Vol. 150, no 35 — Le 27 août 2016

AVIS DU GOUVERNEMENT

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (1999)

Exemption à l’obligation de fournir des renseignements concernant les substances [paragraphe 81(9) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)]

Attendu que toute personne qui se propose d’importer ou de fabriquer une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure doit fournir à la ministre de l’Environnement les renseignements exigés aux termes du paragraphe 81(1) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999);

Attendu que toute personne qui se propose d’utiliser, de fabriquer ou d’importer, en vue d’une nouvelle activité, une substance qui figure sur la Liste intérieure doit fournir à la ministre de l’Environnement les renseignements exigés aux termes du paragraphe 81(3) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999);

Attendu que toute personne qui se propose d’utiliser, en vue d’une nouvelle activité, une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure doit fournir à la ministre de l’Environnement les renseignements exigés aux termes du paragraphe 81(4) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999);

Attendu qu’une personne peut, aux termes du paragraphe 81(8) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), demander une exemption à l’une des exigences de fournir les renseignements visés aux paragraphes 81(1), (3) ou (4) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999);

Attendu qu’une exemption peut être accordée aux termes du paragraphe 81(8) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) par la ministre de l’Environnement si, selon le cas :

Pour ces motifs, avis est par la présente donné, conformément au paragraphe 81(9) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), que la ministre de l’Environnement a accordé aux termes du paragraphe 81(8) de cette loi une exemption à l’obligation de fournir des renseignements conformément à l’annexe suivante.

Le sous-ministre adjoint
Direction générale des sciences et de la technologie
George Enei

Au nom de la ministre de l’Environnement

ANNEXE

Exemption à l’obligation de fournir des renseignements

[Paragraphe 81(9) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)]

Le nom des bénéficiaires de l’exemption

Renseignements visés par l’exemption concernant une substance (voir nota 1)

Allnex Canada Inc.

Données concernant le coefficient de partage entre l’octanol et l’eau

Axalta Coating Systems Canada Company

Données concernant l’extractibilité dans l’eau

Données concernant le coefficient de partage entre l’octanol et l’eau

Données concernant le taux d’hydrolyse en fonction du pH

Caravan Ingredients Canada

Données concernant la densité

Données concernant la pression de vapeur

Covestro LLC

Données concernant l’extractibilité dans l’eau

Données concernant le coefficient de partage entre l’octanol et l’eau

Données concernant le taux d’hydrolyse en fonction du pH

Dempsey Corporation 

Données concernant la pression de vapeur (3)

Données concernant l’essai de présélection sur l’adsorption et la désorption (3)

Données concernant le taux d’hydrolyse en fonction du pH (3)

Données provenant d’un essai in vitro pour déterminer la présence d’aberrations chromosomiques dans des cellules de mammifères (3)

Evonik Canada Inc.

Données concernant le coefficient de partage entre l’octanol et l’eau

Huntsman International (Canada) Corporation

Données concernant le taux d’hydrolyse en fonction du pH

Itaconix Corporation

Données concernant le taux d’hydrolyse en fonction du pH

Lubrizol Canada Limited

Données sur le pouvoir mutagène provenant d’un essai in vivo à l’égard des mammifères

Red Spot Canada

Données concernant le taux d’hydrolyse en fonction du pH

Sika Corporation

Données concernant l’extractibilité dans l’eau (2)

Données concernant le coefficient de partage entre l’octanol et l’eau (2)

Données concernant le taux d’hydrolyse en fonction du pH (2)

Données provenant d’un essai de toxicité aiguë pour l’espèce la plus sensible : le poisson, la daphnie ou les algues (2)

Solenis Canada ULC

Données concernant le coefficient de partage entre l’octanol et l’eau

Données concernant le taux d’hydrolyse en fonction du pH

Univar Canada Ltd.

Données concernant le taux d’hydrolyse en fonction du pH (2)

NOTE EXPLICATIVE

La décision d’accorder ou non une dérogation est prise par Environnement Canada en fonction de chaque cas, en consultation avec Santé Canada. En moyenne, environ 500 déclarations réglementaires sont reçues chaque année et environ 100 dérogations sont accordées pour des substances chimiques, des polymères et des organismes vivants.

Pour plus d’information, veuillez consulter la page Web des dérogations sur le site Web des substances nouvelles à l’adresse suivante : http://www.ec.gc.ca/subsnouvelles-newsubs/default.asp?lang=Fr&n=7F19FF4B-1.

[35-1-o]

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

LOI DE 1994 SUR LA CONVENTION CONCERNANT LES OISEAUX MIGRATEURS

Avis concernant la possession temporaire d’une carcasse d’oiseau migrateur

Afin de réaliser une enquête concernant les virus aviaires, la ministre de l’Environnement publie le présent avis autorisé en vertu de l’article 36 du Règlement sur les oiseaux migrateurs pour modifier l’application de l’alinéa 6b) du Règlement sur les oiseaux migrateurs afin de permettre la possession temporaire des oiseaux migrateurs trouvés morts. Une personne est autorisée à avoir temporairement en sa possession des oiseaux migrateurs morts afin d’en permettre la livraison rapide aux autorités compétentes autorisées de chaque province et territoire pour analyse. En toutes autres circonstances, l’interdiction d’avoir en sa possession la carcasse d’un oiseau migrateur demeure en vigueur. Cet avis entre en vigueur pour une période d’un an, à compter du 27 août 2016. Le gouvernement du Canada a la responsabilité, selon la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs, de veiller à ce que les populations d’oiseaux migrateurs soient maintenues, protégées et conservées.

Le Réseau canadien de la santé de la faune coordonne l’Enquête canadienne interagences sur l’influenza aviaire. Vous pouvez obtenir de l’information concernant la collecte et la présentation d’oiseaux morts en visitant le site Web du Réseau canadien de la santé de la faune au http://fr.cwhc-rcsf.ca/ ou en composant le 1-800-567-2033. Des conseils généraux sur les précautions à prendre lorsqu’on manipule des oiseaux sauvages sont disponibles sur le site Web de l’Agence de la santé publique du Canada au www.phac-aspc.gc.ca/influenza/fs-hwb-fr-mos-fra.php.

Le 27 août 2016

Le directeur général
Évaluation et affaires réglementaires
Service canadien de la faune
Robert McLean

[35-1-o]

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

MINISTÈRE DE LA SANTÉ

LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (1999)

Publication de la décision finale après évaluation préalable de 612 substances inscrites sur la Liste intérieure [alinéas 68b) et 68c) ou paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)]

Attendu que 576 des 612 substances énumérées dans l’annexe II ci-après sont inscrites sur la Liste intérieure et satisfont aux critères du paragraphe 73(1) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999);

Attendu qu’un résumé de l’évaluation préalable finale de 36 substances réalisée en application des alinéas 68b) et 68c) et réalisée en application de l’article 74 de la Loi pour les 576 substances restantes est ci-annexé;

Attendu qu’il est conclu que les 612 substances ne satisfont à aucun des critères de l’article 64 de la Loi;

Avis est par les présentes donné que la ministre de l’Environnement et la ministre de la Santé (les ministres) proposent de ne rien faire pour le moment à l’égard de ces substances.

La ministre de l’Environnement
Catherine McKenna

La ministre de la Santé
Jane Philpott

ANNEXE I

Résumé de l’évaluation préalable

Dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques du gouvernement du Canada, un avis en vertu de l’article 71 pour la phase 2 de la mise à jour de l’inventaire de la Liste intérieure a été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada le 1er décembre 2012 afin de recueillir des données sur près de 2 700 substances. Par conséquent, 869 substances ont été identifiées comme étant candidates à un examen préalable rapide. Les substances incluses dans le présent rapport ont été proposées pour l’examen préalable rapide, car elles ont été identifiées comme étant commercialisées à l’échelle du Canada en une quantité totale inférieure ou égale à 1 000 kg par an conformément aux renseignements présentés aux termes de l’article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) [LCPE] concernant l’activité commerciale dans le cadre de la phase 2 de la mise à jour de la Liste intérieure.

La majorité des 869 substances satisfaisait aux critères de catégorisation relatifs à la persistance ou à la bioaccumulation et à la toxicité intrinsèque pour les humains ou les organismes non humains, ou présentant le plus fort risque d’exposition pour les humains en vertu du paragraphe 73(1) de la LCPE. Quelques substances prises en compte dans la présente évaluation avaient été identifiées comme présentant des effets préoccupants pour la santé humaine compte tenu des classifications établies par d’autres organismes nationaux ou internationaux concernant leur cancérogénicité, leur génotoxicité ou leur toxicité pour le développement ou la reproduction.

Une approche d’évaluation préalable rapide a été appliquée et s’appuyait sur des hypothèses prudentes pour identifier les substances justifiant une évaluation plus poussée de leur danger potentiel pour la santé humaine ou l’environnement, ainsi que les substances peu susceptibles de donner lieu à des effets nocifs sur la santé humaine ou l’environnement.

Le volet environnement est composé de deux étapes principales permettant d’identifier les substances nécessitant une évaluation plus poussée de leur danger potentiel. La première étape consistait à appliquer différents scénarios d’exposition, sur la base d’hypothèses permettant de protéger l’environnement. La deuxième étape faisait appel à un processus mécanique pour identifier si une substance apparaît ou non dans un large éventail de listes différentes ou dans d’autres sources d’information relativement au danger ou à l’exposition dans l’environnement. Cette étape a permis de relever les substances qui, dans les initiatives nationales ou internationales, ont été jugées plus préoccupantes en raison de leurs propriétés dangereuses pour l’environnement ou du potentiel élevé de rejets environnementaux.

