires de requins. Cette espèce a été inscrite pour des raisons de similitudes, car il est difficile de faire la différence entre ses nageoires et celles du Sphyrna lewini.
Lamna nasus	Requin-taupe commun	Ce requin possède une vaste aire de répartition et est présent dans les régions côtières et océaniques contenant des eaux tempérées ou tempérées froides partout sur la planète, y compris les régions côtières de l’Est du Canada. Les principales menaces pour cette espèce sont les pêches internationales non durables (pêches dirigées et prises accessoires) pour sa viande et ses nageoires. Ce poisson a aussi été une espèce convoitée par la pêche récréative dirigée en Irlande et au Royaume-Uni. Sa faible capacité de reproduction et la valeur commerciale élevée des classes d’âge mature et immature rendent cette espèce vulnérable à une surexploitation et à une baisse de sa population. À l’heure actuelle, il n’y a que sept exportateurs enregistrés de requins-taupes communs au Canada, et les exportations diminuent en raison des conditions du marché.
Manta spp. (deux espèces sont visées par cette inscription : Manta alfredi et Manta birostris)	Raies manta	Les raies manta sont présentes sur une aire de distribution circumglobale et sont pêchées surtout dans les océans Atlantique, Pacifique et Indien. La principale menace pour les raies manta est la surpêche. Les produits dérivés des raies manta sont prisés sur le marché, en particulier leurs plaques branchiales.
Yucca queretaroensis	Yucca	Cette espèce végétale est endémique au Mexique. Cette plante est surtout utilisée à des fins ornementales.
Operculicarya decaryi	Jabihy	Cette espèce est endémique au Madagascar. Ce petit arbre est surtout utilisé à des fins ornementales.
Diospyros spp. (populations de Madagascar) avec l’annotation #5 (104 espèces sont visées par cette inscription)	Ébène de Madagascar	Cette espèce d’arbre se trouve au Madagascar. L’ébène est utilisée dans la fabrication de biens de luxe, de coutellerie, d’instruments de musique, de cannes, de luths, de brosses et de marqueterie.
Dalbergia cochinchinensis avec l’annotation #5	Palissandre de Thaïlande	On trouve cet arbre de taille moyenne à grande, à feuilles semi-caduques, au Cambodge, en Thaïlande, en République démocratique populaire du Laos et au Vietnam. Cette espèce est très prisée pour la fabrication de meubles en bois de grande qualité, d’objets sculptés, des pièces de bois tourné et des instruments de musique.
Dalbergia granadillo avec l’annotation #6	Palissandre granadillo	Cette espèce est présente au Mexique. Elle a été ajoutée à l’annexe II de la CITES, car il est impossible de distinguer le bois du Dalbergia granadillo de celui du Dalbergia retusa.
Dalbergia retusa avec l’annotation #6	Palissandre cocobolo	Cette espèce est présente au Belize, au Costa Rica, au Salvador, au Guatemala, au Honduras, au Mexique et au Panama. Son bois est utilisé pour la fabrication d’objets sculptés, dont on soupçonne qu’un certain nombre sont exportés en tant que bien personnel par les touristes, et de produits de grande valeur, comme des crosses d’arme à feu et des stylos.
Dalbergia stevensonii avec l’annotation #6	Palissandre du Honduras	Cette espèce est un arbre de taille moyenne présent au Belize, au Guatemala et au Mexique. Son bois est utilisé dans la fabrication d’instruments de musique en raison de ses qualités acoustiques, et il est de plus en plus présent sur les marchés asiatiques pour la confection d’armoires et de meubles.
Dalbergia spp. (populations de Madagascar) avec l’annotation # 5 (cinq espèces sont visées par cette inscription)	Palissandre	Les grumes de cet arbre servent à construire des maisons et des clôtures. Son bois sert également à fabriquer des meubles, des armoires et des objets sculptés.
Senna meridionalis	Taraby	Cet arbre de petite taille à feuillage persistant est endémique à Madagascar. Il s’agit d’une espèce qui est menacée par la récolte excessive dont elle fait l’objet. Elle est très prisée à des fins ornementales, en raison de sa forme de bonsaï.
Adenia firingalavensis	Liane bouteille	Cette espèce de plante succulente est endémique à Madagascar et est surtout menacée par la récolte excessive dont elle fait l’objet, en tant que plante ornementale ou remède traditionnel.
Adenia subsessifolia	Katakata	Cette espèce végétale est endémique à Madagascar. Elle fait l’objet d’une récolte excessive pour alimenter le marché des plantes ornementales.
Uncarina grandidieri	Uncarina	Cette espèce végétale est endémique à Madagascar. Elle est menacée par la récolte excessive dont elle fait l’objet, à des fins ornementales, cosmétiques ou médicinales.
Uncarina stellulifera	Uncarina	Cette espèce végétale est endémique à Madagascar. Elle est menacée par la récolte excessive dont elle fait l’objet, à des fins ornementales, cosmétiques ou médicinales.
Osyris lanceolata (populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya, du Rwanda, de l’Ouganda et de la République-Unie de Tanzanie) avec l’annotation #2	Osyris	Cette espèce végétale est présente au Kenya, en République-Unie de Tanzanie, en Ouganda, au Rwanda, au Burundi et en Éthiopie. Elle est menacée en raison de sa récente entrée dans le marché international en tant que substitut à l’huile de bois de santal traditionnelle qui provenait initialement de l’Asie et de l’Australie. Le bois de santal est commercialisé depuis des siècles pour sa fragrance, sa valeur médicinale, sa valeur religieuse et son potentiel pour la sculpture.
Cyphostemma laza	Laza	Cette espèce végétale est endémique à Madagascar. Cette plante est menacée par la récolte excessive dont elle fait l’objet en vue d’être exportée sur le marché international.

