Vol. 145, no 14 — Le 6 juillet 2011

Enregistrement

DORS/2011-138 Le 23 juin 2011

LOI SUR LA PROTECTION D’ESPÈCES ANIMALES OU VÉGÉTALES SAUVAGES ET LA RÉGLEMENTATION DE LEUR COMMERCE INTERNATIONAL ET INTERPROVINCIAL

ARCHIVÉ — Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages

C.P. 2011-740 Le 23 juin 2011

Sur recommandation du ministre de l’Environnement et en vertu de l’article 21 (voir référence a) de la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (voir référence b), Son Excellence le Gouverneur général en conseil prend le Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages, ci-après.

RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LE COMMERCE D’ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES SAUVAGES

MODIFICATION

1.L’annexe I du Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages (voir référence 1) est remplacée par l’annexe I figurant à l’annexe du présent règlement.

ENTRÉE EN VIGUEUR

2. Le présent règlement entre en vigueur à la date de son enregistrement.

ANNEXE
(article 1)

ANNEXE I
(article 3, paragraphe 6(3), article 14, paragraphe 15(1) et article 20)

ANIMAUX ET VÉGÉTAUX MENTIONNÉS SOUS LES RUBRIQUES « FAUNA » OU « FLORA » DES ANNEXES DE LA CONVENTION

DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION

1. Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente annexe.

« autorité scientifique » S’entend au sens de l’Article I de la Convention. (Scientific Authority)

« Comité permanent » Le comité constitué par les parties à la Convention pour conseiller le Secrétariat sur la mise en œuvre de la Convention et exécuter les fonctions qui lui sont attribuées par celles-ci. (Standing Committee)

« organe de gestion » S’entend au sens de l’Article I de la Convention. (Management Authority)

« Secrétariat » Le Secrétariat visé à l’Article XII de la Convention. (Secretariat)

2. Les espèces énumérées aux annexes de la Convention et figurant à la présente annexe sont indiquées :

  1. a) soit par le nom de l’espèce;
  2. b) soit par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée d’un tel taxon.

3. Les animaux hybrides qui, dans leur ascendance récente, ont un spécimen au moins d’une espèce inscrite aux Annexes I ou II de la Convention sont soumis aux dispositions de la Convention au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes en tant que tel. Si l’ascendance récente comporte un animal au moins d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à cette annexe. Si un animal au moins de l’ascendance récente appartient à une espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention et si cette ascendance ne comporte aucun spécimen d’une espèce de l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention. Pour l’application du présent article, le terme « ascendance récente » s’entend des quatre dernières générations.

4. Comme aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA (végétaux) inscrits à l’Annexe I de la Convention ne sont annotés de sorte que leurs hybrides soient assujettis aux dispositions de l’Article III de la Convention, les hybrides reproduits artificiellement à partir d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent donc être commercialisés sous le couvert d’un certificat de reproduction artificielle et leurs graines, leurs pollens (y compris les pollinies), leurs fleurs coupées, ainsi que les cultures de tissus et de plantules obtenues in vitro à partir de ceux-ci, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

5. L’abréviation « spp. » désigne toutes les espèces d’un taxon supérieur.

6. Les autres mentions de taxons supérieurs aux espèces sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.

7. Les abréviations ci-après sont utilisées pour désigner des taxons végétaux inférieurs à l’espèce :

  1. a) « ssp. » pour une sous-espèce;
  2. b) « var(s). » pour une variété ou des variétés.

8. Seule la nomenclature scientifique latine a un statut légal. Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de référence. La nomenclature scientifique est tirée de la Liste des espèces CITES-2008, établie par le Centre de surveillance continue de la conservation mondiale de la nature du Programme des Nations Unies pour l’environnement, et ses modifications successives. La liste et ses modifications successives ont été adoptées par la Conférence des Parties dans la Résolution Conf. 12.11 comme répertoire officiel de noms scientifiques contenus dans les références normalisées de la CITES pour les espèces inscrites aux annexes de la Convention. La liste inclut également, lorsqu’ils existent, les noms communs des animaux et des plantes.

9. L’abréviation « p.e. » est utilisée pour désigner des espèces peut-être éteintes.

10. Le signe « § » désigne les espèces ou sous-espèces canadiennes qui sont énumérées aux annexes de la Convention. Les espèces et sous-espèces canadiennes qui sont inscrites en-dessous de leur taxon supérieur sont précédées du symbole « > ».

11. Les noms des pays énumérés à la colonne III des parties I et II de la présente annexe sont ceux des parties qui ont fait inscrire ces espèces à l’Annexe III de la Convention.

12. Le signe « # » suivi du nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit aux Annexes II ou III de la Convention sert à désigner des parties ou des produits obtenus à partir de l’espèce ou du taxon et qui sont mentionnés de la façon suivante pour les besoins de la Convention :

#1 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :

  1. a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
  2. b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées dans des conteneurs stériles;
  3. c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement;
  4. d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes du genre Vanilla reproduites artificiellement.

#2 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :

  1. a) les graines et le pollen;
  2. b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

#3 Sert à désigner les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines.

#4 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :

  1. a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;
  2. b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées dans des conteneurs stériles;
  3. c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement;
  4. d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae acclimatées ou reproduites artificiellement;
  5. e) les tiges et les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae) acclimatées ou reproduites artificiellement;
  6. f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#5 Sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages.

#6 Sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.

#7 Sert à désigner les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.

#8 Sert à désigner toutes les parties souterraines (les racines, les rhizomes) : entières, en morceaux ou en poudre.

#9 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant l’étiquette « Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration with the CITES Management Authorities of Botswana/ Namibia/South Africa under agreement no. BW/NA/ZA xxxxxx » (Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés, en collaboration avec les organes de gestion CITES de l’Afrique du Sud, du Botswana ou de la Namibie selon l’accord no BW/NA/ZA xxxxxx).

#10 Sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.

#11 Sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués, la poudre et les extraits.

#12 Sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et les huiles essentielles (à l’exclusion des produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail).

#13 Sert à désigner l’amande (également appelée « endosperme », « pulpe » ou « coprah »), ainsi que tout produit qui en est dérivé.

PARTIE I

FAUNA

Article

Colonne I

Taxons réglementés

Colonne II
Annexe de la Convention

Colonne III

Pays d’inscription

1.0.0

MAMMALIA

    

1.1.0

ARTIODACTYLA

    

1.1.1

Antilocapridae

    
 

(1) Antilocapra americana

(Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

I

  

1.1.2

Bovidae

    
 

(1) Addax nasomaculatus

I

  
 

(2) Ammotragus lervia

II

  
 

(3) Antilope cervicapra

III

Népal
 

(4) Bison bison athabascae §

II

  
 

(5) Bos gaurus

(Sauf la forme domestiquée, aussi appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

I

  
 

(6) Bos mutus

(Sauf la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

I

  
 

(7) Bos sauveli

I

  
 

(8) Bubalus arnee

(Sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis.)

III

Népal
 

(9) Bubalus depressicornis

I

  
 

(10) Bubalus mindorensis

I

  
 

(11) Bubalus quarlesi

I

  
 

(12) Budorcas taxicolor

II

  
 

(13) Capra falconeri

I

  
 

(14) Capricornis milneedwardsii

I

  
 

(15) Capricornis rubidus

I

  
 

(16) Capricornis sumatraensis

I

  
 

(17) Capricornis thar

I

  
 

(18) Cephalophus brookei

II

  
 

(19) Cephalophus dorsalis

II

  
 

(20) Cephalophus jentinki

I

  
 

(21) Cephalophus ogilbyi

II

  
 

(22) Cephalophus sylvicultor

II

  
 

(23) Cephalophus zebra

II

  
 

(24) Damaliscus pygargus pygargus

II

  
 

(25) Gazella cuvieri

I

  
 

(26) Gazella dorcas

III

Algérie, Tunisie
 

(27) Gazella leptoceros

I

  
 

(28) Hippotragus niger variani

I

  
 

(29) Kobus leche

II

  
 

(30) Naemorhedus baileyi

I

  
 

(31) Naemorhedus caudatus

I

  
 

(32) Naemorhedus goral

I

  
 

(33) Naemorhedus griseus

I

  
 

(34) Nanger dama

I

  
 

(35) Oryx dammah

I

  
 

(36) Oryx leucoryx

I

  
 

(37) Ovis ammon

(Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(38) Ovis ammon hodgsonii

I

  
 

(39) Ovis ammon nigrimontana

I

  
 

(40) Ovis canadensis

(Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

II

  
 

(41) Ovis orientalis ophion

I

  
 

(42) Ovis vignei

(Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(43) Ovis vignei vignei

I

  
 

(44) Pantholops hodgsonii

I

  
 

(45) Philantomba monticola

II

  
 

(46) Pseudoryx nghetinhensis

I

  
 

(47) Rupicapra pyrenaica ornata

I

  
 

(48) Saiga borealis

II

  
 

(49) Saiga tatarica

II

  
 

(50) Tetracerus quadricornis

III

Népal

1.1.3

Camelidae

    
 

(1) Lama guanicoe

II

  
 

(2) Vicugna vicugna

(Sauf les populations : Argentine [les populations des provinces de Jujuy et Catamarca et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], Bolivie [toute la population], Chili [population de Primera Región], et Pérou [toute la population], qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

  
 

(3) Vicugna vicugna

(Seulement les populations de l’Argentine1 [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie2 [toute la population], du Chili3 [population de Primera Región] et du Pérou4 [toute la population]; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  

1.1.4

Cervidae

    
 

(1) Axis calamianensis

I

  
 

(2) Axis kuhlii

I

  
 

(3) Axis porcinus annamiticus

I

  
 

(4) Blastocerus dichotomus

I

  
 

(5) Cervus elaphus bactrianus

II

  
 

(6) Cervus elaphus barbarus

III

Algérie, Tunisie
 

(7) Cervus elaphus hanglu

I

  
 

(8) Dama dama mesopotamica

I

  
 

(9) Hippocamelus spp.

I

  
 

(10) Mazama temama cerasina

III

Guatemala
 

(11) Muntiacus crinifrons

I

  
 

(12) Muntiacus vuquangensis

I

  
 

(13) Odocoileus virginianus mayensis

III

Guatemala
 

(14) Ozotoceros bezoarticus

I

  
 

(15) Pudu mephistophiles

II

  
 

(16) Pudu puda

I

  
 

(17) Rucervus duvaucelii

I

  
 

(18) Rucervus eldii

I

  

1.1.5

Hippopotamidae

    
 

(1) Hexaprotodon liberiensis

II

  
 

(2) Hippopotamus amphibius

II

  

1.1.6

Moschidae

    
 

(1) Moschus spp.

(Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

  
 

(2) Moschus spp.

(Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  

1.1.7

Suidae

    
 

(1) Babyrousa babyrussa

I

  
 

(2) Babyrousa bolabatuensis

I

  
 

(3) Babyrousa celebensis

I

  
 

(4) Babyrousa togeanensis

I

  
 

(5) Sus salvanius

I

  

1.1.8

Tayassuidae

    
 

(1) Tayassuidae spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention et les populations de Pecari tajacu des États-Unis d’Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes.)

II

  
 

(2) Catagonus wagneri

I

  

1.2.0

CARNIVORA

    

1.2.1

Ailuridae

    
 

(1) Ailurus fulgens

I

  

1.2.2

Canidae

    
 

(1) Canis aureus

III

Inde
 

(2) Canis lupus

(Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention. Exclut la forme domestiquée et le dingo, appéles Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo.)

I

  
 

(3) Canis lupus §

(Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention. Ainsi que la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo.)

II

  
 

> Canis lupus arctos §

II

  
 

> Canis lupus lycaon §

II

  
 

> Canis lupus nubilus §

II

  
 

> Canis lupus occidentalis §

II

  
 

(4) Cerdocyon thous

II

  
 

(5) Chrysocyon brachyurus

II

  
 

(6) Cuon alpinus

II

  
 

(7) Lycalopex culpaeus

II

  
 

(8) Lycalopex fulvipes

II

  
 

(9) Lycalopex griseus

II

  
 

(10) Lycalopex gymnocercus

II

  
 

(11) Speothos venaticus

I

  
 

(12) Vulpes bengalensis

III

Inde
 

(13) Vulpes cana

II

  
 

(14) Vulpes vulpes griffithi

III

Inde
 

(15) Vulpes vulpes montana

III

Inde
 

(16) Vulpes vulpes pusilla

III

Inde
 

(17) Vulpes zerda

II

  

1.2.3

Eupleridae

    
 

(1) Cryptoprocta ferox

II

  
 

(2) Eupleres goudotii

II

  
 

(3) Fossa fossana

II

  

1.2.4

Felidae

    
 

(1) Felidae spp. §

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

  
 

> Lynx canadensis §

II

  
 

> Lynx rufus §

II

  
 

> Puma concolor §

(Sauf la sous-espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(2) Acinonyx jubatus

(Des quotas annuels d’exportation d’animaux vivants et de trophées de chasse sont ainsi alloués : Botswana : 5; Namibie : 150; Zimbabwe : 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Article III de la Convention.)

I

  
 

(3) Caracal caracal

(Seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

  
 

(4) Catopuma temminckii

I

  
 

(5) Felis nigripes

I

  
 

(6) Leopardus geoffroyi

I

  
 

(7) Leopardus jacobitus

I

  
 

(8) Leopardus pardalis

I

  
 

(9) Leopardus tigrinus

I

  
 

(10) Leopardus wiedii

I

  
 

(11) Lynx pardinus

I

  
 

(12) Neofelis nebulosa

I

  
 

(13) Panthera leo persica

I

  
 

(14) Panthera onca

I

  
 

(15) Panthera pardus

I

  
 

(16) Panthera tigris

I

  
 

(17) Pardofelis marmorata

I

  
 

(18) Prionailurus bengalensis bengalensis

(Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

  
 

(19) Prionailurus planiceps

I

  
 

(20) Prionailurus rubiginosus

(Seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

  
 

(21) Puma concolor coryi

I

  
 

(22) Puma concolor costaricensis

I

  
 

(23) Puma concolor couguar §

I

  
 

(24) Puma yagouaroundi

(Seulement les populations de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

  
 

(25) Uncia uncia

I

  

1.2.5

Herpestidae

    
 

(1) Herpestes edwardsii

III

Inde
 

(2) Herpestes fuscus

III

Inde
 

(3) Herpestes javanicus auropunctatus

III

Inde
 

(4) Herpestes smithii

III

Inde
 

(5) Herpestes urva

III

Inde
 

(6) Herpestes vitticollis

III

Inde

1.2.6

Hyaenidae

    
 

(1) Proteles cristata

III

Botswana

1.2.7

Mephitidae

    
 

(1) Conepatus humboldtii

II

  

1.2.8

Mustelidae (Lutrinae)

    
 

(1) Mustelidae (Lutrinae spp.) §

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

> Enhydra lutris §

II

  
 

> Lontra canadensis §

II

  
 

(2) Aonyx capensis microdon

(Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

  
 

(3) Enhydra lutris nereis

I

  
 

(4) Lontra felina

I

  
 

(5) Lontra longicaudis

I

  
 

(6) Lontra provocax

I

  
 

(7) Lutra lutra

I

  
 

(8) Lutra nippon

I

  
 

(9) Pteronura brasiliensis

I

  

1.2.9

Mustelidae (Mustelinae)

    
 

(1) Eira barbara

III

Honduras
 

(2) Galictis vittata

III

Costa Rica
 

(3) Martes flavigula

III

Inde
 

(4) Martes foina intermedia

III

Inde
 

(5) Martes gwatkinsii

III

Inde
 

(6) Mellivora capensis

III

Botswana
 

(7) Mustela altaica

III

Inde
 

(8) Mustela erminea ferghanae

III

Inde
 

(9) Mustela kathiah

III

Inde
 

(10) Mustela nigripes §

I

  
 

(11) Mustela sibirica

III

Inde

1.2.10

Odobenidae

    
 

(1) Odobenus rosmarus §

III

Canada

1.2.11

Otariidae

    
 

(1) Arctocephalus spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(2) Arctocephalus townsendi

I

  

1.2.12

Phocidae

    
 

(1) Mirounga leonina

II

  
 

(2) Monachus spp.

I

  

1.2.13

Procyonidae

    
 

(1) Bassaricyon gabbii

III

Costa Rica
 

(2) Bassariscus sumichrasti

III

Costa Rica
 

(3) Nasua narica

III

Honduras
 

(4) Nasua nasua solitaria

III

Uruguay
 

(5) Potos flavus

III

Honduras

1.2.14

Ursidae

    
 

(1) Ursidae spp. §

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe 1 de la Convention.)

II

  
 

> Ursus americanus §

II

  
 

> Ursus arctos §

II

  
 

> Ursus maritimus §

II

  
 

(2) Ailuropoda melanoleuca

I

  
 

(3) Helarctos malayanus

I

  
 

(4) Melursus ursinus

I

  
 

(5) Tremarctos ornatus

I

  
 

(6) Ursus arctos

(Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

  
 

(7) Ursus arctos isabellinus

I

  
 

(8) Ursus thibetanus

I

  

1.2.15

Viverridae

    
 

(1) Arctictis binturong

III

Inde
 

(2) Civettictis civetta

III

Botswana
 

(3) Cynogale bennettii

II

  
 

(4) Hemigalus derbyanus

II

  
 

(5) Paguma larvata

III

Inde
 

(6) Paradoxurus hermaphroditus

III

Inde
 

(7) Paradoxurus jerdoni

III

Inde
 

(8) Prionodon linsang

II

  
 

(9) Prionodon pardicolor

I

  
 

(10) Viverra civettina

III

Inde
 

(11) Viverra zibetha

III

Inde
 

(12) Viverricula indica

III

Inde

1.3.0

CETACEA

    
 

(1) CETACEA spp. §

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Tursiops truncatus pour les spécimens vivants de la population de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)

II

  
 

> Delphinapterus leucas §

II

  
 

> Delphinus delphis §

II

  
 

> Globicephala macrorhynchus §

II

  
 

> Globicephala melas §

II

  
 

> Grampus griseus §

II

  
 

> Kogia breviceps §

II

  
 

> Kogia simus §

II

  
 

> Lagenorhynchus acutus §

II

  
 

> Lagenorhynchus albirostris §

II

  
 

> Lagenorhynchus obliquidens §

II

  
 

> Lissodelphis borealis §

II

  
 

> Mesoplodon bidens §

II

  
 

> Mesoplodon carlhubbsi §

II

  
 

> Mesoplodon densirostris §

II

  
 

> Mesoplodon mirus §

II

  
 

> Mesoplodon stejnegeri §

II

  
 

> Monodon monoceros §

II

  
 

> Orcinus orca §

II

  
 

> Phocoena phocoena §

II

  
 

> Phocoenoides dalli §

II

  
 

> Pseudorca crassidens §

II

  
 

> Stenella coeruleoalba §

II

  
 

> Tursiops truncatus §

II

  
 

> Ziphius cavirostris §

II

  

1.3.1

Balaenidae

    
 

(1) Balaena mysticetus §

I

  
 

(2) Eubalaena spp. §

I

  
 

> Eubalaena glacialis §

I

  

1.3.2

Balaenopteridae

    
 

(1) Balaenoptera acutorostrata §

(Sauf la population du Groenland occidental, inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

I

  
 

(2) Balaenoptera bonaerensis

I

  
 

(3) Balaenoptera borealis §

I

  
 

(4) Balaenoptera edeni

I

  
 

(5) Balaenoptera musculus §

I

  
 

(6) Balaenoptera omurai 

I

  
 

(7) Balaenoptera physalus §

I

  
 

(8) Megaptera novaeangliae §

I

  

1.3.3

Delphinidae

    
 

(1) Orcaella brevirostris

I

  
 

(2) Orcaella heinsohni

I

  
 

(3) Sotalia spp.