Le volet sur la santé humaine consiste à déterminer si la substance justifie une évaluation plus poussée en se fondant sur le potentiel d’exposition de la population en général. Les substances déclarées comme étant commercialisées au Canada en une quantité inférieure ou égale à 1 000 kg/année justifient une évaluation plus poussée seulement s’il existe des preuves d’exposition directe (par exemple l’exposition provenant de produits, ou d’aliments transformés) de la population générale au Canada. Si l’on juge que le risque d’exposition d’une substance est négligeable, on en conclut que cette substance est peu susceptible de nuire à la santé humaine aux niveaux d’exposition actuels.

Au total, on a établi que 257 substances nécessitent une évaluation plus poussée (40 substances pour des considérations environnementales et liées à la santé humaine, 199 substances pour des considérations liées uniquement à la santé humaine et 18 substances pour des considérations environnementales uniquement). Pour ce qui est des 612 substances restantes, cette approche d’examen rapide a établi que les profils d’utilisation et les quantités dans le commerce ne seront probablement pas préoccupants pour les organismes ou l’intégrité générale de l’environnement, ou encore pour la santé humaine au Canada. Même si un risque pour l’environnement ou la santé humaine n’a pas été identifié pour 612 substances, on sait que 39 d’entre elles, selon la présente évaluation, ont des propriétés ou des effets préoccupants. Il pourrait y avoir une situation préoccupante pour la santé humaine ou l’environnement si l’exposition à ces substances venait à augmenter.

Compte tenu de toutes les sources de données disponibles présentées dans cette évaluation préalable, les 612 substances énumérées à l’annexe II présentent un faible risque d’effet nocif pour les organismes et pour l’intégrité générale de l’environnement. On conclut donc que ces 612 substances ne satisfont pas aux critères des paragraphes 64a) ou 64b) de la LCPE, car elles ne pénètrent pas dans l’environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l’environnement ou sur la diversité biologique ou à mettre en danger l’environnement essentiel pour la vie.

Du point de vue de la santé humaine, l’exposition directe ou indirecte de la population générale dans les milieux de l’environnement (air, eau, sol) à ces 612 substances devrait être négligeable, et ces substances sont donc peu susceptibles de nuire à la santé humaine aux niveaux actuels d’exposition. Sur la base des renseignements présentés dans cette évaluation préalable, on conclut que les 612 substances énumérées à l’annexe II ne satisfont pas aux critères du paragraphe 64c) de la LCPE, car elles ne pénètrent pas dans l’environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines.

Conclusion

Il est conclu que les 612 substances figurant à l’annexe II ne satisfont à aucun des critères énoncés à l’article 64 de la LCPE.

Puisque que ces 612 substances sont inscrites sur la Liste intérieure, leur importation et leur fabrication au Canada ne requièrent pas de déclaration aux termes du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) du paragraphe 81(1) de la LCPE. Mais puisque 39 de ces substances sont reconnues pour leurs propriétés préoccupantes, on craint que de nouvelles activités concernant ces substances n’ayant pas été identifiées ou évaluées en vertu de la LCPE fassent en sorte que ces substances répondent aux critères de l’article 64 de LCPE. Par conséquent, il est recommandé de modifier la Liste intérieure, en vertu du paragraphe 87(3) de la Loi, pour indiquer que les dispositions de nouvelles activités (NAc) en vertu du paragraphe 81(3) de la Loi soient appliquées à ces substances.

Les dispositions relatives aux NAc obligeront alors une personne à envoyer des renseignements et obligeront le gouvernement à évaluer les renseignements fournis sur une substance quand une personne (personne physique ou morale) propose d’utiliser cette substance dans le cadre d’une nouvelle activité. Les dispositions seront utilisées pour évaluer les risques associés à la nouvelle activité proposée avant que la nouvelle activité ne soit entreprise. La ministre de l’Environnement et la ministre de la Santé évalueront les renseignements fournis par le déclarant et d’autres renseignements à leur disposition pour déterminer si la substance, une fois utilisée dans la nouvelle activité proposée, pourrait poser un risque pour l’environnement ou la santé humaine et, le cas échéant, si la gestion des risques est nécessaire. Un avis d’intention visant l’application des dispositions de NAc aux 39 substances visées par l’approche actuelle d’examen rapide a été élaboré en consultation avec les intervenants de l’industrie.

L’évaluation préalable pour ces substances est accessible sur le site Web du gouvernement du Canada portant sur les substances chimiques à l’adresse www.substanceschimiques.gc.ca.

ANNEXE II

Substances identifiées comme ne satisfaisant pas aux critères de l’article 64 de la LCPE

NE CAS (voir nota 1)

Nom figurant sur la LI

Candidat potentiel aux NAc (base des préoccupations)

50-41-9

Dihydrogenocitrate de clomifen

 

50-50-0

Benzoate d’estradiol

 

50-52-2

Thioridazine

 

50-53-3

Chlorpromazine

 

51-28-5

2,4-Dinitrophénol

 

51-48-9

L-Thyroxine

Oui (écologie)

52-86-8

Haloperidol

 

57-12-5

Cyanure

 

60-87-7

Promethazine

 

60-99-1

Maléate de lévomepromazine

 

70-30-4

Hexachlorophène

 

72-33-3

Mestranol

 

72-69-5

Nortriptyline

 

79-54-9

Acide [1R-(1α,4aβ,4bα,10aα)]-7-isopropyl-1,4a-diméthyl-1,2,3,4,4a,4b,5,9,10,10a-décahydrophénanthrène-1-carboxylique

 

80-10-4

Dichloro(diphényl)silane

 

83-66-9

4-tert-Butyl-3-méthoxy-2,6-dinitrotoluène

 

84-96-8

Alimemazine

 

85-00-7

Dibromure de diquat

 

88-58-4

2,5-Di-tert-butylhydroquinone

 

89-47-4

Valérate de menthyle

 

91-50-9

2-{[2-Méthyl-3-(4-isopropylphényl)propylidène]amino}benzoate de méthyle

 

95-19-2

2-(2-Heptadécyl-2-imidazolin-1-yl)éthanol

 

95-73-8 (voir nota a)

2,4-Dichlorotoluène

 

97-23-4

Dichlorophène

 

98-95-3

Nitrobenzène

Oui (santé humaine)

99-82-1

1-Isopropyl-4-méthylcyclohexane

 

100-46-9 (voir nota a)

Benzylamine

 

100-99-2

Triisobutylaluminium

 

101-65-5

(Méthylènedi-4,1-phénylène)-dicarbamate de diphényle

Oui (écologie)

105-58-8 (voir nota a)

Carbonate de diéthyle

 

109-72-8

Butyllithium

 

111-83-1

1-Bromooctane

 

112-29-8

1-Bromodécane

 

112-52-7

1-Chlorododécane

 

115-71-9

5-(2,3-Diméthyltricyclo[2.2.1.02,6]hept-3-yl)-2-méthylpent-2-én-1-ol, stéréoisomère

 

118-65-0

[1R-(1R*,4Z,9S*)]-4,11,11-Triméthyl-8-méthylènebicyclo[7.2.0]undéc-4-ène

 

120-83-2

2,4-Dichlorophénol

 

121-21-1

[1R-[1α[S*(Z)],3β]]-Chrysanthémate de 2-méthyl-4-oxo-3-(penta-2,4-diényl)cyclopent-2-ényle

 

123-69-3

Hexadéc-7-én-16-olide

Oui (écologie)

128-66-5

Dibenzo[b,def]chrysène-7,14-dione

 

129-09-9

2,8-Diphénylanthra[2,1-d:6,5-d’]bisthiazole-6,12-dione

 

129-73-7

N,N,N’,N’-Tétraméthyl-4,4’-benzylidènedianiline

 

133-66-4 (voir nota a)

4,4’-Bis[(4,6-dianilino-1,3,5-triazin-2-yl)amino]stilbène-2,2’-disulfonate de disodium

 

135-88-6 (voir nota a)

N-2-Naphtylaniline

Oui (santé humaine)

140-29-4 (voir nota a)

Phénylacétonitrile

 

140-41-0 (voir nota a)

Acide trichloroacétique, composé (1:1) avec la N’-(chlorophényl)-N,N-diméthylurée

Oui (santé humaine)

140-73-8

N,N’-Hexaméthylènebis(cinnamylidèneamine)

 

141-38-8 (voir nota a)

3-Octyloxiran-2-octanoate de 2-éthylhexyle

 

149-11-1

Bis(2-éthylhexanoate) de cuivre

 

151-50-8

Cyanure de potassium (KCN)

 

297-76-7

Di(acetate) d’etynodiol

 

302-79-4

Acide rétinoïque

Oui (écologie)

357-57-3

Brucine

 

360-70-3

17-decanoate de 17β-hydroxyestr-4-ene-3-one

 

420-04-2

Cyanamide

 

485-19-8 (voir nota a)

(1S)-1,2,3,4-Tétrahydro-1-(3-hydroxy-4-méthoxyphényl)méthyl]-6-méthoxy-2-méthylisoquinoléin-7-ol

 

506-64-9

Cyanure d’argent (Ag(CN))

 

506-68-3

Bromure de cyanogène ((CN)Br)

 

514-10-3

Acide abiétique

 

519-73-3

Triphénylméthane

 

522-00-9

Profenamine

 

537-00-8

Acétate de cérium(3+)

 

537-01-9

Tricarbonate de dicérium

 

541-09-3

Bis(acétato-O)dioxouranium

 

542-76-7

3-Chloropropiononitrile

 

542-83-6

Cyanure de cadmium (Cd(CN)2)

 

544-19-4

Diformiate de cuivre

 

544-92-3

Cyanure de cuivre (Cu(CN))

 

556-61-6

Isothiocyanate de méthyle

 

560-88-3

Salicylate d’endo-1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yle

 

563-63-3

Acétate d’argent

 

587-26-8

Tricarbonate de dilanthane

 

590-28-3

Cyanate de potassium

 

592-01-8

Cyanure de calcium

 

592-82-5

Isothiocyanate de butyle

 

592-85-8

Dithiocyanate de mercure

 

605-01-6

Pentaéthylbenzène

 

