La Gazette du Canada, Partie I, volume 158, numĂ©ro 30 : SUPPLĂMENT
Le 27 juillet 2024
MINISTĂRE DE LâENVIRONNEMENT
LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE LâENVIRONNEMENT (1999)
Avis concernant certaines substances perfluoroalkyliques et polyfluoroalkyliques (SPFA)
Avis est par les prĂ©sentes donnĂ©, conformĂ©ment Ă lâalinĂ©a 71(1)b) de la Loi canadienne sur la protection de lâenvironnement (1999) [la Loi], que le ministre de lâEnvironnement oblige, afin de dĂ©terminer si les substances inscrites Ă lâannexe 1 du prĂ©sent avis sont effectivement ou potentiellement toxiques ou de dĂ©terminer sâil y a lieu de prendre des mesures de contrĂŽle Ă lâĂ©gard des substances et, dans lâaffirmative, de dĂ©terminer la nature de celles-ci, toute personne dĂ©signĂ©e Ă lâarticle 2 du prĂ©sent avis Ă lui communiquer les renseignements requis aux articles 8 Ă 14 du prĂ©sent avis, dont elle dispose ou qui lui sont normalement accessibles, au plus tard le 29 janvier 2025.
Les rĂ©ponses au prĂ©sent avis doivent ĂȘtre envoyĂ©es au ministre de lâEnvironnement au moyen du systĂšme de dĂ©claration en ligne accessible par le biais du Guichet unique dâEnvironnement et Changement climatique Canada.
En vertu de lâarticle 313 de la Loi, quiconque fournit des renseignements en rĂ©ponse au prĂ©sent avis peut en mĂȘme temps demander par Ă©crit quâune partie ou la totalitĂ© des renseignements fournis soient considĂ©rĂ©s comme confidentiels. De plus amples dĂ©tails concernant les demandes de confidentialitĂ© sont disponibles dans lâapproche pour divulguer des renseignements confidentiels et favoriser la transparence dans la gestion des produits chimiques dâEnvironnement et Changement climatique Canada et de SantĂ© Canada.
En vertu du paragraphe 71(4) de la Loi, le ministre de lâEnvironnement peut, sur demande Ă©crite du destinataire de lâavis, proroger le dĂ©lai pour permettre au destinataire de se conformer au prĂ©sent avis. La personne qui demande une telle prorogation doit prĂ©senter sa demande par Ă©crit, avant la date dâĂ©chĂ©ance, au ministre de lâEnvironnement Ă lâadresse courriel suivante : substances@ec.gc.ca.
La directrice générale
Direction des secteurs industriels et des produits chimiques
Jacinthe David
La directrice générale
Direction des rapports et de lâĂ©valuation scientifiques
Jacqueline Gonçalves
Au nom du ministre de lâEnvironnement
Définitions
1. Les dĂ©finitions qui suivent sâappliquent au prĂ©sent avis.
- « article manufacturé »
- dĂ©signe un article dotĂ© dâune forme ou de caractĂ©ristiques matĂ©rielles prĂ©cises pendant sa fabrication et qui a, pour son utilisation finale, une ou plusieurs fonctions qui dĂ©pendent en tout ou en partie de sa forme ou de sa conception.
- « bien »
- désigne un mélange, un produit ou un article manufacturé.
- « mélange »
- dĂ©signe une combinaison de substances ne produisant pas elles-mĂȘmes une substance diffĂ©rente de celles qui ont Ă©tĂ© combinĂ©es, notamment des formulations prĂ©parĂ©es, des hydrates et des mĂ©langes de rĂ©action qui sont entiĂšrement caractĂ©risĂ©s par leurs constituants.
- « microentreprise »
- désigne une organisation ou une entreprise comptant moins de cinq employés ou qui génÚre moins de 30 000 $ en revenus bruts par année.
- « produit »
- exclut « mélange » et « article manufacturé ».
- « substance »
- dĂ©signe toute substance inscrite Ă lâannexe 1 du prĂ©sent avis.
- « usage personnel »
- dĂ©signe une substance, un mĂ©lange, un produit ou un article manufacturĂ© qui nâest pas destinĂ© Ă la vente, ou Ă des fins commerciales, industrielles, professionnelles, institutionnelles ou Ă dâautres fins semblables.
Personnes tenues de fournir les renseignements
2. Le prĂ©sent avis sâapplique Ă toute personne qui, au cours de lâannĂ©e civile 2023, a soit :
- (1) fabriquĂ© une substance inscrite Ă lâannexe 1 en quantitĂ© totale supĂ©rieure Ă 1 000 g;
- (2) importĂ© une substance inscrite Ă la partie 1 de lâannexe 1 en quantitĂ© totale supĂ©rieure Ă 10 g, ou une substance inscrite Ă la partie 2 ou la partie 3 de lâannexe 1 en quantitĂ© totale supĂ©rieure Ă 100 kg, quâelle soit :
- a) seule;
- b) présente en concentration égale ou supérieure à 1 ppm dans un mélange ou un produit;
- c) présente en concentration égale ou supérieure à 1 ppm dans un article manufacturé qui est :
- (i) destinĂ© Ă ĂȘtre utilisĂ© par ou pour des enfants de moins de 14 ans,
- (ii) destinĂ© Ă entrer en contact avec les muqueuses dâun individu,
- (iii) utilisĂ© comme prĂ©vu de sorte que la substance puisse ĂȘtre inhalĂ©e ou entrer en contact par voie cutanĂ©e ou orale dâun individu,
- (iv) un Ă©lĂ©ment dâune batterie de cuisine ou un ustensile de cuisson ou de service destinĂ© Ă entrer en contact direct avec un aliment ou une boisson chauffĂ©s,
- (v) un matĂ©riau dâemballage alimentaire, y compris les bols, les assiettes, les tasses et autres vaisselles Ă usage unique ou jetables, ainsi que les boĂźtes de conserve et les couvercles revĂȘtus, qui peuvent ou sont destinĂ©s Ă entrer en contact direct avec un aliment ou une boisson,
- (vi) un récipient alimentaire ou à boisson réutilisable,
- (vii) un Ă©quipement de transformation des aliments, y compris les bandes transporteuses, les plateaux, les cuves, les buses, les moules, et les emporte-piĂšce qui entrent en contact avec un aliment ou une boisson avant lâemballage et la distribution,
- (viii) un vĂȘtement ou une chaussure, y compris les gilets de sauvetage, les vĂȘtements de flottaison individuels et dâautres vĂȘtements de sĂ©curitĂ©,
- (ix) un article de literie, un sac de couchage ou une serviette,
- (x) un article dâameublement, un matelas, un coussin ou un oreiller destinĂ© Ă ĂȘtre utilisĂ© par un individu, dans lesquels la substance est contenue dans une mousse, du cuir, de la fibre textile, du fil ou du tissu,
- (xi) un tapis, un couvre-plancher de vinyle ou stratifiĂ© ou un sous-plancher de mousse destinĂ© Ă ĂȘtre utilisĂ© par un individu,
- (xii) de telle sorte que la substance est destinĂ©e Ă ĂȘtre libĂ©rĂ©e de lâarticle manufacturĂ©;
- (3) importĂ© une substance inscrite Ă lâannexe 1 en quantitĂ© totale supĂ©rieure Ă 100 kg, prĂ©sente en concentration Ă©gale ou supĂ©rieure Ă 1 ppm dans un article manufacturĂ© autre que ceux qui sont inscrits Ă lâalinĂ©a 2(2)c);
- (4) utilisĂ© une substance inscrite Ă lâannexe 1 en quantitĂ© totale supĂ©rieure Ă 10 g, quâelle soit seule ou prĂ©sente en concentration Ă©gale ou supĂ©rieure Ă 1 ppm dans un mĂ©lange ou un produit, pour la fabrication dâun mĂ©lange, dâun produit ou dâun article manufacturĂ©.
3. Toute personne assujettie au présent avis qui :
- a) rĂ©pond aux critĂšres Ă©noncĂ©s aux paragraphes 2(1), 2(2) ou 2(4), pour une substance inscrite Ă la partie 1 ou la partie 3 de lâannexe 1, doit fournir les renseignements dĂ©crits aux articles 8, 10, 11 et 12;
- b) rĂ©pond aux critĂšres Ă©noncĂ©s aux paragraphes 2(1), 2(2) ou 2(4), pour une substance inscrite Ă la partie 2 de lâannexe 1, doit fournir les renseignements dĂ©crits aux articles 8, 10, 11, 12, 13 et 14;
- c) répond aux critÚres énoncés au paragraphe 2(3) doit fournir les renseignements décrits aux articles 8 et 9.
4. Le prĂ©sent avis sâapplique Ă toute personne ou catĂ©gorie de personnes qui est le successeur ou lâayant droit des personnes dĂ©signĂ©es Ă lâarticle 2 ou 3.
Exclusions
5. Le prĂ©sent avis ne sâapplique pas Ă une substance seule ou contenue dans un mĂ©lange, un produit ou un article manufacturĂ© qui :
- a) est seulement en transit au Canada;
- b) est pour un usage personnel;
- c) est destinĂ©e Ă ĂȘtre utilisĂ©e dans un laboratoire Ă des fins dâanalyse, de recherche scientifique ou en tant quâĂ©talon de laboratoire;
- d) est un déchet dangereux ou une matiÚre recyclable dangereuse au sens du RÚglement sur les mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de matiÚres recyclables dangereuses et a été exportée ou importée conformément à un permis délivré au titre de ce rÚglement, ou est contenue dans un tel déchet ou une telle matiÚre;
- e) est un produit antiparasitaire homologué au titre de la Loi sur les produits antiparasitaires ou est contenue dans un tel produit;
- f) est un engrais ou un supplément enregistré en vertu de la Loi sur les engrais, ou est contenue dans un tel engrais ou supplément;
- g) est un aliment du bétail enregistré en vertu de la Loi relative aux aliments du bétail, ou est contenue dans un tel aliment;
- h) est mélangée avec une semence enregistrée en vertu de la Loi sur les semences, ou est attachée à une telle semence.
6. Le prĂ©sent avis ne sâapplique pas Ă toute personne ou catĂ©gorie de personnes qui rĂ©pond Ă la dĂ©finition dâune microentreprise.
Renseignements requis
7. Si la personne assujettie au prĂ©sent avis est propriĂ©taire de plus dâune installation, une rĂ©ponse unique au prĂ©sent avis doit ĂȘtre fournie. La rĂ©ponse unique doit consolider les renseignements provenant de toutes les installations.
8. Toute personne visée par le présent avis doit fournir les renseignements suivants :
- a) le nom de la personne;
- b) lâadresse;
- c) le numĂ©ro dâentreprise (Agence du revenu du Canada)rĂ©fĂ©rence 1;
- d) le nom, lâadresse courriel et le numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone dâun individu autorisĂ© Ă agir au nom de la personne;
- e) une déclaration que les renseignements sont exacts et complets.
9. Pour chaque substance, la personne doit fournir les renseignements suivants pour lâannĂ©e civile 2023 :
- a) la description et le nom commun ou générique de chaque article manufacturé contenant la substance.
10. Si la personne assujettie au prĂ©sent avis est propriĂ©taire dâune ou plusieurs installations, elle doit fournir les renseignements suivants :
- a) le nom et lâadresse physique de chaque installation oĂč sont menĂ©es des activitĂ©s de fabrication ou dâutilisation en lien avec une substance dĂ©clarable;
- b) sâil y a des rejets connus provenant de chaque installation dâune substance inscrite Ă lâannexe 1 dans lâair, lâeau ou le sol, en rĂ©pondant par « oui » ou « non »;
- c) une description des politiques ou procĂ©dures mises en place pour gĂ©rer, attĂ©nuer ou minimiser les rejets provenant de lâinstallation.
11. Pour chaque substance, la personne doit fournir les renseignements suivants pour lâannĂ©e civile 2023 :
- a) la quantité totale de la substance que la personne a fabriquée, exprimée en grammes ou kilogrammes;
- b) la quantité totale de la substance que la personne a importée seule, dans un mélange ou un produit, et dans un article manufacturé, exprimée en grammes ou kilogrammes;
- c) la quantité totale de la substance que la personne a utilisée, exprimée en grammes ou kilogrammes;
- d) la quantitĂ© totale de la substance que la personne a exportĂ©e, quâelle soit seule ou prĂ©sente en concentration Ă©gale ou supĂ©rieure Ă 1 ppm dans un mĂ©lange ou un produit, exprimĂ©e en grammes ou kilogrammes.
