Vol. 143, n^o 3 — Le 17 janvier 2009

ARCHIVÉ — AVIS DIVERS

ALBERTA TRANSPORTATION

DÉPÔT DE PLANS

Le Alberta Transportation (le ministère des transports de l’Alberta) donne avis, par les présentes, qu’une demande a été déposée auprès du ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités, en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l’approbation des plans et de l’emplacement de l’ouvrage décrit ci-après. Le Alberta Transportation a, en vertu de l’article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités et au bureau de la publicité des droits du district d’enregistrement du nord de l’Alberta, à Edmonton, sous le numéro de dépôt 082-6120, une description de l’emplacement et les plans de la modification de l’ouvrage de régulation actuel à la décharge du lac Driedmeat, situé dans le quart sud-est de la section 17, canton 44, rang 19, à l’ouest du quatrième méridien.

Les commentaires éventuels doivent être adressés au Gestionnaire régional, Programme de protection des eaux navigables, Transports Canada, 9700, avenue Jasper, Bureau 1100, Edmonton (Alberta) T5J 4E6. Veuillez noter que seuls les commentaires faits par écrit, reçus au plus tard 30 jours suivant la date de publication de cet avis et relatifs à l’effet de l’ouvrage sur la navigation maritime seront considérés. Même si tous les commentaires répondant à ces exigences seront considérés, aucune réponse individuelle ne sera envoyée.

Red Deer, le 18 décembre 2008

Le gestionnaire responsable des ponts, région du centre
RANDY SHALAGAN, ing.

[3-1]

CONSORTIUM CANADIEN DES CARRIÈRES

ABANDON DE CHARTE

Avis est par les présentes donné que Consortium canadien des carrières demandera au ministre de l’Industrie la permission d’abandonner sa charte en vertu de la Loi sur les corporations canadiennes.

Le 9 janvier 2009

L'avocat
PAUL R. LALONDE

[3-1-o]

MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DÉPÔT DE PLANS

La Direction des programmes du ministère des Transports donne avis, par les présentes, qu’une demande a été déposée auprès du ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités, en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l’approbation des plans et de l’emplacement de l’ouvrage décrit ci-après. La Direction des programmes du ministère des Transports a, en vertu de l’article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités et au bureau d’enregistrement du comté de Prince, à Summerside (Île-du-Prince-Édouard), une description de l’emplacement et les plans des travaux suivants à l’intérieur de l’endroit déclaré port public à Summerside, à l’Île-du-Prince-Édouard :

• sous le numéro de dépôt 33883, le quai Queen’s, y compris un mur de soutènement et la cale de mise à l’eau, à l’extrémité de la rue Queen, près du Seafood Supreme Fishplant;
• sous le numéro de dépôt 33882, le quai Holman’s, un système de jetées de palplanches d’acier situé à côté de la promenade Harbour, entre la structure susmentionnée et le quai de la gare maritime;
• sous le numéro de dépôt 33881, le brise-lames du cap Indian Spit, une structure en pierres de 900 m protégeant l’entrée du port au bout de la route provinciale n^o 11.

Les commentaires relatifs à l’effet de l’ouvrage sur la navigation maritime peuvent être adressés au Gestionnaire, Programme de protection des eaux navigables, Transports Canada, Case postale 1013, Dartmouth (Nouvelle-Écosse) B2Y 4K2. Veuillez noter que seuls les commentaires faits par écrit et reçus au plus tard 30 jours suivant la date de publication de cet avis seront considérés. Même si tous les commentaires répondant à ces exigences seront considérés, aucune réponse individuelle ne sera envoyée.

Dartmouth, le 17 janvier 2009

MINISTÈRE DES TRANSPORTS

[3-1-o]

INNU TAKUAIKAN UASHAT MAK MANI-UTENAM

DÉPÔT DE PLANS

Innu Takuaikan Uashat Mak Mani-Utenam donne avis, par les présentes, qu’une demande a été déposée auprès du ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités, en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l’approbation des plans et de l’emplacement de l’ouvrage décrit ci-après. Innu Takuaikan Uashat Mak Mani-Utenam a, en vertu de l’article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités et au bureau de la publicité des droits de la circonscription foncière de Sept-Îles, à Sept-Îles (Québec), sous le numéro de dépôt 15839724, une description de l’emplacement et les plans de la construction d’un pont sur la rue principale (U-01), au-dessus de la rivière du Poste, dans la communauté autochtone de Uashat à Sept-Îles, entre les lots 3 404 517 et 3 404 518.