I

  
 

(4) Sousa spp.

I

  

1.3.4

Eschrichtiidae

    
 

(1) Eschrichtius robustus §

I

  

1.3.5

Iniidae

    
 

(1) Lipotes vexillifer

I

  

1.3.6

Neobalaenidae

    
 

(1) Caperea marginata

I

  

1.3.7

Phocoenidae

    
 

(1) Neophocaena phocaenoides

I

  
 

(2) Phocoena sinus

I

  

1.3.8

Physeteridae

    
 

(1) Physeter macrocephalus §

I

  

1.3.9

Platanistidae

    
 

(1) Platanista spp.

I

  

1.3.10

Ziphiidae

    
 

(1) Berardius spp. §

I

  
 

> Berardius bairdii §

I

  
 

(2) Hyperoodon spp. §

I

  
 

> Hyperoodon ampullatus §

I

  

1.4.0

CHIROPTERA

    

1.4.1

Phyllostomidae

    
 

(1) Platyrrhinus lineatus

III

Uruguay

1.4.2

Pteropodidae

    
 

(1) Acerodon spp.

Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(2) Acerodon jubatus

I

  
 

(3) Pteropus spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(4) Pteropus insularis

I

  
 

(5) Pteropus loochoensis

I

  
 

(6) Pteropus mariannus

I

  
 

(7) Pteropus molossinus

I

  
 

(8) Pteropus pelewensis

I

  
 

(9) Pteropus pilosus

I

  
 

(10) Pteropus samoensis

I

  
 

(11) Pteropus tonganus

I

  
 

(12) Pteropus ualanus

I

  
 

(13) Pteropus yapensis

I

  

1.5.0

CINGULATA

    

1.5.1

Dasypodidae

    
 

(1) Cabassous centralis

III

Costa Rica
 

(2) Cabassous tatouay

III

Uruguay
 

(3) Chaetophractus nationi

(Un quota annuel d’exportation zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)

II

  
 

(4) Priodontes maximus

I

  

1.6.0

DASYUROMORPHIA

    

1.6.1

Dasyuridae

    
 

(1) Sminthopsis longicaudata

I

  
 

(2) Sminthopsis psammophila

I

  

1.6.2

Thylacinidae

    
 

(1) Thylacinus cynocephalus p.e.

I

  

1.7.0

DIPROTODONTIA

    

1.7.1

Macropodidae

    
 

(1) Dendrolagus inustus

II

  
 

(2) Dendrolagus ursinus

II

  
 

(3) Lagorchestes hirsutus

I

  
 

(4) Lagostrophus fasciatus

I

  
 

(5) Onychogalea fraenata

I

  
 

(6) Onychogalea lunata

I

  

1.7.2

Phalangeridae

    
 

(1) Phalanger intercastellanus

II

  
 

(2) Phalanger mimicus

II

  
 

(3) Phalanger orientalis

II

  
 

(4) Spilocuscus kraemeri

II

  
 

(5) Spilocuscus maculatus

II

  
 

(6) Spilocuscus papuensis

II

  

1.7.3

Potoroidae

    
 

(1) Bettongia spp.

I

  
 

(2) Caloprymnus campestris p.e.

I

  

1.7.4

Vombatidae

    
 

(1) Lasiorhinus krefftii

I

  

1.8.0

LAGOMORPHA

    

1.8.1

Leporidae

    
 

(1) Caprolagus hispidus

I

  
 

(2) Romerolagus diazi

I

  

1.9.0

MONOTREMATA

    

1.9.1

Tachyglossidae

    
 

(1) Zaglossus spp.

II

  

1.10.0

PERAMELEMORPHIA

    

1.10.1

Chaeropodidae

    
 

(1) Chaeropus ecaudatus p.e.

I

  

1.10.2

Peramelidae

    
 

(1) Perameles bougainville

I

  

1.10.3

Thylacomyidae

    
 

(1) Macrotis lagotis

I

  
 

(2) Macrotis leucura

I

  

1.11.0

PERISSODACTYLA

    

1.11.1

Equidae

    
 

(1) Equus africanus

(Sauf la forme domestique, communément appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

I

  
 

(2) Equus grevyi

I

  
 

(3) Equus hemionus

(Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(4) Equus hemionus hemionus

I

  
 

(5) Equus hemionus khur

I

  
 

(6) Equus kiang

II

  
 

(7) Equus przewalskii

I

  
 

(8) Equus zebra hartmannae

II

  
 

(9) Equus zebra zebra

I

  

1.11.2

Rhinocerotidae

    
 

(1) Rhinocerotidae spp.

(Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

  
 

(2) Ceratotherium simum simum

(Seulement les populations d’Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention. À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)

II

  

1.11.3

Tapiridae

    
 

(1) Tapiridae spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

I

  
 

(2) Tapirus terrestris

II

  

1.12.0

PHOLIDOTA

    

1.12.1

Manidae

    
 

(1) Manis spp.

(Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Manis crassicaudata, M. culionensis, M. javanica et M. pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)

II

  

1.13.0

PILOSA

    

1.13.1

Bradypodidae

    
 

(1) Bradypus variegatus

II

  

1.13.2

Megalonychidae

    
 

(1) Choloepus hoffmanni

III

Costa Rica

1.13.3

Myrmecophagidae

    
 

(1) Myrmecophaga tridactyla

II

  
 

(2) Tamandua mexicana

III

Guatemala

1.14.0

PRIMATES

    
 

(1) PRIMATES spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  

1.14.1

Atelidae

    
 

(1) Alouatta coibensis

I

  
 

(2) Alouatta palliata

I

  
 

(3) Alouatta pigra

I

  
 

(4) Ateles geoffroyi frontatus

I

  
 

(5) Ateles geoffroyi panamensis

I

  
 

(6) Brachyteles arachnoides

I

  
 

(7) Brachyteles hypoxanthus

I

  
 

(8) Oreonax flavicauda

I

  

1.14.2

Cebidae

    
 

(1) Callimico goeldii

I

  
 

(2) Callithrix aurita

I

  
 

(3) Callithrix flaviceps

I

  
 

(4) Leontopithecus spp.

I

  
 

(5) Saguinus bicolor

I

  
 

(6) Saguinus geoffroyi

I

  
 

(7) Saguinus leucopus

I

  
 

(8) Saguinus martinsi

I

  
 

(9) Saguinus oedipus

I

  
 

(10) Saimiri oerstedii

I

  

1.14.3

Cercopithecidae

    
 

(1) Cercocebus galeritus

I

  
 

(2) Cercopithecus diana

I

  
 

(3) Cercopithecus roloway

I

  
 

(4) Macaca silenus

I

  
 

(5) Mandrillus leucophaeus

I

  
 

(6) Mandrillus sphinx

I

  
 

(7) Nasalis larvatus

I

  
 

(8) Piliocolobus kirkii

I

  
 

(9) Piliocolobus rufomitratus

I

  
 

(10) Presbytis potenziani

I

  
 

(11) Pygathrix spp.

I

  
 

(12) Rhinopithecus spp.

I

  
 

(13) Semnopithecus ajax

I

  
 

(14) Semnopithecus dussumieri

I

  
 

(15) Semnopithecus entellus

I

  
 

(16) Semnopithecus hector

I

  
 

(17) Semnopithecus hypoleucos

I

  
 

(18) Semnopithecus priam

I

  
 

(19) Semnopithecus schistaceus

I

  
 

(20) Simias concolor

I

  
 

(21) Trachypithecus geei

I

  
 

(22) Trachypithecus pileatus

I

  
 

(23) Trachypithecus shortridgei

I

  

1.14.4

Cheirogaleidae

    
 

(1) Cheirogaleidae spp.

I

  

1.14.5

Daubentoniidae

    
 

(1) Daubentonia madagascariensis

I

  

1.14.6

Hominidae

    
 

(1) Gorilla beringei

I

  
 

(2) Gorilla gorilla

I

  
 

(3) Pan spp.

I

  
 

(4) Pongo abelii

I

  
 

(5) Pongo pygmaeus

I

  

1.14.7

Hylobatidae

    
 

(1) Hylobatidae spp.

I

  

1.14.8

Indriidae

    
 

(1) Indriidae spp.

I

  

1.14.9

Lemuridae

    
 

(1) Lemuridae spp.

I

  

1.14.10

Lepilemuridae

    
 

(1) Lepilemuridae spp.

I

  

1.14.11

Lorisidae

    
 

(1) Nycticebus spp.

I

  

1.14.12

Pithecidae

    
 

(1) Cacajao spp.

I

  
 

(2) Chiropotes albinasus

I

  

1.15.0

PROBOSCIDEA

    

1.15.1

Elephantidae

    
 

(1) Elephas maximus

I

  
 

(2) Loxodonta africana

(Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

  
 

(3) Loxodonta africana5

(Seulement les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  

1.16.0

RODENTIA

    

1.16.1

Chinchillidae

    
 

(1) Chinchilla spp.

(Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

I

  

1.16.2

Cuniculidae

    
 

(1) Cuniculus paca

III

Honduras

1.16.3

Dasyproctidae

    
 

(1) Dasyprocta punctata

III

Honduras

1.16.4

Erethizontidae

    
 

(1) Sphiggurus mexicanus

III

Honduras
 

(2) Sphiggurus spinosus

III

Uruguay

1.16.5

Muridae

    
 

(1) Leporillus conditor

I

  
 

(2) Pseudomys fieldi praeconis

I

  
 

(3) Xeromys myoides

I

  
 

(4) Zyzomys pedunculatus

I

  

1.16.6

Sciuridae

    
 

(1) Cynomys mexicanus

I

  
 

(2) Marmota caudata

III

Inde
 

(3) Marmota himalayana

III

Inde
 

(4) Ratufa spp.

II

  
 

(5) Sciurus deppei

III

Costa Rica

1.17.0

SCANDENTIA

    

1.17.1

Scandentia

    
 

(1) Scandentia spp.

II

  

1.18.0

SIRENIA

    

1.18.1

Dugongidae

    
 

(1) Dugong dugon

I

  

1.18.2

Trichechidae

    
 

(1) Trichechus inunguis

I

  
 

(2) Trichechus manatus

I

  
 

(3) Trichechus senegalensis

II

  

2.0.0

AVES

    

2.1.0

ANSERIFORMES

    

2.1.1

Anatidae

    
 

(1) Anas aucklandica

I

  
 

(2) Anas bernieri

II

  
 

(3) Anas chlorotis

I

  
 

(4) Anas formosa §

II

  
 

(5) Anas laysanensis §

I

  
 

(6) Anas nesiotis

I

  
 

(7) Asarcornis scutulata

I

  
 

(8) Branta canadensis leucopareia §

I

  
 

(9) Branta ruficollis

II

  
 

(10) Branta sandvicensis

I

  
 

(11) Cairina moschata

III

Honduras
 

(12) Coscoroba coscoroba

II

  
 

(13) Cygnus melancoryphus

II

  
 

(14) Dendrocygna arborea

II

  
 

(15) Dendrocygna autumnalis

III

Honduras
 

(16) Dendrocygna bicolor

III

Honduras
 

(17) Oxyura leucocephala

II

  
 

(18) Rhodonessa caryophyllacea p.e.

I

  
 

(19) Sarkidiornis melanotos

II

  

2.2.0

APODIFORMES

    

2.2.1

Trochilidae

    
 

(1) Trochilidae spp. §

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

> Archilochus alexandri §

II

  
 

> Archilochus colubris §

II

  
 

> Calypte anna §

II

  
 

> Calypte costae §

II

  
 

> Colibri thalassinus §

II

  
 

> Cynanthus latirostris §

II

  
 

> Selasphorus rufus §

II

  
 

> Stellula calliope §

II

  
 

(2) Glaucis dohrnii

I

  

2.3.0

CHARADRIIFORMES

    

2.3.1

Burhinidae

    
 

(1) Burhinus bistriatus

III

Guatemala

2.3.2

Laridae

    
 

(1) Larus relictus

I

  

2.3.3

Scolopacidae

    
 

(1) Numenius borealis §

I

  
 

(2) Numenius tenuirostris

I

  
 

(3) Tringa guttifer

I

  

2.4.0

CICONIIFORMES

    

2.4.1

Balaenicipitidae

    
 

(1) Balaeniceps rex

II

  

2.4.2

Ciconiidae

    
 

(1) Ciconia boyciana

I

  
 

(2) Ciconia nigra

II

  
 

(3) Jabiru mycteria

I

  
 

(4) Mycteria cinerea

I

  

2.4.3

Phoenicopteridae

    
 

(1) Phoenicopteridae spp.

II

  

2.4.4

Threskiornithidae

    
 

(1) Eudocimus ruber

II

  
 

(2) Geronticus calvus

II

  
 

(3) Geronticus eremita

I

  
 

(4) Nipponia nippon

I

  
 

(5) Platalea leucorodia

II

  

2.5.0

COLUMBIFORMES

    

2.5.1

Columbidae

    
 

(1) Caloenas nicobarica

I

  
 

(2) Ducula mindorensis

I

  
 

(3) Gallicolumba luzonica

II

  
 

(4) Goura spp.

II

  
 

(5) Nesoenas mayeri

III

Maurice

2.6.0

CORACIIFORMES

    

2.6.1

Bucerotidae

    
 

(1) Aceros spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(2) Aceros nipalensis

I

  
 

(3) Anorrhinus spp.

II

  
 

(4) Anthracoceros spp.

II

  
 

(5) Berenicornis spp.

II

  
 

(6) Buceros spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(7) Buceros bicornis

I

  
 

(8) Penelopides spp.

II

  
 

(9) Rhinoplax vigil

I

  
 

(10) Rhyticeros spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(11) Rhyticeros subruficollis

I

  

2.7.0

CUCULIFORMES

    

2.7.1

Musophagidae

    
 

(1) Tauraco spp.

II

  

2.8.0

FALCONIFORMES

    
 

(1) FALCONIFORMES spp. §

(Sauf les espèces inscrites aux Annexes I et III de la Convention et les espèces de la famille Cathartidae.)

II

  
 

> Accipiter cooperii §

II

  
 

> Accipiter gentilis atricapillus §

II

  
 

> Accipiter gentilis laingi §

II

  
 

> Accipiter striatus §

II

  
 

> Achila chrysaetos §

II

  
 

> Buteo albonotatus §

II

  
 

> Buteo jamaicensis §

II

  
 

> Buteo lagopus §

II

  
 

> Buteo lineatus §

II

  
 

> Buteo platypterus §

II

  
 

> Buteo regalis §

II

  
 

> Buteo swainsoni §

II

  
 

> Circus cyaneus §

II

  
 

> Elanoïdes forficatus §

II

  
 

> Falco columbarius §

II

  
 

> Falco mexicanus §

II

  
 

> Falco sparverius §

II

  
 

> Falco tinnunculus §

II

  
 

> Haliaeetus leucocephalus §

II

  
 

> Ictinia mississipiensis §

II

  
 

> Pandion haliaetus §

II

  

2.8.1

Accipitridae

    
 

(1) Aquila adalberti

I

  
 

(2) Aquila heliaca

I

  
 

(3) Chondrohierax uncinatus wilsonii

I

  
 

(4) Haliaeetus albicilla §

I

  
 

(5) Harpia harpyja §

I

  
 

(6) Pithecophaga jefferyi

I

  

2.8.2

Cathartidae

    
 

(1) Gymnogyps californianus

I

  
 

(2) Sarcoramphus papa

III

Honduras
 

(3) Vultur gryphus

I

  

2.8.3

Falconidae

    
 

(1) Falco araeus

I

  
 

(2) Falco jugger

I

  
 

(3) Falco newtoni

(Seulement la population des Seychelles.)

I

  
 

(4) Falco pelegrinoides

I

  
 

(5) Falco peregrinus §

I

  
 

> Falco peregrinus anatum §

I

  
 

> Falco peregrinus pealei §

I

  
 

> Falco peregrinus tundrius §

I

  
 

(6) Falco punctatus

I

  
 

(7) Falco rusticolus §

I

  

2.9.0

GALLIFORMES

    

2.9.1

Cracidae

    
 

(1) Crax alberti

III

Colombie
 

(2) Crax blumenbachii

I

  
 

(3) Crax daubentoni

III

Colombie
 

(4) Crax globulosa

III

Colombie
 

(5) Crax rubra

III

Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras
 

(6) Mitu mitu

I

  
 

(7) Oreophasis derbianus

I

  
 

(8) Ortalis vetula

III

Guatemala, Honduras
 

(9) Pauxi pauxi

III

Colombie
 

(10) Penelope albipennis

I

  
 

(11) Penelope purpurascens

III

Honduras
 

(12) Penelopina nigra

III

Guatemala
 

(13) Pipile jacutinga

I

  
 

(14) Pipile pipile

I

  

2.9.2

Megapodiidae

    
 

(1) Macrocephalon maleo

I

  

2.9.3

Phasianidae

    
 

(1) Argusianus argus

II

  
 

(2) Catreus wallichii

I

  
 

(3) Colinus virginianus ridgwayi

I

  
 

(4) Crossoptilon crossoptilon

I

  
 

(5) Crossoptilon mantchuricum

I

  
 

(6) Gallus sonneratii

II

  
 

(7) Ithaginis cruentus

II

  
 

(8) Lophophorus impejanus

I

  
 

(9) Lophophorus lhuysii

I

  
 

(10) Lophophorus sclateri

I

  
 

(11) Lophura edwardsi

I

  
 

(12) Lophura imperialis

I

  
 

(13) Lophura swinhoii

I

  
 

(14) Meleagris ocellata

III

Guatemala
 

(15) Pavo muticus

II

  
 

(16) Polyplectron bicalcaratum

II

  
 

(17) Polyplectron germaini

II

  
 

(18) Polyplectron malacense

II

  
 

(19) Polyplectron napoleonis

I

  
 

(20) Polyplectron schleiermacheri

II

  
 

(21) Rheinardia ocellata

I

  
 

(22) Syrmaticus ellioti

I

  
 

(23) Syrmaticus humiae

I

  
 

(24) Syrmaticus mikado

I

  
 

(25) Tetraogallus caspius

I

  
 

(26) Tetraogallus tibetanus

I

  
 

(27) Tragopan blythii

I

  
 

(28) Tragopan caboti

I

  
 

(29) Tragopan melanocephalus

I

  
 

(30) Tragopan satyra

III

Népal
 

(31) Tympanuchus cupido attwateri

I

  

2.10.0

GRUIFORMES

    

2.10.1

Gruidae

    
 

(1) Gruidae spp. §

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

> Grus canadensis canadensis §

II

  
 

> Grus canadensis rowani §

II

  
 

> Grus canadensis tabida §

II

  
 

> Grus grus §

II

  
 

(2) Grus americana §

I

  
 

(3) Grus canadensis nesiotes

I

  
 

(4) Grus canadensis pulla

I

  
 

(5) Grus japonensis

I

  
 

(6) Grus leucogeranus

I

  
 

(7) Grus monacha

I

  
 

(8) Grus nigricollis

I

  
 

(9) Grus vipio

I

  

2.10.2

Otididae

    
 

(1) Otididae spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(2) Ardeotis nigriceps

I

  
 

(3) Chlamydotis macqueenii

I

  
 

(4) Chlamydotis undulata

I

  
 

(5) Houbaropsis bengalensis

I

  

2.10.3

Rallidae

    
 

(1) Gallirallus sylvestris

I

  

2.10.4

Rhynochetidae

    
 

(1) Rhynochetos jubatus

I

  

2.11.0

PASSERIFORMES

    

2.11.1

Atrichornithidae

    
 

(1) Atrichornis clamosus

I

  

2.11.2

Cotingidae

    
 

(1) Cephalopterus ornatus

III

Colombie
 

(2) Cephalopterus penduliger

III

Colombie
 

(3) Cotinga maculata

I

  
 

(4) Rupicola spp.