622-20-8

1,1’-[Éthane-1,2-diylbis(thio)]bisbenzène

 

739-71-9

Trimipramine

 

751-94-0

Fusidate de sodium

Oui (écologie)

814-91-5

Oxalate de cuivre

 

917-70-4

Acétate de lanthane(3+)

 

950-33-4

1,1-Diméthoxycyclododécane

 

969-33-5

Cyproheptadine, chlorhydrate

 

979-32-8

Valerate d’estradiol

 

1025-15-6

1,3,5-Triallyl-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione

 

1096-48-6

1-(Cyclohexylamino)anthraquinone

 

1120-44-1

Dioléate de cuivre

 

1135-66-6

(2S)-1,3,4,5,6,7-Hexahydro-1,1,5,5-tétraméthyl-2H-2,4a-méthanonaphtalène

 

1172-18-5

Flurazepam, chlorhydrate

 

1209-61-6

4,9,12,12-Tétraméthyl-5-oxatricyclo[8.2.0.04,6]dodécane

 

1299-86-1

Tricarbure de tétraaluminium (Al4C3)

 

1313-97-9

Oxyde de néodyme (Nd2O3)

 

1314-20-1

Dioxyde de thorium (ThO2)

Oui (santé humaine)

1314-61-0

Pentaoxyde de ditantale (Ta2O5)

 

1324-58-9

8,18-Dichloro-5,15-diéthyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3’,2’-m]triphénodioxazinetrisulfonate de trisodium

 

1329-99-3

Menthane, dérivé tétradéhydrique

 

1331-61-9

Dodécylbenzènesulfonate d’ammonium

 

1332-14-5

Acide sulfurique, sel de cuivre (2+), basique

 

1332-65-6

Trihydroxychlorure de dicuivre

 

1344-67-8

Chlorure de cuivre

 

1405-92-1

Acétate de [3R-(3α,3aβ,7β,8aα)]-2,3,4,7,8,8a-hexahydro-3,8,8-triméthyl-1H-3a,7-méthanoazulène-6-méthyle

 

1446-61-3

Déhydroabiétylamine

 

1470-61-7

(Diéthyldithiocarbamato-S,S’)argent

 

1478-61-1

4,4’-[2,2,2-Trifluoro-1-(trifluorométhyl)éthylidène]diphénol

 

1622-61-3

Clonazepam

 

1746-23-2

p-tert-Butylstyrène

 

1796-92-5

5-[(3-Carboxylato-5-méthyl-4-oxocyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)(2,6-dichlorophényl)méthyl]-3-méthylsalicylate de disodium

Oui (écologie)

1799-84-4

Méthacrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,6-nonafluorohexyle

 

1817-68-1

2,6-Bis(1-phényléthyl)-p-crésol

 

1922-67-4

3,4,6,7,8,9-Hexahydro-4,6,6,9,9-pentaméthyl-1H-naphto[2,3-c]pyrane

 

2026-24-6

Acétate de déhydroabiétylamine

 

2144-53-8

Méthacrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluorooctyle

 

2162-73-4

2,4-Diisocyanato-1,3,5-triisopropylbenzène

 

2386-52-9

Méthanesulfonate d’argent

 

2451-84-5

Adipate de dibenzyle

 

2611-00-9

Cyclohex-3-ènecarboxylate de cyclohex-3-énylméthyle

 

2944-30-1

1,4-Bis[(4-méthoxyphényl)amino]anthraquinone

Oui (écologie)

2966-50-9

Trifluoroacétate d’argent

 

3042-75-9

2-Chloro-2,2-diphénylacétate de 2-(diméthylamino)éthyle, chlorhydrate

 

3089-55-2

Adipate de benzyle et d’octyle

 

3251-84-1

Chlorure de (4-{α-[4-(cyclohexylamino)-1-naphtyl]-p-(diméthylamino)benzylidène}cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)diméthylammonium

 

3253-39-2

Diméthacrylate de 4,4’-isopropylidènediphényle

 

3315-16-0

Cyanate d’argent

 

3333-62-8

7-(2H-Naphto[1,2-d]triazol-2-yl)-3-phényl-2-benzopyrone

 

3444-14-2

Carbonate de cuivre(1+)

 

3526-75-8

[3S-(3α,3aβ,5α,8α,8aβ)]-Décahydro-α,α,3,8-tétraméthylazulène-5-méthanol

 

3564-75-8

5H-Dibenz[b,f]azepine-5-propanamine, 10,11-dihydro-N,N,β-trimethyl-, (-)-

 

3572-52-9 (voir nota a)

Xénysalate

 

3688-79-7

3-Méthoxy-7H-benzo[de]anthracén-7-one

 

3860-63-7

1,5-Dihydroxy-4,8-bis(méthylamino)anthraquinone

 

3910-35-8

1,1,3-Triméthyl-3-phénylindane

Oui (écologie)

4091-99-0

Acide 2-[3,6-bis(acétoxy)-2,7-dichloroxanthén-9-yl]benzoïque

Oui (écologie)

4105-12-8

(1S*,3S*)-[1α,2α,4α,6α]-3-(5,5,6-Triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol

 

4111-54-0

Diisopropylamidure de lithium

 

4196-86-5

Tétrabenzoate de pentaérythritol

 

4203-77-4

1,1’-Diéthyl[3,3’-bianthra[1,9-cd]pyrazole]-6,6’(1H,1’H)-dione

 

4216-01-7

N-(9,10-Dihydro-9,10-dioxoanthracén-1-yl)-7-oxo-7H-benzo[e]périmidine-4-carboxamide

 

4270-70-6

Chlorure de triphénylsulfonium

 

4330-99-8

Tartrate d’alimemazine

 

4424-87-7

Benzo[1,2-c:4,5-c’]diacridine-6,9,15,18(5H,14H)-tétrone

 

4499-91-6

Docosanoate de lithium

 

4702-65-2

4,8-Diamino-1,5-dihydroxy-2-(4-hydroxy-m-tolyl)anthraquinone

 

4759-48-2

Isotrétinoine

 

4802-20-4

β,4-Diméthyl-3-mercaptocyclohexaneéthylthiol

 

5284-79-7

2,6-Bis(4-azidobenzylidène)-4-méthylcyclohexan-1-one

Oui (écologie)

5875-45-6

2,5-Di-tert-butylphénol

 

6028-47-3

Dithiophosphate de bis(1,3-diméthylbutyle)

 

6070-16-2

Hexanoate de (1β,2α,4α)-p-menth-2-yle

 

6130-43-4

Perfluoroheptanoate d’ammonium

 

6144-04-3

Isopropénylbenzène dimérisé

 

6196-94-7

1-Éthyl-4-(1-phényléthyl)benzène

 

6196-95-8

4-(1-Phényléthyl)-o-xylène

 

6221-92-7

Acétate de cyclododécyle

 

6252-76-2

Hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-(2-méthyl-4-sulfoanilino)xanthylium, sel de monosodium

 

6291-95-8

1,3,5-Triisobutényl-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione

 

6408-57-7

2,2’-(9,10-Dioxoanthracène-1,4-diyldiimino)bis(5-butylbenzènesulfonate de disodium

 

6661-40-1

Hydrogéno-2-éthoxy-5-[[4-[[4-[(4-éthoxy-3-sulfonatophényl)amino]phényl]-(1H-indol-3-yl-1-méthyl-2-phényl)méthylène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]amino]benzènesulfonate de sodium

 

6804-07-5 (voir nota a)

Ester méthylique de l’acide [(1,4-dioxydoquinoxalin-2-yl)méthylène]hydrazinecarboxylique

Oui (santé humaine)

6990-06-3

Acide fusidique

 

7098-08-0

4,8-Diamino-1,5-dihydroxy-2-(4-hydroxyphényl)anthraquinone

 

7158-25-0

3a,4,4a,5,8,8a,9,9a-Octahydro-4,9:5,8-diméthano-1H-benzo[f]indène

 

7360-44-3

(Acétato-O)dihydroxyaluminium

 

7435-02-1

Acide octanoïque, sel de cérium

 

7439-15-8

1-Éthyl-4-phénéthylbenzène

 

7439-91-0

Lanthane

 

7439-94-3

Lutécium

 

7440-45-1

Cérium

 

7440-65-5

Yttrium

 

7488-49-5

Pentazocine

 

7647-10-1

Dichlorure de palladium (PdCl2)

 

7717-62-6

2,2’-Diphényldiacétate de phényléthylène

Oui (écologie)

7758-88-5

Trifluorure de cérium (CeF3)

 

7774-29-0

Diiodure de mercure (HgI2)

Oui (écologie)

7782-39-0

Deutérium

 

7783-33-7

Tétraiodomercurate de dipotassium

 

7783-49-5

Fluorure de zinc (ZnF2)

 

7783-70-2

Pentafluorure d’antimoine (SbF5)

 

7783-86-0

Diiodure de fer (FeI2)

 

7783-96-2

Iodure d’argent (AgI)

 

7784-09-0

Orthophosphate de triargent

 

7789-45-9

Dibromure de cuivre (CuBr2)

 

7790-80-9

Iodure de cadmium (CdI2)

 

7790-86-5

Trichlorure de cérium (CeCl3)

 

7790-98-9

Perchlorate d’ammonium

 

7803-58-9

Diamide sulfurique

 

7803-63-6

Hydrogénosulfate d’ammonium

 

8023-64-1 (voir nota a)

Baumes blancs du Pérou

 

8038-93-5

Chlorhydroxylactate de sodium et d’aluminium

 

9008-34-8

Acides résiniques et acides colophaniques, sels de manganèse

 

10024-42-7

Alun de sodium

 

10024-93-8

Trichlorure de néodyme (NdCl3)

 

10025-67-9

Dichlorure de disoufre (S2Cl2)

 

10025-74-8

Trichlorure de dysprosium (DyCl3)

 

10028-17-8

Tritium

 

10042-88-3

Chlorure de terbium (III), hexahydrate (TbCl3)