12. Pour chaque substance, la personne doit fournir les renseignements suivants pour lâannĂ©e civile 2023 :
- a) le(s) code(s) dâapplication Ă©noncĂ©s Ă lâannexe 2 qui sâappliquent Ă la substance;
- b) le(s) code(s) de fonction de la substance Ă©noncĂ©s Ă lâannexe 3 qui sâappliquent Ă chaque code dâapplication :
- (i) lorsque le code U999 est inscrit conformĂ©ment Ă lâalinĂ©a 12b), une description Ă©crite de la fonction de la substance doit ĂȘtre fournie;
- c) pour chaque combinaison de code dâapplication et de code(s) de fonction de la substance, fournir les renseignements suivants :
- (i) la description et le nom commun ou générique des biens contenant la substance,
- (ii) la concentration, ou la plage de concentrations, de la substance par poids (p/p %) dans les biens,
- (iii) si les biens contenant la substance ont été exportés, en indiquant « oui » ou « non »,
- (iv) si les biens sont destinés à un usage commercial, en indiquant « oui » ou « non »,
- (v) si les biens sont destinés à un usage domestique, en indiquant « oui » ou « non »,
- (vi) si les biens sont destinĂ©s Ă ĂȘtre utilisĂ©s par ou pour des enfants ĂągĂ©s de 14 ans ou moins, en indiquant « oui » ou « non ».
13. Pour chaque substance inscrite Ă la partie 2 de lâannexe 1, la personne doit fournir les donnĂ©es techniques suivantes, si disponibles :
- a) la répartition de la masse moléculaire de la substance;
- b) la formule développée de la substance;
- c) les conditions attendues entraĂźnant la dĂ©gradation, la dĂ©polymĂ©risation, ou la dĂ©composition du polymĂšre et lâidentification des produits de dĂ©composition;
- d) le numéro de registre CAS et le nom de chaque monomÚre faisant partie du polymÚre;
- e) la concentration, ou la plage de concentrations, en pourcentage de poids (p/p %), de chaque monomĂšre inscrite Ă lâalinĂ©a d).
14. Pour chaque substance inscrite Ă la partie 2 de lâannexe 1, qui satisfait les critĂšres Ă©noncĂ©s Ă lâarticle 2, la personne doit fournir le(s) titre(s) de toutes les donnĂ©es, Ă©tudes ou informations liĂ©es Ă la substance qui nâont pas dĂ©jĂ Ă©tĂ© prĂ©sentĂ©es au gouvernement du Canada conformĂ©ment au RĂšglement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymĂšres) ou conformĂ©ment Ă lâarticle 70 de la Loi.
ANNEXE 1
Substances
NumĂ©ro dâidentification de substance | Nom de la substance |
---|---|
70-00-8 | Trifluridine |
75-89-8 | 2,2,2-Trifluoroéthanol |
76-05-1 | Acide trifluoroacétique |
76-38-0 | Méthoxyflurane |
88-30-2 | α,α,α-Trifluoro-4-nitro-m-crĂ©sol |
98-56-6 | 4-Chloro-α,α,α-trifluorotoluĂšne |
117-89-5 | 10H-Phénothiazine, 10-[3-(4-méthyl-1-pipérazinyl)propyl]-2-(trifluorométhyl)- |
146-56-5 | Fluphénazine, dichlorhydrate |
151-67-7 | 2-Bromo-2-chloro-1,1,1-trifluoroéthane |
306-94-5 | PerflunafĂšne |
326-91-0 | 4,4,4-Trifluoro-1-(2-thiényl)butane-1,3-dione |
349-76-8 | 3′-(TrifluoromĂ©thyl)acĂ©tophĂ©none |
383-64-2 | Trifluorothioacétate de S-éthyle |
407-25-0 | Anhydride trifluoroacétique |
429-60-7 | Triméthoxy(3,3,3-trifluoropropyl)silane |
440-17-5 | Trifluoperazine, dichlorhydrate |
647-42-7 | 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-Tridécafluorooctan-1-ol |
756-13-8 | 3-Pentanone, 1,1,1,2,2,4,5,5,5-nonafluoro-4-(trifluorométhyl)- |
920-66-1 | 1,1,1,3,3,3-Hexafluoropropan-2-ol |
1493-13-6 | Acide trifluorométhanesulfonique |
1582-09-8 | Trifluraline |
1744-22-5 | 2-Benzothiazolamine, 6-(trifluorométhoxy)- |
1799-84-4 | Méthacrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,6-nonafluorohexyle |
2043-47-2 | 3,3,4,4,5,5,6,6,6-Nonafluorohexanol |
2144-53-8 | Méthacrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluorooctyle |
2164-17-2 | Fluométuron |
2374-14-3 | 2,4,6-Triméthyl-2,4,6-tris(3,3,3-trifluoropropyl)cyclotrisiloxane |
2709-56-0 | Flupentixol |
2746-81-8 | Ester 2-[4-[3-[2-(trifluoromĂ©thyl)-10H-phĂ©nothiazin-10-yl] propyl]-1-pipĂ©razinyl]Ă©thylique de lâacide heptanoĂŻque |
2966-50-9 | TrifluoroacĂ©tate dâargent |
3107-18-4 | Undécafluorocyclohexanesulfonate de potassium |
3709-71-5 | (2E)-1,1,1,2,3,4,5,5,5-Nonafluoro-4-(trifluorométhyl)pent-2-Úne |
3872-25-1 | Perfluoropentane-1-sulfonate de potassium |
5002-47-1 | Ester 2-[4-[3-[2-(trifluoromĂ©thyl)-10H-phĂ©nothiazin-10-yl] propyl]-1-pipĂ©razinyl]Ă©thylique de lâacide dĂ©canoĂŻque |
6130-43-4 | Perfluoroheptanoate dâammonium |
13311-84-7 | 2-Méthyl-N-[4-nitro-3-(trifluorométhyl)phényl]propanamide |
14054-87-6 | Tris[4,4,4-trifluoro-1-(2-thiĂ©nyl)butane-1,3-dionato-O,O′]europium |
14552-19-3 | Tris(4,4,4-trifluoro-1-phĂ©nylbutane-1,3-dionato-O,O′)europium |
17202-41-4 | NonadĂ©cafluorononanesulfonate dâammonium |
17527-29-6 | Acrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluorooctyle |
20981-12-8 | N-[4-(Benzoylamino)phényl]-3-hydroxy-4-[[2-méthoxy-5-[[[3-(trifluorométhyl)phényl]amino]carbonyl]phényl]azo]naphtalÚne-2-carboxamide |
21615-47-4 | UndĂ©cafluorohexanoate dâammonium |
23779-99-9 | Ester 2,3-dihydroxypropylique de lâacide 2-{[8-(trifluoromĂ©thyl)quinolĂ©in-4-yl]amino}benzoĂŻque |
25038-02-2 | Trifluoro(trifluorométhyl)oxirane homopolymérisé |
29420-49-3 | 1,1,2,2,3,3,4,4,4-Nonafluorobutane-1-sulfonate de potassium |
30909-51-4 | Decanoate de 2-[4-[3-[2-(trifluorométhyl)-9H-thioxanthÚne-9-ylidÚne]propyl]-1-pipérazinyl]éthyle |
32240-73-6 | Dianhydride 5,5′-(perfluoroisopropylidĂšne)diphtalique polymĂ©risĂ© avec la p,p′-oxydianiline |
33454-82-9 | Trifluorométhanesulfonate de lithium |
34449-89-3 | N-Ăthyl-1,1,2,2,3,3,4,4,4-nonafluoro-N-(2-hydroxyĂ©thyl)butane-1-sulfonamide |
34454-97-2 | 1,1,2,2,3,3,4,4,4-Nonafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylbutane-1-sulfonamide |
34455-29-3 | Hydroxyde de carboxyméthyldiméthyl-3-[[(3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluorooctyl)sulfonyl]amino]propylammonium |
38677-85-9 | Acide 2-{[2-méthyl-3-(trifluorométhyl)phényl]amino}pyridine-3-carboxylique |
42267-27-6 | (S)-N-[4-(2,5-Dioxooxazolidin-4-yl)butyl]-2,2,2-trifluoroacétamide |
42461-84-7 | 2-[[2-Méthyl-3-(trifluorométhyl)phényl]amino]pyridine-3-carboxylate de 1-désoxy-1-(méthylamino)-D-glucitol (1:1) |
50594-66-6 | Acide 5-[2-chloro-4-(trifluorométhyl)phénoxy]-2-nitrobenzoïque |
51230-18-3 | (2S)-2-Bromo-2-chloro-1,1,1-trifluoroéthane |
51742-87-1 | 4-QuinolinemĂ©thanol,α-(2R)-2-pipĂ©ridinyl-2,8-bis(trifluoromĂ©thyl)-, (αS)- |
51851-37-7 | Triéthoxy(3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluorooctyl)silane |
52238-92-3 | N,N′-(2,5-Dichloro-1,4-phĂ©nylĂšne)bis[4-[2-chloro-5-(trifluoromĂ©thyl)phĂ©nylazo]-3-hydroxynaphtalĂšne-2-carboxamide] |
52591-27-2 | Acrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,6-nonafluorohexyle |
53230-10-7 | 4-QuinolinemĂ©thanol,α-(2R)-2-pipĂ©ridinyl-2,8-bis(trifluoromĂ©thyl)-, (αS)-rel- |
53518-00-6 | Chlorure de triméthyl-3-[[(nonafluorobutyl)sulfonyl]amino]propylammonium |
53518-14-2 | 7-(Diméthylamino)-4-(trifluorométhyl)-2-benzopyrone |
53518-16-4 | 4-Triflurométhyl-6,7,8,9-tétrahydro-2H-pyrano[3,2-g]quinoléin-2-one |
54143-56-5 | Monoacétate de N-(piperidin-2-ylméthyl)-2,5-bis(2,2,2-trifluoroéthoxy)benzamide |
54910-89-3 | BenzĂšnepropanamine, N-mĂ©thyl-γ-[4-(trifluoromĂ©thyl)phĂ©noxy]- |
56124-62-0 | Pentanoate de 2-[(2S,4S)-1,2,3,4,6,11-hexahydro-2,5,12-trihydroxy-7-mĂ©thoxy-6,11-dioxo-4-[[2,3,6-tridĂ©soxy-3-[(2,2,2-trifluoroacĂ©tyl)amino]-α-L-lyxo-hexopyranosyl]oxy]-2-naphtacĂ©nyl]-2-oxoĂ©thyle |
56296-78-7 | Chlorure de méthyl[3-phényl-3-[4-(trifluorométhyl)phénoxy]propyl]ammonium |
57741-47-6 | 6-Amino-5-[[4-chloro-2-(trifluorométhyl)phényl]azo]-4-hydroxynaphtalÚne-2-sulfonate de sodium |
60164-51-4 | α-(PentafluoroĂ©thyl)-ω-[tĂ©trafluoro(trifluoromĂ©thyl)Ă©thoxy]poly{oxy[trifluoro(trifluoromĂ©thyl)Ă©thylĂšne]} |
60270-55-5 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-Pentadécafluoroheptane-1-sulfonate de potassium |
61718-82-9 | 1-Pentanone, 5-méthoxy-1-[4-(trifluorométhyl)phényl]-, O-(2-aminoéthyl)oxime, (1E)-, (2Z)-2-butÚnedioate (1:1) |
63148-56-1 | 3,3,3-Trifluoropropyl(méthyl)siloxanes et silicones |
63612-50-0 | 2,4-Imidazolidinedione, 5,5-diméthyl-3-[4-nitro-3-(trifluorométhyl)phényl]- |
64577-63-5 | L-Valine, N-(2,2,2-trifluoroacétyl)-L-valyl-L-tyrosyl- |
65530-57-6 | Sulfate mixte dâα-fluoro-ω-{2-[2-(trimĂ©thylammonio)Ă©thylthio]Ă©thyl}poly(difluoromĂ©thylĂšne) et de mĂ©thyle |
65530-58-7 | α-Fluoro-ω-(2-hydroxyĂ©thyl)poly(difluoromĂ©thylĂšne) estĂ©rifiĂ©, en proportions 6:1, Ă lâacide 2,15-bis(carboxymĂ©thyl)-4,13-dioxo-3,14-dioxa-5,12-diazahexadĂ©cane-1,2,15,16-tĂ©tracarboxylique |
65530-59-8 | α-Fluoro-ω-(2-hydroxyĂ©thyle)poly(difluoromĂ©thylĂšne), 2-hydroxypropane-1,2,3-tricarboxylate (3:1) |
65530-61-2 | α-Fluoro-ω-[2-(phosphonooxy)Ă©thyl]poly(difluoromĂ©thylĂšne) |
65530-62-3 | α,α′-[Phosphinicobis(oxyĂ©thylĂšne)]bis[ω-fluoropoly(difluoromĂ©thylĂšne)] |
65530-63-4 | 2,2′-IminodiĂ©thanol, composĂ© (2:1) avec le α-fluoro-ω-[2-(phosphonooxy)Ă©thyl]poly(difluoromĂ©thylĂšne) |
65530-64-5 | 2,2′-IminodiĂ©thanol, composĂ© (1:1) avec lâα,α′-[phosphinicobis(oxyĂ©thylĂšne)]bis[ω-fluoropoly(difluoromĂ©thylĂšne)] |
65530-66-7 | α-Fluoro-ω-[2-(mĂ©thacryloyloxy)Ă©thyl]poly(difluoromĂ©thylĂšne) |
65530-69-0 | α-[2-[(2-CarboxyĂ©thyl)thio]Ă©thyl]-ω-fluoropoly(difluoromĂ©thylĂšne), sel de lithium |
65530-70-3 | α,α′-[Phosphinicobis(oxyĂ©thylĂšne)]bis[ω-fluoropoly(difluoromĂ©thylĂšne)], sel dâammonium |
65530-71-4 | α-Fluoro-ω-[2-(phosphonooxy)Ă©thyl]poly(difluoromĂ©thylĂšne), sel de monoammonium |
65530-72-5 | α-Fluoro-ω-[2-(phosphonooxy)Ă©thyl]poly(difluoromĂ©thylĂšne), sel de diammonium |
65530-74-7 | 2,2′-IminodiĂ©thanol, composĂ© (1:1) avec lâα-fluoro-ω-[2-(phosphonooxy)Ă©thyl]poly(difluoromĂ©thylĂšne) |
65530-83-8 | α-[2-[(2-CarboxyĂ©thyl)thio]Ă©thyl]-ω-fluoropoly(difluoromĂ©thylĂšne) |
65530-85-0 | α-(CyclohexylmĂ©thyl)-ω-hydropoly(difluoromĂ©thylĂšne) |
65545-80-4 | α-Hydro-ω-hydroxypoly(oxyĂ©thylĂšne), Ă©ther (1:1) avec lâα-fluoro-ω-(2-hydroxyĂ©thyl)poly(difluoromĂ©thylĂšne) |