II

  
 

(5) Xipholena atropurpurea

I

  

2.11.3

Emberizidae

    
 

(1) Gubernatrix cristata

II

  
 

(2) Paroaria capitata

II

  
 

(3) Paroaria coronata

II

  
 

(4) Tangara fastuosa

II

  

2.11.4

Estrildidae

    
 

(1) Amandava formosa

II

  
 

(2) Lonchura oryzivora

II

  
 

(3) Poephila cincta cincta

II

  

2.11.5

Fringillidae

    
 

(1) Carduelis cucullata

I

  
 

(2) Carduelis yarrellii

II

  

2.11.6

Hirundinidae

    
 

(1) Pseudochelidon sirintarae

I

  

2.11.7

Icteridae

    
 

(1) Xanthopsar flavus

I

  

2.11.8

Meliphagidae

    
 

(1) Lichenostomus melanops cassidix

I

  

2.11.9

Muscicapidae

    
 

(1) Acrocephalus rodericanus

III

Maurice
 

(2) Cyornis ruckii

II

  
 

(3) Dasyornis broadbenti litoralis p.e.

I

  
 

(4) Dasyornis longirostris

I

  
 

(5) Garrulax canorus

II

  
 

(6) Garrulax taewanus

II

  
 

(7) Leiothrix argentauris

II

  
 

(8) Leiothrix lutea

II

  
 

(9) Liocichla omeiensis

II

  
 

(10) Picathartes gymnocephalus

I

  
 

(11) Picathartes oreas

I

  
 

(12) Terpsiphone bourbonnensis

III

Maurice

2.11.10

Paradisaeidae

    
 

(1) Paradisaeidae spp.

II

  

2.11.11

Pittidae

    
 

(1) Pitta guajana

II

  
 

(2) Pitta gurneyi

I

  
 

(3) Pitta kochi

I

  
 

(4) Pitta nympha

II

  

2.11.12

Pycnonotidae

    
 

(1) Pycnonotus zeylanicus

II

  

2.11.13

Sturnidae

    
 

(1) Gracula religiosa

II

  
 

(2) Leucopsar rothschildi

I

  

2.11.14

Zosteropidae

    
 

(1) Zosterops albogularis

I

  

2.12.0

PELECANIFORMES

    

2.12.1

Fregatidae

    
 

(1) Fregata andrewsi

I

  

2.12.2

Pelecanidae

    
 

(1) Pelecanus crispus

I

  

2.12.3

Sulidae

    
 

(1) Papasula abbotti

I

  

2.13.0

PICIFORMES

    

2.13.1

Capitonidae

    
 

(1) Semnornis ramphastinus

III

Colombie

2.13.2

Picidae

    
 

(1) Campephilus imperialis

I

  
 

(2) Dryocopus javensis richardsi

I

  

2.13.3

Ramphastidae

    
 

(1) Baillonius bailloni

III

Argentine
 

(2) Pteroglossus aracari

II

  
 

(3) Pteroglossus castanotis

III

Argentine
 

(4) Pteroglossus viridis

II

  
 

(5) Ramphastos dicolorus

III

Argentine
 

(6) Ramphastos sulfuratus

II

  
 

(7) Ramphastos toco

II

  
 

(8) Ramphastos tucanus

II

  
 

(9) Ramphastos vitellinus

II

  
 

(10) Selenidera maculirostris

III

Argentine

2.14.0

PODICIPEDIFORMES

    

2.14.1

Podicipedidae

    
 

(1) Podilymbus gigas

I

  

2.15.0

PROCELLARIIFORMES

    

2.15.1

Diomedeidae

    
 

(1) Phoebastria albatrus §

I

  

2.16.0

PSITTACIFORMES

    
 

(1) PSITTACIFORMES spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi qu’Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

II

  

2.16.1

Cacatuidae

    
 

(1) Cacatua goffiniana

I

  
 

(2) Cacatua haematuropygia

I

  
 

(3) Cacatua moluccensis

I

  
 

(4) Cacatua sulphurea

I

  
 

(5) Probosciger aterrimus

I

  

2.16.2

Loriidae

    
 

(1) Eos histrio

I

  
 

(2) Vini ultramarina

I

  

2.16.3

Psittacidae

    
 

(1) Amazona arausiaca

I

  
 

(2) Amazona auropalliata

I

  
 

(3) Amazona barbadensis

I

  
 

(4) Amazona brasiliensis

I

  
 

(5) Amazona finschi

I

  
 

(6) Amazona guildingii

I

  
 

(7) Amazona imperialis

I

  
 

(8) Amazona leucocephala

I

  
 

(9) Amazona oratrix

I

  
 

(10) Amazona pretrei

I

  
 

(11) Amazona rhodocorytha

I

  
 

(12) Amazona tucumana

I

  
 

(13) Amazona versicolor

I

  
 

(14) Amazona vinacea

I

  
 

(15) Amazona viridigenalis

I

  
 

(16) Amazona vittata

I

  
 

(17) Anodorhynchus spp.

I

  
 

(18) Ara ambiguus

I

  
 

(19) Ara glaucogularis

(Souvent commercialisé sous le nom incorrect de Ara caninde.)

I

  
 

(20) Ara macao

I

  
 

(21) Ara militaris

I

  
 

(22) Ara rubrogenys

I

  
 

(23) Cyanopsitta spixii

I

  
 

(24) Cyanoramphus cookii

I

  
 

(25) Cyanoramphus forbesi

I

  
 

(26) Cyanoramphus novaezelandiae

I

  
 

(27) Cyanoramphus saisseti

I

  
 

(28) Cyclopsitta diophthalma coxeni

I

  
 

(29) Eunymphicus cornutus

I

  
 

(30) Guarouba guarouba

I

  
 

(31) Neophema chrysogaster

I

  
 

(32) Ognorhynchus icterotis

I

  
 

(33) Pezoporus occidentalis p.e.

I

  
 

(34) Pezoporus wallicus

I

  
 

(35) Pionopsitta pileata

I

  
 

(36) Primolius couloni

I

  
 

(37) Primolius maracana

I

  
 

(38) Psephotus chrysopterygius

I

  
 

(39) Psephotus dissimilis

I

  
 

(40) Psephotus pulcherrimus p.e.

I

  
 

(41) Psittacula echo

I

  
 

(42) Pyrrhura cruentata

I

  
 

(43) Rhynchopsitta spp.

I

  
 

(44) Strigops habroptilus

I

  

2.17.0

RHEIFORMES

    

2.17.1

Rheidae

    
 

(1) Pterocnemia pennata

(Sauf Pterocnemia pennata pennata, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

I

  
 

(2) Pterocnemia pennata pennata

II

  
 

(3) Rhea americana

II

  

2.18.0

SPHENISCIFORMES

    

2.18.1

Spheniscidae

    
 

(1) Spheniscus demersus

II

  
 

(2) Spheniscus humboldti

I

  

2.19.0

STRIGIFORMES

    
 

(1) STRIGIFORMES spp. §

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

> Aegolius acadicus §

II

  
 

> Aegolius funereus §

II

  
 

> Asio flammeus §

II

  
 

> Asio otus §

II

  
 

> Athene cunicularia §

II

  
 

> Bubo virginianus §

II

  
 

> Glaucidium californicum §

II

  
 

> Nyctea scandiaca §

II

  
 

> Otus asio §

II

  
 

> Otus flammeolus §

II

  
 

> Otus kennicottii macfarlanei §

II

  
 

> Otus kennicottii kennicottii §

II

  
 

> Strix nebulosa §

II

  
 

> Strix occidentalis caurina §

II

  
 

> Strix varia §

II

  
 

> Surnia ulula §

II

  
 

> Tyto alba §

II

  

2.19.1

Strigidae

    
 

(1) Heteroglaux blewitti

I

  
 

(2) Mimizuku gurneyi

I

  
 

(3) Ninox natalis

I

  
 

(4) Ninox novaeseelandiae undulata

I

  

2.19.2

Tytonidae

    
 

(1) Tyto soumagnei

I

  

2.20.0

STRUTHIONIFORMES

    

2.20.1

Struthionidae

    
 

(1) Struthio camelus

(Seulement les populations de l’Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

I

  
 

 

    

2.21.0

TINAMIFORMES

    

2.21.1

Tinamidae

    
 

(1) Tinamus solitarius

I

  

2.22.0

TROGONIFORMES

    

2.22.1

Trogonidae

    
 

(1) Pharomachrus mocinno

I

  

3.0.0

REPTILIA

    

3.1.0

CROCODYLIA

    
 

(1) CROCODYLIA spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  

3.1.1

Alligatoridae

    
 

(1) Alligator sinensis

I

  
 

(2) Caiman crocodilus apaporiensis

I

  
 

(3) Caiman latirostris

(Sauf la population de l’Argentine, inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

I

  
 

(4) Melanosuchus niger

(Sauf la population du Brésil, inscrite à l’Annexe II de la Convention, et la population de l’Équateur, inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un quota d’exportation annuel zéro jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat de la CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.)

I

  

3.1.2

Crocodylidae

    
 

(1) Crocodylus acutus

(Sauf la population de Cuba, inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

I

  
 

(2) Crocodylus cataphractus

I

  
 

(3) Crocodylus intermedius

I

  
 

(4) Crocodylus mindorensis

I

  
 

(5) Crocodylus moreletii

(Sauf les populations du Belize et du Mexique qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages.)

I

  
 

(6) Crocodylus niloticus

(Sauf les populations des pays suivants : Afrique du Sud, Botswana, Égypte (soumises à un quota zero pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages), Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie (soumises à un quota d’exportation annuel d’au plus 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs), Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

  
 

(7) Crocodylus palustris

I

  
 

(8) Crocodylus porosus

(Sauf les populations d’Australie, d’Indonésie et de Papouasie-Nouvelle-Guinée, inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

  
 

(9) Crocodylus rhombifer

I

  
 

(10) Crocodylus siamensis

I

  
 

(11) Osteolaemus tetraspis

I

  
 

(12) Tomistoma schlegelii

I

  

3.1.3

Gavialidae

    
 

(1) Gavialis gangeticus

I

  

3.2.0

RHYNCHOCEPHALIA

    

3.2.1

Sphenodontidae

    
 

(1) Sphenodon spp.

I

  

3.3.0

SAURIA

    

3.3.1

Agamidae

    
 

(1) Uromastyx spp.

II

  

3.3.2

Chamaeleonidae

    
 

(1) Bradypodion spp.

II

  
 

(2) Brookesia spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(3) Brookesia perarmata

I

  
 

(4) Calumma spp.

II

  
 

(5) Chamaeleo spp.

II

  
 

(6) Furcifer spp.

II

  
 

(7) Kinyongia spp.

II

  
 

(8) Nadzikambia spp.

II

  

3.3.3

Cordylidae

    
 

(1) Cordylus spp.

II

  

3.3.4

Gekkonidae

    
 

(1) Cyrtodactylus serpensinsula

II

  
 

(2) Hoplodactylus spp.

III

Nouvelle-Zélande
 

(3) Naultinus spp.

III

Nouvelle-Zélande
 

(4) Phelsuma spp.

II

  
 

(5) Uroplatus spp.

II

  

3.3.5

Helodermatidae

    
 

(1) Heloderma spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(2) Heloderma horridum charlesbogerti

I

  

3.3.6

Iguanidae

    
 

(1) Amblyrhynchus cristatus

II

  
 

(2) Brachylophus spp.

I

  
 

(3) Conolophus spp.

II

  
 

(4) Ctenosaura bakeri

II

  
 

(5) Ctenosaura melanosterna

II

  
 

(6) Ctenosaura oedirhina

II

  
 

(7) Ctenosaura palearis

II

  
 

(8) Cyclura spp.

I

  
 

(9) Iguana spp.

II

  
 

(10) Phrynosoma blainvillii

II

  
 

(11) Phrynosoma cerroense

II

  
 

(12) Phrynosoma coronatum

II

  
 

(13) Phrynosoma wigginsi

II

  
 

(14) Sauromalus varius

I

  

3.3.7

Lacertidae

    
 

(1) Gallotia simonyi

I

  
 

(2) Podarcis lilfordi

II

  
 

(3) Podarcis pityusensis

II

  

3.3.8

Scincidae

    
 

(1) Corucia zebrata

II

  

3.3.9

Teiidae

    
 

(1) Crocodilurus amazonicus

II

  
 

(2) Dracaena spp.

II

  
 

(3) Tupinambis spp.

II

  

3.3.10

Varanidae

    
 

(1) Varanus spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(2) Varanus bengalensis

I

  
 

(3) Varanus flavescens

I

  
 

(4) Varanus griseus

I

  
 

(5) Varanus komodoensis

I

  
 

(6) Varanus nebulosus

I

  

3.3.11

Xenosauridae

    
 

(1) Shinisaurus crocodilurus

II

  

3.4.0

SERPENTES

    

3.4.1

Boidae

    
 

(1) Boidae spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(2) Acrantophis spp.

I

  
 

(3) Boa constrictor occidentalis

I

  
 

(4) Epicrates inornatus

I

  
 

(5) Epicrates monensis

I

  
 

(6) Epicrates subflavus

I

  
 

(7) Sanzinia madagascariensis

I

  

3.4.2

Bolyeriidae

    
 

(1) Bolyeriidae spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(2) Bolyeria multocarinata

I

  
 

(3) Casarea dussumieri

I

  

3.4.3

Colubridae

    
 

(1) Atretium schistosum

III

Inde
 

(2) Cerberus rhynchops

III

Inde
 

(3) Clelia clelia

II

  
 

(4) Cyclagras gigas

II

  
 

(5) Elachistodon westermanni

II

  
 

(6) Ptyas mucosus

II

  
 

(7) Xenochrophis piscator

III

Inde

3.4.4

Elapidae

    
 

(1) Hoplocephalus bungaroides

II

  
 

(2) Micrurus diastema

III

Honduras
 

(3) Micrurus nigrocinctus

III

Honduras
 

(4) Naja atra

II

  
 

(5) Naja kaouthia

II

  
 

(6) Naja mandalayensis

II

  
 

(7) Naja naja

II

  
 

(8) Naja oxiana

II

  
 

(9) Naja philippinensis

II

  
 

(10) Naja sagittifera

II

  
 

(11) Naja samarensis

II

  
 

(12) Naja siamensis

II

  
 

(13) Naja sputatrix

II

  
 

(14) Naja sumatrana

II

  
 

(15) Ophiophagus hannah

II

  

3.4.5

Loxocemidae

    
 

(1) Loxocemidae spp.

II

  

3.4.6

Pythonidae

    
 

(1) Pythonidae spp.

(Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(2) Python molurus molurus

I

  

3.4.7

Tropidophiidae

    
 

(1) Tropidophiidae spp.

II

  

3.4.8

Viperidae

    
 

(1) Crotalus durissus

III

Honduras
 

(2) Daboia russelii

III

Inde
 

(3) Vipera ursinii

(Seulement la population de l’Europe, mais pas celles de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques; ces dernières populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

I

  
 

(4) Vipera wagneri

II

  

3.5.0

TESTUDINES

    

3.5.1

Carettochelyidae

    
 

(1) Carettochelys insculpta

II

  

3.5.2

Chelidae

    
 

(1) Chelodina mccordi

II

  
 

(2) Pseudemydura umbrina

I

  

3.5.3

Cheloniidae

    
 

(1) Cheloniidae spp. §

I

  
 

> Caretta caretta §

I

  
 

> Chelonia mydas §

I

  
 

> Lepidochelys kempi §

I

  

3.5.4

Chelydridae

    
 

(1) Macrochelys temminckii

III

États-Unis d’Amérique

3.5.5

Dermatemydidae

    
 

(1) Dermatemys mawii

II

  

3.5.6

Dermochelyidae

    
 

(1) Dermochelys coriacea §

I

  

3.5.7

Emydidae

    
 

(1) Glyptemys insculpta §

II

  
 

(2) Glyptemys muhlenbergii

I

  
 

(3) Graptemys spp. §

III

États-Unis d’Amérique
 

> Graptemys geographica §

III

États-Unis d’Amérique
 

(4) Terrapene spp. §

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

> Terrapene carolina carolina §

II

  
 

(5) Terrapene coahuila

I

  

3.5.8

Geoemydidae

    
 

(1) Batagur spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(2) Batagur affinis

I

  
 

(3) Batagur baska

I

  
 

(4) Cuora spp.