Ajouts à l’annexe III de la CITES — Mise en œuvre de mesures de contrôle des exportations

Vingt-quatre espèces ont été ajoutées à l’annexe III de la CITES, à la suite de demandes unilatérales présentées par des Parties à la CITES entre la conclusion de la CdP15 (25 mars 2010) et le mois de décembre 2014. Ces ajouts entraîneront l’établissement de nouvelles mesures de contrôle des exportations. L’annexe III de la CITES comprend des espèces qui font l’objet d’une gestion spéciale par la Partie qui a demandé son inscription à la CITES. Leur commerce est autorisé, sous réserve d’obtenir les permis d’exportation de la CITES requis auprès de la Partie concernée. Aucune des espèces ajoutées à l’annexe III de la CITES ne fait l’objet d’importation ou d’exportation connue du Canada, ou au Canada, et par conséquent, aucun impact n’est anticipé.

Lorsqu’une espèce figure dans l’une des annexes de la CITES, toutes les parties et les produits dérivés de l’espèce sont également inclus dans cette même annexe, sauf si l’espèce est liée à une annotation indiquant que seuls certaines parties et certains produits particuliers sont inclus. Pour les ajouts dans l’annexe III de la CITES, trois annotations sont utilisées :

• Annotation #2 : « Toutes les parties et tous les produits sauf : a) les graines et le pollen; b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail. »
• Annotation #5 : « Les grumes, les bois sciés et les placages. »
• Annotation #6 : « Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués. »