65605-56-3 | α-Fluoro-ω-(2-hydroxyĂ©thyl)poly(difluoromĂ©thylĂšne), 2-hydroxypropane-1,2,3-tricarboxylate diacide |
65605-57-4 | α-Fluoro-ω-(2-hydroxyĂ©thyl)poly(difluoromĂ©thylĂšne), 2-hydroxypropane-1,2,3-tricarboxylate acide |
65605-58-5 | MĂ©thacrylate de dodĂ©cyle polymĂ©risĂ© avec lâα-fluoro-ω-[2-(mĂ©thacryloyloxy)Ă©thyl]poly(difluoromĂ©thylĂšne) |
65605-70-1 | α-Fluoro-ω-{2-[(1-oxopropĂ©n-2-yl)oxy]Ă©thyl}poly(difluoromĂ©thylĂšne) |
65636-35-3 | Sulfate de N,N-diĂ©thyl-2-(mĂ©thacryloyloxy)-N-mĂ©thylĂ©thanaminium et de mĂ©thyle, polymĂ©risĂ© avec le mĂ©thacrylate de 2-Ă©thylhexyle, lâα-fluoro-ω-[2-(mĂ©thacryloyloxy)Ă©thyl]poly(difluoromĂ©thylĂšne), le mĂ©thacrylate de 2-hydroxyĂ©thyle et le N-(hydroxymĂ©thyl)acrylamide |
67584-42-3 | Décafluoro(pentafluoroéthyl)cyclohexanesulfonate de potassium |
67584-51-4 | N-Ăthyl-N-[(nonafluorobutyl)sulfonyl]glycinate de potassium |
67584-52-5 | N-Ăthyl-N-[(undĂ©cafluoropentyl)sulfonyl]glycinate de potassium |
67584-58-1 | Iodure de triméthyl-3-[[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]amino]propylammonium |
67584-62-7 | N-Ăthyl-N-[(pentadĂ©cafluoroheptyl)sulfonyl]glycinate de potassium |
67786-14-5 | 6-Amino-4-hydroxy-5-[[2-(trifluorométhyl)phényl]azo]naphtalÚne-2-sulfonate de sodium |
67906-42-7 | HĂ©nĂ©icosafluorodĂ©canesulfonate dâammonium |
67939-94-0 | N,N′,N″-[Phosphoryltris(oxyĂ©thylĂšne)]tris[N-Ă©thyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-pentadĂ©cafluoroheptane-1-sulfonamide] |
67939-95-1 | Iodure de triméthyl-3-[[(nonafluorobutyl)sulfonyl]amino]propylammonium |
67939-97-3 | Phosphate dâammonium et de bis[2-[Ă©thyl[(pentadĂ©cafluoroheptyl)sulfonyl]amino]Ă©thyle] |
67939-98-4 | Phosphate de diammonium et de 2-[éthyl[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]amino]éthyle |
67940-02-7 | N-[3-(Diméthylamino)propyl]-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-pentadécafluoroheptane-1-sulfonamide, monochlorhydrate |
68037-88-7 | 3,3,3-Trifluoropropyl(méthyl)siloxanes et silicones terminés par le groupe diméthylvinylsiloxyle |
68081-83-4 | 4-Méthyl-1,3-phénylÚnedicarbamate de bis(2-{éthyl[(perfluoro-C4-8-alkyl)sulfonyl]amino}éthyle) |
68134-22-5 | N-(2,3-Dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxo-2-[[2-(trifluorométhyl)phényl]azo]butyramide |
68156-01-4 | Nonafluorobis(trifluorométhyl)cyclohexanesulfonate de potassium |
68156-07-0 | Décafluoro(trifluorométhyl)cyclohexanesulfonate de potassium |
68187-25-7 | Acides N-[3-(dimĂ©thylamino)propyl]-2(ou 3)-[(γ-ω-perfluoro-C6-20-alkyl)thio]succinamiques |
68187-42-8 | 3-[(γ-ω-Perfluoro-C4-10-alkyl)thio]propionamides |
68187-47-3 | Acide 2-mĂ©thylpropane-1-sulfonique, dĂ©rivĂ©s 2-{[(γ-ω-perluoroalkyl)thio]propionamidĂ©s}, sel de sodium |
68239-43-0 | MĂ©thacrylate de 2-Ă©thylhexyle polymĂ©risĂ© avec lâα-fluoro-ω-[2-(mĂ©thacryloyloxy)Ă©thyl]poly(difluoromĂ©thylĂšne), le mĂ©thacrylate de 2-hydroxyĂ©thyle et le N-(hydroxymĂ©thyl)acrylamide |
68259-07-4 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-PentadĂ©cafluoroheptane-1-sulfonate dâammonium |
68259-09-6 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,5-UndĂ©cafluoropentane-1-sulfonate dâammonium |
68259-10-9 | 1,1,2,2,3,3,4,4,4-Nonafluorobutane-1-sulfonate dâammonium |
68259-11-0 | PerfluorovalĂ©rate dâammonium |
68259-14-3 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-Pentadécafluoro-N-méthylheptane-1-sulfonamide |
68298-12-4 | 1,1,2,2,3,3,4,4,4-Nonafluoro-N-méthylbutane-1-sulfonamide |
68298-13-5 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,5-Undécafluoro-N-méthylpentanesulfonamide |
68298-62-4 | Acrylate de 2-{butyl[(perfluorooctyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle tĂ©lomĂ©risĂ© avec lâacrylate de 2-{butyl[(perfluoroheptyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, le polymĂšre du mĂ©thyloxirane avec le diacrylate de lâoxirane, le polymĂšre du mĂ©thyloxirane avec le monoacrylate de lâoxirane et lâoctane-1-thiol |
68298-78-2 | MĂ©thacrylate de 2-{5-[(2-{Ă©thyl[(perfluorooctyl)sulfonyl]amino}Ă©thoxy)carboxamido]-2-mĂ©thylcarbaniloyloxy}propyle tĂ©lomĂ©risĂ© avec lâacrylate de butyle, le mĂ©thacrylate de 2-{5-[(2-{Ă©thyl[(perfluorobutyl)sulfonyl]amino}Ă©thoxy)carboxamido]-2-mĂ©thylcarbaniloyloxy}propyle, le mĂ©thacrylate de 2-{5-[(2-{Ă©thyl[(perfluoroheptyl)sulfonyl]amino}Ă©thoxy)carboxamido]-2-mĂ©thylcarbaniloyloxy}propyle, le mĂ©thacrylate de 2-{5-[(2-{Ă©thyl[(perfluorohexyl)sulfonyl]amino}Ă©thoxy)carboxamido]-2-mĂ©thylcarbaniloyloxy}propyle, le mĂ©thacrylate de 2-{5-[(2-{Ă©thyl[(perfluoropentyl)sulfonyl]amino}Ă©thoxy)carboxamido]-2-mĂ©thylcarbaniloyloxy}propyle, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorooctyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorobutyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluoroheptyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorohexyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluoropentyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle et lâoctane-1-thiol |
68298-79-3 | α-{2-[Ăthyl(perfluorobutylsulfonyl)amino]Ă©thyl}-ω-hydroxypoly(oxyĂ©thylĂšne) |
68298-80-6 | α-{2-[Ăthyl(perfluoropentylsulfonyl)amino]Ă©thyl}-ω-hydroxypoly(oxyĂ©thylĂšne) |
68298-81-7 | α-{2-[Ăthyl(perfluoroheptylsulfonyl)amino]Ă©thyl}-ω-hydroxypoly(oxyĂ©thylĂšne) |
68329-56-6 | Acrylate dâicosyle polymĂ©risĂ© avec lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorooctyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâacrylate dâhexadĂ©cyle, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorobutyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluoroheptyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorohexyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâacrylate de {mĂ©thyl[(perfluoropentyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle et lâacrylate dâoctadĂ©cyle |
68391-08-2 | Alcools en C8-14, γ-ω-perfluoro |
68399-99-5 | 2-[[2-Chloro-5-(trifluorométhyl)phényl]azo]-N-(2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-oxobutyramide |
68412-68-0 | Acide phosphonique, dérivés perfluoro-alkyles en C6-12 |
68412-69-1 | Acide phosphinique, dérivés bis(perfluoroalkyle en C6-12) |
68541-01-5 | 2,3,4,5-Tétrachloro-6-[[[3-[[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]oxy]phényl]amino]carbonyl]benzoate de potassium |
68541-02-6 | 2,3,4,5-Tétrachloro-6-[[[3-[[(undécafluoropentyl)sulfonyl]oxy]phényl]amino]carbonyl]benzoate de potassium |
68555-72-6 | N-Ăthyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,5-undĂ©cafluoro-N-(2-hydroxyĂ©thyl)pentane-1-sulfonamide |
68555-73-7 | N-Ăthyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-pentadĂ©cafluoro-N-(2-hydroxyĂ©thyl)heptane-1-sulfonamide |
68555-74-8 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,5-Undécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylpentane-1-sulfonamide |
68555-76-0 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-Pentadécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylheptane-1-sulfonamide |
68555-81-7 | Chlorure de triméthyl-3-[[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]amino]propylammonium |
68555-90-8 | Acrylate de butyl polymĂ©risĂ© avec lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorooctyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorobutyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluoroheptyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorohexyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle et lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluoropentyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle |
68555-91-9 | MĂ©thacrylate de 2-{Ă©thyl[(perfluorooctyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle polymĂ©risĂ© avec le mĂ©thacrylate de 2-{Ă©thyl[(perfluorobutyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, le mĂ©thacrylate de 2-{Ă©thyl[(perfluoroheptyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, le mĂ©thacrylate de 2-{Ă©thyl[(perfluorohexyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, le mĂ©thacrylate de 2-{Ă©thyl(perfluoropentyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle et le mĂ©thacrylate dâoctadĂ©cyle |
68555-92-0 | MĂ©thacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorooctyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle polymĂ©risĂ© avec le mĂ©thacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorobutyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, le mĂ©thacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluoroheptyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, le mĂ©thacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorohexyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, le mĂ©thacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluoropentyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle et le mĂ©thacrylate dâoctadĂ©cyle |
68568-54-7 | 2,3,4,5-Tétrachloro-6-[[[3-[[(nonafluorobutyl)sulfonyl]oxy]phényl]amino]carbonyl]benzoate de potassium |
68586-14-1 | Acrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorooctyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle tĂ©lomĂ©risĂ© avec lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorobutyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, 1α-mĂ©thacryloyl-ω-hydroxypoly(oxyĂ©thylĂšne), 1α-mĂ©thacryloyl-ω-(mĂ©thacryloyloxy)poly(oxyĂ©thylĂšne), lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluoroheptyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorohexyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluoropentyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle et lâoctane-1-thiol |
68594-62-7 | Acide 5-[[4-acétamido-2-(trifluorométhyl)phényl]azo]-6-amino-4-hydroxynaphtalÚne-2-sulfonique |
68607-77-2 | 3,3,3-Trifluoropropyl(méthyl)siloxanes et silicones, terminés par un groupe hydroxyle |
68608-14-0 | C4-8-(Perfluoroalcane)sulfonamides N-Ă©thyl-N-(hydroxyĂ©thyle), produits de rĂ©action avec le diisocyanate de 4,4′-mĂ©thylĂšnediphĂ©nyle |