II

  
 

(5) Geoclemys hamiltonii

I

  
 

(6) Geoemyda spengleri

III

Chine
 

(7) Heosemys annandalii

II

  
 

(8) Heosemys depressa

II

  
 

(9) Heosemys grandis

II

  
 

(10) Heosemys spinosa

II

  
 

(11) Leucocephalon yuwonoi

II

  
 

(12) Malayemys macrocephala

II

  
 

(13) Malayemys subtrijuga

II

  
 

(14) Mauremys annamensis

II

  
 

(15) Mauremys iversoni

III

Chine
 

(16) Mauremys megalocephala

III

Chine
 

(17) Mauremys mutica

II

  
 

(18) Mauremys nigricans

III

Chine
 

(19) Mauremys pritchardi

III

Chine
 

(20) Mauremys reevesii

III

Chine
 

(21) Mauremys sinensis

III

Chine
 

(22) Melanochelys tricarinata

I

  
 

(23) Morenia ocellata

I

  
 

(24) Notochelys platynota

II

  
 

(25) Ocadia glyphistoma

III

Chine
 

(26) Ocadia philippeni

III

Chine
 

(27) Orlitia borneensis

II

  
 

(28) Pangshura spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(29) Pangshura tecta

I

  
 

(30) Sacalia bealei

III

Chine
 

(31) Sacalia pseudocellata

III

Chine
 

(32) Sacalia quadriocellata

III

Chine
 

(33) Siebenrockiella crassicollis

II

  
 

(34) Siebenrockiella leytensis

II

  

3.5.9

Platysternidae

    
 

(1) Platysternon megacephalum

II

  

3.5.10

Podocnemididae

    
 

(1) Erymnochelys madagascariensis

II

  
 

(2) Peltocephalus dumerilianus

II

  
 

(3) Podocnemis spp.

II

  

3.5.11

Testudinidae

    
 

(1) Testudinidae spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)

II

  
 

(2) Astrochelys radiata

I

  
 

(3) Astrochelys yniphora

I

  
 

(4) Chelonoidis nigra

I

  
 

(5) Gopherus flavomarginatus

I

  
 

(6) Psammobates geometricus

I

  
 

(7) Pyxis arachnoides

I

  
 

(8) Pyxis planicauda

I

  
 

(9) Testudo kleinmanni

I

  

3.5.12

Trionychidae

    
 

(1) Amyda cartilaginea

II

  
 

(2) Apalone spinifera atra

I

  
 

(3) Aspideretes gangeticus

I

  
 

(4) Aspideretes hurum

I

  
 

(5) Aspideretes nigricans

I

  
 

(6) Chitra spp.

II

  
 

(7) Lissemys punctata

II

  
 

(8) Lissemys scutata

II

  
 

(9) Palea steindachneri

III

Chine
 

(10) Pelochelys spp.

II

  
 

(11) Pelodiscus axenaria

III

Chine
 

(12) Pelodiscus maackii

III

Chine
 

(13) Pelodiscus parviformis

III

Chine
 

(14) Rafetus swinhoei

III

Chine

4.0.0

AMPHIBIA

    

4.1.0

ANURA

    

4.1.1

Bufonidae

    
 

(1) Altiphrynoides spp.

I

  
 

(2) Atelopus zeteki

I

  
 

(3) Bufo periglenes

I

  
 

(4) Bufo superciliaris

I

  
 

(5) Nectophrynoides spp.

I

  
 

(6) Nimbaphrynoides spp.

I

  
 

(7) Spinophrynoides spp.

I

  

4.1.2

Dendrobatidae

    
 

(1) Allobates femoralis

II

  
 

(2) Allobates zaparo

II

  
 

(3) Cryptophyllobates azureiventris

II

  
 

(4) Dendrobates spp.

II

  
 

(5) Epipedobates spp.

II

  
 

(6) Phyllobates spp.

II

  

4.1.3

Hylidae

    
 

(1) Agalychnis spp.

II

  

4.1.4

Mantellidae

    
 

(1) Mantella spp.

II

  

4.1.5

Microhylidae

    
 

(1) Dyscophus antongilii

I

  
 

(2) Scaphiophryne gottlebei

II

  

4.1.6

Ranidae

    
 

(1) Euphlyctis hexadactylus

II

  
 

(2) Hoplobatrachus tigerinus

II

  

4.1.7

Rheobatrachidae

    
 

(1) Rheobatrachus spp.

II

  

4.2.0

CAUDATA

    

4.2.1

Ambystomatidae

    
 

(1) Ambystoma dumerilii

II

  
 

(2) Ambystoma mexicanum

II

  

4.2.2

Cryptobranchidae

    
 

(1) Andrias spp.

I

  

4.2.3

Salamandridae

    
 

(1) Neurergus kaiseri

I

  

5.0.0

ELASMOBRANCHII

    

5.1.0

LAMNIFORMES

    

5.1.1

Cetorhinidae

    
 

(1) Cetorhinus maximus §

II

  

5.1.2

Lamnidae

    
 

(1) Carcharodon carcharias §

II

  

5.2.0

ORECTOLOBIFORMES

    

5.2.1

Rhincodontidae

    
 

(1) Rhincodon typus

II

  

5.3.0

RAJIFORMES

    

5.3.1

Pristidae

    
 

(1) Pristidae spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

I

  
 

(2) Pristis microdon

(À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants à destination d’aquariums appropriés et acceptables, principalement à des fins de conservation.)

II

  

6.0.0

ACTINOPTERYGII

    

6.1.0

ACIPENSERIFORMES

    
 

(1) ACIPENSERIFORMES spp. §

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

> Acipenser fulvescens §

II

  
 

> Acipenser medirostris §

II

  
 

> Acipenser oxyrhynchus §

II

  
 

> Acipenser transmontanus §

II

  

6.1.1

Acipenseridae

    
 

(1) Acipenser brevirostrum §

I

  
 

(2) Acipenser sturio

I

  

6.2.0

ANGUILLIFORMES

    

6.2.1

Anguillidae

    
 

(1) Anguilla anguilla

II

  

6.3.0

CYPRINIFORMES

    

6.3.1

Catostomidae

    
 

(1) Chasmistes cujus

I

  

6.3.2

Cyprinidae

    
 

(1) Caecobarbus geertsi

II

  
 

(2) Probarbus jullieni

I

  

6.4.0

OSTEOGLOSSIFORMES

    

6.4.1

Osteoglossidae

    
 

(1) Arapaima gigas

II

  
 

(2) Scleropages formosus

I

  

6.5.0

PERCIFORMES

    

6.5.1

Labridae

    
 

(1) Cheilinus undulatus

II

  

6.5.2

Sciaenidae

    
 

(1) Totoaba macdonaldi

I

  

6.6.0

SILURIFORMES

    

6.6.1

Pangasiidae

    
 

(1) Pangasianodon gigas

I

  

6.7.0

SYNGNATHIFORMES

    

6.7.1

Syngnathidae

    
 

(1) Hippocampus spp.

II

  
 

> Hippocampus erectus §

II

  

7.0.0

SARCOPTERYGII

    

7.1.0

CERATODONTIFORMES

    

7.1.1

Ceratodontidae

    
 

(1) Neoceratodus forsteri

II

  

7.2.0

COELACANTHIFORMES

    

7.2.1

Latimeriidae

    
 

(1) Latimeria spp.

I

  

8.0.0.0

ECHINODERMATA

    

8.1.0.0

HOLOTHUROIDEA

    

8.1.1.0

ASPIDOCHIROTIDA

    

8.1.1.1

Stichopodidae

    
 

(1) Isostichopus fuscus

III

Équateur

9.0.0.0

ARTHROPODA

    

9.1.0.0

ARACHNIDA

    

9.1.1.0

ARANEAE

    

9.1.1.1

Theraphosidae

    
 

(1) Aphonopelma albiceps

II

  
 

(2) Aphonopelma pallidum

II

  
 

(3) Brachypelma spp.

II

  

9.1.2.0

SCORPIONES

    

9.1.2.1

Scorpionidae

    
 

(1) Pandinus dictator

II

  
 

(2) Pandinus gambiensis

II

  
 

(3) Pandinus imperator

II

  

9.2.0.0

INSECTA

    

9.2.1.0

COLEOPTERA

    

9.2.1.1

Lucanidae

    
 

(1) Colophon spp.

III

Afrique du Sud

9.2.1.2

Scarabaeidae

    
 

(1) Dynastes satanas

II

  

9.2.2.0

LEPIDOPTERA

    

9.2.2.1

Nymphalidae

    
 

(1) Agrias amydon boliviensis

III

Bolivie
 

(2) Morpho godartii lachaumei

III

Bolivie
 

(3) Prepona praeneste buckleyana

III

Bolivie

9.2.2.2

Papilionidae

    
 

(1) Atrophaneura jophon

II

  
 

(2) Atrophaneura pandiyana

II

  
 

(3) Bhutanitis spp.

II

  
 

(4) Ornithoptera spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(5) Ornithoptera alexandrae

I

  
 

(6) Papilio chikae

I

  
 

(7) Papilio homerus

I

  
 

(8) Papilio hospiton

I

  
 

(9) Parnassius apollo

II

  
 

(10) Teinopalpus spp.

II

  
 

(11) Trogonoptera spp.

II

  
 

(12) Troides spp.

II

  

10.0.0.0

ANNELIDA

    

10.1.0.0

HIRUDINOIDEA

    

10.1.1.0

ARHYNCHOBDELLIDA

    

10.1.1.1

Hirudinidae

    
 

(1) Hirudo medicinalis

II

  
 

(2) Hirudo verbana

II

  

11.0.0.0

MOLLUSCA

    

11.1.0.0

BIVALVIA

    

11.1.1.0.

MYTILOIDA

    

11.1.1.1.

Mytilidae

    
 

(1) Lithophaga lithophaga

II

  

11.1.2.0

UNIONOIDA

    

11.1.2.1

Unionidae

    
 

(1) Conradilla caelata

I

  
 

(2) Cyprogenia aberti

II

  
 

(3) Dromus dromas

I

  
 

(4) Epioblasma curtisi

I

  
 

(5) Epioblasma florentina

I

  
 

(6) Epioblasma sampsonii

I

  
 

(7) Epioblasma sulcata perobliqua

I

  
 

(8) Epioblasma torulosa gubernaculum

I

  
 

(9) Epioblasma torulosa rangiana §

II

  
 

(10) Epioblasma torulosa torulosa

I

  
 

(11) Epioblasma turgidula

I

  
 

(12) Epioblasma walkeri

I

  
 

(13) Fusconaia cuneolus

I

  
 

(14) Fusconaia edgariana

I

  
 

(15) Lampsilis higginsii

I

  
 

(16) Lampsilis orbiculata orbiculata

I

  
 

(17) Lampsilis satur

I

  
 

(18) Lampsilis virescens

I

  
 

(19) Plethobasus cicatricosus

I

  
 

(20) Plethobasus cooperianus

I

  
 

(21) Pleurobema clava

II

  
 

(22) Pleurobema plenum

I

  
 

(23) Potamilus capax

I

  
 

(24) Quadrula intermedia

I

  
 

(25) Quadrula sparsa

I

  
 

(26) Toxolasma cylindrella

I

  
 

(27) Unio nickliniana

I

  
 

(28) Unio tampicoensis tecomatensis

I

  
 

(29) Villosa trabalis

I

  

11.1.3.0

VENEROIDA

    

11.1.3.1

Tridacnidae

    
 

(1) Tridacnidae spp.

II

  

11.2.0.0.

GASTROPODA

    

11.2.1.0

MESOGASTROPODA

    

11.2.1.1

Strombidae

    
 

(1) Strombus gigas

II

  

11.2.2.0

STYLOMMATOPHORA

    

11.2.2.1

Achatinellidae

    
 

(1) Achatinella spp.

I

  

11.2.2.2

Camaenidae

    
 

(1) Papustyla pulcherrima

II

  

12.0.0.0

CNIDARIA

    

12.1.0.0

ANTHOZOA

    

12.1.1.0

ANTIPATHARIA

    
 

(1) ANTIPATHARIA spp.

II

  

12.1.2.0

GORGONACEAE

    

12.1.2.1

Coralliidae

    
 

(1) Corallium elatius

III

Chine
 

(2) Corallium japonicum

III

Chine
 

(3) Corallium konjoi

III

Chine
 

(4) Corallium secundum

III

Chine

12.1.3.0

HELIOPORACEA

    

12.1.3.1

Helioporidae

    
 

(1) Helioporidae spp.

(Comprend seulement l’espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

  

12.1.4.0

SCLERACTINIA

    
 

(1) SCLERACTINIA spp.

(Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

  

12.1.5.0

STOLONIFERA

    

12.1.5.1

Tubiporidae

    
 

(1) Tubiporidae spp.

Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

  

12.2.0.0

HYDROZOA

    

12.2.1.0

MILLEPORINA

    

12.2.1.1

Milleporidae

    
 

(1) Milleporidae spp.

(Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

  

12.2.2.0

STYLASTERINA

    

12.2.2.1

Stylasteridae

    
 

(1) Stylasteridae spp.

(Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

  

 

Article

Colonne V
Nom commun français

1.0.0

  

1.1.0

  

1.1.1

  
 

Antilope à fourche du Mexique

1.1.2

  
 

Addax à nez tacheté
 

Aoudad
 

Antilope cervicapre
 

Bison des bois
 

Gaur
 

Yack sauvage
 

Kouprey
 

Buffle d’Asie
 

Anoa des plaines
 

Tamarau
 

Anoa des montagnes
 

Takin
 

Markhor
   
   
 

Capricorne de Sumatra
   
   
 

Céphalophe à bande dorsale noire
 

Céphalophe de Jentink
 

Céphalophe d’Ogilby
 

Céphalophe à dos jaune
 

Céphalophe zébré
 

Bontebok
 

Edmi
 

Dorcas
 

Gazelle à cornes grêles
 

Hippotrague noir géant
 

Lechwe
 

Goral rouge
 

Goral à queue longue
 

Bouquetin du Népal
   
 

Gazelle dama
 

Oryx algazelle
 

Oryx d’Arabie
 

Mouflon d’Asie
 

Mouflon des montagnes
 

Mouflon du Kazakhstan
 

Mouflon d’Amérique

 

Mouflon de Chypre
 

Urial
 

Mouflon de Ladak
 

Antilope du Tibet
 

Céphalophe bleu
 

Saola
 

Chamois des Abruzzes
 

Saiga de Mongolie
 

Saiga
 

Tétracère

1.1.3

  
 

Guanaco
 

Vigogne
 

Vigogne

1.1.4

  
 

Cerf calamian
 

Cerf de Kuhl
 

Cerf-cochon du Gange
 

Cerf des marais
 

Cerf rouge du Turkestan
 

Cerf rouge
 

Cerf du Cachemire
 

Daim persan
 

Cerfs des Andes
 

Daguet rouge
 

Muntjac noir
 

Muntjac géant
 

Cerf à queue blanche du Guatemala
 

Cerf des Pampas
 

Pudu du Nord
 

Pudu du Sud
 

Barasinga
 

Cerf d’Eld

1.1.5

  
 

Hippopotame nain
 

Hippopotame amphibie

1.1.6

  
 

Porte-musc
 

Porte-musc

1.1.7

  
 

Babiroussa
 

Babiroussa des Célèbes
 

Babiroussa des Célèbes
 

Babiroussa de l’île Togian
 

Sanglier nain

1.1.8

  
 

Pécaris
   
 

Pécari géant

1.2.0

  

1.2.1

  
 

Petit panda

1.2.2

  
 

Chacal commun
 

Loup
 

Loup
 

Loup gris de l’Arctique
 

Loup de l’Est

 

Loup gris du Sud

 

Loup gris du Nord

 

Renard crabier
 

Loup à crinière
 

Chien sauvage d’Asie
 

Renard Colfeo
   
 

Renard gris de l’Argentine
 

Renard d’Azara
 

Chien des buissons
 

Renard du Bengale
 

Renard d’Afghanistan
 

Renard roux

 

Renard roux

 

Renard roux

 

Fennec

1.2.3

  
 

Foussa
 

Euplère de Goudot
 

Civette fossane

1.2.4

  
 

Félidés, chats
 

Loup-cervier
 

Lynx roux
 

Couguar
 

Guépard
 

Caracal
 

Chat doré d’Asie
 

Chat à pieds noirs
 

Chat de Geoffroy
 

Chat des Andes
 

Ocelot
 

Chat-tigre tacheté
 

Margay
 

Lynx eurasien

 

Panthère longibande
 

Lion d’Asie
 

Jaguar
 

Léopard
 

Tigre
 

Chat marbré
 

Chat-léopard
 

Chat à tête plate
 

Chat rougeâtre, chat-léopard de l’Inde
 

Puma de Floride
 

Puma d’Amérique centrale
 

Couguar de l’Est
 

Jaguarundi
 

Once, léopard des neiges

1.2.5

  
 

Mangouste d’Edwards, mungo indien
 

Mangouste brune de l’Inde
 

Mangouste tachetée de l’Inde
 

Mangouste vermeille
 

Mangouste crabière
 

Mangouste à cou rayé

1.2.6

  
 

Loup fouisseur

1.2.7

  
 

Mouffette de Patagonie

1.2.8

  
 

Loutres
 

Loutre de mer
 

Loutre de rivière
 

Loutre à joues blanches du Cameroun
 

Loutre de mer méridionale
 

Chungungo, loutre de mer
 

Loutre à longue queue
 

Huillin, loutre du Chili
 

Loutre commune
   
 

Loutre géante

1.2.9

  
 

Tayra
 

Grison
 

Martre à gorge jaune de l’Inde du Sud
 

Martre fouine
 

Martre de l’Inde du Sud
 

Ratel
 

Belette de montagne
 

Hermine
 

Belette à ventre jaune
 

Putois à pieds noirs, putois d’Amérique
 

Belette de Sibérie

1.2.10

  
 

Morse

1.2.11

  
 

Otaries à fourrure australe
 

Otarie à fourrure d’Amérique

1.2.12

  
 

Éléphant de mer du Sud
 

Phoques-moines

1.2.13

  
 

Olingo
 

Bassarai rusé
 

Coati de montagne
 

Coati de montagne
 

Poto

1.2.14

  
 

Ours
 

Ours noir d’Amérique
 

Ours brun, grizzli
 

Ours blanc, ours polaire
 

Panda géant, ailuridé
 

Ours malais
 

Ours de l’Inde
 

Ours à lunettes
 

Ours brun, grizzli
 

Ours brun
 

Ours à collier

1.2.15

  
 

Binturong
 

Civette d’Afrique
 

Civette-loutre de Sumatra
 

Civette palmiste à bandes
 

Civette palmiste à masque
 

Civette palmiste hermaphrodite
 

Civette palmiste de Jerdon
 

Linsang à bandes
 

Civette tigre, linsang tacheté
 

Civette à grandes taches
 

Grande civette de l’Inde
 

Civette de l’Inde

1.3.0

  
 

Baleines, dauphins, marsouins
   
 

Béluga
 

Dauphin commun
 

Globicéphale du Pacifique
 

Globicéphale noir
 

Dauphin gris
 

Cachalot pygmée
 

Cachalot nain
 

Dauphin à flancs blancs
 

Dauphin à nez blanc
 

Dauphin à flancs blancs du Pacifique
 

Dauphin à dos lisse
 

Baleine à bec de Sowerby
 

Baleine à bec de Moore
 

Baleine à bec de Blainville
 

Baleine à bec de True
 

Baleine à bec de Stejneger
 

Narval
 

Épaulard
 

Marsouin commun
 

Marsouin de Dall
 

Pseudorque
 

Dauphin bleu
 

Dauphin à gros nez
 

Baleine à bec de cuvier

1.3.1

  
 

