Vol. 147, no 39 — Le 28 septembre 2013

COMMISSIONS

AGENCE DU REVENU DU CANADA

LOI DE L’IMPÔT SUR LE REVENU

Révocation de l’enregistrement d’un organisme de bienfaisance

L’avis d’intention de révocation suivant a été envoyé à l’organisme de bienfaisance indiqué ci-après parce qu’il n’a pas respecté les parties de la Loi de l’impôt sur le revenu tel qu’il est indiqué ci-dessous :

« Avis est donné par les présentes que, conformément à l’alinéa 168(1)b) et aux paragraphes 168(2) et 248(1) de la Loi de l’impôt sur le revenu, j’ai l’intention de révoquer l’enregistrement de l’organisme mentionné ci-dessous et que la révocation de l’enregistrement entre en vigueur à la publication du présent avis. »

Numéro d’entreprise

Nom/Adresse

830837969RR0001

OKANAGAN MOBILITY SOLUTIONS 2006 SOCIETY, KELOWNA, B.C.

La directrice générale
Direction des organismes de bienfaisance
CATHY HAWARA

[39-1-o]

TRIBUNAL CANADIEN DU COMMERCE EXTÉRIEUR

APPEL

Avis no HA-2013-011

Le Tribunal canadien du commerce extérieur (le Tribunal) tiendra une audience publique afin d’entendre l’appel mentionné ci-dessous. L’audience débutera à 9 h 30 et aura lieu dans la salle d’audience no 2 du Tribunal, 18e étage, 333, avenue Laurier Ouest, Ottawa (Ontario). Les personnes intéressées qui ont l’intention d’assister à l’audience doivent s’adresser au Tribunal en composant le 613-998-9908 si elles désirent plus de renseignements ou si elles veulent confirmer la date de l’audience.

Loi sur les douanes

Costco Wholesale Canada Ltd. (faisant affaires au Québec sous le nom Les entrepôts Costco) c. Président de l’Agence des services frontaliers du Canada

Date de l’audience : Le 24 octobre 2013

Appel no : AP-2013-003

Marchandises en cause : Noix de cajou de marque Kirkland (grillées et salées), produit no 252769

Question en litige : Déterminer si les marchandises en cause sont des produits originaires aux termes de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) et déterminer si elles sont assujetties au tarif des États-Unis, traitement tarifaire préférentiel, aux termes de l’ALÉNA.

Le 20 septembre 2013

Par ordre du Tribunal
Le secrétaire
DOMINIQUE LAPORTE

[39-1-o]

TRIBUNAL CANADIEN DU COMMERCE EXTÉRIEUR

DÉCISION

Communication, détection et fibres optiques

Avis est donné par la présente que le Tribunal canadien du commerce extérieur (le Tribunal), à la suite de son enquête, a rendu une décision (dossier no PR-2013-006) le 13 septembre 2013 concernant une plainte déposée par Tyco Integrated Security Canada, Inc. (TycoIS), de Vancouver (Colombie-Britannique), aux termes du paragraphe 30.11(1) de la Loi sur le Tribunal canadien du commerce extérieur, L.R.C. 1985 (4e suppl.), ch. 47, au sujet d’un marché (invitation no M2989-105860/C) passé par le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (TPSGC) au nom de la Gendarmerie royale du Canada (GRC). L’invitation portait sur la fourniture et la livraison d’équipement vidéo en circuit fermé et de services d’installation sur place ou de réparation du matériel, ainsi que de programmation de l’équipement et de formation du personnel, à environ 76 emplacements de la GRC en Colombie-Britannique.

TycoIS alléguait que TPSGC avait incorrectement évalué sa proposition.

Après avoir examiné les éléments de preuve présentés par les parties et tenu compte des dispositions de l’Accord sur le commerce intérieur, le Tribunal a jugé que la plainte n’était pas fondée.

Pour plus de renseignements, veuillez communiquer avec le Secrétaire, Tribunal canadien du commerce extérieur, 333, avenue Laurier Ouest, 15e étage, Ottawa (Ontario) K1A 0G7, 613-993-3595 (téléphone), 613-990-2439 (télécopieur), secretaire@ tcce-citt.gc.ca (courriel).

Ottawa, le 17 septembre 2013

Le secrétaire
DOMINIQUE LAPORTE

[39-1-o]

CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES

AVIS AUX INTÉRESSÉS

Le Conseil affiche sur son site Web les décisions, les avis de consultation et les politiques réglementaires qu’il publie ainsi que les bulletins d’information et les ordonnances. Le 1er avril 2011, les Règles de pratique et de procédure du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes sont entrées en vigueur. Tel qu’il est prévu dans la partie 1 de ces règles, le Conseil affiche directement sur son site Web, www.crtc.gc.ca, certaines demandes de radiodiffusion sous la rubrique « Demandes de la Partie 1 ».

Pour être à jour sur toutes les instances en cours, il est important de consulter régulièrement la rubrique « Nouvelles du jour » du site Web du Conseil, qui comporte une mise à jour quotidienne des avis de consultation publiés et des instances en cours, ainsi qu’un lien aux demandes de la partie 1.