68649-26-3 | N-Ăthyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-heptadĂ©cafluoro-N-(2-hydroxyĂ©thyl)octane-1-sulfonamide, produits de rĂ©action avec le N-Ă©thyl-1,1,2,2,3,3,4,4,4-nonafluoro-N-(2-hydroxyĂ©thyl)butane-1-sulfonamide, le N-Ă©thyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-pentadĂ©cafluoro-N-(2-hydroxyĂ©thyl)heptane-1-sulfonamide, le N-Ă©thyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,6-tridĂ©cafluoro-N-(2-hydroxyĂ©thyl)hexane-1-sulfonamide, le N-Ă©thyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,5-undĂ©cafluoro-N-(2-hydroxyĂ©thyl)pentane-1-sulfonamide, le diisocyanate de polymĂ©thylĂšnepolyphĂ©nylĂšne et lâalcool stĂ©arylique |
68867-62-9 | MĂ©thacrylate de 2-{Ă©thyl[(perflurooctyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle polymĂ©risĂ© avec le mĂ©thacrylate de 2-{Ă©thyl[(perfluorobutyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, le mĂ©thacrylate de 2-{Ă©thyl[(perfluoroheptyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, le mĂ©thacrylate de 2-{Ă©thyl[(perfluorohexyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, le mĂ©thacrylate de 2-{Ă©thyl[(perfluoropentyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâoctane-1-thiol et lâα-acryloyl-ω-mĂ©thoxypoly(oxyĂ©thylĂšne) |
68877-32-7 | MĂ©thacrylate de 2-{Ă©thyl[(perfluorooctyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle polymĂ©risĂ© avec le mĂ©thacrylate de 2-{Ă©thyl[(perfluorobutyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, le mĂ©thacrylate de 2-{Ă©thyl[(perfluoroheptyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, le mĂ©thacrylate de 2-{Ă©thyl[(perfluorohexyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, le mĂ©thacrylate de 2-{Ă©thyl[(perfluoropentyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle et lâisoprĂšne |
68891-05-4 | Citrate dâα-fluoro-ω-(2-hydroxyĂ©thyl)poly(tĂ©trafluoroĂ©thylĂšne), produits de rĂ©action avec le diisocyanate dâhexane-1,6-diyle |
68891-97-4 | DiaquatĂ©trachloro[”-[N-Ă©thyl-N-[(pentadĂ©cafluoroheptyl)sulfonyl]glycinato-O¹:O¹′]]-”-hydroxybis(propan-2-ol)chrome |
68891-99-6 | DiaquatĂ©trachloro[”-[N-Ă©thyl-N-[(undĂ©cafluoropentyl)sulfonyl]glycinato-O¹:O¹′]]-”-hydroxybis(propan-2-ol)dichrome |
68900-97-0 | DiaquatĂ©trachloro[”-[N-Ă©thyl-N-[(nonafluorobutyl)sulfonyl]glycinato-O¹:O¹′]]-”-hydroxybis(propan-2-ol)dichrome |
68952-02-3 | 3,3,3-Trifluoropropyl(méthyl) et méthyl(vinyl)siloxanes et silicones, terminés par un groupe hydroxyle |
68957-55-1 | Chlorure de triméthyl-3-[[(undécafluoropentyl)sulfonyl]amino]propylammonium |
68957-57-3 | Iodure de triméthyl-3-[[(undécafluoropentyl)sulfonyl]amino]propylammonium |
68957-59-5 | N-[3-(Diméthylamino)propyl]-1,1,2,2,3,3,4,4,4-nonafluorobutane-1-sulfonamide, monochlorhydrate |
68957-60-8 | N-[3-(Diméthylamino)propyl]-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,5-undécafluoropentane-1-sulfonamide, monochlorhydrate |
68957-62-0 | N-Ăthyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-pentadĂ©cafluoroheptane-1-sulfonamide |
68958-60-1 | α-{2-[Ăthyl(perfluoroheptylsulfonyl)amino]Ă©thyl}-ω-mĂ©thoxypoly(oxyĂ©thylĂšne) |
69430-43-9 | DimĂ©thylsiloxanes et silicones polymĂ©risĂ©s avec lâhexamĂ©thylcyclotrisiloxane et le 2,4,6-trimĂ©thyl-2,4,6-tris(3,3,3-trifluoropropyl)cyclotrisiloxane |
69991-62-4 | TétrafluoroéthylÚne oxydé, polymérisé, réduit |
69991-67-9 | Perfluoroprop-1-Úne oxydé, polymérisé |
70225-15-9 | Pentadécafluoroheptane-1-sulfonate de bis(2-hydroxyéthyl)ammonium |
70225-17-1 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,5-Undécafluoropentane-1-sulfonate de bis(2-hydroxyéthyl)ammonium |
70225-18-2 | Acide 1,1,2,2,3,3,4,4,4-nonafluorobutane-1-sulfonique, composĂ© avec le 2,2′-iminodiĂ©thanol (1:1) |
70776-36-2 | MĂ©thacrylate dâoctadĂ©cyle polymĂ©risĂ© avec le 1,1-dichloroĂ©thylĂšne, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorooctyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, le N-(hydroxymĂ©thyl)acrylamide, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorobutyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluoroheptyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorohexyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle et lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluoropentyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle |
70969-47-0 | γ-ω-Perfluorothiols en C8-20 tĂ©lomĂ©risĂ©s avec lâacrylamide |
71002-41-0 | Hydroxyde dâα-{2-acĂ©toxy-2-[(carboxymĂ©thyl)dimĂ©thylammonio]Ă©thyl}-ω-fluoropoly(difluoroĂ©thylĂšne), sel interne |
71487-20-2 | MĂ©thacrylate de mĂ©thyle polymĂ©risĂ© avec le styrĂšne, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorooctyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorobutyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluoroheptyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluorohexyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, lâacrylate de 2-{mĂ©thyl[(perfluoropentyl)sulfonyl]amino}Ă©thyle, et lâacide acrylique |
75198-93-5 | 5-[[4-Acétamido-2-(trifluorométhyl)phényl]azo]-6-amino-4-hydroxynaphtalÚne-2-sulfonate de sodium |
75706-12-6 | Leflunomide |
75768-65-9 | TolyltriphĂ©nylphosphonium, sel avec le 4,4′-[2,2,2-trifluoro-1-(trifluoromĂ©thyl)Ă©thylidĂšne]bis(phĂ©nol) (1:1) |
77847-21-3 | Sel monopotassique de lâacide 6-amino-4-hydroxy-5-[o-(trifluoromĂ©thyl)phĂ©nylazo]naphtalĂšne-2-sulfonique |
79070-11-4 | α-Chloro-ω-(2,2-dichloro-1,1,2-trifluoroĂ©thyl)poly(difluoromĂ©thylĂšne) |
79953-85-8 | 3,3′-[(2-Chloro-5-mĂ©thyl-p-phĂ©nylĂšne)bis[imino(1-acĂ©tyl-2-oxoĂ©thylĂšne)azo]]bis[4-chloro-N-[2-(4-chlorophĂ©noxy)-5-(trifluoromĂ©thyl)phĂ©nyl]benzamide] |
82199-07-3 | [2-(Sulfothio)éthyl]carbamate de C-(3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluorooctyle), sel monosodique |
82964-04-3 | N-[6-Méthoxy-5-(trifluorométhyl)naphtalÚne-1-carbothioyl]-N-méthylglycine |
84532-72-9 | Acide 6-méthoxy-5-(trifluorométhyl)naphtalÚne-1-carboxylique |
85631-54-5 | Acide propĂšne-2 oĂŻque, esters de γ-ω-perfluoro-alkyles en C8-14 |
86508-42-1 | Composés perfluorés en C5-C18 |
90076-65-6 | 1,1,1-Trifluoro-N-[(trifluorométhyl)sulfonyl]méthanesulfonamide, sel de lithium |
90357-06-5 | Propanamide, N-[4-cyano-3-(trifluorométhyl)phényl]-3-[(4-fluorophényl)sulfonyl]-2-hydroxy-2-méthyl- |
95058-81-4 | Cytidine, 2′-dĂ©soxy-2′,2′-difluoro- |
95370-51-7 | [2-(Sulfothio)Ă©thyl]carbamate de C-(γ-ω-perfluoroalkyle) en C6-9, sels monosodiques |
98999-57-6 | Sulfonamides en perfluoro-C7-8-alcane de N-mĂ©thyl-N-{2-[(1-oxopropĂ©n-2-yl)oxy]Ă©thyl}, polymĂšres avec lâacrylate de 2-Ă©thoxyĂ©thyle, le mĂ©thacrylate de glycidyle et le chlorure de N,N,N-trimĂ©thyl-2-[(2-mĂ©thyl-1-oxopropĂ©n-2-yl)oxy]Ă©thanaminium |
100568-02-3 | BenzĂšnepropanamine, N-mĂ©thyl-γ-[4-(trifluoromĂ©thyl)phĂ©noxy]-, (γS)- |
103577-45-3 | Lansoprazole |
110053-43-5 | 1,3,5-Tris(6-isocyanatohexyl)biuret, produits de rĂ©action avec le 3-chloropropane-1,2-diol et lâα-fluoro-ω-(2-hydroxyĂ©thyl)poly(difluoromĂ©thylĂšne) |
115592-83-1 | Acrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,9,9,10,10,11,11,12,12,12-hĂ©nĂ©icosafluorododĂ©cyle polymĂ©risĂ© avec lâacrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,9,9,10,10,10-hĂ©ptadĂ©cafluorodĂ©cyle, lâacrylate dâhexadĂ©cyle, le N-(hydroxymĂ©thyl)acrylamide, lâacrylate dâoctadĂ©cyle, lâacrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,9,9,10,10,11,11,12,12,13,13,14,14,14-pentacosafluorotĂ©tradĂ©cyle, et lâacrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridĂ©cafluorooctyle |
119275-52-4 | Siloxanes et silicones, diméthyl-, méthyl-trifluoropropyl-, terminés par un groupe hydroxyle |
122111-03-9 | Cytidine, 2′-dĂ©soxy-2′,2′-difluoro-, chlorhydrate (1:1) |
123171-68-6 | α-{2-AcĂ©toxy-3-[(carboxymĂ©thyl)dimĂ©thylammonio]propyl}-ω-fluoropoly(difluoromĂ©thylĂšne), hydroxyde, sel interne |
138530-95-7 | 1H-Benzimidazole, 2-[(S)-[[3-méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)-2-pyridinyl]méthyl]sulfinyl]- |
144031-01-6 | Acrylate de dodĂ©cyle, polymĂ©risĂ© avec le (1-oxopropĂ©n-2-yl)carbamate de butyle et lâacrylate de γ-ω-perfluoro-C8-14-alkyle |
148878-17-5 | MĂ©thacrylates dâalkyles en C2-18, polymĂ©risĂ©s avec le α-fluoro-ω-[2-[(1-oxopropĂ©-2-nyl)oxy]Ă©thyl]poly(difluoro-mĂ©thylĂšne) et le chlorure devinylidĂšne |
154598-52-4 | 2H-3,1-Benzoxazin-2-one, 6-chloro-4-(2-cyclopropyléthynyl)-1,4-dihydro-4-(trifluorométhyl)-, (4S)- |
162492-15-1 | TétrafluoroéthÚne oxydé, polymérisé, réduit, esters méthyliques, réduits, éthoxylés |
163702-06-5 | Propane, 2-(éthoxydifluorométhyl)-1,1,1,2,3,3,3-heptafluoro- |
163702-08-7 | 2-(Difluorométhoxyméthyl)-1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane |
164656-23-9 | 1H-Indéno[5,4-f]quinoline-7-carboxamide, N-[2,5-bis(trifluorométhyl)phényl]-2,4a,4b,5,6,6a,7,8,9,9a,9b,10,11,11a-tétradécahydro-4a,6a-diméthyl-2-oxo-, (4aR,4bS,6aS,7S,9aS,9bS,11aR)- |
169590-42-5 | Célécoxib |
178233-67-5 | Acrylate dâhexahydroperfluoroalkyle en C6-C12 polymĂ©risĂ© avec lâacrylate de lauryle et lâacroylbutylurĂ©thane |
200013-65-6 | Acide diphosphorique polymérisé avec des esters méthyliques réduits et éthoxylés de tétrafluoroéthylÚne oxydé, polymérisé et réduit |
328389-91-9 | Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propanoïque polymérisé avec du 5-isocyanato-1-(isocyanatométhyl)-1,3,3-triméthylcyclohexane et des esters méthyliques réduits de tétrafluoroéthylÚne oxydé, polymérisé, réduit, composés avec la N,N-diéthyléthanamine |
364782-34-3 | 1-NaphtalĂšnemĂ©thanamine,α-mĂ©thyl-N-[3-[3-(trifluoromĂ©thyl)phĂ©nyl]propyl]-, chlorhydrate, (1:1) (αR) |
753501-43-8 | (T-4)-Trifluoro(tĂ©trahydrofuran)bore polymĂ©risĂ© avec le α-hydro-ω-hydroxypoly(oxyĂ©thylĂšne) et le 3-mĂ©thyl-3-[(2,2,3,3,3-pentafluoropropoxy)mĂ©thyl]oxĂ©tane |
882878-48-0 | Siloxanes et silicones, diméthyle, méthyl-3,3,4,4,5,5,6,6,6-nonafluorohexyle |
