La Gazette du Canada, Partie I, volume 159, numéro 39 : COMMISSIONS
Le 27 septembre 2025
AGENCE DES SERVICES FRONTALIERS DU CANADA
LOI SUR LES MESURES SPÉCIALES D’IMPORTATION
RĂ©sine de polyĂ©thylène tĂ©rĂ©phtalate — DĂ©cisions
Le 15 septembre 2025, conformément à l’alinéa 41(1)b) de la Loi sur les mesures spéciales d’importation (LMSI), l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a rendu des décisions définitives de dumping à l’égard de la résine de polyéthylène téréphtalate (PET) de Chine et du Pakistan, et de subventionnement à l’égard de la résine de PET de Chine.
Le Tribunal canadien du commerce extérieur (TCCE) poursuivra son enquête sur la question de dommage à la branche de production nationale et rendra sa décision d’ici le 15 octobre 2025. Les droits provisoires continueront d’être imposés sur les marchandises en cause en provenance de Chine et du Pakistan jusqu’à ce que le TCCE rende sa décision.
Si le TCCE détermine que le dumping et/ou le subventionnement ont causé un dommage ou menacent de causer un dommage, les importations futures des marchandises en cause seront assujetties à des droits antidumping et/ou assujetties à des droits compensateurs. Dans ce cas, l’importateur au Canada doit payer ces droits imposés.
La Loi sur les douanes s’applique, avec toute modification que les circonstances exigent, à l’égard de la déclaration en détail et du paiement des droits antidumping et compensateurs.
Renseignements
La définition complète du produit et les numéros de classement tarifaire potentiellement applicables se retrouvent sur la page Web Enquêtes sur le dumping et le subventionnement de l’ASFC. L’Énoncé des motifs portant sur ces décisions sera également disponible dans les 15 jours suivant les décisions.
Ottawa, le 15 septembre 2025
Le directeur général
Direction des programmes commerciaux et antidumping
Richard StMarseille
AGENCE DES SERVICES FRONTALIERS DU CANADA
LOI SUR LES MESURES SPÉCIALES D’IMPORTATION
Feuillards de cerclage en acier — DĂ©cisions
Le 16 septembre 2025, conformément au paragraphe 38(1) de la Loi sur les mesures spéciales d’importation (LMSI), l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a rendu des décisions provisoires de dumping à l’égard des feuillards de cerclage en acier de la République populaire de Chine (Chine), de la République de Corée, de la République de Türkiye et de la République socialiste du Vietnam, et de subventionnement à l’égard des feuillards de cerclage en acier de Chine.
Le Tribunal canadien du commerce extérieur (TCCE) mènera une enquête complète sur la question du dommage causé à l’industrie canadienne et rendra une ordonnance ou des conclusions au plus tard 120 jours après avoir reçu l’avis des décisions provisoires de dumping et de subventionnement.
Conformément à l’article 8 de la LMSI, des droits provisoires sont exigibles sur les marchandises en cause dédouanées par l’ASFC au cours de la période commençant le 16 septembre 2025 et se terminant à la première des dates suivantes : le jour où l’on met fin aux enquêtes, le jour où le TCCE rend une ordonnance ou des conclusions ou le jour où un engagement est accepté.
Le montant des droits provisoires exigibles n’est pas supérieur à la marge de dumping estimative et au montant de subventionnement estimatif. La Loi sur les douanes s’applique en ce qui a trait à la déclaration en détail et au paiement des droits provisoires. À ce titre, le non-paiement des droits exigibles dans le délai prescrit donnera lieu à l’application des dispositions de la Loi sur les douanes concernant les intérêts.
Renseignements
La définition complète du produit et les numéros de classement tarifaire potentiellement applicables se retrouvent sur la page Web Enquêtes sur le dumping et le subventionnement de l’ASFC. L’Énoncé des motifs concernant ces décisions sera émis dans les 15 jours suivant les décisions et affiché sur le site Web de l’ASFC.
Ottawa, le 16 septembre 2025
Le directeur général
Direction des programmes commerciaux et antidumping
Richard StMarseille
TRIBUNAL CANADIEN DU COMMERCE EXTÉRIEUR
RÉEXAMEN RELATIF Ă€ L’EXPIRATION RR-2025-003 — AVIS D’ORDONNANCE
Tôles d’acier au carbone et tôles d’acier allié résistant à faible teneur, laminées à chaud
Avis est donné que le 18 septembre 2025, en vertu du paragraphe 76.03(2) et de l’alinéa 76.03(12)a) de la Loi sur les mesures spéciales d’importation, le Tribunal a mis fin au réexamen relatif à l’expiration RR-2025-003 et a annulé son ordonnance rendue le 10 novembre 2020, dans le cadre du réexamen relatif à l’expiration RR-2019-004, concernant le dumping de tôles d’acier au carbone et tôles d’acier allié résistant à faible teneur, laminées à chaud, provenant de l’Ukraine. La description complète des marchandises susmentionnées et des marchandises exclues se trouve dans l’ordonnance du Tribunal.
