La Gazette du Canada, Partie I, volume 158, numéro 35 : AVIS DU GOUVERNEMENT

La carte du répertoire des terres supplémentaires à la partie 2 de l’Appendice B-3 de l’Accord définitif des premières nations maa-nulthes décrit diverses régions des terres de la première nation maa-nulthe de la Nation des Toquahts, située en Colombie-Britannique au nord-est de la municipalité d’Ucluelet et sur le côté ouest de la baie de Toquaht et du passage Macoah. Cette carte illustre cinq ajouts aux terres de la première nation maa-nulthe de la Nation des Toquahts après la date d’entrée en vigueur de l’Accord définitif des premières nations maa-nulthes.

Le répertoire des terres supplémentaires comprend les plans de 1 à 11. La carte du répertoire des terres supplémentaires comporte des cases rouges autour de chaque aire du plan, et chaque plan comporte une carte associée qui est décrite de façon plus détaillée. Le plan 1 se trouve dans le coin inférieur gauche de la carte, à l’est d’Ucluelet. Le plan 2 est situé dans le coin supérieur gauche de la carte, à l’est du lac Kennedy et du parc du lac Kennedy, qui est une aire protégée provinciale, et au nord du lac Maggie. Le plan 3 se trouve à l’est du plan 2 et comprend le fond de la rivière Toquaht et le sommet de la baie de Toquaht. Le plan 4 se trouve au sud du plan 3 et comprend la baie de Toquaht et l’île Stopper la plus au nord. Le plan 5 est à l’est du plan 3. Le plan 6 se trouve au sud du plan 5, au nord de la baie de Mayne, et à l’est du plan 4. Le plan 7 se situe à l’ouest du plan 4 et à l’est du lac Maggie. Le plan 8 est situé au sud-est du plan 7 et au sud du plan 4, et comprend l’île Stopper la plus au sud et l’île St Innes. Le plan 9 est situé au sud-ouest du plan 8 et comprend une partie du passage Macoah. Le plan 10 se trouve à l’est du plan 9. Le plan 11 est au sud du plan 9. Le plan 10 et le plan 11 sont tous deux situés à l’ouest de la réserve de parc national Pacific Rim, dans le coin inférieur droit de la carte. Le parc national Pacific Rim est une aire protégée fédérale. Tous les plans comprennent certaines parcelles de terre supplémentaires, qui sont représentées en jaune avec une bordure brune. Le plan 1, le plan 3, le plan 4, le plan 7 et le plan 9 comprennent également les aires des anciennes réserves indiennes de la Nation des Toquahts qui sont représentées en gris avec une frontière violette.

La carte du répertoire des terres supplémentaires comprend une légende qui présente les éléments suivants : terres supplémentaires, anciennes réserves indiennes de la Nation des Toquahts, corridors de la Couronne exclus, aire protégée provinciale, aire protégée fédérale, municipalité, plan d’eau, cours d’eau et route. Le répertoire des terres supplémentaires montre également la route menant à Ucluelet, la municipalité d’Ucluelet et les aires protégées par le gouvernement fédéral de la réserve de parc national Pacific Rim.

Cette carte et ses descriptions détaillées ne doivent pas être utilisées pour définir les limites des terres des premières nations maa-nulthes ni pour leurs descriptions légales. Les descriptions détaillées des terres des premières nations maa-nulthes sur cette carte doivent être utilisées à titre indicatif seulement.

La carte de plan 4 à la partie 2(a) de l’Appendice B-3 de l’Accord définitif des premières nations maa-nulthes décrit diverses régions des terres de la première nation maa-nulthe de la Nation des Toquahts, située en Colombie-Britannique au nord-est de la municipalité d’Ucluelet et sur le côté ouest de la baie de Toquaht et du passage Macoah. Le plan 4 montre bien les régions de la baie de Toquaht au nord du passage Macoah, des îles Stopper et du chenal David. La carte comprend les terres visées à la gauche de la baie de Toquaht, y compris le lot de district 2221 et le lot de district 2220 dans la partie supérieure gauche de la carte, et le lot de district 2218 sur la bordure gauche de la carte. L’ancienne réserve indienne de Macoah 1 se trouve dans le coin inférieur gauche de la carte. Les secteurs de baie de Toquaht, le lot de district 2219, le lot de district 2220, le lot de district 2221, et les corridors de la Couronne exclus sont également représentés dans une boîte appelée médaillon 1 dans le coin supérieur droit de la carte. Une partie des îles Stopper se trouve au milieu inférieur de la carte, et les îles Shears, qui comprennent les terres visées, se trouvent dans le coin inférieur droit de la carte.

Le plan 4 à la partie 2(a) de l’Appendice B-3 comprend la parcelle de terrain NID 009‑389‑873 dans la section 38 du district de Clayoquot, sauf la partie du plan VIP75650, qui est un ajout aux terres de la première nation maa-nulthe de la Nation des Toquahts après la date d’entrée en vigueur. Cette parcelle est entourée au nord par des terres provinciales de la Couronne. Le passage Macoah se trouve à l’est de cette parcelle de terre, et sa frontière sud est partagée avec l’ancienne réserve indienne de Macoah 1. La frontière ouest n’est pas incluse dans le plan 4.

La carte du plan 4 comprend une légende qui présente les éléments suivants : les terres visées, l’ancienne réserve indienne, les corridors de la Couronne exclus, les coordonnées UTM, la parcelle d’arpentage principale, la parcelle de la subdivision, l’aire de protection provinciale, l’aire de protection fédérale, la municipalité, la route (revêtue), la route (gravier), la ligne de transport d’électricité, le pipeline, le plan d’eau et le cours d’eau.