Les commentaires relatifs à l’effet de l’ouvrage sur la navigation maritime peuvent être adressés au Surintendant, Programme de protection des eaux navigables, Transports Canada, 901, rue du Cap-Diamant, Bureau 310, Québec (Québec) G1K 4K1. Veuillez noter que seuls les commentaires faits par écrit et reçus au plus tard 30 jours suivant la date de publication de cet avis seront considérés. Même si tous les commentaires répondant à ces exigences seront considérés, aucune réponse individuelle ne sera envoyée.

Sept-Îles, le 6 janvier 2009

INNU TAKUAIKAN UASHAT MAK MANI-UTENAM (I.T.U.M.)
Le directeur des infrastructures et de l’immobilisation
REMY BASTIEN

[3-1-o]

KEVIN GAMBLE, CAROLYN MURRAY ET LOWELL TUPLIN

DÉPÔT DE PLANS

Kevin Gamble, Carolyn Murray et Lowell Tuplin donnent avis, par les présentes, qu’une demande a été déposée auprès du ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités, en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l’approbation des plans et de l’emplacement de l’ouvrage décrit ci-après. Kevin Gamble, Carolyn Murray et Lowell Tuplin ont, en vertu de l’article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités et au bureau de la publicité des droits du district d’enregistrement du comté de Queens, situé à l’édifice Jones Building, 11, rue Kent, Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard), sous les numéros de dépôt 33913 et 33914, une description de l’emplacement et les plans des sites aquacoles marins actuels BOT-6981-L et BOT-7309-L dans la rivière Foxley, dans le comté de Prince, à l’Île-du-Prince-Édouard.

Les commentaires relatifs à l’effet de l’ouvrage sur la navigation maritime peuvent être adressés au Gestionnaire, Programme de protection des eaux navigables, Transports Canada, Case postale 1013, Dartmouth (Nouvelle-Écosse) B2Y 4K2. Veuillez noter que seuls les commentaires faits par écrit et reçus au plus tard 30 jours suivant la date de publication de cet avis seront considérés. Même si tous les commentaires répondant à ces exigences seront considérés, aucune réponse individuelle ne sera envoyée.

Charlottetown, le 5 janvier 2009

KEVIN GAMBLE

[3-1-o]

LANDSBANKI ISLANDS HF.

LIBÉRATION D’ACTIF

Avis est par les présentes donné, en vertu du paragraphe 599(2) de la Loi sur les banques (Canada), que Landsbanki Islands hf., une banque étrangère ayant son siège social à Reykjavik, en Islande, et exploitant une succursale de banque étrangère au Canada connue sous le nom de Landsbanki Canada, ayant son bureau principal situé à Halifax (Nouvelle-Écosse), a l’intention de demander au surintendant des institutions financières la libération de ses éléments d’actif déposés en vertu du paragraphe 582(1) de la Loi sur les banques (Canada) en date du 23 février 2009.

Tout déposant ou créancier de Landsbanki Canada qui s’oppose à cette demande de libération des éléments d’actif peut notifier par écrit son opposition au Bureau du surintendant des institutions financières, 255, rue Albert, Ottawa (Ontario) K1A 0H2, au plus tard le 23 février 2009.

Halifax, le 23 décembre 2008

LANDSBANKI ISLANDS HF.

[1-4-o]

MINISTRY OF HIGHWAYS AND INFRASTRUCTURE OF SASKATCHEWAN

DÉPÔT DE PLANS

Le Ministry of Highways and Infrastructure of Saskatchewan (le ministère de la voirie et de l’infrastructure de la Saskatchewan) donne avis, par les présentes, qu’une demande a été déposée auprès du ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités, en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l’approbation des plans et de l’emplacement de l’ouvrage décrit ci-après. Le Ministry of Highways and Infrastructure of Saskatchewan a, en vertu de l’article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités et dans le système d’indexation de plans de la province de la Saskatchewan, à Regina, sous le numéro de dépôt 101929776, une description de l’emplacement et les plans d’un pont que l’on propose de construire sur la route provinciale 18 au-dessus du ruisseau McDonald, situé dans la section 35, canton 05, rang 07, à l’ouest du troisième méridien, dans la province de la Saskatchewan.