 

10045-89-3

Bis(sulfate) de diammonium et de fer

 

10049-07-7

Trichlorure de rhodium (RhCl3)

 

10049-23-7

Trioxotellurate de dihydrogène (H2TeO3)

 

10099-59-9

Trinitrate de lanthane

 

10102-05-3

Dinitrate de palladium

 

10108-73-3

Trinitrate de cérium

 

10138-04-2

Bis(sulfate) d’ammonium et de fer

 

10138-41-7

Trichlorure d’erbium (ErCl3)

 

10138-52-0

Trichlorure de gadolinium (GdCl3)

 

10168-81-7

Trinitrate de gadolinium

 

10361-65-6

Orthophosphate de triammonium

 

10361-79-2

Trichlorure de praséodyme (PrCl3)

 

10361-82-7

Chlorure de samarium (III), hexahydrate (SmCl3)

 

10361-92-9

Chlorure d’yttrium, hexahydrate (YCl3)

 

10361-93-0

Trinitrate d’yttrium

 

10402-16-1

Acide oléique, sel de cuivre

 

10402-33-2

Phénylacétate de 4-allyl-2-méthoxyphényle

 

10484-56-7

Oxyde de butyle et de 2-naphtyle

 

10579-93-8

[1S-(1R*,4E,9S*)]-4,11,11-Triméthyl-8-méthylènebicyclo[7.2.0]undéc-4-ène

 

10580-02-6

Dioxalato(oxo)titanate de diammonium

 

11028-42-5

Cédrène

 

12003-63-3

Dioxyde d’aluminium et de potassium

 

12004-40-9

Aluminate (AlO33-) de strontium (2:3)

 

12013-15-9

Tétrahydroxysulfate de tricuivre (Cu3(OH)4(SO4))

 

12014-14-1

Trioxyde de cadmium et de titane (CdTiO3)

 

12027-06-4

Iodure d’ammonium ((NH4)I)

 

12027-67-7

Heptamolybdate d’hexaammonium

 

12030-97-6

Trioxyde de dipotassium et de titane

 

12034-34-3

Titanate de disodium

 

12049-50-2

Trioxyde de calcium et de titane

 

12057-24-8

Oxyde de dilithium (Li2O)

 

12061-16-4

Trioxyde de dierbium (Er2O3)

 

12075-68-2

Trichlorure de triéthyldialuminium

 

12124-99-1

Hydrogénosulfure d’ammonium ((NH4)(SH))

 

12135-77-2

Pentasulfure de diammonium ((NH4)2(S5))

 

12138-09-9

Disulfure de tungstène

 

12192-57-3

(α-D-glucopyrannosylthio)or

 

12196-21-3

Calamine

 

12227-77-9

Chlorure de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium, sel d’aluminium

 

12254-24-9

Nonadécaoxyde de dodécaaluminium et de strontium

 

12307-90-3

Chloro[(1,2,5,6-η)cycloocta-1,3,5,7-tetraene](pyridine)rhodium

 

12542-85-7

Trichlorotriméthyldialuminium

 

12593-60-1

Phosphatesulfate de diammonium ((NH4)2H3(PO4)(SO4))

 

12794-95-5 (voir nota a)

Sel d’ammonium de l’acide silicique

 

13005-35-1

D-Gluconate de cuivre

 

13011-54-6

Hydrogénoorthophosphate d’ammonium et de sodium

 

13019-04-0

2,4-Bis(tert-butyl)cyclohexanone

 

13106-76-8

Molybdate(VI) d’ammonium

 

13393-93-6

Tétradécahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-méthanol

 

13444-93-4

Trichlorure d’osmium

 

13446-48-5

Nitrite d’ammonium

 

13453-07-1

Trichlorure d’or (AuCl3)

 

13453-87-7

Sulfite de dilithium

 

13454-72-3

Trimétaphosphate de cérium

 

13465-98-0

Sulfite de diargent(1+)

 

13573-16-5

Diamminetétrakis(thiocyanato-N)chromate(1-) d’ammonium

 

13596-12-8

Oxyfluorure d’aluminium (AlFO)

 

13598-65-7

Perrhénate d’ammonium

 

13693-11-3

Bisulfate de titane

 

13709-38-1

Fluorure de lanthane (LaF3)

 

13709-49-4

Trifluorure d’yttrium (YF3)

 

13786-79-3

1,5,9-Triméthyl-13-oxabicyclo[10.1.0]tridéca-4,8-diène

 

13820-53-6

Tétrachloropalladate de disodium

 

13821-15-3

Tétrafluoroaluminate(1-) de sodium (T-4)

 

13823-29-5

Tétranitrate de thorium

 

14049-51-5

Hydroxybis(octanoato-O)aluminium

 

14220-17-8

Tétracyanoniccolate de dipotassium

 

14263-73-1

Tétra(cyano-C)cuprate(3-) de tripotassium

 

14284-93-6

Tris(pentane-2,4-dionato-O,O’)ruthénium

 

14307-35-8

Chromate de lithium

 

14475-17-3

Carbonate de praséodyme

 

14816-18-3

Phoxime

Oui (santé humaine)

15007-61-1

Acide sulfurique, sel de potassium et d’aluminium

 

15114-15-5

4,8-Diamino-2-(4-éthoxyphényl)-1,5-dihydroxyanthraquinone

 

15281-91-1

Tétra(cyano-C)cuprate(3-) de trisodium

 

15336-18-2

Hexachlororhodate de triammonium

 

15467-06-8

Ricinoléate de lithium

 

15680-42-9

[1-[[(2-Hydroxyphényl)imino]méthyl]-2-naphtolato(2-)-N,O,O’]cuivre

 

15710-63-1

Acide sulfurique, sel d’ammonium et d’aluminium

 

15752-05-3

Hexachloroiridate de triammonium

 

16774-21-3

Hexanitratocérate de diammonium

 

16871-54-8

Hexachloroplatinate(2-) (OC-6-11)

 

16903-35-8

Acide tétrachloroaurique

 

16919-19-0

Hexafluorosilicate d’ammonium

 

16919-31-6

Hexafluorozirconate d’ammonium

 

16919-58-7

Hexachloroplatinate de diammonium

 

16921-30-5

Hexachloroplatinate de dipotassium

 

16923-58-3

Hexachloroplatinate de disodium

 

16940-92-4

Hexachloroiridate de diammonium

 

16941-12-1

Acide hexachloroplatinique

 

17202-41-4

Nonadécafluorononanesulfonate d’ammonium

 

17439-11-1

Hexafluorotitanate(2-) de dihydrogène

 

17527-29-6

Acrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluorooctyle

 

17831-71-9

Diacrylate d’oxybis(éthane-2,1-diyloxyéthane-2,1-diyle)

 

17836-88-3

Diéthyldihydroaluminate de sodium

 

18263-25-7

Acide 2-bromopalmitique

 

18400-34-5

Acide carbonique, sel de bismuth

 

18908-70-8

1-Éthyl-2-(1-phényléthyl)benzène

 

18908-71-9

1-Éthyl-3-(1-phényléthyl)benzène

 

19014-53-0

1-Amino-2-[p-[(hexahydro-2-oxo-1H-azépin-1-yl)méthyl]phénoxy]-4-hydroxyanthraquinone

Oui (écologie)

19125-99-6

2-Butyl-6-(butylamino)-1H-benzo[de]isoquinoléine-1,3(2H)-dione

 

19398-61-9 (voir nota a)

2,5-Dichlorotoluène

 

19941-28-7

[1R-(1α,4aβ,4bα,7β,8aβ,10aα)]-Tétradécahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-carboxylate de méthyle

 

21064-19-7

1,5,9-Triméthylcyclododéca-1,5,9-triène

 

21656-02-0

Trihydroxyde de rhodium

 

22722-98-1

Dihydridobis(2-méthoxyéthanolato)aluminate(1-) de sodium

 

23149-52-2

Thiosulfate de diargent

 

24304-00-5

Nitrure d’aluminium (AlN)

 

24447-78-7

Diacrylate de (1-méthyléthylidène)bis(4,1-phénylénoxyéthane-2,1-diyle)

 

24484-01-3

Chloro[phosphite de tris(2-chloroéthyle)]cuivre

 

24593-34-8

Acide 2-éthylhexanoïque, sel de cérium

 

24772-51-8

Bis(butan-2-olato)(3-oxobutyrato d’éthyle-O1’,O3)aluminium

 

25155-18-4

Chlorure de méthylbenzéthonium

 

25339-17-7

Alcool isodécylique

 

25567-55-9

Tétrachlorophénolate de sodium

 

25614-03-3

Bromocriptine

 

26401-27-4

Phosphite d’isooctyle et de diphényle

 

26545-58-4 (voir nota a)

Méthylènebis(naphtalènesulfonate) de disodium

 

26603-40-7 (voir nota a)

Isocyanate de (2,4,6-trioxotriazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triyl)tris(méthyl-m-phénylène)

 

26628-22-8

Azoture de sodium

 

26747-90-0

Diisocyanate de 2,4-dioxo-1,3-diazétidine-1,3-bis(méthyl-m-phénylène)

 

27080-90-6

Disulfure de dixylyle

 

27157-94-4

Hydrogénodithiophosphate de O,O-bis(méthylphényle)

 

27441-86-7

Sel d’ammonium de l’acide imidodisulfurique

 

28984-89-6

Phénoxy-1,1’-biphényle

 

29935-35-1

Hexafluoroarsénate de lithium

 

31113-23-2

Tétrachloroaurate d’ammonium

 

31288-44-5

1,5-Diamino-4,8-dihydroxy(4-méthoxyphényl)anthraquinone

 

31529-83-6

1,5-Diamino-4,8-dihydroxy(4-hydroxyphényl)anthraquinone

 

31884-77-2 (voir nota a)