Nom scientifique	Nom commun	Description
Calyptocephalella gayi (à la demande du Chili)	Crapaud à grande bouche	On trouve ce crapaud au Chili. L’espèce est menacée par la récolte excessive dont elle fait l’objet et est utilisée comme aliment exotique.
Cryptobranchus alleganiensis (à la demande des États-Unis)	Salamandre	On trouve cette salamandre aux États-Unis. L’espèce est menacée par la récolte excessive dont elle fait l’objet pour alimenter le marché des animaux de compagnie.
Hynobius amjiensis (à la demande de la Chine)	Salamandre	Cette salamandre de grande taille est endémique à la Chine. L’espèce est menacée par la récolte excessive dont elle fait l’objet pour alimenter le marché des animaux de compagnie.
Cedrela odorata (à la demande du Brésil) avec l’annotation #5	Cèdre d’Amérique	Cette espèce végétale est présente dans plusieurs pays d’Amérique du Sud et d’Amérique centrale. Son bois est utilisé dans la construction navale et d’autres types de construction, ainsi que dans la fabrication de boîtes à cigares. Il est connu que cette espèce (sous forme de produits transformés) est importée au Canada, car elle est utilisée dans la fabrication de revêtements de plancher, d’instruments de musique et de boîtes à cigares.
Dalbergia calycina (à la demande du Guatemala) avec l’annotation #6	Palissandre	Cette espèce végétale est utilisée dans la fabrication de meubles, et de façon plus générale, dans l’industrie de la construction.
Dalbergia cubilquitzensis (à la demande du Guatemala) avec l’annotation #6	Palissandre	Cette espèce végétale est utilisée dans la fabrication de meubles, et de façon plus générale, dans l’industrie de la construction.
Dalbergia darienensis (à la demande du Panama) avec l’annotation #2	Palissandre	Cette espèce végétale se trouve au Panama et en Colombie. Son bois est utilisé pour fabriquer des armoires, des meubles, de la marqueterie, des revêtements de parquet mosaïque et des instruments de musique.
Dalbergia glomerata (à la demande du Guatemala) avec l’annotation #6	Palissandre	Cette espèce végétale est utilisée dans la fabrication de meubles, et de façon plus générale, dans l’industrie de la construction.
Dalbergia tucurensis (à la demande du Nicaragua et du Guatemala) avec l’annotation #6	Palissandre	Cette espèce végétale est utilisée dans la fabrication d’instruments de musique, de meubles et de revêtements de plancher.
Antilope cervicapra (à la demande du Pakistan)	Antilope cervicapre	Cette antilope est indigène de l’Inde. Il s’agit d’une espèce qui est disparue du Bangladesh, qui a été réintroduite au Népal et au Pakistan et qui a été introduite en Argentine et aux États-Unis. Elle est chassée pour sa viande et comme trophée de chasse en raison de ses impressionnantes cornes.
Boselaphus tragocamelus (à la demande du Pakistan)	Antilope Nilgaut	Cette antilope est indigène de l’Inde, du Népal et du Pakistan, et elle a été introduite aux États-Unis. L’espèce est chassée pour sa viande et sa peau.
Capra hircus aegagrus (à la demande du Pakistan) [Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la CITES]	Chèvre	Cette espèce animale, que l’on trouve en Asie occidentale, est abattue pour sa viande et sa peau.
Capra sibirica (à la demande du Pakistan)	Ibex de Sibérie	Cette espèce animale, présente en Asie du Nord, en Asie centrale et en Asie du Sud, fait l’objet d’une chasse de subsistance; elle est également chassée pour sa laine.
Gazella bennettii (à la demande du Pakistan)	Gazelle d’Asie du Sud	Cette gazelle est présente en Asie du Sud et est chassée pour sa viande et comme trophée de chasse.
Pseudois nayaur (à la demande du Pakistan)	Mouton bleu de l’Himalaya	Cette espèce animale est indigène au Bhoutan, à la Chine, à l’Inde, au Myanmar, au Népal et au Pakistan, et elle est chassée comme trophée de chasse.
Axis porcinus (à la demande du Pakistan) [Sauf les sous-espèces incluses dans l’annexe I de la CITES]	Cerf cochon	Cette espèce est présente au Pakistan, en Inde et en Asie du Sud-Est et est chassée pour sa viande et comme trophée de chasse.
Herpestes edwardsi (à la demande du Pakistan)	Mangouste d’Edwards	On trouve principalement cette espèce en Inde, au Pakistan, au Népal, au Sri Lanka et dans d’autres régions de l’Asie. Elle est abattue pour sa viande ou pour alimenter le marché des animaux de compagnie, et son poil est utilisé pour fabriquer des blaireaux (pour le rasage), des pinceaux et des porte-bonheurs.
Herpestes javanicus (à la demande du Pakistan)	Petite mangouste indienne	Ce mammifère est présent en Asie du Sud et en Asie du Sud-Est. Il est chassé pour sa viande et est menacé par la récolte excessive dont il fait l’objet pour alimenter le marché des animaux de compagnie.
Hyaena hyaena (à la demande du Pakistan)	Hyène rayée	Ce mammifère est présent en Afrique du Nord, en Afrique de l’Est, au Moyen-Orient, en Asie centrale et en Asie du Sud. Cette espèce est utilisée dans la confection de remèdes traditionnels et le marché des animaux de compagnie, et elle est chassée en tant que trophée de chasse.
Lophura leucomelanos (à la demande du Pakistan)	Faisan leucomèle	Cette espèce d’oiseau est indigène au Bangladesh, au Bhoutan, à la Chine, à l’Inde, au Myanmar, au Népal, au Pakistan et à la Thaïlande; elle a également été introduite aux États-Unis. Elle est chassée pour sa viande.
Pavo cristatus (à la demande du Pakistan)	Paon bleu	On trouve surtout cette espèce d’oiseau en Asie du Sud, où elle fait l’objet d’une chasse sportive; elle est également prisée pour sa viande et ses œufs.
Pucrasia macrolopha (à la demande du Pakistan)	Eulophe koklass	Cette espèce d’oiseau est présente en Afghanistan, en Chine, en Inde, au Népal et au Pakistan. Elle est chassée pour sa viande.
Quercus mongolica (à la demande de la Fédération de Russie) avec l’annotation #5	Chêne de Mongolie	Cette espèce d’arbre est présente en Asie. Elle est utilisée comme remède traditionnel, bois d’œuvre et autres produits du bois, par exemple comme revêtement de plancher.
Fraxinus mandshurica (à la demande de la Fédération de Russie) avec l’annotation #5	Frêne de Mandchourie	Cette espèce d’arbre est indigène à l’Asie du Nord-Est, au Nord de la Chine, à la Corée, au Japon et au Sud-Est de la Russie. Elle est cultivée en tant qu’arbre ornemental et est utilisée comme bois d’œuvre et autres produits du bois, par exemple comme revêtement de plancher.