Baleine boréale
 

Baleines franches
 

Baleine noire de l’Atlantique Nord

1.3.2

  
 

Petit rorqual
   
 

Petit rorqual

 

Rorqual boréal
 

Balénoptère de Bryde
 

Rorqual bleu, baleine bleue
 

Rorqual d’Omura
 

Rorqual commun
 

Rorqual à bosse, baleine à bosse

1.3.3

  
 

Orcelle
 

Dauphin à aileron retroussé d’Australie
 

Dauphins à bosse, dauphins blancs, dauphins sotalies
 

Dauphins à bosse, dauphins sotalies

1.3.4

  
 

Baleine grise, baleine grise de Californie

1.3.5

  
 

Dauphin d’eau douce de Chine

1.3.6

  
 

Baleine franche naine

1.3.7

  
 

Marsouin noir
 

Marsouin du Pacifique

1.3.8

  
 

Cachalot macrocéphale

1.3.9

  
 

Dauphins du Gange

1.3.10

  
 

Grandes baleines à bec
 

Baleine de Baird
 

Baleines à bec
 

Baleine à bec commune

1.4.0

  

1.4.1

  
 

Sténoderme pseudo-vampire

1.4.2

  
 

Roussettes
   
 

Roussettes
 

Roussette des îles Truk
   
 

Roussette des îles Mariannes
 

Roussette de Ponape
   
 

Roussette des îles Palaos
 

Roussette des îles Samoa
 

Roussette des îles Tonga
   
   

1.5.0

  

1.5.1

  
 

Tatou épineux
 

Tatou à queue nue
 

Tatou
 

Tatou géant

1.6.0

  

1.6.1

  
 

Souris marsupiale à longue queue
 

Souris marsupiale du désert

1.6.2

  
 

Loup marsupial

1.7.0

  

1.7.1

  
 

Kangourou arboricole gris
 

Kangourou arboricole noir
 

Wallaby-lièvre de l’ouest
 

Wallaby-lièvre rayé
 

Wallaby bridé
 

Wallaby à queue cornée

1.7.2

  
   
   
 

Couscous gris
   
 

Couscous tacheté
   

1.7.3

  
 

Bettongies
 

Kangourou-rat du désert

1.7.4

  
 

Wombat à nez poilu

1.8.0

  

1.8.1

  
 

Lapin de l’Assam
 

Lapin des volcans

1.9.0

  

1.9.1

  
 

Échidnés à bec courbé

1.10.0

  

1.10.1

  
 

Bandicoot à pieds de porc

1.10.2

  
 

Bandicoot de Bougainville

1.10.3

  
 

Bandicoot-lapin
 

Bandicoot-lapin mineur

1.11.0

  

1.11.1

  
 

Âne sauvage de l’Afrique
 

Zèbre de Grevy
 

Hémippe
 

Âne sauvage de Mongolie
 

Âne sauvage de l’Inde
 

Âne sauvage du Tibet
 

Cheval de Przewalski
 

Zèbre de montagne de Hartman

 

Zèbre de montagne du Cap

1.11.2

  
 

Rhinocéros
 

Rhinocéros blanc du Sud

1.11.3

  
 

Tapirs
 

Tapir d’Amérique

1.12.0

  

1.12.1

  
 

Pangolins

1.13.0

  

1.13.1

  
 

Aï de Bolivie, paresseux tridactyle de Bolivie

1.13.2

  
 

Unau d’Hoffmann

1.13.3

  
 

Tamanoir, grand fourmilier
 

Fourmilier à collier

1.14.0

  
 

Primates

1.14.1

  
 

Singe hurleur à manteau
 

Singe hurleur à manteau
 

Hurleur du Guatemala
 

Singe-araignée aux mains noires
 

Singe-araignée aux mains noires de Panama
 

Singe-araignée laineux
   
 

Singe laineux à queue jaune

1.14.2

  
 

Tamarin de Goeldi
 

Ouistiti oreillard
 

Ouistiti à tête jaune
 

Singes-lions
 

Tamarin bicolore
 

Tamarin de Geoffroy
 

Tamarin à pieds blancs
   
 

Tamarin à perruque, Tamarin d’Oedipe
 

Singe écureuil à dos rouge

1.14.3

  
 

Cercocèbe à crète
 

Cercopithèque diane
   
 

Macaque Ouandérou
 

Drill
 

Mandrill
 

Nasique
 

Colobe roux de Zanzibar
 

Colobe roux de la Tana, colobe bai
 

Semnopithèque de Mentawi
 

Rhinopithèques doucs, doucs
 

Rhinopithèques
   
   
 

Entelle, houleman
   
   
   
   
 

Entelle de Pagi
 

Entelle dorée, semnopithèque de Gee
 

Entelle pileuse
   

1.14.4

  
 

Chirogales

1.14.5

  
 

Aye-Aye

1.14.6

  
   
 

Gorille
 

Chimpanzés
   
 

Orang-outan

1.14.7

  
 

Gibbons, siamangs

1.14.8

  
 

Indris, avahis, propithèques, sifakas

1.14.9

  
 

Lémuriens, lémurs, hapalémurs

1.14.10

  
 

Grands lépilémurs

1.14.11

  
 

Loris lents

1.14.12

  
 

Ouakaris
 

Saki à nez blanc

1.15.0

  

1.15.1

  
 

Éléphant d’Asie
 

Éléphant d’Afrique
 

Éléphant d’Afrique

1.16.0

  

1.16.1

  
 

Chinchillas

1.16.2

  
 

Paca

1.16.3

  
 

Agouti

1.16.4

  
 

Porc-épic préhensile
 

Coendou épineux

1.16.5

  
 

Rat architecte
 

Fausse souris de la baie de Shark
 

Faux rat d’eau
 

Rat à grosse queue

1.16.6

  
 

Chien de prairie du Mexique
 

Marmotte à longue queue
 

Marmotte de l’Himalaya
 

Écureuils géants
 

Écureuil de Deppe

1.17.0

  

1.17.1

  
 

Tupaïes

1.18.0

  

1.18.1

  
 

Dugong

1.18.2

  
 

Lamantin de l’Amazone
 

Lamantin des Antilles
 

Lamantin du Sénégal

2.0.0

  

2.1.0

  

2.1.1

  
 

Sarcelle terrestre des îles Auckland
 

Sarcelle de Madagascar
 

Sarcelle de la Nouvelle-Zélande
 

Canard formose, sarcelle élégante
 

Canard de Laysan
 

Sarcelle de Campbell
 

Canard à ailes blanches
 

Bernache canadienne forme leucopareia
 

Bernache à cou roux
 

Oie néné
 

Canard musqué
 

Cygne coscoroba
 

Cygne à cou noir
 

Dendrocygne à bec noir
 

Dendrocygne à bec rouge
 

Dendrocygne bicolore
 

Canard à tête blanche
 

Canard à tête rose
 

Canard casqué

2.2.0

  

2.2.1

  
 

Colibris
 

Colibri à gorge noire
 

Colibri à gorge rubis
 

Colibri d’Anna
 

Colibri de Costa
 

Colibri Thalassin
 

Colibri circé
 

Colibri roux
 

Colibri de Calliope
 

Colibri à bec incurvé

2.3.0

  

2.3.1

  
 

Oedicnème bistrié

2.3.2

  
 

Goéland de Mongolie

2.3.3

  
 

Courlis esquimau
 

Courlis à bec grêle
 

Chevalier maculé

2.4.0

  

2.4.1

  
 

Bec-en-sabot du Nil

2.4.2

  
 

Cigogne blanche de Corée
 

Cigogne noire
 

Jabirou
 

Tantale blanc

2.4.3

  
 

Flamants

2.4.4

  
 

Ibis rouge
 

Ibis du Cap, ibis chauve
 

Ibis chauve
 

Ibis Nippon
 

Spatule blanche

2.5.0

  

2.5.1

  
 

Pigeon chauve
 

Pigeon de Mindoro
 

Colombe poignardée
 

Gouras
 

Pigeon rose

2.6.0

  

2.6.1

  
 

Calaos
 

Calao à cou roux
 

Calaos
 

Calaos
 

Calaos coiffés
 

Calaos rhinocéros
 

Calao bicorne
 

Calaos
 

Calao à casque
 

Calaos
 

Calao à gorge claire, Calao à poche unie

2.7.0

  

2.7.1

  
 

Touracos

2.8.0

  
 

Faucons, aigles, vautours
 

Épervier de Cooper
 

Autour des palombes
 

Autour des palombes de la sous-espèce laingi
 

Épervier brun
 

Aigle doré, aigle royal
 

Buse à queue barrée
 

Buse à queue rousse
 

Buse pattue
 

Buse à épaulettes rousses
 

Petite buse
 

Buse rouilleuse
 

Buse de Swainson

 

Busard Saint-Martin
 

Milan à queue fourchue
 

Faucon émerillon
 

Faucon des prairies
 

Crécerelle américaine
 

Faucon crécerelle
 

Aigle à tête blanche, pygargue à tête blanche
 

Milan du Mississippi
 

Balbuzard pêcheur

2.8.1

  
 

Aigle impérial espagnol
 

Aigle impérial
 

Milan de Cuba
 

Pygargue à queue blanche
 

Harpie féroce
 

Aigle mangeur de singes

2.8.2

  
 

Condor de Californie
 

Condor roi
 

Condor des Andes

2.8.3

  
 

Émouchet des Seychelles
 

Faucon laggar
 

Émouchet de Madagascar
 

Faucon de barbarie
 

Faucon pèlerin
 

Faucon pèlerin de la sous-espèce anatum
 

Faucon pèlerin de la sous-espèce pealei
 

Faucon pèlerin de la sous-espèce tundrius
 

Émouchet de l’île Maurice
 

Gerfaut, faucon gerfaut

2.9.0

  

2.9.1

  
 

Hocco du Prince Albert
 

Hocco à bec rouge
 

Hocco d’Aubenton
 

Hocco caronculé
 

Grand hocco
 

Hocco mitu
 

Pénélope cornue
 

Chachalaca de l’Est, ortalide
 

Pauxi Pierre
 

Pénélope à ailes blanches
 

Pénélope huppée
 

Petite pénélope
 

Pénélope à plastron
 

Pénélope siffleuse de la Trinité

2.9.2

  
 

Mégapode maléo

2.9.3

  
 

Argus géant
 

Faisan de l’Himalaya
 

Colin de Virginie de Ridgway
 

Faisan oreillard blanc, hokki blanc
 

Faisan oreillard brun
 

Coq gris
 

Faisan sanguin
 

Lophophore
 

Lophophore
 

Lophophore
 

Faisan annam
 

Faisan impérial
 

Faisan de Formose
 

Dinde ocellée
 

Paon spicifère
 

Faisan gris, éperonnier gris
 

Éperonnier de Germain
 

Éperonnier de Malaisie
 

Éperonnier de Palawan
 

Éperonnier de Schleiermacher
 

Rhéinarte ocellé
 

Faisan d’Elliot
 

Faisan à queue barrée
 

Faisan Mikado
 

Perdrix des neiges caspienne
 

Perdrix des neiges du Tibet
 

Tragopan de Blyth
 

Tragopan de Cabot
 

Tragopan à tête noire
 

Tragopan satyre
 

Tétras cupidon d’Attwater

2.10.0

  

2.10.1

  
 

Grues
 

Grue du Canada de la sous-espèce canadensis
 

Grue du Canada de la sous-espèce rowani
 

Grue du Canada de la sous-espèce tabida
 

Grue cendrée
 

Grue blanche d’Amérique
 

Grue canadienne de Cuba
 

Grue canadienne du Mississippi
 

Grue du Japon
 

Grue blanche d’Asie
 

Grue moine
 

Grue à cou noir
 

Grue à cou blanc

2.10.2

  
 

Outardes
 

Grande outarde de l’Inde
   
 

Outarde houbara
 

Outarde de l’Inde

2.10.3

  
 

Râle de l’île de Lord Howe

2.10.4

  
 

Kagou

2.11.0

  

2.11.1

  
 

Atrichorne bruyante

2.11.2

  
 

Céphaloptère orné
 

Céphaloptère
 

Cotinga maculé
 

Coqs de roche
 

Cotinga à ailes blanches

2.11.3

  
 

Bruant à crête
 

Cardinal à bec jaune
 

Cardinal à huppe rouge
 

Calliste superbe

2.11.4

  
 

Bengali vert
 

Padda de Java
 

Diamant à bavette

2.11.5

  
 

Tarin rouge du Venezuela
 

Tarin de yarrell

2.11.6

  
 

Hirondelle à lunettes

2.11.7

  
 

Ictéride à tête jaune

2.11.8

  
 

Méliphage casqué

2.11.9

  
 

Rousserolle de Rodriguez
 

Gobe-mouches de Rueck
 

Fauvette rousse de l’Ouest
 

Fauvette des herbes à long bec
 

Garrulaxe hoamy
 

Garrulaxe de Taiwan
 

Mésia
 

Léiothrix jaune
 

Garrulaxe de l’Omei
 

Picatharte
 

Picatharte
 

Gobe-mouches des Mascarennes

2.11.10

  
 

Paradisiers, oiseaux du paradis

2.11.11

  
 

Brève à queue bleue
 

Brève de Gurney
 

Brève de Koch
 

Brève du Japon

2.11.12

  
 

Bulbul à tête jaune

2.11.13

  
 

Mainate religieux
 

Sansonnet de Rothschild

2.11.14

  
 

Zostérops à poitrine blanche

2.12.0

  

2.12.1

  
 

Frégate de l’île Christmas

2.12.2

  
 

Pélican frisé

2.12.3

  
 

Fou d’Abbott

2.13.0

  

2.13.1

  
 

Barbu toucan

2.13.2

  
 

Pic impérial
 

Pic de Java

2.13.3

  
 

Toucan de Baillon
 

Araçari grigri
 

Araçari à oreillons roux
 

Araçari vert
 

Toucan à bec vert
 

Toucan à bec caréné
 

Toucan toco
 

Toucan à bec rouge
 

Toucan ariel
 

Toucanet à bec tacheté

2.14.0

  

2.14.1

  
 

Grèbe géant du lac Atitlan

2.15.0

  

2.15.1

  
 

Albatros à queue courte

2.16.0

  
 

Perroquets, loris, loriquets, amazones, conures, cacatoès, aras

2.16.1

  
 

Cacatoès de Goffin
 

Cacatoès des Philippines
 

Cacatoès des Moluques
 

Cacatoès soufré
 

Microglosse noir

2.16.2

  
 

Lori arlequin
 

Lori ultramarin

2.16.3

  
 

Amazone à collier roux
 

Amazone à nuque d’or
 

Amazone de la Barbade
 

Amazone à queue rouge
 

Amazone à couronne lilas
 

Amazone de Saint-Vincent
 

Amazone impériale
 

Amazone à tête blanche
 

Amazone à tête jaune
 

Amazone à face rouge

 

Amazone à couronne rouge
 

Amazone de Tucuman
 

Amazone de Santa Lucia
 

Amazone bourgogne
 

Amazone à joues vertes
 

Amazone de Porto Rico
 

Aras bleus
 

Ara ambigu de Buffon
 

Ara à gorge bleue
 

Ara macao
 

Ara militaire
 

Ara de Lafresnaye
 

Ara à face grise
 

Perruche de Norfolk
 

Perruche à front jaune

 

Perruche de Nouvelle-Zélande
 

Perruche à front rouge
 

Perroquet masqué
 

Perruche cornue, perruche huppée
 

Conure dorée
 

Perruche à ventre orangé
 

Conure à oreilles jaunes
 

Perruche nocturne
 

Perruche terrestre
 

Perroquet à oreilles
 

Ara de Coulon
 

Ara d’Illiger
 

Perruche à épaules dorées

 

Perruche à capuchon noir
 

Perruche magnifique
 

Perruche à collier de Maurice
 

Conure à gorge bleue
 

Perroquets à gros bec
 

Perroquet-hibou

2.17.0

  

2.17.1

  
 

Nandou de Darwin
 

Nandou de Darwin
 

Nandou d’Amérique, Nandou commun

2.18.0

  

2.18.1

  
 

Manchot du Cap
 

Pingouin péruvien, manchot de Humboldt

2.19.0

  
 

Hiboux, chouettes
 

Petite nyctale
 

Nyctale boréale, nyctale de Tengmalm
 

Hibou des marais
 

Hibou à aigrettes longues, hibou moyen-duc
 

Chouette de terrier, chevêche des terriers
 

Grand-duc, grand-duc d’Amérique
 

Chouette naine, chevêchette naine
 

Harfang des neiges
 

Petit-duc, petit-duc maculé
 

Duc nain
 

Petit-duc des montagnes de la sous-espèce macfarlanei
 

Petit-duc des montagnes de la sous-espèce kennicottii
 

Chouette cendrée, chouette lapone
 

Chouette tachetée de la sous-espèce caurina
 

Chouette rayée
 

Chouette épervière
 

Effraie des clochers

2.19.1

  
 

Chouette des forêts
 

Hibou de Gurney
 

Chouette des Moluques
 

Chouette-coucou

2.19.2

  
 

Effraie de Madagascar

2.20.0

  

2.20.1

  
 

Autruche de l’Afrique du Nord
   

2.21.0

  

2.21.1

  
 

Tinamou solitaire

2.22.0

  

2.22.1

  
 

Quetzal

3.0.0

  

3.1.0

  
 

Alligators, caïmans, crocodiles

3.1.1

  
 

Alligator de Chine
 

Caïman du Rio Apaporis
 

Caïman à museau large
 

Caïman noir

3.1.2

  
 

Crocodile américain
 

Faux-gavial d’Afrique
 

Crocodile de l’Orénoque
 

Crocodile de Mindoro
 

Crocodile de Morelet
 

Crocodile du Nil
 

Crocodile des marais
 

Crocodile marin
 

Crocodile de Cuba
 

Crocodile du Siam
 

Crocodile nain
 

Faux-gavial malais

3.1.3

  
 

Gavial du Gange

3.2.0

  

3.2.1

  
 

Hatterias

3.3.0

  

3.3.1

  
 

Fouette-queues

3.3.2

  
 

Caméléons nains
 

Brookésies
 

Brookésie d’Antsingy
 

Caméléons
 

Caméléons
 

Caméléons
 

Caméléons
 

Caméléons

3.3.3

  
 

Cordyles

3.3.4

  
 

Gecko de l’Île de Serpent
 

Geckos de la Nouvelle-Zélande
 

Geckos de la Nouvelle-Zélande
 

Geckos de Madagascar
 

Geckos à queue plate

3.3.5

  
 

Hélodermes lézards vénéneux
 

Héloderme granuleux

3.3.6

  
 

Iguane marin
 

Brachylophes
 

Iguanes terrestres
 

Iguane à queue épineuse de l’île d’Utila
 

Iguane à queue épineuse de la vallée d’Aguan
 

Iguane à queue épineuse de l’île de Roatan
 

Iguane à queue épineuse du Guatemala
 

Iguanes à cornes
 

Iguanes vrais
 

Lézard cornu
 

Lézard cornu
 

Lézard cornu de San Diego
 

Lézard cornu
 

Chuckwalla de l’Île de San Esteban

3.3.7

  
 