Chlorhydrate de 1-[(4-chlorophényl)(phényl)méthyl]-4-[(3-méthylphényl)méthyl]pipérazine, hydraté (1:2:1)

 

32222-06-3

Calcitriol

 

32510-27-3

Benzothiazole-2(3H)-thione, sel de cuivre

 

33703-04-7

2,2’,2’’-[(1,1,3-Tributyldistannathiane-1-yl-3-ylidène)tris(thio)]triacétate de triisooctyle

 

33704-59-5

2,3,4,5,6,7-Hexahydro-1,1,2,3,3-pentaméthyl-1H-indène

 

33704-60-8

Octahydro-1,1,2,3,3-pentaméthyl-1H-indène

 

34455-03-3

N-Éthyltridécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)hexanesulfonamide

 

35164-39-7

Acide isobutyrique, ester avec le benzoate de 2,2,4-triméthylpentane-1,3-diol

 

35171-52-9

Triiodure d’arsenic

 

38303-23-0

4,5,6,7,8,9,10,11,12,13-Décahydrocyclododécaoxazole

 

38462-23-6

4-(4,8-Diméthylnona-3,7-diényl)pyridine

 

38970-76-2

Salicylate de dilithium

 

40785-62-4

1,3,3a,4,5,6,7,8,9,10,11,13a-Dodécahydrocyclododéca[c]furane

 

41284-31-5

Téréphtalate de 2-[[4-(2,2-dicyanovinyl)-3-méthylphényl]éthylamino]éthyle et de méthyle

Oui (écologie)

42757-85-7

2-(3-Hydroxyquinoléin-2-yl)-1H-benz[f]indène-1,3(2H)-dione

 

47107-74-4

Iodo(triphénylphosphino)cuivre

 

47742-71-2

3,6-Bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium

Oui (écologie)

50288-23-8

Triiodure d’arsenic

 

50471-44-8

3-3,5-Dichlorophényl-5-méthyl-5-vinyl-1,3-oxazolidine-2,4-dione

Oui (santé humaine)

50542-90-0

7-[(3,7-Diméthylocta-2,6-diényl)oxy]-4-méthyl-2-benzopyrone

 

52236-80-3

[4-[(1-Amino-9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-2-anthracényl)oxy]phénoxy]acétate d’éthyle

Oui (écologie)

52475-89-5

3-(4-Méthyl-3-pentényl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde

 

52591-27-2

Acrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,6-nonafluorohexyle

 

53004-93-6

2-Méthylbutyrate de 2-(isopropyl)-5-méthylcyclohexyle

 

53422-16-5

12-Oxydoctadécanoate de lithium et de méthyle

 

54464-54-9

1-[1,6-Diméthyl-3-(4-méthylpent-3-ényl)-3-cyclohexén-1-yl]éthan-1-one

 

55200-89-0

Hydroxysulfate de cuivre

 

56208-99-2

Bis(2-éthylhexanoato-O)(propan-2-olato)aluminium

 

56211-60-0

Fluorure de potassium et de titane

 

57499-57-7

1-[1,6-Diméthyl-4-(4-méthylpent-3-ényl)-3-cyclohexén-1-yl]éthan-1-one

 

58102-02-6

2-Méthyl-4-(2,6,6-triméthyl-2-cyclohexén-1-yl)-3-buténal

 

58394-64-2

Adipate de 2-éthylhexyle et de benzyle

 

58478-76-5

Acide 12-hydroxyoctadécanoïque, sel de calcium et de lithium

 

60270-55-5

1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-Pentadécafluoroheptane-1-sulfonate de potassium

 

60304-36-1

Fluorure d’aluminium et de potassium

 

60364-28-5

2-propylvalerate de bismuth

 

61617-09-2

9H-Dibenzo[b,d]pyran-9-one, 3-(1,1-dimethylheptyl)-6,6a,7,8,10,10a-hexahydro-1-hydroxy-6,6-dimethyl -, (6aR,10aR)-

 

61788-56-5

Acides naphténiques, sels de lithium

 

61788-80-5

Acides résiniques et acides colophaniques, sels de fer

 

61788-83-8 (voir nota a)

Huiles de hareng sulfatées, sels de sodium

 

61789-75-1

Composés de l’ion ammonium quaternaire, benzylalkyle de suif diméthyles, chlorures

 

61790-11-2

Acides gras de tallöl, sels de zinc

Oui (écologie)

61790-20-3

Acides naphténiques, sels de terres rares

 

61790-54-3

Acides naphténiques, composés avec des N-suif alkyltriméthylènediamines

Oui (écologie)

62563-80-8

Vétivénol, acétate

 

62625-30-3

α-(3-Bromo-5-méthyl-4-oxo-2,5-cyclohexadiènylidène)-α-(3-bromo-5-méthyl-4-hydroxyphényl)toluènesulfonate de sodium

 

62638-04-4

4-Cyclohexylbutyrate d’argent

 

63148-76-5

3-{2-[2-Éthyl-3-(3-éthyl-5-phénylbenzoxazolium-2-yl)allylidène]-2,3-dihydrobenzoxazol-3-yl}propane-1-sulfonate

Oui (écologie)

63568-35-4

Acide diisononylnaphtalènedisulfonique, composé (1:2) avec le 1,1’-iminodipropan-2-ol

Oui (écologie)

64129-94-8

Valérate de [1R-(1α,2β,5α)]-5-méthyl-2-(1-méthyléthyl)cyclohexyle

 

64754-89-8 (voir nota a)

Acides naphténiques bruts (pétrole)

 

64755-02-8

Acides gras de suif, sels de lithium

 

65816-20-8

4-[[Éthylanilinométhylène]amino]benzoate d’éthyle

 

66071-82-7

Acides gras de suif hydrogénés, sels de lithium

 

67567-23-1

3,3-Bis(tert-pentyldioxy)butyrate d’éthyle

 

67584-53-6

N-Éthyl-N-[(tridécafluorohexyl)sulfonyl]glycinate de potassium

 

67584-58-1

Iodure de triméthyl-3-[[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]amino]propylammonium

 

67584-62-7

N-Éthyl-N-[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]glycinate de potassium

 

67634-12-2

2-[[[4-(4-Hydroxy-4-méthylpentyl)-3-cyclohexényl]méthylène]amino]benzoate de méthyle

 

67801-30-3

5-(2,4,6-Triméthyl-3-cyclohexén-1-yl)pent-4-én-3-one

 

67801-31-4

3-Méthyl-4-(3,5,6-triméthylcyclohex-3-én-1-yl)but-3-én-2-one

 

67801-32-5

5-(3,5,6-Triméthyl-3-cyclohexén-1-yl)pent-4-én-3-one

 

67801-36-9

η-1H-Indol-1-yl-α,a,ε-trimethyl-1H-indole-1-heptanol

 

67801-37-0

1,1’-(2-Phényléthylidène)bis(1H-indole)

 

67801-47-2

2-[(3,7-Diméthyl-2,6-octadiénylidène)amino]benzoate de méthyle

 

67845-42-5

2-[(3,7-Diméthyl-6-octénylidène)amino]benzoate de méthyle

 

67893-02-1

1,2,3,4,4a,4b,5,6,7,8,10,10a-Dodécahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-carboxylate de méthyle

 

67905-40-2

3-Méthyl-3-[2-(2,6,6-triméthylcyclohex-2-én-1-yl)vinyl]oxirane-2-carboxylate de méthyle

 

67924-13-4

2-[[2-(Phénylméthylène)octylidène]amino]benzoate de méthyle

 

67939-98-4

Phosphate de diammonium et de 2-[éthyl[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]amino]éthyle

 

67940-02-7

N-[3-(Diméthylamino)propyl]-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-pentadécafluoroheptane-1-sulfonamide, monochlorhydrate

 

68039-12-3

Sulfate de 1-éthyl-2-(8-heptadécyl)-4,5-dihydro-3-(2-hydroxyéthyl)-1H-imidazolium et d’éthyle

 

68083-40-9

2-Hydroxy-4-[2-hydroxy-3-(octoxy)propoxy]phénylphénylcétone

Oui (écologie)

68092-49-9

[4-[3-(Décyloxy)-2-hydroxypropoxy]-2-hydroxyphényl]phénylcétone

 

68131-32-8 (voir nota a)

Lessives de sulfite et lessives de cuisson usées, fermentées

 

68139-87-7

Acides gras de tallöl, composés avec les produits de réaction de la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine avec l’acide naphténique

 

68155-64-6

1-[6-Méthyl-3-(4-méthyl-3-pentényl)-3-cyclohexén-1-yl]propan-1-one

 

68155-65-7

1-[6-Méthyl-4-(4-méthyl-3-pentényl)-3-cyclohexén-1-yl]propan-1-one

 

68186-32-3

Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, ester d’isooctylique

 

68186-99-2

C.I. Corindon rose d’alumine et de manganèse

 

68187-06-4

Acide naphtalènesulfonique, dérivés dialkyles en C5-6, composés avec la butylamine

 

68187-41-7

Acide phosphorodithioïque, esters O,O-dialkyles en C1-C14

 

68187-59-7 (voir nota a)

Charbon, anthracite calciné

 

68201-19-4

Baryum, complexes d’acides gras de suif et d’acétate

Oui (écologie)

68228-09-1

2-[[[2,4(ou 3,5)-Diméthyl-3-cyclohexén-1-yl]méthyl]amino]benzoate d’éthyle

Oui (écologie)

68259-07-4

1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-Pentadécafluoroheptane-1-sulfonate d’ammonium

 

68259-14-3

1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-Pentadécafluoro-N-méthylheptane-1-sulfonamide

 

68259-15-4

Tridécafluoro-N-méthylhexanesulfonamide

 

68298-13-5

1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,5-Undécafluoro-N-méthylpentanesulfonamide

 

68307-87-9 (voir nota a)

Calcium, complexes d’acides gras de suif hydrogénés et d’acétate

 

68308-19-0

Acides gras ramifiés en C6-19, sels de cuivre (2+)