915223-67-5 | Siloxanes et silicones, diméthyl-, méthyl-3,3,4,4,5,5,6,6,6-nonafluorohexyl-, méthyl-stéaryl- |
934368-60-2 | Acide 3,6,9,11-tétraazapentacosanoïque, 2,8-bis(2-aminoéthyl)-5-(1-méthyléthyl)-4,7,10-trioxo-, (2S,5S,8S)-, 2,2,2-trifluoroacétate (1:2) |
1012783-71-9 | Prop-2-Ăšnoate de 2-hydroxyĂ©thyle tĂ©lomĂ©risĂ© avec du 2 sulfanylĂ©thanol,de lâα-(prop-2-Ăšnoyl)-ω-hydroxypoly(oxyĂ©thane-1,2-diyle), de lâα-(prop-2-Ăšnoyl)-ω-[(prop-2-Ăšnoyl)oxy]poly(oxyĂ©thane-1,2-diyle) et du prop-2-Ăšnoate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridĂ©cafluorooctyle |
1158951-86-0 | Acide mĂ©thacrylique polymĂ©risĂ© avec du mĂ©thacrylate de 2-hydroxyĂ©thyle, de α-(1-oxoprop-2-Ăšn-1-yl)-ω-hydroxypoly (oxyĂ©thane-1,2-diyle) et de lâacrylate de 3,3,4,4,5,5, 6,6,7,7,8,8,8-tridĂ©cafluorooctyle, sel sodique |
1206450-10-3 | MĂ©thacrylate de 2-hydroxyĂ©thyle polymĂ©risĂ© de la 1-Ă©thĂ©nylpyrrolidin-2-one, de lâacide acrylique et de lâacrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridĂ©cafluorooctyle, sel de sodium |
1224429-82-6 | Acide phosphorique, esters mixtes avec du polyéthylÚneglycol et du 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluoro-1-octanol, sels ammoniacaux |
1407491-30-8 | Poly[oxy-(3-aminopropyl(mĂ©thyl)silyl)-oxy-dimĂ©thylsilyl-oxy-(mĂ©thyl(3-sulfanylpropyl)silyle)] polymĂ©risĂ© avec du prop-2-Ăšnoate dâoctadĂ©cyle, du 2-mĂ©thylprop-2-Ăšnoate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridĂ©cafluorooctyle, du 2-mĂ©thylprop-2-Ăšnoate de rel-(1R,2R,4R)-1,7,7-trimĂ©thylbicyclo[2.2.1] heptane-2-yle et du chlorure dâĂ©thĂ©nyle |
1878204-24-0 | 2-MĂ©thylprop-2-Ăšnoate de 2-hydroxyĂ©thyle polymĂ©risĂ© avec de lâacide prop-2-ĂšnoĂŻque et du 2-mĂ©thylprop-2-Ăšnoate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridĂ©cafluorooctyle, sel de sodium |
2785399-60-0 | Siloxanes et silicones, di-Me, 3-hydroxypropyl Me, Me 3,3,3-trifluoropropyl |
11023-7 | Colorants azo obtenus en couplant le 4-amino-3-méthoxy-6-méthyl-3-trifluorométhylazobenzÚne diazoté avec des dérivés alkyliques du 2-(dodécylanalino)naphtalÚne |
11035-1 | Mono- et bis(1H,1H,2H,2H-perfluoroalkyl) phosphates, sels de diéthanolamine |
11036-2 | α-Fluoro-ω-{2-[(1-oxopropĂ©n-2-yl)oxy]Ă©thyl}poly(difluoromĂ©thylĂšne) polymĂ©risĂ© avec le chloroĂ©thĂšne, (Z)-but-2-Ăšnedioate de bis(2-Ă©thylhexyle) et le N-(mĂ©thyle substituĂ©)propĂ©n-2-amide |
11037-3 | α-Fluoro-ω-{2-[(1-oxopropĂ©n-2-yl)oxy]Ă©thyl}poly(difluoromĂ©thylĂšne) polymĂ©risĂ© avec le 2-propĂ©nitrile, le 2-mĂ©thylpropĂ©n-2-oate de 3,6,9,12,15,18,21,24,27-nonaoxaoctacos-1-yl et lâα-(2-mĂ©thyl-1-oxopropĂ©n-2-yl)-ω-[(2-mĂ©thyl-1-oxopropĂ©n-2-yl)oxy]poly(oxyalkylĂšne) |
11038-4 | α-Fluoro-ω-{2-[(1-oxopropĂ©n-2-yl)oxy]Ă©thyl}poly(difluoromĂ©thylĂšne) polymĂ©risĂ© avec le propĂ©n-2-oate dâoctadĂ©cyle, le propĂ©n-2-oate de 2-hydroxyĂ©thyle et le poly(oxyalkylĂšne)mono(2-mĂ©thylpropĂ©n-2-oate) |
11039-5 | α-Fluoro-ω-{2-[(1-oxopropĂ©n-2-yl)oxy]Ă©thyl}poly(difluoromĂ©thylĂšne) polymĂ©risĂ© avec le chlorure du 2-hydroxy-N-substituĂ©-3-[(2-mĂ©thyl-1-oxopropĂ©n-2-yl)oxy]propĂ©n-1-ammonium |
11044-1 | α-Fluoro-ω-{2-[(1-oxopropĂ©n-2-yl)oxy]Ă©thyl}poly(difluoromĂ©thylĂšne) polymĂ©risĂ© avec le chloroĂ©thĂšne, le (Z)-but-2-Ăšnedioate de bis(2-Ă©thylhexyle) et une N-(mĂ©thyle substituĂ©)propĂ©n-2-amide |
11496-3 | N,N′ 2-Tris(6-isocyanatohexyl)imidodiamide dicarbonique, α-fluoro-ω-(2-hydroxyĂ©thyl)poly(difluoromĂ©thylĂšne), adduit avec le mĂ©thanol-hĂ©tĂ©romonocycle et le 1-octadĂ©canol |
11497-4 | α-Fluoro-ω-{2-[(1-oxo-2-propĂ©nyl)oxy]Ă©thyl}poly(difluoromĂ©thylĂšne), polymĂ©risĂ© avec le 2-mĂ©thyl-2-propĂ©noate de phĂ©nylmĂ©thyle, le (Z)-2-butĂšnedioate de bis(2-Ă©thylhexyle) et le 2-mĂ©thyl-2-propĂ©noate de 2-(hĂ©tĂ©romonocycle)Ă©thyle |
11498-5 | α-Fluoro-ω-{2-[(2-mĂ©thyl-1-oxo-2-propĂ©nyl)oxy]Ă©thyl}poly(difluoromĂ©thylĂšne), polymĂ©risĂ© avec le 2-mĂ©thyl-2-propĂ©noate dâoctadĂ©cyle et le 2-mĂ©thyl-2-propĂ©noate de 2-(hĂ©tĂ©romonocycle)Ă©thyle |
11499-6 | 2-Méthyl-2-propénoate de méthyle, polymérisé avec le 2-méthyl-2-propénoate de butyle et le N-(méthyle substitué)-2-propénamide |
11500-7 | 1-MĂ©thyle, N-mĂ©thoxycarbonyle, N′-[2-(perfluoroalkyl)ethoxy]carbonyl-2,4-diaminobenzĂšne |
11501-8 | 1-MĂ©thyle, N,N′-bis[2-(perfluoroalkyl)Ă©thoxy]carbonyl-2,4-diaminobenzĂšne |
11502-0 | 1-MĂ©thyle, N-mĂ©thoxycarbonyle, Nâ-[2-(perfluoroalkyl)Ă©thoxy]carbonyle, Nâ-{[4-mĂ©thyle, 3-(mĂ©thoxycarbonylamino)phĂ©nyl]aminocarbonyl}-2,4-diaminobenzĂšne |
11503-1 | 1-MĂ©thyle, N-mĂ©thoxycarbonyle, N′-[2-(perfluoroalkyl)Ă©thoxy]carbonyle, N′-[({4-mĂ©thyle, 3-[2-(perfluoroalkyl)Ă©thoxy]aminocarbonyl}phĂ©nyl)aminocarbonyl]-2,4-diaminobenzĂšne |
11504-2 | α-Fluoro-ω-{2-[(2-mĂ©thyl-1-oxo-2-propĂ©nyl)oxy]Ă©thyl}poly(difluoromĂ©thylĂšne), polymĂ©risĂ© avec le 2-mĂ©thyl-2-propĂ©noate de 1,1-dimĂ©thylĂ©thyle et le 2-mĂ©thyl-2-propĂ©noate de 2-(hĂ©tĂ©romonocycle)Ă©thyle |
11863-1 | Poly(acrylate dâalkyle)-copolymĂšre-2-{perfluoro[alkyl(C=6,8,10,12,14)]}acrylate dâĂ©thyle-copolymĂšre-hydroxymĂ©thylcarbamoylĂ©thylĂšne-copolymĂšre-(mĂ©thacrylate de 3-chloro-2-hydroxypropyle)-copolymĂšre-(mĂ©thacrylate de 2,3-Ă©poxypropyle)-copolymĂšre-(mĂ©thacrylate de 2-Ă©thylhexyle) |
11864-2 | Poly(acrylate dâalkyle)-copolymĂšre-2-{perfluoro[alkyl(C=6,8,10,12,14)]} acrylate dâĂ©thyle-copolymĂšre-hydroxymĂ©thylcarbamoylĂ©thylĂšne-copolymĂšre-(mĂ©thacrylate de 3-chloro-2-hydroxypropyle) |
13216-4 | 2-PropĂšnoate dâhexadĂ©cyle polymĂ©risĂ© avec lâα-fluoro-ω-{2-[(1-oxopropĂ©n-2-yl)oxy]Ă©thyl}poly(difluoromĂ©thylĂšne), le 2-propĂšnoate dâalkyle, le 1,1-dichloroĂ©thane, le 2-mĂ©thyl-2-2-propĂšnoate de 2-hydroxyĂ©thyle, le N-(hydroxymĂ©thyl)propĂ©n-2-amide et lâα-(2-mĂ©thyl-1-oxopropĂ©-2-yl)-ω-hydroxypoly(oxyĂ©thane-1,2-diyl) |
13248-0 | 1,6-Diisocyanatohexane homopolymĂ©risĂ©, produits de rĂ©action avec lâα-fluoro-ω-(alkyle substituĂ©)poly(difluoromĂ©thylĂšne) |
14064-6 | Poly(acrylate dâalkyle)-copolymĂšre-acrylate de 2-{perfluoro[alkyl(c=6,8,10,12,14)]}Ă©thyle-copolymĂšre-hydroxymĂ©thylcarbamoylĂ©thylĂšne-copolymĂšre-(mĂ©thacrylate de 3-chloro-2-hydroxypropyle)-copolymĂšre-chlorure vinylique |
14745-3 | α-Hydro-ω-hydroxypoly(oxyĂ©thane-1,2-diyl) polymĂ©risĂ© avec lâhomopolymĂšre du 1,6-diisocyanatohexane, polymĂ©risĂ© avec le polyfluoro-N-(2-hydroxyĂ©thyl)-N-mĂ©thylbutane-1-sulfon amide, le polyfluoro-N-(2-hydroxyĂ©thyl)-N-mĂ©thylpentane-1-sulfonamide, le polyfluoro-N-(2-hydroxyĂ©thyl)-N-mĂ©thylhexane-1-sulfonamide, le polyfluoro-N-(2-hydroxyĂ©thyl)-N-mĂ©thylheptane-1-sulfonamide et le polyfluoro-N-(2-hydroxyĂ©thyl)-N-mĂ©thyloctane-1-sulfonamide |
15202-1 | PolymĂšre greffĂ© de mĂ©thacrylate dâalkyle - lâanhydride malĂ©ique - copolymĂšre de mĂ©thacrylate de 2-({[(mercaptoĂ©thyl)oxy]carbonyl}amino)Ă©thyle, et le copolymĂšre de mĂ©thacrylate dâoctadĂ©cyle - acrylate de 2-{perfluoro[alkyl(C=6,8,10,12,14)]}Ă©thyle |
15692-5 | Acide propĂšn-2-oĂŻque, ester de γ-ω-perfluoro-alkyles, polymĂšres avec de lâacrylate de 2-Ă©thylhexyle, de lâacrylate dâoctadĂ©cyle et du N-(hydroxymĂ©thyl)mĂ©thacrylamide |
15736-4 | 2-PropĂ©noate de γ-ω-perfluoro-C8-C14-alkyle polymĂ©risĂ© avec le mĂ©thacrylate de perfluoroalkylĂ©thyle, le stĂ©arylacrylate, le N-mĂ©thylolmĂ©thacrylamide, le glycidylmĂ©thacrylate et le chlorure de vinylidĂšne |
16203-3 | 2-PropĂšnoate de butyle polymĂ©risĂ© avec le 2-propĂšnoate de 2-Ă©thylhexyle, le 2-propĂšnoate de 2-hydroxyĂ©thyle et le 2-propĂšnoate de polyfluoroalkyle, initiĂ© avec le 4,4′-azobis[acide cyanopentanoĂŻque] |
17296-7 | Perfluorobutyl-N-disubstitué sulfonamido acrylate polymérisé avec des alkoxyacrylates |
17300-2 | 2-MĂ©thyl-2-propĂ©noate dâalkyle polymĂ©risĂ© avec le chloroĂ©thĂšne, le 2-propĂ©noate dâalkyle et le 2-mĂ©thyl-2-propĂ©noate de perfluoroalkyle Ă©thyle |
17743-4 | PolymÚre de perfluoroalkylhydroxyaminoazétidinium |
17800-7 | Acrylates dâalkyle polymĂ©risĂ©s avec un acrylate de perfluorobutyl-N-disubstituĂ©sulfonamido |
17857-1 | Siloxanes et silicones, substituĂ©alkylmĂ©thyl-, dimĂ©thyl-, mĂ©thylsubstituĂ©alkyl, polymĂ©risĂ©s avec lâacrylate de stĂ©aryl, le mĂ©thacrylate polyfluorĂ© et le chloroĂ©thylĂšne |
17932-4 | 2-MĂ©thyl-2-propĂ©noate dâalkyle, polymĂ©risĂ© avec le 2-mĂ©thyl-2-propĂ©noate dâalkylaminoalkyle, le 2-mĂ©thyl-2-propĂ©noate de 2-hydroxyĂ©thyle et le 2-mĂ©thyl-2-propĂ©noate de perfluoroalkylĂ©thyle, acĂ©tate (sel) |
17979-6 | Acrylate polyfluoré polymérisé avec le chloroéthÚne |
18070-7 | Acide 2-méthyl-2-propÚnoïque polymérisé avec le 2-propénoate de butyle, le 2-méthyl-2-propénoate de 2-hydroxyéthyle, le 2-méthyl-2-propénoate de méthyle et le méthacrylate de fluoroalkyle |
18097-7 | 2-MĂ©thyl-2-propĂ©noate dâalkyle polymĂ©risĂ© avec le 1,1-dichloroĂ©thĂšne, le 2-mĂ©thyl-2-propĂ©noate dâalkyle et le 2-mĂ©thyl-2-propĂ©noate de perfluoroalkyle |
18214-7 | Acide mĂ©thacrylique polymĂ©risĂ© avec du mĂ©thacrylate dâalkyle substituĂ©, de lâacide acrylique et de lâacrylate de polyfluoroalkyle, acĂ©tate |
18253-1 | Polyfluoroalcan-1-ol, produits de rĂ©action avec le pentoxyde de diphosphore (P2O5), sels dâammonium |
18309-3 | MĂ©thacrylate dâalkyle polymĂ©risĂ© avec du mĂ©thacrylate de perfluoroalkylĂ©thyle et du chlorure de vinyle |
18361-1 | Poly(oxyde de fluoroalkylĂšne) polymĂ©risĂ© avec de la 3-(mĂ©thylamino)propylamine, de la N-(3-aminopropyl)-3-(dimĂ©thylamino)propylamine et du poly(diisocyanate dâhexane-1,6-diyle) |
18386-8 | α-(Polyfluoroalkyl)-ω-x-poly(oxyalcanediyle) |
18475-7 | Alcanediol, produits de la rĂ©action avec de lâoxyde de phosphore (P2O5), polyfluoro 1-alcanol, sels ammoniacaux |
18482-5 | Acide 2-hydroxyalcanedioĂŻque, composĂ© avec du mĂ©thacrylate dâ(alkylamino)alkyle polymĂ©risĂ© avec du dimĂ©thacrylate dâĂ©thane-1,2-diylbis(oxyĂ©thane-1,2-diyle), du mĂ©thacrylate de 2-hydroxyĂ©thyle et du mĂ©thacrylate de (perfluoroalkyl)Ă©thyle |
18510-6 | Acide mĂ©thacrylique polymĂ©risĂ© avec un mĂ©thacrylate dâalkyle substituĂ© en position 2 et un mĂ©thacrylate de polyfluoroalkyle, sel de sodium |