Les commentaires éventuels doivent être adressés au Gestionnaire régional, Programme de protection des eaux navigables, Transports Canada, 9700, avenue Jasper, Bureau 1100, Edmonton (Alberta) T5J 4E6. Veuillez noter que seuls les commentaires faits par écrit, reçus au plus tard 30 jours suivant la date de publication de cet avis et relatifs à l’effet de l’ouvrage sur la navigation maritime seront considérés. Même si tous les commentaires répondant à ces exigences seront considérés, aucune réponse individuelle ne sera envoyée.

Regina, le 22 décembre 2008

Le sous-ministre
JOHN LAW

[3-1-o]

MINISTRY OF TOURISM, PARKS, CULTURE AND SPORT OF SASKATCHEWAN

DÉPÔT DE PLANS

Le Ministry of Tourism, Parks, Culture and Sport of Saskatchewan (le ministère du tourisme, des parcs, de la culture et des sports de la Saskatchewan) donne avis, par les présentes, qu’une demande a été déposée auprès du ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités, en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l’approbation des plans et de l’emplacement de l’ouvrage décrit ci-après. Le Ministry of Tourism, Parks, Culture and Sport of Saskatchewan a, en vertu de l’article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités et au bureau de la publicité des droits du district d’enregistrement de la Saskatchewan, à Regina, sous le numéro de dépôt 101969703, une description de l’emplacement et les plans de trois déversoirs en roche munis d’un seuil qui remplaceront le déversoir actuel [numéro de plan du ministère DNS-31-X2-07C (pages 1 à 3)], de la rive ouest à la rive est du ruisseau Stewart, immédiatement au sud du lac Lower Fishing, dans le parc provincial Narrow Hills, en Saskatchewan, dans le quart nord-est de la section 17, canton 58, rang 18, à l’ouest du deuxième méridien.

Les commentaires éventuels doivent être adressés au Gestionnaire régional, Programme de protection des eaux navigables, Transports Canada, 9700, avenue Jasper, Bureau 1100, Edmonton (Alberta) T5J 4E6. Veuillez noter que seuls les commentaires faits par écrit, reçus au plus tard 30 jours suivant la date de publication de cet avis et relatifs à l’effet de l’ouvrage sur la navigation maritime seront considérés. Même si tous les commentaires répondant à ces exigences seront considérés, aucune réponse individuelle ne sera envoyée.

Regina, le 5 janvier 2009

Le gestionnaire de la planification des installations
GRANT R. GODWYN

[3-1]

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DE L’ONTARIO

DÉPÔT DE PLANS

Le ministère des Transports de l’Ontario donne avis, par les présentes, qu’une demande a été déposée auprès du ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités, en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l’approbation des plans et de l’emplacement de l’ouvrage décrit ci-après. Le ministère des Transports de l’Ontario a, en vertu de l’article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités et au bureau de la publicité des droits du district d’enregistrement de Parry Sound, à Parry Sound (Ontario), sous le numéro de dépôt RO216771, une description de l’emplacement et les plans du projet de remplacement du pont Key River au-dessus de la rivière Key, sur la route 69, à environ 2,3 km au sud de la route 522 (à la réserve indienne Henvey Inlet), canton de Henvey, district de Parry Sound, province d’Ontario.

Les commentaires éventuels doivent être adressés au Surintendant, Programme de protection des eaux navigables, Transports Canada, 100, rue Front Sud, Sarnia (Ontario) N7T 2M4. Veuillez noter que seuls les commentaires faits par écrit, reçus au plus tard 30 jours suivant la date de publication de cet avis et relatifs à l’effet de l’ouvrage sur la navigation maritime seront considérés. Même si tous les commentaires répondant à ces exigences seront considérés, aucune réponse individuelle ne sera envoyée.

Hamilton, le 17 janvier 2009

Les ingénieurs-conseils
STANTEC CONSULTING LTD.

[3-1-o]

OLA DAIGLE

DÉPÔT DE PLANS

Ola Daigle donne avis, par les présentes, qu’une demande a été déposée auprès du ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités, en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l’approbation des plans et de l’emplacement de l’ouvrage décrit ci-après. Ola Daigle a, en vertu de l’article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités et au bureau de la publicité des droits du district d’enregistrement de Kent, à Richibucto (Nouveau-Brunswick), sous le numéro de dépôt 26679499, une description de l’emplacement et les plans d’une culture de mollusques en suspension dans la rivière Saint-Charles, sur le bail MS-1244.