Lézard géant de Hierro
 

Lézard des Baléares
 

Lézard des Pityuses

3.3.8

  
 

Scinque géant des îles Salomon

3.3.9

  
 

Crocodilure lézardet
 

Dracènes
 

Tégus

3.3.10

  
 

Varans
 

Varan du Bengale
 

Varan jaune
 

Varan du désert
 

Dragon de Komodo
 

Varan du Nil

3.3.11

  
 

Shinisaure crocodilure

3.4.0

  

3.4.1

  
 

Boas
 

Boas constricteurs de Madagascar
 

Boa constricteur de l’Argentine
 

Boa de Porto Rico
 

Boa des Îles Vierges

 

Boa de la Jamaïque
 

Boa arboricole de Madagascar

3.4.2

  
 

Boas de Round Island
 

Boa de Maurice
 

Boa de Round Island

3.4.3

  
 

Serpent ardoisé
 

Serpent d’eau à tête de chien

 

Mussurana
 

Faux cobra
 

Couleuvre de Westermann
 

Serpent-ratier asiatique
 

Couleuvre pêcheuse

3.4.4

  
 

Serpent à taches jaunes
 

Serpent-corail
 

Serpent-corail à bandes noires
 

Cobra de Taiwan
 

Cobra à monocle
 

Cobra de Mandalay
 

Cobra indien
 

Cobra d’Asie centrale
 

Cobra cracheur des Philippines
 

Cobra des îles Andaman
 

Cobra des Indes
 

Cobra cracheur indochinois
 

Cobra cracheur du sud de l’Indonésie
 

Cobra cracheur doré
 

Cobra Hannah

3.4.5

  
 

Pythons mexicains

3.4.6

  
 

Pythons
 

Python de l’Inde

3.4.7

  
 

Boas

3.4.8

  
 

Crotale sud-américain

 

Vipère de Russell
 

Vipère d’Orsini
 

Vipère de Wagner

3.5.0

  

3.5.1

  
 

Carrettochélyde d’Australie

3.5.2

  
 

Chélodine de McCord
 

Tortue à col de serpent de l’Ouest

3.5.3

  
 

Tortues de mer
 

Tortue caouanne
 

Tortue verte
 

Tortue bâtarde

3.5.4

  
 

Tortue alligator

3.5.5

  
 

Tortue de Tabasco

3.5.6

  
 

Tortue luth

3.5.7

  
 

Tortue des bois
 

Tortue de Muhlenberg
 

Graptémydes
 

Tortue géographique
 

Tortues tabatières
 

Tortue tabatière
 

Tortue du Mexique

3.5.8

  
 

Tortues
 

Tortue
 

Tortue fluviale indienne
 

Tortues tabatières
 

Tortue de Hamilton
 

Geoemyde de Spengler
 

Hiérémyde d’Annandal
 

Héosémyde de l’Arakan
 

Héosémyde géante
 

Héosémyde épineuse
 

Géosémyde des Célèbes
 

Emyde
 

Malayémyde à trois arêtes
 

Émyde d’Annam
 

Emyde d’Iverson
 

Émyde chinoise à grosse tête
 

Émyde mutique
 

Emyde chinoise à cou rouge
 

Emyde de Pritchard
 

Emyde chinoise de Reeves
 

Emyde chinoise
 

Tortue tricarénée
 

Tortue de Birmanie
 

Tortue-boîte à dos plat
   
   
 

Émyde géante de Bornéo
 

Kachugas
 

Tortue à toit de l’Inde
 

Emyde chinoise à trois ocelles
 

Emyde
 

Emyde chinoise à quatre ocelles
 

Emyde dentelée à trois carènes
 

Héosémyde de Leyte

3.5.9

  
 

Tortue à grosse tête

3.5.10

  
 

Podocnémide de Madagascar, réré
 

Podocnémide de Duméril
 

Tortues fluviatiles d’Amérique du Sud

3.5.11

  
 

Testudinidés, tortues terrestres
 

Tortue rayonnée
 

Tortue de Madagascar
 

Tortue géante des Galapagos
 

Gophère polyphème
 

Tortue géométrique
 

Tortue-araignée
 

Pyxide à queue plate

 

Tortue d’Egypte

3.5.12

  
 

Trionyx cartilagineux
 

Tortue noire
 

Tortue du Gange
 

Trionyx paon
 

Trionyx sombre
 

Trionchychinés
 

Tortue de l’Inde
 

Tortue
 

Trionyx à cou caronculé
 

Tortues
 

Tortue
 

Tortue
 

Tortue
 

Trionyx du Yang-tse

4.0.0

  

4.1.0

  

4.1.1

  
 

Crapauds vivipares
 

Grenouille de Zetek, grenouille dorée du Panama
 

Crapaud doré
 

Crapaud du Cameroun
 

Crapauds vivipares
 

Crapauds vivipares
 

Crapauds vivipares

4.1.2

  
 

Epipédobate fémorale
 

Epipedobate zaparo
 

Epipedobate au ventre bleu
 

Dendrobates
 

Epipedobates
 

Phyllobates

4.1.3

  
 

Rainettes

4.1.4

  
 

Mantelles

4.1.5

  
 

Grenouille tomate
 

Grenouille rouge

4.1.6

  
 

Crapaud d’Asie, grenouille à six orteils
 

Crapaud indien, grenouille-tigre

4.1.7

  
 

Grenouilles à incubation gastrique

4.2.0

  

4.2.1

  
 

Salamandre du lac Patzcuaro
 

Salamandre du Mexique

4.2.2

  
 

Salamandres géantes

4.2.3

  
 

Triton tacheté de Kaiser

5.0.0

  

5.1.0

  

5.1.1

  
 

Requin pèlerin

5.1.2

  
 

Grand requin blanc

5.2.0

  

5.2.1

  
 

Requin-baleine

5.3.0

  

5.3.1

  
 

Poissons-scies
 

Poisson-scie à dents larges

6.0.0

  

6.1.0

  
 

Polyodons, esturgeons
 

Esturgeon de lac, esturgeon jaune
 

Esturgeon vert
 

Esturgeon noir de l’Atlantique
 

Esturgeon blanc

6.1.1

  
 

Esturgeon à museau court
 

Esturgeon commun d’Europe

6.2.0

  

6.2.1

  
 

Anguille d’Europe

6.3.0

  

6.3.1

  
 

Cui-ui

6.3.2

  
 

Poisson cavernicole aveugle
 

Barbeau de Jullien

6.4.0

  

6.4.1

  
 

Pirarucu
 

Scléropage d’Asie

6.5.0

  

6.5.1

  
 

Napoléon

6.5.2

  
 

Acoupa de MacDonald

6.6.0

  

6.6.1

  
 

Silure géant

6.7.0

  

6.7.1

  
 

Hippocampes
 

Hippocampe rayé

7.0.0

  

7.1.0

  

7.1.1

  
 

Dipneuste

7.2.0

  

7.2.1

  
 

Coelacanthes

8.0.0.0

  

8.1.0.0

  

8.1.1.0

  

8.1.1.1

  
 

Concombre de mer

9.0.0.0

  

9.1.0.0

  

9.1.1.0

  

9.1.1.1

  
 

Tarentule
 

Tarentule
 

Tarentules à pattes rouges

9.1.2.0

  

9.1.2.1

  
 

Scorpion
 

Grand scorpion du Sénégal
 

Scorpion

9.2.0.0

  

9.2.1.0

  

9.2.1.1

  
 

Lucanes cerf-volant

9.2.1.2

  
 

Dynaste satanas

9.2.2.0

  

9.2.2.1

  
 

Papillon
 

Papillon
 

Papillon

9.2.2.2

  
 

Lépidoptère papilionidé du Sri Lanka
   
 

Ornithoptères
 

Papillons, ornithoptères
 

Reine Alexandre
 

Machaon de Luzon
 

Porte-queue Homerus
 

Porte-queue de Corse
 

Apollon
 

Papillons de Kaiser
 

Papillons, ornithoptères
 

Papillons, ornithoptères

10.0.0.0

  

10.1.0.0

  

10.1.1.0

  

10.1.1.1

  
 

Sangsue médicinale
 

Sangsue de Verbano

11.0.0.0

  

11.1.0.0

  

11.1.1.0.

  

11.1.1.1.

  
 

Datte de mer

11.1.2.0

  

11.1.2.1

  
   
   
   
   
   
   
   
   
 

Dysnomie ventrue jaune
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   

11.1.3.0

  

11.1.3.1

  
 

Palourdes géantes, palourdes bénitiers

11.2.0.0.

  

11.2.1.0

  

11.2.1.1

  
 

Strombe géante

11.2.2.0

Limace terrestre, escargot terrestre

11.2.2.1

  
   

11.2.2.2

  
   

12.0.0.0

  

12.1.0.0

  

12.1.1.0

  
 

Coraux noirs

12.1.2.0

  

12.1.2.1

  
 

Corail
 

Corail
 

Corail blanc
 

Corail rose

12.1.3.0

  

12.1.3.1

  
 

Coraux bleus

12.1.4.0

  
 

Madrépores, coraux blancs

12.1.5.0

  

12.1.5.1

  
 

Tubiporidés

12.2.0.0

  

12.2.1.0

  

12.2.1.1

  
 

Milléporidés

12.2.2.0

  

12.2.2.1

  
 

Stylastéridés

1 Population de l’Argentine (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, des tissus, et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots « VICUÑA-ARGENTINA ». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots « VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.

2 Population de la Bolivie (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots « VICUÑA-BOLIVIA ». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots « VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.

3 Population du Chili (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots « VICUÑA-CHILE ». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots « VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.

4 Population du Pérou (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots « VICUÑA-PERÚ ». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots « VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.

5 Populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l’Annexe II de la Convention) :

A seule fin de permettre :

  1. a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;
  2. b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 pour le Zimbabwe et le Botswana, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie;
  3. c) le commerce des peaux;
  4. d) le commerce des poils;
  5. e) les transactions commerciales ou non commerciales portant sur des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe;
  6. f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie, et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe;
  7. g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes :
    1. (i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement et provenant de tous ces États (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue),
    2. (ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils disposent d’une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et qu’il sera géré conformément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CdP14) concernant la fabrication et le commerce intérieurs,
    3. (iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement,
    4. (iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CdP12, à savoir 30.000 kg pour l’Afrique du Sud, 20.000 kg pour le Botswana et 10.000 kg pour la Namibie,
    5. (v) en plus des quantités agréées à la CdP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré d’ici au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au sous-alinéa (iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat,
    6. (vi) les produits du commerce sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et pour des programmes de conservation et de développement communautaires dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité,
    7. (vii) les quantités supplémentaires précisées au sous-alinéa (v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées ci-dessus sont remplies;
  8. (h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CdP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux sous-alinéas g)(i) à (iii), (vi) et (vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78 (Rev. CdP15).

Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants.

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

PARTIE II

FLORA

Article

Colonne I

Colonne II

Colonne III

Taxons réglementés

Annexe de la Convention

Pays d’inscription

13.0.0

FLORA

    

13.1.0

AGAVACEAE

    
 

(1) Agave parviflora

I

  
 

(2) Agave victoriae-reginae #4

II

  
 

(3) Nolina interrata

II

  

13.2.0

AMARYLLIDACEAE

    
 

(1) Galanthus spp. #4

II

  
 

(2) Sternbergia spp. #4

II

  

13.3

ANACARDIACEAE

    
 

(1) Operculicarya hyphaenoides

II

  
 

(2) Operculicarya pachypus

II

  

13.4

APOCYNACEAE

    
 

(1) Hoodia spp. #9

II

  
 

(2) Pachypodium spp. #4

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(3) Pachypodium ambongense

I

  
 

(4) Pachypodium baronii

I

  
 

(5) Pachypodium decaryi

I

  
 

(6) Rauvolfia serpentina #2

II

  

13.5

ARALIACEAE

    
 

(1) Panax ginseng #3

(Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

II

  
 

(2) Panax quinquefolius § #3

II

  

13.6

ARAUCARIACEAE

    
 

(1) Araucaria araucana

I

  

13.7

BERBERIDACEAE

    
 

(1) Podophyllum hexandrum #2 

II

  

13.8

BROMELIACEAE

    
 

(1) Tillandsia harrisii #4

II

  
 

(2) Tillandsia kammii #4

II

  
 

(3) Tillandsia kautskyi #4

II

  
 

(4) Tillandsia mauryana #4

II

  
 

(5) Tillandsia sprengeliana #4

II

  
 

(6) Tillandsia sucrei #4

II

  
 

(7) Tillandsia xerographica #4

II

  

13.9

CACTACEAE

    
 

(1) CACTACEAE spp. 6 § #4

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp., et Quiabentia spp.)

II

  
 

> Escobaria vivipara §

II

  
 

> Opuntia fragilis

II

  
 

> Opuntia humifusa §

II

  
 

> Opuntia polyacantha §

II

  
 

> Opuntia X columbiana §

II

  
 

(2) Ariocarpus spp.

I

  
 

(3) Astrophytum asterias

I

  
 

(4) Aztekium ritteri

I

  
 

(5) Coryphantha werdermannii

I

  
 

(6) Discocactus spp.

I

  
 

(7) Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi

I

  
 

(8) Echinocereus schmollii

I

  
 

(9) Escobaria minima

I

  
 

(10) Escobaria sneedii

I

  
 

(11) Mammillaria pectinifera

I

  
 

(12) Mammillaria solisioides

I

  
 

(13) Melocactus conoideus

I

  
 

(14) Melocactus deinacanthus

I

  
 

(15) Melocactus glaucescens

I

  
 

(16) Melocactus paucispinus

I

  
 

(17) Obregonia denegrii

I

  
 

(18) Pachycereus militaris

I

  
 

(19) Pediocactus bradyi

I

  
 

(20) Pediocactus knowltonii

I

  
 

(21) Pediocactus paradinei

I

  
 

(22) Pediocactus peeblesianus

I

  
 

(23) Pediocactus sileri

I

  
 

(24) Pelecyphora spp.

I

  
 

(25) Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii

I

  
 

(26) Sclerocactus erectocentrus

I

  
 

(27) Sclerocactus glaucus

I

  
 

(28) Sclerocactus mariposensis

I

  
 

(29) Sclerocactus mesae-verdae

I

  
 

(30) Sclerocactus nyensis

I

  
 

(31) Sclerocactus papyracanthus

I

  
 

(32) Sclerocactus pubispinus

I

  
 

(33) Sclerocactus wrightiae

I

  
 

(34) Strombocactus spp.

I

  
 

(35) Turbinicarpus spp.

I

  
 

(36) Uebelmannia spp.

I

  

13.10

CARYOCARACEAE

    
 

(1) Caryocar costaricense #4

II

  

13.11

COMPOSITAE (ASTERACEAE)

    
 

(1) Saussurea costus

I

  

13.12

CRASSULACEAE

    
 

(1) Dudleya stolonifera

II

  
 

(2) Dudleya traskiae

II

  

13.13

CUCURBITACEAE

    
 

(1) Zygosicyos pubescens

II

  
 

(2) Zygosicyos tripartitus

II

  

13.14

CUPRESSACEAE

    
 

(1) Fitzroya cupressoides

I

  
 

(2) Pilgerodendron uviferum

I

  

13.15

CYATHEACEAE

    
 

(1) Cyathea spp. #4

II

  

13.16

CYCADACEAE

    
 

(1) CYCADACEAE spp. #4

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

  
 

(2) Cycas beddomei

I

  

13.17

DICKSONIACEAE

    
 

(1) Cibotium barometz #4

II

  
 

(2) Dicksonia spp. #4

(Seulement les populations d’Amérique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

II

  

13.18

DIDIEREACEAE

    
 

(1) DIDIEREACEAE spp. #4

II

  

13.19

DIOSCOREACEAE

    
 

(1) Dioscorea deltoidea #4

II

  

13.20

DROSERACEAE

    
 

(1) Dionaea muscipula #4

II

  

13.21

EUPHORBIACEAE

    
 

(1) Euphorbia spp. #4

(Seulement les espèces succulentes, sauf Euphorbia misera et celles inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, en branche à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d’Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia « Milii » lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

  
 

(2) Euphorbia ambovombensis

I

  
 

(3) Euphorbia capsaintemariensis

I

  
 

(4) Euphorbia cremersii

(Comprend la forme viridifolia et la var. rakotozafyi.)

I

  
 

(5) Euphorbia cylindrifolia

(Comprend la ssp. tuberifera.)

I

  
 

(6) Euphorbia decaryi

(Comprend les var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha.)

I

  
 

(7) Euphorbia francoisii

I

  
 

(8) Euphorbia moratii

(Comprend les var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora.)

I

  
 

(9) Euphorbia parvicyathophora

I

  
 

(10) Euphorbia quartziticola

I

  
 

(11) Euphorbia tulearensis

I

  

13.22

FOUQUIERIACEAE

    
 

(1) Fouquieria columnaris #4

II

  
 

(2) Fouquieria fasciculata

I

  
 

(3) Fouquieria purpusii

I

  

13.23

GNETACEAE

    
 

(1) Gnetum montanum #1

III

Népal

13.24

JUGLANDACEAE

    
 

(1) Oreomunnea pterocarpa #4

II

  

13.25

LAURACEAE

    
 

(1) Aniba rosaeodora #12

II

  

13.26

LEGUMINOSAE (FABACEAE)

    
 

(1) Caesalpinia echinata #10

II

  
 

(2) Dalbergia nigra

I

  
 

(3) Dalbergia retusa #5

Population du Guatemala.)

III

Guatemala
 

(4) Dalbergia stevensonii #5

(Population du Guatemala.)

III

Guatemala
 

(5) Dipteryx panamensis

III

Costa Rica, Nicaragua
 

(6) Pericopsis elata #5

II

  
 

(7) Platymiscium pleiostachyum #4 

II

  
 

(8) Pterocarpus santalinus #7

II

  

13.27

LILIACEAE

    
 

(1) Aloe spp. #4

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)

II

  
 

(2) Aloe albida

I

  
 

(3) Aloe albiflora

I

  
 

(4) Aloe alfredii

I

  
 

(5) Aloe bakeri

I

  
 

(6) Aloe bellatula

I

  
 

(7) Aloe calcairophila

I

  
 

(8) Aloe compressa

(Comprend les var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila.)

I

  
 

(9) Aloe delphinensis

I

  
 

(10) Aloe descoingsii

I

  
 

(11) Aloe fragilis

I

  
 

(12) Aloe haworthioides

(Comprend la var. aurantiaca.)