18511-7 | Acide mĂ©thacrylique polymĂ©risĂ© avec un mĂ©thacrylate dâalkyle substituĂ© en position 2 et un mĂ©thacrylate de polyfluoroalkyle, sel dâammonium et de sodium |
18512-8 | Acide mĂ©thacrylique polymĂ©risĂ© avec un mĂ©thacrylate dâalkyle substituĂ© en position 2 et un mĂ©thacrylate de polyfluoroalkyle, sel dâammonium |
18517-4 | MĂ©thacrylates dâalkyle en C16-18 polymĂ©risĂ©s avec du N-(hydroxymĂ©thyl)mĂ©thacrylamide, du mĂ©thacrylate de polyfluorooctyle et du mĂ©thacrylate de rel (1R,2R,4R)-1,7,7-trimĂ©thylbicyclo[2.2.1]hept-2-yle, amorcĂ© avec du 2,2′-(diazĂšnediyl)bis[2,4-dimĂ©thylpentanenitrile] |
18530-8 | Acide 2-mĂ©thylĂšnebutanedioĂŻque polymĂ©risĂ© avec du mĂ©thacrylate de 2-hydroxyĂ©thyle, de lâacide mĂ©thacrylique et du mĂ©thacrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridĂ©cafluorooctyle, sel mĂ©tallique |
18541-1 | MĂ©thacrylate de polyfluoroalkyle polymĂ©risĂ© avec du 1,1-dichloroĂ©thĂšne, un acrylate dâalkyle et un deuxiĂšme acrylate dâalkyle |
18555-6 | MĂ©thacrylate dâun alkyle substituĂ© en position 2, polymĂ©risĂ© avec de lâacrylate dâhexadĂ©cyle, de lâacrylate dâoctadĂ©cyle et un mĂ©thacrylate de polyfluoroalkyle |
18798-6 | Sel interne de N,N-diméthyl-N-[3-[[(polyfluroroalkyl)sulfonyl]amino]propyl]propane-1-aminium substitué aux positions 2 et 3 |
18863-8 | Chlorure de polymĂ©thyl-2-[(2-mĂ©thylprop-2 Ă©noyl)oxy]Ă©thanaminium polymĂ©risĂ© avec de lâacrylate de 2 hydroxyĂ©thyle, du 3-oxobutanoate de 2-[(2-mĂ©thylprop-2-Ă©noyl)oxy]Ă©thyle, de lâα-(prop-2-Ă©noyl)-ω-hydroxypoly(oxyĂ©thane-1,2-diyle) et de lâacrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridĂ©cafluorooctyle |
19572-0 | Acide prop-2-Únoïque télomérisé avec du prop-2-Únamide et du 4-[(polyfluorooctyl)sulfanediyl]butane-1-thiol, sel de sodium |
19573-1 | Prop-2-Únamide télomérisé avec du 4-[(polyfluorooctyl)sulfanediyl]butane-1-thiol |
NumĂ©ro dâidentification de substance | Nom de la substance |
---|---|
9002-83-9 | ChlorotrifluoroéthylÚne homopolymérisé |
9002-84-0 | TétrafluoroéthylÚne homopolymérisé |
9010-75-7 | ChlorotrifluoroéthylÚne polymérisé avec le 1,1-difluoroéthylÚne |
9011-17-0 | Perfluoroprop-1-Úne polymérisé avec le 1,1-difluoroéthylÚne |
24937-79-9 | 1,1-DifluoroéthylÚne homopolymérisé |
24937-97-1 | ChlorotrifluoroéthylÚne polymérisé avec le chloroéthylÚne |
25067-11-2 | Perfluoroprop-1-Úne polymérisé avec le tétrafluoroéthylÚne |
25101-45-5 | ChlorotrifluoroĂ©thylĂšne polymĂ©risĂ© avec lâĂ©thylĂšne |
25101-47-7 | Perfluoroprop-1-Úne polymérisé avec le chlorotrifluoroéthylÚne et le 1,1-difluoroéthylÚne |
25190-89-0 | Perfluoroprop-1-Úne polymérisé avec le 1,1-difluoroéthylÚne et le tétrafluoroéthylÚne |
25684-76-8 | TétrafluoroéthylÚne polymérisé avec le 1,1-difluoroéthylÚne |
26655-00-5 | Perfluoro(n-propoxyéthylÚne) polymérisé avec le tétrafluoroéthylÚne |
35560-16-8 | Perfluoroprop-1-Ăšne polymĂ©risĂ© avec lâĂ©thylĂšne et le tĂ©trafluoroĂ©thylĂšne |
55157-25-0 | BromotrifluoroéthylÚne homopolymérisé |
65059-79-2 | 4-Bromo-3,3,4,4-tétrafluorobut-1-Úne polymérisé avec le 1,1-difluoroéthylÚne, le tétrafluoroéthylÚne et le perfluoro(méthoxyéthylÚne) |
68182-34-3 | Perfluoroprop-1-Úne polymérisé avec le 1,1-difluoroéthylÚne, le perfluoro(propoxyéthylÚne) et le tétrafluoroéthylÚne |
68258-85-5 | 3,3,4,4,5,5,6,6,6-Nonafluorohex-1-Ăšne polymĂ©risĂ© avec lâĂ©thylĂšne et le tĂ©trafluoroĂ©thylĂšne |
74398-72-4 | 4-Bromo-3,3,4,4-tétrafluorobut-1-Úne polymérisé avec le 1,1-difluoroéthylÚne, le perfluoropropÚne et le tétrafluoroéthylÚne |
74499-71-1 | Perfluoroprop-1-Ăšne polymĂ©risĂ© avec lâĂ©thylĂšne, le perfluoro(propoxyĂ©thylĂšne) et le tĂ©trafluoroĂ©thylĂšne |
88795-12-4 | 4-(Vinyloxy)butanol polymĂ©risĂ© avec le chlorotrifluoroĂ©thylĂšne, le (vinyloxy)cyclohexane et lâĂ©thoxyĂ©thylĂšne |
89461-13-2 | (Vinyloxy)butanol polymérisé avec le chlorotrifluoroéthylÚne et le (vinyloxy)cyclohexane |
111173-25-2 | Acide 1,1,2,2-tétrafluoro-2-[(trifluorovinyl)oxy]éthanesulfonique polymérisé avec le tétrafluoroéthylÚne |
177473-71-1 | Siloxanes et silicones, diméthyl-, terminés par des groupements vinyles, polymérisés avec le 4-bromo-3,3,4,4-tétrafluorobut-1-Úne, le 1,1-difluoroéthylÚne, le 1,1,2,3,3,3-hexafluoroprop-1-Úne et le tétrafluoroéthylÚne |
244136-05-8 | 4-[(ĂthĂ©nyloxy)mĂ©thyl]cyclohexanemĂ©thanol polymĂ©risĂ© avec du 1-chloro-1,2,2-trifluoroĂ©thĂšne, de lâ(Ă©thĂ©nyloxy)cyclohexane, de lâα-[[4-[(Ă©thĂ©nyloxy)mĂ©thyl]cyclohexyl]mĂ©thyl]-ω-hydroxypoly(oxyĂ©thane-1,2-diyle) et du 3 [(Ă©thĂ©nyloxy)mĂ©thyl]heptane |
321657-92-5 | TélomÚre du 1,1,2,3,3,3-hexafluoroprop-1-Úne avec le 2,2-dichloro-1,1,1-trifluoroéthane et le 1,1-difluoroéthÚne |
15495-6 | 4-(ĂthĂ©nyloxy)butan-1-ol polymĂ©risĂ© avec du chlorotrifluoroĂ©thylĂšne et de lâoxyde dâalkyle et dâĂ©thĂ©nyle, hydrogĂ©nobutanedioate |
NumĂ©ro dâidentification de substance | Nom de la substance |
---|---|
115-25-3 | Octafluorocyclobutane |
406-78-0 | Oxyde de 1,1,2,2-tétrafluoroéthyle et de 2,2,2-trifluoroéthyle |
692-49-9 | (2Z)-1,1,1,4,4,4-Hexafluorobut-2-Ăšne |
754-12-1 | 2,3,3,3-Tétrafluoroprop-1-Úne |
26675-46-7 | Isoflurane |
28523-86-6 | Sévoflurane |
29118-24-9 | trans-1,3,3,3-Tétrafluoroprop-1-Úne |
102687-65-0 | trans-1-Chloro-3,3,3-trifluoropropĂšne |
132182-92-4 | Oxyde de méthyle et de 2-trifluorométhyl-perfluoropent-3-yle |
133098-04-1 | Ăthane, 2-chloro-2-(difluoromĂ©thoxy)1,1,1-trifluoro-, (2R)- |
163702-05-4 | Butane, 1-éthoxy-1,1,2,2,3,3,4,4,4-nonafluoro- |
163702-07-6 | 1,1,1,2,2,3,3,4,4-Nonafluoro4-méthoxybutane |
19190-8 | HexafluoroalcĂšne |
ANNEXE 2
Codes dâapplication
Codes dâapplication | Titre | Description |
---|---|---|
C101 | RevĂȘtements de sol | Substances contenues dans les revĂȘtements de sol. Ce code ne comprend pas les revĂȘtements de sol en bois ou en agglomĂ©rĂ© de bois qui sont inclus dans le code pour les « matĂ©riaux de construction — bois et produits ligneux dâingĂ©nierie ». |
C102 | Mousse utilisĂ©e dans les siĂšges et les produits de literie | Substances contenues dans les mousses de matelas, dâoreillers, de coussins, ainsi que dans dâautres mousses semblables utilisĂ©es dans la fabrication de siĂšges, de meubles et dâameublement. |
C103 | Mobilier et ameublement (qui autrement ne figurent pas sur la liste) | Substances contenues dans les meubles et les ameublements faits de mĂ©tal, de bois, de cuir, de plastique ou dâautres matiĂšres. Ce code ne comprend pas les mousses de siĂšges et les produits de literie. |
C104 | Articles faits de tissu, de textiles et de cuir (qui autrement ne figurent pas sur la liste) | Substances contenues dans les produits faits de tissu, dâautres textiles et de cuir pour les colorer ou leur donner dâautres propriĂ©tĂ©s, telles que lâimpermĂ©abilitĂ©, la rĂ©sistance Ă la salissure, aux taches, Ă la froissure ou lâĂ©tanchĂ©itĂ© aux flammes. |
C105 | Nettoyage et entretien de mobilier | Substances contenues dans les produits, mĂ©langes ou articles manufacturĂ©s utilisĂ©s pour Ă©liminer la saletĂ©, les graisses, les taches et les matiĂšres Ă©trangĂšres des meubles et du mobilier, ainsi que celles destinĂ©es Ă nettoyer, Ă dĂ©sinfecter, Ă blanchir, Ă dĂ©caper, Ă polir, Ă protĂ©ger ou Ă amĂ©liorer lâapparence des surfaces. |
C106 | Lavage du linge et de la vaisselle | Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés utilisés pour le lavage du linge et de la vaisselle. |
C107 | Traitement de lâeau | Substances contenues dans les produits, mĂ©langes ou articles manufacturĂ©s de traitement de lâeau et qui ont pour objectif de dĂ©sinfecter, de rĂ©duire la teneur des contaminants ou dâautres composants indĂ©sirables, ainsi que pour conditionner ou amĂ©liorer lâaspect esthĂ©tique de lâeau. Ce code exclut toute substance contenue dans un produit antiparasitaire au sens de la Loi sur les produits antiparasitaires. |
C108 | Soins personnels et cosmĂ©tiques | Substances contenues dans les produits, mĂ©langes ou articles manufacturĂ©s de soins personnels utilisĂ©s pour lâhygiĂšne, la toilette et lâamĂ©lioration de la peau, des cheveux ou des dents. |
C109 | HygiĂšne de lâair ambiant | Substances contenues dans les produits, mĂ©langes ou articles manufacturĂ©s utilisĂ©s pour parfumer ou dĂ©sodoriser lâair Ă lâintĂ©rieur de la maison, des bureaux, des vĂ©hicules motorisĂ©s, ainsi que dâautres espaces fermĂ©s. |
C110 | Entretien des vĂȘtements et des chaussures | Substances contenues dans les produits, mĂ©langes ou articles manufacturĂ©s destinĂ©s Ă lâentretien des vĂȘtements et des chaussures et qui sont appliquĂ©s aprĂšs la mise en marchĂ©. |
C160 | Soins des animaux de compagnie | Substances contenues dans les produits, mĂ©langes ou articles manufacturĂ©s de soins des animaux de compagnie utilisĂ©s pour lâhygiĂšne, la toilette et lâamĂ©lioration de la peau, des poils ou des dents, destinĂ©s aux animaux. |
Codes dâapplication | Titre | Description |
---|---|---|
C201 | AdhĂ©sifs et scellants | Substances contenues dans les produits ou mĂ©langes adhĂ©sifs ou scellants utilisĂ©s pour fixer dâautres matĂ©riaux ensemble ou empĂȘcher lâinfiltration ou la fuite des liquides ou des gaz. |
C202.01 | Peintures et revĂȘtements | Substances contenues dans les peintures et les revĂȘtements. |
C202.02 | Diluants et décapants pour peinture | Substances contenues dans les diluants et les décapants pour peinture. |
C203 | MatĂ©riaux de construction — Bois et produits ligneux dâingĂ©nierie | Substances contenues dans les matĂ©riaux de construction faits de bois et de produits, mĂ©langes ou articles manufacturĂ©s ligneux dâingĂ©nierie ou pressĂ©s. |
C204 | Matériaux de construction (qui autrement ne figurent pas dans le présent tableau) | Substances contenues dans les matériaux de construction qui autrement ne figurent pas dans le présent tableau. |
C205 | Articles électriques et électroniques | Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés électriques et électroniques. |