Mise à jour des annotations

Lorsqu’une espèce figure dans l’une des annexes de la CITES, toutes les parties et les produits dérivés de l’espèce sont également inclus dans cette même annexe de la CITES, sauf si l’espèce est liée à une annotation indiquant que seuls certaines parties et certains produits particuliers sont inclus. Vingt-deux annotations d’espèces ont été mises à jour dans les annexes de la CITES. Les espèces pour lesquelles les mises à jour des annotations aux annexes de la CITES ont été faites ne font pas l’objet d’un commerce connu au Canada, à l’exception du ginseng à cinq folioles. La modification à la liste d’espèces inscrites à l’annexe II spécifie les exemptions à l’inscription du Panax quinquefolius. Ainsi, ne sont pas visés par l’inscription les parties et les produits manufacturés, tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries. Comme confirmé dans le cadre de consultations exhaustives, cette modification à l’annexe 1 du RCEAVS ne devrait pas avoir de répercussions sur les entreprises canadiennes.

Nom scientifique	Nom commun	Mise à jour des annotations
Chelodina mccordi	Chélodine de McCord	Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Batagur borneoensis	Tortue	Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Batagur trivittata	Tortue	Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Cuora aurocapitata	Tortue	Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Cuora flavomarginata	Tortue	Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Cuora galbinifrons	Tortue	Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Cuora mccordi	Tortue	Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Cuora mouhotii	Tortue	Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Cuora pani	Tortue	Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Cuora trifasciata	Tortue	Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Cuora yunnanensis	Tortue	Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Cuora zhoui	Tortue	Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Heosemys annandalii	Hiérémyde d’Annandal	Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Heosemys depressa	Héosémyde de l’Arakan	Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Mauremys annamensis	Émyde d’Annam	Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Orlitia borneensis	Émyde géante de Bornéo	Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Hoodia spp.	Hoodias	Modification de l’annotation #9 existante : Toutes les parties et tous les produits à l’exception de ceux portant une étiquette mentionnant : « Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement no. BW/NA/ No. ZA /xxxxxx ] ». (» Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec l’organe de gestion CITES pertinent [de l’Afrique du Sud selon l’accord no ZA/xxxxxx] [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx] [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx] »)
Panax ginseng	Ginseng asiatique	Modification de l’annotation #3 existante : « Désigne les racines entières et coupées et les parties de racines, à l’exclusion des parties et produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries. »
Panax quinquefolius	Ginseng à cinq folioles	Modification de l’annotation #3 existante : « Désigne les racines entières et coupées et les parties de racines, à l’exclusion des parties et produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries. »
Aniba rosaeodora	Bois de rose	Modification de l’annotation #12 existante : « Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et extraits. On considère que les produits finis contenant de tels extraits comme ingrédients (notamment les parfums), ne sont pas couverts par cette annotation. »
Aquilaria spp.	Bois d’Agar	Modification de l’annotation #14 existante : « Toutes les parties et tous les produits, sauf les graines et le pollen; les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles; les fruits; les feuilles; la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s’applique pas aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures. »
Gyrinops spp.	Bois d’Agar	Modification de l’annotation #14 existante : « Toutes les parties et tous les produits, sauf les graines et le pollen; les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles; les fruits; les feuilles; la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s’applique pas aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures. »