Ottawa, le 18 septembre 2025
TRIBUNAL CANADIEN DU COMMERCE EXTÉRIEUR
ENQUĂŠTE NQ-2025-005 — AVIS D’OUVERTURE D’ENQUĂŠTE
Feuillards de cerclage en acier
Le Tribunal canadien du commerce extérieur a été avisé le 16 septembre 2025, par le directeur général de la Direction des programmes commerciaux et antidumping de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), que des décisions provisoires avaient été rendues concernant le dumping de feuillards de cerclage en acier au carbone ou en acier allié, avec ou sans chapes, qu’ils soient en bobines ou non, perforés ou non, cirés ou non, quelle que soit la finition de surface (y compris s’ils sont revêtus, peints, galvanisés ou « bleuis », ou ne le sont pas), d’une largeur nominale de 9,5 mm (3/8 po) à 50,8 mm (2 po) inclusivement et d’une épaisseur nominale de 0,38 mm (0,015 po) à 1,12 mm (0,044 po) inclusivement (plus ou moins les écarts admis par les normes applicables), originaires ou exportés de la République populaire de Chine, de la République de Corée, de la République de Türkiye et de la République socialiste du Vietnam, et le subventionnement des marchandises susmentionnées originaires ou exportées de la République populaire de Chine.
Aux termes de l’article 42 de la Loi sur les mesures spéciales d’importation (LMSI), le Tribunal a ouvert une enquête en vue de déterminer si le dumping et le subventionnement des marchandises susmentionnées ont causé un dommage ou un retard ou menacent de causer un dommage, d’enquêter sur les importations massives, et d’examiner toute autre question qu’il revient au Tribunal de trancher en vertu dudit article.
Chaque personne ou chaque gouvernement qui souhaite participer Ă l’enquĂŞte et Ă l’audience Ă titre de partie doit dĂ©poser auprès du Tribunal un Formulaire I — Avis de participation au plus tard le 1er octobre 2025. Chaque avocat qui prĂ©voit reprĂ©senter une partie Ă l’enquĂŞte et Ă l’audience doit dĂ©poser auprès du Tribunal un Formulaire II — Avis de reprĂ©sentation et un Formulaire III — Acte de dĂ©claration et d’engagement, au plus tard le 1er octobre 2025.
Le 5 novembre 2025, le Tribunal distribuera la liste des participants. Les avocats et les participants se reprĂ©sentant eux-mĂŞmes doivent se signifier mutuellement leurs exposĂ©s aux dates mentionnĂ©es dans l’avis sur le site Web du Tribunal. Les exposĂ©s publics doivent ĂŞtre remis aux avocats et aux participants qui ne sont pas reprĂ©sentĂ©s. Les exposĂ©s confidentiels ne doivent ĂŞtre remis qu’aux avocats qui ont accès au dossier confidentiel et qui ont dĂ©posĂ© auprès du Tribunal un Formulaire III — Acte de dĂ©claration et d’engagement. Ces renseignements figureront sur la liste des participants. Une version Ă©lectronique complète de tous les exposĂ©s doit ĂŞtre dĂ©posĂ©e auprès du Tribunal.
Le Tribunal tiendra une audience dans le cadre de la présente enquête à compter du 15 décembre 2025 afin d’entendre la preuve et les témoignages des parties intéressées. Le Tribunal communiquera à une date ultérieure le type d’audience.
La correspondance, les demandes de renseignements et les exposĂ©s Ă©crits au sujet du prĂ©sent avis doivent ĂŞtre envoyĂ©s au greffe, SecrĂ©tariat du Tribunal canadien du commerce extĂ©rieur, Ă l’adresse tcce-citt@tribunal.gc.ca. Il est Ă©galement possible de communiquer avec le greffe par tĂ©lĂ©phone au 613‑993‑3595.
Des renseignements complémentaires et le calendrier de l’enquête figurent dans l’avis publié sur le site Web du Tribunal.
Ottawa, le 17 septembre 2025
COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE
LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Permission et congé accordés (Moen, Linda)
La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Linda Moen, Environnement et Changement climatique Canada, la permission aux termes du paragraphe 114(4) de ladite loi de solliciter une investiture et de se porter candidate, avant et pendant la période électorale, dans la circonscription de Mountainview (Yukon), à l’élection territoriale prévue au plus tard pour le 3 novembre 2025.
En vertu du paragraphe 114(5) de ladite loi, la Commission de la fonction publique du Canada lui a aussi accordé, pour la période électorale, un congé sans solde entrant en vigueur le premier jour de la période électorale où la fonctionnaire se porte candidate.
Le 10 septembre 2025
La vice-présidente
Secteur des politiques et des communications
Emma Orawiec
COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE
LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Permission accordée (Beaudry, Annie-Claude)
La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Annie-Claude Beaudry, Parcs Canada, la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de solliciter une investiture et de se porter candidate, avant et pendant la période électorale, au poste de mairesse d’arrondissement de Montréal-Nord, de la Ville de Montréal (Québec), à l’élection municipale prévue pour le 2 novembre 2025.