I

  
 

(13) Aloe helenae

I

  
 

(14) Aloe laeta

(Comprend la var.maniaensis)

I

  
 

(15) Aloe parallelifolia

I

  
 

(16) Aloe parvula

I

  
 

(17) Aloe pillansii

I

  
 

(18) Aloe polyphylla

I

  
 

(19) Aloe rauhii

I

  
 

(20) Aloe suzannae

I

  
 

(21) Aloe versicolor

I

  
 

(22) Aloe vossii

I

  

13.28

MAGNOLIACEAE

    
 

(1) Magnolia liliifera var. obovata #1

III

Népal

13.29

MELIACEAE

    
 

(1) Cedrela fissilis #5

III

Bolivie
 

(2) Cedrela lilloi #5

III

Bolivie
 

(3) Cedrela odorata #5

(Les populations de la Bolivie, de la Colombie, du Guatemala et du Pérou.)

III

Bolivie/Colombie, Guatemala, Pérou
 

(4) Swietenia humilis #4

II

  
 

(5) Swietenia macrophylla #6

(Populations néotropicales.)

II

  
 

(6) Swietenia mahagoni #5

II

  

13.30

NEPENTHACEAE

    
 

(1) Nepenthes spp. #4

(Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention.)

II

  
 

(2) Nepenthes khasiana

I

  
 

(3) Nepenthes rajah

I

  

13.31

ORCHIDACEAE

    
 

(1) ORCHIDACEAE spp. 7 § #4

(Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention.)

II

  
 

> Amerorchis rotundifolia §

II

  
 

> Aplectrum hyemale §

II

  
 

> Arethusa bulbosa §

II

  
 

> Calopogon tuberosus §

II

  
 

> Calypso bulbosa §

II

  
 

> Cephalanthera austinae §

II

  
 

> Coeloglossum viride §

II

  
 

> Corallorhiza maculata §

II

  
 

> Corallorhiza mertensiana §

II

  
 

> Corallorhiza odontorhiza §

II

  
 

> Corallorhiza striata §

II

  
 

> Corallorhiza trifida §

II

  
 

> Cypripedium acaule §

II

  
 

> Cypripedium andrewsii §

II

  
 

> Cypripedium arietinum §

II

  
 

> Cypripedium candidum §

II

  
 

> Cypripedium fasciculatum §

II

  
 

> Cypripedium guttatum §

II

  
 

> Cypripedium montanum §

II

  
 

> Cypripedium parviflorum §

II

  
 

> Cypripedium passerinum §

II

  
 

> Cypripedium reginae §

II

  
 

> Cypripedium X columbianum § 

II

  
 

> Cypripedium X andrewsii §

II

  
 

> Dactylorhiza fuchsii §

II

  
 

> Dactylorhiza majalis §

II

  
 

> Dactylorhiza viridis §

II

  
 

> Epipactis gigantea §

II

  
 

> Epipactis helleborine §

II

  
 

> Galearis spectabilis §

II

  
 

> Goodyera oblongifolia §

II

  
 

> Goodyera pubescens §

II

  
 

> Goodyera repens §

II

  
 

> Goodyera tesselata §

II

  
 

> Isotria medeoloides §

II

  
 

> Isotria verticillata §

II

  
 

> Liparis lilifolia §

II

  
 

> Liparis loeselii §

II

  
 

> Listera auriculata §

II

  
 

> Listera australis §

II

  
 

> Listera borealis §

II

  
 

> Listera caurina §

II

  
 

> Listera convallarioides §

II

  
 

> Listera cordata §

II

  
 

> Listera ovata §

II

  
 

> Malaxis monophylla §

II

  
 

> Malaxis paludosa §

II

  
 

> Malaxis unifolia §

II

  
 

> Piperia candida §

II

  
 

> Piperia elegans §

II

  
 

> Piperia elongata §

II

  
 

> Piperia transversa §

II

  
 

> Piperia unalascensis §

II

  
 

> Platanthera albida §

II

  
 

> Platanthera aquilonis §

II

  
 

> Platanthera blephariglottis §

II

  
 

> Platanthera chorisiana §

II

  
 

> Platanthera ciliaris §

II

  
 

> Platanthera clavellata §

II

  
 

> Platanthera dilatata §

II

  
 

> Platanthera flava §

II

  
 

> Platanthera grandiflora §

II

  
 

> Platanthera hookeri §

II

  
 

> Platanthera huronensis §

II

  
 

> Platanthera hyperborea §

II

  
 

> Platanthera lacera §

II

  
 

> Platanthera leucophaea §

II

  
 

> Platanthera macrophylla §

II

  
 

> Platanthera obtusata §

II

  
 

> Platanthera orbiculata §

II

  
 

> Platanthera praeclara §

II

  
 

> Platanthera psycodes §

II

  
 

> Platanthera stricta §

II

  
 

> Platanthera X andrewsii §

II

  
 

> Platanthera X hollandiae §

II

  
 

> Platanthera X reznicekii §

II

  
 

> Pogonia ophioglossoides §

II

  
 

> Pseudorchis straminea §

II

  
 

> Spiranthes casei §

II

  
 

> Spiranthes cernua §

II

  
 

> Spiranthes lacera §

II

  
 

> Spiranthes lucida §

II

  
 

> Spiranthes magnicamporum §

II

  
 

> Spiranthes ochroleuca §

II

  
 

> Spiranthes ovalis §

II

  
 

> Spiranthes romanzoffiana §

II

  
 

> Spiranthes X simpsonii §

II

  
 

> Triphora trianthophora §

II

  
 

(2) Aerangis ellisii

(Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention.)

I

  
 

(3) Dendrobium cruentum

(Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention.)

I

  
 

(4) Laelia jongheana

(Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention.)

I

  
 

(5) Laelia lobata

(Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention.)

I

  
 

(6) Paphiopedilum spp.

(Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention.)

I

  
 

(7) Peristeria elata

(Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention.)

I

  
 

(8) Phragmipedium spp.

(Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention.)

I

  
 

(9) Renanthera imschootiana

(Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention.)

I

  

13.32

OROBANCHACEAE

    
 

(1) Cistanche deserticola #4

II

  

13.33

PALMAE (ARECACEAE)

    
 

(1) Beccariophoenix madagascariensis #4

II

  
 

(2) Chrysalidocarpus decipiens

I

  
 

(3) Lemurophoenix halleuxii

II

  
 

(4) Lodoicea maldivica #13

III

Seychelles
 

(5) Marojejya darianii

II

  
 

(6) Neodypsis decaryi #4

II

  
 

(7) Ravenea louvelii

II

  
 

(8) Ravenea rivularis

II

  
 

(9) Satranala decussilvae

II

  
 

(10) Voanioala gerardii

II

  

13.34

PAPAVERACEAE

    
 

(1) Meconopsis regia #1

III

Népal

13.35

PASSIFLORACEAE

    
 

(1) Adenia olaboensis

II

  

13.36

PINACEAE

    
 

(1) Abies guatemalensis

I

  
 

(2) Pinus koraiensis #5

III

Fédération de Russie

13.37

PODOCARPACEAE

    
 

(1) Podocarpus neriifolius #1

III

Népal
 

(2) Podocarpus parlatorei

I

  

13.38

PORTULACACEAE

    
 

(1) Anacampseros spp. #4

II

  
 

(2) Avonia spp. #4

II

  
 

(3) Lewisia serrata #4

II

  

13.39

PRIMULACEAE

    
 

(1) Cyclamen spp. 8 #4

II

  

13.40

RANUNCULACEAE

    
 

(1) Adonis vernalis #2

II

  
 

(2) Hydrastis canadensis § #8

II

  

13.41

ROSACEAE

    
 

(1) Prunus africana #4

II

  

13.42

RUBIACEAE

    
 

(1) Balmea stormiae

I

  

13.43

SARRACENIACEAE

    
 

(1) Sarracenia spp. § #4

(Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention.)

II

  
 

> Sarracenia purpurea purpurea §

II

  
 

(2) Sarracenia oreophila

I

  
 

(3) Sarracenia rubra ssp. alabamensis

I

  
 

(4) Sarracenia rubra ssp. jonesii

I

  

13.44

SCROPHULARIACEAE

    
 

(1) Picrorhiza kurrooa #2

(Sauf Picrorhiza scrophulariiflora.)

II

  

13.45

STANGERIACEAE

    
 

(1) Bowenia spp. #4

II

  
 

(2) Stangeria eriopus

I

  

13.46

TAXACEAE

    
 

(1) Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2.

II

  
 

(2) Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce9 #2.

II

  
 

(3) Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2.

II

  
 

(4) Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2.

II

  
 

(5) Taxus wallichiana #2

II

  

13.47

THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE)

    
 

(1) Aquilaria spp. #4

II

  
 

(2) Gonystylus spp. #4

II

  
 

(3) Gyrinops spp. #4

II

  

13.48

TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE)

    
 

(1) Tetracentron sinense #1

III

Népal

13.49

VALERIANACEAE

    
 

(1) Nardostachys grandiflora #2

II

  

13.50

VITACEAE

    
 

(1) Cyphostemma elephantopus

II

  
 

(2) Cyphostemma montagnacii

II

  

13.51

WELWITSCHIACEAE

    
 

(1) Welwitschia mirabilis #4

II

  

13.52

ZAMIACEAE

    
 

(1) ZAMIACEAE spp. #4

(Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention.)

II

  
 

(2) Ceratozamia spp.

I

  
 

(3) Chigua spp.

I

  
 

(4) Encephalartos spp.

I

  
 

(5) Microcycas calocoma

I

  

13.53

ZINGIBERACEAE

    
 

(1) Hedychium philippinense #4

II

  

13.54

ZYGOPHYLLACEAE

    
 

(1) Bulnesia sarmientoi #11

III

Argentine
 

(2) Guaiacum spp. #2

II

  

Article

Colonne V

Nom commun français

13.0.0

  

13.1.0

  
 

Agave
 

Agave de la Reine Victoria
 

Agave

13.2.0

  
 

Perce-neige
 

Crocus d’automne

13.3

  
 

Jabihy
 

Tabily

13.4

  
 

Hoodias, Pachypodes
 

Pachypodes
 

Pachypode
 

Pachypode
 

Pachypode
   

13.5

  
 

Ginseng asiatique
 

Panax à cinq folioles, ginseng à cinq folioles

13.6

  
 

Araucaria du Chili

13.7

  
 

Podophylle de l’Himalaya

13.8

  
 

Tillande, ananas sauvage
 

Tillande, ananas sauvage

 

Tillande, ananas sauvage

 

Tillande, ananas sauvage

 

Tillande, ananas sauvage

 

Tillande, ananas sauvage

 

Tillande, ananas sauvage

13.9

  
 

Cactus
   
 

Raquette fragile, nopal
 

Oponce de l’Est, nopal
 

Corne de raquette, nopal
 

Nopal
   
   
 

Cactus aztèque
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
 

Cactus haches, cactus cloportes
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   

13.10

  
 

Cariocar de Costa Rica

13.11

  
 

Saussuréa

13.12

  
 

Dudleya
 

Dudleya

13.13

  
 

Tobory
 

Betoboky

13.14

  
 

Alerce
 

Cìprès de las Guaitecas

13.15

  
 

Fougères arborescentes

13.16

  
 

Cycadées, palmiers-cycadées
   

13.17

  
 

Fougère arborescente
 

Fougères arborescentes

13.18

  
 

Didiéréacées

13.19

  
 

Dioscorée

13.20

  
 

Attrape-mouches

13.21

  
 

Euphorbes
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   

13.22

  
 

Fouqueria
 

Fouqueria
 

Fouqueria

13.23

  
 

Gnétum

13.24

  
 

Noyer

13.25

  
 

Bois de rose

13.26

  
 

Bois de pernambouc
 

Palissandre du Brésil
 

Palissandre cocobolo
 

Palissandre du Honduras
 

Almendro
 

Asamela, afrormosia
 

Cristobal
 

Santal rouge

13.27

  
 

Aloès
 

Aloès blanchâtre
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
 

Aloès spiralé
   
   
   
 

Aloès de Voss

13.28

  
 

Magnolia

13.29

  
 

Cèdre
 

Cèdre
 

Cèdre d’Amérique, cedrela
 

Acajou de la côte du Pacifique
 

Acajou d’Amérique
 

Acajou d’Amérique

13.30

  
 

Népenthès
 

Népenthès
 

Népenthès

13.31

  
 

Orchidées
 

Orchis à feuille ronde
 

Aplectrum d’hiver, aplectrelle d’hiver
 

Aréthuse bulbeuse
 

Calopogon gracieux, calopogon tubéreux
 

Calypso bulbeux
 

Orchidée
 

Habénaire à longues bractées
 

Corallorhize maculée
 

Corallorhize de l’Ouest
 

Corallorhize d’automne
 

Corallorhize striée
 

Corallorhize trifide
 

Cypripède acaule
 

Cypripède tête-de-bélier
 

Cypripède blanc
 

Cypripède en grappe
 

Cypripède tacheté
 

Cypripède tacheté
 

Cypripède des montagnes
 

Cypripède soulier jaune
 

Cypripède, cypripède oeuf-de-passereau
 

Cypripède royal
   
   
   
 

Orchis négligé, orchis de juin
 

Habénaire à longues bractées, orchis grenouille
   
 

Épipactis petit-hellébore
 

Orchis brillant, galéaris remarquable
 

Goodyérie à feuilles oblongues
 

Goodyérie à feuilles pubescente, goodyérie pubescente
 

Goodyérie rampante
 

Goodyérie panachée
   
   
 

Liparide à feuilles de lis
 

Liparis de Loesel
 

Listère auriculée
 

Listère australe
 

Listère boréale
 

Listère du Nord-Ouest
 

Listère faux-muguet
 

Listère cordée
 

Listère ovale
 

Malaxis à pédicelles courts
 

Malaxis des marais
 

Malaxis unifolié
   
   
   
   
 

Pipérie d’Unalaska
   
 

Platanthère hyperboréale
 

Habénaire à gorge frangée
   
 

Platanthère
 

Habénaire claviforme, platanthère claviforme
 

Habénaire vanille, platanthère dilatée
 

Habénaire jaune, platanthère à gorge tuberculée
 

Habénaire grandiflore, platanthère grandiflore
 

Habénaire de Hooker, plantanthère de Hooker
 

Platanthère de la Huronie
 

Habénaire hyperboréale
 

Habénaire lacérée, platanthère lacérée
 

Habénaire blanchâtre, platanthère blanchâtre
 

Platanthère à grandes feuilles
 

Habénaire à feuilles obtuses, platanthère à feuilles obtuses
 

Habénaire à feuilles orbiculaires, platanthère à feuilles orbiculaires
   
 

Habénaire papillon, platanthère papillon
   
   
   
   
 

Pogonie langue-de-serpent
 

Orchis paille
 

Spiranthe de case
 

Spiranthe penchée
 

Spiranthe découpée
 

Spiranthe brillante
 

Spiranthe des grandes plaines
 

Spiranthe jaune
 

Spiranthe ovale
 

Spiranthe de Romanzoff
   
 

Pogonie penchante, triphore penché
   
   
 

Lélie
 

Lélie lobée
   
 

Fleur du Saint-Esprit
   
   
   

13.32

  
   

13.33

  
   
 

Palmier manambe
   
 

Coco de mer
   
 

Palmier triangle
   
   
   
   

13.34

  
   

13.35

  
 

Vahisasety

13.36

  
 

Sapin du Guatemala
 

Pin de Corée

13.37

  
   
 

Podocarpe d’Argentine

13.38

  
 

Pourpiers
   
   

13.39

  
 

Cyclamens

13.40

  
 

Adonis
 

Sceau d’or, hydraste

13.41

  
   

13.42

  
   

13.43

  
 

Sarracéniacées
 

Sarracéniacée
 

Sarracéniacée verte
 

Sarracéniacée
 

Sarracéniacée

13.44

  
   

13.45

  
   
   

13.46

  
 

If commun de l’Himalaya

 

If

 

If commun de l’Himalaya
 

If commun de l’Himalaya
 

If commun de l’Himalaya

13.47

  
 

Bois d’Agar, bois de gélose
 

Ramins
 

Bois d’Agar, bois de gélose

13.48

  
   

13.49

  
   

13.50

  
 

Lazampasika
 

Lazambohitra

13.51

  
 

Welwitschia de Baines

13.52

  
 

Zamiacées
   
   
   
   

13.53

  
 

Gandasuli

13.54

  
   
 

Gaïac, bois saint, bois de vie

6 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et cultivars ci-après ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention :

– Hatiora x graeseri

– Schlumbergera x buckleyi

– Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

– Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

– Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

– Schlumbergera truncata (cultivars)

– Cactaceae spp. mutants colorés sans chlorophylle, greffés sur les porte-greffes suivants : Harrisia « Jusbertii », Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus

– Opuntia microdasys (cultivars).

7 Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions ci-après sont remplies :

  1. a) Les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs;
  2. b) Selon le cas :
    1. (i) lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC-containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être accompagnés de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride,
      (ii) lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, il n’y a pas de nombre minimal de spécimens par envoi, mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour la vente au détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.

Les plants qui, à l’évidence, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être accompagnés des documents CITES appropriés.

8 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

9 Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, vivants, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention « reproduit artificiellement », ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

RÉSUMÉ DE L’ÉTUDE D’IMPACT DE LA RÉGLEMENTATION

(Ce résumé ne fait pas partie du Règlement.)

Question et objectifs

Question

Tant au Canada qu’à l’étranger, des espèces animales et végétales risquent d’être surexploitées par le commerce. Les écosystèmes du Canada doivent être protégés contre l’introduction d’espèces considérées comme nuisibles ou préjudiciables pour l’environnement. Par le contrôle et l’institution de la réglementation nationale et internationale du commerce et du transport de certaines espèces animales ou végétales et de leurs dérivés, le Canada est mieux en mesure de protéger et de gérer nos écosystèmes. C’est pourquoi il compte parmi les États membres de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES).

Donnant suite à la 15e Conférence des parties (CdP15) de CITES qui s’est tenue du 13 au 25 mars 2010 à Doha, au Qatar, les États Parties ont décidé d’ajouter plusieurs espèces aux annexes de la CITES. En conséquence, le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages (RCEAVS), en tant que règlement de mise en œuvre de la CITES au Canada doit être actualisé. Cela permettra de garantir que le Canada surveille et contrôle efficacement le commerce de ces espèces conformément à obligations et ses engagements internationaux.

Objectifs

  • Honorer les obligations nationales et internationales du Canada quant à la protection des espèces en péril et menacées;
  • Protéger les écosystèmes canadiens contre l’introduction d’espèces considérées comme nuisibles;
  • Actualiser le Règlement et mettre en œuvre les obligations internationales du Canada en vertu de la CITES, en ajoutant 29 espèces aux annexes, en supprimant 15 espèces, en transférant 2 espèces de l’annexe I à l’annexe II et en actualisant 4 annotations.