 

68309-34-2

Chlorures de 1-benzyl-1-(hydroxyéthyl)-2-(nortallöl alkyl)-4,5-dihydroimidazolium

 

68333-32-4

Phénol, mélange de dérivés monométhyles et diméthyles, comportant des groupements isobutylène, résidus de distillation

 

68334-11-2

Acides gras de tallöl, composés avec la 2-(o-hydroxybenzylidène)hydrazinecarboxamidine

Oui (écologie)

68400-01-1

Acide formique, composé avec la [2-[2-[[4-[3-(4-chlorophényl)-4,5-dihydro-1H-pyrazol-1-yl]phényl]sulfonyl]éthoxy]propyl]diméthylamine (1:1)

 

68412-02-2

Anhydride succinique, dérivés mono-alcénylés en C11-13

 

68412-83-9

Acide sulfurique, esters de mono-alkyles en C8-30, composés avec la triéthanolamine

 

68442-12-6

Oléate de 2-mercaptoéthyle, produits de réaction avec le dichlorodiméthylstannane, le sulfure de sodium (Na2S) et le trichlorométhylstannane

 

68478-78-4

Acide oléique, produits de réaction avec le 2-amino-2-méthylpropan-1-ol

 

68478-92-2

Platine complexé avec le 1,1,3,3-tétraméthyl-1,3-divinyldisiloxane

 

68514-63-6

Acides naphténiques, sels de cérium (4+)

 

68515-67-3

Cuivre complexé avec le 2-éthylhexanoate, de naphténate et de 3,5,5-triméthylhexanoate

 

68515-89-9

Baryum, complexes de carbonate et de nonylphénol

 

68515-93-5

Phénol, dérivés nonyles, sulfures

 

68527-78-6

2-[[2-(Phénylméthylène)heptylidène]amino]benzoate de méthyle

 

68527-79-7

8-(1H-Indol-1-yl)-2,6-diméthyloct-7-én-2-ol

 

68551-38-2

Baumes de copahu sulfurisés, sels d’argent

 

68551-39-3

Baumes de Douglas mélangés avec l’essence de térébenthine, sels de titane

 

68555-62-4

2-Méthyl-4-(2,6,6-triméthyl-2-cyclohexén-1-yl)-2-buténal

 

68555-72-6

N-Éthyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,5-undécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)pentane-1-sulfonamide

 

68555-73-7

N-Éthyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-pentadécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)heptane-1-sulfonamide

 

68555-75-9

Tridécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylhexanesulfonamide

 

68555-76-0

1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-Pentadécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylheptane-1-sulfonamide

 

68555-81-7

Chlorure de triméthyl-3-[[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]amino]propylammonium

 

68585-32-0

Hexachloroplatinate(2-) de dihydrogène (OC-6-11), produits de réaction avec le 2,4,6,8-tétraméthyl-2,4,6,8-tétravinylcyclotétrasiloxane

 

68603-64-5

Amines, N-(alkyle de suif hydrogéné)triméthylènedi-

Oui (écologie)

68608-33-3

Esters de l’acide acétique avec les alcools terpéniques tirés de l’essence de bois de cèdre

 

68609-03-0

Cuivre, complexes de naphténate et de carboxylates ramifiés en C6-19

 

68610-24-2 (voir nota a)

C.I. Pridérite jaune pâle de nickel, de baryum et de titane

Oui (santé humaine)

68611-23-4

1-(2,6,6-Triméthylcyclohex-2-éne-1-yl)3-pentanone, produits de réaction avec le prop-2-yn-1-ol

 

68647-36-9

Tungstate/silicate de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium

 

68647-67-6

Sesquiterpènes et sesquiterpénoïdes extraits de l’huile de bois de gaïac

 

68648-44-2

Pyréthrines et pyréthroïdes, résidus de fabrication

Oui (écologie)

68683-18-1

Néodécanoate d’argent(1+)

 

68738-99-8

2-[[[2,4(ou 3,5)-Diméthyl-3-cyclohexén-1-yl]méthylène]amino]benzoate de méthyle

 

68784-83-8

Oxysulfure d’yttrium (Y2O2S) dopé à l’europium

 

68845-33-0

2-Isopropényl-4-isopropyl-1-méthyl-1-vinylcyclohexane, dérivé didéhydrique

 

68859-25-6

C.I. Jaune pigment 37

 

68901-22-4

4-[(3,3-Diméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)méthyl]-2-méthylcyclohexan-1-one

 

68908-88-3

Benzène, thyl-, benzylé

 

68909-13-7

Bastnaésite, concentré calciné

 

68916-14-3 (voir nota a)

Essences d’amyris acétylées

 

68916-31-4

Baumes de Douglas sulfurisés, sels de ruthénium

 

68916-32-5

Baumes mélangés de copahu et de Douglas sulfurisés, sels d’argent

 

68918-07-0

Acides sulfoniques de pétrolatum, sels de sodium

 

68920-10-5 (voir nota a)

Graisses animales mélangées avec des huiles végétales, distillats de désodorisation

 

68922-09-8

2-Méthoxy-4-(1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol

 

68928-29-0

Hexa(cyano-C)ferrate(4-) de tétrakis(diéthylméthyloctylammonium)

 

68938-42-1

Cires de paraffine et cires d’hydrocarbures, chloro, produits de réaction avec le naphtalène

 

68952-33-0

Huiles de goudron acides, crésyliques, riches en C8, phosphates

 

68952-90-9

N,N-Bis(2-aminoéthyl)-2-hydroxy-N-méthylpropan-1-aminium, dérivés N,N’-diacylés de suif, sulfates mixtes de méthyle (sels)

 

68954-59-6

Acide oléique, produits de réaction avec le 2-[(2-aminoéthyl)amino]éthanol, composés avec le sulfate de diéthyle

 

68955-54-4

Amines tert-alkyles en C16-22

 

68956-12-7 (voir nota a)

Fraction volatile de la distillation de dimères d’acides gras en C18 insaturés

 

68957-60-8

N-[3-(Diméthylamino)propyl]-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,5-undécafluoropentane-1-sulfonamide, monochlorhydrate

 

68957-61-9

N-[3-(Diméthylamino)propyl]tridécafluorohexanesulfonamide, monochlorhydrate

 

68957-62-0

N-Éthyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-pentadécafluoroheptane-1-sulfonamide

 

68990-00-1

Acides résiniques et acides colophaniques décarboxylés, sels de potassium

 

68990-27-2

Baumes de copahu sulfurisés, mélangés avec la térébenthine, sels d’or

 

68990-92-1

Produits de réaction du suif avec le 2-[(2-aminoéthyl)amino]éthanol, composés avec le sulfate de diéthyle

 

69011-12-7

3,4,5,6-Tétrabromophtalate acide de butyle

 

69012-57-3

Cendres volantes, raffinage du cadmium

 

69012-60-8

Cendres volantes, élaboration d’alliages plomb-étain

 

69012-63-1

Cendres volantes, raffinage du zinc

 

69012-86-8

Cendres (résidus), raffinage du zinc

 

69029-45-4

Plomb, crasses riches en antimoine

 

69029-51-2

Plomb antimonieux, crasses

 

69029-60-3

Zinc, cumes de désargentation

 

69029-61-4

Bismuth, résidus de raffinage, chlorure de plomb

 

69029-63-6

Calcines, résidus de cadmium

 

69029-74-9

Calcines, concentré de minerai de plomb

 

69029-79-4

Résidus, réduction du plomb

 

69029-83-0

Résidus, fusion du zinc

 

69029-91-0

Boues et schlamms, cadmium, réservoir collecteur

 

70024-67-8

Acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en C16-24

 

70225-15-9

Pentadécafluoroheptane-1-sulfonate de bis(2-hydroxyéthyl)ammonium

 

70225-16-0

Acide tridécafluorohexanesulfonique, composé avec le 2,2’-iminodiéthanol (1:1)

 

70892-62-5

[1R-[1α(R*),2β,4aβ,8aα]]-2-Hydroxy-α,2,5,5,8a-pentaméthyl-α-vinylperhydronaphtalène-1-propanol oxydé

 

70914-18-0

Suif hydrogéné, produits de réaction avec le 2-(2-aminoéthylamino)éthanol, composés préparés avec des sulfates diéthyliques

 

71205-27-1

1,8-Diamino-4,5-dihydroxyanthraquinone, bromée

 

71487-01-9

Composés de l’ion ammonium quaternaire, dialkyle de coco diméthyles, nitrites

Oui (écologie)

71827-03-7

Avermectine A1A, 5-O-demethyl dihydro-22,23

 

71889-01-5 (voir nota a)

Chlorotriméthylsilane, produits d’hydrolyse avec la silice

 

72230-85-4

Esters de l’acide acétique avec les alcools terpéniques tirés du baume de copahu

 

72403-67-9

Acétate de 3(ou 4)-(4-méthylpentén-3-yl)cyclohex-3-ène-1-méthyle

 

72749-59-8

Composés de l’ion ammonium quaternaire, trialkyle en C6-12 méthyles, chlorures

 

72927-96-9

1-Amino-9,10-dihydro-9,10-dioxo-4-[(2,4,6-triméthylphényl)amino]anthracène-2-sulfonate de lithium

 

73018-55-0

Dicarbonyldichloroplatine(II), produits de réaction avec le 2,4,6-trivinyl-2,4,6-triméthylcyclotrisiloxane

 

73049-75-9 (voir nota a)

Chlorures de benzyl(di-C12-18-alkyl)méthylammonium quaternaire

 

73240-13-8

Disalicylate de 1-méthylpropane-1,3-diyle

 

73309-46-3

Chlorure de [4-[[4-(diéthylamino)phényl][4-[(4-éthoxyphényl)amino]-1-naphtyl]méthylène]-2,5-cyclohexadién-1-ylidène]diéthylammonium

 