Le 2 septembre 2025
La directrice générale par intérim
Direction du soutien en dotation, des priorités et des activités politiques
Michelle Cornell
COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE
LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Permission accordée (Chubbs, Tony)
La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Tony Chubbs, ministère de la Défense nationale, la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de solliciter une investiture et de se porter candidat, avant et pendant la période électorale, au poste de conseiller de la Ville de Happy Valley-Goose Bay (Terre-Neuve-et-Labrador), à l’élection municipale prévue pour le 2 octobre 2025.
Le 10 septembre 2025
La directrice générale
Direction du soutien en dotation, des priorités et des activités politiques
Lily Klassen
COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE
LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Permission accordée (Coffin, Aaron)
La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Aaron Coffin, Garde côtière canadienne, la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de solliciter une investiture et de se porter candidat, avant et pendant la période électorale, au poste de conseiller de la Ville de St. Anthony (Terre-Neuve-et-Labrador), à l’élection municipale prévue pour le 2 octobre 2025.
Le 11 septembre 2025
La directrice générale
Direction du soutien en dotation, des priorités et des activités politiques
Lily Klassen
COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE
LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Permission accordée (Dionne, Alexandre)
La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Alexandre Dionne, Pêches et Océans Canada, la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de solliciter une investiture et de se porter candidat, avant et pendant la période électorale, au poste de conseiller de la Municipalité de Sainte-Luce (Québec), à l’élection municipale prévue pour le 2 novembre 2025.
Le 5 septembre 2025
La directrice générale
Direction du soutien en dotation, des priorités et des activités politiques
Lily Klassen
COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE
LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Permission accordée (Fitzgerald, Darren)
La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Darren Fitzgerald, Parcs Canada, la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de solliciter une investiture et de se porter candidat, avant et pendant la période électorale, au poste de conseiller de la Ville de Deer Lake (Terre-Neuve-et-Labrador), à l’élection municipale prévue pour le 2 octobre 2025.
Le 2 septembre 2025
La directrice générale par intérim
Direction du soutien en dotation, des priorités et des activités politiques
Michelle Cornell
COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE
LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Permission accordée (Fortier, Jennie)
La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Jennie Fortier, Pêches et Océans Canada, la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de solliciter une investiture et de se porter candidate, avant et pendant la période électorale, au poste de conseillère de la Municipalité de Sainte-Flavie (Québec), à l’élection municipale prévue pour le 2 novembre 2025.
Le 2 septembre 2025
La directrice générale par intérim
Direction du soutien en dotation, des priorités et des activités politiques
Michelle Cornell
COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE
LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Permission accordée (Hapgood, Rodney)
La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Rodney Hapgood, Parcs Canada, la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de solliciter une investiture et de se porter candidat, avant et pendant la période électorale, au poste de conseiller de la Ville de Sandringham (Terre-Neuve-et-Labrador), à l’élection municipale prévue pour le 2 octobre 2025.
Le 2 septembre 2025
La directrice générale par intérim
Direction du soutien en dotation, des priorités et des activités politiques
Michelle Cornell
COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE
LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Permission accordée (Isabelle, Nicole)
La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Nicole Isabelle, Agence des services frontaliers du Canada, la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de solliciter une investiture et de se porter candidate, avant et pendant la période électorale, au poste de conseillère de la Municipalité de Sainte-Edwidge-de-Clifton (Québec), à l’élection municipale prévue pour le 2 novembre 2025.
Le 2 septembre 2025
La directrice générale par intérim
Direction du soutien en dotation, des priorités et des activités politiques
Michelle Cornell
COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE
LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Permission accordée (Johnson, Michael)
La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Michael Johnson, Garde côtière canadienne, la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de solliciter une investiture et de se porter candidat, avant et pendant la période électorale, au poste de conseiller de la Ville de Twillingate (Terre-Neuve-et-Labrador), à l’élection municipale prévue pour le 3 octobre 2025.
Le 8 septembre 2025
La directrice générale
Direction du soutien en dotation, des priorités et des activités politiques
Lily Klassen
COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE
LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Permission accordée (Kane, Erin)
La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Erin Kane, Défense nationale, la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de solliciter une investiture et de se porter candidate, avant et pendant la période électorale, à un poste de conseillère de la Municipalité de Mayo (Québec), à l’élection municipale prévue pour le 2 novembre 2025.
Le 2 septembre 2025
La directrice générale par intérim
Direction du soutien en dotation, des priorités et des activités politiques
Michelle Cornell
COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE
LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Permission accordée (Kennedy, Sarah)
La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Sarah Kennedy, Parcs Canada, la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de solliciter une investiture et de se porter candidate, avant et pendant la période électorale, au poste de conseillère de la Ville de Steady Brook (Terre-Neuve-et-Labrador), à l’élection municipale prévue pour le 2 octobre 2025.
Le 10 septembre 2025
La directrice générale
Direction du soutien en dotation, des priorités et des activités politiques
Lily Klassen