C206 | Produits métalliques (qui autrement ne figurent pas dans le présent tableau) | Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés métalliques qui autrement ne figurent pas dans le présent tableau. |
C207 | Piles | Substances contenues dans les piles rechargeables et non rechargeables, notamment les piles sĂšches ou liquides qui emmagasinent de lâĂ©nergie. |
Codes dâapplication | Titre | Description |
---|---|---|
C301 | Emballage alimentaire | Substances contenues dans les emballages Ă couche unique ou multiple, en papier, en plastique, en mĂ©tal, en feuilles dâaluminium, ou en une autre matiĂšre, qui sont ou qui pourraient ĂȘtre en contact direct avec les aliments. |
C302 | Produits, mélanges ou articles manufacturés en papier | Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés en papier. |
C303.01 | Produits en plastique (qui autrement ne figurent pas dans le présent tableau) | Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés en plastique qui autrement ne figurent pas dans le présent tableau. |
C303.02 | Produits en caoutchouc (qui autrement ne figurent pas dans le présent tableau) | Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés en caoutchouc qui autrement ne figurent pas dans le présent tableau. |
C304 | Jouets et équipements de terrains de jeux et de sports | Substances contenues dans les jouets et les équipements de terrains de jeux et de sports faits de bois, de métal, de plastique ou de tissu. |
C305 | MatĂ©riel dâactivitĂ©s artistiques, artisanales ou rĂ©crĂ©atives | Substances contenues dans le matĂ©riel dâactivitĂ©s artistiques, artisanales ou rĂ©crĂ©atives. |
C306 | Encres liquides ou en poudre et colorants | Substances contenues dans lâencre liquide ou en poudre et dans les colorants utilisĂ©s pour la rĂ©daction, lâimpression et la crĂ©ation dâimages sur du papier et dâautres substrats, ou appliquĂ©s sur ces derniers pour en changer la couleur ou pour dissimuler une image. |
C307 | Matériel, films et produits photochimiques pour la photographie | Substances contenues dans le matériel, les films, les substances chimiques de traitement photographique et le papier photographique. |
Codes dâapplication | Titre | Description |
---|---|---|
C401 | Entretien des voitures | Substances contenues dans les produits, mĂ©langes ou articles manufacturĂ©s de nettoyage et dâentretien de lâintĂ©rieur et de la carrosserie des voitures. Ce code exclut les substances contenues dans les mĂ©langes et les produits de dĂ©glaçage, les antigels et les lubrifiants. |
C402 | Lubrifiants et graisses | Substances contenues dans les produits, mĂ©langes ou articles manufacturĂ©s visant Ă rĂ©duire les frottements, le rĂ©chauffement et lâusure des surfaces solides. |
C403 | DĂ©glaçage et antigel | Substances ajoutĂ©es aux fluides afin de rĂ©duire le point de gel du mĂ©lange, ou celles appliquĂ©es aux surfaces pour faire fondre la glace qui les recouvre ou pour empĂȘcher la formation de cette derniĂšre. |
C404 | Carburants et produits, mĂ©langes ou articles manufacturĂ©s connexes | Substances que lâon brĂ»le pour produire de la chaleur, de la lumiĂšre ou de lâĂ©lectricitĂ© et ajoutĂ©es Ă dâautres produits pour inhiber la corrosion, assurer la lubrification, augmenter lâefficacitĂ© de lâutilisation ou diminuer la gĂ©nĂ©ration de produits dĂ©rivĂ©s indĂ©sirables. |
C405 | MatiĂšres explosives | Substances qui sont susceptibles de se dilater subitement, gĂ©nĂ©ralement en produisant de la chaleur et une variation importante de la pression dĂšs lâallumage. |
C406 | Produits, mĂ©langes ou articles manufacturĂ©s agricoles (autres que les pesticides) | Substances utilisĂ©es pour amĂ©liorer le rendement et la qualitĂ© des plantes, des animaux et des cultures forestiĂšres produits Ă une Ă©chelle commerciale. Ce code inclut les aliments pour le bĂ©tail (les substances ou les mĂ©langes de substances devant servir Ă la consommation par des animaux de ferme, Ă lâalimentation des animaux de ferme, ou Ă empĂȘcher ou corriger des dĂ©sordres nutritifs chez les animaux de ferme, tels quâils sont dĂ©finis dans la Loi relative aux aliments du bĂ©tail et ses rĂšglements). |
C407 | Entretien de la pelouse et du jardin | Substances contenues dans les produits, mĂ©langes ou articles manufacturĂ©s pour lâentretien des pelouses, des plantes dâintĂ©rieur ou de jardin, ainsi que des arbres. Ce code nâinclut pas les substances contenues dans des produits antiparasitaires tels quâils sont dĂ©finis dans la Loi sur les produits antiparasitaires. |
C461 | Produits antiparasitaires | Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés utilisés comme moyen direct ou indirect soit pour contrÎler, prévenir, supprimer, atténuer, attirer ou repousser un parasite. |
C462 | Voiture, aéronef et transport | Substances contenues dans les voitures, les aéronefs et les autres types de transport ou utilisées dans leur fabrication. |
C463 | Extraction pĂ©troliĂšre et gaziĂšre | Substances qui sont, ou qui sont contenues dans des mĂ©langes, produits ou articles manufacturĂ©s, employĂ©s pour le forage, lâextraction ou le traitement du pĂ©trole et du gaz naturel. |
Codes dâapplication | Titre | Description |
---|---|---|
C562 | Aliments et boissons | Substances contenues dans les produits, mĂ©langes ou articles manufacturĂ©s dâalimentation et les boissons. |
C563 | Médicaments | Substances contenues dans les médicaments délivrés sur ordonnance ou en vente libre, à usage humain ou animal. |
C564 | Santé naturelle | Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés de santé naturels à usage humain ou animal. |
C565 | MatĂ©riel mĂ©dical | Substances contenues dans les produits, mĂ©langes ou articles manufacturĂ©s Ă usage humain ou animal utilisĂ©s pour le diagnostic, le traitement, lâattĂ©nuation ou la prĂ©vention dâune maladie, dâun trouble ou dâun Ă©tat physique anormal, ainsi que pour rĂ©tablir les fonctions physiologiques, les corriger ou les modifier. |
C566 | Produits, mélanges ou articles manufacturés du tabac | Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés composés entiÚrement ou en partie de tabac, y compris les feuilles de tabac, ainsi que tout extrait de tabac. |
Codes dâapplication | Titre | Description |
---|---|---|
C999 | Autre | Les substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés qui ne sont pas décrits par les autres codes des produits à usage domestique et commercial. |
ANNEXE 3
Codes de fonction de la substance | Titre | Description |
---|---|---|
U001 | Abrasifs | Substances utilisées pour frotter des surfaces en vue de les abraser ou les polir. |
U002 | AdhĂ©sifs, liants et scellants | Substances utilisĂ©es pour favoriser la liaison entre dâautres substances, favoriser lâadhĂ©sion des surfaces ou empĂȘcher lâinfiltration de lâhumiditĂ© ou de lâair. |
U003 | Adsorbants et absorbants | Substances utilisĂ©es pour maintenir dâautres substances par accumulation sur leur surface ou par assimilation. |
U004 | Substances agricoles (autres que les pesticides) | Substances utilisées pour augmenter la productivité et la qualité des cultures agricoles. |
U005 | Agents antiadhĂ©sifs | Substances utilisĂ©es pour inhiber la liaison entre dâautres substances en empĂȘchant lâattachement Ă la surface. |
U006 | Agents de blanchiment | Substances utilisées pour éclaircir ou blanchir un substrat par réaction chimique, habituellement un processus oxydant qui dégrade le systÚme de couleurs. |
U007 | Inhibiteurs de corrosion et agents anti-incrustants | Substances utilisĂ©es pour empĂȘcher ou retarder la corrosion ou lâentartrage. |
U008 | Teintures | Substances utilisĂ©es pour colorer dâautres matĂ©riaux ou mĂ©langes en pĂ©nĂ©trant la surface du substrat. |
U009 | Agents de remplissage | Substances utilisées pour donner du volume, augmenter la résistance, accroßtre la dureté ou améliorer la résistance au choc. |
U010 | Agents de finition | Substances ayant plusieurs fonctions, telles que celles dâagent dâadoucissage, dâagent antistatique, dâagent de rĂ©sistance Ă la froissure et dâagent hydrofuge. |
U011 | Ignifugeants | Substances appliquĂ©es Ă la surface des matĂ©riaux combustibles ou qui y sont incorporĂ©es afin de rĂ©duire ou dâĂ©liminer leur tendance Ă sâenflammer lorsquâils sont exposĂ©s Ă la chaleur ou Ă une flamme. |
U012 | Carburants et additifs pour carburants | Substances utilisĂ©es pour produire une Ă©nergie mĂ©canique ou thermique par rĂ©actions chimiques ou ajoutĂ©es Ă un carburant dans le but de contrĂŽler le rythme de la rĂ©action ou de limiter la production de produits de combustion indĂ©sirables, ou qui prĂ©sentent dâautres avantages tels que lâinhibition de la corrosion, la lubrification ou la dĂ©tergence. |
U013 | Fluides fonctionnels (systÚmes fermés) | Substances liquides ou gazeuses utilisées pour une ou plusieurs propriétés fonctionnelles dans un systÚme fermé. Ce code ne concerne pas les fluides utilisés comme lubrifiants. |
U014 | Fluides fonctionnels (systÚmes ouverts) | Substances liquides ou gazeuses utilisées pour une ou plusieurs propriétés fonctionnelles dans un systÚme ouvert. |
U015 | IntermĂ©diaires | Substances consommĂ©es lors dâune rĂ©action chimique afin de produire dâautres substances pour un avantage commercial. |
U016 | Agents dâĂ©change dâions | Substances utilisĂ©es pour retirer de façon sĂ©lective les ions ciblĂ©s dâune solution. Ce code concerne aussi les zĂ©olites aluminosilicate. |
U017 | Lubrifiants et additifs pour lubrifiants | Substances utilisĂ©es pour rĂ©duire la friction, la chaleur ou lâusure entre des piĂšces mobiles ou des surfaces solides adjacentes, ainsi que pour augmenter la lubrifiance dâautres substances. |
U018 | Agents de contrÎle des odeurs | Substances utilisées pour contrÎler, éliminer, masquer ou produire des odeurs. |
U019 | Agents oxydants ou rĂ©ducteurs | Substances utilisĂ©es pour modifier lâĂ©nergie du niveau de valence dâune autre substance en libĂ©rant ou en acceptant des Ă©lectrons ou en ajoutant ou en enlevant de lâhydrogĂšne Ă une substance. |