Mises à jour de la nomenclature

Plusieurs mises à jour ont été apportées à la nomenclature (noms scientifiques) lors de la CdP16 et ont été intégrées dans l’annexe I du RCEAVS. Ces mises à jour sont considérées être de nature strictement administrative et ne devraient pas avoir d’incidence sur les intervenants ou sur les organisations autochtones. Une liste des références de nomenclature normalisées est régulièrement adoptée lors des sessions de la CdP.

Changements administratifs et modifications de mise en page

Quelques changements administratifs mineurs et modifications de mise en page ont été apportés à l’annexe I du RCEAVS afin que la présentation et l’apparence de cette annexe I du RCEAVS correspondent davantage à celles des annexes de la CITES. Par exemple, on a supprimé les symboles visant à mettre en évidence les espèces canadiennes dans la liste. Cependant, la liste des espèces qui se trouve sur le site Web d’Environnement Canada comportera encore des symboles visant à faciliter le repérage des espèces canadiennes, afin d’aider les intervenants et les organisations autochtones à respecter la réglementation. Les modifications à l’annexe I du RCEAVS comprennent également l’ajout de noms communs pour certaines espèces pour lesquelles ces noms n’étaient auparavant pas indiqués, et des modifications rédactionnelles mineures à la section « Interprétation » de l’annexe I du RCEAVS. Aucun de ces changements administratifs mineurs à l’annexe I du RCEAVS ne devrait avoir de répercussions sur les Canadiens.

• Référence a
  L.C. 2002, ch. 29, art. 140
• Référence b
  L.C. 1992, ch. 52
• Référence 1
  DORS/96-263
• Référence 2
  http://www.cites.org/fra/disc/parties/index.php (page consultée le 4 décembre 2014).
• Référence 3
  Reportez-vous aux Critères d’amendement des Annexes I et II de la CITES :  http://www.cites.org/fra/res/09/09-24R16.php (page consultée le 4 décembre 2014).
• Référence 4
  http://www.cites.org/fra/disc/species.php (page consultée le 4 décembre 2014).
• Référence 5
  Les coûts administratifs supplémentaires sont calculés sur une période de 10 ans, en tenant compte des prix de 2012 et en utilisant un taux d’escompte de 7 %.
• Référence 6
  http://www.ec.gc.ca/cites/default.asp?lang=Fr&n=3940EAE2-1 (page consultée le 16 janvier 2015).
• Référence 7
  http://www.gazette.gc.ca/rp-pr/p1/2013/2013-01-26/html/notice-avis-fra.html (page consultée le 16 janvier 2015).
• Référence 8
  http://gazette.gc.ca/rp-pr/p1/2013/2013-08-10/html/notice-avis-fra.html (page consultée le 16 janvier 2015).
• Référence 9
  http://www.ec.gc.ca/dd-sd/default.asp?lang=Fr&n=CD30F295-1 (consulté le 27 janvier 2015).
• Référence 10
  Le premier cycle de la SFDD était de 2010 à 2013, et le deuxième cycle, en cours, est de 2013 à 2016.