Les documents qui suivent sont des versions abrégées des documents originaux du Conseil. Les documents originaux contiennent une description plus détaillée de chacune des demandes, y compris les lieux et les adresses où l’on peut consulter les dossiers complets de l’instance. Ces documents sont affichés sur le site Web du Conseil et peuvent également être consultés aux bureaux et aux salles d’examen public du Conseil. Par ailleurs, tous les documents qui se rapportent à une instance, y compris les avis et les demandes, sont affichés sur le site Web du Conseil sous « Instances publiques ».

CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES

DEMANDE DE LA PARTIE 1

La demande suivante a été affichée sur le site Web du Conseil entre le 13 septembre 2013 et le 19 septembre 2013 :

Société Radio-Canada
Fox Creek (Alberta)
2013-1253-7
Modification du périmètre de rayonnement de CBXV-FM
Date limite pour le dépôt des interventions, des observations ou des réponses : le 16 octobre 2013

[39-1-o]

CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES

AVIS DE CONSULTATION

2013-506 Le 20 septembre 2013

Avis de demandes reçues

Fredericton (Nouveau-Brunswick)
Date limite pour le dépôt des interventions, des observations ou des réponses : le 25 octobre 2013

Le Conseil a été saisi des demandes suivantes :

  1. Faithway Communications Inc.
    Fredericton (Nouveau-Brunswick)

    Demande en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale spécialisée de musique chrétienne de faible puissance de langue anglaise CJRI-FM Fredericton et ses émetteurs CJRI-FM-1 Woodstock, CJRI-FM-2 St. Stephen et CJRI-FM-3 New Brandon (Nouveau-Brunswick) [demande 2012-0505-5], qui expire le 31 décembre 2013.

    Demande en vue de modifier la licence de radiodiffusion de CJRI-FM (demande 2013-0500-6) afin de changer la fréquence de 104,5 MHz (canal 283FP) à 95,1 MHz (canal 236A) et d’augmenter la puissance apparente rayonnée de 50 à 1 500 W (antenne non directionnelle).

[39-1-o]

CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES

DÉCISIONS

2013-488 Le 17 septembre 2013

Saugeen Community Radio Inc.
Mount Forest et Wellington North (Ontario)

Approuvé — Demande en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM communautaire de langue anglaise à Mount Forest et à Wellington North.

2013-489 Le 17 septembre 2013

3924181 Canada Inc.
L’ensemble du Canada

Approuvé — Demande en vue de modifier la licence de radiodiffusion du service national de catégorie B spécialisé de langue anglaise ABC Spark.

2013-490 Le 17 septembre 2013

Eternacom Inc.
North Bay (Ontario)

Renouvelé — Licence de radiodiffusion de la station de radio commerciale de langue française CJTK-FM-1 North Bay et de l’émetteur CJTK-FM-4 Mattawa jusqu’au 31 août 2014.

2013-491 Le 17 septembre 2013

4537459 Canada Inc.
L’ensemble du Canada

Approuvé — Demande en vue de modifier la licence de radiodiffusion du service national de catégorie B spécialisé de langue anglaise Nickelodeon.

2013-492 Le 17 septembre 2013

Rawlco Radio Ltd.
North Battleford (Saskatchewan)

Renouvelé — Licence de radiodiffusion de la station de radio commerciale de langue française CJCQ-FM North Battleford (Saskatchewan) et de l’émetteur CJCQ-FM-1 Meadow Lake jusqu’au 31 août 2014.

2013-499 Le 19 septembre 2013

Société Radio-Canada
Inuvik et Fort McPherson (Territoires du Nord-Ouest)

Approuvé — Demande en vue de modifier la licence de radiodiffusion de la station de radio de langue anglaise CHAK Inuvik.

2013-500 Le 19 septembre 2013

Société Radio-Canada
Yellowknife et Fort Providence (Territoires du Nord-Ouest)

Approuvé — Demande en vue de modifier la licence de radiodiffusion de la station de radio de langue anglaise CFYK Yellowknife.

2013-501 Le 19 septembre 2013

Sam J. Louis, au nom d’une société devant être constituée
L’ensemble du Canada

Approuvé — Demande en vue de révoquer la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation d’émissions spécialisées de catégorie 2 Black Canadian Broadcasting Television afin de poursuivre son exploitation à titre d’entreprise exemptée.

2013-502 Le 19 septembre 2013

WIN HDTV (Canada) Incorporated
L’ensemble du Canada

Approuvé — Demande en vue de révoquer la licence de radiodiffusion du service spécialisé de catégorie B WIN HD Caribbean afin de poursuivre son exploitation à titre d’entreprise exemptée.

[39-1-o]

COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE

LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE

Permission et congé accordés

La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Leesee Papatsie, agente, éducation du public en diffusion externe III (PM-3), Unité de gestion du Nunavut, Agence Parcs Canada, Iqaluit (Nunavut), la permission, aux termes du paragraphe 114(4) de ladite loi, de tenter d’être choisie comme candidate avant et pendant la période électorale et d’être candidate avant la période électorale pour la circonscription de Iqaluit-Sinaa (Nunavut), à l’élection territoriale prévue pour le 28 octobre 2013.