73570-52-2

Nitrate de 3,7-bis(diéthylamino)phénoxazin-5-ium

 

75701-31-4

9-(2,5-Dicarboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium, hydroxyde de sel interne

 

79665-42-2

Hexa(cyano-C)ferrate(4-) de bis[9-(o-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium] et de dicuivre(1+)

 

79864-11-2

Bis[p-(p-isocyanatobenzyl)phényl]carbodiimide

 

80301-64-0

N,N-Bis(2-éthylhexyl)-1H-benzotriazole-1-méthylamine

 

82537-67-5

8-Acétyl-3-dodécyl-7,7,9,9-tétraméthyl-1,3,8-triazaspiro[4.5]décane-2,4-dione

 

83950-19-0

Sulfate de bis(4-[(2-chlorophényl)[4-(éthylimino)-3-méthylcyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]méthyl]-N-éthyl-o-toluidine)

 

83968-92-7

Acétate de [4-[(2-chlorophényl)(1-méthyl-2-phényl-1H-indol-3-yl)méthylène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diéthylammonium

 

84434-47-9

Acétate de [4-[[4-(diméthylamino)phényl][4-(méthylamino)phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diméthylammonium

 

84776-83-0 (voir nota a)

Acides de résine et de colophane, esters avec le triméthylolpropane

 

85005-73-8

Chlorure de 3-(éthylamino)-2-méthyl-7-[(o-tolyl)amino]phénoxazin-5-ium

 

85187-74-2

4,4’-Bis[[6-anilino-4-(méthylamino)-1,3,5-triazin-2-yl]amino]stilbène-2,2’-disulfonate de sodium

 

85338-07-4

Aluminium, complexé avec le chlore d’hydroxyle et le sulfobenzène-1,2-dicarboxylate

 

85585-93-9

Acide carbonique, sel d’aluminium et de magnésium, basique

 

85586-48-7

N,N’’-(Méthylènedi-p-phénylène)bis[N’-[3-(triéthoxysilyl)propyl]urée]

 

85736-59-0

Acides naphténiques, sels de bismuth

 

87396-22-3 (voir nota a)

Acide {[(phosphonométhyl)imino]bis[hexane-6,1-diylnitrilobis(méthylène)]}tétraphosphonique, produits de réaction avec les résidus de dérivés morpholiniques issus des produits de la réaction de l’ammoniac avec le diéthylèneglycol

 

90066-13-0

Hydroxyde de 9-(2,4-dicarboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium, sel interne

 

90623-14-6

Amides obtenus à partir d’acides gras en C18-24, de la N,N-diméthylpropane-1,3-diamine et d’acides gras de suif hydrogéné, composés avec le sulfate de diméthyle

 

90989-74-5 (voir nota a)

Sang pulvérisé

 

91053-53-1

Calcaire, produit de réaction avec la bauxite et le gypse

 

91744-55-7 (voir nota a)

Monoglycérides de saindoux hydrogénés

 

93334-05-5

Acides gras de cire de lignite, sels de sodium

 

93892-03-6

Butyrate de (1α,2β,5α)-2-méthyl-5-(1-méthylvinyl)cyclohexyle

 

93892-05-8

Isovalérate de (1α,2β,5α)-5-isopropényl-2-méthylcyclohexyle

 

93919-04-1

Butyrate de 2-méthyl-5-(1-méthylvinyl)-2-cyclohexène-1-yle

 

93940-59-1

Octanoate de (1α,2β,5α)-2-isopropyl-5-méthylcyclohexyle

 

94094-93-6 (voir nota a)

Benzène, dérivés monoalkyles en C10-13, produits de queue de fractionnement, fraction lourde

 

94248-34-7

2-[[(Triméthylcyclohex-3-én-1-yl)méthylène]amino]benzoate de méthyle

 

94279-42-2

Hexakis(cyano-C)ferreate(4-), sels de cuivre(1+) et des produits de réaction de la N,N-diméthylaniline oxydée avec la N-éthyl-o-toluidine et le formaldéhyde

 

94386-39-7

Isovalérate de 2-méthyl-5-(1-méthylvinyl)-2-cyclohexène-1-yle

 

94386-40-0

Isovalérate de [4-(1-méthylvinyl)-1-cyclohexène-1-yl]méthyle

 

97375-25-2

Platine, complexée avec le 2,4,6,8-tétraméthyl-2,4,6,8-tétravinyltétrasiloxane, chlorés et carbonylés

 

97862-60-7

Acides gras en C20-28, composés avec le 2-(méthylamino)éthanol

 

100085-57-2

Huiles de poisson hydrogénées, produits de réaction avec la N,N-diméthylpropane-1,3-diamine, quaternarisés par le sulfate de diméthyle

 

103443-41-0

Molybdotungstophosphate de 3,6-bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium

 

104037-85-6

o-{[3-(1,3-Benzodioxol-5-yl)-2-méthylprop-1-én-yl]amino}benzoate de méthyle

 

106068-87-5

5-Chloro-2-({5-[(5-chloro-1,3-diéthyl-1,3-dihydro-2H-benzimidazol-2-ylidène)éthylidène]-3-éthyl-4-oxo-2-thiazolidinylidène}méthyl)-3-éthylbenzothiazolium, iodure

Oui (écologie)

106276-79-3

2,3,4,5-Tétrachloro-6-cyanobenzoate de méthyle, produits de réaction avec la 2-méthylbenzène-1,3-diamine et le méthylate de sodium

 

106726-11-8

Néodécanoate de néodynium(3+)

 

107630-41-1

Acide nitrique, sel (11:1:5) d’ammonium et de calcium

 

107667-02-7

Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinodithioïque

Oui (écologie)

109037-75-4

Benzène, produits de réaction avec le chlore et le chlorure de soufre (S2Cl2), hexafluoroantimonates(1-)

 

114488-10-7

Thioridazine

 

114862-93-0

[p-(Diméthylamino)phényl]bis[4-(éthylamino)-3-méthylphényl]méthylium, molybdophosphate

 

114887-05-7

Bis[p-(diméthylamino)phényl][4-(éthylamino)-3-méthylphényl]méthylium, molybdophosphate

 

115017-00-0

Profénamine

 

117920-00-0

tert-Alkylamines en C16-22, composés (1:1) avec la benzothiazole-2(3H)-thione

 

119040-04-9

2-Méthyl(triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexanol

 

119299-02-4

Bis[alkyl(de suif hydrogéné)]diméthylammonium, hydroxydes

 

121028-72-6

Didécanoylhydroxyaluminium

 

121028-73-7

Dihydroxyoctanoylaluminium

 

121053-36-9

Schlamms et boues de raffinage du nickel

 

121053-43-8

Décanoyldihydroxyaluminium

 

121754-48-1

4-Anilino-2-méthoxybenzènediazonium, sel (1:1) de l’acide (3,5-xylyl)méthanesulfonique, produits de réaction avec l’oxyde de (p-méthoxyméthyl)phényle et de p-tolyle l’oxyde de bis[(p-méthoxyméthyl)phényle]

 

121754-49-2

Pentane-2,4-dione, produits de réaction avec le 2-méthylpropane-2-ol, le nonylphénol et le chlorure de tungstène (WCl6)

 

123774-64-1

(2-Éthylhexanoato-O)dihydroxyaluminium

 

125328-39-4

N-Alkyl(triméthylènediamines) d’huile de canola

 

125328-45-2

Alkylamines de suif hydrogéné, résidus de distillation

 

125328-62-3

Nitriles, huile de canola

 

125328-63-4

Nitriles, huile de colza hydrogénée

 

125328-86-1

1-Amino-4-(p-tert-butylanilino)-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonate de monolithium

 

125328-87-2

1-Éthyl-2-phénéthylbenzène

 

125328-94-1

1-Éthyl-3-phénéthylbenzène

 

125494-53-3

Scories de raffinage de l’aluminium

 

125494-54-4

Schlamms et boues de raffinage du zinc

 

126820-94-8

Sel d’or(1+) du 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]heptanethiol, produits de réaction avec des complexes de 3-mercaptopropionate d’isooctyle palladium, le soufre et le sel d’argent(1+) du 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]heptanethiol

 

126820-96-0

Sel d’or(1+) du 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]heptanethiol, produits de réaction avec le soufre et le sel d’argent(1+) du 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]heptanethiol

 

127032-53-5 (voir nota a)

Hydrolysats de protéines de plumes de volailles

 

129618-38-8

Solutions, fabrication de nickel, procédé hydrométallurgique

 

132373-76-3

Acide 1,5-bis(isopropyl)-2-naphtalènesulfonique, composé avec la cyclohexanamine (1:1)

Oui (écologie)

134098-61-6

Benzoic acid, 4-[[[(E)-[(1,3-dimethyl-5-phenoxy-1H-pyrazol-4-yl)methylene]amino]oxy]methyl]-, 1,1-dimethylethyl ester

 

143106-84-7

4-[[[1,2,3,4,4a,9,10,10a-octahydro-1,4a-dimethyl-7-(1-methylethyl)-1-phenanthrenyl]methyl](3-oxo-3-phenylpropyl)amino]-, hydrochloride, [1R-(1a,4ab,10aa)]-

Oui (écologie)

152923-48-3 (voir nota a)

α-Amylase, Bacillus amyloliquefaciens

 

Substances à dénomination maquillée considérées comme ne satisfaisant pas aux critères énoncés à l’article 64 de la LCPE

Numéro LI (c) (voir nota 2)

Dénominations maquillées

10003-4

Alkylphénols sulfurés

10004-5

Produit de réaction de l’acide maléique avec une alkylamine

10034-8

Acide alkylsalicylique, sel de zinc

10035-0

Acide alkylsalicylique, sel de zinc

10688-5

Alkylsalicylate de sodium

10701-0

Acide adipique, produit de réaction avec des a C16-18 et un anhydride alcénylsuccinique