Description et justification

Description

La Loi sur la protection d’espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (WAPPRIITA) est le mécanisme législatif par lequel le Canada met en œuvre ses obligations en vertu de la CITES. L’alinéa 21(1)j) et le paragraphe (2) de la WAPPRIITA prescrivent que l’annexe I du RCEAVS doit être actualisée en fonction des modifications apportées aux annexes I et II de la CITES, adoptées à une Conférence des parties (CdP), et des modifications apportées à l’annexe III à la demande de l’État promoteur. La Convention a tenu sa 15e Conférence des parties (CdP15), à Doha, au Qatar, du 13 au 25 mars 2010, à laquelle le Canada était un participant actif.

La CITES est entrée en vigueur le 1er juillet 1975. À ce jour, 175 États sont membres Parties à cet accord multilatéral environnemental. Tous les deux ou trois ans, les États membres ou parties à la Convention se réunissent pour discuter et adopter des décisions ou résolutions visant à assurer et à améliorer la mise en œuvre de la Convention, à proposer l’ajout ou le retrait d’espèces ou leur transfert d’une annexe à l’autre.

Plus de 30 000 espèces d’animaux et de végétaux sont inscrites aux annexes de la CITES et incorporées à l’annexe I du RCEAVS. Les espèces de l’annexe I sont des animaux et des plantes, y compris leurs parties et leurs produits, qui sont menacés d’extinction et ne peuvent faire l’objet d’échanges commerciaux. Cependant, ces espèces peuvent faire l’objet d’échanges à des fins de recherche scientifique, d’éducation et de propagation, dans des conditions strictes et sous réserve de la délivrance préalable de permis d’importation et d’exportation par les pays importateurs et exportateurs. Les espèces de l’annexe II y sont inscrites pour l’une de deux raisons possibles, soit qu’elles sont considérées comme étant non menacées d’extinction, mais risquent de le devenir sans une réglementation de leur commerce, ou qu’elles sont d’apparence semblable à d’autres espèces des annexes I ou II. Les espèces de l’annexe II ainsi que leurs parties ou leurs produits peuvent faire l’objet d’échanges commerciaux sous réserve de la délivrance des permis d’exportation appropriés de la CITES. Les espèces de l’annexe III font l’objet de mesures de gestion spéciales prises par un pays et y sont inscrites unilatéralement par celui-ci pour obtenir l’aide d’autres pays afin d’en prévenir les exportations non autorisées. Pour protéger ces espèces, un permis d’exportation doit être délivré par les pays qui les ont inscrites à l’annexe III. La CITES est mise en œuvre au Canada par la WAPPRIITA et le RCEAVS qui y est associé. Les modifications entreront en vigueur et seront mises en œuvre au Canada suite à la prise du décret.

Au cours de la CdP15, les parties à la Convention ont approuvé plusieurs changements aux annexes I et II. Par la suite, des pays membres ont proposé des modifications à l’annexe III.

Les changements apportés à l’annexe I comprennent l’ajout du Triton tacheté de Kaiser et la suppression du Canard d’Oustalet. Les changements à l’annexe II comprennent l’ajout de 15 espèces de plantes et d’animaux ainsi que la suppression de 3 espèces. Huit espèces de plantes et d’animaux ont été ajoutées à l’annexe III; cependant, l’Ormeau de l’océan Indien a été supprimé de cette annexe.

Deux espèces de crocodile ont été transférées de l’annexe I à l’annexe II, ce qui signifie un relâchement des contrôles commerciaux de la CITES. Puisqu’un permis de la CITES est déjà requis pour le commerce des crocodiles, la réduction des restrictions commerciales a un effet positif sur l’industrie.

À l’issue de la CdP15, ces modifications ont été communiquées aux États membres sous la forme de notifications aux parties. Ces notifications ont souligné les modifications apportées aux annexes I et II à la CdP15 ainsi que les changements à l’annexe III proposés par des États membres par la suite. Ces notifications comprennent l’ajout de 24 espèces et groupes, la suppression de 5 espèces, le transfert de 2 espèces de l’annexe I à l’annexe II (réduction des contrôles commerciaux), des modifications apportées à la nomenclature ainsi que des mises à jour aux annotations. Ces notifications portent les numéros 2010/005, 2010/007, 2010/010 et 2010/018.

D’autres modifications seront apportées à l’annexe I du RCEAVS à la suite de notifications en suspens issues de la 14e Conférence des Parties (CdP14), tenue à La Haye en 2007. Le Canada a reçu ces notifications après que le processus national d’actualisation de l’annexe I du RCEAVS en fonction des modifications apportées à la CdP14 eut déjà été lancé. Ces notifications en suspens comprennent l’ajout de 5 espèces aux annexes et la suppression de 10 espèces.

La notification 2009/017 faisait suite à une décision prise à la CdP14 d’ajouter l’espèce Anguille d’Europe (Anguilla anguilla) à l’annexe II. Cette espèce ne fait pas l’objet d’échanges commerciaux au Canada; la demande vient principalement d’Asie. La famille d’oiseaux des phasianidés a été retirée de l’annexe III à la demande de la Malaisie. Les quelques changements à la nomenclature des espèces inscrites aux annexes ont été mentionnés dans la notification 2009/017. La notification 2008/027 a ajouté la famille des Corallidés à l’annexe III, à la demande de la Chine. Cette famille ne fait pas actuellement l’objet d’échanges commerciaux au Canada. La notification 2008/038 soulignait les corrections et les changements de nomenclature apportés aux annexes.

Les modifications en suspens issues de la CdP14 combinées à celles de la CdP15 auront probablement peu ou pas d’effets sur les entreprises et la société canadiennes. Bien que très faibles, les répercussions se feront sentir au Canada, que le pays décide ou non d’actualiser ses lois nationales, comme le font d’autres parties à la CITES. L’annexe 1 résume les modifications apportées aux annexes I et II à la CdP15 et énonce les notifications relatives à l’annexe III ainsi que les notifications en suspens issues de la CdP14. On trouvera un complément d’information sur les espèces et les restrictions imposées à leur commerce international au www.cites.org/fra/index.php.

Analyse des répercussions

Ces changements n’auront que peu ou pas d’incidences sur les entreprises et la société canadiennes, puisque aucune des espèces ajoutées aux annexes n’est indigène au Canada et que peu d’entre elles peuvent actuellement faire l’objet d’échanges commerciaux au Canada. Par conséquent, on ne prévoit pas que ces changements alourdiront le fardeau administratif des entreprises ou de la société canadiennes.

La seule espèce ajoutée à l’annexe I à l’occasion de la CdP15 est le triton tacheté de Kaiser, qui ne fait pas actuellement l’objet d’échanges commerciaux au Canada. Cette espèce a une très petite population sauvage et est vulnérable à une collecte abusive par l’industrie internationale du commerce d’animaux de compagnie. Diverses espèces animales et végétales ont été ajoutées à l’annexe II à l’occasion de la CdP15. Tout le genre des rainettes, cinq espèces, l’iguane à queue épineuse de la vallée d’Aguan et le dynaste satanas ont été ajoutés à l’annexe II parce que ces espèces sont exploitées pour le marché international des animaux de compagnie, la demande provenant surtout des États-Unis et de l’Europe. La majorité des espèces végétales ajoutées à l’annexe II l’ont été à la recommandation du groupe de travail sur les végétaux de Madagascar et ne font pas actuellement l’objet d’échanges commerciaux au Canada, à l’exception du bois de rose.

Le bois de rose (Aniba rosaeodora), plante dont les produits et les dérivés servent à différentes fins — essence de rose, meubles et instruments —, ne pousse pas au Canada et est donc importé de l’État abritant son aire de répartition, soit le Brésil. Bien que l’inscription du bois de rose à l’annexe II comprenne le bois en bille, le bois débité, le bois de placage, le contreplaqué et l’huile essentielle dérivée de la plante, elle exclut les produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail. Les exigences relatives aux permis d’exportation des produits bruts ou des produits non finis ne concerneront probablement que des compagnies localisées au Brésil, qui est actuellement le seul pays producteur d’huile de bois de rose, ce qui indique que les produits exportés seront probablement finis et donc exemptés. Seuls des produits bruts qui ne sont ni emballés ni prêts pour le commerce au détail, s’ils sont importés au Canada puis réexportés, nécessiteraient un permis de réexportation de la CITES.

Justification

Modifier l’annexe 1 du RCEAVS conformément aux modifications apportées aux annexes de la CITES satisfait à l’exigence de l’alinéa XV (1)c) de la CITES et de l’alinéa 21(1)j) et du paragraphe (2) de la WAPPRIITA selon laquelle le Règlement doit être modifié en fonction des changements apportés aux annexes de la CITES. Ces modifications harmoniseront le Règlement du Canada sur le commerce des espèces en voie de disparition avec ceux des autres parties à la CITES.

L’autre option serait de ne pas modifier l’annexe I du RCEAVS en fonction des changements apportés aux annexes de la CITES. Cela voudrait dire que des espèces obtenues illégalement pourraient plus facilement être passées en contrebande au Canada et être réexportées dans d’autres pays. Ne pas modifier cette annexe irait également à l’encontre de la Convention et indiquerait aux Parties à la Convention que le Canada cessera de participer à l’application de la CITES pour ces espèces. Dans pareil cas, en vertu de l’article XXIII de la Convention, le Canada devrait formuler des réserves permanentes pour chaque espèce non inscrite à l’annexe I du RCEAVS. Une telle mesure limiterait considérablement les possibilités pour les entreprises canadiennes de faire le commerce d’espèces animales et végétales à l’échelle mondiale. En tant que partie non concernée pour l’espèce visée, le Canada serait obligé de mettre en œuvre un programme administratif comparable, sans profiter des avantages de la participation à la CITES et des possibilités d’influer sur ses décisions.

Avantages et coûts

La CITES a été mise en œuvre en 1975 pour protéger les espèces végétales et animales sauvages en contrôlant l’intensité du commerce international de ces espèces pour en empêcher la surexploitation, qui les menacerait d’extinction. Les contrôles réglementaires établis en application de la CITES sont bénéfiques tant pour les espèces sauvages que pour la société canadienne. En tant que partie à la CITES, le Canada collabore avec d’autres parties pour intercepter des transferts non autorisés d’espèces sauvages canadiennes, tout en empêchant que la demande commerciale canadienne n’épuise les ressources fauniques d’autres pays.

La protection des espèces en péril procure de nombreux avantages aux Canadiens. Dans un récent sondage mené par Ipsos Reid en septembre 2010 pour le compte de Conservation de la nature Canada, les trois quarts des Canadiens interrogés ont estimé important de protéger les aires naturelles et la diversité des plantes et des animaux indigènes. Les Canadiens ont aussi trouvé important de protéger les végétaux et les animaux en péril. Bon nombre d’espèces en péril servent d’indicateurs de la qualité de l’environnement, alors que d’autres revêtent une importance culturelle. Il importe pour la société canadienne de préserver les espèces non seulement à court terme mais aussi pour la préservation de la biodiversité entière au bénéfice des prochaines générations. De plus, les caractéristiques particulières et le patrimoine évolutif de bien des espèces en péril peuvent aussi offrir un intérêt particulier pour les scientifiques.

On estime qu’un coût minimal est associé aux modifications acceptées à la CdP15. Dans la Résolution 15.1, les Parties ont convenu d’une hausse budgétaire de 6 % assumée par leur contribution et un prélèvement annuel de 450 000 $US de la réserve du Fonds fiduciaire de la CITES pour 2012 et 2013. La contribution annuelle attendue du Canada est de 175 911 $US, pour un total de 351 821 $US pour 2012-2013. La hausse budgétaire est raisonnable et a été approuvée unanimement par les parties. La contribution annuelle du Canada au budget de la CITES étant prévue et comptabilisée dans le budget d’Environnement Canada, la hausse budgétaire de la CITES aura donc peu d’effet sur les dépenses du gouvernement. Le Canada n’impose pas de frais pour la délivrance des permis commerciaux de la CITES; les changements ne devraient donc pas signifier de coûts additionnels pour les consommateurs et l’industrie du commerce d’espèces sauvages.

Consultation

Environnement Canada, Pêches et Océans Canada, Ressources naturelles Canada, des gouvernements provinciaux et territoriaux ainsi que des organismes non gouvernementaux (ONG) ont mené des consultations avant la CdP15. Une consultation publique tenue à Ottawa (Ontario) les 15 et 16 décembre 2009 a réuni des participants représentant Ressources naturelles Canada, Environnement Canada, Pêches et Océans Canada, la Humane Society International, la Société de prévention canadienne pour la protection des animaux et de l’environnement, le Species Survival Network, Inuit Tapiriit Kanatami, l’Institut de la fourrure du Canada, le Secrétariat commun du Conseil inuvialuit de gestion du gibier, le gouvernement du Nunatsiavut, la World Conservation Trust, le Conseil de gestion des ressources fauniques de la région marine du Nunavik, la société Nunavut Tunngavik Incorporated, le groupe Wildaid, le Secrétariat commun des Territoires du Nord-Ouest et le Fonds mondial pour la nature. Les discussions ont permis à Environnement Canada de recueillir des avis du public sur les positions canadiennes et de revoir les arguments qui ont pu être présentés à la CdP15.

Au cours de la CdP15, des membres de la délégation canadienne ont participé à différents groupes de travail et ont tenu des réunions spéciales sur des sujets particuliers. Conformément aux directives, la délégation canadienne à la CdP15 s’est limitée à une participation aux principaux groupes de travail et à des interventions ciblées. En ce qui concerne les espèces ajoutées aux annexes I et II lors de la CdP15, le Canada a accepté l’inscription de ces espèces, avec toutes les autres parties, et a adopté les propositions, sauf pour l’ajout du crocodile du Nil. Au départ, le Canada n’a pas approuvé le transfert de la population égyptienne de l’annexe I à l’annexe II en raison de l’absence d’information scientifique et d’une preuve probante de bonnes pratiques de gestion. La proposition a été modifiée par la suite pour exclure le commerce d’animaux prélevés en milieu sauvage et a été adoptée par consensus avec le vote canadien. La délégation canadienne a approuvé les changements apportés aux annexes de la CITES, ces décisions ayant été prises par consensus des parties à la Convention.

Mise en œuvre, application et normes de service

Le RCEAVS exige qu’un permis de la CITES soit délivré pour gérer le commerce d’espèces inscrites à l’annexe I et la WAPPRIITA prévoit des peines pour la possession, le transport, le commerce ou la vente commerciale de produits dérivés d’espèces fauniques réglementées. Au Canada, les permis de la CITES sont délivrés par Environnement Canada, Pêches et Océans Canada ainsi que les autorités provinciales et territoriales responsables de la faune. Au niveau international, les parties à la Convention gèrent le commerce des espèces inscrites par leurs lois nationales.

Le principal moyen de détecter une situation de non-conformité est l’inspection des envois internationaux d’animaux et de plantes sauvages, de leurs parties ou de produits dérivés à la frontière et à d’autres points d’entrée. Des agents peuvent aussi inspecter des installations dans lesquelles se trouvent des spécimens d’animaux ou de plantes sauvages ou surveiller les activités régies par la WAPPRIITA.

En cas d’infraction, la WAPPRIITA prévoit des peines, notamment des amendes ou l’emprisonnement, la saisie d’objets ainsi que la confiscation des objets saisis ou le produit de leur aliénation. Selon la WAPPRIITA, une société trouvée coupable d’une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire encourt une amende pouvant atteindre 50 000 $. Une personne trouvée coupable d’une même infraction encourt une amende pouvant atteindre 25 000 $ et un emprisonnement d’une durée maximale de six mois, ou l’une de ces deux peines. Pour une infraction punissable par mise en accusation, une société encourt une amende maximale de 300 000 $, alors qu’une personne encourt une amende maximale de 150 000 $ et un emprisonnement maximal de cinq ans, ou l’une de ces peines. On trouvera au www.ec.gc.ca/cites la liste de toutes les espèces régies par la Convention, les annexes de la CITES ainsi que les conditions de délivrance des permis.

Personne-ressource

Mary Taylor
Directrice
Prestation des services de conservation et permis
Service canadien de la faune
Environnement Canada
Gatineau (Québec)
K1A 0H3
Téléphone : 819-953-9097

Annexe 1 : Sommaire des changements apportés aux annexes de la CITES intégrés à l’annexe I du RCEAVS

Nom commun français

Espèce

Notification de la CITES

Annexe I

Ajouts

Triton tacheté de Kaiser

Neurergus kaiseri

2010/005

Suppressions

Canard d’Oustalet

Anas oustaleti

2010/005

Annexe II

Ajouts

Rainettes

Agalchnis spp.

2010/005

Anguille d’Europe

Anguilla anguilla

2009/017*

Iguane

Ctenosaura bakeri

2010/005

Iguane

Ctenosaura melanosterna

2010/005

Iguane

Ctenosaura oedirhina

2010/005

Iguane du Guatemala

Ctenosaura palearis

2010/005

Scarabé beetle

Dynastes satanas

2010/005

-

Adenia olaboensis

2010/005

Bois de rose

Aniba rosaeodora

2010/005

-

Bulnesia sarmientoi

2010/005

-

Cyphostemma elephantopus

2010/005

-

Cyphostemma montagnacii

2010/005

-

Operculicarya hyphaenoides

2010/005

-

Operculicarya pachypus

2010/005

Tobory

Zygosicyos pubescens

2010/005

Betoboky

Zygosicyos tripartitus

2010/005

Suppressions

-

Euphorbia misera

2010/005

Protée odorante

Orthamnus zeyheri

2010/005

-

Protea odorata

2010/005

Transfert de l’annexe I à l’annexe II

Crocodile de Morelet

Crocodylus moreletii

2010/005

Crocodile du Nil

Crocodylus niloticus

2010/005

Annexe III

Ajouts

 

Agrias amydon boliviensis

2010/018

-

Corallium elatius

2008/027*

-

Corallium japonicum

2008/027*

-

Corallium konjoi

2008/027*

-

Corallium secundum

2008/027*

-

Morpho godartii lachaumei

2010/018

-

Prepona praeneste buckleyana

2010/018

-

Cedrela fissilis

2010/018

-

Cedrela lilloi

2010/018

-

Cedrela odorata

2010/018

-

Lodoicea maldivica

2010/018

-

Pinus koraiensis

2010/018

Suppressions

Ormeau de l’océan Indien

Haliotis midae

2010/010

Perdrix percheuse à poitrine brune

Arborophila campbelli

2009/017*

Perdrix percheuse de Charlton

Arborophila charltonii

2009/017*

Perdrix oculée

Caloperdix oculeus

2009/017*

Faisan à queue rousse

Lophura erythrophthalma

2009/017*

Faisan noble

Lophura ignita

2009/017*

Perdrix noire

Melanoperdix niger

2009/017*

Éperonnier de Rothschild

Polyplectron inopinatum

2009/017*

-

Rhizothera dulitensis

2009/017*

Perdrix à long bec

Rhizothera longirostris

2009/017*

Roulroul couronné

Rollulus rouloul

2009/017*

* Notification en suspens de la CdP14

Référence a
L.C. 2002, ch. 29, art. 140

Référence b
L.C. 1992, ch. 52

Référence 1
DORS/96-263