U020 | Substances photosensibles | Substances utilisĂ©es pour leur capacitĂ© Ă modifier leur structure physique ou chimique par lâabsorption de la lumiĂšre dont le rĂ©sultat est lâĂ©mission de la lumiĂšre, la dissociation, la dĂ©coloration ou la provocation dâautres rĂ©actions chimiques. |
U021 | Pigments | Substances utilisĂ©es pour colorer dâautres matĂ©riaux ou mĂ©langes en se rattachant Ă la surface du substrat par la liaison ou lâadhĂ©sion. |
U022 | Plastifiants | Substances ajoutĂ©es aux plastiques, au ciment, au bĂ©ton, aux panneaux muraux, aux corps dâargile ou Ă dâautres matĂ©riaux afin dâaccroĂźtre leur plasticitĂ© ou fluiditĂ©. |
U023 | Agents de placage et agents de traitement de surface | Substances dĂ©posĂ©es sur le mĂ©tal, le plastique ou dâautres surfaces afin de modifier les propriĂ©tĂ©s physiques ou chimiques de la surface. |
U024 | RĂ©gulateurs de procĂ©dĂ©s | Substances utilisĂ©es pour changer la vitesse dâune rĂ©action chimique, pour la dĂ©clencher ou lâarrĂȘter, ou pour exercer toute autre forme dâinfluence sur le cours de la rĂ©action. |
U025 | Additifs propres Ă la production de pĂ©trole | Substances ajoutĂ©es Ă lâeau, au pĂ©trole ou aux boues de forage Ă base synthĂ©tique ou Ă dâautres fluides utilisĂ©s dans la production de pĂ©trole dans le but de contrĂŽler la mousse, la corrosion, lâalcalinitĂ© et le pH, la croissance microbiologique ou la formation des hydrates, ou dans le but dâamĂ©liorer le fonctionnement de lâĂ©quipement lors de la production du pĂ©trole, du gaz et autres produits ou mĂ©langes du sous-sol terrestre. |
U026 | Additifs (qui autrement ne figurent pas dans le prĂ©sent tableau) | Substances utilisĂ©es dans des applications autres que la production de pĂ©trole, de gaz ou dâĂ©nergie gĂ©othermique afin de contrĂŽler la mousse, la corrosion ou lâalcalinitĂ© et le pH, ou dans le but dâamĂ©liorer le fonctionnement de lâĂ©quipement de transformation. |
U027 | Agents propulseurs et agents de gonflement | Substances utilisĂ©es pour dissoudre ou suspendre dâautres substances, que ce soit pour expulser ces derniĂšres dâun contenant sous forme dâun aĂ©rosol ou pour donner une structure cellulaire aux plastiques, au caoutchouc ou aux rĂ©sines thermocollantes. |
U028 | Agents de séparation des solides | Substances ajoutées à un liquide afin de favoriser sa séparation de solides suspendus. |
U029 | Solvants (pour le nettoyage ou le dĂ©graissage) | Substances utilisĂ©es pour dissoudre les huiles, les graisses et des matiĂšres semblables des textiles, de la verrerie, des surfaces de mĂ©tal et dâautres articles. |
U030 | Solvants (qui font partie dâune formulation ou dâun mĂ©lange) | Substances utilisĂ©es pour dissoudre une autre substance afin de former un mĂ©lange dont la rĂ©partition des composants est uniforme Ă lâĂ©chelle molĂ©culaire. |
U031 | Agents de surface | Substances utilisĂ©es pour modifier la tension de la surface lorsquâelles sont dissoutes dans lâeau ou dans des solutions aqueuses, pour rĂ©duire la tension interfaciale entre les liquides, entre un liquide et un solide ou entre un liquide et lâair. |
U032 | RĂ©gulateurs de viscositĂ© | Substances utilisĂ©es pour modifier la viscositĂ© dâune autre substance. |
U033 | Substances de laboratoire | Substances utilisĂ©es dans les laboratoires, pour procĂ©der Ă des analyses ou Ă des synthĂšses chimiques, pour extraire et purifier dâautres substances, pour dissoudre dâautres substances, ainsi que pour dâautres activitĂ©s semblables. |
U034 | Additifs de peinture et de revĂȘtement (qui autrement ne figurent pas dans le prĂ©sent tableau) | Substances ajoutĂ©es Ă la peinture ou Ă une formulation de revĂȘtement pour en amĂ©liorer les propriĂ©tĂ©s, telles que le caractĂšre hydrofuge, lâĂ©clat, la rĂ©sistance Ă la dĂ©coloration, la facilitĂ© dâapplication ou la prĂ©vention de mousse. |
U061 | Substances antiparasitaires | Substances utilisĂ©es comme ingrĂ©dients ou produits de formulation actifs entrant dans la composition de produits, de mĂ©langes ou dâarticles manufacturĂ©s utilisĂ©s comme moyen direct ou indirect soit pour contrĂŽler, supprimer, attirer ou repousser un parasite, soit pour en attĂ©nuer ou en prĂ©venir les effets prĂ©judiciables, nuisibles ou gĂȘnants. |
U062 | Ingrédients actifs dans les produits de santé et les médicaments | Substances utilisées comme ingrédients actifs dans les produits de santé naturels, les médicaments en vente libre et les médicaments sur ordonnance. |
U063 | Agents aromatisants | Substances utilisées comme ingrédients non actifs ou excipients dans les aliments, les produits de santé naturels ou les médicaments pour leur donner une certaine saveur. |
U064 | Contaminants | Substances prĂ©sentes naturellement dans un rĂ©actif ou substance produite par un procĂ©dĂ© manufacturier et qui ne possĂšde aucune propriĂ©tĂ© bĂ©nĂ©fique dans le produit, le mĂ©lange ou lâarticle manufacturĂ© final. |
U065 | Sous-produits | Substances dĂ©coulant dâun procĂ©dĂ© manufacturier, qui peuvent ĂȘtre partiellement ou complĂštement enlevĂ©es du produit, du mĂ©lange ou de lâarticle manufacturĂ© prĂ©vu et possĂšdent Ă elles seules une valeur commerciale ou lorsquâelles sont ajoutĂ©es Ă un autre produit, mĂ©lange ou article manufacturĂ©. |
U066 | DĂ©chets | Substances qui sont enlevĂ©es du produit, du mĂ©lange ou de lâarticle manufacturĂ© final lors du procĂ©dĂ© manufacturier et qui nâont aucune valeur commerciale. |
U067 | Fonction inconnue de la substance dans un article manufacturé importé | La fonction de la substance dans un article manufacturé importé est inconnue. à utiliser seulement pour les articles manufacturés importés. |
U999 | Autre (prĂ©ciser) | Substances dont la fonction nâest pas dĂ©crite dans le prĂ©sent tableau. Une description Ă©crite doit ĂȘtre fournie lorsque ce code est utilisĂ©. |
NOTE EXPLICATIVE
(La prĂ©sente note ne fait pas partie de lâavis.)
Le prĂ©sent avis vise Ă recueillir de lâinformation sur certaines substances perfluoroalkyliques et polyfluoroalkyliques (SPFA), afin de dĂ©terminer si les substances inscrites Ă lâannexe 1 du prĂ©sent avis sont effectivement ou potentiellement toxiques ou de dĂ©terminer sâil y a lieu de prendre des mesures de contrĂŽle Ă lâĂ©gard des substances et, dans lâaffirmative, de dĂ©terminer la nature de celles-ci.
Les renseignements recueillis sur les SPFA comprendront les quantitĂ©s commerciales et les profils dâutilisation, y compris ceux de leurs mĂ©langes, leurs produits et leurs articles manufacturĂ©s. Les renseignements seront utilisĂ©s pour Ă©tablir des donnĂ©es de base sur lâusage commercial pour soutenir des activitĂ©s futures liĂ©es Ă la classe des SPFA.
En vertu du paragraphe 71(3) de la Loi canadienne sur la protection de lâenvironnement (1999) [ci-aprĂšs appelĂ©e la « Loi »], les destinataires du prĂ©sent avis doivent sây conformer dans le dĂ©lai qui leur est imparti. Les rĂ©ponses au prĂ©sent avis doivent ĂȘtre envoyĂ©es au ministre de lâEnvironnement, au plus tard le 29 janvier 2025, au moyen du systĂšme de dĂ©claration en ligne accessible par lâentremise du Guichet unique dâEnvironnement et Changement climatique Canada. Pour toute demande concernant lâavis, veuillez communiquer avec la Ligne dâinformation de la gestion des substances par tĂ©lĂ©phone au 1‑800‑567‑1999 (sans frais au Canada) ou au 819‑938‑3232 (Ă lâextĂ©rieur du Canada), ou par courriel Ă lâadresse : substances@ec.gc.ca.
En vertu du paragraphe 71(4) de la Loi, le ministre de lâEnvironnement peut, sur demande Ă©crite du destinataire de lâavis, proroger le dĂ©lai pour se conformer au prĂ©sent avis. La personne demandant une prorogation doit, avant la date dâĂ©chĂ©ance, prĂ©senter une demande au ministre de lâEnvironnement Ă lâadresse suivante : substances@ec.gc.ca. La demande doit inclure la dĂ©nomination sociale de la partie demandant une prorogation, le numĂ©ro dâidentification des substances de lâannexe 1 du prĂ©sent avis Ă propos desquelles la personne fournira des renseignements ainsi que la raison pour la demande de prorogation.
Toute personne non assujettie au prĂ©sent avis, qui a un intĂ©rĂȘt Ă lâĂ©gard de lâune des substances de lâannexe 1 du prĂ©sent avis, peut sâidentifier en remplissant une dĂ©claration des parties intĂ©ressĂ©es. Il est Ă©galement possible de prĂ©senter dâautres renseignements jugĂ©s pertinents dans cette dĂ©claration, y compris des renseignements sur les substances similaires qui ne figurent pas Ă lâannexe 1 du prĂ©sent avis. Les personnes qui ne rĂ©pondent pas aux exigences de lâavis et qui nâont aucun intĂ©rĂȘt Ă lâĂ©gard des substances peuvent soumettre une dĂ©claration de non-implication.
Le respect de la Loi est obligatoire, et des infractions particuliĂšres sont prĂ©vues par le paragraphe 272.1(1) de la Loi. Les paragraphes 272.1(2), (3) et (4) de la Loi dĂ©terminent les peines applicables pour quiconque contrevient Ă lâarticle 71 de la Loi. Les infractions comprennent lâomission de se conformer Ă une obligation dĂ©coulant du prĂ©sent avis et la communication de renseignements faux ou trompeurs. Les peines comprennent des amendes, dont le montant peut atteindre pour une premiĂšre infraction un maximum de 25 000 $ pour une personne physique dĂ©clarĂ©e coupable Ă la suite dâune procĂ©dure sommaire et un maximum de 500 000 $ pour une grande sociĂ©tĂ© dĂ©clarĂ©e coupable par mise en accusation. Les amendes maximales sont doublĂ©es en cas de rĂ©cidive.
Le texte actuel de la Loi, y compris ses modifications récentes, est disponible sur le site Web du ministÚre de la Justice.
La Loi est mise en application conformĂ©ment Ă la Politique dâobservation et dâapplication de la Loi canadienne sur la protection de lâenvironnement, 1999 (LCPE, 1999). Les infractions prĂ©sumĂ©es en vertu de la Loi peuvent ĂȘtre signalĂ©es Ă la Direction gĂ©nĂ©rale de lâapplication de la Loi par courriel Ă lâadresse suivante : enviroinfo@ec.gc.ca.