Cette carte et ses descriptions détaillées ne doivent pas être utilisées pour définir les limites des terres des premières nations maa-nulthes ni pour leurs descriptions légales. Les descriptions détaillées des terres des premières nations maa-nulthes sur cette carte doivent être utilisées à titre indicatif seulement.

La carte de plan 7 à la partie 2(a) de l’Appendice B-3 de l’Accord définitif des premières nations maa-nulthes décrit diverses régions des terres de la première nation maa-nulthe de la Nation des Toquahts, située en Colombie-Britannique au nord-est de la municipalité d’Ucluelet et sur le côté ouest de la baie de Toquaht et du passage Macoah. Le passage Macoah de la baie de Toquaht est situé dans le coin inférieur droit de la carte et le lac Maggie est situé dans le coin supérieur gauche de la carte.

Le plan 7 de la partie 2(a) de l’Appendice B-3 comprend quatre des terres ajoutées après la date d’entrée en vigueur.

Elle comprend la parcelle 008-947-147 située dans la section 40 du district de Clayoquot, qui est entourée au nord par la parcelle de terrain identifiée comme la section 39 du district de Clayoquot. La parcelle 008-947-147 est entourée à l’est par la réserve indienne de Macoah 1 et le passage Macoah borde sa frontière sud. La frontière ouest est partagée avec une parcelle de terre 008-947-201 dans la section 90 du district d’Alberni, sauf la partie du plan VIP75648.

Cette parcelle, 008-947-201 dans la section 90 du district d’Alberni, sauf la partie du plan VIP75648, fait maintenant partie des terres de la première nation maa-nulthe de la Nation des Toquahts. À l’est, elle borde la section 40 du district de Clayoquot. Sa frontière sud est partagée avec l’ancienne réserve indienne de Chequis 3.

La parcelle NID 000-913-871 située dans la section 36 du district de Clayoquot, sauf la partie du plan VIP75649, est entourée au nord par une route de gravier, et à l’est par le plan VIP75649. Au sud se trouve la section 41 du district de Clayoquot. Sa frontière ouest est partagée avec le lac Maggie.

En outre, le plan 4 comprend la parcelle de terrain NID 009-389-873 à la section 38 du district de Clayoquot, sauf la partie du plan VIP75650, qui est un ajout aux terres de la première nation maa-nulthe de la Nation des Toquahts après la date d’entrée en vigueur. Cette parcelle est bordée au nord de terres provinciales de la Couronne, est entourée à l’ouest par la section 37 du district de Clayoquot, et sa frontière sud-est partagée avec l’ancienne réserve indienne de Macoah 1. La frontière est ne figure pas sur le plan 7.

La carte du plan 7 comprend une légende qui présente les éléments suivants : les terres visées, l’ancienne réserve indienne, les corridors de la Couronne exclus, les coordonnées UTM, la parcelle d’arpentage principale, la parcelle de la subdivision, l’aire de protection provinciale, l’aire de protection fédérale, la municipalité, la route (revêtue), la route (gravier), la ligne de transport d’électricité, le pipeline, le plan d’eau et le cours d’eau.

Cette carte et ses descriptions détaillées ne doivent pas être utilisées pour définir les limites des terres des premières nations maa-nulthes ni pour leurs descriptions légales. Les descriptions détaillées des terres des premières nations maa-nulthes sur cette carte doivent être utilisées à titre indicatif seulement.

La carte de plan 9 à la partie 2(a) de l’Appendice B-3 de l’Accord définitif des premières nations maa-nulthes décrit diverses régions des terres de la première nation maa-nulthe de la Nation des Toquahts, située en Colombie-Britannique au nord-est de la municipalité d’Ucluelet et sur le côté ouest de la baie de Toquaht et du passage Macoah. La moitié diagonale inférieure droite de la carte est le plan d’eau de la baie de Toquaht et du passage Macoah, et la moitié diagonale supérieure gauche de la carte comprend des parcelles de terre, avec de nombreuses terres à la frontière, y compris des terres visées, et avec l’ancienne réserve indienne Chequis 3 dans le coin supérieur droit de la carte et l’ancienne réserve indienne Chequis 4 dans le coin inférieur gauche de la carte.

Le plan 9 à la partie 2(a) de l’Appendice B-3 comprend les terres bordées à l’est par l’ancienne réserve indienne de Chequis 3 et entourées à l’ouest par des terres provinciales de la Couronne. Les frontières nord et sud sont partagées avec les terres visées.

La parcelle NID 008-947-163 située dans la section 41 du district de Clayoquot, sauf la partie du plan VIP84395, est entourée au nord par la section 36 du district de Clayoquot, cernée à l’est par la baie de Toquaht et le passage Macoah et sa frontière sud est partagée avec le lot de district 2223.

La carte du plan 9 comprend une légende qui présente les éléments suivants : les terres visées, l’ancienne réserve indienne, les corridors de la Couronne exclus, les coordonnées UTM, la parcelle d’arpentage principale, la parcelle de la subdivision, l’aire de protection provinciale, l’aire de protection fédérale, la municipalité, la route (revêtue), la route (gravier), la ligne de transport d’électricité, le pipeline, le plan d’eau et le cours d’eau.

Cette carte et ses descriptions détaillées ne doivent pas être utilisées pour définir les limites des terres des premières nations maa-nulthes ni pour leurs descriptions légales. Les descriptions détaillées des terres des premières nations maa-nulthes sur cette carte doivent être utilisées à titre indicatif seulement.