11005-7

Dialkyl(alkyldiméthyle siloxy) d’aluminium

11035-1

Mono- et bis(1H,1H,2H,2H-perfluoroalkyl) phosphates, sels de diéthanolamine

11043-0

Éther diglycidylique du diéthylènetriamine distéaramide

11099-2

Alkyl-2,4-dione, sel métallique

11140-7

Phosphinodithioate substitué, sel de zinc

11163-3

N,N’,N’’-[Tris(2-hydroxyéthyl)-N-(alkylpropane-1,3-diamino)], molybdate

11166-6

Produit d’huile de soja avec du soufre, un alcène et un acide organique

11192-5

Chélate de l’ester acétoacétique d’aluminium bis alkoxylé

11193-6

Dimères d’acides gras en C18 insaturé, distillats légers, esters avec un alcool monohydrique

11194-7

Chélate de l’ester acétoacétique d’aluminum bisalkoxylé

11199-3

Alcanoate de trioxyaluminium modifié

11204-8

Sels d’alkylalcool phosphate éthoxylés de l’alkyloctahydrophenanthridine

11444-5

Résine de diisocyanate aromatique substitué - méthacrylate d’hydroxypropyle

11500-7

1-Méthyle, N-méthoxycarbonyle, N’-[2-(perfluoroalkyl)ethoxy]carbonyl-2,4-diaminobenzène

11517-6

Monodithiocarbamate d’amines, N-(3-aminopropyl)-N-alkyl-, triméthylènedi-

11519-8

Dicyclopentadiène, produit de réaction avec le naphta (de pétrole) aromatique moyen craqué à la vapeur, l’anhydride maléique et le terpène

11522-2

Acides gras, produits de réaction avec l’anhydride maléique et l’oléylamine

11523-3

Acides gras, produits de réaction avec l’anhydride maléique et l’oléylamine, éthoxylé

11524-4

Acides gras, produits de réaction avec l’anhydride maléique et la triéthanolamine

11525-5

Acides gras, maléatés

11554-7

Acides gras, produits de réaction avec l’anhydride maléique et l’oléylamine, éthoxylés

11560-4

Bis(phényl mercure alcényl)succinate de diéthylèneglycol

11561-5

Bis(phényl mercure alcényl)succinate de diéthylèneglycol

11562-6

Bis(phényl mercure alcényl)succinate de diéthylèneglycol

11013-6

Polymère d’étain-monobutyle (ester d’alkylmercaptoacétate), substitué

11060-8

Propan-2-ol, sel de titane(4+), polymérisé avec le triéthoxyalkényle silane

[35-1-o]

MINISTÈRE DE L’INDUSTRIE

BUREAU DU REGISTRAIRE GÉNÉRAL

Nominations

Nom et poste

Décret

Bracken, L’hon. J. Keith

2016-734

Gouvernement de la Colombie-Britannique

 

Administrateur

 

Du 10 août au 14 août 2016

 

Enquête sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées au Canada

2016-736

Commissaire en chef

 

Buller, L’hon. Marion R.

 

Commissaires

 

Audette, Michèle Taïna

 

Eyolfson, Brian

 

Poitras, Marilyn

 

Robinson, E. Qajaq

 

Conseillers spéciaux du premier ministre, en tant que membres du Comité consultatif indépendant sur la nomination des juges de la Cour suprême du Canada

 

Présidente

 

Campbell, L’hon. A. Kim, C.P., C.C., O.B.C., c.r.

2016-694

Membres

 

Cameron, Camille

2016-700

Hirsch, Jeffrey Brian

2016-698

Kakfwi, Stephen

2016-695

Pereša, Lili-Anna

2016-696

Scott, Richard Jamieson, O.C., O.M.

2016-699

Ursel, Susan Margaret

2016-697

Stewart, Iain

2016-692

Conseil national de recherches du Canada

 

Président

 

Watson, L’hon. Jack

2016-733

Gouvernement de l’Alberta

 

Administrateur

 

Du 8 août au 10 août 2016

 

L’hon. Karen M.

2016-732

Gouvernement de l’Ontario

 

Administrateur

 

Le 3 août 2016

 

Le 19 août 2016

La registraire des documents officiels
Diane Bélanger

[35-1-o]

BUREAU DU CONSEIL PRIVÉ

Possibilités de nominations

Nous savons que notre pays est plus fort et notre gouvernement plus efficace lorsque les décideurs reflètent la diversité du Canada. À l’avenir, le gouvernement du Canada suivra un processus de nomination transparent et fondé sur le mérite qui s’inscrit dans le droit fil de l’engagement du gouvernement à assurer la parité entre les sexes et une représentation adéquate des Canadiens autochtones et des groupes minoritaires dans les postes de direction. Nous continuerons de rechercher des Canadiens qui incarnent les valeurs qui nous sont chères : l’inclusion, l’honnêteté, la prudence financière et la générosité d’esprit. Ensemble, nous créerons un gouvernement aussi diversifié que le Canada.

Le gouvernement du Canada sollicite actuellement des candidatures auprès de divers Canadiens talentueux provenant de partout au pays qui manifestent un intérêt pour les postes suivants.

Possibilités d’emploi actuelles

Les possibilités de nominations des postes pourvus par décret suivantes sont actuellement ouvertes aux demandes. Chaque possibilité est ouverte aux demandes pour un minimum de deux semaines à compter de la date de la publication sur le site Web des nominations par le gouverneur en conseil (http://www.appointments-nominations.gc.ca/slctnPrcs.asp?menu=1&lang=fra).

Poste

Organisation

Date de clôture

Président(e)

Commission canadienne d’examen des exportations de biens culturels

22 août 2016

Président(e)

Office de commercialisation du poisson d’eau douce

23 août 2016

Président(e) du conseil 

Office de commercialisation du poisson d’eau douce

23 août 2016

Commissaire

Commission canadienne du lait

24 août 2016

Membres

Commission des lieux et monuments historiques du Canada

19 septembre 2016

Président(e)

Commission canadienne des grains

 

Vice-président(e)

Commission canadienne des grains

 

Commissaire

Commission canadienne des grains

 

Possibilités d’emploi à venir

Nouvelles possibilités de nominations qui seront affichées dans les semaines à venir.

Poste

Organisation

Membre à temps plein

Office national de l’énergie

Président(e) du conseil

Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés

Membre

Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés

Membres

Conseil des Arts du Canada

Juges de la citoyenneté

Commission de la citoyenneté

Commissaire adjoint(e) à la protection de la vie privée

Commissariat à la protection de la vie privée

Membre

Comité de la rémunération des juges militaires 

Vice-président(e)s (poste à temps plein et poste à temps partiel)

Comité externe d’examen des griefs militaires

Membres (poste à temps plein et poste à temps partiel)

Comité externe d’examen des griefs militaires

Président(e)

Musée canadien des droits de la personne

Membres

Office national du film

Membres

Commission de la capitale nationale

Président(e)

Musée des beaux-arts du Canada

Vice-président(e)

Musée des beaux-arts du Canada

Membre

Téléfilm Canada

Administrateurs

Destination Canada (Commission canadienne du tourisme)

Président(e) et premier(ère) dirigeant(e)

Énergie atomique du Canada Limitée

Président(e) du conseil

Énergie atomique du Canada Limitée

Administrateur

Énergie atomique du Canada Limitée

Membre

Office Canada — Terre-Neuve-et-Labrador des hydrocarbures extracôtiers

Membre

Office Canada — Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers

Président(e) du Conseil

Marine Atlantique S.C.C.

Président(e) du conseil

Administration canadienne de la sûreté du transport aérien

Président(e) du conseil

VIA Rail Canada Inc.

Possibilités d’emploi permanentes

Possibilités affichées de manière continue.

Poste

Organisation

Membres à temps plein et à temps partiel (Division d’appel)

Tribunal de la sécurité sociale

Membres à temps plein et à temps partiel (Division générale Section de la sécurité du revenu)

Tribunal de la sécurité sociale

Membres à temps plein et à temps partiel (Division générale Section de l’assurance-emploi)

Tribunal de la sécurité sociale

Membres à temps plein et à temps partiel

Commission de l’immigration et du statut de réfugié

[35-1-o]

BANQUE DU CANADA

État de la situation financière au 31 juillet 2016

(En millions de dollars) Non audité

ACTIF

Encaisse et dépôts en devises

 

13,2

Prêts et créances

Titres achetés dans le cadre de conventions de revente

8 987,3

 

Avances aux membres de Paiements Canada (voir référence *)

 

Avances aux gouvernements

 

Autres créances

6,2

 
   

8 993,5

Placements

Bons du Trésor du Canada

18 439,5

 

Obligations du gouvernement du Canada

78 610,3

 

Autres placements

401,5

 
   

97 451,3

Immobilisations corporelles

 

502,1

Actifs incorporels

 

35,8

Autres éléments d’actif

 

53,3

107 049,2


PASSIF ET CAPITAUX PROPRES

Billets de banque en circulation

 

76 882,8

Dépôts

Gouvernement du Canada

25 939,7

 

Membres de Paiements Canada (voir référence **)

1 541,3

 

Autres dépôts

1 548,6

 
   

29 029,6

Autres éléments de passif

Titres vendus dans le cadre de conventions de rachat

 

Autres éléments de passif

643,3

 
   

643,3

   

106 555,7

Capitaux propres

Capital-actions

5,0

 

Réserve légale et réserve spéciale

125,0

 

Réserve d’actifs disponibles à la vente

363,5

 
   

493,5

107 049,2

Je déclare que l’état ci-dessus est exact, au vu des livres de la Banque.

Ottawa, le 16 août 2016

Le chef des finances et comptable en chef
Carmen Vierula

Je déclare que l’état ci-dessus est exact, à ma connaissance, et qu’il montre fidèlement et clairement la situation financière de la Banque, en application de l’article 29 de la Loi sur la Banque du Canada.

Ottawa, le 16 août 2016

Le gouverneur
Stephen S. Poloz

[35-1-o]