Les commentaires relatifs à l’effet de l’ouvrage sur la navigation maritime peuvent être adressés au Gestionnaire, Programme de protection des eaux navigables, Transports Canada, Case postale 1013, Dartmouth (Nouvelle-Écosse) B2Y 4K2. Veuillez noter que seuls les commentaires faits par écrit et reçus au plus tard 30 jours suivant la date de publication de cet avis seront considérés. Même si tous les commentaires répondant à ces exigences seront considérés, aucune réponse individuelle ne sera envoyée.

Richibucto, le 5 janvier 2009

OLA DAIGLE

[3-1-o]

THE POLICE REHABILITATION CENTRE (CANADA)

ABANDON DE CHARTE

Avis est par les présentes donné que THE POLICE REHABILITATION CENTRE (CANADA) demandera au ministre de l’Industrie la permission d’abandonner sa charte en vertu de la Loi sur les corporations canadiennes.

Le 4 décembre 2008

Le secrétaire
LYNDON S. FILER

[3-1-o]

TRAVEL JUST ASSOCIATION

ABANDON DE CHARTE

Avis est par les présentes donné que TRAVEL JUST ASSOCIATION demandera au ministre de l’Industrie la permission d’abandonner sa charte en vertu de la Loi sur les corporations canadiennes.

Le 6 janvier 2009

La directrice
CORALIE BREEN

[3-1-o]

TREVOR BARLOW, HERB ET JEAN MEGGISON, PAUL GAMBLE, ALAN D. GAMBLE, GREG ET SHANNON SELLICK ET TERESA MCNEILL ET GREG ET ADAM SELLICK ET TERESA MCNEILL ET KRISTA BUTLER

DÉPÔT DE PLANS

Trevor Barlow, Herb et Jean Meggison, Paul Gamble, Alan D. Gamble, Greg et Shannon Sellick et Teresa McNeill et Greg et Adam Sellick et Teresa McNeill et Krista Butler donnent avis, par les présentes, qu’une demande a été déposée auprès du ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités, en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l’approbation des plans et de l’emplacement de l’ouvrage décrit ci-après. Trevor Barlow, Herb et Jean Meggison, Paul Gamble, Alan D. Gamble, Greg et Shannon Sellick et Teresa McNeill et Greg et Adam Sellick et Teresa McNeill et Krista Butler ont, en vertu de l’article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités et au bureau de la publicité des droits du district d’enregistrement du comté de Queens, situé à l’édifice Jones Building, 11, rue Kent, Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard), sous les numéros de dépôt 33915, 33921, 33924, 33923, 33920 et 33922, une description de l’emplacement et les plans des sites aquacoles marins actuels BOT-7415-L, BOT-7643-L, BOT-7251-L, BOT-4455-L, BOT-6809-L et BOT-6787-L dans la rivière Foxley, dans le comté de Prince, à l’Île-du-Prince-Édouard.

Les commentaires relatifs à l’effet de l’ouvrage sur la navigation maritime peuvent être adressés au Gestionnaire, Programme de protection des eaux navigables, Transports Canada, Case postale 1013, Dartmouth (Nouvelle-Écosse) B2Y 4K2. Veuillez noter que seuls les commentaires faits par écrit et reçus au plus tard 30 jours suivant la date de publication de cet avis seront considérés. Même si tous les commentaires répondant à ces exigences seront considérés, aucune réponse individuelle ne sera envoyée.

Charlottetown, le 7 janvier 2009

TREVOR BARLOW

[3-1-o]

UNION BANK OF CALIFORNIA, CANADA BRANCH

MODIFICATION DE LA DÉNOMINATION

Avis est par les présentes donné qu’Union Bank of California, Canada Branch, a l’intention de demander au surintendant des institutions financières, aux termes du paragraphe 528(1.1) de la Loi sur les banques, une ordonnance visant à modifier la dénomination qu’elle peut utiliser pour l’exercice de ses activités au Canada, la faisant passer de Union Bank of California, Canada Branch, à Union Bank, Canada Branch.

Le 22 décembre 2008

MCCARTHY TÉTRAULT S.E.N.C.R.L., s.r.l.

[3-4-o]

AVIS :
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