En vertu du paragraphe 114(5) de ladite loi, la Commission de la fonction publique du Canada lui a aussi accordé, pour la période électorale, un congé sans solde devant commencer à la fermeture des bureaux le premier jour de cette période électorale pour lui permettre d’être candidate à cette élection.

Le 18 septembre 2013

La vice-présidente principale
Direction générale des politiques
HÉLÈNE LAURENDEAU

[39-1-o]

COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE

LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE

Permission accordée

La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Brian Kevin Carter, chef d’équipe (PM-3), Service Canada, ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences, Longueuil (Québec), la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de se porter candidat, avant et pendant la période électorale, aux postes de conseiller, district 8, et de maire suppléant de la Ville de Saint-Constant (Québec), à l’élection municipale prévue pour le 3 novembre 2013.

Le 13 septembre 2013

La directrice générale
Direction des activités politiques
et de l’impartialité politique
KATHY NAKAMURA

[39-1-o]

COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE

LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE

Permission accordée

La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Céline Dufour, gestionnaire des services de classification (PE-5), Direction de l’organisation et de la classification ministérielle, Direction générale des ressources humaines, ministère des Transports, Ottawa (Ontario), la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de se porter candidate, avant et pendant la période électorale, au poste de conseillère pour la Municipalité de l’Isleaux-Coudres (Québec), à l’élection municipale prévue pour le 3 novembre 2013.

Le 13 septembre 2013

La directrice générale
Direction des activités politiques
et de l’impartialité politique
KATHY NAKAMURA

[39-1-o]

COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE

LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE

Permission accordée

La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à David Hogan, soudeur (GL-MAN-7), 5e Groupe de soutien de secteur, ministère de la Défense nationale, Valcartier (Québec), la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de se porter candidat, avant et pendant la période électorale, au poste de conseiller, poste no 6, de la Municipalité de Saint-Gabriel-de-Valcartier (Québec), à l’élection municipale prévue pour le 3 novembre 2013.

Le 13 septembre 2013

La directrice générale
Direction des activités politiques
et de l’impartialité politique
KATHY NAKAMURA

[39-1-o]

COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE

LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE

Permission accordée

La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Tammy Annette Kinden, chef d’équipe (PM-3), Service Canada, ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences, Gander (Terre-Neuve-et-Labrador), la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de se porter candidate, avant et pendant la période électorale, aux postes de conseillère et de maire suppléant de la Ville de Glenwood (Terre-Neuve-et-Labrador), à l’élection municipale prévue pour le 24 septembre 2013.

Le 19 septembre 2013

La directrice générale
Direction des activités politiques
et de l’impartialité politique
KATHY NAKAMURA

[39-1-o]

COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE

LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE

Permission accordée

La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Janine Krieber, enseignante (ED-EDS-3), Collège militaire royal de Saint-Jean, ministère de la Défense nationale, Saint-Jean-sur-Richelieu (Québec), la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de se porter candidate, avant et pendant la période électorale, au poste de conseillère de ville, district Saint-Jacques de l’arrondissement Ville-Marie, pour la Ville de Montréal (Québec), à l’élection municipale prévue pour le 3 novembre 2013.

Le 20 septembre 2013

La directrice générale
Direction des activités politiques
et de l’impartialité politique
KATHY NAKAMURA

[39-1-o]

COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE

LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE

Permission accordée

La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Claude Lachance, gestionnaire (GT-7), Direction de l’application de la Loi en Environnement — Région du Québec, ministère de l’Environnement, Québec (Québec), la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de se porter candidat, avant et pendant la période électorale, aux postes de conseiller et de maire suppléant de la Municipalité de Dosquet (Québec), à l’élection municipale prévue pour le 3 novembre 2013.

Le 17 septembre 2013

La directrice générale
Direction des activités politiques
et de l’impartialité politique
KATHY NAKAMURA

[39-1-o]

COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE

LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE

Permission accordée

La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Jean Lanthier, chef de projet (OM-4), Services des formulaires électroniques, ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences, Gatineau (Québec), la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de se porter candidat, avant et pendant la période électorale, au poste de conseiller de la Ville de Thurso (Québec), à l’élection municipale prévue pour le 3 novembre 2013.

Le 19 septembre 2013

La directrice générale
Direction des activités politiques
et de l’impartialité politique
KATHY NAKAMURA

[39-1-o]

COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE

LOI SUR L’EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE

Permission accordée

La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l’article 116 de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu’elle a accordé à Todd Smith, homme de métier III (GL-MAN-5), Unité de gestion de l’Ouest de Terre-Neuve-et-Labrador, Parc national Gros Morne, Agence Parcs Canada, Rocky Harbour (Terre-Neuve-et-Labrador), la permission, aux termes du paragraphe 115(2) de ladite loi, de se porter candidat, avant et pendant la période électorale, au poste de conseiller de la Ville de Norris Point (Terre-Neuve-et-Labrador), à l’élection municipale prévue pour le 24 septembre 2013.

Le 13 septembre 2013

La directrice générale
Direction des activités politiques
et de l’impartialité politique
KATHY NAKAMURA

[39-1-o]